OFFICE MUNICIPAL du SPORT DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SAISON 2006 / 2007

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1 OFFICE MUNICIPAL du SPORT de BÉZIERS DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SAISON 2006 / 2007 Dossier à retourner avant le 31 octobre 2007, délai de rigueur à : Office Municipal du Sport Maison de la Vie Associative Boîte aux lettres n rue Général Margueritte BÉZIERS ATTENTION! LES ELEMENTS DE CE DOSSIER CONCERNENT LA SAISON 2006/2007 SAUF LA FICHE DE RENSEIGNEMENTS COMPOSITION DU BUREAU QUI CONCERNE LA SAISON 2007/2008 Prière de joindre à votre demande tous les documents du dossier dûment complétés. Tout dossier incomplet ne pourra être instruit. Tout dossier adressé hors délai entraînera une pénalité pour l association. Toute fausse déclaration entraîne automatiquement la suppression de la subvention Municipale. Ne sont recevables que les demandes présentées par les associations dont le siège est situé à Béziers, ayant plus d'un an d'existence et adhérentes à l'office Municipal du Sport de Béziers. Office Municipal du sport : Rapport d activité saison 2006/2007

2 DEPLACEMENTS Mentionner le total des distances parcourues lors des compétitions Officielles par l'ensemble de l Association. Vous ne devez comptabiliser que la distance qui sépare Béziers du lieu où s est déroulée la compétition Km ATTENTION : Seul sera pris en compte le trajet «Aller» En aucun cas il ne faut multiplier ces distances par le nombre de véhicule, et/ou le nombre de personnes déplacées. EFFECTIF DE LA SAISON Administration fonctionnement Catégories Masculin Féminin Cadre réservé à la commission Dirigeants Arbitres Brevet d'état Éducateurs Entraîneurs diplômés Fédération Non diplômés Athlètes, Sportifs (licenciés) disputant des compétitions - 18 ans + 18 ans Adhérents (licenciés ou non) ne disputant pas de compétitions - 18 ans + 18 ans RENSEIGNEMENTS (auprès de) :..... PERMANENCES (Horaires et Lieu) :... INSCRIPTIONS (auprès de) :... Montant de la cotisation annuelle par adhérent et par catégorie?.. Quelles manifestations, avez-vous organisées au cours de la saison au sein de votre Club et de quel niveau? Concours apporté par la Ville de Béziers ou d autres collectivités publiques (mise à disposition de locaux, de personnel, prêts de Matériel, etc...) au titre de la saison Office Municipal du sport : Rapport d activité saison 2006/2007

3 PIECES A JOINDRE OBLIGATOIREMENT A VOTRE COMPTE RENDU D ACTIVITE SAISON l - DOCUMENTS SPORTIFS Joindre à votre dossier (imprimé ci-joint) après l avoir complété le «relevé des déplacements» (ci-joint), pour l ensemble des sportifs ou équipes de votre association durant la saison. Une Attestation du nombre d adhérents (es) licenciés (es) (féminin, masculin) de votre association émis par votre Fédération ( Ligue, Comité etc.) Sports Individuels le Nombre d'athlètes qui ont participés à ces compétitions Le nombre d'athlètes Classés par Catégories le nombre de points obtenus par votre Association le Classement officiel obtenu par votre Association au terme de la saison les Titres obtenus par votre Association ( Départementaux, Régionaux, Nationaux ) les Titres obtenus par vos Athlètes à Titre Individuel ( Départementaux, Régionaux, Nationaux ) Sports Collectifs le Niveau d'évolution de vos équipes les Résultats et Classements obtenus par vos équipes les Titres obtenus par vos équipes ( Départementaux, Régionaux, Nationaux ) les Calendriers Officiels de vos compétitions et vos observations particulières ou complémentaires Sports ne disputant pas de compétitions Joindre un Rapport de votre Activité sur papier libre 2 - DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Dernier Récépissé de la Sous-préfecture (dans le cas d un changement dans votre association) Procès Verbal de votre dernière Assemblée Générale 3 - DOCUMENTS FINANCIERS État Comptable de la Saison (imprimé ci-joint simplifié) SAISON Composition de votre Bureau pour la saison à venir (imprimé ci-joint) Votre Budget Prévisionnel (prévision de vos activités, vos objectifs. Imprimé à la suite de l Etat comptable) Un chèque de 18 uro (cotisation annuelle) Vos objectifs sportifs pour la saison à venir Dater et Écrire : Cachet de l'association "RAPPORT CERTIFIE SINCERE ET VERITABLE" Le Président (Nom, Prénom, Signature) TOUTE FAUSSE DECLARATION ENTRAINE AUTOMATIQUEMENT LA SUPPRESSION DE LA SUBVENTION MUNICIPALE Office Municipal du sport : Rapport d activité saison 2006/2007

4 RELEVE DES DEPLACEMENTS POUR VOS COMPETITIONS OFFICIELLES SAISON 2006/2007 Date Lieu du déplacement Km Type de la compétition Nombre de personnes

5 OFFICE MUNICIPAL du SPORT de BÉZIERS COMPTES ANNUELS SAISON 2006 / 2007 Dossier à retourner avant le 31 octobre délai de rigueur à : Office Municipal du Sport de Béziers Maison de la Vie Associative Boîte aux lettres n rue Général Margueritte BEZIERS ATTENTION! VOS COMPTES DOIVENT ETRE «CERTIFIE SINCERE ET VERITABLE» Prière de joindre à votre demande tous les documents du dossier dûment complétés. Tout dossier incomplet ne pourra être instruit. Tout dossier adressé hors délai entraînera une pénalité pour l association. Toute fausse déclaration entraîne automatiquement la suppression de la subvention Municipale. Ne sont recevables que les demandes présentées par les associations dont le siège est situé à Béziers, ayant plus d'un an d'existence et adhérentes à l'office Municipal du Sport de Béziers. Office Municipal du Sport /Rapport d'activité Exercice 2006 / 2007

