DELEGATION DE M. le Vice-Président BERNARD Alain

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1 LILLE METROPOLE Communauté Urbaine Délibérations CONSEIL du 26 Juin /06/ :06 Compte Rendu de Séance DELEGATION DE M. le Vice-Président BERNARD Alain Gouvernance 14 C Vœu de soutien à l'action de l'amf pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'etat DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Appel d'offres ouvert - Mise à disposition d'articles de presse écrite en format électronique, permettant la réalisation de produits documentaires et de veille documentaire - Décision - Financement 14 C Lille Métropole - Mandat Commissions thématiques - Ajustements de la représentation du Conseil DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Lille Métropole - Mandat Création des commissions consultatives des services publics locaux et désignation des membres DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Lille Métropole - Mandat Création des Commissions de délégation de Services Publics et élection des membres DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Lille Métropole - Mandat Désignation de représentants - Associations intervenant dans le domaine du développement économique DES SUFFRAGES EXPRIMÉS Page 1 sur 37

2 14 C Lille Métropole - Mandat Désignation de représentants - Associations intervenant dans les domaines de la mobilité et des transports publics. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Lille Métropole - Mandat Désignation de représentants - Associations intervenant dans les domaines de l'aménagement et de l'habitat DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Lille Métropole - Mandat Désignation de représentants - Associations intervenant dans les domaines financiers et de gestion financière DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Lille Métropole - Mandat Désignation de représentants - Associations intervenant en matière de développement terriorial et durable DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Lille Métropole - Mandat Désignation de représentants - Associations participant au rayonnement international, artistique, culturel, sportif et du savoir faire technique de Lille métropole. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Lille Métropole - Mandat Désignation de représentants - Commissions et comités intervenant dans les domaines de l'aménagement et de l'habitat DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Lille Métropole - Mandat Désignation de représentants - Commissions et comités intervenant dans les domaines de l'espace public, de l'écologie et des services urbains. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Lille Métropole - Mandat Désignation de représentants - Conseils académique et départemental de l'éducation nationale. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS Page 2 sur 37

3 14 C Lille Métropole - Mandat Désignation de représentants - Entreprises Sociales de l'habitat DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et et M. PLOUY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C Lille Métropole - Mandat Désignation de représentants - Etablissements de recherche et d'enseignement supérieur DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Lille Métropole - Mandat Désignation de représentants - Etablissements Publics de Santé DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Lille Métropole - Mandat Désignation de représentants - Syndicat mixte d'assainissement et de Distribution d'eau du Nord - SIDEN SIAN. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Lille Métropole - Mandat Désignation de représentants - Syndicats de copropriété et Sociétés coopératives d'intérêt Collectif (SCIC) DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Lille Métropole - Mandat Désignation de représentants au sein de l'agence France Locale (AFL) DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Lille Métropole - Mandat Désignation de représentants au sein de l'etablissement Public Foncier et de Lille Métropole Habitat DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Lille Métropole - Mandat Désignations de représentants du Conseil de communauté - Modifications DES SUFFRAGES EXPRIMÉS M. WANLIN et s 14 C Marchés de conseil juridique et de représentation en justice - Marchés passés en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics - Marchés à bons de commande Page 3 sur 37

4 14 C Adhésion à l'association Nationale des Juristes Territoriaux (ANJT) Finances et Budget 14 C Lille Métropole - Création de la Commission Locale d'evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Mandat C Evaluation des transferts de charges et de produits - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage - Lancement d'un appel d'offres 14 C Renouvellement de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID) de Lille Métropole 14 C Budget Général - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de Lille Métropole Communauté urbaine - Exercice Avis DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Budget annexe Transports - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de Lille Métropole Communauté urbaine - Exercice Avis DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Budget annexe eau - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de Lille Métropole Communauté urbaine - Exercice Avis DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Budget annexe assainissement - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de Lille Métropole Communauté urbaine - Exercice Avis DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Budget annexe Crématoriums communautaires - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de Lille Métropole Communauté urbaine - Exercice Avis DES SUFFRAGES EXPRIMÉS Page 4 sur 37

