INTRODUCTION GENERALE

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2 INTRODUCTION GENERALE 1 - ORIGINE et CADRE INSTITUTIONNEL Dans le cadre du thème 4 (recours aux soins et état de santé des bénéficiaires de la CMU) de l appel à projet du Fonds CMU en date du 29 décembre 2006, relatif à des études menées en 2007/2008, la CPAM de Valenciennes engage une étude, comportant deux volets : - L étude descriptive de la consommation de soins de ville sur 2 ans par suivi rétrospectif de cohorte (bénéficiaires de la CMU-C) - La comparaison de consommation de soins sous ALD, entre bénéficiaires de CMU-C et assurés sous régime ordinaire. Méthodes et Médiation apporte une expertise extérieure à cette étude menée conjointement par : - l ELSM de Valenciennes : Dr LEGRAND Médecin Conseil Chef de Service - la CPAM de Valenciennes : Sous la direction de Carole ROMANN-LAIGNEL Directrice Adjointe Emilie RUDENT Contrôleur de gestion Frédéric MAILLARD Requêteur Gestion des Risques Jean Luc RENAUD Requêteur Gestion des Risques Mise en forme : Sophie SERGEANT 2 OBJECTIFS PREMIERS DE L ETUDE L'étude porte sur la consommation de soins de ville des bénéficiaires de la CMU-C, de la circonscription de la CPAM de Valenciennes. Cette étude comporte deux volets complémentaires : - Le suivi de cohorte rétrospective à visée descriptive de patients bénéficiaires de la CMU-C présentant au moins une prise en charge de frais médicaux par la CPAM de Valenciennes sur les années 2006, 2007, Cette étude aboutira à décrire des profils de consommation de soins, qui seront situés par rapport à des référentiels locaux, régionaux, nationaux (ex. : faible, moyenne, forte consommation, consommation ambulatoire, consommation ponctuelle ou récurrente, ) ; - 2 -

3 - L étude de consommation de patients sous ALD, sous réserve de faisabilité d échantillonnage. Cette étude porte sur les consommations moyennes des bénéficiaires de la CMU comparées à celle des autres assurés (redressées par âge et sexe), sur leur ventilation par décile de population. Ces données sont mises en rapport avec les données médicales connues à l échelon médical, permettant d identifier notamment les ALD (comparées aux données de la population générale de la caisse redressée). Un certain nombre de «pathologies traceuses» seront choisies pour définir des valeurs de référence et des caractéristiques des parcours de soins. Ce volet d étude comparative vise à identifier si, pour une pathologie donnée, les soins prescrits pour un bénéficiaire de CMU-C sont différents de ceux prescrits pour un assuré hors ALD. 3 OBJECTIFS REORIENTES VERS LA CONSOMMATION DE SOINS DES BENEFICIAIRES DE LA CMU En septembre 2008, un point d étape a été présenté au fond CMU. Ce dernier a marqué son intérêt pour la partie II de l étude consacrée à la consommation de soins plutôt qu à la partie descriptive de la cohorte. Aussi, la partie descriptive a-t-elle été écourtée pour réorienter l étude vers ce second objectif de la consommation des soins. Cependant, compte tenu du volume des données à traiter, la partie II sera centrée sur une seul affectation de longue durée à savoir : Le Diabète

4 SOMMAIRE GENERAL INTRODUCTION GENERALE PARTIE I : ETUDE SOCIO-DEMOGRAPHIQUE I Plan d analyse p Objectifs p Objectif général p Objectif spécifique p. 7 2 Méthodologie p Constitution de la cohorte p Segmentation de la cohorte selon les durées d affiliation à la CMU-C p Variables observées sur la cohorte p. 8 3 Résultats p Analyse sociodémographique p. 8 II Premiers Résultats p. 9 1 Caractérisation de la population en sous groupes selon la durée de CMU-C sur la période d observation p. 9 2 Démographie et ALD de la population totale suivie p Démographie et ALD du groupe 1 (O1C1) p Démographie et ALD du groupe 2 (O1C2) p Statistiques générales de consommation p

5 PARTIE II : LA CONSOMMATION DE SOINS DES BENEFICIAIRES DE LA CMU I - DESCRIPTION DE LA POPULATION D ÉTUDE p. 53 II - LE RECOURS AUX GÉNÉRALISTES p. 53 III - LES SOINS INFIRMIERS p. 56 IV - LA PÉDICURIE p. 57 V - LA CARDIOLOGIE p. 58 VI - L OPHTALMOLOGIE p. 60 VII - LA BIOLOGIE p. 62 VIII - LES PRODUITS PHARMACEUTIQUES p. 63 CONCLUSIONS GENERALES ANNEXES - 5 -

6 I. Plan d'analyse Etude réalisée avec Emilie RUDENT, Jean-Luc RENAUD et Frédéric MAILLARD au sein de la CPAM de Valenciennes. En suivant pendant deux ans le coût des soins de ville au sein d'une cohorte d'assurés de la circonscription de Valenciennes relevant de la CMU-C (étude descriptive portant sur assurés sous CMU-C du 1er mai 2006 au 30 avril 2008), cette étude vise à décrire la consommation de soins ambulatoires selon la durée et le sujet. Elle fait l'hypothèse qu'il existe plusieurs profils différents de consommation de soins chez les assurés relevant de la CMU-C. Sur cette base, elle se distingue des études qui calculent des moyennes globales de consommation de soins. 1-OBJECTIFS 1-1-Objectif général Décrire la consommation de soins de ville pendant deux ans pour des assurés de la circonscription de la CPAM de Valenciennes relevant de la CMU-C, sur la base des prises en charge effectives. Rechercher si des profils différents de consommation peuvent être identifiés en vue de définir une typologie, sous l'hypothèse que des assurés relevant de la CMU-C peuvent avoir des recours aux soins différents selon plusieurs paramètres. En ce sens, une moyenne générale de consommation est un indicateur trop global. Cette étude est descriptive : elle ne vise pas à établir de lien de causalité entre plusieurs variables observées. Elle observe des niveaux de consommation sans en établir des explications formelles. Les valeurs observées au sein de l'étude pouvant faire l'objet de tests statistiques au sein de l'exploitation des données de l'étude. Elles pourront être situées par rapport à des valeurs de référence externes au sein de la discussion et de la synthèse. Pour des raisons d'accessibilité, les données relatives aux soins dispensés en établissements de santé ne sont pas concernées