6 60 - Achat Achats d études et de prestations de services Achats non stockés de matières et de fournitures Fournitures non stockables (eau, énergie) Fourniture de matériel et petit équipement Autres fournitures 61 - Services extérieurs Locations immobilières et mobilières Entretien et réparation Assurance Documentation Divers 62 - Autres services extérieurs Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Déplacements, missions et réception Frais postaux et de télécommunication 63- Impôts et Taxes Impôts et taxes sur rémunération Autres impôts et taxes 64- Charges de personnel Rémunération des personnels Charges de sécurité sociales et de prévoyance Autres charges de personnel Autres charges sociales 65- Autres charges de gestion courante Redevances pour concessions, Brevets, Logiciels etc Affiliation, Cotisations (Comité, Ligue, Fédération) Charges diverses de gestion courante 66- Charges financières Charges d intérêts Autres charges financières 67- Charges exceptionnelles Compte rendu financier Exercice 2006/2007 CHARGES Exercice N Exercice N -1 TOTAL DES CHARGES 86- Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole TOTAL

7 Compte rendu financier Exercice 2006/2007 PRODUITS Exercice N Exercice N Vente de produits finis, prestations de services, marchandises Prestation de services Vente de marchandises Produits des activités annexes 74- Subventions d exploitation CNDS (Jeunesse et Sports) Région (Conseil Régional) Département (Conseil Général) Commune Organismes sociaux (à détailler) CNASEA (emplois aidés) Autres aides, dons ou subventions affectées 75 - Autres produits de gestion courante Publicité Vente de brochures Calendriers etc Recette de la buvette Cotisations + Licences Produits divers de gestion courante 76 - Produits financiers Intérêts des placements financiers (sicav) Intérêts sur livrets Autres produits financiers 77 Produits Exceptionnels Produits sur vente de matériel Produits sur vente d équipements Produits sur exercices antérieurs Autres produits exceptionnels TOTAL DES PRODUITS 87 - Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature TOTAL ACTIF Compte courant Livret d Epargne Chèques reçus et non débités Produits à recevoir Sous Total Déficit du Compte de Résultat BALANCE BILAN DE L EXCERCICE PASSIF Report à nouveau Chèques non débités Charges dues Sous Total Excédent du Compte de Résultat BALANCE Rapport approuvé au cours de l Assemblée Générale du :. Dater et Ecrire : «Rapport Certifié Sincère et Véritable» Cachet de l Association Le Président (Nom, Prénom, Signature)

8 Budget prévisionnel de l association Exercice 2007/2008 Date : Achat CHARGES MONTANT PRODUITS MONTANT 70 - Vente de produits finis, prestations de services, marchandises Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières et de fournitures Fournitures non stockables (eau, énergie) Fourniture de matériel et de petit équipement Prestation de services Vente de marchandises Produits des activités annexes Autres fournitures 61 - Services extérieurs 74- Subventions d exploitation Sou- traitance générale Locations - CNDS : Entretien et réparation Assurance Documentation - Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) - Région(s): Divers Département(s): 62 - Autres services extérieurs - Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication - Déplacements, missions - Commune(s): Frais postaux et de télécommunications Organismes sociaux (à détailler): 63 - Impôts et taxes - Impôts et taxes sur rémunération, - Autres impôts et taxes CNASEA (emplois aidés) 64- Charges de personnel Autres recettes (précisez) Rémunération des personnels, - Charges de sécurité sociales et de prévoyance 75 - Autres produits de gestion courante Autres charges de personnel Autres charges sociales 65- Autres charges de gestion courante 76 - Produits financiers 66- Charges financières 77 - Produits exceptionnels 67- Charges exceptionnelles 68- Dotation aux amortissements (provisions pour renouvellement) TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES 86- Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES 78 - Reprises sur amortissements et provisions 79 - transfert de charges TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 87 - Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature TOTAL DES PRODUITS Montant en euros, ne pas indiquer les centimes d euros

9 OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE BEZIERS FICHE DE RENSEIGNEMENTS SAISON: 2007/2008 IMPERATIF! Date de Création de l Association : NOM DE L ASSOCIATION : DISCIPLINE : SIÈGE SOCIAL : Code Postal : Commune : ... : Site Internet :.. N D'AGREMENT JEUNESSE ET SPORTS :.... N D ÉTABLISSEMENT :. FEDERATION A LAQUELLE LE CLUB EST AFFILIE : Sous le N : DATE D INSCRIPTION AU JOURNAL OFFICIEL : Sous le N : NOM OU PATRONYME : ADRESSE COMPLETE : IMPERATIF! ADRESSE POUR TOUTES CORRESPONDANCES : Tél. :. Fax : COMPOSITION DU BUREAU (Nom, Prénom, Adresse, N Téléphone Personnel, de Travail, portable, fax.) PRESIDENT: VICE-PRESIDENT:..... VICE-PRESIDENT:..... SECRETAIRE:..... SECRÉTAIRE ADJOINT:.... TRESORIER: TRÉSORIER ADJOINT:..... DELEGUE A L'O.M.S :..... Bureau élu au cours de l'assemblée Générale du :... Le Président Béziers, le 2007 Pour respecter la loi sur l informatique et liberté nous souhaiterions connaître les renseignements que nous pouvons communiquer lors de demande de renseignements.

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