Votre argent bien protégé à l échéance même sur les marchés financiers.
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- Yvette Joseph
- il y a 7 ans
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1 Épargne Financière et Assurance Vie Votre argent bien protégé à l échéance même sur les marchés financiers. Fructi Sécurité PEA
2 Offre limitée! Le fonds Fructi Sécurité PEA est disponible du 3 mai 2010 au 26 août 2010 dans le cadre du Plan d Épargne en Actions (PEA) et du comptetitres ordinaire, et du 3 mai 2010 au 12 août 2010 dans le cadre du contrat d assurance vie, sous réserve des capitaux disponibles. N attendez pas! Une partie de la performance des marchés actions en toute sécurité à l échéance? Avec Fructi Sécurité PEA, c est possible! Avec le fonds Fructi Sécurité PEA, vous choisissez un résultat calculé sur la base d une partie de la performance moyenne de l indice... À l échéance finale de la formule, au bout de 6 ans et 13 jours (1), vous pourrez bénéficier d une partie de la performance moyenne du Dow Jones Euro Stoxx 50 (2), indice représentatif des marchés actions de la zone euro. Cette performance correspond à 60 % d une moyenne des performances de l indice. Fructi Sécurité L indice Dow Jones Euro Stoxx 50 a été choisi pour son potentiel de performance et sa diversité sectorielle. La performance du fonds Fructi Sécurité PEA est ainsi liée à l évolution de cet indice qui reflète la diversité économique et industrielle de la zone euro. L indice Dow Jones Euro Stoxx 50 regroupe les 50 plus grandes sociétés de la zone euro. On y retrouve des grandes valeurs telles que : Danone, Siemens, Daimler, BNP Paribas, Philips Electronics, Bayer (au 30 mars 2010). (1) Durée de la formule (échéance le 9 ). Frais de fonctionnement et de gestion maximum : 2 % TTC. (2) Indice calculé dividendes non réinvestis.
3 la sérénité à l échéance, Quelles que soient les évolutions des marchés et les fluctuations boursières, votre capital net investi est garanti à 100 % à l échéance finale du 9 (1). l accessibilité, Pour s adapter à toutes les capacités d épargne, le fonds Fructi Sécurité PEA est disponible à partir de 100 euros seulement (et selon le contrat, dans le cadre d un contrat d assurance vie). le cadre fiscal. a Fructi Sécurité PEA peut être souscrit dans le cadre du PEA ou celui du contrat d assurance vie ou du compte-titres ordinaire. Fructi Sécurité PEA, comment ça marche? Le mécanisme du fonds Fructi Sécurité PEA est très simple : Le 27 août 2010, on enregistre le niveau de l indice Dow Jones Euro Stoxx 50. À partir de cette date, chaque semestre, on calcule la performance de cet indice depuis l origine. A l échéance des 6 ans et 13 jours, on dispose ainsi de 12 performances, dont on fait la moyenne. La performance finale de Fructi Sécurité PEA sera égale à 100 % de votre capital net investi (1), augmentés de 60 % de cette moyenne. Si elle est négative, elle sera remplacée par 0. Dans ce dernier cas, c est la garantie du capital net investi (1) qui jouera à l échéance. Que se passe-t-il à l échéance des 6 ans et 13 jours? À l échéance de la formule de Fructi Sécurité PEA, le 9 : Dans le PEA ou le compte-titres ordinaire, Vous pourrez choisir soit de demander le remboursement, sans frais, de votre placement (2), soit de conserver vos parts investies dans votre fonds Fructi Sécurité PEA. Il fera alors l objet d une gestion monétaire, après agrément de l Autorité des Marchés Financiers, sans garantie du capital. Dans le contrat d assurance vie, L encours investi sur le fonds fera l objet d une gestion monétaire avant arbitrage, si vous le souhaitez vers un autre support du contrat. Les bons conseils de la BRED Mener son épargne à bon terme Vous assurer un complément de retraite? Réaliser un projet personnel à long terme? Avec Fructi Sécurité PEA, vous pouvez participer à une partie de la performance moyenne de l indice Dow Jones Euro Stoxx 50 pendant 6 ans et 13 jours, en toute sécurité pour votre capital (1) à l échéance! Bien diversifier son épargne En matière d épargne, il est essentiel de bien diversifier vos placements. En complément de Fructi Sécurité PEA, assurez-vous que vous disposez d une épargne de précaution, disponible et sans risque (Livret de Développement Durable, Livret A, Compte Épargne Logement ). Par ailleurs, et pour dynamiser votre épargne, sachez que la BRED propose aussi une large gamme de fonds actions, diversifiés ou obligataires Ceux-ci ne sont pas assortis d une garantie en capital mais peuvent offrir en contrepartie un potentiel de rendement plus attractif sur le moyen/long terme. Pour un bilan épargne, n hésitez pas à contacter votre conseiller BRED! Comment souscrire? En prenant contact avec votre conseiller BRED : vous pourrez lui poser toutes vos questions sur Fructi Sécurité PEA, et sur l enveloppe fiscale la mieux adaptée à votre situation. À noter Avant d investir sur Fructi Sécurité PEA, nous vous rappelons que votre horizon de placement doit bien correspondre à la durée de la formule, soit 6 ans et 13 jours. En effet, tout rachat avant l échéance donne lieu à des frais de rachat de 4 %, et ne vous permet plus de bénéficier de la garantie du capital. (1) 100 % du capital garanti correspond à 100 % de la valeur liquidative de référence. La valeur liquidative de référence est égale à la plus haute valeur liquidative calculée entre le 23 avril 2010 et le 27 août Hors commission de souscription. Hors frais d entrée et de gestion annuels du contrat d assurance vie. Pour toute souscription entre le 3 mai 2010 et le 26 août 2010 dans le Plan d Épargne en Actions et le compte-titres ordinaire, et entre le 3 mai 2010 et le 12 août 2010 dans le contrat d assurance vie. (2) Dans le cadre du PEA, le remboursement sera effectué sur le compte-espèces PEA.
