CONSTRUIRE UN BÂTIMENT EN ÉLEVAGE BOVIN

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1 CHAMBRES D'AUVERGNE CONSTRUIRE UN BÂTIMENT EN ÉLEVAGE BOVIN CANTAL G U I D E P R AT I Q U E D E L É L E V E U R Avril 2006 G r o u p e r é g i o n a l R É F É R E N C E S B Â T I M E N T S D É L E VA G E

2 S O M M A I R E LE PROJET BÂTIMENT : UNE DÉMARCHE RAISONNÉE 3 A/ RÉUSSIR SON PROJET BÂTIMENT : SE POSER LES BONNES QUESTIONS 3 B/ ETAPES À SUIVRE POUR CONSTRUIRE UN BÂTIMENT 4 LE FINANCEMENT DES BÂTIMENTS D ÉLEVAGE 5 A/ LES SUBVENTIONS 5 Méthode d évaluation des coûts du bâtiment 5 Procédure d instruction du dossier 6 Contenu du dossier de demande 6 Les investissements éligibles 6 Les postes éligibles 7 La gestion des effl uents d'élevage 7 B/ LE FINANCEMENT DANS LE CADRE D'UN PLAN D'INVESTISSEMENT 8 C/ LES CONDITIONS D'ACCÈS AUX AIDES ET AUX PRÊTS 9 LA RÉGLEMENTATION ENVIRONNEMENT 10 A/ SEUILS DE CLASSEMENT DES INSTALLATIONS D ELEVAGE 10 B/ DISTANCES D IMPLANTATION DES BATIMENTS ET LEURS ANNEXES 10 C/ DISTANCES MINIMALES D'ÉPANDAGE DES DÉJECTIONS 11 D/ EAU ET ÉPANDAGE 11 LES PRÉCONISATIONS TECHNIQUES POUR LE LOGEMENT DES VACHES LAITIÈRES 12 A/ RECOMMANDATIONS DIMENSIONNELLES 12 B/ DIMENSIONS DES PRINCIPAUX TYPES DE SALLES DE TRAITE 13 C/ CONCEVOIR UNE LAITERIE 14 D/ DIFFÉRENTS TYPES D'AGENCEMENTS POSSIBLES 16 LES PRÉCONISATIONS TECHNIQUES POUR LE LOGEMENT DES VACHES ALLAITANTES 19 A/ RECOMMANDATIONS DIMENSIONNELLES 19 B/ DIFFÉRENTS TYPES D'AGENCEMENTS POSSIBLES 20 2 A c t u a l i s a t i o n d u d o c u m e n t r é a l i s é e n " C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n - G u i d e p r a t i q u e d e l é l e v e u r "

3 LE PROJET BÂTIMENT : UNE DÉMARCHE RAISONNÉE A/ REUSSIR SON PROJET BÂTIMENT : SE POSER LES BONNES QUESTIONS ET AGIR PAR ÉTAPE Le projet résulte d une réfl exion globale sur l exploitation, son environnement, les conditions de travail, le confort des animaux... Autant de questions à se poser et à résoudre. AMÉNAGER AGRANDIR CONSTRUCTION NOUVELLE? L utilisation des anciens bâtiments avec aménagement si nécessaire, la proximité de maisons de tiers, l avenir de l exploitation par rapport à l habitation (village), déterminent les possibilités de construction sur place ou la nécessité de délocalisation. PROPRIÉTAIRE OU FERMIER? La situation juridique entraîne une demande d autorisation de construire par le fermier auprès du propriétaire en précisant la nature, l implantation et le montant fi nancier du projet. NATURE, NOMBRE D ANIMAUX, OUVRAGES ANNEXES, ÉVOLUTION PROBABLE? Le nombre et la surface des bâtiments avec les accès détermineront l espace nécessaire pour l implantation et le choix de la parcelle. DISSOCIER L HABITATION DES BÂTIMENTS D EXPLOITATION? Choix personnel à conseiller et à réaliser si possible pour créer un cadre de vie agréable. CHOIX DE L EMPLACEMENT? Existence ou distance des réseaux eau potable et EDF Orientation des bâtiments si face ouverte Intégration au site selon la pente et les travaux de nivellement, organisation des bâtiments Prise en compte de l impact visuel du projet et des répercussions d éventuelles nuisances pour les voisins (bruit, odeur,...) Liaison du projet entre la voirie et les bâtiments existants CONSEILS TECHNIQUES PROJET ARCHITECTURAL? Mise en relation avec les conseillers bâtiment et élevage (Chambre d Agriculture et Groupements de Producteurs) Concertation avec l architecte Participation aux visites Portes Ouvertes Bâtiments Elaboration d un avant-projet technique et architectural Avis du Conseiller de Gestion sur la faisabilité du projet sur le plan économique DEVIS PLAN DE FINANCEMENT L établissement d un avant-projet permet le chiffrage des travaux par des entreprises sur une même base de calcul ou des fournitures à mettre en œuvre Prendre en compte les délais d obtention des aides dans le cadre du fi nancement du projet et s assurer de l accord de l établissement bancaire Devis signés avec délais de réalisation et date de garantie de prix Délai d obtention du permis de construire (3 mois et plus si avis de l architecte des Bâtiments de France) Avis de la DSV et de la DDASS Mise à disposition des prêts (attention aux taux d intérêt des prêts-relais) MISE EN ŒUVRE AUTRES La date souhaitée pour la mise en service entraîne un calendrier pour les travaux à convenir avec les entrepreneurs Importance et nature des travaux réalisés en auto-construction (attention au temps passé au détriment de la conduite de l exploitation) Obligation d affi chage du permis de construire Déclaration de début et de fi n de travaux Nécessité de prendre une assurance construction pour d éventuels recours si malfaçon Un but à atteindre : construire un bâtiment fonctionnel, économique, agréable à vivre. C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n 3

