Plan de Classement Genre
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- Aurore Juneau
- il y a 8 ans
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1 Plan de Classement Genre Tout le Monde Adesse URL - Site Autres Commercial Commandes Correspondance Devis Dossier de presentation Tarifs Conventions Courrier Entrant et Sortant (COUR) Entrant (COUR) Sortant (COUR) Dossier Annuel (DOSSIER) 1 - Dossier general GA1 - Points en suspens GA2 - Comptes rendus d'entretiens GA3 - Note de synthese GA4 - Comptes annuels GA5 - Planning d'intervention GA6 - Synthese des temps passes GA7 - Courrier elements d'inventaire GA8 - Ecritures d'inventaires GAA1 - Courriers arrivee GAA2 - Courriers depart GAA3 - Editions definitives 2 - Comptabilite controle annuel A - Regularite formelle B - Tresorerie / financement C - Achats / Fournisseurs D - Charges externes E - Clients ventes F - Stocks et travaux en cours G - Immobilisations H - Personnel I - Etat J - Capitaux et provisions K - Autres comptes L - Annexes 3 - Fiscal Autres impots Contribution construction Declaration de TVA Dossier de gestion CGA Liasses fiscales Taxe d'apprentissage Taxe formation continue Taxe professionnelle 4 - Social
2 4.1 - Remunerations Bulletins de salaires Suivi Acomptes et Paiements Suivi Conges Payes Declarations sociales Regime General Regime Chomage Retraites et Prevoyances Retraites complementaires Prevoyance et frais de sante Autres organismes sociaux DADS-U DADS-U Honoraires Documents periodiques Registre du personnel Livres de paie Tableaux des charges et annexes Fiches individuelles Etats des cumuls Attestations DIF Controle de la paie Declarations Uniques d'embauche Contrats de travail et avenants Absences Conges Payes Documents de suivi Documents de sortie Attestations Assedic Autres documents de sortie Ruptures Fins de contrats Licenciements Demissions Autres 5 - Juridique Secretariatjuri 6-Demonstration Dossier Annuel CAC (DOSSIER) 01-Dossier Annuel General 01-Administration de la mission 01-Correspondances 02-Note d'entretien 03-Maintien de la mission 04-Note de revue 05-Suivi des temps 06-Honoraires 07-Declaration d'activite 08-Fiche annuelle de synthese 02-Documents financiers 01-Balance generale 02-Comptes annuels 03-Details de comptes 04-Liasse Fiscale
3 05-Grand Livre 03-Orientation de la mission 01-Determination de budget 02-Evaluation des risques 03-Determination du seuil de signification 04-Plan de mission 05-Note de revue analytique 06-Programme de travail 04-Examen Analytique Comptes annuels compares Referentiel Banque de France Statistiques 05-Reunion des organes sociaux 01-Assemblee Generale 02-Organe administration 03-Autres organes 06-Documents adresses aux associes 01-Rapport de gestion 02-Projet des resolutions 03-Tableau des filiales et participations 04-Documents divers adresses aux associes 07-Conventions reglementees 01-Etat des conventions reglementees 02-Liste des conventions courantes 03-Rapport Special 08-Autres verifications specifiques 01-Diligences legales 02-Certificat de depots des comptes 09-Interventions definies par des conventions 01-Examen de comptes previsionnels 02-Attestations particulieres 11-Travaux de finalisation 01-Controle de l'annexe 02-Controle des evenements post-cloture 03-Questionnaire de finalisation 12-Syntheses et rapports 01-Synthese Generale 02-Tableau d'ajustement 03-Lettre d'affirmation 04-Rapport General 05-Lettre de recommandations 02-Dossier annuel par cycle A- Etats comptables audites 01-Cadrage des comptes annuels 02-Comptes annuels pointes 03-Etats de synthese Auditsoft B-Ventes 04-Confirmation C-Stock
4 04-Assistance a l'inventaire physique D-Immobilisations corporelles et incorporelles E-Tresorerie 04-Confirmation F-Immobilisations financieres G-Achats 04-Confirmation H-Personnel I-Emprunts J-Fonds Propres K-Provision Risques et Charges 04-Confirmation L-Impots et taxes M-Autres Actifs
5 N-Autres Passifs O-Autres Produits et Charges P-Comptes courants- Entites liees X-Utilisation travaux Expert Comptable 02-Dossier Expert comptable Dossier Permanent (DOSSIER) 1 - Definition, organisation & suivi de la mission Preparation de la mission Lettres de mission et avenants Lettres aux confreres Suivi des honoraires Correspondances importantes 2 - Connaissance generale de l'entreprise Identite de l'entreprise Activite de l'entreprise Organisation generale Caracteristiques d'exploitation Liste des etablissements Environnement economique Synthese des zones de risque Imprimes generaux (entetes, tarifs,...) 3 - Organisation comptable Systeme d'information Organisation fonction comptable Specificites comptables Methodes comptables Questionnaire prise de connaissance Grille de separation des fonctions Delaos specifiques a respecter Listes livres & registres comptables Plan comptable 4 - Documents comptables Comptes annuels & rapports Situations intermediaires Rapports d'audit interne Rapports C.A.C.
