Somme à rembourser au client après déduction de la redevance
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- Richard Savard
- il y a 7 ans
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1 TWINY - BUTANE ET PROPANE Montant de consignation figurant au barème (non assujetti à la T.V.A.) Somme à rembourser au client après déduction de la redevance Montant annuel de la redevance (TTC) 15/12/2010 au 31/12/2010 EUROS /12/2010 au 31/12/ EUROS EUROS EUROS EUROS EUROS EUROS EUROS REPRISE DE BOUTEILLE TWINY BUTANE OU PROPANE SANS BULLETIN : 3 EUROS
2 PROPANE 35kg Somme à rembourser au client après déduction de la redevance Montant annuel de la redevance (TTC) 01/01/1997 EUROS 65,55 3 au 10/09/1997 FRF /09/1997 EUROS 67, ,48 au 31/12/1997 FRF EUROS 67, ,48 FRF EUROS 67, ,48 FRF EUROS 67, ,48 FRF /01/2001 EUROS 67,08 14 au 16/12/2001 FRF /12/2001 EUROS ,48 au 31/12/2001 FRF EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS ,25 Notre barème est libellé en Euro/Franc conformément aux règles définies par le Règlement Communautaire du Conseil n 1103/97 du 17 juin 1997, 1 EUR = 6,55957 FRF. REPRISE DE BOUTEILLE 35 KG PROPANE SANS BULLETIN : 3 EUROS
3 BUTANE ou PROPANE 13kg Somme à rembourser au client après déduction de la redevance (Montant minimum 3 euros) la redevance (TTC) du 01/01/1997 EUROS 32,01 3 au 10/09/1997 FRF 210 du 11/09/1997 EUROS 33, ,76 au 31/12/1997 FRF EUROS 33, ,76 FRF EUROS 33, ,76 FRF EUROS 33, ,76 FRF 220 du 01/01/2001 EUROS 33,54 7 au 16/12/2001 FRF 220 du 17/12/2001 EUROS ,76 au 31/12/2001 FRF EUROS , EUROS , EUROS EUROS du 01/01/2006 EUROS 18 3 au 14/08/2006 du 15/08/2006 au EUROS au 31/12/ EUROS EUROS EUROS EUROS EUROS EUROS EUROS EUROS EUROS EUROS EUROS Notre barème est libellé en Euro/Franc conformément aux règles définies par le Règlement Communautaire du Conseil n 1103/97 du 17 juin 1997, 1 EUR = 6,55957 FRF. REPRISE DE BOUTEILLE 13 KG BUTANE OU PROPANE SANS BULLETIN : 3 EUROS
4 CARBURATION 13 kg Somme à rembourser au client après déduction de la redevance la redevance (TTC) 01/01/1991 EUROS 42,69 3 au 20/10/1991 FRF /10/1991 EUROS 45, ,33 au 31/12/ EUROS 45, , EUROS 45, , EUROS 45, , EUROS 45, , EUROS 45, ,33 01/01/1997 EUROS 45,73 12 au 10/09/ /09/1997 EUROS 45, ,33 au 31/12/ EUROS 45, , EUROS 45, , EUROS 45, ,33 01/01/2001 EUROS 45,73 17 au 16/12/ /12/2001 EUROS ,33 au 31/12/2001 FRF EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS , EUROS ,75 Notre barème est libellé en Euro/Franc conformément aux règles définies par le Règlement Communautaire du Conseil n 1103/97 du 17 juin 1997, 1 EUR = 6,55957 FRF. REPRISE DE BOUTEILLE CARBURATION 13 KG SANS BULLETIN : 3 EUROS
5 BUTANE 10 kg CARREFOUR Montant de consignation figurant au barème (non Somme à rembourser au client après déduction de la redevance la redevance (TTC) 2013 EUROS EUROS EUROS EUROS EUROS REPRISE DE BOUTEILLE BUTANE 10 KG CARREFOUR SANS BULLETIN : 3 EUROS
6 BUTANE OU PROPANE 13 kg U Energie Montant de Somme à consignation figurant rembourser au client au barème (non après déduction de la redevance la redevance (TTC) 2013 EUROS EUROS EUROS EUROS EUROS REPRISE DE BOUTEILLE BUTANE OU PROPANE 13 KG U ENERGIE SANS BULLETIN : 1 EURO
7 PRIMALIGHT 2010 EUROS 3 Emballage non commercialisé depuis fin 2010 RETOUR BOUTEILLE (AVEC OU SANS BULLETIN DE D'ORIGINE) : 3
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