Commission HAD circuit du médicament PROTOCOLE
|
|
- Aurélie Lachance
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Commission HAD circuit du médicament Page 1/6 1. DEFINITION : L élimination des déchets solides dans les soins consiste en : un tri, une collecte, un stockage intermédiaire (container voiture), un transport interne, un stockage centralisé (local de dépôt) le transport externe, avant la destruction de ces déchets. 2. DIFFERENTS TYPES DE DECHETS 1. Les déchets assimilables aux ordures ménagères 2. déchets hôteliers ou d hébergement, déchets de restauration, déchets administratifs, déchets de jardin, déchets d activité de soins non contaminés (ex : emballages, papier essuie-mains ). Les déchets d activité de soins à risque infectieux et assimilés (DASRIA) : décret n du 6 novembre 1997 Déchets issus des activités de diagnostic, de suivi et de traitement préventif, curatif ou palliatif, dans les domaines de la médecine humaine : objets ou instruments ayant été en contact avec des patients infectés ou à risques identifiés, objets ou instruments souillés par des produits sanguins, toxiques ou infectieux, objets et instruments provenant de la préparation et de l administration de médicaments, (y compris des produits cytotoxiques pour la filière DASRIA menant à l incinération) déchets provenant d une chambre d isolement d un patient. On parle de risques infectieux au niveau des déchets lorsque les personnes peuvent être exposées à des agents biologiques susceptibles de provoquer une infection. Les agents biologiques sont des micro-organismes (bactéries, virus, agents transmissibles non conventionnels ou prions, champignons ) 3. Les déchets issus de médicaments ou DIMED DIMED cytotoxiques : médicaments concentrés ou dilués, matériel souillé par des résidus de médicaments cytotoxiques (poches, tubulures, compresses). DIMED non cytotoxiques : matières premières et médicaments non utilisés (MNU) ou périmés, matériel à UU utilisé pendant administration de médicaments non cytotoxiques ou pendant leur préparation. 4. Les déchets spécifiques Déchets dont l élimination s effectue par des sociétés agréées : les piles et les déchets industriels (déchets d équipements électriques, néons, cartouches imprimantes, piles).
2 Page 2/6 3. CIRCUIT DES DECHETS : Le tri s effectue dès la production des déchets, en fonction d une liste conforme à la législation, réalisé au domicile même du patient et dans les locaux administratifs, au domicile du patient les DASRIA sont collectés par les soignants de l HAD dans les sacs jaunes DASRIA qui sont éliminés après chaque soin dans un collecteur répondant aux normes, situé dans un compartiment dédié dans la malle arrière du véhicule de l HAD Pour les soins réalisés par des soignants libéraux, un conteneur carton est laissé au domicile. Ce carton est rapporté vers l HAD par les soignants de l HAD, les déchets transportés ne doivent pas excéder un poids de 15 Kg (l usage d un véhicule 2 ou 3 roues est proscrit) : arrêté du 7 septembre 1999 les déchets ménagers sont éliminés chez le patient même.
3 Page 3/6 LA COLLECTE Déchets Collecte Transport interne et Stockage (lieu spécifique à chaque HAD) Traitement/société (spécifique à chaque ETS HAD) Assimilable aux ordures ménagères OM DASRIA DASRIA avec incinération DASRI solides et mous Sac DASRI + Conteneur (glacière) Piquants et Coupants Liquides Déchets issus de la préparation/administration des médicaments non cyto Déchets souillés par des médicaments cyto Les ordures ménagères sont laissées chez les patients Collecter les DASRI dans les petits sacs blancs en les fermant correctement, puis les éliminer dans un sac jaune DASRI situé dans le conteneur dans la voiture HAD. Eliminer le sac jaune DASRI dès l arrivée dans le local prévu à cet effet dans les chariots de déchets du coté HAD. Bien les fermer. Déposer le conteneur carton des DASRI des soignants libéraux (si concerné) Indiquer la date de mise en place sur le mini-collecteur. Eliminer les mini-collecteurs : les identifier (HAD + date+ signature), les jeter lorsque la limite de remplissage est atteinte (3/4 plein). Les mini-collecteurs doivent être correctement fermés (définitivement) et peuvent être éliminés avec un sac jaune DASRI ou dans les chariots de déchet. Les mini-collecteurs sont distribués par le fournisseur conventionné. Collecter les DASRIA liquides conditionnés dans des fûts en plastique adaptés. Collecter les déchets dans les petits sacs blancs en les fermant correctement, puis les éliminer dans un sac jaune DASRI situé dans le conteneur dans la voiture HAD. Si filière DASRIA avec incinération : collecte avec les autres DASRIA. Sinon, collecte dans des conteneurs dédiés au circuit d incinération. Exemples : Enlèvement par le prestataire 2 fois par semaine pour les DASRIA 3 fois par semaine pour les ordures ménagères
