Restreinte (AA 1 et 2) Restreinte (AT 1 et 2) (ATP 2 et AT 1)
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- Gilbert Éthier
- il y a 6 ans
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1 7 Tableau d avancement au grade d agent administratif de 1 ère classe (TA AA1) Année 2017 (AA 1 et 2) 6/09 5(am) et 6(m)/09 Diffusion Ulysse 5/09 6 Discipline d un contrôleur de 1 ère classe (C1) (CP et C 1) 8/ Tableau d avancement au grade d agent technique de 1 ère classe Année Tableau d avancement au grade d agent technique principal de 2 ème classe Année Tableau d avancement au grade d agent technique principal de 1 ère classe Année 2017 (AT 1 et 2) (ATP 2 et AT 1) (ATP 1 et 2) 8/09 6(am), 7 et 8(m)/09 Diffusion Ulysse 6/09 6 Accueil en détachement (CP C1 et C2) 7 Discipline d un agent administratif de 1 ère classe (AA1) (AA 1 et AAP 2) 8 Discipline d un agent technique principal de 1 ère classe (ATP1) (ATP 1 tit et sup) 14/09 14/09 15/09 13/09 6 Intégration de contrôleurs (dont militaires) Plénière 16/09 15/09 7 Accueil en détachement (AAP 1 et 2 AA1) 6 Discipline d un contrôleur de 2 ème classe (C2) (C1 et C2) 16/09 21/09 15/09 Pour les CAP disciplinaires, la durée de consultation est de 2 jours, à choisir par le capiste dans les 5 jours (en principe) qui précèdent la CAP
2 5 - Révision de l évaluation des techniciens-géomètres - Révision de l évaluation des géomètres cadastreurs - Révision de l évaluation des géomètres principaux (G TG) (GP G) (GP Tit et sup) 22/09 20 et 21/09 6 Discipline d un contrôleur de 1 ère classe (C1) (CP et C1) 22/ Titularisations - Révision de l évaluation des agents techniques Plénière (ATP 1-2 et AT 1-2) 22/09 20 et 21/09 Diffusion Ulysse 20/09 (9h) 7 Premières affectations des agents administratifs stagiaires de 1 ère classe 2 ème tranche (AAP2 AA1) 23(m), 26(am) et 27(m)/09 suites 29(am)/09 19(am), 20, 21 et 22/09 suites 30(m)/09 Diffusion Ulysse 19/09 8 Discipline d un agent technique principal de 1 ère classe (ATP1) (ATP 1 tit et sup) 29/09 CCP 1 CCP 1 Berkani Plénière 29/09 27 et 28/09 4 Mutations - Examen de situations particulières 30/09 29/09 6 Examen de la situation des contractuels en situation de handicap de catégorie B promotion Plénière 30/09 27(am), 28 et 29/09 7 Tableau d avancement au grade d agent administratif principal de 2 ème classe (TA AAP2) Année 2017 (AA 1 et AAP 2) 4/10 27(am), 28, 29(m)/09 et 3(am)/10 Diffusion Ulysse 27/09-2 -
3 7 Révision de l évaluation des agents administratifs des Finances publiques de 2 ème classe. (AA 2) (AA 1 et 2) 5/10 4(am)/10 1 Affectation de conservateurs des hypothèques sur emplois de CSC (postes comptables C 1) année 2017 ( AGFIP CN - AFIP) 6 et 7/10 3(am), 4, 5 et 6(m)/10 Diffusion Ulysse 3/ Affectation d AFIPA sur emplois de CSC (postes comptables C1) - Affectation d IP sur emplois de CSC (postes comptables C1) (AFIPA Tit et sup) (AFIPA IP) 6 et 7/10 3(am), 4, 5 et 6(m)/10 Diffusion Ulysse 3/ Affectation d Idiv HC sur emplois de CSC (postes comptables C1) - Examen des candidatures pour recrutement hors métropole (IDiv HC) (Idiv HC Tit et sup) 6 et 7/10 3(am), 4, 5 et 6(m)/10 Diffusion Ulysse 3/10 6 Révision de l évaluation des contrôleurs de 1 ère classe (C1) (CP C1) 6(am), 7(m), 10(am) et 