brgm Désordres sur une maison d'habitation, Commune de Maignelay-Montigny (Oise) Avis du BRGM Rapport final BRGM/RP FR Juin 2009
|
|
- Clarisse Faubert
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Désordres sur une maison d'habitation, Commune de Maignelay-Montigny (Oise) Avis du BRGM Rapport final BRGM/RP FR Juin 2009 brgm Geosciences pout une Terre durable
2
3 Désordres sur une maison d'habitation, Commune de Maignelay-Montigny (Oise) Avis du BRGM Rapport final BRGM/RP FR Juin 2009 Étude réalisée dans le cadre des projets de Service public du BRGM 2009 PSP09PIC01 P. PANNET, E. TIRARD Vérificateur : Nom : C. MATHON Date : 02/07/2009 Signature : Approbateur Nom : C. NAIL Date : 05/07/2009 Signature : Le système de management de la qualité du BRGM est certifié AFAQ ISO 9001:2000. Géosciences pour une Terre durable brgm
4 Mots clés : Affaissement, Cavité, Craie, Désordres, Expertise, commune de Maignelay- Montigny, Oise, Picardie. En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante : P. Pannet, E. Tirard (2009) - Désordres sur une maison d'habitation, commune de Maignelay- Montigny (Oise). Avis du Brgm. Rapport BRGM/RP FR, 28 p., 3 ill., 13 ph. BRGM, 2009, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l'autorisation expresse du BRGM. BRGM/RP FR-Rapport final
5 Synthèse A la demande de la Préfecture de l'oise (SIDPC, 9 juin 2009), le BRGM s'est rendu sur la commune de Maignelay-Montigny à la suite de désordres apparus sur une maison au 66, rue de la Madeleine. L'objectif de cette visite était de tenter de définir les causes de ces désordres et de proposer les recommandations adéquates. La visite sur site effectuée par le BRGM le 18 juin 2009 permet de donner un avis sur les désordres constatés à Maignelay-Montigny. Nous sommes en présence d'un fontis sous la maison du n 66. Il affecte directement le bâtiment, mais aussi et dans une moindre mesure celui situé au 68. Sa largeur est d'environ 7 m au niveau de la façade des maisons et il s'étend -sur une surface indéterminée- sous la maison du 66 et une partie de celle située au 68, comme en témoigne la façade arrière de cette dernière. L'origine du phénomène reste inconnue, toutefois la présence, sous toute ou partie de la maison, d'une cavité (marnière, muche, etc ;) instable, est fortement suspectée. Nous recommandons que soit réalisée dans les délais les plus brefs une campagne d'investigations spécifiques afin de déterminer l'étendue du ou des vides souterrains à l'origine du sinistre, étudier leur état de stabilité résiduel et élaborer un procédé de confortement le cas échéant. Le choix de leur nature et de leur volume sera confié à un bureau d'études géotechniques qui en assurera également le suivi. 11 pourra s'agir de sondages destructifs d'une vingtaine de mètres avec enregistrement des paramètres de la foration (a minima vitesse d'avancement, pression sur l'outil et pression du fluide de foration). Certains sondages seront inclinés pour investiguer sous la maison. Les sondages qui auront détecté un vide franc feront l'objet d'une inspection vidéo dont le résultat conditionnera la suite des investigations. En attendant que ces travaux soient entrepris, nous recommandons qu'une surveillance quotidienne du secteur sinistré soit maintenue et de ne pas réinvestir la/les pièces situées côté rue de la maison sise au 66 de la rue de la Madeleine, sachant que toute évolution des désordres devra immédiatement être signalée à M. le maire qui alertera le SIRDSC. BRGM/RP FR-Rapport final
6 Sommaire 1. Introduction 7 2. Situation générale SITUATION GEOGRAPHIQUE CONTEXTE GEOLOGIQUE ET HYDROGEOLOGIQUE 8 3. Eléments recueillis - Faits constatés Diagnostic Conclusions et recommandations Bibliographie 15 BRGM/RP FR-Rapport final