5 14 C Budget annexe Opérations d'aménagement - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor - Exercice Avis DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Budget annexe Activités Immobilières et Economiques - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de Lille Métropole Communauté urbaine - Exercice Avis DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C Budget général - Compte administratif - Exercice 2013 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et Mme AUBRY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C Budget annexe Transports - Compte administratif - Exercice 2013 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et Mme AUBRY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C Budget annexe eau - Compte administratif - Exercice 2013 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et Mme AUBRY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C Budget annexe assainissement - compte administratif - Exercice 2013 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et Mme AUBRY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C Budget annexe Crématoriums communautaires - Compte administratif - Exercice 2013 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et Mme AUBRY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C Budget annexe Opérations d'aménagement - Compte administratif - Exercice 2013 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et Mme AUBRY n'ayant pris part ni au débat ni au vote Page 5 sur 37

6 14 C Budget annexe Activités Immobilières et Economiques - Compte administratif - Exercice 2013 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et Mme AUBRY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C Budget général - Affectation des résultats de l'exercice Budget supplémentaire 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le Groupe Indépendant des Elus Communautaires et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus 14 C Budget annexe Transports - Affectation des résultats de l'exercice Budget supplémentaire 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le Groupe Indépendant des Elus Communautaires et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus 14 C Budget annexe eau- Affectation des résultats de l'exercice Budget supplémentaire 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le Groupe Indépendant des Elus Communautaires et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus 14 C Budget annexe assainissement - Affectation des résultats de l'exercice Budget supplémentaire 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le Groupe Indépendant des Elus Communautaires et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus 14 C Budget annexe Crématoriums communautaires - Affectation des résultats de l'exercice Budget supplémentaire 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le Groupe Indépendant des Elus Communautaires et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus 14 C Budget annexe Opérations d'aménagement - Affectation des résultats de l'exercice Budget supplémentaire 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le Groupe Indépendant des Elus Communautaires et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus 14 C Budget annexe Activités Immobilères et Economiques - Affectation des résultats de de l'exercice Budget supplémentaire 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le Groupe Indépendant des Elus Communautaires et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus Page 6 sur 37

7 14 C AP/CP - Ajustement et ouverture des autorisations de programme (AP/CP) dans le cadre du budget supplémentaire C Budget général - Budget annexe Eau - Reprises sur provisions 14 C Garantie d'emprunt accordée par LILLE METROPOLE à la S.A.E.M. SORELI relative au traité de concession d'aménagement de la ZAC Arras Europe. Emprunt de 4.6 millions d'euros auprès du Crédit Coopératif. Garantie à hauteur de 80% du montant du prêt. 14 C ARMENTIERES - Garanties d'emprunts à la S.A. d'h.l.m. VILOGIA - Construction de 16 logements - Emprunt Caisse d'epargne Nord France Europe DES SUFFRAGES EXPRIMÉS M. PLOUY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C CROIX - ROUBAIX - WATTRELOS - TOURCOING - Garantie d'emprunt - Opération Programmée d'amélioration de l'habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) multi-sites - Modification de la délibération 13 C 0074 du 15 février C FACHES-THUMESNIL - WASQUEHAL - LILLE - LOMPRET - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - WATTIGNIES - VILLENEUVE D'ASCQ - BONDUES - WATTRELOS - TOURCOING - ROUBAIX - LA MADELEINE - LAMBERSART - LYS LEZ LANNOY - RONCHIN - Garanties d'emprunts à la S.A. d'h.l.m. Vilogia - Construction, acquisition foncière, acquisition en VEFA et réhabilitation de 638 logements - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations DES SUFFRAGES EXPRIMÉS M. PLOUY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Garanties d'emprunts à la SA d'h.l.m ICF Nord Est - Acquisition en VEFA et réhabilitation de 66 logements - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations 14 C HAUBOURDIN - Garantie d'emprunt à la SCP d'h.l.m Escaut Habitat - Construction de 19 logements - Emprunt Crédit Foncier de France Page 7 sur 37