4 B/ ÉTAPES À SUIVRE POUR CONSTRUIRE UN BÂTIMENT D ÉLEVAGE DÉMARCHE ADMINISTRATIVE DÉMARCHE TECHNIQUE Demande d un certifi cat d urbanisme avec opération déterminée (non obligatoire mais parfois nécessaire notamment lors d un achat de parcelle, projet de voirie ) Imprimé à retirer et à déposer en mairie (délai maximum de réponse par DDE : 2 mois). ETUDE PRÉALABLE Réalisation avant-projet bâtiment avec le technicien spécialisé en bâtiment d élevage comprenant : Analyse du projet agricole avec défi nition des objectifs à court et moyen terme - Conduite d élevage et système fourrager - Main d œuvre et organisation du travail - Matériel et bâtiments existants Étude des alternatives techniques envisageables Recherche de la parcelle susceptible d accueillir le bâtiment Visites de bâtiments plus ou moins récents Détermination de la capacité totale d investissement Devis entreprise ou chiffrage par le technicien bâtiment selon le département Réalisation de l étude économique et fiscale : P.I. - D.J.A. - Établissement des plans défi nitifs - Demande de permis de construire à déposer ou à envoyer en mairie, et simultanément déclaration ou demande d autorisation auprès du service installations classées de la Préfecture - Etude d impact si élevage soumis aux installations classées, régime de l autorisation - Délai de réponse de la DDE : 3 mois PASSAGE CDOA - Consultation de différentes entreprises pour chaque corps de métiers - Analyses des devis et vérifi cation des attestations d assurance de garantie décennale - Évaluation des possibilités d auto-construction - Dépôt du dossier de demande de subvention à la DDAF ( État, Union Européenne, Conseil Régional et Conseil Général ) - Affi chage du permis de construire - Récépissé de dépôt du dossier de demande de subvention délivré par la DDAF autorisant à commencer les travaux - Déclaration d ouverture de chantier déposée à la mairie qui transmet à la DDE - Engagement des travaux : ouverture du chantier à signaler à la DDAF suivant département - Demande d un acompte de subvention jusqu à hauteur de 80 % de la subvention en 2 acomptes maximum - Permis modifi catif si les travaux réalisés sont non conformes au permis de construire ACCEPTATION PERMIS DE CONSTRUIRE - Souscription obligatoire d une assurance dommages ouvrages par le maître d œuvre (éleveur) - Acceptation des marchés : signature des devis ou bons de commandes - Demande d autorisation de fi nancement à la DDAF - Réalisation des travaux : soit entreprise - soit auto-construction - Garantie décennale exigée pour charpente et fosses - Attention aux litiges éventuels lorsqu il y a auto-construction en cas de malfaçon FIN DES TRAVAUX - Déclaration de fi n d achèvement des travaux à déposer à la mairie - Réception des travaux avec entreprises - Le délai de réalisation des travaux est de 2 ans après le démarrage du chantier (déclaration faite à la DDAF) - Demande du solde des subventions CERTIFICAT DE CONFORMITÉ 4 G u i d e p r a t i q u e d e l é l e v e u r