4 Quelle fiscalité pour le fonds Fructi Sécurité PEA Le fonds Fructi Sécurité PEA, est proposé : dans le Plan d Épargne en Actions (PEA). dans le compte-titres ordinaire et dans le contrat d assurance vie. Choisissez le cadre fiscal qui répondra au mieux à votre situation patrimoniale et à vos objectifs fiscaux : Fiscalité La fiscalité du PEA (1) : pour épargner dans un cadre fiscal avantageux Le Plan d Epargne en Actions (PEA) est une enveloppe fiscale destinée à recevoir des placements en actions européennes. Il n impose pas de versement minimum et son plafond s élève à (2 x pour un couple, ce qui suppose l ouverture de deux PEA). (1) Fiscalité en vigueur au 01/01/2010.
5 Avantages liés à l ancienneté du PEA : a Si le plan n est pas clôturé au bout de 5 ans, le gain net (2) du PEA est exonéré d impôt mais reste soumis aux prélèvements sociaux (3). Le retrait avant 8 ans entraîne la clôture du PEA. a À partir de 8 ans, des retraits partiels successifs de votre PEA sont possibles sans qu il soit clôturé. Néanmoins, dès qu un premier retrait a été effectué, il n est plus possible d effectuer de nouveaux versements. Il est possible, à tout moment, de sortir du PEA en capital ou en rente viagère (à partir de 8 ans). La rente est exonérée d impôt sur le revenu mais des prélèvements sociaux s appliquent sur une fraction de la rente. Taux d imposition des gains en cas de retrait partiel ou total : a Avant 2 ans : le gain net (2) est exonéré d impôt si le seuil annuel des cessions est inférieur à (4). Il reste soumis aux prélèvements sociaux (3). Le gain net (2) est imposable au taux de 22,5 % si le montant annuel des cessions est supérieur à (4). Il est soumis aux prélèvements sociaux (3). a Entre 2 et 5 ans : le gain net (2) est exonéré d impôt si le seuil annuel des cessions est inférieur à (4). Il reste soumis aux prélèvements sociaux (3). Le gain net (2) est imposable au taux de 18 % si le montant annuel des cessions est supérieur à (4). Il est soumis aux prélèvements sociaux (3). La fiscalité dans le cadre du compte-titres ordinaire (1) (ou Compte d Instruments Financiers) : pour gérer en toute liberté votre portefeuille de valeurs mobilières. Revenus : OPCVM de capitalisation : les revenus sont capitalisés et augmentent la valeur liquidative des parts. Ils ne sont donc pas immédiatement fiscalisés mais le seront en tant que plus-value de cession lors du rachat des parts. Plus-values : Les plus-values sont soumises à l impôt sur le revenu au taux proportionnel de 18 % dès que le seuil annuel de cession des valeurs mobilières est franchi (1) ( pour 2010). Les plus-values sont en revanche soumises aux prélèvements sociaux pour leur montant net et, dès le premier euro (pas d application de seuil). a Entre 5 et 8 ans : le gain net (2) du PEA est exonéré d impôt mais reste soumis aux prélèvements sociaux (3). À noter que tout retrait avant 8 ans entraîne la clôture immédiate du PEA. a Au delà de 8 ans : le retrait n entraîne pas la clôture du PEA mais interdit tout nouveau versement. Les gains nets de retrait (2) du PEA sont exonérés d impôt mais restent soumis aux prélèvements sociaux (3). À noter Tout retrait avant 8 ans entraîne la clôture du PEA. Le traitement fiscal d un placement dépend de votre situation personnelle. Il est susceptible d être modifié ultérieurement. (1) Fiscalité en vigueur au 01/01/2010. (2) Le gain net imposable correspond à la différence entre la valeur liquidative du PEA (= valeur réelle des titres + sommes figurant sur le compte espèces), à la date du retrait, et le montant des versements effectués sur le plan depuis son ouverture. (3) Les taux appliqués pour le calcul des prélèvements sociaux correspondent au taux en vigueur à chaque période pour laquelle un gain net apparaît. (4) Seuil annuel de cession de l article A du CGI en vigueur pour l année Ce seuil inclut la valeur liquidative du PEA.