8 14 C HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Garantie d'emprunt - Programme d'intérêt général "amélioration durable de l'habitat" - Prêt accordé à URBANIS par PROCIVIS Nord. 14 C LA MADELEINE - Garantie d'emprunt à l'association OSLO - Réhabilitation de 1 logement - Emprunt Crédit Coopératif DES SUFFRAGES EXPRIMÉS Mmes LINKENHELD et RODES, MM. HAESEBROECK et DASSONVILLE n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C LESQUIN - Garantie d'emprunt à la S.A. Coopérative Mon Abri - construction de 10 logements - Emprunt Caisse d'epargne Nord France Europe 14 C LEZENNES - LILLE - TOURCOING - ROUBAIX - SECLIN - VILLENEUVE D'ASCQ - Garanties d'emprunts à l'office Public de l'habitat de Lille Métropole - Construction, acquisition foncière, acquisition en VEFA et réhabilitation de 554 logements - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations 14 C LILLE - Garanties d'emprunts à la SCP d'h.l.m. Escaut Habitat pour des opérations de construction concernant 98 logements - Emprunts de la Caisse d'epargne Nord France Europe - Modification de la délibération n 12 B 0036 du Bureau du 3 février C LILLE - RONCHIN - Garanties d'emprunts à Habitat du Nord Coop - acquisition en VEFA de 36 logements - Emprunt Crédit Agricole Nord de France 14 C RONCHIN - SECLIN - LILLE - TOURCOING - VILLENEUVE D'ASCQ - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - SAINGHIN-EN- WEPPES, WAVRIN, WASQUEHAL - Garanties d'emprunts à la S.A. d'h.l.m. SIA HABITAT - Construction, acquisition foncière, acquisition en VEFA et acquisition-amélioration de 301 logements - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations Page 8 sur 37

9 14 C TOURCOING - WATTRELOS - ROUBAIX - ARMENTIERES - FACHES- THUMESNIL - Garanties d'emprunts à la Société Anonyme d'union d'economie Sociale - Habitat Pact (SAUES) - Réhabilitation - restructuration de 36 logements - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations 14 C VILLENEUVE D'ASCQ - HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - ROUBAIX - LILLE - SANTES - HAUBOURDIN - SEQUEDIN - Garanties d'emprunts à l'office Public de l'habitat de Lille Métropole - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération n 13 B 0250 du bureau du 21 juin 2013 pour erreur matérielle 14 C VILLENEUVE D'ASCQ - LILLE - LOOS - Garanties d'emprunts à la S.A. d'h.l.m. Société et Cités Jardins (SRCJ) - Réhabilitation, acquisition en VEFA et acquisition foncière de 146 logements - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations 14 C WATTRELOS - Garanties d'emprunts à la S.A. d'h.l.m. VILOGIA SERVICES - Construction et acquisition foncière de 16 logements - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations DES SUFFRAGES EXPRIMÉS M. PLOUY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C Budget général - Constitution d'une provision pour contentieux Communication 14 C Marque "Lille Métropole"- Protection par enregistrement auprès de l'inpi- Décision- Financement 14 C Marque "OPEN MATCHS Lille Métropole" - Protection par enregistrement auprès de l'inipi- Décision- Financement Page 9 sur 37