5 LE FINANCEMENT DES BÂTIMENTS D ÉLEVAGE A/ LES SUBVENTIONS Méthode d évaluation du montant du projet, du plafond et du montant subventionnable COÛT RÉEL : C est celui qui ressort de l ensemble des devis établis par les différents corps de métier ou un organisme habilité, auquel s ajoute la main d œuvre personnelle qui peut être prise en compte ou non à hauteur de 20 % ou 50 % des fournitures, selon les fi nanceurs du projet. La D.D.A.F. vérifi e alors que l ensemble ne dépasse pas le coût entreprise. DÉTERMINATION DU MONTANT ÉLIGIBLE DU PROJET AU TITRE DU PMBE (PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D ELEVAGE) ET DES PI (PLANS D INVESTISSEMENT) : Plafond éligible du PROJET base de /UTH, dans la limite de 2 UTH par exploitation et de 3 exploitations regroupées au maximum. Ce plafond éligible sert de valeur d écrêtement au montant du projet retenu pour le calcul des aides et des droits à prêts bonifi és. DÉTERMINATION DU PLAFOND SUBVENTIONNABLE : Le plafond subventionnable au titre du Plan Bâtiment ou PMBE est de : PMBE CONSTRUCTION NEUVE RENOVATION ZONES Montant subventionnable maximum Montant subventionnable maximum Hors zone montagne Zone montagne par part PAM ou PI (Plan d investissement). Pour les GAEC, ce montant peut être multiplié par le nombre d exploitations regroupées dans la limite de 3. Un sur-plafond limité à par dossier est autorisé pour les investissements spécifi ques suivants : - Insertion paysagère (co-fi nancée par le Conseil Régional). - Ateliers de transformation à la ferme des produits issus de l activité d élevage bovin et ovin (co-fi nancé par les collectivités territoriales). La transformation en élevage caprin est incluse dans le PMBE. - Gestion des effl uents hors zones vulnérables (co-fi nancé par les collectivités territoriales) Dans le cas d un dossier de rénovation avec demande d accès à un des sur-plafonds, le montant subventionnable maximum applicable ne pourra pas dépasser le montant maximum défi ni pour les constructions neuves, soit hors zone de montagne et en zone de montagne. On ne peut accéder qu à un seul sur-plafond par dossier. La gestion des effluents d élevage en zone vulnérable est exclusivement financée par le PMPOA2. Dans le cas de projet de construction neuve en litière paillée accumulée, il est appliqué un abattement forfaitaire de 12,5 % sur le montant total des investissements matériels retenus (avant prise en compte de la main d œuvre personnelle de l éleveur). Dans les autres cas, cet abattement forfaitaire est fi xé à 37,5 % du montant des investissements retenus au titre de la gestion des effl uents. Pour les autres aides bâtiments hors PMBE (fi nanceurs Collectivités Territoriales, Offi ces, etc ), on se reportera au plafond maximum subventionnable défi ni dans les conventions ou règlements. La plupart des investissements aidés hors plan bâtiment d élevage sont limités à INVESTISSEMENT ÉLIGIBLE - Si le coût réel est inférieur au plafond subventionnable, c est le coût réel qui est retenu, - Si le coût réel est supérieur au plafond subventionnable, c est le plafond administratif qui est retenu. LES TAUX D AIDE POUR LES INVESTISSEMENTS SUBVENTIONNABLES : SE REPORTER AUX TABLEAUX ANNEXÉS À CE GUIDE DE L ÉLEVEUR LE TAUX GLOBAL D AIDE SUR DOSSIER : Les taux plafonds d aides publiques, tous fi nancements cumulés, sont fi xés à : - 40 % hors zone défavorisée (50 % pour les J.A.), - 50 % en zone défavorisée (60 % pour les J.A.). La subvention équivalente (ou bonifi cation) du montant des prêts bonifi és affectés à l investissement s ajoute aux aides directement versées à l éleveur. Le total des aides est ramené en % du total du montant subventionnable. C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n 5

6 LES SUBVENTIONS Procédure d instruction du dossier de demande de subvention : Cas du PMBE : le demandeur peut commencer les travaux dès réception de l accusé de réception de dépôt du dossier. La D.D.A.F. dispose d un délai de 2 mois pour délivrer le récepissé de dossier complet. La D.D.A.F. dispose d un délai de 6 mois pour instruire le dossier et notifi er la subvention à compter de la date à laquelle le dossier est réputé complet. Ce délai peut être prorogé pour raisons exceptionnelles. Le demandeur dispose au maximum d un délai d un an à compter de la notifi cation de subvention pour démarrer les travaux. Il doit adresser à la D.D.A.F. la déclaration de commencement des travaux. Le demandeur dispose d un délai de deux ans à compter de la date de déclaration de début des travaux en D.D.A.F. pour achever les travaux et fournir le certifi cat de conformité DDE. Paiements : en 2 acomptes pour au maximum 80 % du montant de l aide, et paiement du solde après visite de la D.D.A.F. Autres aides : le demandeur peut commencer les travaux dès réception de la notifi cation de l aide. Dans tous les cas : fournir pour les demandes de paiement des factures acquittées Contenu du dossier de demande de subvention Exemplaire de la demande, accompagné des pièces suivantes : - l arrêté de permis de construire ou la déclaration de travaux - le plan de situation et le plan de masse des travaux - le plan des aménagements intérieurs - pour les travaux de rénovation, le plan avant travaux et après travaux - les devis estimatifs détaillés des travaux ; 2 situations possibles : 1) les investissements de gestion des effl uents sont inclus dans le plan bâtiment : des devis séparés doivent être présentés 2) la gestion des effl uents est fi nancée par le PMPOA2 : ces investissements ne doivent pas fi gurer sur les devis présentés au plan bâtiment. - ne doivent pas fi gurer sur ces devis les travaux fi nancés dans le cadre d autres procédures telles que les CAD - joindre un récapitulatif des dépenses en fournitures de matériaux pour chaque investissement faisant appel à de la main-d œuvre de l éleveur - la copie du dernier avis d imposition ou de non-imposition (pour les sociétés : avis de chacun des membres) - un justifi catif de paiement des cotisations fi scales émis par la trésorerie (impôt sur sociétés et impôt sur le revenu - si société ; pour chaque membre au centre des impôts sur présentation des avis d imposition) - en cas de non affi liation à la MSA, un justifi catif de paiement des cotisations sociales au 31 janvier de l année de la demande (ou échéancier négocié - le feuillet spécifi que relatif à la viabilité économique de l exploitation - le cas échéant, l autorisation du propriétaire (si ce n est pas le demandeur) - le cas échéant, le récépissé de déclaration ou l arrêté d autorisation au titre des installations classées - relevé(s) d identité bancaire ou postal (2 relevés pour une demande au plan bâtiment, plus 1 par fi nanceur) - un exemplaire des statuts ou l extrait de l imprimé Kbis si l exploitant est une personne morale - le cas échéant, le feuillet spécifi que relatif aux collectivités territoriales Dans le cas où le demandeur n a pas de numéro PACAGE, il devra compléter son dossier par une copie d une pièce d identité s il est une personne physique et par un exemplaire des statuts ou l extrait de l imprimé Kbis s il est une personne morale Les investissements éligibles au Plan Bâtiment (PMBE) Les investissements éligibles peuvent concerner : - la rénovation d un bâtiment existant ou - la construction neuve ou l extension d un bâtiment existant Les bâtiments d alpage (ou d estives) sont éligibles au dispositif. L agriculteur peut exécuter lui-même une partie des travaux : dans ce cas, la main d œuvre est prise en compte pour le calcul de l aide. Cependant, pour des raisons de sécurité, certains travaux comportant un risque pour l éleveur ou son exploitation ne sont pas retenus en cas d auto-construction (électricité, plomberie, constructions de charpente et fosses). 6 G u i d e p r a t i q u e d e l é l e v e u r