7 Liste des illustrations Illustration 1 : Situation générale de la zone d'étude 8 Illustration 2 : Extrait de la carte géologique au 1/ ( BRGM). Feuille n 80 - Montdidier 9 Illustration 3 : Localisation des mouvements de terrain recensés surla commune 10 Planches photographiques Photo 1 : Vue d'ensemble des désordres 19 Photo 2 : Maison fissurée, rue de la Madeleine 19 Photo 3 : Autre désordre observé rue de la Madeleine 20 Photo 4 : Vue des désordres au 66, rue de la Madeleine 20 Photo 5 : Vue du vide présent sous la maison (bouché ici en partie par un madrier) 21 Photo 6 : Tranchée percée pour la vérification de la canalisation d'eaux usées 21 Photo 7 : Affaissement et étirement du sol vers le mur 22 Photo 8 : Ecartement des pavés montrant retirement 22 Photo 9 : n 68 : Plafond fissuré à proximité du mur mitoyen au n Photo 10 :n 68 : Linteau de la porte arrière touché 23 Photo 11 : Briques disposées en forme de linteau (cave, n 68) 24 Photo 12 : Partie de la cave cimentée récement (n 68) 24 Photo 13 : Cave du n 62 creusée dans la craie altérée. Partie circulaire maçonnée en briques ayant subi une chute de toit 25 Annexes Annexe 1 : Courrier de demande d'intervention du SIDPC de l'oise BRGM/RP FR-Rapport final
8
9 1. Introduction A la demande de la Préfecture de l'oise (SIDPC 9 juin 2009), le BRGM s'est rendu sur la commune de Maignelay-Montigny le 18 juin 2009, à la suite de désordres apparus sur une maison au 66, rue de la Madeleine. L'objectif de cette visite était de tenter de définir les causes de ces désordres et de proposer les recommandations adéquates. La visite du site a été effectuée en présence du responsable des services techniques de la commune de Maignelay-Montigny qui a apporté son entière collaboration. Le présent rapport est public et pourra être communiqué à toute personne qui le demande dès que les décisions administratives liées à ce sujet seront entérinées (un exemplaire est envoyé à la Préfecture de l'oise, trois autres étant archivés au BRGM - SGR Picardie et à Orléans). La page de synthèse en début de rapport, comme le rapport lui-même, seront accessibles à la consultation publique via les sites de consultation papier ou numérique du Brgm. BRGM/RP FR - Rapport final
10 2. Situation générale 2.1. SITUATION GEOGRAPHIQUE La commune de Maignelay-Montigny, dans l'oise, est située environ à 35 kilomètres au nord-est de Beauvais, dans l'arrondissement de Clermont. A l'origine, les bourgs de Maignelay et Montigny étaient des communes distinctes qui ont été regroupées pour n'en former qu'une seule. D'un point de vue géomorphologique, la commune de Maignelay-Montigny se situe sur le vaste plateau picard, constitué de craie sénonienne recouverte de limons, non loin de buttes-témoin qui marquent le passage aux assises tertiaires du plateau d'ile de France. '-,, Maignelây- Illustration 1 : Situation générale de la zone d'étude Le site examiné est situé au NE de la commune aux coordonnées suivantes X = m et Y = m (Lambert II étendu, précision 25m). Z = 123 m CONTEXTE GEOLOGIQUE ET HYDROGEOLOGIQUE D'un point de vue géologique, d'après la carte au 1/ de Montdidier (Blondeau et AI., 1976), ainsi que les données BSS (Banque de données du Sous Sol, accessible au public, gérée par le BRGM), on trouve de haut en bas : BRGM/RP FR - Rapport final
11 les limons lœssiques des plateaux (LP). Ces limons argilo-sableux sont décalcifiés avec parfois un enrichissement calcaire en profondeur. Les limons à silex (LS). Ces limons, très hétérométriques ont une charge en silex variable mais ceux-ci sont toujours visibles en surface. Ce sont des silex branchus de la craie, brisés, parfois émoussés, non roulés auxquels s'ajoutent localement des galets verdis de la base du Thanétien et une fraction sableuse au voisinage des buttes tertiaires. L'ensemble des limons atteint une épaisseur allant de quelques décimètres, à quelques mètres. La craie du Sénonien. Il s'agit d'une craie blanche, tendre, à silex noirs. Cette craie est souvent altérée à proximité de la surface. Illustration 2 : Extrait de la carte géologique au 1/ ( BRGM). Feuille n 80 - Montdidier D'un point de vue structural, la commune de Maignelay-Montigny est située sur le flanc Sud-ouest de l'anticlinal de Méry-la-Bataille, accident discontinu affecté de décrochements Nord-est-Sud-ouest ou Nord-Sud. D'un point de vue hydrologique, le réseau hydrographique du territoire couvert par la feuille de Montdidier appartient aux bassins de la Somme et de l'oise. La ligne de partage