10 DELEGATION DE M. le Vice-Président DELBAR Guillaume Innovation 14 C Filière biologie-santé-nutrition - G.I.E. EURASANTE - Participation financière de Lille Métropole au plan d'actions avenant n 1 à la convention C Filière Distribution - Soutien à l'association Move - Salon vad.conext C Filière Eco-activités - Soutien au pôle d'excellence régional éco-activités Cd2e pour la mise en oeuvre du programme Vertuoze - Convention C Filière Eco-activités - Soutien financier à l'association TEAM² pour le programme d'action 2014 du pôle de compétitivité TEAM² 14 C Filière Eco-activités - Subvention à GL Events Exhibitions - Norexpo pour l'organisation du Congrès " Eco-technologies pour le futur " C Soutien aux pôles de compétitivité pour la période Signature des contrats de performance 14 C Filière Distribution - Plateforme Shopping Innovation Lab (SILAB) - Soutien à la Société Shopping Innovation Lab Recherche, Université, Enseignement supérieur 14 C Recherche - Universités - Convention-cadre relative au soutien à l'acquisition et à l'implantation d'un spectromètre RMN MHz 14 C Recherche - Universités - Soutien à l'activité de recherche des quatre universités lilloises et des établissements de recherche Page 10 sur 37

11 14 C Soutien à l'association Pôle MAUD pour l'animation du pôle de compétitivité - Programme d'actions 2014 DELEGATION DE M. le Vice-Président DARMANIN Gérald Transports Publics 14 C SECLIN - Pôle d'echanges Multimodal - Convention attributive de subvention FEDER 14 C Contrôle de la qualité du service public des transports urbains de personnes et des parcs de stationnement en ouvrage de Lille Métropole - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement 14 C Convention relative au financement par la Région Nord - Pas de Calais du transport scolaire des lycéens dans le Périmètre des Transports Urbains de Lille Métropole - Année C Etude stratégique sur le programme d'actions pour la réalisation des lieux d'intermodalité du territoire de Lille - Avenant n 1 conclu avec le groupement Transitec et Tandem + 14 C Participation de Lille Métropole au projet européen SESTIUM 14 C Renforcement de l'offre du métro - Extension du Garage et Atelier de 4 Cantons - Travaux d'electricité Courants Forts et Courants Faibles - Avenant n 1 avec le groupement SPIE Ile de France et SEGER METROPOLE 14 C Renforcement de l'offre Métro - Marché de Fourniture d'isolateurs pour la voie avec la société DEXTRA COMPOSITES - Modalités de liquidation de la TVA et des droits de douanes 14 C Renforcement de l'offre Métro - Marché d'expert ou Organisme Qualifié Agréé (EOQA) - Avenant n 1 avec la société BUREAU VERITAS Page 11 sur 37

12 14 C Renforcement de l'offre Métro - Marché mission de contrôle technique - Société CETE APAVE - Avenant n 3 14 C Versement Transport - Remboursement de trop-perçu - Société ORANGE DELEGATION DE M. le Vice-Président CAUDRON Gérard Aménagement (hors parc d'activité) 14 C ARMENTIERES - Franges Industrielles - Site Breuvart - Aménagement d'espaces publics et assainissement - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement - Délibération modificative 14 C LOOS - EURASPORT - Projet de convention bilatérale avec la société Eiffinov Ville Renouvelée 14 C VILLENEUVE D'ASCQ - Ville Renouvelée - Chemin des vieux arbres - Financement des travaux d'assainissement - Versement du budget Général au Budget Annexe Assainissement 14 C VILLENEUVE D'ASCQ - Ville renouvelée - Quartier Résidence - Aménagement des espaces publics - Appel d'offre ouvert - Décision - Financement Urbanisme opérationnel 14 C LILLE - "Îlot pépinière" - Bilan de l'enquête publique - Déclaration de Projet préalable à la Déclaration d'utilité Publique - Avis de Lille Métropole au titre de la compatibilité avec le PLU ADOPTÉ À LA MAJORITÉ MM. PAUCHET, HUGOO, KINGET et Mme MAHIEU ayant voté contre Page 12 sur 37

