REGLEMENT DE L APPEL A PROJETS EMPLOI 2017 «LA QUALITE DE L EMPLOI DANS LES TPE»
|
|
- Sandrine Lefèvre
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 REGLEMENT DE L APPEL A PROJETS EMPLOI 2017 «LA QUALITE DE L EMPLOI DANS LES TPE» SOMMAIRE Article 1. PREAMBULE... 2 Article 2. PUBLIC ELIGIBLE... 2 Article 3. ACTIONS ELIGIBLES... 2 Article 4. CRITERES DE SELECTION... 3 Article 5. DEPENSES ELIGIBLES... 4 Article 6. MODALITES DE SELECTION... 4 Article 7. MONTANT ET MODALITES D ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION... 5 Article 8. ENGAGEMENT DU CANDIDAT... 5 Article 9. DATE ET MODALITES DE DEPOT DES CANDIDATURES... 5 Article 10. CONTACT... 6 Article 11. CALENDRIER... 6 Liste des communes du territoire de la Métropole Européenne de Lille :
2 Article 1. PREAMBULE La Métropole Européenne de Lille a adopté à l unanimité un plan d action métropolitain pour l emploi le 24 juin L une des actions prioritaires de cette feuille de route est le lancement d un appel à projets chaque année pour soutenir les initiatives innovantes du territoire. L édition 2017 sera consacrée à la qualité de l emploi et à la modernisation des conditions de travail au sein des TPE (de 1 à 20 salariés) de la métropole. Cette édition a pour enjeu d améliorer la qualité et l attractivité de l emploi dans les TPE et poursuit les objectifs suivants : - Améliorer l image et l attractivité des TPE auprès des actifs (salariés et demandeurs d emploi) du territoire pour faciliter leurs recrutements - Repérer les bonnes pratiques et actions innovantes des TPE en direction de leurs salariés sur la qualité de l emploi - Valoriser et mettre en avant ces projets par leur diffusion et favoriser leur essaimage sur le territoire. Le budget global de la MEL alloué à cette action est de Article 2. PUBLIC ELIGIBLE Sont éligibles les entreprises : - employant entre 1 et 20 salariés - qui exercent principalement leur activité et dont le siège social se trouve sur le territoire de la MEL (voir liste des communes, p.7) - créées avant le 1 er janvier Sont exclues les entreprises dont le montant des aides publiques reçues sur les trois dernières années est supérieur ou égal à (régime des minimis). Article 3. ACTIONS ELIGIBLES Sont éligibles les projets de mise en œuvre d actions innovantes concourant à favoriser une ou plusieurs de ces composantes : Composantes Sécurisation des parcours professionnels des salariés L équilibre vie professionnelle/vie privée Exemples d actions - politique de formation, montée en compétence - validation des acquis - dispositif d entretiens individuels réguliers - embauche de salariés en contrat d apprentissage, d alternance - dispositif de coaching d aide à la prise de responsabilité - aménagement du temps de travail (accords sur le temps de travail, télétravail, flexibilité des horaires) - facilités de mobilité des salariés - proposition d activités sportives/culturelles sur le lieu de travail - appui aux conditions de solidarité entre salariés 2
3 La qualité de l organisation du travail Participation des salariés à la vie de l entreprise Lutte contre les discriminations Prévention des risques professionnels - management - améliorer la qualité des consignes de travail - capacité d appui de l organisation dans la résolution des dysfonctionnements - démarches de progrès - réduction de la pénibilité - anticipation de la charge de travail - aménagement des espaces de travail - Création d outils de concertation pour favoriser l implication des salariés (groupes de parole, espaces de discussion...) - Création ou amélioration des dispositifs de dialogue social (instances représentatives du personnel,...) - Dispositifs de promotion de l égalité des chances - Opérations de sensibilisation, de prévention contre les discriminations - Formation au recrutement et au management sans discrimination - Dispositif d évaluation de l exposition collective/individuelle aux risques psychosociaux et aux facteurs de pénibilité - Opérations de sensibilisation, de prévention (formations, ateliers) - Adaptation de l ergonomie du poste de travail au salarié Et toutes autres démarches innovantes complémentaires à ces composantes (cette liste n est pas exhaustive). Les actions proposées doivent faire l objet d un projet mis en œuvre en 2017 et qui s achèvera au 30 novembre 2018 au plus tard. Il peut s agir d un nouveau projet pour l entreprise ou d une nouvelle étape d un projet initié antérieurement. Article 4. CRITERES DE SELECTION L entreprise candidate emploie entre 1 et 20 salariés, est domiciliée et exerce principalement une activité sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille depuis le 1 er janvier 2016 au moins. Seront retenus les projets: - innovants, répondant aux composantes de la qualité de l emploi indiquées à l article 3 - impliquant les salariés de l entreprise - réplicables dans d autres entreprises. Le cas échéant, une priorité pourra être apportée aux projets - qui répondent à plusieurs composantes de la qualité de l emploi - qui font l objet d une coopération entre entreprises, deux entreprises minimum. Le comité de sélection s attachera à retenir des projets de secteurs d activité et de territoires différents au sein de la Métropole Européenne de Lille. 3