des eaux traverse la feuille selon un axe W-NW / N-NE passant par Maignelay. L'aquifère principal est constitué par les assises crayeuses du Sénonien et du Turonien supérieur. Le mur imperméable est constitué par la craie marneuse du Turonien moyen. La nappe de la craie est libre sur toute la région environnante à la commune de Maignelay-Montigny. La surface piézométrique épouse assez étroitement, mais de manière atténuée, les contours du modelé topographique. Ainsi, la ligne principale de partage des eaux souterraines coïncide à peu près avec celle des eaux superficielles et passe par Maignelay-Montigny. BRGM/RP FR - Rapport final
12 II existe aussi, dans le Cuisien et dans les placages tertiaires du centre et de l'est de la carte, des petites nappes secondaires, généralement perchées. La consultation de la BSS, indique la présence d'un ancien puits communal à proximité de la zone d'étude (au 27, rue de la Madeleine, soit à moins de 50 mètres du 66). Deux mesures de niveau d'eau ont été réalisées en période hautes et moyennes eaux en Ces mesures indiquaient la nappe de la craie à cette époque à une trentaine de mètres de profondeur. Cet ordre de grandeur est toujours valable aujourd'hui. D'après la base de données nationale des cavités souterraines du MEEDDM (Ministère de l'ecologie, de l'energie, du Développement Durable et de le Mer), gérée par le BRGM (Bdcavité), librement accessible au public sur internet ( aucune cavité n'est actuellement recensée sur la commune de Maignelay-Montigny. Toutefois, la base nationale du recensement des mouvements de terrain du MEEDDM (Bdmvt, gérée par le BRGM, fait apparaître 13 effondrements sur la commune dont certains sont proches du site examiné. Notons également qu'aucune intervention antérieure du BRGM sur ce site n'a été recensée. Illustration 3 : Localisation des mouvements de terrain recensés sur la commune. 10 BRGM/RP FR - Rapport final
13 3. Eléments recueillis - Faits constatés Généralités : La maison touchée par ces désordres se trouve au 66, rue de la Madeleine. La maison située au n 68, mitoyenne du 66 semble touchée par le même mouvement sur quelques mètres après la séparation entre les deux bâtiments (Photo 1). La rue de la Madeleine accueille depuis quelques semaines un trafic important suite à la déviation d'une route à fort passage. D'après les riverains, les désordres auraient commencé quelques jours après la mise en place de cette déviation. L'observation générale de la rue montre de nombreuses maisons fissurées de chaque côté (photos 2 et 3). D'autre part, bien que l'on ne puisse pas tirer de conclusions sur ce fait, plusieurs maisons à proximité dans la rue sont à vendre ou ont été vendues très récemment. Enfin, durant toute la visite du BRGM, une odeur persistante d'égouts était présente aux alentours du site. Observations localisées : Le n 66 est le bâtiment principalement touché. Le phénomène a déformé les supports d'étage, les linteaux de la porte et des fenêtres (soutenus actuellement par des madriers en bois, Photo 4), ainsi qu'une partie de la maison mitoyenne située au NE (n 68), soit environ 7 m de largeur apparemment touchés en façade. Sur le trottoir, contre la façade du n 66, on observe un vide d'environ 10 à 20 cm de hauteur pour plusieurs mètres de largeur (Photo 5). Ce vide se poursuit sous la maison sur une profondeur inconnue. Une partie des fondations semble avoir été détruite. Au préalable à l'intervention du BRGM, une étude avait déjà été menée pour savoir si les différents tuyaux d'arrivée ou d'évacuation d'eau étaient atteints (tranchée - Photo 6, passage caméra et tests en eau). Il s'est avéré que le tuyau principal d'évacuation des eaux usées du n 66 était coupé sous la maison, tous les autres semblants en bon état. Au droit de cette coupure, les personnes présentes ont remarqué l'absence d'humidité persistante. D'autre part, l'envoi d'eau dans ce tuyau d'eaux usées a montré une infiltration très rapide dans le sol au niveau de la coupure. Il faut noter que le BRGM n'a pas eu accès au bâtiment le jour de la visite. Toutefois, durant les travaux de vérification des tuyaux, la maison a été visitée par plusieurs personnes qui témoignent de l'absence de quelconques indices de désordre dans la cave. Le notaire en charge de la vente du n 68 a permis la visite de cette maison mitoyenne. Le couloir d'entrée située directement derrière le mur mitoyen du n 66 montre un léger affaissement et étirement du sol vers le n 66 (Photos 7 et 8). D'autre part le linteau qui soutient la porte donnant sur le jardin admet le même mouvement (Photo 9). Enfin, les plafonds à proximité du n 66 sont fissurés (Photo 10). BRGM/RP FR - Rapport final 1 1