13 14 C SAINGHIN-EN-MELANTOIS - Chemin Delobel-Aménagement Urbain du site- Lancement de l'opération d'aménagement de voirie - Définition des objectifs, des modalités de la concertation préalable et des modalités de mise à disposition de l'étude d'impact 14 C EURALILLE - Opération immobilière dans le secteur SOUHAM - Lancement de la concertation préalable DELEGATION DE M. le Vice-Président LEDOUX Vincent Développement, Attractivité et Gouvernance Economique 14 C COMINES - Adaptation au nouveau contexte juridique de l'entreprise NORD PVC - Avenant à la convention 14 C COMINES - Soutien au projet de développement de la société CREA-PROD (anciennement PSD) - Avenant n 2 à la convention 14 C HEM - Création d'une voie nouvelle de liaison entre la RD700 et la RD952 - Zone d'activité des Quatre Vents - Demande de déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du PLU - Zone Agricole ADOPTÉ À LA MAJORITÉ le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre 14 C LESQUIN - Reconversion du site Selnor (Site Eco Industria) - Société EPI (TESTA SAS) Remise gracieuse de charges 14 C LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - " Rives de la Haute Deûle" - Mandat d'études - Nature, procédures et montants prévisionnels des marchés d'études 14 C LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - EURATECHNOLOGIES - Le Blan Lafont - Marché de gestion immobilière M07DEC0010 confié à SORELI - Reddition définitive des comptes Page 13 sur 37

14 14 C NEUVILLE-EN-FERRAIN - Soutien au projet de développement des Laboratoires SARBEC 14 C NEUVILLE-EN-FERRAIN - RONCQ - TOURCOING - Z.A.C. du Petit Menin (1 000 ha économiques) - Travaux d'accessibilité Bilan de la concertation préalable- Engagement des enquêtes publiques ADOPTÉ À LA MAJORITÉ le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre DELEGATION DE M. le Vice-Président DAUBRESSE Marc-Philippe Aménagement du Territoire 14 C HAUBOURDIN - HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - Site des anciens hospices, Place Jean du Luxembourg - Projet de remaniement du Plan Local d'urbanisme - Lancement de la concertation préalable en vue d'un projet de reconversion du site Urbanisme Réglementaire 14 C Remise gracieuse des pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme - Décisions DELEGATION DE M. le Vice-Président HAESEBROECK Bernard Stratégie en matière de Logement et Habitat 14 C LA MADELEINE - Protocole d'accord - Projet de démolition - reconstruction - Quartier Fichaux - Joffre - Alger. 14 C Aides financières de Lille Métropole pour l'amélioration de l'habitat privé. 14 C Convention de délégation de compétence "gestion des aides à la pierre" de l'état à Lille Métropole Communauté Urbaine - Avenant n et Programme d'actions pour l'amélioration de l'habitat privé Page 14 sur 37

15 14 C Convention de solde de l'opah-ru Lile «Quartiers Anciens» 14 C Création, amélioration et équipement de places d'hébergement et habitat adapté - Décision de financement. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS MM. HAESEBROECK, DUBOIS, VICOT, DASSONVILLE et Mme LINKENHELD n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C Délégation des aides à la pierre - Construction de logements locatifs sociaux : Prêt Locatif à Usage Social (P.L.U.S) - Prêt Locatif Aidé d'intégration (P.L.A.I) - Prêt Locatif Social (P.L.S) - Prêt Social Location Accession (P.S.L.A) Décisions de financement. 14 C Poursuite et renforcement de l'observation locale des loyers privés : subvention à l'adil du Nord. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS MM. HAESEBROECK et GODEFROY n'ayant prit part ni au débat ni au vote 14 C Programmation 2014 des opérations de logements aidés - Modification de la délibération n 14 C 0099 du 21 février C Réalisation des opérations de réhabilitation de courées programme Mise en oeuvre de conventions de maîtrise d'ouvrage ou d'avenants aux conventions passées. Plan Local de l'habitat (PLH) 14 C Programme Local de l'habitat - Habitat privé - Programme d'intérêt Général "amélioration durable de l'habitat" de Lille Métropole - Convention d'opération. Page 15 sur 37