4 Article 5. DEPENSES ELIGIBLES Seront financées : Les dépenses liées aux charges de personnels Les dépenses en prestations externes (plafonnées à 70% du projet maximum) Les dépenses de fonctionnement : - achats et fournitures (plafonnées à 500 ) - location de salle - déplacements et missions - dépenses de formation - logiciel, documentation. Le financement par la MEL des dépenses du projet sera compris entre 6000 et et peut couvrir 100% des dépenses liées au projet. Article 6. MODALITES DE SELECTION La MEL s associe à des partenaires institutionnels et économiques pour former le comité de sélection : - La MEL : Mission Stratégique Emploi, Service Relations Entreprises - Les collectivités territoriales partenaires de la MEL : le Conseil Régional Hauts-de- France et le Conseil départemental du Nord - La DIRECCTE (Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'emploi) - Les réseaux consulaires : CMA (Chambre des Métiers et de l Artisanat), et la CCI (Chambre de Commerce et d Industrie) - Partenaires sociaux - Membres des réseaux d entreprises (Face et Réseau Alliances) - l ARACT (Association Régionale de l'amélioration des Conditions de Travail) NB : Les personnes faisant partie du comité de sélection ne pourront pas candidater au présent appel à projets. La sélection se déroulera en deux phases : 1) Le comité de sélection se réunira en mai 2017 pour sélectionner les projets éligibles sur la base de la description du projet renseignée dans le dossier de candidature. 2) La MEL sélectionnera les lauréats suite à : - l examen des pièces complémentaires au dossier de candidature (cf. article 9) - la visite d un conseiller entreprise de la MEL ou de membres du comité de sélection, dans votre entreprise fin mars/avril, - d éventuelles demandes de précisions de la part du comité de sélection. 4
5 Article 7. MONTANT ET MODALITES D ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION Les entreprises lauréates définitives percevront la subvention faisant l objet d une convention entre la Métropole Européenne de Lille et l entreprise, dans laquelle le projet de l entreprise sélectionnée sera explicité. Dans le cadre de cette convention, la MEL s engage à promouvoir et essaimer les projets innovants retenus dans cet appel à projets. Le montant octroyé est compris entre 6000 et , et sera versé en deux temps : - Un premier versement de 80% à la signature de la convention - Un second versement du solde, 20%, après vérification de la réalisation du projet ayant fait l objet du soutien. Cette vérification interviendra en décembre Article 8. ENGAGEMENT DU CANDIDAT Tout candidat à l appel à projets s engage à : - Prendre connaissance et accepter sans réserve ni condition le présent règlement - Renoncer à tout recours concernant les conditions d'organisation de l appel à projets, les résultats et les décisions du comité de sélection - Renoncer à toute réclamation ou dédommagement y compris en cas de modification, report ou annulation de l appel à projets Article 9. DATE ET MODALITES DE DEPOT DES CANDIDATURES Le dossier de candidature est téléchargeable sur : - Il devra être dûment complété et signé. La date limite de dépôt des candidatures est le 28 février Le dossier sera à envoyer par voie électronique, à l adresse suivante : aap_emploi@lillemetropole.fr Un accusé réception vous sera adressé par mail. Après la première phase de sélection, les entreprises retenues seront invitées à nous faire parvenir les pièces suivantes, en complément de leur dossier : - Extrait d immatriculation au registre du commerce (k-bis) - Pièces financières : bilans et comptes de résultat des trois derniers exercices comptables - Budget prévisionnel du projet détaillé - Relevé d Identité Bancaire - Attestation sur l honneur du représentant de la structure certifiant que l entreprise est en règles vis-à-vis des administrations sociales et fiscales. 5
6 Par voie postale, en lettre recommandée, à l adresse suivante : A l'attention de M. Vaillant Métropole Européenne de Lille Pôle Développement Economique et Emploi, Mission Emploi 1 rue du Ballon CS LILLE CEDEX Tout dossier incomplet entrainera l inéligibilité de la candidature à l appel à projets. Article 10. CONTACT Pour toute information complémentaire ou demande de précision : aap_emploi@lillemetropole.fr Article 11. CALENDRIER 2 décembre 2016 Lancement de l appel à projets Jeudi 20 avril 2017 Date limite de dépôt des candidatures Mai Comité de sélection Juin juillet Visite du conseiller d entreprise septembre Comité de sélection définitif 6
7 Liste des communes du territoire de la Métropole Européenne de Lille : Lille (siège) Anstaing Armentières Aubers* Baisieux La Bassée Beaucamps-Ligny Bois-Grenier* Bondues Bousbecque Bouvines Capinghem La Chapelle-d'Armentières Chéreng Comines Croix Deûlémont Don Emmerin Englos Ennetières-en-Weppes Erquinghem-le-Sec Erquinghem-Lys Escobecques Faches-Thumesnil Forest-sur-Marque Fournes-en-Weppes Frelinghien Fretin Fromelles* Gruson Hallennes-lez-Haubourdin Halluin Hantay Haubourdin Hem Herlies Houplin-Ancoisne Houplines Illies Lambersart Lannoy Leers Lesquin Lezennes Linselles Lompret Loos Lys-lez-Lannoy La Madeleine Le Maisnil* Marcq-en-Barœul Marquette-lez-Lille Marquillies Mons-en-Barœul Mouvaux Neuville-en-Ferrain Noyelles-lès-Seclin Pérenchies Péronne-en-Mélantois Prémesques Quesnoy-sur-Deûle Radinghem-en-Weppes* Ronchin Roncq Roubaix Sailly-lez-Lannoy Sainghin-en-Mélantois Sainghin-en-Weppes Saint-André-lez-Lille Salomé Santes Seclin Sequedin Templemars Toufflers Tourcoing Tressin Vendeville Verlinghem Villeneuve-d'Ascq Wambrechies Warneton Wasquehal Wattignies Wattrelos Wavrin Wervicq-Sud Wicres Willems (* sous réserve du vote du Conseil Métropolitain entérinant la fusion de la Communauté de Communes des Weppes avec la Métropole Européenne de Lille au 1 er janvier 2017) 7
Mieux vivre ensemble. Les copropriétés sur le territoire de Lille Métropole
Mieux vivre ensemble Les copropriétés sur le territoire de Lille Métropole Synthèse de l étude et du plan d actions/mars2013 sommaire La carte des territoires Une étude 15 de Lille Métropole sur les copropriétés
Plus en détailArticle 3 - Personnes pouvant participer Le Concours est réservé aux associations (loi de 1901) dûment déclarées en préfecture ou sous-préfecture.