14 La cave de cette maison ne montre pas de désordres. Toutefois, il a été observé au pied du mur de cette cave une disposition des briques en forme de linteau, et une partie du sol a été cimentée assez récemment (Photos 11 et 12). Mais rien ne permet de dire que cela puisse être en lien avec une éventuelle cavité plus profonde. Les riverains du n 62 (situé à quelques mètres au SW du n 66, séparé par le 64) nous ont aussi permis de visiter leur propriété et notamment leur cave. Il s'agit d'une cave creusée directement dans la craie altérée, non consolidée. Au fond de cette cave se trouve une surface circulaire maçonnée en brique, remblayée. La cave à cet endroit a subi récemment une chute de toit de 1 à 2 mètres selon les propriétaires (photo 13). Lors de la visite du BRGM, la craie altérée de cette cave était très humide. Le propriétaire nous a aussi fait part du changement de comportement d'un puisard creusé derrière la maison destiné à l'infiltration des eaux pluviales. Ce puisard toujours sec d'après lui reste en eau depuis un an environ. D'après lui, le fond de ce puisard n'était pas colmaté. Enfin, à l'arrière de la propriété n 62, le propriétaire nous a fait part de l'existence d'un puits qu'il avait rebouché, ainsi que d'une cavité plus grosse d'origine indéterminée, qu'il avait aussi comblée lors de travaux. Données bibliographiques : Deux rapports BRGM (Bouchut, Vincent et al., 2002 ; Zornette et al., 2005) de recensement de mouvements de terrain indiquent la présence de 13 affaissements ou effondrements liés à la présence de cavités sur le territoire communal, dont plusieurs non loin de la zone concernée par le présent rapport. 1 2 BRGM/RP FR - Rapport final
15 4. Diagnostic Nous sommes en présence ici d'un mouvement de terrain ayant créé un vide sous la maison au n 66, dont l'origine est inconnue. 11 affecte principalement le bâtiment situé au 66 de la rue de la Madeleine, mais aussi, et dans une moindre mesure, celui situé au 68. Plusieurs hypothèses peuvent expliquer ce phénomène. La canalisation d'eaux usées de la maison qui est apparue coupée après les travaux de vérification a pu lessiver les fines, voire de la craie altérée et ainsi créer un vide sous la maison. Toutefois, l'absence d'humidité persistante au droit de cette fuite et les observations réalisées lors des travaux de vérification indiquent une vitesse d'infiltration très importante dans les limons puis la craie. La présence d'une cavité en profondeur au droit de la maison, et notamment au droit du mur de façade n'est pas à exclure. La décompression des terrains suite à un effondrement partiel ou total du toit de cette cavité pourrait être à l'origine de l'affaissement observé sous la maison. Cette hypothèse de présence de cavité est confortée par les cavités (souterrain, carrières, caves...) présentes dans la région et déjà responsables de nombreux désordres. Un phénomène de tassement différentiel de la phase argileuse des limons pourrait venir s'ajouter à l'une ou l'autre des précédentes hypothèses. Mais s'il existe, ce phénomène ne peut en aucun cas être à l'origine de l'effondrement. Les fissures observées sur d'autres bâtiments de la rue, l'odeur persistante d'égouts, l'effondrement d'une partie du toit de la cave du n 62 ainsi que le changement de comportement du puisard situé dans cette même propriété sont autant d'indices indiquant un contexte sujet aux désordres. Mais en l'état actuel des investigations, ces indices ne peuvent être mis en relation avec le phénomène faisant l'objet de ce rapport. Hors étude, on notera que la visite de la cave située au n 62 révèle une épaisseur très faible de couverture restante au dessus du toit et uniquement dans les limons et remblais. On rappellera que le toit d'une cavité de ce type, qui plus est dans un matériel altéré ou non cohérent, a une évolution normale qui tend à terme vers l'effondrement. BRGM/RP FR - Rapport final 1 3