4 Page 4/6 Déchets Collecte Transport interne et Stockage (lieu spécifique à chaque HAD) Traitement/société (spécifique à chaque ETS HAD) Médicaments Déchets spécifiques (administration) Cytotoxiques Non cytotoxiques Verres Cartons Piles Collecter les médicaments cytotoxiques concentrés ou dilués dans un conteneur dédié. Si filière DASRI avec incinération : collecte avec les autres DASRI. Si filière DASRI sans incinération : collecte séparée ou filière «DIMED hors cyto» de l établissement. Poubelle présente dans un local spécifique. Plier les cartons, et les placer dans le chariot devant le local centralisé Evacuation du chariot par le service technique des déchets. Stocker les piles dans le lieu défini de l établissement. Cartouches imprimantes stocker les cartouches d imprimantes dans le lieu défini de l établissement. Récupéré par le fournisseur de cartouche
5 Page 5/6 SCHEMA DE L ELIMINATION Déchets d activité de soins à risque Infectieux : DASRI Soignants HAD Collecter chez le patient dans les sacs blancs Fermer les petits sacs après chaque soin et les éliminer dans le conteneur de la voiture Soignants libéraux Collecter chez le patient dans le conteneur carton Soignant HAD Fermer le conteneur carton et le ramener à l HAD Cytotoxiques Méd. concentré ou dilué Matériel souillé par cyto DIMED Non cytotoxiques Matériel issu préparation et administration DASRI MNU Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères : OM Collecter dans les sacs noirs ou blancs Laisser chez le patient Déchets Spécifiques Verres Arrivée à l HAD les évacuer au local centralisé des déchets de l ETS DASRI avec incinération Cartons Identifier au crayon indélébile, les sacs et/ou les conteneurs carton, les fermer, et les éliminer dans les conteneurs prévus à cet effet. Circuit d incinération à 1200 C Conteneur plastique jaune DASRI avec incinération ou filière «hors cyto» Déchets industriels : ex : cartouches imprimantes, piles Enlèvement et traitement appropriés des déchets par une société extérieure
6 Page 6/6 ANNEXE (réglementation) Objet : Décrire l ensemble des étapes lors de l élimination des déchets Champ d application : A l établissement. Documents en référence : Guide technique : Elimination des déchets d activité de soins à risques. Edité par le ministère de l emploi et de la solidarité Décret N du 29 Juillet 2004 relatif aux actes professionnels et à l exercice de la profession d infirmier (art 5 et 6). Guide technique : Pour une bonne gestion des déchets produits par les établissements de santé et médico-sociaux. Déchets issus de médicaments. Déchets liquides. Edités par les ministères de la santé et de l écologie. Relatives aux déchets Arrêté du 14 octobre 2011 modifiant les arrêtés du 7 septembre 1999 relatifs aux modalités d'entreposage et au contrôle des filières d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques Décret du 06/11/97, découlant de la loi du 15/07/75 modifiée relatif à l élimination des déchets. Arrêté du 7/09/99 relatif aux modalités d entreposages des déchets de soins. Circulaire du 01/09/98 relative à la collecte des objets piquants, tranchants souillés. Circulaire du 3 juillet 2003 relative à la désignation de conseillers à la sécurité pour le transport des marchandises dangereuses. Arrêté du 8/12/03 relative au transport des matières dangereuses par la route dit ADR. Circulaire du 11/01/05 relative au conditionnement des DASRI. Arrêté du 6/01/06 relatif aux emballages de DASRI et assimilés et des pièces anatomiques d origine humaine. Relatives aux installations Loi du 19/07/76 relative aux installations classées pour la protection de l environnement dit ICPE Circulaires du 26/07/91 et du 15/07/94 relatives aux prétraitements des déchets (procédé de désinfection des déchets). Arrêté du 20/09/02 relatif à l incinération des déchets dans une usine d incinération de résidus urbains. ARECLIN Signalisation régionale de l isolement en (i) Modifications Date Version Nature des modifications 16/11/2006 A Création 23/11/2011 B Mise à jour avec les déchets cytotoxiques
MODE OPERATOIRE NORMALISE : Date d application :
1 / 14 Prénom / Nom Date, signature Rédacteur : Tony Jamault Vérificateur : Anthony Loussouarn Approbation : Isabelle Calard Table des matières 1 OBJECTIF DU MODE OPERATOIRE ET DOMAINE D APPLICATION...
Plus en détailCONVENTION POUR LA COLLECTE DES DECHETS D ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX (DASRI)
3, rue Malakoff Immeuble le forum 38031 Grenoble cedex 01 : 04 76 59 59 59 Fax : 04 76 59 57 26 CONVENTION POUR LA COLLECTE DES DECHETS D ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX (DASRI) Convention pour
Plus en détailProcédure de tri et traitement des déchets Pro 032
Service de Sécurité Ferme de la Mouline Tél. 021 692 2570 / Fax 021 692 2575 Procédure Procédure de tri et traitement des déchets Pro 032 Contenu 1. Objet... 1 2. Domaine d application... 1 3. Abréviations...