Article 1 - Société organisatrice La MACIF, Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France et des cadres et salariés de l Industrie et du Commerce, société d assurance mutuelle à cotisations
Plus en détailLille Métropole Communauté urbaine Dépenses par territoires
Lille Métropole Communauté urbaine Dépenses par territoires 2011 Sommaire 1. Fondements et méthode... P3 2. Synthèse globale... P4 3. Synthèse des dépenses réalisées à l échelle communautaire... P5 4.
Plus en détailles chiffres clés édition 2013 tourcoing
les chiffres clés édition 2013 LILLE-roubaix tourcoing les habitants 124 communes, 5 communautés de communes, 1 communauté urbaine 879,6 km² 1203666 habitants, soit 29,8 % de la population régionale Répartition
Plus en détailDemande de logement. Demande de mutation. N de contrat SRCJ : L / (si vous êtes déja locataire à la SRCJ) Dossier arrivé le : CADRE RÉSERVÉ À LA SRCJ
Demande de logement Demande de mutation N de contrat SRCJ : L / (si vous êtes déja locataire à la SRCJ) CADRE RÉSERVÉ À LA SRCJ N Dossier :... Date d enregistrement :... Nom :... Prénom :... Communes demandées
Plus en détailLILLE MÉTROPOLE : SUBVENTIONS VERSÉES AUX ASSOCIATIONS ET FONDATIONS DE DROIT FRANÇAIS ET AUX FONDATIONS RECONNUES D'UTILITÉ PUBLIQUE
LILLE MÉTROPOLE : SUBVENTIONS VERSÉES AUX ASSOCIATIONS ET FONDATIONS DE DROIT FRANÇAIS ET AUX FONDATIONS RECONNUES D'UTILITÉ PUBLIQUE N SIRET Nom bénéficiaire Montant budgétaire liquidé Adresse complète
Plus en détailMétropole Européenne de Lille. Projets de délibération. Ordre du Jour CONSEIL du 19 Juin 2015. Gouvernance. Finances et Budget
Métropole Européenne de Lille Projets de délibération Ordre du Jour CONSEIL du 19 Juin 2015 11/06/2015 15:07 DELEGATION DE M. le Vice-Président BERNARD Alain Gouvernance C 0001 - Assistance à maîtrise
Plus en détailMonsieur Michel JONVILLE 17, rue Jean-Baptiste Baudin 21000 Dijon. Téléphone : 03 80 78 13 98. Messagerie : jonville.michel@orange
Monsieur Michel JONVILLE 17, rue Jean-Baptiste Baudin 21000 Dijon. Téléphone : 03 80 78 13 98. Messagerie : jonville.michel@orange 1 ère édition au 05 septembre 2012, par Michel JONVILLE : Liste des cotes
Plus en détailL IMMOBILIER PROFESSIONNEL EN MÉTROPOLE LILLOISE. Immo DesPros PÉRENCHIES
L IMMOBILIER PROFESSIONNEL EN MÉTROPOLE LILLOISE La revue Immo DesPros SÉLECTION 1 er semestre 2013 EXCLUSIVITÉ BONDUES RAVENNES-LES-FRANCS LOCATION de 500 à 1.685 m 2 632 Positionné à l entrée du nouveau
Plus en détailRéunion du Conseil Municipal du 17 juin 2015
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Département du Nord - Canton de Lille 6 - MAIRIE D HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN Tél: 03 20 17 20 40 Fax: 03 20 17 20 49 4, rue Pasteur 59320 Hallennes-lez-Haubourdin www.hallennes.fr
Plus en détailTOSTAIN & LAFFINEUR FLASH. Les Cahiers. Solutions Personnalisées en Immobilier d Entreprise et Commercial
TOSTAIN & LAFFINEUR REAL ESTATE SOLUTIONS Solutions Personnalisées en Immobilier d Entreprise et Commercial Les Cahiers TOSTAIN & LAFFINEUR 1 er semestre 2012 Bureaux - Commerces Locaux d Activités Logistique
Plus en détailMise Ä jour Septembre 2012
E.R.E.A Colette Magny Lys Lez Lannoy LISTING ADRESSES STAGES PAR FILIERE Mise Ä jour Septembre 2012 3 Äme NOMS ADRESSES Observations Adrexo 22 Rue de Seclin 59173 Vendeville 03 20 62 99 99 Ådition de journaux,
Plus en détailAction de soutien à la mobilité
UNION EUROPÉENNE Fonds social européen Investit pour votre avenir PROGRAMME DEPARTEMENTAL D INSERTION 2012-2016 APPEL A PROJETS 2015 Action de soutien à la mobilité Date de lancement de l appel à projets
Plus en détail26 sept. 2015 > 17 JAN. 2016. Dossier pédagogique
26 sept. 2015 > 17 JAN. 2016 Lille & Eurométropole Dossier pédagogique RAMBLA BRÉSILIENNE - Fabio Ricardo Chapitre >>> Édito >>> Sommaire 26 sept. 2015 > 17 JAN. 2016 3 Édito 4 Introduction au dossier
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICE. Procédure adaptée MFS 10-003 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOTS 1 ET 2
CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE VAUCLUSE HOTEL DE L ESPINE 35 RUE JOSEPH VERNET BP 40208 84009 AVIGNON CEDEX 1 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Procédure adaptée MFS 10-003 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
Plus en détailPROGRAMME. Communauté Urbaine de Dunkerque. 18 > 19 Avril 2015. 54 e CONGRÈS RÉGIONAL NORD-PAS DE CALAIS DE LA PHILATÉLIE 18 > 19 AVRIL 2015 1
Communauté Urbaine de Dunkerque 18 > 19 Avril 2015 PROGRAMME philanord.fr 54 e CONGRÈS RÉGIONAL NORD-PAS DE CALAIS DE LA PHILATÉLIE 18 > 19 AVRIL 2015 1 Cette année 2015, Dunkerque commémore le 70 e anniversaire
Plus en détailSCHEMA D AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA METROPOLE LILLOISE
SCHEMA D AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA METROPOLE LILLOISE Avec le soutien financier : Etude réalisée par les cabinets : SCHEMA D AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA METROPOLE LILLOISE SOMMAIRE 1 SYNTHESE DU SCHEMA
Plus en détailLE NUMÉRIQUE : DANS TOUS LES MÉTIERS, À TOUS LES ÂGES, TOUS LES JOURS.
