MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LA ROCHEFOUCAULD PLACE EMILE ROUX LA ROCHEFOUCAULD

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1 MAITRE D OUVRAGE COMMUNE DE LA ROCHEFOUCAULD PLACE EMILE ROUX LA ROCHEFOUCAULD CONSTRUCTION D UN TENNIS COUVERT, D UN CLUB HOUSE, ET DE DEUX TERRAINS DE PLEIN AIR «POLE SPORTIF DE BEL AIR» LA ROCHEFOUCAULD DOSSIER DE PROJET (PRO) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ( C. C. T. P. ) LOT N 02 : SOL TENNIS BETON POREUX MAITRISE D OEUVRE ARCHITECTE : SARL D ARCHITECTURE J et LM Tél : , Rue Paul Abadie ANGOULEME Fax : BET VRD : ABAQUE Tél : , Place Louis Larrieu HIERSAC Fax : DOCUMENT DRESSE LE 25 JUIN 2013

2 LOT N 02 SOL TENNIS BETON POREUX Page n 2 S O M M A I R E A. DEFINITION DE L OPERATION...3 B. GENERALITES...3 C. DESCRIPTION DES OUVRAGES DU PRESENT LOT REVETEMENT DE SOL SPECIAL REVETEMENT DE SOL EN BETON POREUX DIVERS REMISE DE DOCUMENTS SECURITE... 10

3 LOT N 02 SOL TENNIS BETON POREUX Page n 3 A. DEFINITION DE L OPERATION Le présent document a pour objet de décrire les travaux nécessaires à l exécution du lot : N 02 SOL TENNIS BETON POREUX, pour la «CONSTRUCTION D UN TENNIS COUVERT, D UN CLUB-HOUSE ET DE DEUX TERRAINS DE PLEIN AIR» à LA ROCHEFOUCAULD (16110). B. GENERALITES Les travaux objet du présent lot seront exécutés conformément aux clauses et conditions générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir : - les documents techniques applicables aux travaux de terrassements, de voiries et de réseaux divers ; - les documents techniques applicables aux ouvrages de gros œuvre ; - les recommandations AFPS 90 relatives aux ouvrages et installations à réaliser dans les zones sujettes aux séismes ; - le REEF édité par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) et en particulier aux prescriptions du cahier des clauses techniques des Documents Techniques Unifiés (DTU) et leurs additifs ; - ainsi qu au Cahier des Clauses Spéciales assorti au DTU ; - les règles de calcul ; - le rapport d analyse des sols ; - le règlement sanitaire départemental ; - les prescriptions des services concernés et notamment des services de sécurité ; - les règles de sécurité éditées par le Ministère du Travail ; - les normes de la Fédération Française de tennis ; - l article R du Code de la Construction et de l Habitation et décret du 26 février 2007 concernant le respect des règles d accessibilité ; - le code de la construction et de l habitation, livre 1 dispositions générales, titre 2 sécurité et protection des immeubles, chapitre 3 protection contre les risques d incendie et de panique dans les établissements recevant du public articles L à L , articles R à R (arrêtés du 23 mars 1965 et du 25 juin 1980 et suivants) ; - le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) ; - le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) ; - l arrêté du permis de construire, et ses attendus. Indications au CCTP L'entrepreneur du présent lot devra la fourniture de tous les matériaux et le matériel nécessaire à leur mise en œuvre ainsi que tous les transports et manutentions diverses. Il sera également dû, tous les travaux annexes nécessaires à la parfaite tenue et finition des ouvrages. Il est bien entendu que moyennant le prix global et forfaitaire, l entrepreneur devra assurer toutes les fournitures et exécuter tous les travaux de sa profession nécessaires ou suppléments utiles au complet achèvement des ouvrages, lesquels ne doivent faire l objet d aucun supplément.

