Régulariser les comptes à l'inventaire : placements, emprunts et comptes de trésorerie

Transcription

1 THÈME 3 Régulariser les comptes à l'inventaire : placements, emprunts et comptes de trésorerie Cned Site de Lyon Page 1 / 5

2 SÉQUENCE SYNTHÈSE Régulariser les comptes à l inventaire : placements, emprunts et comptes de trésorerie I - Régulariser les placements L acquisition des titres Les titres sont acquis dans le but : de réaliser un profit à court terme, il s agit alors de valeurs mobilières de placement : le compte 503 ou 506 est débité du montant de l acquisition, d effectuer un placement à long terme, il s agit alors de titres immobilisés : le compte 271 ou 272 est débité du montant de l acquisition, de participer à la gestion d une entreprise, il s agit alors de titres de participation : le compte 261 est débité du montant de l acquisition. Écriture : 503, 506, 271, 272, 261 Prix d acquisition 512 Prix d acquisition Les frais d acquisition des titres (honoraires, commissions ) sont exclus du prix d acquisition et sont à comptabiliser en charges en faisant ressortir la TVA déductible, si nécessaire. La cession des titres Il faut différencier la cession des immobilisations financières de celle des VMP (valeurs mobilières de placement). La cession de titres de participation ou de titres immobilisés est une cession d immobilisations et nécessite donc : une écriture de sortie de l actif des titres dans laquelle le compte 675 Valeurs comptables des éléments d actif cédés est débité de la valeur d origine des titres, une écriture d encaissement de la cession dans laquelle le compte 775 Produits des cessions des éléments d actif est crédité du montant de la vente. Le résultat de la cession est obtenu par différence entre les comptes 775 et 675. Si le produit de la cession n est pas versé directement sur un compte de trésorerie, il y a lieu d utiliser le compte 462 Créances sur cession d immobilisations. Écriture 1 : sortie de l actif des actions : 675 Prix d acquisition 271 ou 272 ou 261 Prix d acquisition Écriture 2 : encaissement de la cession des actions : 512 ou 462 Prix de cession 775 Prix de cession Cned Site de Lyon Page 2 / 5

3 Dans le cas d une cession de VMP, il est possible de n effectuer qu une seule écriture, le compte 767 Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement ou 667 Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement étant directement mouvementé de la plus- ou moins-value. Le schéma en deux écritures étant cependant correct. Le résultat de la cession est obtenu par différence entre le prix de cession et le prix d acquisition. Si le produit de la cession n est pas versé directement sur un compte de trésorerie, il y a lieu d utiliser le compte 465 Créances sur cession de VMP. Écriture : sortie de l actif des actions et constatation du résultat de cession : 512 ou 465 Prix de cession 667 * Montant de la moins-value 767 * Montant de la plus-value 503 ou 506 Prix d acquisition * l un ou l autre compte selon le résultat de la cession. Lors de la cession de titres provenant de différents achats, la méthode PEPS (Premier entré, Premier sorti ou FIFO) doit être appliquée afin de déterminer le prix d acquisition. La détermination des dépréciations Le constat d une dépréciation est nécessaire si la valeur des titres à l inventaire est inférieure à la valeur d acquisition figurant à l actif du bilan. On ne doit pas constater comptablement les plus-values probables (règle de prudence), ni compenser les plus- et moins-values. Les dépréciations doivent être calculées par ensembles de titres de même nature (catégorie par catégorie : actions Alcatel par exemple). De ce fait, si plusieurs lots d actions de même nature ont été achetés à des prix différents, le cours d achat est égal au CUMP : pour évaluer la dépréciation nécessaire à constater, il faut alors comparer le cours à la fin de l exercice au CUMP d achat des différents lots. Le tableau de suivi des titres se présente sous la forme : Titres Quantité Cours d achat ou CUMP Cours à l inventaire Dépréciation nécessaire Exercice N Dépréciation Ajustement existante (exercice N-1) Dotations Reprises La comparaison entre la dépréciation nécessaire à la fin de l exercice N et la dépréciation déjà constituée à la fin de l exercice N 1 permet de déterminer s il y a lieu d effectuer une dotation ou une reprise sur dépréciations. Cned Site de Lyon Page 3 / 5