11(m)/10 3(am), 4, 5 et 6(m)/10 7 Tableau d avancement au grade d agent administratif principal de 1 ère classe (TA AAP1) Année 2017 (AAP 1 et 2) 7/10 4(am), 5 et 6/10 Diffusion Ulysse 4/ Titularisation dans le grade des agents administratifs des Finances publiques de 1 ère classe et de contractuels handicapés de catégorie C - Intégrations Plénière 13 et 14(m)/10 10(am), 11 et 12/10 Diffusion Ulysse 10/10 6 Tableau d avancement au grade de contrôleur de 1 ère classe (TA C1) Année 2017 (Cont. 1 et 2) 14/10 11(am), 12 et 13/10 Diffusion Ulysse 11/10 3 et 4 Tableau d avancement au grade d inspecteur divisionnaire (filière expertise) 19/10 17(am) et 18/10 Diffusion Ulysse 17/10-3 -
4 3 Discipline d un inspecteur divisionnaire classe normale (IDiv CN) (IDiv HC et CN) 20/10 6 Tableau d avancement au grade de contrôleur principal (TA CP) Année 2017 (CP et C1) 20/10 17(am), 18 et 19/10 Diffusion Ulysse 17/10 2 Discipline d un administrateur des Finances publiques adjoint (AFIPA) (AFIPA tit et sup) 26/10 7 Mouvement complémentaire de mutations des agents de catégorie C. (AAP1 et 2 AAI ) 26(am), 27, 28(m)/10, 2(am) et 3(m)/11 Suites 17(am)/11 17(am), 18, 19, 20, 21(m), 24(am), 25 et 26(m)/10 Suites 17(m) et 18(m)/11 Diffusion Ulysse 17/10 6 Discipline d un contrôleur de 1 ère classe (C1) (CP et C 1) 27/10 4 Révision de l évaluation des inspecteurs (1 ère partie) 7(am), 8, 9, 10(m), 14(am), 15, 16 et 17/11 19(am), 20, 21(m), 24(am), 25, 26, 27, 28(m)/10, 2(am), 3 et 4(m)/11 6 Révision de l évaluation des contrôleurs de 2 ème classe (C2) 10(m), 14(am), 15 et 16(m)/11 2(am), 3, 4(m), 7(am), 8 et 9/11 2 Mouvement de mutations des AFIPA sur des postes comptables C2 (AFIPA tit et sup) 14/11 7, 8, 9 et Diffusion Ulysse 7/11 2 Mouvement de mutations des inspecteurs principaux sur des postes comptables C2 (AFIPA IP) 14/11 7, 8, 9 et - 4 -
5 3 Mouvement de mutations des inspecteurs divisionnaires HC sur des postes comptables C2. (Idiv HC tit et sup) 14/11 7, 8, 9 et Diffusion Ulysse 7/11 3 Mouvement de promotion et d affectation des inspecteurs divisionnaires CN à la hors classe (encadrement) (Idiv HC et CN ) 14/11 7, 8, 9 et 3 - Promotion des inspecteurs divisionnaires à titre personnel à la hors classe (encadrement et expertise) - Mouvement de mutations des inspecteurs divisionnaires de classe normale sur des postes comptables C3 et des emplois administratifs HM (encadrement) - Premières affectations des inspecteurs divisionnaires de classe normale (encadrement et expertise) (Idiv HC et CN) 15/11 7, 8, 9 et Diffusion Ulysse 7/11 7 Révision de l évaluation des agents administratifs des Finances publiques de 1 ère classe. (AA1) (AA1 et AAP2) 14(am) et 15/11 3(am), 4(m), 7(am), 8, 9 et 6 Mouvement spécifique sur postes (CP C1 et C2) 17(am) et 18(m)/11 16(am) et 17(m)/ Révision de l évaluation des inspecteurs divisionnaires classe normale (IDiv. CN) (Idiv HC CN) 21(am) et 22/11 16, 17 et 18(m)/11 6 Accueil en détachement (CP C1 et 2) 22/11 21(am) et 22(m)/ Révision de l évaluation des inspecteurs divisionnaires hors classe (IDiv. HC) (Idiv HC tit et sup) 23/11 16, 17 et 18(m)/11 CCP 2 CCP 2 Contractuels Plénière 23/11 22/11-5 -