16 5. Conclusions et recommandations La visite sur site effectuée par le BRGM le 18 juin 2009 permet de donner un avis sur les désordres constatés à Maignelay-Montigny. Nous sommes en présence d'un fontis sous la maison du n 66. Il affecte directement le bâtiment, mais aussi et dans une moindre mesure celui situé au 68. Sa largeur est d'environ 7 m au niveau de la façade des maisons et il s'étend -sur une surface indéterminée- sous la maison du 66 et une partie de celle située au 68, comme en témoigne la façade arrière de cette dernière. L"origine du phénomène reste inconnue, toutefois la présence, sous toute ou partie de la maison, d'une cavité (marnière, muche, etc ;) instable, est fortement suspectée. Nous recommandons que soit réalisée dans les délais les plus brefs une campagne d'investigations spécifiques afin de déterminer l'étendue du ou des vides souterrains à l'origine du sinistre, étudier leur état de stabilité résiduel et élaborer un procédé de confortement le cas échéant. Le choix de leur nature et de leur volume sera confié à un bureau d'études géotechniques qui en assurera également le suivi. Il pourra s'agir de sondages destructifs d'une vingtaine de mètres avec enregistrement des paramètres de la foration (a minima vitesse d'avancement, pression sur l'outil et pression du fluide de foration). Certains sondages seront inclinés pour investiguer sous la maison. Les sondages qui auront détecté un vide franc feront l'objet d'une inspection vidéo dont le résultat conditionnera la suite des investigations. En attendant que ces travaux soient entrepris, nous recommandons qu'une surveillance quotidienne du secteur sinistré soit maintenue et de ne pas réinvestir la/les pièces situées côté rue de la maison sise au 66 de la rue de la Madeleine, sachant que toute évolution des désordres devra immédiatement être signalée à M. le maire qui alertera le SIRDSC. 1 4 BRGM/RP FR - Rapport final
17 6. Bibliographie BLONDEAU, FRAISSE, POMEROL et Al. (1976) - Carte géologique au 1/ et sa notice. Feuille n 81 (Montdidier). BRGM Ed. BOUCHUT J., VINCENT M. et al. (2002) - Recensement et analyse des mouvements de terrain survenus en 2000 et 2001 dans les arrondissements de Montdidier (Somme) et Clermont (Oise). BRGM/RP FR. 103 p., 38 fig., 3 tab., 3ann., 2 pi. ZORNETTE N., GAUDEFROY M.J., WUILLEMIER A. (2005) - Mise à jour de l'inventaire des mouvements de terrain. Arrondissements de Montdidier et Clermont. Rapport final. BRGM/RP FR. 26 p., 8 ill. et 9 ann. Banque de donné du sous-sol gérée par le BRGM et disponible publiquement sur le site : Base de données des cavités gérée par le BRGM pour le MEEDDM (Ministère de l'ecologie de l'environnement du Développement Durable et de le Mer) : Base de données des mouvements de terrain gérée par le BRGM pour le MEEDDM : BRGM/RP FR - Rapport final 15
18
19 Planches photographiques BRGM/RP FR - Rapport final 1 7
20
21 Photo 1 : Vue d'ensemble des désordres Photo 2 : Maison fissurée, rue de la Madeleine BRGM/RP FR - Rapport final 19
22 Photo 3 : Autre désordre observé rue de la Madeleine. Photo 4 : Vue des désordres au 66, rue de la Madeleine 20 BRGM/RP FR - Rapport final
23 Photo 5 : Vue du vide présent sous la maison (bouché ici en partie par un madrier) Photo 6 : Tranchée percée pour ta vérification de la canalisation d'eaux usées BRGM/RP FR - Rapport final 21
24 Photo 7 : Affaissement et étirement du sol vers le mur Photo 8 : Ecartement des pavés montrant retirement 22 BRGM/RP FR - Rapport final
25 Photo 9 : n 68 : Plafond fissuré à proximité du mur mitoyen au n 66 Photo 10 :n 68 : Linteau de la porte arrière touché BRGM/RP FR - Rapport final 23
26 Photo 11 : Briques disposées en forme de linteau (cave, n 68) Photo 12 : Partie de la cave cimentée récement (n 68) 24 BRGM/RP FR - Rapport final
