OBJET ET CHAMP D'ACTION

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1 TITRE Manuel des Pipelines et Dépôts / Volume 1 - Administration SECTION 20 : SUJET 03 : OBJET ET CHAMP D'ACTION Le présent sujet vise à s'assurer que les emballages sont convenablement marqués et étiquetés avant qu'on demande de les transporter. La présente section précise quelle plaque apposer selon le type de produit et de véhicule, y compris les conteneurs vides. RÉFÉRENCES Aucune. DOCUMENTS ASSOCIÉS Aucun. DÉFINITIONS Aucune. PROCÉDURE Aperçu général Les indications de danger, comme les étiquettes et les plaques, servent à signaler la présence de marchandises dangereuses et à indiquer la ou les classes auxquelles elles appartiennent. Les étiquettes sont apposées sur les colis et les petits contenants (capacité maximale de 450 L). Les plaques sont apposées sur les gros contenants, les citernes mobiles et les véhicules. Les étiquettes et les plaques sont toutes en forme de losange, suivent la nomenclature de couleurs et de symboles réglementaire, et portent quelquefois la mention de classe et de division de la marchandise dangereuse. Les autres indications de danger comprennent l'appellation réglementaire de la marchandise dangereuse et le numéro d'identification du produit (NIP), qui doivent figurer sur l'emballage. Rév. Nº 16; Novembre 2004 Page de 8

2 D'autres renseignements comme le point d'éclair peuvent être exigés dans certaines circonstances. Marquage et étiquetage Étiquettes et marques de danger exigées Sur chaque emballage contenant des marchandises dangereuses doivent figurer : l'appellation réglementaire; le numéro d'identification du produit; l'étiquette de la classification primaire; le point d'éclair ou la plage des points d'éclair des produits de classe 3 expédiés par voie maritime; la division des marchandises de classe 3 expédiées par voie maritime, sauf si ces marchandises dangereuses sont à bord d'un véhicule routier ou ferroviaire. Prescriptions générales d'étiquetage La taille, la couleur, la forme et le graphisme des étiquettes sont prescrits par le règlement. Les étiquettes doivent être : clairement visibles et lisibles; apposées : sur un fond contrasté à distance de toute autre indication qui pourrait semer la confusion; sur un côté du colis, autre que celui sur lequel il doit reposer ou être empilé au cours du transport de colis d'un volume inférieur à 2 m³; sur deux côtés opposés, autres que les côtés sur lesquels le colis doit reposer ou être empilé au cours du transport de colis, de contenants ou de suremballages d'un volume supérieur à 2 m³; suffisamment durables et résistantes aux intempéries pour supporter, sans trop s'altérer ni se décoller, les conditions auxquelles elles sont exposées au cours du transport (les normes de résistance sont précisées). Page de 8 Rév. Nº 16; Novembre 2004

3 Fourniture des étiquettes Les produits fabriqués ou achetés par l'impériale sont marqués sur les lieux de remplissage ou d'achat. Les produits achetés directement par le dépôt doivent être convenablement marqués et étiquetés par le fournisseur ou le distributeur. Pose des plaques sur les véhicules En cas de mélange du produit avec une autre substance (ex. : avec de l eau), les plaques doivent être celles des matières dangereuses. Dans le cas où deux substance dangereuses sont mélangées, les plaques doivent être celles des liquides inflammables (N.S.A.). (Voir Tableau 3.) Responsabilités La personne qui demande de transporter des marchandises dangereuses doit fournir les plaques exigées au transporteur initial, à moins : qu elles ne soient déjà apposées sur la plupart des principales citernes; ou qu elles ne soient pas celles qui s appliquent en raison de la présence d autres marchandises dangereuses dans la plupart des principales citernes. La personne responsable du chargement du véhicule doit s'assurer que les plaques sont posées sur le véhicule avant le chargement des marchandises. Affichage La pose de plaques est exigée sur : les camions-citernes et les camions de produits emballés transportant plus de 500 kg de marchandises dangereuses; les wagons-citernes et les wagons couverts transportant des marchandises dangereuses, quelle qu'en soit la quantité. Des plaques doivent être apposées sur chaque côté et chaque extrémité de l'unité de transport ou d'un grand conteneur, de manière à être visibles de tous les côtés. Ces plaques doivent rester apposées sur l'unité de transport ou le conteneur : jusqu'à ce que les marchandises dangereuses aient été déchargées, dans le cas de marchandises emballées; Rév. Nº 16; Novembre 2004 Page de 8

4 jusqu'à ce que les marchandises dangereuses aient été déchargées et l'unité de transport ou le conteneur nettoyé ou purgé pour éliminer tout danger, dans le cas de marchandises transportées dans un camion-citerne, un wagon-citerne ou un conteneur vraquier. Composition des plaques Les plaques doivent être plastifiées ou recouvertes d'un autre revêtement imperméable. Numéro d'identification du produit (NIP) Le numéro d'identification du produit doit figurer sur les plaques d'un chargement complet d'une même marchandise dangereuse transportée en vrac. Exemptions Ci-dessous sont énumérés les types d'envois qui n'ont pas à remplir toutes les exigences en ce qui concerne la pose de plaques : Essence ou mazout en contenants, dans des camions ouverts (2 000 L ou moins) Il n'est pas obligatoire d'apposer des plaques sur les camions ouverts qui transportent de l'essence ou du mazout dans des contenants, à condition : que la quantité totale d'essence ou de mazout ne dépasse pas L; que les contenants soient bien arrimés au véhicule durant le transport; que les étiquettes sur les contenants soient visibles de l'extérieur du véhicule. Plaques exigées par type de produit et de véhicule Le type de plaques exigé dépend de la classification de la marchandise dangereuse et du type de chargement. Ces exigences sont énumérées dans les tableaux suivants. Tableau 1 Camion-citerne Tableau 2 Camion pour produits emballés Les détails pour passer les commandes figurent au Tableau 3. Page de 8 Rév. Nº 16; Novembre 2004