4 LOT N 02 SOL TENNIS BETON POREUX Page n 4 Dans la description qui suit, le rédacteur s efforce de renseigner l entrepreneur sur les travaux à effectuer, leurs dimensions et emplacements, mais cette description n a pas un caractère limitatif. L entrepreneur devra exécuter comme étant compris dans son prix, et sans exception, tous les travaux que sa profession nécessite pour l exécution d un travail conforme aux règles de l art. Le soumissionnaire est tenu de vérifier si les détails de construction décrits au CCTP sont complets, si les types de construction sont appropriés et s ils représentent les qualités requises à l utilisation pour laquelle ils sont prévus. Ceci s applique également aux raccords à la maçonnerie et aux sollicitations auxquelles ils sont soumis. Les modifications ou compléments jugés utiles ou nécessaires devront être joints à la soumission, accompagnés des justifications correspondantes. L entreprise soumissionnaire devra inclure dans son offre, tous les éléments non portés au présent CCTP nécessaires à la parfaite réalisation des ouvrages décrits, sans limitation. L entrepreneur ne pourra jamais objecter d erreurs ou d omissions qui puissent le dispenser d exécuter tous les travaux, en conséquence il ne pourra se prévaloir de supplément ultérieur, indemnisation ou prolongation quelconque du délai d exécution. Aucun élément ne devra présenter de défaut d aspect, trous, fissures, plis, traces de chocs, rayures, différences de coloration, traces de salissures, déformations, corrosion. Tout élément présentant un défaut devra être séparé avant le montage et écarté, l élément de remplacement devra provenir d un même lot de fabrication. Tous les matériaux utilisés devront toujours être de première qualité. Préalablement à toute exécution, des échantillons des produits dont l emploi est envisagé, devront être présentés. Conditions diverses Aucune cote ne devra être prise à l échelle métrique sur les plans. En cas d erreur, ou d insuffisance de cotes, l entrepreneur devra en référer au maître d œuvre qui fera lui-même les mises au point ou rectifications nécessaires. L entrepreneur sera seul responsable des erreurs qu il aurait constatées et non dénoncées aux intéressés ainsi que les modifications qu entraîneraient pour lui ou quelconque corps d état, un oubli ou l inobservation de cette clause. L entrepreneur sera tenu d étudier avant tout commencement d exécution, tous les documents graphiques remis par la maîtrise d œuvre pour l exécution des ouvrages. Il devra signaler les dispositions qui ne lui paraîtraient pas en rapport avec la solidité, la conservation et l usage auxquels ils sont destinés et l observation des règles de l art. Il devra établir les études, calculs, dessins d exécution et nomenclatures nécessaires qui devront pouvoir être fournis au maître d œuvre et au contrôleur technique, sur leur demande. De même il devra fournir toutes indications utiles pour permettre la mise au point définitive des détails des autres corps d état. Prescriptions particulières L entrepreneur devra en outre se rendre compte sur place de l état des lieux et des difficultés éventuelles d exécution des travaux. L entrepreneur du présent lot reconnaît avoir eu toute liberté pour faire à ses frais, les sondages, recherches et enquêtes qu il juge nécessaires. Objet et limite des prestations Les travaux concernent l ensemble des travaux nécessaires à la fourniture, au façonnage, à la mise en place de tous les ouvrages décrits dans le présent cahier des clauses techniques particulières. L entrepreneur titulaire du présent lot devra les prestations suivantes : - études diverses d exécution et de détails des ouvrages et fourniture des plans de réservations pour les autres lots, - réception des supports : l entrepreneur fera toutes réserves utiles si besoin est, avant d entreprendre tout travail ; tout début d exécution entraîne implicitement une réception sans réserve, - relevés de l état des lieux,