4 Les écritures comptables On enregistre une écriture pour le total des dotations aux dépréciations, et une écriture pour le total des reprises sur dépréciations. (Le compte de dépréciation a le même numéro que le compte d actif concerné, avec le chiffre 9, inséré en seconde position.) Écriture 1 : dotations aux dépréciations : ou Total des dotations 5903 ou 5906 ou 2971 ou 2972 ou 2961 Total des dotations Écriture 2 : reprise sur dépréciations : 5903 ou 5906 ou 2971 Total des reprises ou 2972 ou ou Total des reprises II - Régulariser les emprunts Les emprunts peuvent être remboursés selon diverses modalités. Les trois plus courantes sont : Le remboursement par annuités constantes. Détermination de l annuité constante : Annuité = capital emprunté taux d intérêt / (1 (1 + taux d intérêt) nombre de périodes ) Le remboursement par amortissements constants du capital : les annuités sont décroissantes. Le remboursement «in fine» : l amortissement se fait intégralement lors du versement de la dernière annuité. Dans tous les cas : Annuité = Intérêt sur le capital restant dû en début de période + amortissement du capital Élaboration du tableau de remboursement de l emprunt : Période n Date de versement de l annuité Capital restant dû en début de période Intérêts Capital remboursé = Annuité à payer Dans le cas d un remboursement par annuité constante, les intérêts se calculent sur le capital restant dû ; le capital remboursé est la différence entre l annuité constante et les intérêts. Cned Site de Lyon Page 4 / 5

5 Date Écritures comptables : N compte Intitulé du compte Libellé de l opération Débit Crédit Échéance 661 Charges d intérêts Emprunt période n Intérêts de la période 164 Emprunts auprès des établissements de crédit Capital remboursé 512 Banques Montant de l annuité Si l annuité a été correctement comptabilisée, il n y a pas de régularisation nécessaire. Mais une écriture erronée est souvent passée lors du règlement de l annuité : 164 à 512 ou 471* à 512 pour le total du règlement, il faut alors passer une écriture rectificative. * compte d attente III - Régulariser les comptes de trésorerie L état de rapprochement bancaire Un état de rapprochement est un outil de contrôle qui a pour but de vérifier que le compte 512 «Banques» tenu par l entreprise et le compte de l entreprise tenu par la banque auront bien un solde de même montant, mais de sens inversé, lorsque toutes les opérations auront été enregistrées de part et d autre : en effet, la banque et l entreprise tiennent des comptabilités réciproques. Il permet ensuite de mettre à jour le compte 512 Banques en enregistrant toutes les écritures de régularisation nécessaires à la constatation de ce solde. Documents nécessaires à son élaboration Relevé bancaire envoyé par la banque Compte 512 issu de la comptabilité de l entreprise État de rapprochement de la période précédente. Si ce document est absent, il est nécessaire de le reconstituer si les soldes initiaux du compte 512 et du relevé sont différents. Méthode d élaboration de l état de rapprochement Report des soldes finaux Lettrage de la partie «Relevé bancaire» de l ancien état de rapprochement avec le nouveau relevé bancaire Lettrage entre le relevé bancaire et le compte 512 Banques Report, dans le nouvel état de rapprochement, des sommes non pointées Analyse d éventuelles anomalies contenues dans le nouvel état de rapprochement Calcul des totaux et des soldes. Les soldes rectifiés doivent être équivalents mais de sens inversé. Régularisations comptables Toutes les opérations figurant dans la partie «512 Banques» du nouvel état de rapprochement sont à enregistrer en comptabilité ; par contre, on ne passe aucune écriture pour les opérations restant à enregistrer par la banque. Cned Site de Lyon Page 5 / 5