7 LES SUBVENTIONS Postes éligibles POUR LE LOGEMENT DES ANIMAUX : le terrassement, les réseaux divers, l ossature, la charpente, la toiture, le bardage (avec garantie décennale sauf pour tunnels) les tunnels destinés au logement des animaux, les aires d attente et d exercice pour les animaux, les équipements visant à une amélioration des conditions sanitaires d élevage et de surveillance : fi lets brise-vents, aération, ventilation, télésurveillance, les équipements visant à l amélioration des conditions de manipulation des animaux et de la qualité : équipements de contention, tri et pesée, les aménagements et équipements fi xes intérieurs : logettes, cornadis, équipements de distribution de l alimentation (ex : tapis d affouragement, mangeoires, abreuvoirs, impluvium), barrières. En dehors du logement des animaux, d autres investissements sont éligibles : les locaux sanitaires et leurs équipements : nurserie, aire d isolement, local de quarantaine, de contention, locaux de traite et de stockage du lait et leurs équipements, à l exclusion des tanks à lait, les équipements de traitement des effl uents peu chargés en lien avec les locaux de traite (systèmes validés), les équipements extérieurs liés à la contention des animaux, les aménagements des abords de bâtiments : voirie, quais, accès véhicules, les constructions et les équipements de stockage de fourrage ; silos à grain et à fourrage, tunnels à fourrage, installations de séchage en grange, les ateliers de transformation à la ferme (soit par PMBE ou Collectivités Territoriales), la mise en conformité des installations électriques, les prestations d architecte et de maîtrise d œuvre. Gestion des effluents d élevage En dehors des zones vulnérables : fi nancement par le PMBE possible s il s agit d une construction neuve ou fi nancement par les Collectivités Territoriales pour une rénovation POSTES ÉLIGIBLES : ouvrages de stockage des effl uents, réseaux et matériels fi xes de transfert, gestion des eaux pluviales, étanchéité des ouvrages de stockage des effl uents et des silos, couvertures d exercice (seulement en gestion effl uents sur Collectivités Territoriales), traitement des effl uents peu chargés (systèmes validés), en Zone vulnérable, financement sur le PMPOA 2 uniquement NB : liste non limitative ; d autres sources de financement autres que le PMBE permettent d intervenir sur des investissements ciblés tels que TRAITE OU LAITERIE, AMENAGEMENT-EQUIPEMENT ou ÉLEVAGE LAIT ou VIANDE, en production HORS-SOL porcins, volailles, veaux batterie ou dans le cadre de la DIVERSIFICATION. CONSULTER VOS CHAMBRES d AGRICULTURE, votre CONTRÔLE LAITIER et vos ORGANISMES ÉCONOMIQUES C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n 7

8 B/ LE FINANCEMENT DANS LE CADRE D'UN PLAN D INVESTISSEMENT (PI) C est une programmation pluriannuelle d investissements dont la durée est limitée à 5 ans et pour laquelle peuvent être demandés des prêts bonifi és à l agriculture et des prêts spéciaux de modernisation auxquels l agrément de ce plan ouvre l accès. Exemple d investissements fi nançables : Constructions et aménagements de bâtiments, Acquisition de matériel, Frais d études et honoraires dans la limite de 12 % des investissements matériels. Les bénéficiaires : l exploitant à titre principal il peut céder son droit à prêt au bailleur réalisateur de l investissement. Réalisation d un P.I. : Contacter votre technicien pour élaborer et déposer un dossier (dont étude économique) auprès de votre D.D.A.F. qui adresse un exemplaire du dossier à l établissement de crédit choisi par l exploitant. Celui-ci analyse les aspects fi nanciers et réglementaires et présente ses conclusions lors de l examen du dossier en commission départementale. Après avis de la CDOA, le Préfet décide si le dossier est ou non recevable. Les prêts pour financer un projet bâtiment CONDITIONS PSM (conditions normales) PSM (conditions particulières J.A.) PSE Durée maximale des Prêts Plafond des PSM Plafond des PSE Quotité des prêts (si aide, quotité appliquée sur le montant HT projet après déduction des aides publiques) P.S.M. : Prêts Spéciaux de Modernisation - P.S.E. : Prêts Spéciaux Elevage Taux et Durée maximale des prêts Zone défavorisée Autre zone 3 % 4 % 12 ans 9 ans 1 % 2,5 % 12 ans 9 ans 4 % 4 % 12 ans 9 ans 15 ans en règle générale 20 ans pour les investissements immobiliers (bâtiments, plantations ) euros par UTH dans la limite de 2 UTH par exploitation Cas particuliers : pour les GAEC, montant maximum des PSM égal au produit du nombre d UTH du GAEC x , dans la limite de 2 UTH par exploitation et de 3 exploitations Investissements de protection et d amélioration de l environnement non éligibles au PMPOA : montant du déplafonnement par UTH et par exploitation. Encours plafond de par exploitation avec un maximum de 3 exploitations regroupées par GAEC PSM : 90 % pour les biens immobiliers PSM : 80 % pour les investissements en matériel PSM : 100 % pour les biens mobiliers hors matériels PSE : 70 % dans tous les cas La réalisation d un P.I. permet de bénéfi cier d une bonifi cation d intérêt (appelée Subvention Equivalente) intégrée comme aide dans le cas d un investissement bâtiment. Si l éleveur est au taux maximum d aide sur son projet, il peut choisir, soit de maintenir son prêt bonifi é, auquel cas, la subvention PMBE versée sera réduite, soit de réduire ou de ne pas demander de prêts bonifi és. DEBLOCAGE DES PRETS : un «avis technique» est envoyé à chaque éleveur ayant effectué une demande d aide PMBE. Cet avis technique est à transmettre à la banque qui demandera une autorisation de fi nancement à la D.D.A.F. pour vous débloquer le montant (au prorata des factures présentées sur le montant total éligible de l investissement). 8 G u i d e p r a t i q u e d e l é l e v e u r

