APONEM BP PONTOISE CERGY PONTOISE CEDEX

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1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE LE MERCREDI 9 DECEMBRE 2015 A 13H30. HOTEL des VENTES Rue des Fossettes GENICOURT. Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 1 PEUGEOT 208 HDI BVA 2 RENAULT CLIO IV DCI 3 FIAT CITROEN JUMPY 3 PLACES 5 RENAULT KANGOO 1,5 DCI VOYANT MOTEUR/SERVICE ALLUME- BATTERIE HS A REMPLACER - VITRES ET RETROS, FERMETURE CENTRALE, TELEPHONE BLUETOOTH, CLIM AUTO, POSTE, COMMANDE AU VOLANT, RADAR DE RECUL TELEPHONE BLUETOOTH, CLIM MANUELLE, GPS, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE POIGNEE AVANT GAUCHE CASSEE - JANTES ALU, CLIM, POSTE, COMMANDE AU VOLANT, TOIT PANORAMIQUE ET RETROS, AIDE AU 18-oct mars sept avr juin RENAULT CLIO DCI 75 ALIZE POSTE, CLIM, VITRES 14-déc RENAULT KANGOO.EXPRE.L1 GRD.CFRT.DCI.85 8 RENAULT ESPACE 2 DT RN 9 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 10 CITROEN C 3.CONFORT. HDI.70CH.FAP. PORTE LATERALE, CLIM, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE FEUX ANTI BROUILLARD AVANT,, REG ET LIM DE VITESSE 02-août août avr mars RENAULT CLIO DCI 75 ALIZE POSTE, CLIM, VITRES 09-juin

2 12 CITROEN NEMO POSTE, VITRES ET RETROS, PORTE LATERALE, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE 22-sept RENAULT CLIO DCI 75 ALIZEE POSTE, CLIM, VITRES 22-juin RENAULT KANGOO EXPRESS L1 EXTRA.1.5 DCI RENAULT KANGOO 1,5 DCI 16 CITROEN 17 RENAULT NEMO.VU.HDI.75..CLUB. CLIO 3P SOCIETE AIR /DCI RENAULT KANGOO 1,5 DCI 19 FIAT DUCATO L1H1 115 MULTIJET 20 RENAULT TRAFIC DCI L1H2 21 BMW 318I 22 RENAULT MEGANE COUPE 1,6 16V 23 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 24 TOYOTA 25 RENAULT COROLLA VERSO D4D 115 SCENIC 1,5 DCI 105 EXPRESSION 26 RENAULT KANGOO 1,5 DCI RADAR DE RECUL, GPS, POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS VEHICULE GRELE - POSTE, VITRES ET RETROS, PORTE LATERALE, AIDE AU SIEGES AVANT GAUCHE DECHIRE - POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS CLIM, POSTE, VITRES POSTE, VITRES ET RETROS, PÖRTE LATERALE, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE AIDE AU STATIONNEMENT, PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS, GALERIE, POSTE, CLIM, REG DE VITESSE AIDE AU STATIONNEMENT, PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS, POSTE POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS, REG DE VITESSE BATTERIE HS - ANTI BROUILLARD AVANT,JANTES ALU, CUIR, POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS, AIDE AU CLIM, REGULATEUR DE VITESSE, RADAR DE RECUL 5 PLACES - POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS 26-nov juin mai août déc oct déc août févr mai août févr août