7 1-2-Objectifs spécifiques Au sein de la cohorte rétrospective constituée pour l'étude : Etablir une description sociodémographique Identifier les flux de sortie et de retour à l'affiliation sous CMU-C Identifier le recours aux soins sous ALD Identifier le coût des soins consommés sur la période d'observation (actes, services, médicaments) Rechercher si des catégories spécifiques d'assurés sous CMU-C se distinguent par rapport à cette consommation (profils spécifiques et/ou typologie de consommation). 2- METHODOLOGIE L'étude repose sur la constitution d'une cohorte rétrospective et le suivi du volume de paiements de soins ambulatoires pour les assurés inclus dans la cohorte. 2-1-Constitution de la cohorte Sont inclus dans la cohorte, les sujets affiliés à la CPAM de Valenciennes, bénéficiaires au moins une fois de la CMU-C en qualité d assuré ou d'ayant droit, durant la période du 1er mai 2006 au 30 avril La période d'observation s'étend donc du 1er mai 2006 au 30 avril Sur cette période et pour cette population, toutes les variables de consommation de soins disponibles dans les bases de données SIAM-ERASME sont observées. Ceci correspond donc aux soins exécutés entre le 1er mai 2006 et le 30 avril 2008 et payés par la CPAM entre le 1er mai 2006 et le 31 mai Segmentation de la cohorte selon les durées d'affiliation à la CMU-C Un sujet inclus dans l'étude peut : Rester durant toute la période d'observation sous affiliation CMU-C Quitter l'affiliation sous CMU-C sans y revenir Quitter l'affiliation sous CMU-C et y revenir jusqu à la fin de la période d'observation Quitter l'affiliation sous CMU-C et y revenir par séquence(s) successive(s) jusqu à la fin de la période d'observation. Intégrer l'affiliation sous CMU-C durant la période d'affiliation Ceci est résumé avec le schéma suivant : Patients en CMU-C au 1 mai 2006 Patients en CMU-C au 30 avril 2008 Sortis et ré-entrés entre le 1 mai 2006 et le 30 avril 2008 Entrés entre le 1 mai 2006 et le 30 avril

8 Sur la période d'observation, sont donc identifiés les sujets qui sont assurés au titre de la CMU-C : En continu sur les 24 mois En discontinu sur les 24 mois Sur cette deuxième catégorie ont été distingués des sous-groupes en fonction de la durée d'affiliation. Au total, 11 segments théoriques ont été distingués dans la cohorte avec des effectifs très variables. Il est ainsi établi à une première typologie d'assurés sous CMU-C. Huit segments existent réellement dans la base de données. 2-3-Variables observées sur la cohorte Ces variables sont de quatre ordres : Sociodémographiques Statutaires ALD Consommation de soins Variables sociodémographiques Des tableaux et graphiques sont réalisés sur la base des variables classiques suivantes : Sexe Classe d'âge Sexe et classe d'âge Commune de résidence Variables statutaires Des tableaux et graphiques présentent les caractéristiques de la cohorte selon les variables relatives à la qualité et aux exonérations : Qualité du bénéficiaire des soins Répartition de la qualité selon l'âge et le sexe Répartition des bénéficiaires selon le nombre d'exonérations Répartition des bénéficiaires selon le nombre d'exonérations et le sexe Répartition des bénéficiaires exonérés du ticket modérateur suivant la nature de l'exonération et le nombre d'exonérations Répartition des assurés de la cohorte 3- RESULTATS 3-1-Analyse sociodémographique Pour l'ensemble de la cohorte Valeurs pour toutes les variables Pour les différents segments Tableau avec âge moyen, sexe ratio, % assuré, aucune exonération, au moins une exonération, part ALD selon le groupe considéré

9 II. Premiers Résultats 1 - CARACTERISATION DE LA POPULATION EN SOUS-GROUPES SELON LA DUREE DE CMU-C SUR LA PERIODE D'OBSERVATION Sur le plan technique, la codification suivante a été établie, elle se comprend avec le schéma de la page suivante. Sur ce schéma, figurent en ligne les 11 cas possibles de sous périodes d'ouverture de droits CMU-C durant la période d'observation (1er mai avril 2008). Les pourcentages correspondent à la part représentée par chaque cas de figure, parmi la population totale identifiée ( sujets). Les chiffres sont livrés dans le tableau de la page suivante. Les individus des cas O3C9 et O3C10 n ont pas été traités. Codification des différents cas d étude : Nombre d occurrences Statut CMU Code 1 Cas 1 O1C1 1 Cas 2 O1C2 1 Cas 3 O1C3 1 Cas 4 O1C4 2 Cas 5 O2C5 2 Cas 6 O2C6 2 Cas 7 O2C7 3 Cas 8 O3C8 3 Cas 9 O3C9 3 Cas 10 O3C10 3 Cas 11 O3C11 Aucun assuré trouvé - 9 -

10 Période d étude : Mai 2006 ÉTAT CMU Avril 2008 Date début des soins Date fin des soins O1C1 43,1% 95% de la population d étude O1C2 O1C3 O1C4 29,9% 12,8% 0, 86, O2C5 8,9% O2C6 3,1% O2C7 1,4% O3C8 0,6% O3C9 0, 14, O3C10 0, O3C11 100, MM / CPAM de VALENCIENNES Partie I - Etude Socio-Démographique Période de statut CMU 10

11 Répartition des bénéficiaires de la CMU (extraction du jour sans restriction de date) suivant les différents codes possibles : Code Nombre de bénéficiaires Part des bénéficiaires par code / TOTAL Part des bénéficiaires par occurrence / Total Occurrence O1C ,1% 50,1% O1C ,9% 34,7% O1C ,8% 14,9% O1C , 0,3% Total O , 100, O2C ,9% 66,6% O2C ,1% 22,8% O2C ,4% 10,6% Total O ,4% 100, O3C ,6% 99,4% O3C9 1 0, 0,3% O3C10 1 0, 0,3% Total O ,6% 100, TOTAL , - MM / CPAM de VALENCIENNES Partie I - Etude Socio-Démographique 11

12 Pour les trois sous groupes cités en référence, une analyse du nombre de trimestre correspondant a été effectuée (durée de couverture CMU-C). Les résultats bruts sont livrés ci-après. Code O1C2 Nombre de trimestres Nombre de bénéficiaires Part des bénéficiaires / Total O1C , ,21% , ,04% ,74% ,17% , ,05% ,35% Total Pourcentage cumulé par trimestre 24,95% 19,78% 55,27% Code O1C3 Nombre de trimestres Nombre de bénéficiaires Part des bénéficiaires / Total O1C ,38% ,79% , ,65% ,31% ,84% ,83% , ,5 Total Pourcentage cumulé par trimestre 23,67% 20,96% 55,37% Code O1C4 Nombre de trimestres Nombre de bénéficiaires Part des bénéficiaires / Total O1C ,84% 2 2 1,68% 2, ,84% ,69% ,09% ,89% ,97% Total 119 Pourcentage cumulé par trimestre 54,6 42,86% Sur le tableau de la page suivante figure la répartition, selon différentes variables sociodémographiques et exonérations des différents sous groupes. MM / CPAM de VALENCIENNES Partie I - Etude Socio-Démographique 12

13 Tableau de synthèse Description statistique des différentes populations POPULATIONS O1C1* O1C2* O1C3 O1C4 O2C5 O2C6 O2C7 O3C8 TOUS* Nombre d'individus % / population totale 43,1% 29,9% 12,8% 0, 8,9% 3,1% 1,4% 0 6% 10 Femmes 6 51% 33% 44% 51% 51% 5 55% 54% Hommes 38% 49% 67% 56% 49% 49% 48% 45% 46% Age moyen 23,5 24,1 19 7, ,8 16,5 22,7 23 Part des assurés 47,3% 52,6% 46,4% 16% 51,3% 53,4% 40, 49,8% 49,1% Part des enfants (au titre de la qualité) 42,4% 38,7% 46,9% 78, 40,1% 38,5% 50,9% 42,1% 41,7% Part de la population ayant aucune exonération 86, 85,8% 89,5% 94,1% 86,7% 86,8% 87,7% 86,8% 86,6% Part de la population ayant au moins une exonération 13,8% 14, 10,5% 5,9% 13,3% 13, 12,4% 13, 13,4% * Etude complète réalisée sur ces populations MM / CPAM de VALENCIENNES Partie I - Etude Socio-Démographique 13

