PARTENARIATS PUBLIC-PRIVÉ AU QUÉBEC

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1 PRÉSENTE Deuxième édition PARTENARIATS PUBLIC-PRIVÉ AU QUÉBEC Enjeux légaux Montages financiers Aspects fiscaux et pratiques SOUS LA COPRÉSIDENCE DE Vice-Président, Service consultatifs transactionnels, Conseil en financement Me Kim Thomassin e Les 24 et 25 avril 2006 Hôtel InterContinental Montréal Les PPP au Québec connaissent de plus en plus de succès, mais leurs enjeux sont de plus en plus complexes. Afin de mieux les comprendre, Insight vous invite à participer à cette nouvelle édition. Enjeux légaux, négociation et rédaction de contrats, et impartition des risques Mécanismes de paiement, exigences de performance, aspects fiscaux et comptables Éléments clés de succès d un montage financier et exemples de financement Cas pratiques en PPP : réseau de l éducation et secteur de la santé et bien d autres PANEL DE DISCUSSION À NE PAS MANQUER! Enjeux et défis des PPP au Québec : où en sommes-nous? Modérateur Pierre Lefebvre, Agence des Partenariats Public-Privé du Québec ALLOCUTIONS SPÉCIALES Les relations gouvernementales dans les PPP Luc Ouellet, Le Cabinet de relations publiques National inc. L école-entreprise en tourisme : modèle de PPP à gestion hybride reliant la formation professionnelle et l industrie touristique des Laurentides Andrée Saint-Georges, Commission scolaire des Laurentides AV E C L A C O L L A B O R AT I O N D E Inscrivez-vous dès maintenant! Par téléphone : Par télécopieur : ou par Internet :

2 QUI DEVRAIENT Y ASSISTER Gouvernements et municipalités : Directeurs et directeurs généraux des ministères du Québec, du Canada et des municipalités Directeurs et directeurs généraux des organismes en partenariats public-privé Directeurs et directeurs généraux des établissements de santé Directeurs et chefs de service des finances et des services administratifs Administrateurs de contrats Directeurs d approvisionnement Directeurs et directeurs généraux des centres de détention Secteur privé : Entrepreneurs en construction, donneurs d ouvrage et architectes Ingénieurs, consultants et techniciens Dirigeants de firmes d actuaires Banquiers, courtiers et investisseurs institutionnels Avocats et consultants spécialisés en financement, partenariats, construction, ressources naturelles et environnement Directeurs et directeurs généraux des ministères ou organismes considérant les PPP Cher collègue, Il nous fait plaisir de vous inviter à une conférence d Insight sur les partenariats public-privé (PPP). Les PPP sont devenus un mode alternatif de livraison de premier plan dans la réalisation d infrastructures et la prestation de services publics. D'ailleurs, au cours des trois dernières années, la province de la Colombie-Britannique a initié une dizaine de projets d'envergure en mode PPP. Ces projets visaient notamment les secteurs de la santé, du transport routier et du transport en commun. Plus près de chez nous, le gouvernement québécois a formé une agence spécialisée en matière de PPP et compte livrer plusieurs projets. Pour l'occasion, nous avons réuni un groupe d experts en PPP qui présenteront leurs expériences pratiques et partageront leurs connaissances, touchant principalement les aspects légaux et financiers. Nous discuterons des sujets d'actualité comme le transfert des employées ou les guides pratiques de négociation et de rédaction des contrats. Nous présenterons aussi les éléments clés d un montage financier et les types de financement disponibles. Nous ferons également référence à des exemples pratiques et des cas spécifiques, et nous traiterons des récents développements affectant les secteurs les plus promoteurs au Québec en matière de PPP. Nous espérons vous rencontrer à la conférence. Vice-Président, Service consultatifs transactionnels, Conseil en financement M e Kim Thomassin e POSSIBILITÉ DE COMMANDITE Si vous êtes intéressé à exposer les produits de votre entreprise à un public hautement ciblé ou pour obtenir de plus amples renseignements, nous vous invitons à communiquer avec Daniel Moskowitz par téléphone au , poste 110, ou par courriel : dmoskowitz@insightinfo.com Les frais engagés pour participer à cette conférence, tels que le coût d inscription, le salaire de l employé, les frais de déplacement et d hébergement, sont des dépenses de formation admissibles en vertu de la Loi favorisant le développement de la formation de la main-d œuvre, L.R.Q., c. D-7.1.

