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1 G e st i o n d e co m p éte n c e s des consultants et formateurs Membre du Syndicat Na onal des Entreprises de Portage Salarial

2 P Créée en 1999, Aclys est une des sociétés qui a inventé un nouveau mode de travail, le Portage Salarial des ac vités intellectuelles. Aclys est membre ac f du Syndicat Na onal des Entreprises de Portage Salarial : le SNEPS. Aclys a développé une méthodologie innovante adaptée à la spécificité de ses intervenants. Aclys est une entreprise spécialisée dans les mé- ers du conseil, de la forma on et plus généralement des presta ons de services intellectuelles. Nous offrons à des professionnels "autonomes" ou à des "porteurs de projet", l opportunité de réaliser leurs missions en intégrant notre organisa on et en devenant salarié autonome. Ils bénéficient d un encadrement qui leur apporte l accompagnement personnalisé favorisant la concré- sa on de leur projet et un cadre financièrement sécurisé leur donnant le maximum de chance de réussite. Pourquoi le portage salarial? En France, le Législateur n a pas créé d espace juridique entre le statut des travailleurs salariés et celui des travailleurs indépendants. L un, très protégé, bénéficie de nombreuses garan es en cas de perte d emploi et de la protec on sociale la plus avancée. L autre, ne bénéficie d aucun sou en, d une protec on sociale réduite au minimum et d une retraite aléatoire. Le salarié reçoit une feuille de paie chaque mois, l indépendant doit gérer une trésorerie écartelée entre les dates de paiement des charges et les délais de règlement des clients. Il doit assumer la complexité de la comptabilité, des obliga ons administra ves, sociales et fiscales qui sont démesurées par rapport à un chiffre d affaires modeste. L indépendant devient vite «l otage» de ses obliga ons envers de nombreuses administra ons. Souvent le développement de son ac vité l amène à engager sa responsabilité et ses biens. Malgré des compétences solides et une forte envie de créer leur ac vité, trop de consultants, formateurs ou prestataires de services poten els renoncent à sauter le pas et restent demandeurs d emplois. D autres préfèrent par r dans des pays plus "compréhensifs" envers ceux qui ont le courage d entreprendre. ACLYS, une dynamique innovante Je e un pont entre les rives de deux mondes du travail qui s ignorent et engendre des synergies créatrices d ac vités et de richesses. Allier indépendance et salariat Aclys propose aux indépendants ou créateurs d une ac vité autonome, le cadre juridique qui respecte leur volonté de liberté et leur assure la protec on du statut de salarié. Op miser le temps Vous consacrez tout votre temps à la recherche de vos missions et à leur exécu on sans le perdre en démarches administra ves et obliga ons comptables et fiscales. Aclys gère votre ac vité et se charge de toutes les obliga ons sociales et fiscales, accompagne votre développement, vous conseille et vous fait accéder à des forma ons. Exercer sans risque Aclys offre le cadre op mum pour exercer une ac vité sans avoir à faire des choix engageant votre avenir ou votre patrimoine. Aclys «porte» la responsabilité commerciale et juridique de vos contrats, facture vos clients et s assure des règlements. Aclys assure la protec on de ses salariés : Couverture sociale Couverture accidents du travail Assurance prévoyance couvrant : longues maladies, accidents, décès Assurance civile professionnelle Cau on bancaire de garan e des salaires Assurance assistance à l étranger.