Plus en détailMINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ SANTÉ SANTÉ PUBLIQUE. Santé environnementale. Direction générale de la prévention des risques
SANTÉ SANTÉ PUBLIQUE Santé environnementale MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L ÉNERGIE MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ Direction générale de la prévention des risques
Plus en détailBONNES PRATIQUES DECHETS ET POINTS D ATTENTION
BONNES PRATIQUES DECHETS ET POINTS D ATTENTION Constats partagés : - Les déchets de chantier et de maintenance sont plutôt bien traités et suivis. - Les déchets de bureaux sont bien suivis sur les gros
Plus en détailProtection de la ressource et Métiers de l Automobile. Intervention du 12 octobre 2009
Protection de la ressource et Métiers de l Automobile Intervention du 12 octobre 2009 Intervention 1. Le CNPA et le Défi de l Environnement 2. Environnement et Métiers de l Automobile 3. Le parcours du
Plus en détailBio nettoyage au bloc opératoire
Bio nettoyage au bloc opératoire Béatrice CROZE Infirmière hygiéniste Service d hygiène et d épidémiologie novembre 2012 Le bio nettoyage au bloc L impression omniprésente de travailler dans l urgence
Plus en détailDéchets infectieux Élimination des DASRI et assimilés Prévention et réglementation
Déchets infectieux Élimination des DASRI et assimilés Prévention et réglementation L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l
Plus en détailGrâce aux étiquettes RFID Inotec et à solution UBI Cloud Track&Trace, SITA peut tracer à chaque instant les déchets à risque COMMUNIQUÉ DE PRESSE
la Grâce aux étiquettes RFID Inotec et à solution UBI Cloud Track&Trace, SITA peut tracer à chaque instant les déchets à risque COMMUNIQUÉ DE PRESSE Filiale du Groupe Suez Environnement et Leader en France,
Plus en détailEmis le : 5/08/2011 Mis à jour : 10/2014
Emetteur : CRMA Limousin Page 1 sur 6 1. Quelle réglementation s applique à mon entreprise? Emis le : 5/08/2011 Toute entreprise artisanale ou industrielle est soumise au règlement sanitaire départemental.
Plus en détailTri et réduction des déchets
Tri et réduction des déchets dans les locaux sociaux de son établissement # 1 - Organiser le tri dans les locaux sociaux # 2 - Valoriser les déchets en organisant la collecte des poubelles # 3 - Communiquer
Plus en détailL AUDIT DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES SUR LE TRI DES DECHETS AU CENTRE DE READAPTATION DE MULHOUSE ET LA DYNAMIQUE D AMÉLIORATION
L AUDIT DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES SUR LE TRI DES DECHETS AU CENTRE DE READAPTATION DE MULHOUSE ET LA DYNAMIQUE D AMÉLIORATION Martine HELL - Jean-Claude SCHREPFER 2ème rencontre RMS Strasbourg 25-26
Plus en détailFénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons?
LYCEE FENELON : démarche Qualycée en cours Quels sont les efforts réalisés à Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons? 16/03/2015 tri sélectif à Fénelon
Plus en détailwww.aeos-environnement.fr Création : Noir O Blanc - 02 33 05 91 34
www.aeos-environnement.fr Création : Noir O Blanc - 02 33 05 91 34 4 secteurs d activités Gestion des déchets industriels spéciaux Assainissement et nettoyage industriel Nettoyage des réseaux d eau potable
Plus en détailGUIDE DE L'ENTREPRISE : ENVIRONNEMENT / HYGIENE / SECURITE. Restauration
Vous voulez démarrer une activité de restauration ambulante ou sédentaire. Cette fiche rassemble l essentiel de la réglementation en matière d'environnement, d hygiène et de sécurité ainsi que quelques
Plus en détailimplifiezletri vous Ville de Bondy GUIDE DU TRI Quelle poubelle choisir? Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons
S ( implifiezletri vous GUIDE DU TRI Ville de Bondy Quelle poubelle choisir? Les autres déchets Vos équipements Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons Journaux, magazines
Plus en détailCOLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles
COLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles Rappel : Organisation de la collecte des déchets sur le secteur de SAINT-BRIEUC
Plus en détail19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS
19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS Rapport de présentation / Diagnostic Dossier de PLU approuvé 255 19.1 LES ORDURES MENAGERES ET EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES La prestation de collecte des
Plus en détailSociété BIS RECYCLAGE Saint-Jory (31) Audit de conformité réglementaire de la gestion des DEEE
Saint-Jory (31) Audit de conformité réglementaire de la gestion des DEEE 1 INFORMATIONS GENERALES SUR LE SITE...1 2 ELEMENTS TECHNIQUES...2 2.1 PRINCIPALES CARACTERISTIQUES TECHNIQUES... 2 2.2 ELEMENTS
Plus en détailÉdito. Le meilleur déchet reste celui que l on ne produit pas.