LE NUMÉRIQUE : DANS TOUS LES MÉTIERS, À TOUS LES ÂGES, TOUS LES JOURS. 16 mars au 17 avril 2015 du 2 édition e CES ÉREN S CONF STRATION ES N U O Q I M R É É D UM N S E USAG S VISITE ING T A D JOB BATS
Plus en détail1. Consolider l emploi dans les entreprises d insertion
ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE SOUTIEN AUX EMPLOIS DE L ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ECONOMIE 17.12 DESCRIPTIF DE L'INTERVENTION OBJECTIFS Consolider l emploi des entreprises de l économie sociale et solidaire
Plus en détailZone d'emplois Lieux Métiers Diplômes CFA Contacts Technicien de
Zone d'emplois Lieux Métiers Diplômes CFA Contacts Technicien de Titre de niveau IV "Technicien de maintenance en Maintenance d'appareils Wervicq élcetroménager Electronique" Maubeuge LILLE Valenciennes
Plus en détailDELEGATION DE M. le Vice-Président BERNARD Alain
LILLE METROPOLE Communauté Urbaine Délibérations CONSEIL du 26 Juin 2014 30/06/2014 15:06 Compte Rendu de Séance DELEGATION DE M. le Vice-Président BERNARD Alain Gouvernance 14 C 0155 - Vœu de soutien
Plus en détailOPERATION SOLIDARITE INOVALLEE 2013
APPEL A CANDIDATURE OPERATION SOLIDARITE INOVALLEE 2013 Inovallée est la structure pilote du parc technologique situé sur les communes de Meylan et Montbonnot regroupant plus de 340 entreprises et 10 000
Plus en détailNOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).
Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l
Plus en détailRèglement de la consultation
Communauté de communes du Pays de Saint-Aubin-du-Cormier 3 rue de la Libération, BP11, 35140 Saint-Aubin-du-Cormier Tel : 02.99.39.22.94 Fax : 02.99.45.18.03 Marché public de prestation de services Règlement
Plus en détailPortrait financier. Analyse comparée CA 2005-2010. MARLY 11 967 habitants
Portrait financier Analyse comparée CA 25-21 Direction régionale NORD - PAS DE CALAIS 19 avenue Le Corbusier - 59 4 LILLE cedex Directeur régional : Valérie-Marie AUBIN Votre correspondant Géraldine MOREAU
Plus en détailAPPEL A PROJETS 2010. Axe d intervention 4. Version corrigée Mars 2010. PO FSE 2007-2013 «Compétitivité régionale et emploi» Ile-de-France
PO FSE 2007-2013 «Compétitivité régionale et emploi» Ile-de-France Contacts Direction régionale du travail, de l emploi et de la formation professionnelle d Ile de France Orientation et appui Service FSE
Plus en détailLes Trophées «Y a d l idée en Normandie!» Edition 2015
z 1 Les Trophées «Y a d l idée en Normandie!» Edition 2015 Règlement du concours www.concours-innovation.fr 2 Article 1 : Présentation du concours Les Trophées «Y a d l idée en Normandie!» sont issus de
Plus en détailMettre en place le télétravail : un projet qui se construit
1 20 juillet 2015 TITRE DE LA PRÉSENTATION POWERPOINT Mettre en place le télétravail : un projet qui se construit Commission du Débat public Réseau Express Grand Lille PRÉSENTATION DE L ARACT NORD PAS
Plus en détailAPPEL A PROJET. Programme opérationnel FEDER-FSE-IEJ 2014-2020 Région Languedoc-Roussillon. Initiative pour l Emploi des Jeunes
APPEL A PROJET Programme opérationnel FEDER-FSE-IEJ 2014-2020 Région Languedoc-Roussillon Initiative pour l Emploi des Jeunes «Entrepreneuriat des jeunes» Date de lancement : 12 août 2015 Modalité de publicité
Plus en détailDossier de candidature
Dossier de candidature Dossier complet à retourner ou à déposer avant le 08 septembre 2015 à : jeunesentreprises@strasbourg.cci.fr nweiser@cm-alsace.fr OU CCI de Strasbourg et du Bas-Rhin Pôle Création/Cession
Plus en détailAGEFOS PME Nord Picardie Appel à propositions MutEco Numérique Picardie 2015 1
APPEL A PROPOSITIONS MUTECO NUMERIQUE 2015 PICARDIE Le présent cahier des charges s adresse aux organismes de formation souhaitant se positionner sur le projet mutations économiques porté par AGEFOS PME
Plus en détailQUESTIONNAIRE 2015 RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE
QUESTIONNAIRE 2015 RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE IDENTITE DU PROPOSANT Nom de la société : Adresse : Code postal : Ville : Tél. : Fax : Courriel : N SIRET : (joindre un K BIS) Derniers états financiers
Plus en détailAccord Cohésion Sociale
Accord Cohésion Sociale Entre l Unité Economique et Sociale MACIF, représentée par Monsieur Roger ISELI, Directeur Général de la MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE, Société d'assurance
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE. Salarié Chef d entreprise ou travailleur indépendant Etudiant
DOSSIER DE DEMANDE LE PORTEUR DE PROJET NOM : PRENOM : Nom de jeune fille : Adresse : Code Postal : Ville : Date de naissance : SITUATION PROFESSIONNELLE Vous êtes : Salarié Chef d entreprise ou travailleur
Plus en détailRenaissance Nancy 2013
Renaissance Nancy 2013 Règlement de l Appel à projet Création vidéo (diffusion sur le principe de mapping architectural) à l occasion des «Moments d invention» Place Charles III à Nancy du 24 mai 2013
Plus en détailRéférentiel Engagement de service
Toute reproduction intégrale ou partielle faite en dehors d une demande expresse d AFNOR Certification ou de ses ayants droits ou ayants cause est illicite (code de la propriété intellectuelle artt. L122-4
Plus en détailPRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS.