6 La fiscalité de l assurance vie (1) : pour faire fructifier un capital et protéger vos proches. Un contrat d assurance vie en unités de compte vous permet d investir sur tous les marchés financiers en bénéficiant de conditions fiscales spécifiques (1). Les produits Lors du rachat de votre contrat, les intérêts et les plus-values sont selon votre choix : a déclarés dans votre revenu imposable et imposés au barème progressif (taux marginal d imposition) auquel s ajoutent les prélèvements sociaux. a soumis au prélèvement forfaitaire libératoire dégressif en fonction de la durée du contrat : de 0 à 4 ans : 35 % + prélèvements sociaux. de 4 à 8 ans : 15 % + prélèvements sociaux. au-delà de 8 ans : 7,5 % après abattement annuel de pour une personne seule et pour un couple marié soumis à une imposition commune + prélèvements sociaux (sans abattement). Droit applicable en cas de décès En cas de décès, les bénéficiaires désignés disposent d un capital exonéré de droits de mutation dans les limites suivantes : a pour les versements réalisés jusqu au 70 e anniversaire de l assuré (2), le capital transmis est exonéré de tout droit jusqu à par bénéficiaire. Au-delà de cet abattement, le capital versé est soumis à un prélèvement de 20 % (sauf pour les versements effectués avant le 13 octobre 1998 dont les capitaux qui en sont issus sont exonérés en totalité) (3). À noter Le conjoint, le pacsé, les frères et sœurs dans certaines conditions (4), ne sont soumis à aucun droit ni taxe lors de la transmission du bénéfice d un contrat d assurance vie par décès. a pour les versements réalisés après le 70 e anniversaire de l assuré, les gains nets sont totalement exonérés de droits, les primes versées sont, elles, exonérées jusqu à (tous bénéficiaires confondus). La part de primes excédant est soumise aux droits de succession. Les intérêts et plus values constatés à la date du décès sont soumis aux prélèvements sociaux au taux de 12,1 %, s ils n ont pas déjà été soumis à ces prélèvements en cours de contrat. Le traitement fiscal d un placement dépend de votre situation personnelle. Il est susceptible d être modifié ultérieurement. (1) Fiscalité en vigueur au 01/01/2010. (2) Ou quel que soit l âge de l assuré pour les contrats souscrits avant le 20 Novembre (3) Le prélèvement de 20 % s applique au contrat d assurance-vie dont le souscripteur était fiscalement domicilié en France à la date de sa souscription. (4) Extrait de la loi en faveur du Travail, de l Emploi et du Pouvoir d Achat. Comme en matière de succession, le conjoint du défunt, son partenaire de PACS, ainsi que ses frères et sœurs, célibataires, veufs, divorcés ou séparés de corps, de plus de 50 ans, domiciliés avec le défunt pendant les 5 années précédant le décès, sont exonérés de tous droits en cas de transmission dans le cadre de l assurance vie. Les nouveaux abattements admis, notamment en faveur des enfants ou neveux et nièces, se cumulent avec ceux octroyés dans le cadre de l assurance vie.