5 LOT N 02 SOL TENNIS BETON POREUX Page n 5 - dressement de tout constat d huissier que l entrepreneur jugera nécessaire d effectuer avant ou pendant les travaux, - stockage dans local sec et clos des matériaux en attente de pose, dans tous les cas à minima dans les conditions stipulées par les fabricants, - fourniture, pose, réglage et protection de tous les ouvrages pendant toute la durée du chantier jusqu à la réception, - nettoyage des ouvrages en fin de chantier, - tous les ouvrages accessoires lors de la mise en œuvre des prestations du présent lot, y compris la mise en place des dispositifs provisoires de sécurité et de protection contre les chutes réglementaires. Il est bien entendu que moyennant le prix global et forfaitaire, l entrepreneur devra assurer tous les travaux de sa profession nécessaires ou suppléments utiles au complet achèvement des ouvrages, lesquels ne doivent faire l objet d aucun supplément. Tous les compléments d ouvrages en terrassements, étaiements, évacuation de délivres, remblais intérieurs, etc., nécessaires à l exécution du projet seront à prévoir au présent lot. Sécurité incendie - Tenue au feu Il est rappelé à l entreprise du présent lot que les ouvrages seront de degrés coupe-feu ou stable au feu requis conformément aux textes en vigueur. Limites de terrain Préalablement à l exécution de tous les travaux, l entrepreneur devra repérer exactement les limites d alignement. Protection des surfaces pendant la durée du chantier Le mandataire devra, conformément à la norme DIN 18360, assurer la protection des ouvrages réalisés contre les endommagements et vols jusqu'à réception des travaux. Coordination L Entrepreneur se mettra en rapport avec les titulaires des autres corps d état pour assurer une parfaite finition de ses ouvrages. Sécurité de chantier La sécurité anti-chutes réglementaires sera prévue par l entreprise, conformément à la réglementation en vigueur concernant la protection des travailleurs, ainsi que le respect des consignes de sécurité en vigueur pour l utilisation des moyens de manutention et travail en hauteur (filets, harnais, etc.). Hygiène et sécurité Les prestations et prix remis sont réputés tenir compte de toutes les obligations relatives à la sécurité, la protection et la santé des travailleurs, conformément au Code du Travail, au CCAG de Travaux, au PGCSPS, ainsi qu à la loi du 31 décembre 1993 et ses décrets d applications. Nettoyage La prestation comprendra le démontage et le repliement des protections et échafaudages et le nettoyage de tous les locaux, circulations et abords du chantier, de tous les débris provenant des travaux exécutés par l entrepreneur, tant pendant la période d intervention qu à la fin de celle-ci. L entreprise du présent lot devra l évacuation aux décharges publiques de tous ses déchets et gravois, aucun stockage sur le chantier ne sera toléré. Tout manquement à ces prescriptions fera automatiquement l objet d une retenue d un montant correspondant aux frais nécessités par l intervention d une tierce entreprise spécialisée.

6 LOT N 02 SOL TENNIS BETON POREUX Page n 6 C. DESCRIPTION DES OUVRAGES DU PRESENT LOT GENERALITES Conditions climatiques (LA ROCHEFOUCAULD 16110) Charges permanentes Charges d exploitation Vent : Région I situation normale constructions fermées sauf débords de toit et passage (entre bâtiment «tennis couvert»et bâtiment «club house») Neige : Région A2 Altitude : Inférieure à 200 mètres Séismicité : Zone 2 aléa sismique faible Suivant normes NFP Suivant normes NFP Classification de l établissement Spécifications Classement ERP de type X, 5 ème catégorie. L entrepreneur est réputé avoir effectué une visite détaillée sur le site afin d apprécier l étendue des travaux à réaliser, l environnement du chantier, les conditions locales, les conditions d accès, etc. Les entreprises veilleront sous leur responsabilité à ce que l activité liée au chantier ne cause aucun dommage aux aménagements extérieurs publics et aux propriétés voisines ainsi qu aux éventuels travaux d aménagements extérieurs. L attention de l entreprise est attirée sur le maintien de l occupation et de l activité des propriétés et des espaces extérieurs publics et privés jouxtant le présent programme de travaux et sur les travaux extérieurs lors de ses propres interventions et durant le déroulement du chantier, toutes les dispositions et précautions qui en découlent sont réputées avoir été appréciées par le présent lot, notamment en termes de phasage. Les travaux devront prendre en compte la réduction au maximum de la gêne occasionnée aux voisins, de même aucun stockage de matériel ou matériaux à l extérieur des zones prévues à cet effet ne sera accepté. Dispositions que le présent lot est réputé avoir prises en compte dans l établissement de sa proposition. Spécifications particulières au présent lot Les travaux seront réalisés conformément aux DTU, prescriptions techniques des fabricants et règles de l art. Les plans et études autres que ceux remis à l'appel d'offres seront à la charge technique et financière de l entreprise adjudicataire.