3 LUNDI 24 AVRIL h00 8h45 8h50 9h00 PANEL DE DISCUSSION Inscription et déjeuner Mot d ouverture d Insight Information Allocution d ouverture de la coprésidente M e Kim Thomassin e Enjeux et défis des PPP au Québec : où en sommes-nous? Modérateur Pierre Lefebvre Président, directeur-général Agence des Partenariats Public-Privé du Québec Françoise Bertrand Présidente - directrice général Fédération des chambres de commerce du Québec Anne Boivin, ing. Vice-présidente, Stratégies de projets Macogep inc. M e Natalie Bussière Avocate Blake, Cassels & Graydon s.r.l. Jean-Yves Julien Conseiller en gestion pharmaceutique et en soins de santé Clini-Pharm Membre de l'ippp, ex-président de l'ordre des pharmaciens du Québec Louis Lévesque Conseiller syndical Syndicat de professionnelles et professionnels du gouvernement du Québec État de la situation des expériences québécoises : marquage routier, résidence Saint-Charles à Québec, haltes routières Risques pour les emplois et risques sociétaux Défis que devra relever l employeur impliqué dans ce nouveau type de partenariat Quel sera l impact des accréditations et des conventions collectives? Le cycle de vie d'un projet en PPP et son mode de réalisation Le régime général d'assurance médicaments du Québec (RGAM) pour illustrer l'application de balises visant le respect de l'intérêt des citoyens L'identification et le rôle des partenaires La comparaison avec d'autres juridictions 10h30 Pause-café 10h45 Mise à jour des enjeux légaux M e Normand D'Amour, B.Ing., LL.B. Miller Thomson Pouliot, s.e.n.c.r.l. Distinction entre les PPP impliquant ou non la réalisation de travaux de construction Les divers véhicules contractuels susceptibles d être empruntés pour réaliser un PPP L impact du choix du véhicule contractuel sur l encadrement juridique applicable aux PPP Survol de l encadrement législatif et administratif applicables aux PPP Comparaison entre le projet encadré par l Agence des Partenariats Public Privé du Québec et le projet non encadré 11h30 Guide pratique sur la négociation et la rédaction de contrats en PPP M e Réjean Blaquière Avocat Desjardins Ducharme, s.e.n.c.r.l. Déterminer les éléments préalables à la négociation des engagements contractuels Identifier les engagements pour favoriser l'atteinte des objectifs et l'évolution de la relation Comprendre le processus visant le choix du partenaire : manifestation d'intérêt, qualification et choix final Obtenir des recommandations visant à appuyer le partenaire public dans son processus pour retenir un partenaire Obtenir des recommandations visant à appuyer le partenaire privé dans l'élaboration de sa proposition 12h15 Dîner 13h00 Allocution spéciale Les relations gouvernementales dans les PPP Luc Ouellet directeur Le Cabinet de relations publiques National inc. 13h30 L impartition des risques de projet : l enjeu légal principal d un PPP M e Ilan Dunsky Avocat Heenan Blaikie SRL Identification des risques de projet Théorie de l'impartition des risques et son application en pratique Processus d'impartition des risques entre le partenaire public et le partenaire privé Impartition contractuelle vs impartition non-contractuelle Comment structurer le contrat PPP afin de refléter l'impartition des risques Les participants à la conférence recevront un ensemble de documents originaux et auront également accès en direct aux textes des présentations grâce au site de Insight. Ils auront ainsi la possibilité de consulter à volonté cette précieuse source d ouvrages de référence.

