BU Professorat Éducation

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1 Université Joseph Fourier Grenoble INP Service Interétablissement de Coopération documentaire Règlement intérieur du SICD1 pour la Le règlement intérieur de la bibliothèque précise les droits et les devoirs des usagers, ainsi que les sanctions entraînées par le non-respect des dispositions qui y sont inscrites. La bibliothèque universitaire de l ESPE de l académie de Grenoble fait partie du Service Commun de Documentation de l'université Joseph Fourier et de l'inpg. Les étudiants, enseignants et chercheurs de ces deux universités ont accès de droit à ses services après avoir acquitté les droits d'inscription règlementaires, ainsi que les enseignants stagiaires élèves à l ESPE. Par convention, les enseignants, chercheurs et l'ensemble des étudiants régulièrement inscrits dans toutes les universités de Grenoble ont accès à toutes les bibliothèques de ces universités.

2 Un accord de réciprocité existe également entre toutes les universités de la région Rhône-Alpes (académies de Grenoble et Lyon). Des usagers extérieurs peuvent s'inscrire en acquittant un droit d'inscription selon deux tarifs : - tarif réduit pour les élèves ou étudiants en cours de scolarité, le personnel de l'education nationale et les chômeurs. - tarif normal pour les autres personnes. Les personnels de l Education Nationale effectuant des formations continues à l ESPE peuvent s inscrire gratuitement pour la durée de leur stage Tous les usagers doivent respecter le présent règlement intérieur et la charte informatique de l'université Joseph Fourier. Notre souci est d'améliorer constamment les services offerts aux usagers. Nous avons besoin de l'aide active de chacun pour parvenir à ce résultat.

3 Art. 1 Chaque lecteur doit être muni de sa carte en cours de validité dans l'enceinte de la bibliothèque. Art. 2 Les lecteurs ont la possibilité d'emprunter les documents régulièrement en s'adressant à la personne en poste à la banque de prêt. Les conditions de prêt sont indiquées dans le guide du lecteur. Pendant les heures de fermeture de la bibliothèque, sur le site de Grenoble, une boîte à livres est à la disposition des usagers pour effectuer les retours, qui doivent s'effectuer au plus tard à la date d'échéance du prêt. Art. 3 Tout retard dans le retour d'un document est sanctionné par une suspension de prêt d'une durée égale au double du retard pour les documents en prêt week-end, et d une durée égale au retard pour les autres documents. Art. 4 Les lecteurs doivent nous aider à conserver en bon état les documents de la bibliothèque. Ils ont l'obligation de remplacer ou rembourser les ouvrages perdus ou détériorés. Est considéré comme document perdu tout document non retourné à la bibliothèque quelle que soit la raison.

4 Art. 5 Le vol et la dégradation d'ouvrages constituent d'abord une gêne et un préjudice pour les autres lecteurs. Ce sont des actes répréhensibles par la loi. Tout document devra être enregistré avant le passage des portillons de sortie. Les traces de détérioration volontaire des documents seront considérées comme une tentative de vol. L'usager qui fera sonner l'alarme du système antivol devra présenter au personnel ses effets (cartable, sac, poches ) Toute personne surprise en flagrant délit se verra infliger les sanctions suivantes : - à la première tentative, 3 mois de suspension de prêt, le remplacement ou le remboursement des documents dégradés augmenté des frais d'équipement. - en cas de récidive, suspension définitive du prêt et sanctions administratives pouvant aller jusqu'à la comparution devant la commission de discipline des universités.

5 Art. 6 Chacun est responsable des documents empruntés à l'aide de sa carte. On ne peut donc emprunter des documents avec la carte d'un autre lecteur. Si un lecteur perd sa carte, il doit le signaler à la bibliothèque et au service de la scolarité. Tout changement d'adresse personnelle doit également être signalé. Le quitus de la bibliothèque est indispensable pour une inscription des étudiants dans une autre université. Il n'est délivré que lorsque le lecteur s'est acquitté de ses obligations à l'égard de la bibliothèque. Art. 7 Les lecteurs sont priés de prendre soin du matériel (tables, chaises, matériel informatique) et des documents mis à leur disposition. Art.8 Ils sont également priés de veiller sur leurs affaires personnelles. La bibliothèque n'est pas responsable des dommages causés aux biens des lecteurs dans son enceinte. Art. 9 Il ne leur est pas permis d'accéder à des services payants en ligne sur Internet (utilisation de la carte bleue interdite), ni de commettre des infractions sur les sites visités.

6 Respect de la législation en vigueur. Art. 10 Les lecteurs sont soumis à l'obligation légale de respecter le droit d'auteur des documents photocopiés pour leur usage personnel. Art.11 Ils doivent respecter les conditions d'accès aux documents électroniques, et notamment ne pas les décharger dans leur intégralité (bien lire les recommandations de l'éditeur et les respecter). Le bon usage de la bibliothèque. Afin de donner à tous les conditions de travail les plus agréables possibles, il est demandé aux usagers de respecter les règles suivantes dans les locaux de la bibliothèque:

7 Art. 12 Demander l'autorisation pour déposer des affiches sur les panneaux prévus à cet effet et pour utiliser les espaces publics comme lieux d'exposition. Art. 13 S'abstenir de fumer, comme dans tous les lieux publics (loi Evin). Art. 14 Ne pas consommer d'aliments ni de boissons à la bibliothèque. Les bouteilles d'eau sont cependant tolérées. Art. 15 Mettre en veille les téléphones portables. Art. 16 Respecter le silence dans les salles de consultation et rester courtois avec les autres usagers ainsi qu'avec le personnel de la bibliothèque. Art. 17 Maintenir la propreté des lieux (toilettes, murs).

8 Art. 18 Ne pas utiliser de rollers ni d'autres engins de locomotion à roulettes. Art. 19 Les animaux domestiques restent à l'extérieur. Seuls les chiens guides d'aveugles peuvent entrer dans la bibliothèque. Par le fait de son entrée à la bibliothèque universitaire, toute personne s'engage à se conformer au présent règlement.