Édito Le meilleur déchet reste celui que l on ne produit pas. Depuis janvier 2011, le Syndicat Emeraude s est engagé résolument dans un programme local de prévention. Ne nous limitons pas à l objectif
Plus en détailSIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER. Règlement d attribution et d utilisation des contenants pour la collecte en porte-à-porte
SIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER siège social : Mairie de Verdun-sur-Garonne services : Quai de Transfert Place de la Mairie 350, chemin de la Fraysse 82 600 Verdun-sur-Garonne 82 170
Plus en détailTOULOUSE : ZAC de Garonne - Chemin de Chantelle - 31200 - Tél : 05 34 51 12 00
TOULOUSE : ZAC de Garonne - Chemin de Chantelle - 31200 - Tél : 05 34 51 12 00 L entreprise Professionnel dans la collecte, le traitement et la valorisation de déchets industriels depuis plus de 80 ans
Plus en détailGuide 2015. Ordures ménagères
Guide 2015 Ordures ménagères CDC de Podensac 12 rue du M al Leclerc-de-Hauteclocque Tel 05 56 76 38 00 environnement@cc-podensac.fr www.cc-podensac.fr EDITO Bernard Mateille Président de la CDC Maire de
Plus en détail2. Garantie En cas de problème ou de question technique, vous pouvez contacter notre hotline au numéro indigo ci-contre :
1. Important Prenez le temps de lire ce manuel utilisateur avant d utiliser votre antenne terrestre d intérieur. Ce manuel contient des informations importantes concernant le fonctionnement de votre antenne.
Plus en détailJEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVIII e ÉDITION
JEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVIII e ÉDITION Projet de règlement no. 3 : Règlement sur la responsabilisation environnementale PRÉSENTATION Présenté par Monsieur Maxime Maheu-Moisan, membre du comité exécutif,
Plus en détailGestion écoresponsable des déchets
Gestion écoresponsable des déchets R E C Y C L E R, V A L O R I S E R E T E L I M I N E R P O U R P R E S E R V E R L E N V I R O N N E M E N T E T C O N T R I B U E R A U D E V E L O P P E M E N T D U
Plus en détailCOMMUNAUTE DE L AGGLOMERATION.DIJONNAISE REGLEMENT DU SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET DES DECHETS ASSIMILES
COMMUNAUTE DE L AGGLOMERATION.DIJONNAISE REGLEMENT DU SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET DES DECHETS ASSIMILES ARTICLE 1 -DEFINITION DES DECHETS COLLECTES Sont compris dans la dénomination de
Plus en détailMétallerie / Serrurerie
Votre activité peut être liée à celles de traitement de surface/polissage et de décapage. Si vous êtes dans ce cas, reportezvous aux fiches correspondantes. 1 Les déchets Les déchets issus de votre activité
Plus en détailCENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES
CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES L ensemble des règles définies ci-après constitue le Règlement Intérieur du Centre nécessaire à sa bonne marche et à la satisfaction
Plus en détailL entretien en radiologie conventionnelle. Comment procède t on? Radiologie conventionnelle. Quel mobilier et matériel?
L entretien en radiologie conventionnelle Il existe plusieurs sortes d entretiens à l hôpital Selon le service, le risque infectieux, la zone à entretenir et les actes effectués, l entretien sera différent.
Plus en détailLettre info environnement
S O M M A I R E : 1-Edito du Président 2-Equipement des Professionnels et Particuliers en containers ordures ménagères 3-Les Permanences en Mairie et au bâtiment technique 4 Les Modalités de distribution
Plus en détailLE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE
LE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE 1 LA POLITIQUE QUALITE-GESTION DES RISQUES Depuis 2003, la Direction s engage à poursuivre, la démarche qualité et à développer une gestion
Plus en détailBORDEREAU DE SUIVI DES DECHETS
BORDEREAU DE SUIVI DES DECHETS Pour une meilleure traçabilité Une nouvelle réglementation vient clarifier les règles de traçabilité du circuit des déchets dangereux Chambre de Métiers et de l'artisanat
Plus en détailBienvenue dans votre nouveau logement SATO. Les questions fréquentes des nouveaux locataires
Bienvenue dans votre nouveau logement SATO Les questions fréquentes des nouveaux locataires Le service clientèle de SATO tel. 020 334 443 asiakaspalvelu@sato.fi sato.fi facebook.com/sato Quand vais-je
Plus en détailDéfi 7/7 Mission Ecogestes
Défi 7/7 Mission Ecogestes - 202 851 habitants (au 1er janvier 2011) Les hommes commencent à se regrouper dans des villes. Les déchets sont jetés dans les rues entraînant de nombreuses épidémies meurtrières
Plus en détailLe risque inondation : comment s en protéger?
Franck Boston PRÉVENTION ET SÉCURITÉ Le risque inondation : comment s en protéger? RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité Le principal risque naturel susceptible d affecter l Île-de-France est
Plus en détailPREMIERE DEMANDE D UNE CARTE NATIONALE D IDENTITE
PREMIERE DEMANDE 1 ER CAS : VOUS ETES DANS L INCAPACITE DE PRESENTER UN AUTRE TITRE (SECURISE OU NON) 2 E CAS : VOUS ETES EN MESURE DE PRESENTER UN PASSEPORT ELECTRONIQUE OU BIOMETRIQUE La photocopie du
Plus en détailQuartier Calmette Tilleuls. 6 Juin 2012
Rendez-vous urbain Quartier Calmette Tilleuls 6 Juin 2012 le 6 Juin 2012 1. Parcours réalisé 1 2 Pour ce troisième rendez-vous urbain, seulement trois personnes étaient présentes sur les douze convoquées.