6 5 - Tableau d avancement au grade de géomètre Année Tableau d avancement au grade de géomètre principal Année 2017 (TG - G) (GP - G) 23/11 21(am), 22 et 23(m)/11 Diffusion Ulysse 21/11 4 Discipline d un inspecteur 24/11 7 Révision de l évaluation des agents administratifs principaux des Finances publiques de 2 ème classe. (AAP 2) (AAP 1 et 2) 24(am), 25(m), 28(am) et 29(m)/11 16, 21(am), 22, 23 et 24(m)/11 CCP 1 CCP 1 Berkani Plénière 24/11 22 et 23/11 7 Discipline d un agent administratif de 2 ème classe (AA2) (AA1 et 2) 29/11 Réunion calendrier des CAP 29/11 6 Discipline d un contrôleur de 2 ème classe (C2) 30/ Révision de l évaluation des inspecteurs principaux des Finances publiques - Tableau d avancement au grade d AFIPA «à titre personnel» (AFIPA - IP) 30(am)/11 et 1/12 28(am), 29, et 30(m)/11 Diffusion Ulysse 28/11 3 et 4 Nomination au grade d inspecteur divisionnaire «à titre personnel» - TA 2017 et TA compl (Idiv CN Insp) 30/11 28(am) et 29/11 Diffusion Ulysse 28/11 3 Discipline d un inspecteur divisionnaire hors classe (IDiv HC) (IDiv HC tit et sup) 1/12-6 -
7 7 Accueil en détachement (AAP 1 et 2 - AA1) 1/12 30/ Révision de l évaluation des administrateurs des Finances publiques adjoints - Tableau d avancement au grade d AFIPA sur HEA «à titre personnel» (AFIPA tit et sup) 2/12 28(am), 29, et 30(m)/11 Diffusion Ulysse 28/11 6 Révision de l évaluation des contrôleurs principaux (CP) (CP Tit et sup) 5(am), 6, 7, 8, 9(m), 12(am) et 13/12 23, 24, 25(m), 28(am), 29, 30/11, 1, 2(m)/12 4 Examen des candidatures pour recrutement hors métropole 6/12 5(am) et 6(m)/12 6 Discipline d un contrôleur de 2 ème classe (C2) 7/12 3 Discipline d un inspecteur divisionnaire classe normale (IDiv CN) (IDiv HC et CN) 8/12 7 Révision de l évaluation des agents administratifs principaux des finances publiques de 1 ère classe. (AAP 1) (AAP 1 tit. et sup) 9(m), 12(am), 13, 14 et 15(m)/12 1(am), 2(m), 5(am), 6, 7 et 8/12 4 Révision de l évaluation des inspecteurs (2 ème partie) 12(am), 13 et 14(m)/12 7, 8 et 9(m)/12 6 Discipline d un contrôleur de 2 ème classe (C2) 13/12 3 Discipline d un inspecteur divisionnaire classe normale (IDiv CN) (IDiv HC et CN) /12
8 4 Affectation au titre de l article 23 sur des emplois d inspecteurs divisionnaires classe normale (Insp.) 15/12 14(am) et 15(m)/12 Diffusion Ulysse 14/12 6 Révision de l évaluation des contrôleurs (CAP Balai). (CP - C1 et C2 6 Discipline d un contrôleur de 2 ème classe (C2) 6 Discipline d un contrôleur de 1 ère classe (C1) (CP et C1) 15(am) et 16(m)/12 10/01/17 11/01/17 14 et 15(m)/12 4 Discipline d un inspecteur 12/01/17 6 Discipline d un contrôleur de 1 ère classe (C1) (C 1 et CP) 6 Discipline d un contrôleur de 2 ème classe (C2) 17/01/17 18/01/17 7 Discipline d un agent administratif principal de 2 ème classe (AAP2) (AAP1 et 2) 19/01/17-8 -
9 des réunions des CAPL n 1, 2 et 3 pour le 2ème semestre 2016 N CAPL Ordre du jour Date limite CAPL Formation Observations 1 Liste d aptitude à l emploi d inspecteur (année 2017) 15/11/16 Plénière 2 Liste d aptitude à l emploi de contrôleur (année 2017) 15/11/16 Plénière Pour les CAP disciplinaires, la durée de consultation est de 2 jours, à choisir par le capiste dans les 5 jours (en principe) qui précèdent la CAP
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