16 DELEGATION DE M. le Vice-Président JANSSENS Daniel Voirie 14 C HOUPLINES - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Contournement de La Chapelle d'armentières - Desserte du Parc d'activité d'houplines - Appels d'offres ouverts européens pour le lancement des travaux - Correction de l'estimation des travaux faisant l'objet du marché n 7 - Modification de la délibération n 13 B 0138 du 12 avril C HOUPLINES - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Contournement de la Chapelle d'armentières - Desserte du Parc d'activités d'houplines - Travaux d'aménagement des ouvrages de franchissement de la voie ferrée et du chemin du Cortembut et de remblais généraux de part et d'autres des ouvrages - Avenant n 1 au marché n 2012EPV C ILLIES - Rue Mermoz - Rue Chanoine Rigaut - Rue du Calvaire - Travaux de voirie - Avenant n 1 au marché n 2013EPV C ILLIES - SALOME - Aménagement de la RD141 - Convention avec le Département relative aux conditions techniques, administratives et financières de la mise en œuvre des enquêtes publiques 14 C QUESNOY-SUR-DEULE - Requalification de la rue d'ypres - Avenant n 1 au marché n 2013EPV C SALOME - Rue Pasteur - Travaux d'aménagement de voirie - Avenant n 1 au marché n 2013EPV C TEMPLEMARS - SECLIN - AVELIN - Création d'un nouveau diffuseur sur l'autoroute A1 et développement économique - Réalisation d'une étude d'impact - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement ADOPTÉ À LA MAJORITÉ le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre 14 C Evacuation des déblais des dépôts de voirie communautaires - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année Décision - Financement Page 16 sur 37

17 14 C Marchés à bons de commande généraux de travaux de voirie communautaires - 28 lots - Appels d'offres ouverts - Années 2015, 2016, 2017 et Décision 14 C Mesures du trafic routier - Marchés à bons de commandes sur appel d'offres ouvert - Année Décision - Financement 14 C Rabotage et plan de retrait d'enrobés spécifiques - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2015 Espaces Publics 14 C ERQUINGHEM-LYS - Rue de l'alloeu (RD945) - Rectification de tracé au lieu-dit «Le Fort Rompu» - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec les Départements du Nord et du Pas-de-Calais 14 C HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Déclassement du square Flandre - Modification de la délibération n 13 B 0347 du 21 juin C HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - VILLENEUVE D'ASCQ - Stade Pierre Mauroy - Transfert du domaine public communal au domaine public communautaire d'emprises situées boulevard de l'ouest, de Tournai, avenue Paul Langevin et rue Poincaré - Modification de la délibération n 10 B 0689 du 1er octobre 2010 ADOPTÉ À LA MAJORITÉ le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre 14 C HOUPLINES - Aménagement de la rue Roger Salengro - Avenant n 1 au marché n 2013EPV C LA BASSEE - ZAC du Nouveau Monde - Déclassement partiel du Chemin Vert 14 C LILLE - Avenue Duray - Lancement d'une procédure de transfert d'office dans le domaine public communautaire Page 17 sur 37