5 Configuration du véhicule Une remorque à un ou plusieurs compartiments Camion-citerne Produits Plaque exigée Emplacement des plaques Essence Classe De chaque côté, à l'avant et à l'arrière Mazout / diesel Classe De chaque côté, à l'avant et à l'arrière Essence et mazout / diesel Classe De chaque côté, à l'avant et à l'arrière Mazout / diesel et compartiment vide d'essence Classe De chaque côté, à l'avant et à l'arrière Une remorque à un ou plusieurs compartiments Essence et compartiment vide de mazout / diesel Classe De chaque côté, à l'avant et à l'arrière Mazout / diesel et compartiment vide et propre ayant contenu en dernier de l'essence Classe De chaque côté, à l'avant et à l'arrière Toluène et Xylène Classe De chaque côté du compartiment transportant du Toluène Classe Classe 3- De chaque côté du compartiment transportant du Xylène À l'avant et à l'arrière (sans NIP) Tableau 1 Nota : les camions à plusieurs remorques et les camions porteurs avec une remorque courte d'appoint doivent être munis de plaques comme s'il s'agissait d'une seule remorque; c'est-à-dire qu'il faut apposer des plaques à l'arrière de la remorque principale et à l'avant de la remorque d'appoint. Rév. Nº 16; Novembre 2004 Page de 8

6 Camion pour produits emballés Type de chargement Produits Plaque exigée Chargement complet Une marchandise dangereuse Plaque avec la classe, sans NIP Chargement mixte Différentes marchandises dangereuses de la même classe Marchandises dangereuses de différentes classes Fûts vides usés Une marchandise dangereuse constituant plus de 4000 kg du chargement et produits non réglementés Différentes marchandises dangereuses de la même classe et un produit non réglementé Différentes classes de marchandises dangereuses et un produit non réglementé Fûts vides usés, marchandises dangereuses avec ou sans produits réglementés Plaque avec la classe, sans NIP Plaque de danger Plaque de danger Plaque avec la classe, avec le NIP de la marchandise dangereuse Plaque avec la classe, sans NIP Danger Danger Fourniture des plaques Tableau 2 Les plaques pour les produits fabriqués ou achetés par l'impériale à destination d'un dépôt de distribution font partie des fournitures qu'on peut se procurer à l'adresse suivante : Relizon Canada Téléphone : Ambassadar Dr. Fax : (905) Mississauga, Ontario -- L5T 2Y9 Composition des plaques Les plaques sont proposées dans des matériaux adaptés à l'usage envisagé. Matière Vinyle rigide Vinyle autocollant (envers adhésif) Usage Pour ses propres véhicules (plaques durables et réutilisables) Pose permanente sur le véhicule Véhicule sans porte-plaques Pour un seul voyage (ex. : transporteur sous-traitant) Page de 8 Rév. Nº 16; Novembre 2004

7 Information pour la commande des plaques de camion /wagon (imprimées sur un côté) Classe NIP (ONU) Produit Type de plaque Code article GPL Vinyle rigide Mazout / Diesel Vinyle autocollant Vinyle rigide Essence Vinyle rigide Vinyle autocollant Kérosène Vinyle rigide Carburéacteur (A, A1, B) Vinyle rigide Vinyle autocollant Sans NIP Produit emballé de classe 3 Vinyle rigide Vinyle autocollant Liquides inflammables N.S.A. - Pour mélanges ou hydrocarbures récupérables renvoyés à la raffinerie pour retraitement Vinyle rigide Mixte Danger Fûts vides Vinyle autocollant Tableau 3 Rév. Nº 16; Novembre 2004 Page de 8

8 Remplacement des plaques des wagons-citernes Quand on reçoit un produit par wagon-citerne, demander au point d'expédition de fournir une provision de plaques en vue de leur remplacement. Les plaques portant le numéro de l ONU doivent rester en place jusqu à ce que le wagon-citerne ait été nettoyé ou purgé. Cependant, il faut parfois remplacer des plaques endommagées ou manquantes. Autres marquages Fûts de récupération Les fûts de récupération, employés pour contenir les fuites de marchandises dangereuses, doivent porter la mention «FÛT DE RÉCUPÉRATION», ou «POUR RÉCUPÉRATION». Nota Si une marque ou étiquette de danger est mutilée, perdue ou volée, c'est le responsable des marchandises dangereuses à ce moment-là qui doit la remplacer. Les étiquettes ne doivent pas être enlevées tant que l'emballage n'a pas été vidé et nettoyé ou purgé de tous les résidus de marchandises dangereuses afin d'éliminer tout danger. Page de 8 Rév. Nº 16; Novembre 2004