14 2 - DEMOGRAPHIE ET ALD DE LA POPULATION TOTALE SUIVIE Source : Requête SIAM-ERASME Logiciel d exploitation des données : SAS V9.1 - Excel Étude de la cohorte des bénéficiaires : Population totale 1) Répartition des bénéficiaires par sexe Sexe Part en nombre Part en % Féminin ,6 Masculin ,38% Total ,4% 53,6% Féminin Masculin Figure n 1 : Répartition des bénéficiaires par sexe 54% des bénéficiaires de la CMU sont des femmes contre 46% d hommes. L étude nationale, publiée par la CNAMTS dans le Point de repère n 8 «Les Affections de Longue Durée des bénéficiaires de la CMU Complémentaire» indique une répartition semblable : 53% de femmes contre 47% d hommes. 2) Répartition des bénéficiaires par classe d âge Classe d âge Part en nombre Part en % Moins de 1 an ,01% [1-5[ ans ,33% [5-10[ ans ,21% [10-15[ ans ,6 [15-20[ ans ,8 [20-25[ ans ,76% [25-30[ ans ,04% [30-35[ ans ,56% [35-40[ ans ,8 [40-45[ ans ,0 [45-50[ ans ,56% [50-55[ ans ,06% [55-60[ ans ,68% [60-65[ ans 911 1,71% [65-70[ ans 220 0,41% [70-75[ ans 113 0,21% [75-80[ ans 63 0,1 [80-85[ ans 31 0,06% [85-90[ ans 15 0,03% [90-95[ ans 8 0,0 [95-100[ ans 3 0,01% 100 ans et plus 1 0,0 Total Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

15 14% % 1 9% 9% 8% 8% 7% 6% 6% 6% 5% 4% 4% Moins de 1 an [1-5[ ans [5-10[ ans [10-15[ ans [15-20[ ans [20-25[ ans [25-30[ ans [30-35[ ans [35-40[ ans [40-45[ ans [45-50[ ans [50-55[ ans [55-60[ ans [60-65[ ans [65-70[ ans [70-75[ ans [75-80[ ans [80-85[ ans [85-90[ ans [90-95[ ans [95-100[ ans 100 ans et plus Figure n 2 : Répartition des bénéficiaires par classe d âge L étude nationale, référencée dans la partie I.1), montre que parmi les bénéficiaires de la CMU, 3 ont moins de 15 ans, 45% ont moins de 25 ans et 53% ont moins de 30 ans. Pour la caisse de Valenciennes, 35% ont moins de 15 ans, 54% ont moins de 25 ans et 63% ont moins de 30 ans. 35% de la population étudiée a entre 30 et 60 ans. 3) Répartition suivant le sexe et la classe d âge Sexe Classe d âge Féminin Masculin Moins de 1 an 49,39% 50,61% 10 [1-5[ ans 48,5 51,48% 10 [5-10[ ans 49,51% 50,49% 10 [10-15[ ans 48,35% 51,65% 10 [15-20[ ans 50,06% 49,94% 10 [20-25[ ans 59,13% 40,87% 10 [25-30[ ans 57,96% 42,04% 10 [30-35[ ans 56,6 43,4 10 [35-40[ ans 55,03% 44,97% 10 [40-45[ ans 56,7 43,3 10 [45-50[ ans 56,87% 43,13% 10 [50-55[ ans 58,26% 41,74% 10 [55-60[ ans 58,21% 41,79% 10 [60-65[ ans 56,2 43,8 10 [65-70[ ans 50,0 50,0 10 [70-75[ ans 53,98% 46,0 10 [75-80[ ans 55,56% 44,44% 10 [80-85[ ans 67,74% 32,26% 10 [85-90[ ans 73,33% 26,67% 10 [90-95[ ans 62,5 37,5 10 [95-100[ ans 100,0 0, ans et plus 100,0 0,0 10 Sexe Classe d âge Féminin Masculin Moins de 1 an 1,86% 2,2 [1-5[ ans 9,35% 11,47% [5-10[ ans 11,27% 13,29% [10-15[ ans 9,56% 11,8 [15-20[ ans 9,15% 10,55% [20-25[ ans 9,66% 7,7 [25-30[ ans 9,77% 8,19% [30-35[ ans 7,98% 7,08% [35-40[ ans 7,0 6,61% [40-45[ ans 6,35% 5,6 [45-50[ ans 5,9 5,17% [50-55[ ans 5,5 4,55% [55-60[ ans 4,0 3,31% [60-65[ ans 1,79% 1,6 [65-70[ ans 0,39% 0,45% [70-75[ ans 0,21% 0,21% [75-80[ ans 0,1 0,11% [80-85[ ans 0,07% 0,04% [85-90[ ans 0,04% 0,0 [90-95[ ans 0,0 0,01% [95-100[ ans 0,01% 0,0 100 ans et plus 0,0 0,0 Total Les tableaux ci-dessus donnent la répartition de la population d étude par classe d âge et par sexe. Le 1 er tableau indique la répartition de la population par classe d âge : 59% des [20-25[ ans sont des femmes contre 41% d hommes. Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

16 Dans le 2 ème tableau, la répartition de la population d étude de sexes féminin et masculin est faite par classe d âge : 11% des femmes bénéficiaires de la CMU ont entre 5 et 10 ans, 7% des hommes ont entre 30 et 35 ans. [95-100[ ans [90-95[ ans [85-90[ ans [80-85[ ans [75-80[ ans [70-75[ ans [65-70[ ans [60-65[ ans [55-60[ ans [50-55[ ans [45-50[ ans [40-45[ ans [35-40[ ans [30-35[ ans [25-30[ ans [20-25[ ans [15-20[ ans [10-15[ ans [5-10[ ans [1-5[ ans Moins de 1 an 38% 62,5% 73,3% 32,3% 67,7% 44,4% 55,6% 46, 54, 50, 50, 43,8% 56, 41,8% 58, 41,7% 58,3% 43,1% 56,9% 43,3% 56,7% 45, 55, 43,4% 56,6% 4 58, 40,9% 59,1% 49,9% 50,1% 51,7% 48,4% 50,5% 49,5% 51,5% 48,5% 50,61% 49,4% Masculin Féminin 100, Figure n 3 : Répartition des bénéficiaires par sexe et par classe d âge Pour les tranches d âge plus petites (de 0 à 20 ans), les hommes sont plus nombreux. À partir de 20 ans, la répartition est inversée : la part des femmes par tranche d âge devient plus importante. Le graphique ci-dessous illustre les résultats précédents : la part de la population masculine est plus élevée pour les tranches d âge [1-5[ ans, [5-10[ ans, [10-15[ ans, [15-20[ ans. 14% 1 1 8% 6% 11,5% 9,4% 13,3% 11,8% 11,3% 10,6% 9,6% 9,7% 9, 7,7% 9,8% 8, 6,6% 8, 7, 6,4% 7,1% 5,9% 5,5% Féminin Masculin 5,6% 5,4,6% 4% 4, 3,3% 1,6% 1,8% 0,4% 0,5% 0, Moins de 1 an [1-5[ ans [5-10[ ans [10-15[ ans [15-20[ ans [20-25[ ans [25-30[ ans [30-35[ ans [35-40[ ans [40-45[ ans [45-50[ ans [50-55[ ans [55-60[ ans [60-65[ ans [65-70[ ans [70-75[ ans [75-80[ ans [80-85[ ans [85-90[ ans [90-95[ ans [95-100[ ans 100 ans et plus Figure n 4 : Répartition des bénéficiaires par classe d âge Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