REGLEMENT PRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS. 1 Sommaire I. Objet II. Conditions de participation III. Calendrier déroulement du prix IV. Modalités de participation V. Jury VI.
Plus en détailEtablissement d envoi :... Nom du Candidat : M. Mme Melle... Prénom :... Date de naissance : / /... Nationalité :... ADRESSE DU DOMICILE PERMANENT
DOSSIER A REMETTRE A VOTRE ETABLISSEMENT MINIMUM 1 MOIS AVANT LE DEPART CANDIDATURE A UNE BOURSE D ETUDES Cadre réservé à l établissement d envoi Cachet de l établissement Date de réception du dossier
Plus en détailAPPEL À PROJETS A.S.T.R.E. 2015 Action de Soutien à la Technologie et à la Recherche en Essonne PROJETS D INNOVATION COLLABORATIFS
CONSEIL GÉNÉRAL DE L ESSONNE Direction de l innovation et du développement des territoires APPEL À PROJETS A.S.T.R.E. 2015 Action de Soutien à la Technologie et à la Recherche en Essonne PROJETS D INNOVATION
Plus en détailDEMANDE D INDEMNISATION AU TITRE DE L ACTIVITE PARTIELLE
DEMANDE D INDEMNISATION AU TITRE DE L ACTIVITE PARTIELLE LOI DU 14 JUIN 2013 RELATIVE A LA SECURISATION DE L'EMPLOI Pièces à joindre à la demande La présente demande doit être envoyée au service activité
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) COMMUNE DE TRAMOLE Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir
Plus en détailSUPPRIMER UN NOM DE DOMAINE
SUPPRIMER UN NOM DE DOMAINE Ref : FP. P742 V 18.0 Ce document vous indique la procédure pour supprimer votre nom de domaine. A - Faire la demande de suppression en ligne... 2 B - Compléter l attestation
Plus en détailMinistère de la Culture et de la Communication
Paris, le 11 juin 2014 Secrétariat général Service de la coordination des politiques culturelles et de l innovation Département de la Recherche, de l Enseignement supérieur et de la Technologie Appel à
Plus en détailAppel à candidature. Portage d une plateforme mobilité sur le territoire de la Communauté d agglomération d Angers
Appel à candidature Portage d une plateforme mobilité sur le territoire de la Communauté d agglomération d Angers Contexte La mobilité géographique est l un des sujets centraux lorsque l on aborde la question
Plus en détailDOUBLES DIPLÔMES APPEL A CANDIDATURES 2012 : AIDE À LA CRÉATION DE DOUBLES DIPLÔMES EURORÉGIONAUX
DOUBLES DIPLÔMES I - CONTEXTE APPEL A CANDIDATURES 2012 : AIDE À LA CRÉATION DE DOUBLES DIPLÔMES EURORÉGIONAUX La coopération Eurorégionale entre les régions Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon, les CC.AA.
Plus en détailDescriptif du projet
Novembre 2014 Titre du projet Projet nouveau Descriptif du projet Apprentissage en Agriculture en Aquitaine Projet récurrent Année et session concernées Janvier 2015 Organisme demandeur AREFA Association
Plus en détailLivret Joueur. du T.C.Linselles SAISON 2012/2013. Nom : Prénom : Classement : Catégorie :
Livret Joueur du T.C.Linselles SAISON 2012/2013 Nom : Prénom : Classement : Catégorie : Cher(e) joueur(euse), Tu participes aux entraînements, aux interclubs et à des compétitions individuelles ; Tu représentes
Plus en détailRéférences : Délibération du conseil d administration de l UPMC du 28/10/2013
Paris, le 17 novembre 2014 Le Président de l université Pierre et Marie Curie à Mesdames, Messieurs les Enseignants-Chercheurs, Mesdames, Messieurs les Enseignants Objet : Campagne 2014 d attribution des
Plus en détailLILLE MÉTROPOLE. 4 ème trimestre. 2013 Chiffres-clés. Bureaux 1ER RÉSEAU PARTENAIRE
MÉTROPOLE ème trimestre 03 Chiffres-clés Bureaux ER RÉSEAU PARTENAIRE LE MARCHÉ DE LA TRANSACTION Arthur Loyd er réseau national en immobilier d entreprise Analyse des transactions conclues au Transactions
Plus en détailCHARTE EGALITE HOMME FEMME
CHARTE EGALITE HOMME FEMME Information : Afin de limiter les effets liés à l éloignement prolongé de la vie de l Entreprise et faciliter le retour dans son activité professionnelle, Whirlpool s engage
Plus en détailAssemblée Permanente des Chambres de Métiers
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : APCM, 12 avenue Marceau, à l'attention de M. le président de l'apcm, F-75008 Paris. Tél. 01 44 43 10 00. E- mail : minier@apcm.fr.