18 14 C LILLE - Bois Blancs - Requalification de la place de l'eglise Saint-Charles - Avenant n 1 au marché n 2013EPV C LILLE - Déclassement d'une emprise publique située rue du Vaisseau le Vengeur prolongée 14 C LILLE - Quartiers Anciens - Ilot Lafargue - Déclassement d'emprises publiques communautaires situées à l'angle des rues Van Dyck et Paul Lafargue 14 C LILLE - Requalification du Champ de Mars - Réalisation des travaux d'aménagement - Désignation du représentant de Lille Métropole à la Commission d'appel d'offres du groupement de commande - Modification de la délibération n 13 C 0423 du 18 octobre C LILLE - Requalification du Champ de Mars - Reconstruction des ponts du Petit Paradis et du Ramponneau - Appel d'offres ouvert - Décision 14 C LILLE - ZAC Arras Europe - Déclassement partiel des rues de l'escaut et de la Garonne 14 C LILLE - ZAC Arras Europe - Secteur Balzac Colette II - Déclassement d'emprises publiques communautaires sises rue Romain Rolland 14 C QUESNOY-SUR-DEULE - Déclassement du chemin de l'ange Gardien (chemin de la Halle d'ypres) 14 C ROUBAIX - Réalisation d'une promenade urbaine entre le parc Barbieux et le parc Brondeloire - Réaménagement - Modification de la délibération n 13 B 0355 du 21 juin Convention avec le Département relative aux modalités d'entretien ultérieur 14 C WATTRELOS - Beaulieu - Déclassement d'emprises en nature de voirie attenantes aux rues du Président Paul Doumer et Pierre Brossolette Page 18 sur 37

19 14 C WATTRELOS - Désaffectation d'une partie de la rue de la Martinoire du domaine public routier et réaffectation à la compétence d'aménagement et de gestion des aires d'accueil des gens du voyage 14 C Analyse de l'impact des tranchées sur la longévité des voiries - Signature d'une convention de recherche avec l'université de Lille 1 pour l'instrumentation d'une chaussée 14 C Prestations d'installation d'appareils de mesure du bruit et de caméras de mesure du trafic - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année Décision - Financement Réseaux et Politique des fourreaux urbains, signalisation 14 C Entretien de l'éclairage des passages piétons - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année Décision - Financement 14 C Fourniture de panneaux de signalisation - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année Décision - Financement 14 C Fourniture de tubes en acier galvanisé - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année Décision - Financement 14 C Prestations informatiques industrielles dans le domaine de la régulation du trafic - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année Décision - Financement 14 C Recherche par sondages des réseaux sensibles et non sensibles dans l'emprise des futures opérations de travaux - Marchés à bons de commande - 4 lots - Appel d'offres ouvert - Année Décision - Financement 14 C Travaux de signalisation verticale - Marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année Décision - Financement ADOPTÉ À LA MAJORITÉ le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre Page 19 sur 37

20 DELEGATION DE M. le Vice-Président DEBREU Bernard Collecte traitement, tri et Valorisation des déchets 14 C LILLE - LOOS - Centre de tri des déchets ménagers valorisables - amélioration du système de désenfumage - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement. 14 C MONS-EN-BAROEUL - Marché de travaux de construction d'une déchetterie - Lot 3 «Serrurerie Charpente» - Avenant n 1 14 C SEQUEDIN - Centre de Valorisation Organique - Expertise et Assistance à la Maitrise d'ouvrage pour le renouvellement du contrat d'exploitation - Décision - Financement 14 C SEQUEDIN - Construction de l'annexe de collecte - Modification du montant des travaux et délai complémentaire de travaux - Avenant n 3 14 C SEQUEDIN - Fourniture et installation d'un système d'évaluation des odeurs aux alentours du Centre de Valorisation Organique et détermination de leur dispersion - Avenant n 1 14 C Avenant n 1 au marché à bons de commande pour la fourniture, l'installation et l'entretien-maintenance de colonnes d'apport volontaires enterrées - Marché 2013-DRU013 - Modification de la formule de révision 14 C Marché à bons de commande de prestation de service pour la collecte des déchets ménagers spéciaux en apports volontaires - Décision - Financement 14 C Marché à bons de commande pour la collecte des colonnes d'apport volontaire enterrées destinées aux déchets non recyclables - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement 14 C Marché à bons de commande pour la valorisation d'objets ou matériaux par réemploi - Appel d'offres ouvert. Page 20 sur 37