17 4) Répartition des bénéficiaires de la circonscription de Valenciennes par commune bénéficiaires sont du département du Nord, soit 97,96%. Commune du bénéficiaire Code Part en nombre Part en % Valenciennes ,37% Denain ,9 Anzin ,98% Raismes ,56% Condé-sur-l Escaut ,15% Bruay-sur-l Escaut ,9 Saint-Amand-les-Eaux ,41% Escaudain ,25% Douchy-les-Mines ,13% Vieux-Condé ,11% Beuvrages ,9 Marly ,74% Onnaing ,6 Fresnes-sur-Escaut ,55% Quiévrechain ,54% Lourches ,98% Saint-Saulve ,53% Crespin ,43% Trith-Saint-Léger ,38% Escautpont ,38% Aulnoy-lez-Valenciennes ,21% Abscon ,99% Wallers ,94% La Sentinelle ,88% Haveluy ,88% Petite-Foret ,84% Rœulx ,77% Hérin ,71% Maing ,6 Bouchain ,56% Hergnies ,54% Wavrechain-sous-Denain ,51% Neuville sur Escaut ,47% Mortagne ,46% Prouvy ,41% Haspres ,38% Hasnon ,33% Thiant ,3 Quarouble ,3 Haulchin ,31% Famars ,25% Odomez ,25% Saultain ,23% Vicq ,2 Thivencelles ,2 Bruille-Saint-Amand ,2 Hordain ,17% Thun Saint Amand ,16% Hélesmes ,16% Préseau ,15% Marquette en Ostrevant ,15% Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

18 Commune du bénéficiaire Code Part en nombre Part en % Flines-lès-Mortagne ,14% Bellaing ,1 Emerchicourt ,11% Maulde ,11% Sebourg ,11% Lecelles ,09% Artres ,09% Noyelles sur Selle ,08% Rosult ,08% Lieu Saint-Amand ,07% Rouvignies ,07% Mastaing ,07% Curgies ,06% Aubry-du-Hainaut ,06% Rombies Marchipont ,06% Avesnes le Sec ,06% Château-l Abbaye ,05% Nivelle ,05% Verchain Maugré ,05% Lille ,05% Mons en Barœul ,05% Saint-Aybert ,05% Courchelettes ,04% Rumegies ,04% Brillon ,04% Faches Thumesnil ,04% Oisy ,03% Wasnes au Bac ,03% Hem-Lenglet ,03% Quérénaing ,03% Wavrechain / Faux ,03% Estreux ,0 AUTRES ,58% TOTAL La catégorie "AUTRES" regroupe les communes du Nord ayant un nombre de bénéficiaires de la CMU inférieur à 10 ainsi que les communes d un autre département. Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

19 18% 16% 14% 1 1 8% 6% 4% 16,4% Valenciennes 11,9% Denain 6, 4,6% 4, 3,9% 3,4% 3,3% 3,1% 3,1% 2,9% 2,7% 2,6% 2,6% 2,5% 2, 1,5% Anzin Raismes Condé-sur-l'Escaut Bruay-sur-l'Escaut Saint-Amand-les-Eaux Escaudain Douchy-les-Mines Vieux-Condé Beuvrages Marly Onnaing Fresnes-sur-Esacut Quiévrechain Lourches Saint-Saulve Figure n 5 : Répartition des bénéficiaires par commune Le graphique ci-dessus donne la répartition des bénéficiaires de la CMU pour les villes les plus représentatives : 77% des bénéficiaires sont répartis dans ces 17 villes. Les villes de Valenciennes, puis Denain et Anzin concentrent un nombre de bénéficiaires de la CMU (appartenant à la population d étude) plus important que dans les autres villes, à savoir respectivement 16%, 1 et 6%. La répartition est ensuite beaucoup plus dispersée sur les autres communes de la circonscription. 5) Répartition suivant la qualité des bénéficiaires des soins Qualité du bénéficiaire Part en nombre Part en % Assuré ,14% Enfant ,7 Conjoint ,91% Concubin ,0 Autre ayant droit 428 0,8 Conjoint séparé 116 0,2 Conjoint divorcé 28 0,05% Ayant droit collatéral ascendant 59 0,11% Concubin en rupture 26 0,05% Autres qualités 2 0,0 Total Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

20 ,1% 41,7% ,9% 3, 0,8% 0, 0,1% 0,1% 0,1% Assuré Enfant Conjoint Concubin Autre ayant droit Conjoint séparé Conjoint divorcé Ayant droit collatéral ascendant Concubin en rupture Figure n 6 : Répartition des bénéficiaires par qualité Près de la moitié de la population étudiée représente des assurés, 4 sont des enfants, 5% des conjoints et 3% des concubins. 6) Répartition suivant la qualité et le sexe des bénéficiaires des soins Sexe Qualité du bénéficiaire Féminin Masculin Assuré 51,9 48,1 Enfant 48,78% 51,2 Conjoint 91,93% 8,07% Concubin 85,14% 14,86% Autre ayant droit 43,93% 56,07% Conjoint séparé 94,83% 5,17% Conjoint divorcé 89,29% 10,71% Ayant droit collatéral ascendant 40,68% 59,3 Concubin en rupture 92,31% 7,69% La population est équitablement répartie pour les qualités de bénéficiaires "Assuré" et "Enfant". Beaucoup plus de femmes sont reconnues en tant que "Conjoint" : 9 contre 8% des hommes ,9% 51, 48,1% 48,8% 91,9% 8,1% 85,1% 14,9% 43,9% 56,1% 94,8% 5, 89,3% 10,7% 40,7% 59,3% 92,3% 7,7% Féminin Masculin Assuré Enfant Conjoint Concubin Autre ayant droit Conjoint séparé Conjoint divorcé Ayant droit collatéral ascendant Concubin en rupture Figure n 7 : Répartition des bénéficiaires par qualité et par sexe Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

21 7) Répartition des bénéficiaires suivant le nombre d exonération et le sexe Cette sous partie donne la répartition de la population étudiée par nombre d exonération : 13,4% de la population a au moins une exonération durant la période d étude. Nombre d exonérations Part en nombre Part en % Aucune exonération ,59% 1 exonération ,75% 2 exonérations 333 0,63% 3 exonérations 16 0,03% Total ,0 Nombre d exonérations Femme Homme Total 1 exonération , ,39% ,1 2 exonérations ,91% 30 9,01% 333 4,66% 3 exonérations ,2 Total ,74% ,26% ,59% , ,75% 0,63% 0,03% Aucune 1 exonération 2 exonérations 3 exonérations 2 1 4,66% 0,2 1 exonération 2 exonérations 3 exonérations Figures n 8-9 : Répartition des bénéficiaires suivant le nombre d exonérations Parmi les bénéficiaires ayant au moins une exonération, la quasi-totalité a une seule exonération et 5% ont 2 exonérations. Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