9 C/ LES CONDITIONS D ACCÈS AUX AIDES ET AUX PRÊTS Exploitant ou société dont l objet est la mise en valeur directe d une exploitation agricole et dont plus de 50 % du capital social est détenu par des associés exploitants, dès lors que l exploitant ou un des associés de la société (appelé «associé référent») répond aux conditions suivantes : - être âgé de 18 ans, - être de nationalité française, - j ustifi er de connaissances et de compétences professionnelles suffi santes (diplôme équivalent ou supérieur au BEPA ou BPA, ou participation effective de 5 ans aux travaux agricoles de l exploitation, ou formation adaptée), - retirer au moins 50 % de son revenu professionnel global de l activité agricole en zone de plaine, au moins 30 % en zone défavorisée. D une manière générale, c est l exploitant qui dépose le dossier et réalise les travaux. Les propriétaires bailleurs de biens fonciers à usage agricole, lorsque le preneur remplit les conditions d obtention de la subvention, ainsi que les fondations, associations sans but lucratif et les établissements d enseignement et de recherche agricole peuvent bénéfi cier de ce dispositif. CAS DES INSTALLATIONS sans D.J.A. Moins de 5 ans d activité (formation C.F.P.P.A. possible) Avec 5 ans d activité Pas d accès aux aides PMBE OFIVAL CONSEIL REGIONAL sauf pour les demandeurs qui ont un diplôme, un titre, ou un certifi cat de niveau égal ou supérieur au BEPA ou BPA. Accès aux aides en justifi ant d une participation à l exploitation en qualité de non salarié ou soit de salarié sur une exploitation. C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n 9

10 LA RÉGLEMENTATION A/ SEUILS DE CLASSEMENT Règlement Sanitaire Départemental RSD Installations Classées pour la Protection de l Environnement ICPE Déclaration Autorisation VEAUX DE BOUCHERIE ET BOVINS A L ENGRAISSEMENT moins de à 400 plus de 400 VACHES LAITIERES (hors génisses) 4 à à 100 plus de 100 TROUPEAUX MIXTES 4 à à 100 et réf < kg 50 à 100 si réf kg de lait/an plus de 100 et réf < kg de lait/an plus de 100 si référence kg de lait/an VACHES NOURRICES (hors génisses) 4 à 99 à partir de 100 non concerné PORCS* en stabulation ou en plein air (animaux-équivalents) 6 à à 450 plus de 450 VOLAILLES** (quel que soit l âge) (animaux-équivalents) 51 à à plus de LAPINS (de + de 30 jours) En projet au 31/03/06 : LAPINS (animaux sevrés) 51 à à à à plus de plus de Nombre maximum (et non pas moyen) d animaux présents simultanément sur l ensemble des bâtiments d un même site d exploitation (et non pas le nombre de places existantes) * Porcs 1 porc à l engrais et animal en multiplication 1 reproducteur (truie et verrat) 1 porcelet sevré < 30 kg avant engraissement - Habitation des tiers ou local habituellement occupé par des tiers - Stades - Terrains de campings agréés - Zones destinées à l habitation Puits, forages, sources, stockage des eaux, rivages, berges des cours d eau = 1 animal équivalent (AE) = 3 animaux équivalents (AE) = 0,2 animal équivalent (AE) Canards = 2 animaux équivalents (AE) Poules, poulets, faisans, pintades = 1 animal équivalent (AE) Poulets légers = 0,85 animal équivalent (AE) Poulets lourds = 1,15 animaux équivalents (AE) Pigeons, perdrix = 0,25 animal équivalent (AE) B/ DISTANCES D IMPLANTATION Cailles = 0,125 animal équivalent (AE) Coquelets = 0,75 animal équivalent (AE) S appliquent aux : - Bâtiments : locaux d élevage, couloirs et surfaces sur lesquels les animaux sont présents même temporairement, enclos de porcs en plein air, volières avec densité > 0,75 AE. - Bâtiments annexes : stockage de paille et fourrage (sec et ensilage), aliments pour animaux. Evacuation, stockage, traitement de tous effl uents. Salle de traite. Applicable aux nouveaux bâtiments et annexes et nouvelles extensions. - Non applicable si mise en conformité ou reconstruction. Règlement Sanitaire Départemental (RSD) 50 m 100 m pour les élevages porcs sur lisiers 50 m pour les ensilages sur sol bétonné, avec stockage des jus Installations Classées pour la Protection de l Environnement ICPE 100 m Dérogations préfectorales sauf pour ICPE "Autorisation" 50 m si bovins sur litière 25 m en zone de Montagne 15 m pour la paille et le fourrage (prévention incendie) (dossier technique et économique avec mesures compensatoires) 50 m pour les volières (dont la densité est inférieure à 0,75 Animaux Equivalents/m 2 ) 50 m pour les enclos palmipèdes et pintades 20 m pour les enclos des autres volailles 50 m pour les porcs en plein air 35 m 20 m enclos palmipèdes - 10 m enclos volailles (d 0,75 AE/m 2 ) Lieux de baignade 200 m 200 m Zones aquacoles En amont des piscicultures en installations classées sauf dérogations liées à la topographie 200 m ** Volailles Palmipèdes gras en gavage Dindes oies Dindes légères Dindes lourdes = 7 animaux équivalents (AE) = 3 animaux équivalents (AE) = 2,20 animaux équivalents (AE) = 3,50 animaux équivalents (AE) 200 m 500 m (sauf dérogations liées à la topographie) 1 0 G u i d e p r a t i q u e d e l é l e v e u r