4 Paramètres de l'impartition des risques Intérêts du partenaire public vs intérêts du partenaire privé : est-ce que l'intérêt public est protégé? 14h15 Pause-rafraîchissements 14h30 Les projets de partenariats public-privé de construction avec services dans le secteur de l éducation ÉTUDE DE CAS M e Nancy Demers e M e Pierre-Denis Leroux La structure du projet Les éléments qui ont une influence sur les mécanismes choisis par le partenaire public dans le secteur de l éducation Contenu du document d appel de propositions et partage des responsabilités en regard à la construction et aux services à être offerts par le partenaire privé Les conditions de recevabilité et/ou de préqualification L élaboration de la grille de critères et analyse des propositions Le mécanisme d acquisition des biens choisis par le partenaire public Étude de cas à partir du projet de l Université du Québec à Rimouski, Campus de Lévis et autres projets universitaires réalisés en PPP au cours de la dernière année 15h30 Les aspects particuliers de la structure des PPP dans le secteur de la santé : exemple de l hôpital de Leeds au Royaume-Uni ÉTUDE DE CAS Emilio B. Imbriglio, CA Vice-président du groupe de Financement Corporatif Raymond Chabot Grant Thornton & Cie Membre de Grant Thornton International Hôpital universitaire de Leeds (LEEDS) Dissection d'un processus - prix de la transaction PPP de l année 2004 décerné par le magazine Project Finance International - prix de la meilleure équipe de projet du secteur public (Best Public Sector Project Team) Cette présentation conduira l'audience à travers le cycle de vie du projet de l'hôpital universitaire de Leeds LEEDS illustre l'évolution la plus récente et innovatrice de l'adaptation des mécanismes de paiement et des modalités de transfert de risque pour rencontrer à la fois les critères d'abordabilité et les spécifications des extrants qui avaient été établis Les leçons de LEEDS sont porteuses d'avenir et peuvent être utiles pour envisager des voies prometteuses pour le système de santé au Québec 16h30 Ajournement MARDI 25 AVRIL h15 8h50 9h00 9h45 Déjeuner Allocution d ouverture du coprésident Vice-Président, Service consultatifs transactionnels, Conseil en financement Mécanismes de paiement et exigences de performance dans les PPP Philippe Raymond, Ing., MBA, CFA Vice-Président PricewaterhouseCoopers Corporate Finance Inc. Les exigences de performance représentent les obligations opérationnelles et de performance à atteindre dans un PPP par le partenaire privé. Le mécanisme de paiement est un outil important dont dispose le partenaire public pour inciter le partenaire privé à respecter les exigences de performance. Dans le cadre de cette présentation, nous adresserons notamment : Les objectifs du mécanisme de paiement et des exigences de performance Les incitatifs à mettre en place pour s assurer de la performance du partenaire privé La relation entre l allocation des risques, le mécanisme de paiement et les exigences de performance Les étapes de développement des exigences de performance et du mécanisme de paiement Les types de paiements La calibration du mécanisme de paiement Des exemples Canadiens incluant les nuances portées au sein de projets dans divers secteurs d activité Considérations comptables et fiscales liées au projet en partenariat public-privé (Présentation en anglais et en français) Anne-Marie Dupras, CA et avocate e en fiscalité RSM Richter Phil Nadler CA RSM Richter Avantages et inconvénients, du point de vue fiscal, des principaux véhicules juridiques utilisés en PPP Quelques illustrations de structures efficientes en PPP Principales considérations comptables et fiscales à la création de projets PPP : acquisition d'actifs, partage des risques d'affaires et des bénéfices d'exploitation, financement (dette et équité) du projet, fin du partenariat Principales incidences fiscales découlant de la participation d'un partenaire étranger 10h30 Pause-café