22 8) Répartition des bénéficiaires exonérés du ticket modérateur suivant la nature de l exonération 1 exonération Nature de l exonération Part en nombre Part en % Affections : liste Plan Seguin (ALD) ,59% 6 è mois de grossesse ,99% Procédure Exceptionnelle Plan Seguin 169 2,49% Stérilité 93 1,37% Procédure Exceptionnelle Art ,28% Éducation spécialisée 16 0,24% Pension militaire Art ,04% Total ,0 6 55,6% , ,5% 1,4% 0,3% 0, 0, Affections : liste Plan Seguin (ALD) 6è mois de grossesse Procédure Exceptionnelle Plan Seguin Stérilité Procédure Exceptionnelle Art Éducation spécialisée Pension militaire Art.115 Figure n 10 : Répartition des bénéficiaires ayant une exonération par nature d exonération 1 ère exonération : 2 ème exonération : 2 exonérations Nature de l exonération Part en nombre Part en % 6 è mois de grossesse ,46% Affections : liste Plan Seguin (ALD) ,93% Stérilité 17 5,11% Procédure Exceptionnelle Plan Seguin 14 4,2 Procédure Exceptionnelle Art ,3 Total ,0 Nature de l exonération Part en nombre Part en % 6 è mois de grossesse ,67% Procédure Exceptionnelle Plan Seguin 28 8,41% Affections : liste Plan Seguin (ALD) 23 6,91% Stérilité 22 6,61% Procédure Exceptionnelle Art ,5 Éducation spécialisée 2 0,6 Pension militaire Art ,3 Total ,0 Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

23 Lorsqu un bénéficiaire a 2 ou 3 exonérations sur la période d étude, la 1 ère exonération est la plus récente, la 2 ème ou la 3 ème (selon les cas) est la plus ancienne (ex : une femme peut avoir eu 2 ou 3 période d exonération pour Maternité). Ici, parmi les bénéficiaires ayant eu 2 exonérations, 59% ont une exonération (récente) pour Maternité et 31% sont en ALD. 76% % % 3 2 8% 4% 7% 5% 7% 1 1% 6è mois de grossesse Procédure Exceptionnelle Plan Seguin Affections : liste Plan Seguin (ALD) Stérilité Procédure Exceptionnelle Art Éducation spécialisée Pension militaire Art.115 1ère exonération 2ème exonération 1 ère exonération : 2 ème exonération : 3 ème exonération : Figure n 11 : Répartition des bénéficiaires ayant 2 exonérations par nature d exonération 3 exonérations Nature de l exonération Part en nombre Part en % Affections : liste Plan Seguin (ALD) 10 62,5 6 è mois de grossesse 4 25,0 Procédure Exceptionnelle Plan Seguin 1 6,25% Éducation spécialisée 1 6,25% Total ,0 Nature de l exonération Part en nombre Part en % 6 è mois de grossesse 12 75,0 Stérilité 2 12,5 Procédure Exceptionnelle Plan Seguin 1 6,25% Éducation spécialisée 1 6,25% Total ,0 Nature de l exonération Part en nombre Part en % 6 è mois de grossesse 13 81,25% Affections : liste Plan Seguin (ALD) 2 12,5 Procédure Exceptionnelle Plan Seguin 1 6,25% Total ,0 Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

24 % 13% 25% 81% 75% 6% 6% 6% 6% 6% 13% 13% Affections : liste Plan Seguin (ALD) 6è mois de grossesse Procédure Exceptionnelle Plan Seguin Éducation spécialisée Stérilité 1ère exonération 2ème exonération 3ème exonération Figure n 12 : Répartition des bénéficiaires ayant 3 exonérations par nature d exonération Une partie très infime de la population a eu 3 exonérations durant la période d étude (1 er Mai 2006 au 30 Avril 2008). Parmi cette population, 63% ont une exonération récente due à une affection de longue durée et la nature des exonérations les plus fréquentes est le "6 ème mois de grossesse". 9) Répartition des bénéficiaires de la cohorte par nature d exonération Le tableau ci-dessous, équivalent à celui du point précédent, donne la répartition des bénéficiaires de la cohorte suivant la nature de l exonération. Étant donnés les résultats de la partie 7), on considère uniquement la population à 1 seule exonération. Nature de l exonération Part en nombre Part en % Aucune exonération ,25% Affections : liste Plan Seguin (ALD) ,09% 6 è mois de grossesse ,1 Procédure Exceptionnelle Plan Seguin 169 0,31% Stérilité 93 0,17% Procédure Exceptionnelle Art ,04% Éducation spécialisée 16 0,03% Pension militaire Art ,01% Total ,0 Ainsi, parmi les bénéficiaires de la CMU étudiés, 7% ont une affection de longue durée et 5% ont une exonération pour maternité. Si l on s intéresse à la répartition par tranches d âge des bénéficiaires de la CMU-C ayant une ALD, le graphique ci-dessous montre que 46% de cette cible ont entre 45 et 60 ans (dont 17% appartiennent à la classe [50-55[ ans), 2 ont entre 30 et 45 ans, 13% ont moins de 20 ans, 7% ont entre 20 et 30 ans et 1 ont plus de 60 ans. 2 On mettra un bémol sur cette catégorie car parmi les bénéficiaires annoncés n ayant aucune exonération, 349 d entre eux ont 2 ou 3 exonérations. Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

25 2 18% 17% 16% 14% 13% 15% 1 1 8% 6% 4% 3% 4% 3% 3% 3% 6% 7% 9% 8% 1% 1% Moins de 1 an [1-5[ ans [5-10[ ans [10-15[ ans [15-20[ ans [20-25[ ans [25-30[ ans [30-35[ ans [35-40[ ans [40-45[ ans [45-50[ ans [50-55[ ans [55-60[ ans [60-65[ ans [65-70[ ans [70-75[ ans [75-80[ ans [80-85[ ans [85-90[ ans [90-95[ ans Figure n 13 : Répartition des bénéficiaires ayant 1 ALD par tranche d âge Cette même répartition peut être affinée par l intégration de la variable "Sexe" : 52,3% de cette population (3 776 bénéficiaires de la CMU-C ayant une ALD) sont des hommes contre 47,7% de femmes. D après l illustration 14 ci-après, parmi les bénéficiaires de la CMU-C ayant une ALD, pour les personnes ayant entre 40 et 45 ans, entre 50 et 60 ans et plus de 75 ans, la part des femmes est légèrement supérieure à celle des hommes (ellipse rouge sur le graphique). Pour les autres classes d âge, les femmes bénéficiaires de la CMU-C ayant une ALD sont en minorité. 1 9% 8% 7% 6% 5% 4% 3% 1% 1% 1% 3% 3% 4% 3% 5% 5%, 7% 7% 9% 9% 7% 8% 4% 4% Masculin Féminin Moins de 1 an [1-5[ ans [5-10[ ans [10-15[ ans [15-20[ ans [20-25[ ans [25-30[ ans [30-35[ ans [35-40[ ans [40-45[ ans [45-50[ ans [50-55[ ans [55-60[ ans [60-65[ ans [65-70[ ans [70-75[ ans [75-80[ ans [80-85[ ans [85-90[ ans [90-95[ ans Figure n 14 : Répartition des bénéficiaires ayant 1 ALD par tranche d âge et par sexe Conclusion : La population étudiée des bénéficiaires de la CMU est une population relativement homogène suivant le sexe, jeune, résidant pour la plus importante partie dans les villes de Valenciennes, Denain, Anzin, Raismes, Condé-sur-l Escaut, Bruay-sur-l Escaut. La plupart des bénéficiaires consommants est déclarée en tant qu assuré ou enfant. Enfin, 13% de la population étudiée a au moins une exonération, quelque soit la nature. S agissant des bénéficiaires ayant une seule exonération, 56% d entre eux sont en Affection de Longue Durée, ils représentent 7% de la cohorte. Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