Plus en détailMINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES. PROGRAMME EIFFEL Session 2013-2014 VADE-MECUM
MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES DIRECTION GENERALE DE LA MONDIALISATION, DU DEVELOPPEMENT ET DES PARTENARIATS Direction des politiques de mobilité et d attractivité Sous-direction de l enseignement supérieur
Plus en détailUNIVERSITE PARIS 8 VINCENNES SAINT-DENIS DOSSIER DE CANDIDATURE A UN EMPLOI ADMINISTRATIF À L'INSTITUT D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE (IED)
UNIVERSITE PARIS 8 VINCENNES SAINT-DENIS DOSSIER DE CANDIDATURE A UN EMPLOI ADMINISTRATIF À L'INSTITUT D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE (IED) VACATAIRE POUR LA MISSION DE SURVEILLANCE DES EXAMENS DE JUIN ET SEPTEMBRE
Plus en détaildu 11 mars au 17 avril EURATECHNOLOGIES HAUTE BORNE PLAINE IMAGES EURASANTÉ MAISONS DE L EMPLOI PÔLE EMPLOI ENTREPRISES ET CITES
Les rencontres emploi du numérique métropole 2014 du 11 mars au 17 avril 2014 EURATECHNOLOGIES HAUTE BORNE PLAINE IMAGES EURASANTÉ MAISONS DE L EMPLOI PÔLE EMPLOI ENTREPRISES ET CITES JOBS DATING VISITES
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE MASTER 1 2010 2011 Master 1 avec Option :
PHOTO Allées Seydou TALL x Canal IV Point E Rue PE 48 Tél 33 824 93 78 Fax : 33 824 93 77 E-mail : isfcom@yahoo.fr - Site web : http://www.isfdakar.com Tél : 33 824 93 78 Fax : 33 824 93 77 E-mail : isfcom@yahoo.fr
Plus en détailPrix Duo@Work. 2 ème édition. Excellence partagée entre architecte et industriel. Appel à candidature
Duo@Work 2 ème édition 1 Excellence partagée entre architecte et industriel Appel à candidature Un prix créé par l Unsfa Ile-de-France, en partenariat avec ARCHITECT@WORK Paris Excellence partagée entre
Plus en détailCAP Serrurier-métallier REFERENTIEL D ACTIVITES PROFESSIONNELLES PRESENTATION DES ACTIVITES ET TACHES
REFERENTIEL D ACTIVITES PROFESSIONNELLES PRESENTATION DES ACTIVITES ET TACHES ACTIVITES : TACHES 1 - Prendre connaissance des documents, des consignes écrites et orales. 2 - Relever des cotes pour l'exécution
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE
INSTITUT INTERNATIONAL DU MULTIMEDIA DOSSIER DE CANDIDATURE MBA SPÉCIALISÉ VIDEO GAME MANAGEMENT NOM : Nom : Photo obligatoire PRENOM : Prénom : Vous êtes étudiant. Vous êtes ou avez été en activité professionnelle.
Plus en détailLILLE MÉTROPOLE BUREAUX
CONSEIL MÉTROPOLE CHIFFRES CLÉS BUREAUX ème TRIMESTRE 015 ARTEPARC - Lesquin - 1 er bâtiment inauguré en juillet Parc tertiaire 3 ème génération qui proposera à termes bâtiments et 44 000 m de bureaux
Plus en détailles chambres et parties communes sont situées sur l ensemble du 1 étage de la maison
(semi) colocation VILLENEUVE D ASCQ cité scientifique 4 cantons quatre cantons lille Sainghin en Mélantois Bouvines Templeuve Cysoing Anstaing Louvil Gruson Chéreng Péronne en Mélantois colocations location
Plus en détailCONCOURS DE PHOTOGRAPHIE FACEBOOK. 08 sept au 14 novembre. Thème : Génération 25, les droits de l enfant
CONCOURS DE PHOTOGRAPHIE FACEBOOK 08 sept au 14 novembre Thème : Génération 25, les droits de l enfant " L humanité doit donner à l enfant ce qu elle a de meilleur" Déclaration de Genève. Contexte Tous
Plus en détailCAP d Installateur sanitaire RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES PRÉSENTATION DES FONCTIONS ET TACHES
PRÉSENTATION DES FONCTIONS ET TACHES Les activités sont à développer lors de la réalisation d un ouvrage ou d une installation simple ACTIVITES : 1) Préparation / Organisation 1- Prendre connaissance du
Plus en détailParticipation des habitants et contrats de ville Quels enjeux? Quelle mise en oeuvre?
