Dans un premier temps, je tiens à remercier l ensemble de l équipe KPMG Secteur Public Rhône-Alpes Auvergne pour l accueil chaleureux qui m a été
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- Raoul Meloche
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5 Dans un premier temps, je tiens à remercier l ensemble de l équipe KPMG Secteur Public Rhône-Alpes Auvergne pour l accueil chaleureux qui m a été réservé. Ensuite, je remercie Monsieur René Escalle d avoir accepté d être mon directeur de mémoire ainsi que de m avoir distillé de précieux conseils utiles pour la rédaction de ce mémoire. Enfin, je remercie les membres du Jury : Madame Anne Blanc-Boge, Monsieur René Escalle et Monsieur Christian Gattegno.
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79 Jacques Blanc, Jean-Christophe Moraud, Jean-Marc Virieux, «La taxe professionnelle», politiques locales Dexia LGDJ, 2 ème édition, 2000, 119 pages. René Dosière, Dominique Hoorens, «La commune et ses finances», Dexia éditions, collection action locale, 2001, 263 pages. Guy Gilbert, Alain Guengant, «La fiscalité locale en question», Montchrestien, Paris, 1998, 155 pages. Raymond Muzellec, «Finances locales», mémentos Dalloz, 4 ème édition, 2002, 240 pages. Université d Orléans, «Histoire des finances locales de la révolution à nos jours», actes du colloque d Orléans des 18 et 19 mai 2000, Presses universitaires d Orléans, 2003, 409 pages. Marie-Christine Bernard-Gelabert, «L intercommunalité», LGDJ, Paris, 1999, 116 pages. Jacques Blanc, «Finances locales comparées», LGDJ, 2002, 149 pages.
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81 septembre 1999, 3 pages, page 13 à 15. Jean-Pierre Fourcade, «La taxe professionnelle : un impôt à l avenir menacé», dans «La taxe professionnelle : quel avenir?», Revue française des finances publiques n 67, septembre 1999, 6 pages, page 17 à 22. Ronan Cleac h, Philippe Laurent, «Réforme de la taxe professionnelle et développement de l intercommunalité : contradiction ou opportunité?», dans «La taxe professionnelle : quel avenir?», Revue française des finances publiques n 67, septembre 1999, 6 pages, page 131 à 136. Jacques Blanc, «Un modèle latin méridional d autonomie fiscale des collectivités locales», dans «Vingt ans de finances locales : enjeux pour l avenir», Revue française de finances publiques n 81, mars 2003, 14 pages, page 77 à 90. Guy Gilbert, «Vingt ans après un nouveau PAF pour les collectivités territoriales? Un point de vue d économiste», dans «Vingt ans de finances locales : enjeux pour l avenir», Revue française de finances publiques n 81, mars 2003, 23 pages, page 135 à 157. Marie-Christine Bernard-Gelabert, «Quel avenir pour l intercommunalité?», dans «Vingt ans de finances locales : enjeux pour l avenir», Revue française de finances publiques n 81, mars 2003, 13 pages, page 241 à 253. Laetitia Van Eeckhout, «Taxe professionnelle : les experts suggèrent trois pistes de réforme au gouvernement», Le Monde, 2 août Pascal Heymes et Mathieu Lavergne, «Taxe professionnelle : chronique d une mort annoncée», dans La lettre du cadre territorial, n 268, 1 er février 2004, 3 pages, page 42 à 44. Philippe Nikonoff, «Taxe professionnelle : quelle réforme?», dans La lettre du cadre territorial, n 272, 1 er avril 2004, 5 pages, page 61 à 65. Dominique Strauss-Kahn, «Taxe professionnelle : une réforme au service de l emploi», dans La gazette des communes, des départements, des régions, n 1472, 12 octobre 1998, 2 pages, page 14 et 15. Le point sur la loi de finances pour 1999, la taxe professionnelle, dans La gazette des communes, des départements, des régions, n 1486, 25 janvier 1999, 2 pages, page 34 et 35. Rapport du gouvernement au Parlement sur la réforme de la taxe professionnelle en application de l article 44 de la loi de finances pour 1999, dans La gazette des communes, des départements, des régions, n 1531, 3 janvier 2000, 23 pages, page 47 à 65. Jacques Paquier, «Taxe professionnelle : huit scénarios pour une réforme», dans La gazette des communes, des départements, des régions, n 1725, 19 janvier 2004, 1 page, page 15. Ronan Cleac h et Laurent Lafon, «Disparition de la TP : quelles perspectives pour les collectivités?», dans La gazette des communes, des départements, des régions, n 1726, 26 janvier 2004, 1 page, page 20. Jacques Paquier, «Taxe professionnelle : les détails du dégrèvement», dans La gazette des communes, des départements, des régions, n 1730, 2 février 2004, 1 page, page 16.
82 Jacques Paquier, «Finances locales : les élus s expriment», dans La gazette des communes, des départements, des régions, n 1741, 10 mai 2004, 3 pages, page 10 à 12. Jacques Paquier, «Vers un nouveau pacte financier avec les collectivités?», dans La gazette des communes, des départements, des régions, n 1741, 10 mai 2004, 1 page, page 15. Jacques Paquier, «Autonomie financière : les élus locaux sceptiques», dans La gazette des communes, des départements, des régions, n 1742, 17 mai 2004, 2 pages, page 10 et 11. Michel Klopfer, «Réforme de la TP : la valeur ajoutée est une piste», dans La gazette des communes, des départements, des régions, n 1749, 5 juillet 2004, 1 page, page 21.
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