CONTRAT D INSCRIPTION

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1 Préparez votre concrs dès le Enseignement supérieur CONTRAT D INSCRIPTION mois de juillet avec nos stages d été Afin d éviter tte erreur de transcription, ns vs remercions de remplir ce document EN MAJUSCULES avant de l imprimer. Je n étais pas inscrit l année dernière J étais inscrit l année dernière, n identifiant : 1. Identité Civilité : M. M me M lle Nom : Nom de jeune fille : Prénom : 2. Coordonnées Adresse postale : Code postal, Ville : Pays : Téléphone : Boîte postale : Si vs êtes enseignant, précisez si vs êtes en congé de formation OUI du... au... NON Comment avez-vs connu notre établissement? internet publicité salons relations autres...

2 3. Formation choisie Concrs : agrégation externe agrégation interne CAPES externe CAPES interne CAPLP Discipline :... (Pr l agrégation de lettres modernes, précisez la langue vivante que vs choisissez) 4. Choix du tarif de votre formation 5. Paiement TARIF TOUT NUMÉRIQUE Vs trverez le simulateur de paiement à la fin du contrat. en une fois par chèque à l ordre du Collège Sévigné en plusieurs fois (premier versement de 30% à l inscription impérativement par chèque à l ordre du Collège Sévigné, et le solde par prélèvement automatique obligatoirement) 6. Pièces à joindre OPTIONS (en supplément) : Crs sur support papier : 100 Crs sur support papier (100 ) + envoi postal (110 ) 2 fois 4 fois 6 fois 10 fois* (*uniquement si ns recevons votre dossier d inscription avant le 15 juillet 2016) Pièces Photographie (uniquement si vs n étiez pas inscrit l année dernière) Chèque d acompte de 30% ( de la totalité) + frais d inscription + options Pr un règlement en plusieurs fois : Formulaire SEPA + RIB Vérification par le secrétariat Ts les documents doivent être renvoyés au Collège Sévigné, 39 rue Henri Barbusse Paris 7. Conditions générales de vente Conditions financières : votre inscription entraîne obligatoirement le paiement de la totalité de la formation. Tte revente est interdite ss peine de prsuites. Je déclare avoir pris connaissance des conditions générales d inscription et par ce contrat signe une clause de confidentialité. Nom :... Prénom :... Signature de l étudiant(e) Fait à... le... Le Directeur du Service de l Enseignement Supérieur Po/Le Proviseur Jean-Pierre de Giorgio

3 MANDAT de Prélèvement SEPA Référence Unique du Mandat Ns vs rappelons que vs retrverez votre référence de mandat (RUM) sur chacune de nos factures. Mandat de prélèvement SEPA En signant ce formulaire de mandat, vs autorisez COLLEGE SEVIGNE à envoyer des informations à votre banque pr débiter votre compte, et votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de COLLEGE SEVIGNE. Vs bénéficiez du droit d être rembrsé par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vs avez passée avec elle. Tte demande de rembrsement doit être présentée dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte. Débiteur Votre Nom Votre adresse Identifiant du créancier (ICS) : Créancier COLLEGE SEVIGNE 28 rue Pierre Nicole FR48ZZZ CP/Ville PARIS France France IBAN BIC Paiement : Récurrent/répétitif Ponctuel A Le : Signature : Note : Vos droits conernant le présent mandat sont expliqués dans un document que vs pvez obtenir auprès de votre banque. Veuillez compléter ts les champs du mandat. Merci de coller votre relevé d identité bancaire RIB A ns retrner dûment complété

4 Simulateur de paiement Les tarifs dépendent de votre concrs et des options choisies. 2016/2017 Vs réglez en une seule fois : Agrégation externe Histoire Agrégation interne Histoire-Géographie Dble préparation Agrégations interne/externe CAPES (interne,externe), CAPLP Histoire Géographie Dble préparation Agrégation externe/capes Agrégation de grammaire Préparation partielle Tarif hors frais d'inscription Frais d'inscription à régler à l'inscription crs support papier envoi postal 100 (à ajter au total calculé ci-desss) 110 (à ajter au total calculé ci-desss) Total

5 Simulateur de paiement Les tarifs dépendent de votre concrs et des options choisies. 2016/2017 Vs réglez en plusieurs fois (à partir de 93,00 par mois) : Agrégation externe Histoire Agrégation interne Histoire-Géographie Dble préparation Agrégations interne/externe CAPES (interne,externe), CAPLP Histoire Géographie Dble préparation Agrégation externe/capes Agrégation de grammaire Préparation partielle A - Acompte + frais d'inscription + options à payer à l'inscription en un seul chèque Acompte de 30 % Frais d'inscription crs support papier envoi postal 100 (à ajter au total calculé ci-desss) 110 (à ajter au total calculé ci-desss) Total (hors options) B - Solde : paiement par prélèvements mensuels Règlement en 2 fois (30/10 et 30/12) Règlement en 4 fois (30/09, 30/10, 30/11 et 30/12) Règlement en 6 fois (30/09, 30/10, 30/11, 30/12,30/01 et 28/02) Règlement en 10 fois (seulement pr inscriptions reçues avant le 15/07/16) (30/09, 30/10, 30/11, 30/12,30/01, 28/02, 30/03, 30/04, 30/05 et 30/06) , , ,50 602,50 512,50 327,50 277, ,30 223, , ,65 341,70 218,

NOM... Prénom... Né(e) le... /... /... Situation familiale : Nom et prénom(s) du conjoint :... Nb d enfants à charge : Adresse :... Ville :...

NOM... Prénom... Né(e) le... /... /... Situation familiale : Nom et prénom(s) du conjoint :... Nb d enfants à charge : Adresse :... Ville :... Centre de Gestion rue Albert Briand - BP 4286 Tél. 05 08 41 42 79 Fax 05 08 41 09 32 S P M Bulletin d adhésion Nouvelle adhésion Avenant - N d adhérent Je soussigné(e) M. Mme NOM... Prénom... Né(e) le...

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