26 3 - DEMOGRAPHIE ET ALD DU GROUPE 1 (O1C1) Source : Requête SIAM-ERASME Logiciel d exploitation des données : SAS V9.1 - Excel Étude de la cohorte des bénéficiaires : Population O1C1 1) Répartition des bénéficiaires par sexe Sexe Part en nombre Part en % Féminin ,37% Masculin ,63% Total ,6% 62,4% Féminin Masculin Figure n 1 : Répartition des bénéficiaires par sexe 6 des bénéficiaires de la CMU sont des femmes contre 38% d hommes. 2) Répartition des bénéficiaires par classe d âge Classe d âge Part en nombre Part en % Moins de 1 an 304 1,3 [1-5[ ans ,41% [5-10[ ans ,54% [10-15[ ans ,01% [15-20[ ans ,0 [20-25[ ans ,6 [25-30[ ans ,97% [30-35[ ans ,7 [35-40[ ans ,13% [40-45[ ans ,3 [45-50[ ans ,6 [50-55[ ans ,7 [55-60[ ans ,37% [60-65[ ans 371 1,6 [65-70[ ans 75 0,33% [70-75[ ans 36 0,16% [75-80[ ans 17 0,07% [80-85[ ans 12 0,05% [85-90[ ans 5 0,0 [90-95[ ans 3 0,01% [95-100[ ans 1 0,0 100 ans et plus 1 0,0 Total Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

27 16% 14% 14% 13% 1 11% 1 8% 6% 4% 1% 8% 7% 7% 7% 7% 6% 7% 6% 4% Moins de 1 an [1-5[ ans [5-10[ ans [10-15[ ans [15-20[ ans [20-25[ ans [25-30[ ans [30-35[ ans [35-40[ ans [40-45[ ans [45-50[ ans [50-55[ ans [55-60[ ans [60-65[ ans [65-70[ ans [70-75[ ans [75-80[ ans [80-85[ ans [85-90[ ans [90-95[ ans [95-100[ ans 100 ans et plus Figure n 2 : Répartition des bénéficiaires par classe d âge L étude nationale montre que parmi les bénéficiaires de la CMU, 3 ont moins de 15 ans, 45% ont moins de 25 ans et 53% ont moins de 30 ans. Pour la caisse de Valenciennes, 36% ont moins de 15 ans, 54% ont moins de 25 ans et 61% ont moins de 30 ans. 37% de la population étudiée a entre 30 et 60 ans. 3) Répartition suivant le sexe et la classe d âge Sexe Classe d âge Féminin Masculin Moins de 1 an 98,68% 1,3 10 [1-5[ ans 55,18% 44,8 10 [5-10[ ans 54,49% 45,51% 10 [10-15[ ans 52,49% 47,51% 10 [15-20[ ans 57,15% 42,85% 10 [20-25[ ans 72,08% 27,9 10 [25-30[ ans 77,03% 22,97% 10 [30-35[ ans 71,55% 28,45% 10 [35-40[ ans 67,87% 32,13% 10 [40-45[ ans 64,19% 35,81% 10 [45-50[ ans 63,98% 36,0 10 [50-55[ ans 64,76% 35,24% 10 [55-60[ ans 61,35% 38,65% 10 [60-65[ ans 63,34% 36,66% 10 [65-70[ ans 65,33% 34,67% 10 [70-75[ ans 66,67% 33,33% 10 [75-80[ ans 70,59% 29,41% 10 [80-85[ ans 83,33% 16,67% 10 [85-90[ ans 100,0 0,0 10 [90-95[ ans 66,67% 33,33% 10 [95-100[ ans 100,0 0, ans et plus 100,0 0,0 10 Sexe Classe d âge Féminin Masculin Moins de 1 an 2,09% 0,05% [1-5[ ans 7,44% 10,0 [5-10[ ans 11,83% 16,37% [10-15[ ans 10,95% 16,4 [15-20[ ans 10,1 12,55% [20-25[ ans 7,6 4,89% [25-30[ ans 8,61% 4,26% [30-35[ ans 7,71% 5,08% [35-40[ ans 7,76% 6,09% [40-45[ ans 6,51% 6,0 [45-50[ ans 6,77% 6,3 [50-55[ ans 5,94% 5,36% [55-60[ ans 4,3 4,49% [60-65[ ans 1,64% 1,57% [65-70[ ans 0,34% 0,3 [70-75[ ans 0,17% 0,14% [75-80[ ans 0,08% 0,06% [80-85[ ans 0,07% 0,0 [85-90[ ans 0,03% 0,0 [90-95[ ans 0,01% 0,01% [95-100[ ans 0,01% 0,0 100 ans et plus 0,01% 0,0 Total Les tableaux ci-dessus donnent la répartition de la population d étude par classe d âge et par sexe. Le 1 er tableau indique la répartition de la population par classe d âge : 7 des [20-25[ ans sont des femmes contre 28% d hommes. Dans le tableau de droite, la répartition de la population d étude de sexe féminin et masculin est faite par classe d âge : 1 des femmes bénéficiaires de la CMU ont entre 5 et 10 ans, 5% des hommes ont entre 30 et 35 ans. Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

28 [95-100[ ans [90-95[ ans [85-90[ ans [80-85[ ans [75-80[ ans [70-75[ ans [65-70[ ans [60-65[ ans [55-60[ ans [50-55[ ans [45-50[ ans [40-45[ ans [35-40[ ans [30-35[ ans [25-30[ ans [20-25[ ans [15-20[ ans [10-15[ ans [5-10[ ans [1-5[ ans Moins de 1 an 1,3 100, 33,3% 66,7% 100, 16,7% 83,3% 29,4% 70,6% 33,3% 66,7% 34,7% 65,3% 36,7% 63,3% 38,6% 61,4% 35, 64,8% 36, 64, 35,8% 64, 32,1% 67,9% 28,5% 71,5% 23% 77, 27,9% 72,1% 42,9% 57,1% 47,5% 52,5% 45,5% 54,5% Masculin 44,8% 55, Féminin 98,7% Figure n 3 : Répartition des bénéficiaires par sexe et par classe d âge Quelque soit la tranche d âge, la part de femmes est toujours plus importante. Cette observation reste moins marquée pour les tranches d âge de 1 à 20 ans. Le graphique ci-dessous illustre le fait que la population masculine appartient surtout aux classes d âge [1-5[ ans, [5-10[ ans, [10-15[ ans, [15-20[ ans (56% des hommes se situent dans ces classes). 18% 16% 14% 1 1 8% 6% 4% 10, 16,4% 16,4% 7,4% 12,6% 11,8% 10,9% 10,1% 8,6% 7,7% 7,8% 7,6% 6,1% 6,5% 4,9% 5,1% 4,3% 6,8% 5,9% 6, 6,3% 5,4% 4,5% 4,3% 1,6% 1,6% 0,3% 0,1% 0,3% Féminin Masculin Moins de 1 an [1-5[ ans [5-10[ ans [10-15[ ans [15-20[ ans [20-25[ ans [25-30[ ans [30-35[ ans [35-40[ ans [40-45[ ans [45-50[ ans [50-55[ ans [55-60[ ans [60-65[ ans [65-70[ ans [70-75[ ans [75-80[ ans [80-85[ ans [85-90[ ans [90-95[ ans [95-100[ ans 100 ans et plus Figure n 4 : Répartition des bénéficiaires par classe d âge Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