3 27 RENAULT 28 RENAULT 29 CITROEN NEMO 30 FIAT KANGOO EXPRESS CONFO CABINE CLIO DCI 75 AUTHENTIQUE PUNTO COMMERCIALE 1.3MJET.PACKPRO POSTE 14-mai POSTE, CLIM, VITRES 18-juil PORTE LATERALE, DETECTEUR DE MOUVEMENT ARRIERE, POSTE, VITRES ET RETROS CLIM, POSTE, REG DE VITESSE, COMMANDE AU VOLANT 24-juin juin CITROEN SAXO 27-déc RENAULT KANGOO 1,5 DCI 33 PEUGEOT 207.5P.ACTIVE. 1.4.HDI.70.FAP. DEMARREUR HS - RETROS DROIT HS - PORTE LATERALE, POSTE, VITRES, DETECTEUR DE RECUL, REG ET LIM DE VITESSE, KIT PARROT 03-mars sept CITROEN XSARA 21-mai RENAULT KANGOO 1,5 DCI PORTE AVANT GAUCHE A REMPLACER - PORTE LATERALE, DETECTEUR DE RECUL, POSTE ET VITRES 09-juin RENAULT CLIO 1,6L 16V PRIVILEGE BVA PROBLEME BOITE DE VITESSE - REG ET LIM DE VITESSE, CLIM AUTO, POSTE, DETECTEUR DE RECUL - TOLERIE PORTE ARRIERE ET AILE ARRIERE DROITE 29-sept CITROEN XSARA BVA, COMMANDE AU VOLANT 24-avr PEUGEOT 39 PEUGEOT 40 CITROEN C5 HDI PARTNER FOURGON 120 L1 PACK CD CLIM + HDI ,6 HDI 110 SPORT PACK 3 PLACES - ANTI BROUILLARD AVANT, POSTE, CLIM, GPS, VITRES ET RETROS, REG ET LIM DE VITESSE, PORTE LATERALE, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE, BATTERIE HS - CLIM, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE 03-août mai sept MERCEDES CLASSE E 10-juin

4 42 RENAULT 43 BMW 44 FORD 45 PEUGEOT 46 PEUGEOT 47 PEUGEOT 48 PEUGEOT MEGANE 1.5 DCI 85 STE AIR 320D E46 PACK FAMILLE S MAX 2,0 TDCI 140 TITANIUM SCOOTER TWEET 125 CM3 EN PANNE SCOOTER TWEET 125 CM3 SCOOTER TWEET 125 CM3 SCOOTER 125CM3 EN PANNE, REG ET LIM DE VITESSE JANTES ALU, CUIR, CLIM, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS, COMMANDE AU VOLANT, AIDE AU 7 PLACES - CLIMATISATION, REGULATEUR DE VITESSE EN PANNE 16-sept mai mai avr avr mai août KYMCO SCOOTER 50CM3 10-avr KYMCO SCOOTER 50 CM3 10-avr KYMCO 52 KYMCO 53 PEUGEOT SCOOTER 50 CM3 EN PANNE SCOOTER 50CM3 EN PANNE 307 POUR PIECES DETACHEES EN PANNE 17-janv EN PANNE 17-janv janv PEUGEOT oct OPEL MERIVA EN PANNE 18-sept mars- 56 CITROEN XSARA SANS CLEF MAZDA PREMACY - EN PANNE PB MOTEUR 20-juin RENAULT MEGANE - MOTEUR HS MOTEUR HS 25-janv PEUGEOT 607 EN PANNE EN PANNE 11-oct RENAULT ESPACE 01-juil RENAULT CLIO 01-juil RENAULT KANGOO SANS CLEF - VENDU POUR PIECES DETACHEES 24-mars CITROEN C5 SANS CLEF 17-oct CITROEN AX EN PANNE EN PANNE 01-oct PEUGEOT 309 SANS CLEF 20-déc CITROEN ZX EN PANNE EN PANNE 08-juil FIAT DUCATO 120 MULTIJET COURROIE HS ET MOTEUR HS 20-juin CITROEN C5 EN PANNE EN PANNE 05-juil

5 69 MAZDA 6 VEHICULE NON ROULANT 10-févr MERCEDES CLASSE A 170 CDI 19-juin RENAULT MIDLUM 210 AVEC HAYON 72 GEN TRAIL SEMI REMORQUE VENDU SUR DESIGNATION 08-janv mars- 02 FRAIS DE VENTE Volontaires : 12 % TTC Soit 10 % HT HT Judiciaires : % TTC Soit 12 % HT LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure, par conséquent le véhicule portant le numéro 100 sera vendu vers 15H30. Tous les véhicules sont vendus avec carte grise et attestation la remplaçant.(sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire, réalisation de gage, ) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ). Certaines cartes grises seront disponibles le vendredi suivant la vente à 14h00 et d autres dans un délai de huit jours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n du 28 juin Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. Pour tout achat intracommunautaire, une CAUTION du montant de la TVA sera EXIGEE MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER - CHEQUE DE BANQUE ET DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, KBIS ET DEUX PIECES D IDENTITEE (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : - EX1 mentionnant la société de vente - Copie du bordereau d achat - Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible. GARDIENNAGE.

6 L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : - 5 EUROS par jour HT pour les véhicules légers - 10 EUROS par jour HT pour les camions et les engins.