5 10h45 Éléments clés de succès d un montage financier dans un PPP M e Robert G. Borduas Ogilvy Renault s.e.n.c.r.l. Denis Bourassa Corporation Financière Stonebridge Types de financement Risque de crédit Risque de performance Sûretés Recours en cas de défaut 11h45 Equitable sharing of responsibilities and profits (Présentation en anglais) Scott Bridges, MBA, CMA Senior Vice President Canadian Structured Finance Dominion Bond Rating Service (DBRS) Risk allocation among P3 participants Interlocking risk elements : - political - legal and regulatory - construction and operational - financial What benefits do the participants get from a P3 structure? 12h30 Dîner 13h15 Allocution spéciale L école-entreprise en tourisme : modèle de PPP à gestion hybride reliant la formation professionnelle et l industrie touristique des Laurentides Andrée Saint-Georges Directrice de projet Commission scolaire des Laurentides Un projet de construction d un hôtel 5 étoiles, appartenant à un consortium d entreprises privées et la Commission scolaire des Laurentides. Il s agit d un Hôtel vitrine où seront dispensés les programmes de formation en hôtellerie, restauration et activités de congrès (en tourisme de villégiature Resort). Le projet vise à développer au-delà d une centaine de programmes de formation en tourisme touchant ainsi aux huit domaines touristiques reconnus par l Organisation mondiale du tourisme auxquels on ajoute le tourisme de détente. La première phase est la construction de l Hôtel vitrine, soit un projet d environ 20 M $. Le modèle de gestion est en PPP, et son innovation vient du caractère hybride de son application tant en terme de gestion d immeuble, de clientèle touristique que de clientèle étudiante et de développement de programme de formation. Le concept proposé est unique tant dans sa forme que dans son contenu. 13h45 Exemples pratiques sur les types de financement qui vous sont disponibles Vice-Président, Service consultatifs transactionnels, Conseil en financement M e Rita Lc de Santis e Davies Ward Phillips & Vineberg S.E.N.C.R.L., s.r.l. Dette, obligation ou équité? Types de prêteurs et de preneurs d équité Quels sont les facteurs clés dans le financement d un projet? Principales causes pour dérailler le financement d un PPP Exemples pratiques de récents financements en PPP dans les secteurs municipal, transport et santé 14h45 Pause-rafraîchissements 15h00 Les enjeux du financement des PPP dans le domaine des infrastructures : quelles leçons tirer des cas de grands projets financés hors bilan? Andrée De Serres, LL.L, MBA, Ph.D. Professeur, Département Stratégie des affaires Responsable MBA pour cadres en financement d'entreprises École des sciences de la gestion Université du Québec à Montréal Historique et état de la situation des grands projets financés hors bilan au niveau international Spécificités du financement par projet et de son montage juridico-financier Transfert des risques : importance de l'efficacité de la gestion des risques, processus d'identification, mitigation et allocation des risques aux partenaires du projet et aux parties contractantes ; gestion par phase : conception, construction, opération Attentes du promoteur, du concédant public, des créanciers Comparaison avec les PPP : concessions sans recours et concessions avec recours Enjeux 15h45 Ce que vous pouvez apprendre des PPP dans le secteur énergétique au Québec les appels d'offres d'hydro-québec Distribution ÉTUDE DE CAS M e John Hurley Fraser Milner Casgrain S.E.N.C.R.L. Processus d appel d offres et sélection de fournisseurs Cadre réglementaire et approbations réglementaires nécessaires Enjeux et obligations des contrats d approvisionnement Leçons à apprendre et erreurs à éviter 16h30 Clôture de la conférence