11 ENVIRONNEMENT C/ DISTANCES MINIMALES D ÉPANDAGE DES DÉJECTIONS RSD Type d effluents Distance Distance Installation Classée ICPE Délais d enfouissement après épandage sur terres nues Compost élaboré conformément à la réglementation (2 retournements ; Température > 55 : 15 jours ou Température > 50 : 6 semaines. Prise de température hebdomadaire cahier d enregistrement 10 m Non imposé - Habitation de tiers ou local habituellement occupé par des tiers - Stade - Terrain de camping agréé (à l exception de camping à la ferme) Lisiers et purins lorsqu un dispositif permettant l injection directe dans le sol est utilisé Fumiers bovins et porcins compacts non susceptibles d écoulement, après un stockage d au minimum deux mois dans les bâtiments. Effluents après traitement et/ou procédé atténuant les odeurs Autres fumiers de bovins et porcins Fumiers de volailles après un stockage d au minimum 2 mois dans les bâtiments Fientes à plus de 65 % de matière sèche Lisiers et purins lorsqu un dispositif permettant un épandage au plus près de la surface du sol du type pendillards est utilisé Eaux blanches et vertes 50 m si enfouissement dans les 24 h 100 m (50 m si effl uents désodorisés ou enfouis) 15 m Immédiat 50 m 24 h 100 m 50 m 12 h Autres cas, dont fi entes supérieures à 65 % de matière sèche non enfouies dans les 12 heures 100 m 100 m 24 h D/ EAU ET ÉPANDAGE Distance minimale d épandage des fumiers, compost, lisier et autres effl uents d élevage Puits, forages, sources, stockage des eaux, rivages et berges des cours d eau RSD 35 m 200 m si pente > 7% et absence de plan d épandage ICPE 35 m (et 10 m si bande enherbée ou boisée ne recevant aucun intrant) Lieux de baignade 200 m 200 m (50 m pour compost conforme à la réglementation) Points de prélèvement d eau pour l alimentation humaine 35 m 50 m En amont des piscicultures en installations classées 500 m C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n 1 1

12 PRÉCONISATIONS TECHNIQUES POUR A/ RECOMMANDATIONS DIMENSIONNELLES POUR LE LOGEMENT DES VACHES LAITIÈRES ET GÉNISSES Stabulation paillée Logettes (larg x long) Aire paillée (en m²) * Aire paillée en pente 8 à 9% (en m²) Largeur de raclage (en m) Avec couloir paillage (en m) Sans couloir (en m) Vaches laitières 6 à 7 6 à 7 3,5 à 4 1,25 x 2,30 1,25 x 2,60 Génisses 6 mois et + 2,5 2,5 2,5 0,80 x 2 Génisses 12 mois et + 3 à 4 3 à 4 2,5 0,90 x 2,1 Génisses 18 mois et + 4 à 5 4 à 5 3 1,05 x 2,3 Génisses 24 mois et + 5 à 6 5 à 6 3 1,15 x 2,3 Ce système est plus adapté pour des animaux à l engraissement, cependant il peut permettre une économie de paille. * Pour un troupeau de vaches laitières il est fortement recommandé d associer une aire d exercice avec une aire paillée. Vue d ensemble Logettes paillées face au mur Détail de fi xations 1 2 G u i d e p r a t i q u e d e l é l e v e u r