7 LOT N 02 SOL TENNIS BETON POREUX Page n 7 GENERALITES SPECIFIQUES AU PRESENT LOT Rappel : La mission confiée à l équipe de maîtrise d œuvre est une mission de base (sans mission»exe»). Les plans et études d exécution sont à la charge de l entreprise : voir article et généralités. Connaissance des lieux : L entrepreneur est réputé s'être rendu sur place et avoir par conséquent établi son offre en parfaite connaissance des conditions physiques et de toutes sujétions relatives aux lieux des travaux, aux accès, aux abords, à la topographie, à la nature du terrain, ainsi qu à l organisation et au fonctionnement du chantier, et de toutes particularités propres à l exécution des prestations du présent marché. L entrepreneur ne pourra jamais objecter d erreurs ou omissions qui puissent le dispenser d exécuter tous les travaux de sa profession ou travaux annexes dus aux incidences des lieux en conséquence. Ils ne pourront se prévaloir de supplément ultérieur, indemnisation ou prolongation quelconque de délai contractuel d exécution. Reconnaissance de sol : Le Maître d ouvrage a confié à DIAGSOL une reconnaissance de sol avec sondages sur le site. Le rapport est joint au dossier de consultation. L entrepreneur en prendra obligatoirement connaissance préalablement à son étude de prix. Surveillance L entrepreneur assurera seul la surveillance des travaux lui incombant. Il aura la responsabilité de la mise en œuvre et du suivi des mesures et dispositions destinées à assurer la bonne exécution des travaux, la sécurité des biens et des personnes, le maintien du bon ordonnancement des interventions. Particularités L attention de l entreprise est notamment attirée sur les points suivants : - présence de réseaux organiques, enterrés ou encastrés ou hors sol, dans l emprise de la zone de travaux - présence sur le site d autres entreprises - réception des plateformes à effectuer avant la réalisation des revêtements incombant au présent lot

8 LOT N 02 SOL TENNIS BETON POREUX Page n 8 1. REVETEMENT DE SOL SPECIAL Rappel : L entrepreneur utilisera exclusivement le terrain de la propriété et les espaces définis aux pièces du dossier et notamment aux documents établis par le coordinateur sécurité, pour les besoins du chantier. Il respectera l état de la voirie et devra prendre toutes dispositions de précaution dues aux passages des engins nécessaires au chantier. Toute reprise de voirie après dégradations causées par ses engins et ses activités de toutes natures seront à sa charge. Il devra également assurer régulièrement le nettoyage et éventuellement le dégagement de la voirie en sortie de chantier. L entrepreneur reconnaît avoir parfaitement apprécié toutes les servitudes résultant de la surface, des accès, de la nature du sol ainsi que de toutes les sujétions en découlant. L entrepreneur devra impérativement assurer autant que de besoins le nettoyage de ses engins avant de quitter la zone chantier et assurera le nettoyage de la voirie empruntée. L entrepreneur devra fournir au maître d œuvre et au coordonnateur sécurité un plan d installation de chantier, en se basant sur le projet établi par le coordonnateur sécurité, indiquant les accès prévus sur le chantier pour les engins et les zones de stockage des matériaux, ainsi que l emplacement éventuel des cabanes de chantier. 1.1 REVETEMENT DE SOL EN BETON POREUX Le terrain sera pris dans l état après travaux de terrassement et de constitution de la plateforme générale effectués par une tierce entreprise. L entrepreneur reconnaît avoir parfaitement apprécié toutes les servitudes résultant de la surface, des accès, de la nature du sol ainsi que toutes les sujétions en découlant. L entrepreneur se soumettra à toutes demandes de contrôles de la part du maître d oeuvre et du contrôleur technique relatives aux ouvrages de son lot dont qualité des matériaux de remblai, réalité du compactage, etc. L entrepreneur prendra toutes dispositions de protection des ouvrages déjà réalisés sur site lors des épandages et travaux de revêtement de sol ; les éventuels travaux de remise en état et/ou de réfections lui seront imputés. La recherche des cotes d implantation et de niveaux est à la charge de l entreprise du présent lot. Les prestations comprendront tous travaux de fournitures, de pose, etc. Inclus nettoyage de livraison Revêtement de sol en béton poreux Travaux comprenant : - infrastructure de la forme drainante : - feutre géotextile de caractéristiques appropriées, - réalisation et mise à niveau de la plate-forme définitive par fourniture et mise en œuvre de remblai calcaire concassé de nature et de granulométrie appropriées d épaisseur moyenne de 15 à 18 cm, tassé et soigneusement compacté par couches successives, inclus révision de plateforme avec compléments nécessaires consécutifs aux dégradations éventuelles liées au travaux propres au présent lot, - couche de surface en fermeture, par forme en gravillons concassés de nature et de granulométrie appropriées, d épaisseur moyenne de 5 cm, compactée, nivelée et parfaitement lissée de façon à finir la surfaçage du hérissonage. Compris compactage.