27 Photo 13 : Cave du n 62 creusée dans la craie altérée. Partie circulaire maçonnée en briques ayant subi une chute de toit BRGM/RP FR - Rapport final 25
28 Annexel Courrier de demande d'intervention du SIDPC de l'oise 26 BRGM/RP FR - Rapport final
29 Désordres sur une maison d'habitation, commune de Maignelay-Montigny {Oise) K étiib par: PREF OISE BIDPC le 1Q/D6/O9 03:02 A4 NDBM Pg I' 6ËHL=H^MBHVB PREFECTURE DE L'OISE URGENT MERCI EXPEDITEUR DKSTI NAT AIRES (s) Service Interministériel de Défense et de Protection Civiles Mme ROUSSEAU Téléphone: * Télécopieur : Bureau de Recherches Géologiques et Minières de Picardie Monsieur Christian NAIL Fax: i* NOMBRE I>K PAGES : 3 NR!>'ENREGISTREMENT : DATE : Í» juin 3009 Vlimsjcur, La mairie de Maignelay-Montigny viem de me signaler im affais-íínicni de iratmir survenu vendredi 5 juin à proximité d'un regard d'assainissement devant le numéro 66 de la rue de la Madeleine, Longinc es désordret semble provenir d'une cave mal remblayée située sous la maison ci sur laquelle oiu Le uoastalco des tissures. Diverses mesures de protection prises par la mumcipalilc' SODI dcvcloppces dans le tax a-jont de la commune. Au vu de ces cléments, je tequiéis vutie mîcivcntiun sui placü afin d'établir un diagnostic sad LU il que ce dernier sera impute Sur les credits d'appui aux administration«tlana le cadre de votre convention avec le MECDDAT. Je vous reiaürcic par avance de tenir mes services informés des suites réservées à cette affaire (dale d'intervention notamment) et du degre de dangeroiiité que represente la cavité pour les populations Cordialement Pour le préfet, La chef du service interministériel de défense et de protection civiles Sophie DELOISON RÉPUBLIQUE FRANÇAtlE Ulint ÉfSltl Fraunuii I. PLACE DELA PREFECnrRE ( IVU2 BEAU VMS O-:'>tX. TfcL : US CO3 9:03 \' ' 183É BRGM/RP FR - Rapport final 27
30 Geosciences pout une Terre durable Centre scientifique et technique 3, avenue Claude-Guülemin BP Orléans Cedex 2 - France Tél Service géologique régional Haute-Normandie Parc de la Vatine 10 rue A. Sakharov Mont Saint Aignan - France Tél. :
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
Plus en détailEtude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013
Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Zones d étude et problématiques Quartiers concernés par l étude 1. Centre ville 2. Schneider Quartier
Plus en détailLe fonds de prévention des risques naturels majeurs dit «Fonds barnier» Les mesures subventionnables destinées aux particuliers et aux collectivités
Le fonds de prévention des risques naturels majeurs dit «Fonds barnier» Les mesures subventionnables destinées aux particuliers et aux collectivités Présentation du fonds Barnier Le fonds de prévention
Plus en détailensemble d'édifices à cour commune
Ensemble d'édifices à cour commune, dit Cour Wavrans cour Wavrans 134 à 136 rue Denfert-Rochereau quartier Saint-Jean Saint-Quentin Dossier IA02002956 réalisé en 2006 Copyrights Copyrights Auteurs (c)
Plus en détailPROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3
ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3 AUTEUR : GABILLAT Arnaud PACAUD Fabien BUSSUTIL Clothilde TAN Vincent B3 1 IMPLANTATION DU PROJET Programme : Réalisation
Plus en détailTableau 1 Routes nouvelles ou modifiées : les infrastructures concernées
Codes l'environnement Décret 95-22 du 9 janvier relatif à la limitation du bruit des aménagements et transports terrestres mai relatif au bruit des 97-110 du 12 relative à la prise en compte du bruit dans
Plus en détailPLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES
Ministère de l Écologie, de l Énergie du Développement durable et de la Mer PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES Reunion du 20 janvier 2014 aux Chapelles Direction régionale de l Environnement,
Plus en détailcommunes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager
Schéma de restaurationvalorisation du petit patrimoine des communes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager SOMMAIRE 1) ÉDIFICE PRÉSENTE... 3 A) DÉNOMINATION ET POSITION GÉOGRAPHIQUE...