Plus en détailChapitre VI : Gestion des risques épidémiques
Chapitre VI : Fiche n VI.1 : Gale Fiche n VI.2 : Tubeculose pulmonaire (accessible dans la prochaine version) Fiche n VI.3 : Gastro-entérite Fiche n VI.4 : Infection respiratoire aigüe basse Sommaire Sommaire
Plus en détailNOTE D INFORMATION : PERIMETRE DECLARATIF ECO-EMBALLAGES
NOTE D INFORMATION : PERIMETRE DECLARATIF ECO-EMBALLAGES Vous trouverez dans cette note, les informations suivantes : 1. DEFINITION D UN EMBALLAGE MENAGER 2. QUELLES SONT LES ENTREPRISES CONCERNEES? 3.
Plus en détailTri et collecte du papier au collège de Fortschwihr
Tri et collecte du papier au collège de Fortschwihr La mise en œuvre du projet visites d entreprises dans le domaine du recyclage du papier La démarche en quelque mots mise en place du tri du papier au
Plus en détailENGAGEMENTS ISO 14001 ET GESTION DES DECHETS. L exemple de l agence 13/84. Service Hygiène et Sécurité Agence 13/84
ENGAGEMENTS ISO 14001 ET GESTION DES DECHETS L exemple de l agence 13/84 Service Hygiène et Sécurité Agence 13/84 Présentation Rappel de l engagement ISO 14001 de l ONF Quelques généralités sur la gestion
Plus en détail5-DECHETS INDUSTRIELS BANALS (DIB)
5-DECHETS INDUSTRIELS BANALS (DIB) Les DIB regroupent l'ensemble des pouvant être générés par les activités courantes d'un établissement d'enseignement supérieur, à l'exclusion des présentant un risque
Plus en détailÀ recycler ou pas? Guide pratique du tri
À recycler ou pas? Guide pratique du tri Pour trier, quels sont vos équipements? Pour les bouteilles et flacons en plastique, les emballages métalliques, les cartonnettes et les briques alimentaires Pour
Plus en détaileedd LA PLANETE N EST PAS UNE POUBELLE 1/7
eedd LA PLANETE N EST PAS UNE POUBELLE 1/7 I- ETUDE D UNE PHOTOGRAPHIE DE YANN ARTHUS-BERTRAND : Stockage d ordures dans la périphérie de Saint-Domingue en République dominicaine au cœur des Caraïbes Légende
Plus en détailLa mise en place de la redevance incitative
SICTOM DE LA ZONE SOUS VOSGIENNE novembre 2010-n 4 La mise en place de la redevance incitative Dans ce numéro : La redevance incitative: qu est-ce que c est? La redevance incitative Astuces pour réduire
Plus en détailGUIDE DE L AGENT ÉCORESPONSABLE. pour économiser les fournitures et les ressources
GUIDE DE L AGENT ÉCORESPONSABLE pour économiser les fournitures et les ressources En route vers une administration écoresponsable Aujourd hui notre planète est en danger : sa biodiversité est menacée.
Plus en détailRECOMMANDATIONS EN MATIÈRE DE GESTION DES DÉCHETS DE SOINS DE SANTÉ
Conseil Supérieur d Hygiène RECOMMANDATIONS EN MATIÈRE DE GESTION DES DÉCHETS DE SOINS DE SANTÉ ------> TABLE DES MATIERES Conseil Supérieur d Hygiène RECOMMANDATIONS EN MATIÈRE DE GESTION DES DÉCHETS
Plus en détail2011 / rev. 01 JDL / 30.12.2
Renens Epalinges Gland Froideville Crissier 11 janvier 17 janvier 18 janvier 19 janvier 19 janvier 2011 / rev. 01 JDL / 30.12.2 tourisme des déchets Lausanne Région (29 communes, ~275 000 habitants) GEDREL
Plus en détailGestion des déchets dangereux dans les entreprises
Actualités Gestion des déchets dangereux dans les entreprises Avril 2012 - Fiche n 1 Rédigée par Margot Liatard CCIR Champagne-Ardenne Qu est ce qu un déchet dangereux? Les déchets dangereux sont des déchets
Plus en détailLes verres, bocaux et bouteilles en verre
Guide pratique du tri Les poubelles R pour protéger l et vos éc Trier ses déchets, ce n est pas seulement un geste citoyen bénéfique à l environnement, c est aussi un moyen de faire des économies en réduisant
Plus en détaildéchets ménagers Collecte en apport aux colonnes Tél. 02 43 94 86 50 www.syndicatvaldeloir.fr
info service + Organisation de la collecte Demandez l autocollant «Stop pub»! Si vous ne souhaitez pas recevoir de publicités dans votre boîte à lettres, une seule solution : l autocollant «Stop pub»!