29 4) Répartition des bénéficiaires de la circonscription de Valenciennes par commune bénéficiaires sont du département du Nord, soit 97,31%. Commune du bénéficiaire Code Part en nombre Part en % Valenciennes ,95% Denain ,7 Anzin ,9 Raismes ,78% Condé-sur-l Escaut ,08% Bruay-sur-l Escaut ,08% Douchy-les-Mines ,34% Escaudain ,3 Vieux-Condé ,13% Saint-Amand-les-Eaux ,1 Quiévrechain ,84% Beuvrages ,79% Marly ,56% Onnaing ,5 Fresnes-sur-Escaut ,44% Lourches ,1 Escautpont ,55% Crespin ,45% Saint-Saulve ,45% Trith-Saint-Léger ,26% Aulnoy-lez-Valenciennes ,04% Abscon ,95% Wallers ,94% La Sentinelle ,87% Haveluy ,83% Rœulx ,79% Petite-Foret ,7 Hérin ,64% Bouchain ,59% Maing ,53% Hergnies ,5 Wavrechain-sous-Denain ,48% Neuville sur Escaut ,44% Mortagne ,44% Prouvy ,41% Haspres ,37% Quarouble ,36% Famars ,3 Haulchin ,3 Hasnon ,29% Odomez ,29% Thiant ,28% Vicq ,2 Bruille-Saint-Amand ,21% Saultain ,21% Thun Saint Amand ,17% Hélesmes ,15% Hordain ,15% Thivencelles ,15% Préseau ,14% Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

30 Commune du bénéficiaire Code Part en nombre Part en % Emerchicourt ,13% Flines-lès-Mortagne ,13% Bellaing ,11% Marquette en Ostrevant ,11% Lecelles ,09% Lieu Saint-Amand ,08% Artres ,08% Verchain Maugré ,08% Rouvignies ,07% Sebourg ,07% Château-l Abbaye ,07% Rosult ,07% Curgies ,07% Mons en Barœul ,07% Noyelles sur Selle ,07% Maulde ,06% Saint-Aybert ,06% Mastaing ,05% AUTRES ,49% TOTAL % 16% 14% 1 1 8% 6% 4% 16, 12,7% 5,9% 4,8% 4,1% 4,1% 3,3% 3,3% 3,1% 3,1% 2,8% 2,8% 2,6% 2,5% 2,4% 2,1% 1,5% Valenciennes Denain Anzin Raismes Condé-sur-l'Escaut Bruay-sur-l'Escaut Douchy-les-Mines Escaudain Vieux-Condé Saint-Amand-les-Eaux Quiévrechain Beuvrages Marly Onnaing Fresnes-sur-Escaut Lourches Escautpont Figure n 5 : Répartition des bénéficiaires par commune Le graphique ci-dessus donne la répartition des bénéficiaires de la CMU pour les villes les plus représentatives : 77% des bénéficiaires sont répartis dans ces 17 villes. Les villes de Valenciennes, puis Denain et Anzin concentrent un nombre de bénéficiaires de la CMU (appartenant à la population d étude) plus important que dans les autres villes, à savoir respectivement 16%, 13% et 6%. La répartition est ensuite beaucoup plus dispersée sur les autres communes de la circonscription. 3 La catégorie "AUTRES" regroupe les communes du Nord ayant un nombre de bénéficiaires de la CMU inférieur à 10 ainsi que les communes d un autre département. Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

31 5) Répartition suivant la qualité des bénéficiaires des soins Qualité du bénéficiaire Part en nombre Part en % Assuré ,3 Enfant ,38% Conjoint ,8 Concubin 740 3,2 Autre ayant droit 198 0,86% Conjoint séparé 50 0,2 Ayant droit collatéral ascendant 23 0,1 Conjoint divorcé 13 0,06% Concubin en rupture 13 0,06% Bénéficiaire lié par un pacs 1 0,0 Total % 4 35% 3 25% 2 15% 1 5% 47,3% 42,4% 5,8% 3, 0,9% 0, 0,1% 0,1% 0,1% 0, Assuré Enfant Conjoint Concubin Autre ayant droit Conjoint séparé Ayant droit collatéral ascendant Conjoint divorcé Concubin en rupture Bénéficiaire lié par un pacs Figure n 6 : Répartition des bénéficiaires par qualité Près de la moitié de la population étudiée représente des assurés, 4 sont des enfants, 6% sont bénéficiaires au titre de conjoints et 3% au titre de concubins. 6) Répartition suivant la qualité et le sexe des bénéficiaires des soins Sexe Qualité du bénéficiaire Féminin Masculin Assuré 63,07% 36,93% Enfant 55,48% 44,5 Conjoint 93,09% 6,91% Concubin 87,57% 12,43% Autre ayant droit 51,01% 48,99% Conjoint séparé 94,0 6,0 Ayant droit collatéral ascendant 43,48% 56,5 Conjoint divorcé 92,31% 7,69% Concubin en rupture 92,31% 7,69% Bénéficiaire lié par un pacs 100,0 0,0 La population est équitablement répartie pour les qualités de bénéficiaires "Autre ayant droit" ou "Enfant". La part des hommes est inférieure dans les autres titres du bénéficiaire (pour exemple, 63% des assurés ou 93% des bénéficiaires au titre de conjoints sont des femmes). Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

32 ,1% 87,6% 94, 92,3% 92,3% 100, ,1% 55,5% 44,5% 36,9% 51, 49, 43,5% 56,5% Féminin Masculin 2 1 6,9% 12,4% 6, 7,7% 7,7% 0, Assuré Enfant Conjoint Concubin Autre ayant droit Conjoint séparé Ayant droit collatéral ascendant Conjoint divorcé Concubin en rupture Bénéficiaire lié par un pacs Figure n 7 : Répartition des bénéficiaires par qualité et par sexe 7) Répartition des bénéficiaires suivant le nombre d exonération et le sexe Cette sous partie donne la répartition de la population étudiée par nombre d exonération : 13,8% de la population a au moins une exonération durant la période d étude. Nombre d exonérations Part en nombre Part en % Aucune exonération ,18% 1 exonération ,21% 2 exonérations 130 0,57% 3 exonérations 9 0,04% Total ,0 Nombre d exonérations Femme Homme Total 1 exonération ,18% , ,6 2 exonérations ,85% 8 6,15% 130 4,1 3 exonérations 9 100,0 0 0,0 9 0,28% Total ,15% ,85% ,18% , ,21% 2 1 0,57% 0,04% Aucune 1 exonération 2 exonérations 3 exonérations 1 4,1 0,28% 1 exonération 2 exonérations 3 exonérations Figures n 8-9 : Répartition des bénéficiaires suivant le nombre d exonérations Parmi les bénéficiaires ayant au moins une exonération, la quasi-totalité a une seule exonération et 4% ont 2 exonérations. Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