Participation des habitants et contrats de ville Quels enjeux? Quelle mise en oeuvre? Note réalisée par l Observatoire Régional de l Intégration et de la Ville (ORIV) septembre 2014 Eléments de contexte
Plus en détailRECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS. Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G
RECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G Dossier de candidature session 2011 1 Recrutement sans concours Plombier Génie Climatique 2 ème classe Concernant votre état
Plus en détailCAHIER DES CHARGES DU PLAN FEDERAL DE FORMATION
CAHIER DES CHARGES DU PLAN FEDERAL DE FORMATION 1. Cadre général de la Formation Le Plan Fédéral de Formation s inscrit dans la mise en œuvre de la Motion d Orientation 2013-2016 et dans la réalisation
Plus en détailCIRCULAIRE CDG90 COMITE TECHNIQUE COMITE D HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE
CIRCULAIRE CDG90 11/12 COMITE TECHNIQUE COMITE D HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE Loi n 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations
Plus en détailProjet d accord-cadre sur la qualité de vie au travail dans la fonction publique
Projet d accord-cadre sur la qualité de vie au travail dans la fonction publique Les conditions d exercice des missions des agents publics, leurs métiers et l organisation des services ont beaucoup évolué
Plus en détailDossier de. Année universitaire
Dossier de candidature ISTC MASTER 1ère année Année universitaire 2015-2016 L ISTC c est Une école reconnue par l Etat Une licence classée 3 ème par le cabinet SMBG* Un master classé 12 ème par le cabinet
Plus en détailAPPEL A CONCURRENCE Développement des services de véhicules partagés à Paris
APPEL A CONCURRENCE Développement des services de véhicules partagés à Paris Date limite de remise des dossiers de candidature : le lundi 30 mars 2015 à 12h00 1/8 APPEL A CONCURRENCE POUR L ATTRIBUTION
Plus en détailR E F E R E N C E S ACHERES ANZIN ANZIN ARMENTIERES ARMENTIERES ARMENTIERES ARMENTIERES AUCHEL AUCHEL AVION BAILLEUL BERCK SUR MER CONSERVATOIRE CIRQUE MUNICIPAL CENTRE SOCIO-CULTUREL FACULTE DES LETTRES
Plus en détailAVIS DE VACANCE DE POSTE DE SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES SAISONNIERS AU CORPS DEPARTEMENTAL DU GARD
AVIS DE VACANCE DE POSTE DE SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES SAISONNIERS AU CORPS DEPARTEMENTAL DU GARD Dans le cadre de la couverture des risques liés à la saison estivale, le corps départemental des sapeurs-pompiers
Plus en détailDEMARCHE QUALITE. Référentiel B. L Acteur Nautique
DEMARCHE QUALITE Référentiel B Grille d auto-évaluation de L Acteur Nautique FSN AFNOR Juillet 2004 Nom de l Acteur Nautique : de la Station Nautique :.. EXIGENCES GENERALES TRANSMISSION DE L INFORMATION
Plus en détailAdresse : Ville : Pays : Code Postal:
En tant que société «équitable», c'est la politique de RusticCo, LLC, (la «Compagnie») de traiter tous les employé(e)s et tous les candidats à l'emploi de façon égale sans tenir compte de leur race, religion,
Plus en détailDate limite de remise des dossiers de réponse :
REGLEMENT DE L APPEL A MANIFESTATION D INTÉRÊT POUR LA MISE EN ŒUVRE DU TROISIEME SEGMENT DU SERVICE PUBLIC REGIONAL DE LA FORMATION (SPRF) SOUS FORME D UN SERVICE D INTERET ECONOMIQUE GENERAL (SIEG) TERRITRORIALISE
Plus en détailQUATRIÈME TRIMESTRE 2013
LILLE MÉTROPOLE QUATRIÈME TRIMESTRE 2013 1er RÉSEAU PARTENAIRE Retrouvez une sélection de nos annonces sur www.arthurloydlille.com Arthur Loyd, 1 er réseau national de conseil en immobilier d entreprise.
Plus en détailAPPEL A PROJET. Résidence de création des Scènes du Nord Alsace
APPEL A PROJET Résidence de création des Scènes du Nord Alsace Espace Rohan Place du Général de Gaulle BP 40055-67701 Saverne Cedex T. +33 (0)3 88 01 80 40 M. contact@espace-rohan.org www.espace-rohan.org
Plus en détailCahier des charges pour le tutorat d un professeur du second degré
Cahier des charges pour le tutorat d un professeur du second degré Référence : Circulaire n 2010-037 du 25 février 2010 relative au dispositif d'accueil, d'accompagnement et de formation des enseignants
Plus en détailGESTION DU COURRIER CAHIER DES CHARGES
GESTION DU COURRIER CAHIER DES CHARGES FEVRIER 2012 SOMMAIRE Avant-propos 3 Attendu de la mission 4 Contenu de la mission lot n 1 et lot n 2 4 Contenu de la mission lot n 3 et lot n 4 5 Eléments à produire
Plus en détailLe guide des LYCÉES et des CFA. du CAP au Bac + 2. Académie de Lille GUIDE POUR LA RENTRÉE 2011
Académie de Lille Le guide des LYCÉES et des CFA GUIDE POUR LA RENTRÉE 2011 du au Bac + 2 ministère de l Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative ministère de l Enseignement supérieur
Plus en détailRÈGLEMENT DU JEU ORGANISE PAR LA SOCIÉTÉ NOCIBÉ France «LE GRAND JEU DU WEEK-END LANCÔME Hypnôse Mascara Volume à Porter» LES 5, 6 et 7 juin 2015
RÈGLEMENT DU JEU ORGANISE PAR LA SOCIÉTÉ NOCIBÉ France «LE GRAND JEU DU WEEK-END LANCÔME Hypnôse Mascara Volume à Porter» LES 5, 6 et 7 juin 2015 ARTICLE 1: SOCIÉTÉ ORGANISATRICE La Société NOCIBÉ France
Plus en détailDEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE)
DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE) UN FORMULAIRE DUMENT REMPLIS AVEC UNE PHOTO RECENTE. PASSEPORT D UNE VALIDITE MINIMALE DE 3 MOIS APRES L EXPIRATION DU VISA ET UN MINIMUM DE 2 PAGES
Plus en détail(9 ème promotion Année universitaire 2015-2016) (à remplir et faire signer par le candidat et son employeur) TOUT DOSSIER INCOMPLET SERA REJETE