Plus en détailLE GRAND LARGE S ENGAGE DANS LE DEVELOPPEMENT DURABLE
LE GRAND LARGE S ENGAGE DANS LE DEVELOPPEMENT DURABLE Contact : LE GRAND LARGE 02.99.20.60.20 contact@legrandlarge-congres.com SOMMAIRE LE DEVELOPPEMENT DURABLE AU GRAND LARGE Pages 1 à 7 ENVIRONNEMENT
Plus en détailDÉCHETS (Volume) - Suivi journalier SEMAINE 1
DÉCHETS (Volume) - Suivi journalier SEMAINE 1 Complétez le premier tableau en notant le jour de collecte, ainsi que le nombre de sacs ou des sortis. A la fin de la semaine, faites le total pour chaque
Plus en détail4-DECHETS INDUSTRIELS SPECIAUX (DIS) HORS ACTIVITES SCIENTIFIQUES
4-DECHETS INDUSTRIELS SPECIAUX (DIS) HORS ACTIVITES SCIENTIFIQUES Cette partie regroupe l'ensemble des déchets pouvant être générés par les activités courantes d'un établissement d'enseignement supérieur
Plus en détailFORMULAIRE D AUTO-EVALUATION POUR PATIENTS SLA
1 FORMULAIRE D AUTO-EVALUATION POUR PATIENTS SLA Afin de donner un bon aperçu de mes possibilités et mes limitations à la DG Personnes handicapés, je coche ce que je peux faire ou ne plus faire. Ci-dessous
Plus en détailEco gestes au bureau
Eco gestes au bureau Un français passe environ 40 % de son temps quotidien au travail, trajets domicile travail compris Au travail réduire son impact sur l environnement, c est faire des gestes simples
Plus en détaildes banques pour la recherche
ADN, cellules, tissus... des banques pour la recherche FÉVRIER 2009 Les banques d échantillons de matériel biologique (tissus, cellules, ADN ), appelées biobanques, mettent à disposition des chercheurs
Plus en détailL ENVIRONNEMENT DANS L ARTISANAT
L ENVIRONNEMENT DANS L ARTISANAT PLOMBERIE / CHAUFFAGE COMMENT ELIMINER VOS DECHETS? Le Code de l Environnement stipule que tout producteur ou détenteur de déchets est responsable de l élimination de ses
Plus en détailENTRETIEN MENAGER D UNE CHAMBRE D UN PATIENT FAISANT L OBJET DE PRECAUTIONS SPECIFIQUES
1 ENTRETIEN MENAGER D UNE CHAMBRE D UN PATIENT FAISANT L OBJET DE PRECAUTIONS SPECIFIQUES A. NETTOYAGE COURANT Il est effectué: en dernier lieu, Idéalement ½ heure minimum après la réfection du lit. en
Plus en détailREFERENTIEL D ACTIVITES ET DE COMPETENCES CQP AIDE DENTAIRE
REFERENTIEL D ACTIVITES ET DE COMPETENCES CQP AIDE DENTAIRE 1 ACTIVITES TECHNIQUES AIDE DENTAIRE / GESTION DU RISQUE INFECTIEUX Préparer et entretenir la salle de soins Entretenir la salle de stérilisation
Plus en détailLa collecte des papiers de bureau
Développement durable La collecte des papiers de bureau 1 LE SIVOM DU BAS-BUGEY Compétences La collecte des ordures ménagères La collecte sélective 3 déchetteries : Belley, Culoz et Virieu le Grand Quai
Plus en détailINCITATIVE REDEVANCE. guide de la. à la réduction, au tri et à une meilleure gestion des déchets
guide de la REDEVANCE INCITATIVE à la réduction, au tri et à une meilleure gestion des déchets COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DE MORTEAU MORTEAU // VILLERS-LE-LAC // LES FINS // MONTLEBON GRAND COMBE-CHÂTELEU
Plus en détaileat recovery system Metos Traitement de Déchets Solus Eco Flex Waste La solution compacte à vos dechets! www.metos.com
eat recovery system Metos Traitement de Déchets Solus Eco Flex Waste La solution compacte à vos dechets! www.metos.com Traitement de Déchets Solus Eco Flex Waste De plus en plus, le traitement des biodéchets
Plus en détailBOP: Environnement - Entretien des salles d'opération et des locaux annexes
1. ENTRETIEN À L OUVERTURE D UNE SALLE D OPÉRATION NON UTILISÉE AU DELÀ DE 24 H Nettoyer les surfaces (table d opération, table d instruments, éclairage opératoire, appareil d anesthésie), avec un chiffon
Plus en détailRéglementation Organisation Marché Collecte Traitement Comparaison Perspectives Données européenne. Médicaments. Collection Repères
Réglementation Organisation Marché Collecte Traitement Comparaison Perspectives Données européenne 2013 Médicaments Collection Repères Les médicaments non utilisés (MNU), périmés ou non, sont des médicaments
Plus en détailConsultation publique sur le projet de politique québécoise de gestion des matières résiduelles
Consultation publique sur le projet de politique québécoise de gestion des matières résiduelles Mémoire du Regroupement national des conseils régionaux de l environnement du Québec 23 février 2010 Présentation
Plus en détailMINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA SANTÉ MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA COHÉSION SOCIALE SANTÉ ETABLISSEMENTS DE SANTÉ.