13 LE LOGEMENT DES VACHES LAITIÈRES B/ DIMENSIONS DES PRINCIPAUX TYPES DE SALLES DE TRAITE PRINCIPALES DIMENSIONS RECOMMANDÉES (EN M) (1) Salle de traite épi Salle de traite épi 50 Salle de traite par l arrière Salle de traite tandem Largeur de quai 1,50 2,00 4,50 à 5,00 1,80 Largeur de salle de traite 5,00 6,00 11,00 à 12,00 5,60 à 6,00 PAS (2) 1,10 à 1,20 0,8 à 0,9 0,70 à 0,80 2,50 Longueur de salle de traite n PAS + 3,20 n PAS + 3,20 n PAS + 2,00 n PAS + 2,00 (1) ces dimensions varient légèrement selon les constructeurs (2) le PAS correspond à la distance entre deux éléments répétitifs (deux mamelles, deux faisceaux trayeurs, ) NB : Prévoir une hauteur sous plafond en fonction du modèle choisi (lisses rotatives) Source : Institut de l élevage, Chambres d Agriculture Grand Ouest CADENCES HORAIRES PERMISES POUR 3 TYPES DE SALLES DE TRAITE, DOUBLE ÉQUIPEMENT ET LACTO EN LIGNE BASSE (NOMBRE DE VACHES TRAITES/HEURE) Nombre de postes Salle de traite épi (VL/h) Salle de traite par l arrière (VL/h) Salle de traite tandem (VL/h) NC : équipement non conseillé (1) avec dépose automatique (2) avec deux trayeurs pendant toute ou partie de la traite 2 X NC (1) 2 X NC (1) 2 X (1) NC (1) (2) 2 X (1) (1) NC 2 X (1) (2) (1) (2) NC 2 X (1) (2) (1) (2) NC 2 X (1) (2) (1) (2) NC Source : Institut de l élevage, Chambres d Agriculture Grand Ouest NB : Dans le cas des simples équipements en salle de traite TPA, il faut prévoir deux postes supplémentaires par rapport à une salle de traite épi double poste pour une même cadence de traite horaire. HAUTEUR DES QUAIS SELON LA TAILLE DU TRAYEUR ET LE TYPE DE SALLE DE TRAITE (EN M) Taille du trayeur épi et tandem Type de salle de traite par l arrière Salle de traite épis avec plain pied < 1,55 0,75 0,85 1,56 à 1,65 0,80 0,90 1,66 à 1,75 0,85 0,95 1,76 à 1,85 0,90 1,00 > 1,85 0,95 1,05 C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n 1 3

14 C/ CONCEVOIR UNE LAITERIE LE POSITIONNEMENT : Dans un premier temps on s appliquera à trouver la meilleure orientation possible, celle permettant d avoir le meilleur ensoleillement (sud-est). L accès du laitier est également à privilégier, avec un cheminement aisé jusqu à la zone de stationnement, et indépendant des circuits de déjections et des animaux. La zone de chargement sera composée d une plate-forme bétonnée d environ 20 m 2 résistant à de forts tonnages : prévoir un empierrement sur un minimum de 30 cm la couche de béton sera de 15 cm avec une, voire deux nappes de treillis. LES DIMENSIONS ET L ORGANISATION : Les dimensions de la laiterie dépendent de la taille du troupeau et plus précisément du quota, puisque ces éléments conditionnent la taille du tank. Les laiteries attribuent un tank de 1000 litres par tranche de litres de lait. Les surfaces à prévoir varient en fonction de la capacité du tank (de 4 à 8 m 2 ). Prévoir une porte suffi samment large (minimum 2 m de large sur 2,10 m de haut). Il faut donc prévoir une surface 20 à 30 m 2 pour une laiterie. De plus, un local de stockage en annexe servira à entreposer petits matériels et fournitures. Les sols doivent pouvoir être nettoyés facilement Le local doit être lumineux et bien ventilé L accès plain-pied avec la fosse de traite facilite le travail LE CHOIX DES MATERIAUX LES SOLS : Matériaux Conditions d utilisation Observations Coût entreprise Béton taloché B35 Classe 5b Finition talochée 30 /m 2 Chape avec durcisseur Prévoir un primaire d accrochage Finition talochée ou sablage quartz 25 /m 2 + 1,5 /m 2 Carrelages antidérapants Prévoir des joints anti-acides Exclusivement des grès cérame 50 à 60 /m 2 Résine Epoxy + silice Surface d accroche en très bon état Respecter le délai de mise en service Utiliser un primaire Température de mise en œuvre > 12 c 50 à 60 /m G u i d e p r a t i q u e d e l é l e v e u r

15 CONCEVOIR UNE LAITERIE LES MURS : Matériaux Conditions d utilisation Observations Coût entreprise Enduit lisse Utiliser un hydrofuge Prévoir un enduit extérieur 30 /m 2 Carrelage Utiliser un matériau non gélif Utiliser une plinthe à gorge arrondie 50 /m 2 Panneaux plastique PET, PVC Pose sur tous supports Respecter les règles de pose Raccords avec profi ls Idéal en rénovation 30 /m 2 Porte laiterie PVC Enduit lisse hydrofuge Les peintures Conditions d'utilisation Observations Coût entreprise Acryliques Dilution à l eau Séchage rapide Faible résistance aux nettoyages A utiliser en partie haute des murs 7 /m 2 Polyuréthanes Résistante aux agressions chimiques Parties basses de laiteries et salles de traites 10 /m 2 Epoxydiques Très bonne résistance mécanique et chimique Respecter les conditions d application Parties basses 18 /m 2 LES PLAFONDS : Matériaux Conditions d utilisation Observations Coût entreprise Contreplaqué Marine ou agglo hydrofuge En grenier avec solivage adapté Epaisseur 10 mm 22 mm 40 /m 2 30 / m 2 Polyuréthane avec 1 face alu Plafond suspendu ou sous toiture Pouvoir isolant élevé Faible résistance aux chocs 25 /m 2 Lambris plastique Lames à clipser Simple à mettre en œuvre Non isolant 30 /m 2 Plafond isolant suspendu C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n 1 5