DOSSIER DE CANDIDATURE AU MASTER MAITRISE D OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE SPECIALITE DU MASTER ECONOMIE ET DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL DE L UNIVERSITE D AUVERGNE (9 ème promotion Année universitaire 2015-2016)
Plus en détailPROCEDURE D ADMISSION COMPLEMENTAIRE
PROCEDURE D ADMISSION COMPLEMENTAIRE 2012 LES QUATRE ETAPES La procédure complémentaire a pour but de mettre en relation les établissements qui ont encore des places vacantes et les candidats n ayant pas
Plus en détailPrix Maître d apprentissage APCMA/MNRA. Règlement du prix national 2015
Prix Maître d apprentissage APCMA/MNRA Règlement du prix national Article 1 - Objet Le prix «Maître d apprentissage» est organisé par l Assemblée Permanente des Chambres de Métiers et de l Artisanat (APCMA)
Plus en détailREGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE»
ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE» La société LIDL S.N.C., dont le siège social est situé 35 rue Charles Péguy à 67200 STRASBOURG et dont l activité est la distribution
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. VILLE DE CAUDEBEC EN CAUX Avenue Winston Churchill 76490 CAUDEBEC EN CAUX
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION 1- Objet de la consultation 1-1- Objet du marché 1-2- Etendue de la consultation 2- Conditions de la consultation 2-1-
Plus en détailEtape 1 : Identification avec un compte personnel sur la plateforme (cf. notice «Création et gestion de votre compte utilisateur»)
NOTICE D INFORMATION POUR L UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) POUR LE DISPOSITIF DE «SOUTIEN AUX ESPACES DE TRAVAIL COLLABORATIF» NB : La plateforme des aides régionales est optimisée
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)
Montélimar Sésame Règlement de la consultation Collecte des cartons des activités sur la commune de Montélimar MARCHE PUBLIC DE SERVICES OOO REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) OOO Pouvoir adjudicateur:
Plus en détailEffectif de la Société à la date de dépôt du dossier complet de demande d aide :
AIDE A L INVESTISSEMENT DES PME CONVENTION ENTRE LE CONSEIL GENERAL DES YVELINES ET LA SOCIETE XXX EN APPLICATION DE L ARTICLE L1511-5 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Date de réception
Plus en détailChambre de métiers et de l artisanat de la Haute-Garonne LIVRET DU MAITRE D APPRENTISSAGE. Les clés pour réussir votre mission
Chambre de métiers et de l artisanat de la Haute-Garonne LIVRET DU MAITRE D APPRENTISSAGE Les clés pour réussir votre mission 2 L APPRENTISSAGE, UN PARCOURS «GAGNANT - GAGNANT» Côté entreprise : C est
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) Numéro
Plus en détailDans ce 9ème numéro de la saison vous trouverez :
Dans ce 9ème numéro de la saison vous trouverez : Les stages de formation de joueurs... Informations générales aux coaches! Les inscrits aux différentes formation régionales Les stages de formation de
Plus en détailI Des indicateurs figurant dans le rapport de situation comparée
1/13 Dans le cadre des dispositions issues du code du travail, il est établi une synthèse du plan d actions. I Des indicateurs figurant dans le rapport de situation comparée Salaires annuels moyens de
Plus en détailDirection des Ressources Humaines 14/10/04 CLASSIFICATION DU GROUPE CREDIT COOPERATIF
CLASSIFICATION DU GROUPE CREDIT COOPERATIF SOMMAIRE PREAMBULE P. 4 DISPOSITIONS GENERALES : I. Généralités P. 05 I.1. Définition de la classification P. 05 I.2. Relation classification emploi P. 05 I.3.
Plus en détailobjet du marché Titulaire du marché CP et ville MARCHES de FOURNITURES de 4 000 à 19 999,99 MARCHES de FOURNITURES de 20 000 à 49 999,99
objet du marché Titulaire du marché CP et ville MARCHES de FOURNITURES de 4 000 à 19 999,99 cadeaux personnalisés (n 07.024) OMEGA PUBLICITE 59251 ALLENNES LES MARAIS fournitures en sanitaire et plomberie
Plus en détailSTATUT LA PARTICIPATION DES COLLECTIVITES A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (SANTE ET PREVOYANCE)
STATUT LA PARTICIPATION DES COLLECTIVITES A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (SANTE ET PREVOYANCE) Circulaire 31 août 2012 Références : - Loi n 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations
Plus en détailAPRE Aide Personnalisée de Retour à l Emploi
. APRE Aide Personnalisée de Retour à l Emploi Règlement d attribution & Mode d emploi Seine-Maritime page 1 Préambule Considérant que les bénéficiaires du RMI avaient parfois besoin d être soutenus financièrement
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE DES CHEQUES VOYAGES CLUB VOYAGEUR
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES CHEQUES VOYAGES CLUB VOYAGEUR Chèques VOYAGES CLUB VOYAGEUR Société TERRA BP 78 92203 Neuilly sur seine Siège social : 128 rue de la Boétie Paris 75008 SAS au capital
Plus en détailMARCHE N 2014-06 : Location et maintenance d un autocom et de téléphones pour notre site de La Courneuve
MARCHE N 2014-06 : Location et maintenance d un autocom et de téléphones pour notre site de La Courneuve ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE EN SEINE-SAINT-DENIS 6 mail Maurice de Fontenay 93120 LA COURNEUVE Date
Plus en détailL hôtellerie dans l arrondissement de lille enjeux et perspectives
NOVEMBRE 2009 L hôtellerie dans l arrondissement de lille enjeux et perspectives NOVEMBRE 2009 L hôtellerie dans l arrondissement de lille enjeux et perspectives Espace International 299, Boulevard de
Plus en détail