9 LOT N 02 SOL TENNIS BETON POREUX Page n 9 - dalle en béton poreux : - dalle en béton poreux, avec cailloux concassés et lavés de granulométrie appropriée (2/4 ou 2/6) de catégorie A non gélif, de classe et de résistance appropriées, épaisseur et armatures suivant étude, compris coffrages, joints de construction, et renforts suivant besoins. Finition suivant indications au bordereau. Fabrication à l aide d une machine spéciale. Compris cylindrage pour obtention notamment d une planimétrie parfaite. Travaux comprenant la fourniture, le transport et la mise en œuvre des matériaux et du liant, tous cylindrages, etc. Compris fourniture et incorporation d ancrages pour poteaux de filet de jeux, et toutes sujétions d exécution. LOCALISATION : TERRAINS DE TENNIS INTERIEUR ET EXTERIEUR Mise en peinture de la surface Après nettoyage et dépoussiérage soigné, application par pulvérisation mécanique d une peinture de surface comprenant : - une couche d accrochage appropriée, - deux couches croisées de peinture résine à base d émulsion d élastomère phase aqueuse à raison de 350 g/m2 au moins d extrait sec, - une couche supplémentaire à 1,50 ml de part et d autre des lignes de fond de court. Teinte au choix de l architecte eu du maître d ouvrage selon nuancier standard du fournisseur. Réalisation conforme à la norme NFP Garantie 5 ans. LOCALISATION : DITO CI-DESSUS Marquage tracé de ligne de jeu Après nettoyage et dépoussiérage soigné, application de peinture spéciale marquage de ligne de jeu, teinte blanche. Tous tracés correspondant à la pratique normalisée de tennis. LOCALISATION : POUR TERRAINS CI-DESSUS

10 LOT N 02 SOL TENNIS BETON POREUX Page n DIVERS 2.1 REMISE DE DOCUMENTS Plans d exécution et d atelier L entreprise aura à sa charge les plans d exécution des ouvrages et les spécifications techniques détaillées, avec tous détails, schémas et notes de calcul, ainsi que les plans d atelier et de chantier : ces documents seront établis pendant la période de préparation du chantier et soumis à l accord du maître d œuvre et du contrôleur technique avant toute exécution. L entrepreneur du présent lot devra remettre les exemplaires nécessaires aux entreprises intéressées ainsi qu au coordonnateur SPS. LOCALISATION : POUR L ENSEMBLE DE LA CONSTRUCTION Dossier des ouvrages exécutés L entreprise du présent lot devra fournir dans les conditions stipulées aux pièces générales : - plans, détails, schémas et notes diverses, - caractéristiques, fiches et avis techniques des matériaux et matériels mis en œuvre, - certificats et garanties des constructeurs, - notices de fonctionnement et d entretien, - etc. LOCALISATION : POUR L ENSEMBLE DE LA CONSTRUCTION 2.2 SECURITE Hygiène et sécurité du chantier Dispositions et travaux tels que définis aux documents dressés par le coordonnateur sécurité et à la réglementation en vigueur. LOCALISATION : POUR L ENSEMBLE DE LA CONSTRUCTION