6 4.5 - Suivi des immobilisations 5 - Fiscal Specificites fiscales Options eventuelles Controles fiscaux Declarations fiscales Autres declarations Lettre d'adhesion CGA 6 - Social Specificites sociales Conventions collectives Registres & documents obligatoires Contrats d'adhesion organismes sociaux Interessements et participations Controles Contentieux 7 - Juridique Inscriptions K Bis Inscription RC ou RM Contrats Baux / Location de gerance Emprunts / Prets Contrats d'assurance Contrats credit-bail Contrats commerciaux Autres contrats Depots et cautionnements Brevets Proces et litiges Societes Status Organes de direction et de controle PV des Conseils & Assemblees Etat des remunerations et conventions Liste des actionnaires Capital social et reserves 8 - Gestion Budgets Tableaux de bord Comptes previsionnels 9 - Correspondance Dossier Permanent CAC (DOSSIER) 01-Dossier Permanent General 01 - Syntheses et rapports 02-Renseignements sur la societe 01-Fiche signaletique de la societe 02-Historique de la societe 03-Activite et Formation du resultat 04-Organigramme du groupe 05-Organisation interne 06-Liste des interlocuteurs 07-Divers renseignements
7 03-Renseignements sur le mandat 01-Fiche signaletique du mandat 02-Acceptation de mandat 03-Lettre de mission 04-Derogation aux baremes 05-Declaration d'activite 06-Honoraires 04-Juridique 01-Fiche signaletique Juridique 02-Statuts 03-Kbis 04-Structure du capital - Comptabilite titres 05-Evolution du capital social 06-Resume des principaux contrats 07-Resume des litiges et proces en cours 08-Contrats Types 05-Livres et registres legaux 01-Suivi des registres 02-Resume des PV d'ag 03-Resume des PV de CD 06-Mandataires-dirigeants et conventions 01-Liste des dirigeants-remunerations 02-Liste des personnes concernees par les conventi 03-Resume des conventions reglementees 07-Fiscal 01-Fiche signaletique fiscal 02-Convention d'integration fiscale 03-Controles fiscaux 04-Autres renseignements fiscaux 08-Social 01-Fiche signaletique social 02-Convention collective 03-Reglement interieur 04-Accord de participation 05-Accord d'interessement 06-Representation du Personnel 07-Engagement de retraite 08-Controles sociaux 09-Autres renseignements sociaux 09-Assurance 01-Liste des contrats d'assurance 02-Copies des contrats d'assurance 10-Interventions definies par la loi 01-Operations relatives au capital 02-Operation de transformation 03-Operations-Interventions diverses 04-Operations relatives aux dividendes 05-Revelation de faits delictueux 06-Alerte 02-Dossier Permanent par cycle A-Elements communs 01-Reglementation Comptable 02-Principes et methodes comptables
8 03-Controle de gestion 04-Cadre informatique 05-Classement des pieces justificatives B-Ventes C-Stock D-Immobilisations corporelles et incorporelles E-Tresorerie F-Immobilisations financieres G-Achats H-Personnel I-Emprunts J-Fonds Propres 05-Evolution des capitaux propres K-Provision Risques et Charges
9 L-Impots et taxes M-Autres Actifs N-Autres Passifs O-Autres Produits et Charges P-Comptes courants- Entites liees Dossiers Salaries (DOSSIER) Absences Bulletins de salaire Conges payes Correspondance Declarations Annuelles des Salaires Documents divers Embauche : contrat - DUE - avenants Formations Sortie Factures Formulaires Lettres d'informations Mandats Liaison ETEBAC Teletransmission EDI Manuel Notes techniques Notice commerciale Notice technique Pieces et documents (PIECES) Pieces a classer (PIECES) Pieces a traiter (PIECES) Pieces a transmettre (PIECES) Pieces Classees (PIECES) Factures Releves bancaires
10 Plan d'acces Secretariat formalite Documents tous statuts Entreprise unipersonnelle a responsabilite limitee Actes relatifs au gerant Actes relatifs aux PV Divers Mandats Societe a responsabilitee limitee (SARL) Actes relatifs au gerant Actes relatifs aux cessions de parts Societe Anonyme (SA) Actes relatifs a la constitution d' une societe Divers Societe civile de moyens (SCM) Actes relatifs au gerant Actes relatifs aux cessions de parts Societe civile immobiliere (SCI) Actes relatifs au gerant Actes relatifs aux cessions de parts Societe en nom collectif (SNC) Actes relatifs au gerant Actes relatifs aux cessions de parts Societe par actions simplifiee (SAS) Actes relatifs aux actions Divers Service apres vente Contrats Garantie Rapports d'intervention Suivi produit Note technique Textes
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