7 Point d attention Le fonds Fructi Sécurité PEA peut permettre de profiter partiellement d une performance moyenne des marchés financiers. La performance de ces marchés n est cependant pas garantie. En revanche, le capital (1) et la formule de calcul de la performance sont garantis, à condition de conserver ses parts pendant 6 ans et 13 jours (durée de la formule), et pour toute souscription entre le 3 mai 2010 et le 26 août 2010 dans le Plan d Épargne en Actions et le compte-titres ordinaire, et entre le 3 mai 2010 et le 12 août 2010 dans le contrat d assurance vie. Il convient donc de respecter la durée minimale de placement recommandée. La performance moyenne de l indice Dow Jones Euro Stoxx 50 n étant retenue qu à 60 %, vous ne profitez pas pleinement des hausses de cet indice. Par ailleurs, l indice est calculé dividendes non réinvestis. Les risques liés à l investissement dans Fructi Sécurité PEA sont décrits dans le prospectus simplifié, qui doit vous être remis préalablement à toute souscription. Avant tout investissement éventuel, il convient de lire attentivement le prospectus simplifié, disponible sans frais en agence. Conformément à la réglementation, vous pouvez recevoir sur simple demande auprès de votre conseiller BRED des précisions sur les rémunérations relatives à la commercialisation du présent produit. (1) 100 % du capital garanti correspond à 100 % de la valeur liquidative de référence. La valeur liquidative de référence est égale à la plus haute valeur liquidative calculée entre le 23 avril 2010 et le 27 août Hors commission de souscription. Hors frais d entrée et de gestion annuels du contrat d assurance vie.
8 Extrait du prospectus simplifié de Fructi Sécurité PEA Objectif de gestion L objectif de gestion du FCP est de permettre au porteur de recevoir à l échéance de la formule, le 9, la Valeur Liquidative de Référence, hors commission de souscription, majorée de 60 % de la Performance Moyenne Finale de l Indice Dow Jones Euro Stoxx 50. L Indice est calculé dividendes nets non réinvestis. La Performance Moyenne Finale de l Indice s obtient en faisant la moyenne arithmétique des Performances de l Indice calculées aux Dates de Constatations Semestrielles, depuis l origine de la formule. Les performances sont retenues pour leur valeur réelle. Pendant la période de commercialisation, soit du 23 avril 2010 au 26 août 2010, et à l échéance de la formule, le FCP sera géré en monétaire après agrément de l Autorité des Marchés Financiers et information des porteurs de parts, tout en respectant les conditions d éligibilité au PEA. Économie du FCP L économie du FCP permet au porteur de bénéficier, au travers de l Indice Dow Jones Euro Stoxx 50, d une diversification sectorielle des marchés actions de la zone euro. En contrepartie de la garantie intégrale du capital investi pendant la période de commercialisation, hors commission de souscription, le porteur accepte de ne pas profiter pleinement des performances de l Indice du fait de la moyenne utilisée, de ne pas profiter de l intégralité de cette performance qui n est retenue qu à hauteur de 60 %, et de ne pas percevoir les dividendes des actions entrant dans la composition de l Indice. Avantages Le porteur est assuré de récupérer au minimum, à l échéance de la formule, la Valeur Liquidative de Référence, hors commission de souscription ; Les performances positives de l Indice Dow Jones Euro Stoxx 50 ne sont pas plafonnées et sont prises en compte pour leurs valeurs réelles dans le calcul de la Performance Moyenne Finale de l Indice celle-ci étant retenue à hauteur de 60 % ; La Performance Moyenne Finale de l Indice est le résultat d une moyenne, celle-ci intègre toutes les performances calculées aux Dates de Constatations Semestrielles, y compris les plus élevées ce qui amortit l impact des performances négatives. Inconvénients La Valeur Liquidative de Référence, hors commission de souscription, n est garantie que si le porteur conserve ses parts jusqu à l échéance de la Formule ; La Performance Moyenne Finale de l Indice est le résultat d une moyenne des performances calculées aux Dates de Constatations Semestrielles, ce qui ne permet pas au porteur de profiter pleinement des hausses de l Indice Dow Jones Euro Stoxx 50 ; Le porteur ne profite pas de l intégralité de la Performance Moyenne Finale de l Indice, puisque celleci n est retenue qu à hauteur de 60% de sa valeur ; Le porteur ne profite pas des dividendes des actions qui composent l Indice Dow Jones Euro Stoxx 50. En savoir plus
9 Retrouvez toutes les informations complémentaires sur * Natixis Asset Management Groupe Natixis Société Anonyme au capital de ,76 RCS Paris Agrément AMF n GP , quai d Austerlitz Paris Cedex 13 PREPAR-VIE, entreprise régie par le code des assurances, filiale de la BRED Banque Populaire, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital social de RCS Nanterre Siège social : 101 quartier Boieldieu Puteaux. Le Fonds Commun de Placement Fructi Sécurité PEA (code ISIN : FR ) a été agréé par l Autorité des Marchés Financiers le 24 mars Natixis Asset Management est la société de gestion du Fonds Commun de Placement Fructi Sécurité PEA. * Coût de connexion selon le fournisseur d accès. BPCE Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de RCS Paris Siège social : 50 avenue Pierre Mendès France Paris Cedex 13 BPCE, intermédiaire en assurance inscrit à l ORIAS sous le numéro : Réf : 04/2010 Crédits photo : Thomas Straub - I love dust/tw.
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