6 OUI! Je désire inscrire la (les) personne(s) suivante(s) : PRÉSENTE VOTRE CODE DE PRIORITÉ : M. M me M e Nom : 963-PDF Deuxième édition PARTENARIATS PUBLIC-PRIVÉ AU QUÉBEC Enjeux légaux Montages financiers Aspects fiscaux et pratiques Les 24 et 25 avril 2006 Hôtel InterContinental Montréal Poste : Compagnie : Adresse de la compagnie : Ville : Province : Code postal : Téléphone : ( ) Télécopieur : ( ) Courriel : Type d entreprise : N bre d employés : Vous pourriez recevoir par la poste, téléphone, télécopieur ou courriel des renseignements portant sur des produits ou services offerts par Insight Information ou des tierces parties avec qui nous sommes en partenariat. Si vous ne voulez pas recevoir de tels renseignements provenant d Insight Information ou ces tierces parties, veuillez nous informer par courriel à privacy@insightinfo.com ou par téléphone au poste 173 et nous ferons les démarches nécessaires pour répondre à votre demande. Nous procédons à des campagnes d envois postaux. Il se pourrait donc que vous receviez une autre copie de ce document auquel cas, profitez-en pour passer le mot à un collègue intéressé! Besoin d autres renseignements? Abonnez-vous à! Code de la conférence : GVC Téléphone : Télécopieur : I Poste : u Insight Information, 214 rue King Ouest, Bureau 300, Toronto (Ontario) M5H 3S6 4. Courriel :! order@insightinfo.com 5. Internet : U RÉSERVATION DES CHAMBRES D HÔTEL Si vous désirez réserver une chambre pour la nuit, veuillez communiquer avec l Hôtel InterContinental à Montréal en téléphonant au (514) ou par télécopieur au (514) L hôtel est situé au 360, rue St-Antoine Ouest, Montréal (Québec). ANNULATION Vous serez remboursé si vous nous faites parvenir votre annulation par écrit avant le 3 avril Nous déduirons toutefois une somme de 200 $ pour les frais administratifs +14,00 $ (TPS de 7%) et 16,05 $ (TVQ de 7.5%) pour un montant total de 230,05 $. Si vous n avez pas réglé les frais d inscriptions et que vous désirez annuler, vous serez responsable des frais d annulation de 200 $ + 14,00 $ + 16,05 $ pour un montant total de 230,05 $. Veuillez noter que si vous vous inscrivez pour la conférence et que vous ne pouvez y assister, vous serez responsable du montant total des frais d inscription, à moins que vous n annuliez avant la période mentionnée ci-dessus. Si vous vous inscrivez après le 3 avril 2006, votre inscription sera considérée comme finale. Bien qu il n y ait pas de remboursement après cette date, la substitution de personne est possible en tout temps. Ayez accès en direct à une précieuse collection de textes des présentations et de comptes rendus des conférences organisées par Insight sur l énergie, l environnement, la finance, le droit ou tout autre domaine déjà traité en vous abonnant dès maintenant à. Pour obtenir plus de détails ou pour recevoir un abonnement d essai gratuit, communiquez avec nous par téléphone au ou par courriel à order@insightinfo.com. FORMULAIRE D INSCRIPTION FRAIS D INSCRIPTION : (Incluant les présentations de la conférence, les dîners, les pauses-café, la documentation et, accès à la version électronique des présentations de cette conférence *) Veuillez cocher votre choix : Conférence : 1495,00 $ + TPS (104,65 $) + TVQ (119,97 $) = 1719,62 $ Paiement inclus Paiement à venir (TPS # RT0001) (TVQ # TQ0001) Porter à mon compte VISA AMEX MC Numéro de carte : Date d expiration : Nom sur la carte : Signature : Date : NOTE : Le paiement total est requis avant la date de la conférence. Les chèques doivent être faits à l ordre de Insight Information. * Merci d allouer 4 à 6 semaines pour l activation du code d usager et du mot de passe. OFFRE SPÉCIALE : Admission gratuite à la conférence! Toute compagnie qui inscrit trois personnes en même temps aura droit à une quatrième inscription gratuite. Pour bénéficier de cette offre, le paiement doit être fait en un seul versement. INSIGHT se réserve le droit de modifier la date, l endroit ou le contenu de ses programmes sans préavis et n assume aucune responsabilité pour ces modifications éventuelles Insight Information