SANTÉ ETABLISSEMENTS DE SANTÉ Organisation MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA SANTÉ Direction générale de l offre de soins Sous-direction du pilotage de la performance des acteurs de l offre de
Plus en détailévaluation des risques professionnels
évaluation des professionnels Inventaire des Etablissement : Faculté de Médecine Unité de travail : Laboratoire de Biochimie Médicale Année : 2013 Locaux Bureaux Salle de Microscopie Culture cellulaire
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES
CONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES ENTRE : PICAUD La commune de TREGONNEAU, représentée par le Maire Jean-Luc (ou son représentant). ET : Mme/M, ci-dessous désigné(e) sous le terme «l occupant» Il est
Plus en détailINFOS PRATIQUES. www.metropole-rouen-normandie.fr. duclair PROGRAMME DE REDUCTION DES DECHETS
INFOS PRATIQUES déchets PROGRAMME DE REDUCTION DES DECHETS 205 duclair www.metropole-rouen-normandie.fr édito Chère Madame, cher Monsieur, En matière de gestion des déchets, la Métropole Rouen Normandie
Plus en détail3 Guide pour développer un plan national de gestion des déchets de soins médicaux
3 Guide pour développer un plan national de gestion des déchets de soins médicaux (111) Cette section présente une liste d actions recommandées qui devraient être mises en place par le gouvernement central
Plus en détailVotre guide. Déchets : Stockage des bacs, aménagements et circulation des camions
Votre guide Déchets : Stockage des bacs, aménagements et circulation des camions POUR UNE BONNE GESTION DES DECHETS DANS LES EQUIPEMENTS SOMMAIRE Guide destiné : aux aménageurs, gestionnaires d équipements,
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B
REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B Les déchetteries intercommunales de la CCVD s inscrivent dans le rôle des collectivités
Plus en détailContexte de la chimiothérapie à domicile
Marie LAFFETAS / Stéphanie COUDERT Toulouse Le 05 octobre 2012 Contexte de la chimiothérapie à domicile Problématique et objectifs Méthode et résultats de l étude Discussion et conclusion 2 1 Développement
Plus en détailPLUS BELLE MA VILLE!
Conception graphique - Illustrations Communication GPSO - C.Favreau - 2013 ISS Y-LES-M O U L INE A U X PLUS BELLE MA VILLE! GUIDE DES COLLEC TES www.agglo-gpso.fr grand paris seine ouest collecte vos objets
Plus en détailLES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE
LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE La mise en place d une politique d archivage offre des solutions pour assurer une gestion pérenne des archives. Ce guide de procédure doit : - servir de base
Plus en détailBROCHURE DESTINÉE A ACCOMPAGNER LA MISE EN OEUVRE DE LA PART INCITATIVE DE LA TAXE D ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES
BROCHURE DESTINÉE A ACCOMPAGNER LA MISE EN OEUVRE DE LA PART INCITATIVE DE LA TAXE D ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES SOMMAIRE I- AVANT-PROPOS I.1- LES TROIS MODES DE FINANCEMENT DU SERVICE PUBLIC D ÉLIMINATION
Plus en détail«Actualités réglementaires en radioprotection»
Contenu des informations à joindre aux D. ou demande d Autorisation Cyril THIEFFRY Sûreté Nucléaire et Radioprotection Arrêté du 29 janvier 2010 portant homologation de la décision n 2009-DC-0148 de l
Plus en détailSécurité et cohabitation sur la voie publique au-delà des conflits d'usage. rue Perrod - Ville de Lyon 4e (Source : Certu)
Une voirie pour tous Sécurité et cohabitation sur la voie publique au-delà des conflits d'usage cf`eb køpko j^op=omnm bååçãäêéãéåí=çéë=íêçííçáêë iéë=ä~åë= =çêçìêéë=ã å~ö êéë Éí=ÅçåíÉåÉìêë=ÇÉ=íêá=ë äéåíáñ
Plus en détailRecycler mes lampes? Une idée lumineuse. En plus d être économiques, les lampes basse consommation se recyclent!
Recycler mes lampes? Une idée lumineuse En plus d être économiques, les lampes basse consommation se recyclent! Prévu par deux règlements européens relatifs à l éco-conception des lampes, le retrait progressif
Plus en détailDISTRIBUTION DU TRAITEMENT MEDICAMENTEUX PAR VOIE ORALE PAR L INFIRMIERE : RISQUE DE NON PRISE DU TRAITEMENT MEDICAMENTEUX PAR LE PATIENT
INSTITUT DE FORMATION DES CADRES DE SANTE ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS ACTIVITE PROFESSIONNELLE N 8 : LE CADRE GERE LES RISQUES CONCERNANT LES PRESTATIONS, LES CONDITIONS DE TRAVAIL DES PERSONNELS,
Plus en détailUne facturation incitative doit «aider» à obtenir des résultats probants.