3 I P Sur mesure Chacun de vous a des a entes par culières. Nous vous offrons une solu on sur mesure et des conseils qui vous perme ent d op miser votre ac vité en fonc on de vos impéra fs. Interlocuteur privilégié Tout au long de votre parcours, vous avez un interlocuteur privilégié qui vous assure un suivi personnalisé et reste en permanence à votre écoute. Nous connaissons les a entes de chacun d entre-vous. Vos contrats sont rédigés en fonc on de votre situa on. Fin de mission Une mission qui se termine bien, c est celle qui est suivie d une nouvelle presta on au sein d Aclys, mais c est également celle qui est suivie d une embauche par un client ou celle qui précède la créa- on de l entreprise du Sociétaire. Aclys vous conseillera u lement au moment de la créa on de votre entreprise. Nos intervenants Toutes personnes qui souhaitent travailler avec l autonomie de l indépendant et la protec on sociale du salarié : Cadres en recherche d emploi Futurs créateurs d entreprises souhaitant tester leur projet Cadres ac fs souhaitant exercer une ac vité complémentaire Retraités en recherche d ac vités complémentaires Consultants qui veulent retrouver le statut de salarié et/ ou qui refusent de s encombrer des tâches comptables et fiscales Jeunes diplômés (Bac + 4/7) en recherche d expériences Les missions sont du ressort des presta ons intellectuelles : Conseil, Audit, Informa que, Forma on.. Les professions réglementées, les ac vités de négoce et du bâ ment sont exclues du champ d ac on d Aclys. Temps de travail Vous choisissez votre temps de travail en fonc on de vos critères personnels. Vous avez la totale ini a ve de la prospec on et de sa cadence. A utonomie Aclys travaille avec des partenaires parfaitement maîtres de leur art et réellement capables d autonomie. Ils sont libres dans l organisa on de leurs presta ons. H onoraires Aclys vous aide à vous situer sur le marché et vous conseille pendant toutes les phases de négocia ons avec votre futur client. La hauteur de vos tarifs ent compte de votre expérience ainsi que de l offre et de la demande dans votre domaine. Exemples d honoraires journaliers hors taxes : * Formateurs : 300 / Euros * Consultants expérimentés : 600/1 500 Euros * Conférenciers : à Euros Missions longues durées pour spécialistes expérimentés : * de à Euros / mois Compte professionnel Chaque Sociétaire dispose d un compte sur lequel figurent les opéra ons facturées aux clients et les sommes transformables en salaires ou en remboursements de frais professionnels. Frais de ges on Aclys Le taux de la commission d Aclys est fonc on du volume d ac vité. Il est compris entre 5 et 12%. Dans le cadre de mission à caractère excep onnel, un taux par culier peut être négocié. S alaires Ils reflètent votre ac vité et vos compétences. Votre revenu brut est d environ 60% du montant des honoraires hors taxes et hors frais. Ces chiffres varient en fonc on de votre statut, du type de contrat et du montant de vos frais professionnels. Frais professionnels Ils sont remboursés sur jus fica fs. Conformément aux règles fiscales et de l Urssaf, ils sont exonérés de charges sociales dans la limite de 30% des salaires bruts. Certaines missions, à l étranger notamment, bénéficient d autres règles.

4 C Propriété de la clientèle et droits intellectuels La clientèle que vous avez démarchée et pour qui vous travaillez est la vôtre. La clientèle objet de vos missions est votre "fonds de commerce". Les droits intellectuels des logiciels ou des supports de forma ons que les salariés portés développent restent leur propriété. Conven on de portage Le consultant fait une demande d'inscrip on. Ce document établit un cadre général et définit les obliga ons des partenaires. Il doit être signé préalablement aux contrats de presta ons de services et de travail. Contrat de presta ons de services Aclys et le Consultant préparent un contrat de presta ons selon les termes de la négocia on entre le Consultant et son client. Il est conclu entre le client et Aclys qui en porte la responsabilité juridique et commerciale. Il est contresigné par le consultant qui exécute la mission. Contrat de travail Dès récep on du contrat de presta ons de services, Aclys établit, avant le début de la mission, le contrat de travail et effectue toutes les démarches envers l Urssaf, Assedic, caisses de maladie, caisses de retraites, assurances complémentaires Lien de subordina on : Aclys ne porte que des partenaires parfaitement maîtres de leur art et réellement capables d autonomie. Il ne doit exister aucun lien de subordina on entre nos intervenants et les entreprises clientes. Un lien hiérarchique défini dans le contrat de travail existe entre l intervenant et l organisa on Aclys qui contrôle les missions et en porte la responsabilité. Le salarié porté doit rendre compte à Aclys de l'exécu on de ses missions et de ses démarches de prospec on. Conven on de forma on Aclys est tulaire d un numéro de formateur que vous pouvez u liser afin de vendre vos presta ons dans le cadre d une conven- on de forma on con nue (L 951-1). Le client les impute sur son budget forma on Aclys vous aide à la rédac on des conven ons de forma on et vous donne tous les conseils u les.