Plus en détail«Grâce à BELFOR, la fuite a été immédiatement localisée. Des résultats certifiés. et le dégât des eaux évité» Des prestations associées
INSTALLATIONS TECHNIQUES DANS LA MAISON Conduites d eau froide et d eau chaude Conduites de chauffage/ chauffage au sol Conduites d eaux usées Inspection de cavités Problèmes de condensation Moisissure
Plus en détail90 rue Jean-Jaurès Creil Dossier IA60001641 réalisé en 2006
Ancienne fonderie de zinc Allary, puis usine de serrurerie (usine de coffres-forts) Fichet, puis garage de réparation automobile, puis dépôt d'autobus, puis entrepôt commercial 90 rue Jean-Jaurès Creil
Plus en détailPlan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011
Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011 D.D.T.M de la Somme SOMMAIRE Les risques majeurs sur le littoral
Plus en détailEîude réalisée dans le cadre des actions de Service Public du BRGM 02PIR115. E. Equilbey, J.F. Vernoux. mars 2002 BRCMIRPB 1576-FR
Avis hydrogéologique sur des dossiers de demande de reconnaissance de l état de catastrophe naturelle liée à une remontée de nappe phréatique - Communes de Marcoussis et du Val-Sain t-germain (Essonne)
Plus en détailMaison, actuellement bureaux
Maison, actuellement bureaux 95 avenue du Grand-Port Chourdy-Pont Rouge Aix-les-Bains Dossier IA73002139 réalisé en 2013 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine
Plus en détailRapport de l état relatif à la présence termites dans le bâtiment
Rapport de l état relatif à la présence termites dans le bâtiment Numéro de dossier : Norme méthodologique employée : Date du repérage : Heure d arrivée : Durée du repérage : 13/312 AFNOR NF P 03-201 28/04/2015
Plus en détailRapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6)
Rapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6) ler semestre 2002 Renault O. Juiilei ZOO2 Ri-51786 Rapport de suivi du système de
Plus en détailGuide des autorisations d urbanisme
Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A
Plus en détailFerme dite la Vieille Cour, actuellement maison
Ferme dite la Vieille Cour, actuellement maison 11 route côtière Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet Dossier IA17045091 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Poitou-Charentes, Inventaire du patrimoine
Plus en détailCartes de bruit stratégiques
RAPPORTS CETE Normandie Centre LRB Laboratoire Régional de Blois Affaire 131550 Cartes de bruit stratégiques Réseau routier national de l'eure Résumé non technique Article 3 du décret du 24 mars 2006 Novembre
Plus en détailGITE D'ETAPE "chez Mimile"
GITE D'ETAPE "chez Mimile" Notre gîte d'étape est en train de voir le jour, après des mois et des années d'études et de recherche de fonds pour sa réalisation. Merci au Conseil Général, à la Région, au
Plus en détailMunicipalité 16 avril 2014
Municipalité 16 avril 2014 RAPPORT AU CONSEIL COMMUNAL D'YVERDON-LES-BAINS concernant PR14.12PR une demande de crédit d'investissement de Fr. 680 000.- pour les travaux de remise en état du Temple Pestalozzi
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailM. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y
M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y 15 Octobre 1954 BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES GEOPHYSIQUES
Plus en détailDécrète : Ce règlement est applicable aux zones définies à l'article premier. Fait à Rabat, le 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964). Ahmed Bahnini.