16 VACHES LAITIÈRES D/ DIFFÉRENTS TYPES D AGENCEMENTS POSSIBLES POUR VACHES LAITIÈRES (PLANS TYPES SIMPLIFIÉS) Alimentation Aire d'exercice Aire de couchage des animaux Bloc traite : salle de traite - laiterie - veaux - isolements Stabulations libres à logettes 1 6 G u i d e p r a t i q u e d e l é l e v e u r

17 VACHES LAITIÉRES C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n 1 7

18 VACHES LAITIÈRES Stabulations libres paillées REMARQUES Pour le logement des grands troupeaux (> 80 VL), il est possible, aussi bien pour les stabulations libres à logettes que sur aire paillée, de créer de part et d autre d un couloir d alimentation central, deux modules identiques de logement des animaux. Le bloc traite se situant d un côté, obligation sera faite de transférer un lot de vaches pour la traite de l autre côté du couloir d alimentation (passage par l extérieur du bâtiment éventuellement). 1 8 G u i d e p r a t i q u e d e l é l e v e u r

19 PRÉCONISATIONS TECHNIQUES POUR LE LOGEMENT DES VACHES ALLAITANTES A/ RECOMMANDATIONS DIMENSIONNELLES POUR LE LOGEMENT DES VACHES ALLAITANTES ET DES GÉNISSES Logement des vaches allaitantes (largeur cornadis 0,83 m) Surface aire de vie Profondeur aire paillée Largeur de béton Stabulation libre paillée m² m Stabulation libre paillée + aire bétonnée autonettoyante m² m 2 3 m Stabulation libre paillée + aire bétonnée raclée m² m 3 3,5 m Stabulation libre paillée + béton de stabilité m² m 4 m Logement génisses 1 2 ans (largeur cornadis 0,62 m) Surface aire de vie Profondeur aire paillée Largeur de béton Stabulation paillée 6 7 m² 10 m -- Stabulation paillée + aire bétonnée en pente 5,5 m² 9 m 2 m Logement élèves 1 an (barre au garrot) Surface aire de vie Profondeur aire paillée Largeur de béton Stabulation paillée 4 5 m² 8-10 m -- Stabulation paillée + aire bétonnée 4-5 m² 8 m 1,80 m Stabulation libre à logettes Longueur stalle avec couloir de paillage Couloir de paillage Largeur logette 2,30 m 2,7 à 3 m 1,20 m Etable entravée Longueur stalle Largeur Couloir de service arrière Parc à veaux 1,90 à 2 m 1,20 m 2 m 3,5 4 m C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n 1 9

20 VACHES ALLAITANTES B/ DIFFÉRENTS TYPES D AGENCEMENTS POSSIBLES POUR VACHES ALLAITANTES (PLANS ET COUPES SIMPLIFIÉS) Etable entravée Couchage - stalles Box à veaux Alimentation Couloir de service ou aire d'exercice Box à veaux ou d'isolement Couloir de service Couloir d'alimentation Couloir de service Box à veaux ou d'isolement Couloir de service Box à veaux Alimentation Stalles Couloir de service Box à veaux Etable entravée avec box à veaux à l'arrière et couloir de circulation 2 0 G u i d e p r a t i q u e d e l é l e v e u r

21 VACHES ALLAITANTES Stabulation libre avec logettes paillées Couloir d'alimentation bétonné Raclage Logettes Parc à veaux Logettes Raclage Couloir d'alimentation bétonné Raclage Logettes Couloir de paillage Logettes Vêlage Parc à veaux Raclage Couloir d'alimentation bétonné Box Box à veaux Box Raclage Couloir d'alimentation Logettes Stalle Raclage Couloir de paillage Logettes Box Logettes Couloir de paillage Box Raclage Logettes Raclage Box à veaux Vêlage Vêlage Box à veaux Couloir de service C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n 2 1

22 VACHES ALLAITANTES Stabulation libre paillée avec aire bétonnée auto nettoyante, box à veaux intercalés et couloir de service Stabulation libre paillée intégrale Stabulation libre paillée avec aire bétonnée auto nettoyante Stabulation libre paillée avec aire bétonnée raclée Stabulation libre paillée avec aire bétonnée raclée et couloir de circulation arrière 2 2 G u i d e p r a t i q u e d e l é l e v e u r

23 VACHES ALLAITANTES Stabulation libre paillée avec aire bétonnée raclée, box à veaux et couloir de circulation à l'arrière C o n s t r u i r e u n b â t i m e n t e n é l e v a g e b o v i n 2 3

24 CHAMBRES D'AUVERGNE CANTAL RÉALISATION Services Bâtiments des Chambres Départementales d Agriculture - E.D.E Allier tél Cantal tél : Haute-Loire tél : Puy-de-Dôme tél : ou COORDINATION RÉGIONALE Chambre Régionale d Agriculture d Auvergne - tél : GVL (GIE Lait Viande Auvergne) - tél : RÉDACTION Groupe Régional Références Bâtiments d Elevage : Gaston LAGRANGE - Yannick LAPENDRIE - Daniel BELARD - Laurent SALLARD Jean-Paul NICOLAS Jean-Yves CABAL Philippe MOREAU Catherine MESNIL Jean-Louis RENOUX Ce dossier a été réalisé avec le concours financier de l ADAR, du FEOGA (Objectif 2) et de l Office de l'élevage Réalisation graphique, impression : G. de Bussac S.A. Clermont-Fd Photos couverture : CDA Cantal Haute-Loire, Auvergne Promobois, CRA CRDP