5 G Une expérience unique Notre ac vité est dédiée exclusivement au portage et à la défense des droits de nos portés. Aclys, contrairement à d autres sociétés, ne sous-traite aucune opéra on comptable ou autre. C est pour vous un gage de sécurité et de rapidité. Vous trouverez des interlocuteurs compétents. Garan e financière Le portage salarial n est pas une ac vité réglementée. De trop nombreuses sociétés n offrent aucune sécurité financière. Ce e dernière année, plusieurs d entreelles ont déposé le bilan, les portés n ont rien perçu des honoraires encaissés. Notre ges on financière rigoureuse contrôlée par le SNEPS vous met à l abri d expériences malheureuses. Nous avons souhaité aller plus loin, nous avons déposé une cau on bancaire qui donne une garan e financière à vos salaires et vos avoirs. Portage Salarial Ethique L'Agrément «Portage Salarial Ethique» créé par le SNEPS n est délivré qu aux sociétés contrôlées, jus fiant non seulement de la conformité au droit du travail, mais également du respect de leurs engagements envers les in- tervenants salariés, envers les clients, envers les ins- tu ons et le dépôt d une cau on bancaire et un accord d entreprise. Votre protec on de salariés Celle de tous les salariés : Assurance accident du travail, Sécurité Sociale, Assurance Prévoyance, Caisse de retraite, Caisse de retraite complémentaire, ASSEDIC... Négocia on des contrats Nous vous apportons aide et conseil afin d obtenir les meilleures condi ons. Des conseils commerciaux et fiscaux. Concept du télétravail Une organisa on unique qui privilégie la rapidité des échanges des informa ons et des contrats par les moyens offerts par internet. Contrats et administra f Aclys vous donne un kit logiciel sociétaire comprenant : Contrats types Papier à en-tête et cartes personnalisables Rapports d ac vités, Notes de frais Fiches d informa ons Compte de fonc onnement Informa on sur règlements clients chaque jour Régulièrement, vous recevrez un état de votre compte Liste des factura ons en cours Factures encaissées Versements Sommes disponibles Assurance civile professionnelle Notre assurance couvre tous les domaines hors professions réglementées, ar sanat, négoce et bâ ment. Assistance déplacement à l étranger Tous nos consultants voyageant à l étranger disposent d une assurance assistance santé qui les «protège» dans le monde en er. Accord d entreprise Le 10 novembre 2004, Aclys signe avec la CFDT le premier accord d entreprise définissant les règles du portage salarial. Cet accord établit le cadre de nos contrats de travail. Forma ons professionnelles Aclys offre à tous ses intervenants des forma ons gratuites dans les domaines suivants : * Qualité * RH * Fiscalité * Commercial * Bureau que * Anglais Forma ons professionnelles spécifiques Chaque année, nos intervenants ont la possibilité d établir un plan de forma on adapté à leurs besoins par culiers.

6 P I nscrip on A l'occasion d'une première prise de contact, nous étudierons l adéqua on entre vos projets et les solu ons personnalisées que nous pouvons vous proposer. Vous recevrez un dossier d inscrip on comportant tous les éléments dont nous aurons besoin lors de votre première embauche et à la prépara on de vos contrats commerciaux. Projet de mission Dès que vous avez une mission en vue, prenez contact, nous vous conseillerons sur les éléments de négocia on. Rédac on du contrat de presta on de services En fonc on de votre projet, nous allons préparer ensemble un contrat (ou une conven on de forma on) qui con endra tous les éléments commerciaux et juridiques nécessaires à sa validité. Signature du contrat commercial A récep on du contrat (ou de la conven on de forma on) signé par votre client, accompagné de l acompte correspondant, nous prenons contact pour définir le contrat de travail. Contrat de travail Nous le définissons ensemble en fonc ons de vos impéra fs et de la mission. Déclara ons d embauche Aclys s engage, afin de garan r les droits des Portés, à procéder à toutes les formalités qui incombent à l employeur en applica on des disposi ons du Code du travail ; elle s engage notamment à procéder auprès de l Urssaf à la déclara on unique d embauche avant le début des missions. Début de mission Vous pouvez commencer une mission dès que vous êtes assuré que nous avons établi votre contrat de travail et que les démarches d embauche ont été faîtes. Rappelez-vous que le code du travail est très strict. Laissez-nous le temps de remplir nos obliga ons. S alaires Chaque mois (entre le 28 du mois et le 5 du mois suivant) à la récep on de votre rapport d ac vité, nous établirons votre bulle n de salaire et un virement sur votre compte. Quelque soit l état de règlement de vos clients, vous recevrez un salaire minimum correspondant au temps travaillé. P rospec on Nous vous encourageons à prospecter durant vos contrats de mission en CDD ou CDI. Un temps de prospec on est inclus dans les CDI. Les frais de prospec on sont pris en compte. F orma on Vous devez constamment vous tenir à niveau. Profitez des forma ons offertes et/ou demandez l établissement d un plan de forma on correspondant à vos ambi- ons.