MISE EN PLACE DE LA REDEVANCE INCITATIVE LES QUESTIONS QUI SE POSENT NOUS SOMMES EN PHASE TEST DURANT UN AN! Il ne sert à rien de tricher, de jeter vos déchets chez le voisin, dans la nature, dans les
Plus en détailARTICLE 1 - Réglementation et rôle de la Collectivité
CCPG - 135 Rue de Genève BP 441 01174 GEX Cedex Tel : 04 50 42 26 41 / Fax : 04 50 42 65 01 - dechets@ccpg.fr CONTRAT DE COLLECTE DES DÉCHETS ASSIMILÉS «DIB-DAC» ARTICLES L.2224-14 ET L.2333-78 DU CGCT
Plus en détailConstruire un plan de nettoyage et de désinfection
Construire un plan de nettoyage et de désinfection Docteur Régine POTIÉ-RIGO Médecin du Travail Mlle Laetitia DAVEZAT IPRP Ingénieur Hygiène/Sécurité Mme Laetitia MARCHE Technicienne des services généraux
Plus en détailINDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES RÉDUIRE ET VALORISER LES DÉCHETS,
INDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES RÉDUIRE ET VALORISER LES DÉCHETS, les choix gagnants INDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES PRÉVENIR ET VALORISER LES DÉCHETS UNE STRATÉGIE TRIPLEMENT RENTABLE
Plus en détailMEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE
République Française Institut National de la Recherche Agronomique Centre de Recherche de Clermont-Ferrand Theix Lyon MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX MEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE Document à remplir et
Plus en détailNotice explicative du formulaire CERFA n 12571*01 relatif au bordereau de suivi des déchets dangereux
Notice explicative du formulaire CERFA n 12571*01 Décret n 2005-635 du 30 mai 2005 Arrêté du 29 juillet 2005 Notice explicative du formulaire CERFA n 12571*01 relatif au bordereau de suivi des déchets
Plus en détailDÉCHETS MÉNAGERS. Mode d emploi. Point info 01 46 12 75 20. www.ville-montrouge.fr
DÉCHETS MÉNAGERS Mode d emploi Point info 01 46 12 75 20 www.ville-montrouge.fr C ollecte sélective en porte à porte, ramassage des encombrants, déchetterie, etc., la Ville de Montrouge propose une palette
Plus en détailHOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières
HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières PRESENTATION L hôtel d entreprises est une structure d accueil temporaire destiné aux entreprises en création ou en phase de croissance,
Plus en détailMél : Nom de l ACMO : Mél ACMO :
Etat des lieux en hygiène et sécurité dans un établissement scolaire Rectorat Inspection en Hygiène et sécurité Dossier suivi par M. Gilbert ROUSSEAU Téléphone 05 57 57 39 82 Fax 05 57 57 87 40 Mél: Gilbert.rousseau@acbordeaux.fr
Plus en détailGAP Hygiène Santé. Contacts : Géraldine SOCCOJA-VALENTE Laury CARRIERE. Ingénieur d étude. 124, rue Saint Sauveur 06110 LE CANNET
GAP Hygiène Santé. 124, rue Saint Sauveur 06110 LE CANNET Tél. : 0 493 452 395 Fax. : 0 493 460 935 e-mail : contact@gap-hygiene-sante.com Les solutions de GAP Hygiène Santé pour les PARTICULIERS EN AUTO
Plus en détailCLASSEMENT des MEUBLES de TOURISME EN DORDOGNE
CLASSEMENT des MEUBLES de TOURISME EN DORDOGNE NOUVELLE PROCEDURE ISSUE DE LA LOI DU 22 juillet 2009 et textes d application Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne CDT/24 01/06/2012 1 Définition:
Plus en détailSECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS
PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES Direction Départementale de la Protection des Populations des Pyrénées-Altantiques SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS Quelques règles à respecter, secteur de la remise directe
Plus en détailUSTOM Document de présentation
USTOM Document de présentation TABLE DES MATIÈRES LE SYNDICAT USTOM 2 LA FORME JURIDIQUE 2 LES DIRIGEANTS 2 LES SALARIES 3 LA COMPOSTION DE L USTOM ET SON TERRITOIRE 4 LES DEPARTEMENTS ET LES COMMUNES
Plus en détailEN TOUTES CIRCONSTANCES. Code. de la Rue. Petit manuel de savoir-vivre à l usage des habitants, piétons et automobilistes
10 conseils POUR GARDER SA commune PROPRE, EN TOUTES CIRCONSTANCES Le Code de la Rue Petit manuel de savoir-vivre à l usage des habitants, piétons et automobilistes Règle n 1 Je ne jette pas mon mégot
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE D AUTORISATION CLASSE 2
INFORMATIONS GENERALES Page 1 / 14 1. INFORMATIONS GENERALES N du dossier : Art. 7.7.b «La nature et l emplacement de l établissement, l objet de l exploitation, les installations et procédés à mettre
Plus en détailRéférences et partenaires :
Eric RIPERT, 49 ans, Formateur - Consultant depuis 1995 dans les domaines HYGIENE SECURITE ENVIRONNEMENT. (H.S.E) Formateur et coordinateur de pôle en 2010 dans un centre de formation de premier plan sur
Plus en détailArrêté portant règlementation sur la collecte des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile
Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile Arrêté portant règlementation sur la collecte des déchets ménagers et assimilés de la Communauté
Plus en détailGESTION DES RISQUES Cartographie COVIRISQ
GESTION DES RISQUES Cartographie COVIRISQ PLAN Préambule Historique de la démarche Cartographie Organigramme Situation actuelle Constat Préambule OVE comprend : Un secteur social Un secteur médico-social
Plus en détail