33 8) Part des bénéficiaires en ALD (suivant la nature de l exonération) 1 exonération Nature de l exonération Part en nombre Part en % Affections : liste Plan Seguin (ALD) ,14% 6 è mois de grossesse ,51% Procédure Exceptionnelle Plan Seguin 77 2,54% Stérilité 40 1,3 Éducation spécialisée 8 0,26% Procédure Exceptionnelle Art ,2 Pension militaire Art ,03% Total ,0 6 55,1% ,5% ,5% 1,3% 0,3% 0, 0, Affections : liste Plan Seguin (ALD) 6è mois de grossesse Procédure Exceptionnelle Plan Seguin Stérilité Éducation spécialisée Procédure Exceptionnelle Art Pension militaire Art.115 Figure n 10 : Répartition des bénéficiaires ayant une exonération par nature d exonération 1 ère exonération : 2 ème exonération : 2 exonérations Nature de l exonération Part en nombre Part en % 6 è mois de grossesse 76 58,46% Affections : liste Plan Seguin (ALD) 40 30,77% Stérilité 8 6,15% Procédure Exceptionnelle Plan Seguin 5 3,85% Procédure Exceptionnelle Art ,77% Total ,0 Nature de l exonération Part en nombre Part en % 6 è mois de grossesse ,46% Procédure Exceptionnelle Plan Seguin 11 8,46% Stérilité 9 6,9 Affections : liste Plan Seguin (ALD) 6 4,6 Procédure Exceptionnelle Art ,77% Éducation spécialisée 1 0,77% Total ,0 Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

34 Lorsqu un bénéficiaire a 2 ou 3 exonérations sur la période d étude, la 1 ère exonération est la plus récente, la 2 ème ou la 3 ème (selon les cas) est la plus ancienne (ex : une femme peut avoir eu 2 ou 3 période d exonération pour Maternité). Ici, parmi les bénéficiaires ayant eu 2 exonérations, 58% ont une exonération (récente) pour Maternité et 31% sont en ALD % 78% 31% 5% 6% 7% 8% 4% 1% 1% 1% 6è mois de grossesse Affections : liste Plan Seguin (ALD) Stérilité Procédure Exceptionnelle Plan Seguin Procédure Exceptionnelle Art Éducation spécialisée 1ère exonération 2ème exonération Figure n 11 : Répartition des bénéficiaires ayant 2 exonérations par nature d exonération 1 ère exonération : 2 ème exonération : 3 ème exonération : 3 exonérations Nature de l exonération Part en nombre Part en % Affections : liste Plan Seguin (ALD) 5 55,56% 6 è mois de grossesse 3 33,33% Procédure Exceptionnelle Plan Seguin 1 11,11% Total 9 100,0 Nature de l exonération Part en nombre Part en % 6 è mois de grossesse 6 66,67% Stérilité 2 22,2 Éducation spécialisée 1 11,11% Total 9 100,0 Nature de l exonération Part en nombre Part en % 6 è mois de grossesse 8 88,89% Affections : liste Plan Seguin (ALD) 1 11,11% Total 9 100,0 Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

35 % 11% 33% 67% 89% 11% 2 11% Affections : liste Plan Seguin (ALD) 6è mois de grossesse Procédure Exceptionnelle Plan Seguin Éducation spécialisée Stérilité 1ère exonération 2ème exonération 3ème exonération Figure n 12 : Répartition des bénéficiaires ayant 3 exonérations par nature d exonération Une partie très infime de la population a eu 3 exonérations durant la période d étude (1 er Mai 2006 au 30 Avril 2008). Parmi cette population, 56% ont une exonération récente due à une affection de longue durée et la nature des exonérations les plus fréquentes est le "6 ème mois de grossesse". 9) Répartition des bénéficiaires de la cohorte par nature d exonération Le tableau ci-dessous, équivalent à celui du point précédent, donne la répartition des bénéficiaires de la cohorte (population O1C1) suivant la nature de l exonération. Étant donnés les résultats de la partie 7), on considère uniquement la population à 1 seule exonération. Nature de l exonération Part en nombre Part en % Aucune exonération ,79% Affections : liste Plan Seguin (ALD) ,28% 6 è mois de grossesse ,35% Procédure Exceptionnelle Plan Seguin 77 0,34% Stérilité 40 0,17% Éducation spécialisée 8 0,04% Procédure Exceptionnelle Art ,03% Pension militaire Art ,0 Total ,0 Ainsi, parmi les bénéficiaires de la CMU étudiés, 7% ont une affection de longue durée et 5% ont une exonération pour maternité. Si l on s intéresse à la répartition par tranches d âge des bénéficiaires de la CMU-C ayant une ALD, le graphique ci-dessous montre que 5 de cette cible ont entre 45 et 60 ans (dont 18% appartiennent à la classe [50-55[ ans), 21% ont entre 30 et 45 ans, 15% ont moins de 20 ans, 5% ont entre 20 et 30 ans et 9% ont plus de 60 ans. 4 On mettra un bémol sur cette catégorie car parmi les bénéficiaires annoncés n ayant aucune exonération, 139 d entre eux ont 2 ou 3 exonérations. Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes

36 2 18% 16% 15% 18% 17% 14% 1 1 9% 8% 6% 4% 4% 5% 4% 3% 5% 7% 6% 1% 1% [1-5[ ans [5-10[ ans [10-15[ ans [15-20[ ans [20-25[ ans [25-30[ ans [30-35[ ans [35-40[ ans [40-45[ ans [45-50[ ans [50-55[ ans [55-60[ ans [60-65[ ans [65-70[ ans [70-75[ ans [75-80[ ans [80-85[ ans [85-90[ ans [90-95[ ans Figure n 13 : Répartition des bénéficiaires ayant 1 ALD par tranche d âge Cette même répartition peut être affinée par l intégration de la variable "Sexe" : 46,8% de cette population (1 673 bénéficiaires de la CMU-C ayant une ALD) sont des hommes contre 53, de femmes. D après l illustration 14 ci-après, parmi les bénéficiaires de la CMU-C ayant une ALD, pour les personnes ayant entre 5 et 15 ans, entre 25 et 40 ans, entre 45 et 60 ans, entre 65 et 70 ans et plus de 75 ans, la part des femmes est légèrement supérieure à celle des hommes (ellipse rouge sur le graphique). Pour les autres classes d âge, les femmes bénéficiaires de la CMU-C ayant une ALD sont en minorité. 1 1 Masculin Féminin 8% 6% 4% 1% 3% 3% 1% 1% 1% 1% 3% 3% 5% 5% 5% 7% 8%, [1-5[ ans [5-10[ ans 7% 1 8% 9% [10-15[ ans [15-20[ ans [20-25[ ans [25-30[ ans [30-35[ ans [35-40[ ans [40-45[ ans [45-50[ ans [50-55[ ans 3% 3% [55-60[ ans [60-65[ ans [65-70[ ans [70-75[ ans [75-80[ ans [80-85[ ans [85-90[ ans [90-95[ ans Figure n 14 : Répartition des bénéficiaires ayant 1 ALD par tranche d âge et par sexe Conclusion : La population étudiée (O1C1) des bénéficiaires de la CMU est une population plutôt féminine, relativement jeune, résidant pour la plus importante partie dans les villes de Valenciennes, Denain, Anzin, Raismes, Condé-sur-l Escaut, Bruay-sur-l Escaut. La plupart des bénéficiaires consommants est déclarée en tant qu assuré ou enfant. Enfin, 14% de la population étudiée a au moins une exonération, quelque soit la nature. S agissant des bénéficiaires ayant une seule exonération, 55% d entre eux sont en Affection de Longue Durée. Recours aux soins des bénéficiaires de la CMU-C Annexes