7 R 3 M 3 Suisses A&B Productions Académie de Montpellier Accor AFAQ AFNOR Agence Française de développement AFD Afflelou Alcatel Alten Altran Agefos PME Alcan Amcor ANFH Arthaud Yachting Aol Ascom Arthaud Yachting ATR Axa Axone Banques Populaires BNP-Paribas Bonbardier Bosch Brasseries Kronembourg Bürkert BVQI Cap Formation Carrefour Carparol Cégélec Cegos CCI Eure et Loir CCI Yvelines - Val d Oise Clarins CNET Cofidis Cofrac Cofas Champagne Mumm Conseil Général du Val d Oise Conseil Régional de Picardie Continental Collège Européen de Technologie Credoc Danone Duralex EADS Ebly Edition Taitbout EDF Ecole Nationale de la Santé Publique Ensemble Orchestral de Paris Essilor Esso - Exxon ESL Healthcare Ltd Euro RSCG Eurofins Certification Evêche de Lille Faurecia France Telecom Free GDF GIP Argenteuil Grand Projets Urbains Health Experts Heineken Institut Supérieur du Marketing Eurofins Certification Euro RSCG Faculté du Havre Faurecia Groupama - C.C.A.M.A Groupement intérêt public d aménagement du Val d Argenteuil Gummiwerk Kraiburg Gmbh Harvey Nash Hotel de Ville de Lille Imation Interdis Internet Working Stratégie International Masters Publishers Intergros INRA INSEEC Institut Régional du Travail Social Intergros Isis ISC JVC Kronenbourg La Poste Laboratoires Innothera Lactalis Les Petits Fréres des Pauvres Latexia Liebert Hiross Lyonnaise des eaux Mairie de Rennes Manpower Mapa -Spontex Masterfood Messier Bugatti Métrologie et Accréditation Suisse Ministère de L aménagement du Teritoire et de l Environement Mission Operationnelle Transfrontalière Ministère Belge des affaires économiques Ministère de l économie Luxembourgeois Monsanto Mory Moët & Chandon Nina Ricci Novartis Office National des Forêts Office Communautaire de la Formation Professionnelle et de l Emploi Orchestre de Paris L Oreal Opcareg Orange Pages Jaunes Panasonic Pentax Plastic Omnium PMU Pentax Renault Rhodia Roche Saira Alluminio SPA Sab Wabco Société Générale Sernam Scania Services Départementaux de l Incendie et des Secours Société Générale Sodexho Sofregaz Stéria SPIE Batignole Taxi G7 Tetra Pak Thales TRW Composants Moteurs Trigano Universités Ile de France WWF...

8 C Bureaux de récep on Salles de réunions Paris Ges on administra ve Siège social Administra f 20 rue Drouot Paris Aclys Concept Hall A bis - mmeuble 3 Fontaines Cergy-Pontoise Registre du Commerce Pontoise B N de TVA FR N URSSAF Code NAF (APE) 7022Z Organisme formateur enregistré sous le N Sites web Assurances Groupe Assurance civile professionnelle Cau on financière Ass. complémentaires retraite Caisse de prévoyance Ass. complémentaire santé Santé-Assistance Voyage Rapatriement GAN CEGI/ SNEPS N AD IGIRS (ARRCO) CGRCR (AGIRC) MALAKOFF AXA (assurance faculta ve) APRIL / AXA Global Santé Mission Syndicat professionel SNEPS depuis 1999 CICF Dirigeant Joël MAGNET Fondateur Michel ROY Ins tut d'administra on des Entreprises DEA et Maîtrise des Sciences de Ges on Ancien cadre supérieur dans le domaine de l'informa que et des presta ons de services intellectuelles. Spécialiste en droit social. Mastère Spécialisé Entrepreneurial de l Ecole Supérieure de Commerce de Paris. Maîtrise de ges on de Paris X Ingénieur en informa que et télécom. Aclys et E-competences sont des marques déposées

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