Décret n 2-64-445 du 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964) définissant les zones d'habitat économique et approuvant le règlement général de construction applicable à ces zones.( BO n 2739 du 28 Avril 1965)
Plus en détailGAREAT. Documents annexes
GAREAT Documents annexes Qu est ce que le GAREAT? Le GAREAT est un Groupement d Intérêt Economique dont l objet est la mise en place d un programme de réassurance au nom et pour le compte de ses adhérents
Plus en détailAppui SIE :Développement de services web ADES/SIE
Appui SIE :Développement de services web ADES/SIE Rapport final BRGM/ RP-55128-FR Décembre 2006 Appui SIE : Développement de services web ADES/SIE Rapport final BRGM/ RP-55128-FR décembre 2006 Étude réalisée
Plus en détailLe financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
Plus en détailNOUVELLES POUR LE STOCKAGE DES
NOUVELLES RÈGLES SOMMAIRES POUR LE STOCKAGE DES PRODUITS PÉTROLIERS Depuis septembre 2006, suivant le décret de Juillet 2004 STOCKAGE AU REZ-DE-CHAUSSEE OU EN SOUS-SOL D'UN BATIMENT Les réservoirs et équipements
Plus en détailImmeuble, Le Square Duvernay
Immeuble, Le Square Duvernay rue Duvernay rue Comte-de-Loche Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002041 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du
Plus en détailPROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX
Maître N d'étude : Tél. : Fax : email : @ PROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX Référence du dossier : xxxxxxxxxxxxxx Page 1/8 PROCÈS VERBAL DE CONSTAT L'AN DEUX MILLE DOUZE ET LE VENDREDI NEUF NOVEMBRE
Plus en détailComment bien utiliser votre assurance «Dommages-Ouvrage»
Comment bien utiliser votre assurance «Dommages-Ouvrage» Ce document est édité par l Agence Qualité Construction, association dont la mission est d améliorer la qualité des constructions. Il a été rédigé
Plus en détailDétermination des enjeux exposés
RAPPORTS CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Laboratoire de Clermont-Ferrand Affaire 19526 Détermination des enjeux exposés au risque inondation de l'oeil à Cosne d'allier novembre
Plus en détailTélésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint-Sulpice-de-Cognac (1 6)
Télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint-Sulpice-de-Cognac (1 6) Rapport de suivi Juillet 2003 -Juillet 2004 BRGMIRP-53257-FR Juillet 2004 Etude réalisée dans le cadre des opéralions
Plus en détailSynthèse SYNTHESE - 1 - DIRECTION GENERALE DE L ENERGIE ET DU CLIMAT. Service du climat et de l efficacité énergétique
DIRECTION GENERALE DE L ENERGIE ET DU CLIMAT Service du climat et de l efficacité énergétique Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique Synthèse SYNTHESE Prise en compte de l'élévation
Plus en détailSommaire Table des matières
Notice de montage 1 Sommaire Table des matières I. Mise en garde... 3 II. Avant de commencer... 4 1. Préparer vos outils... 4 2. Pièces nécessaires pour le montage de votre porte Keritek... 5 III. Étape
Plus en détailETAT DES LIEUX RAPPEL DE L ETAT DES LIEUX EFFECTUE EN JANVIER 1993
ETAT DES LIEUX RAPPEL DE L ETAT DES LIEUX EFFECTUE EN JANVIER 1993 1 ETAT DES LIEUX AU PRINTEMPS 2010 Végétation Souche effondrée Végétation Parties hautes des murs effondrées Cheminées effondrées Ouverture
Plus en détailSurveillance et Detection des Anomalies. Diagnostic d une digue: rappel méthodologique
Surveillance et Detection des Anomalies Diagnostic d une digue: rappel méthodologique issu de l expérience d EDF Jean-Paul BLAIS Service Géologie - Géotechnique EDF 1 La méthodologie utilisée par EDF,
Plus en détailCartes de bruit stratégiques
Département de la Sarthe Cartes de bruit stratégiques Grandes infrastructures de transports Réseau autoroutier COFIROUTE Résumé non technique Article R 572-5 du code de l environnement Vu pour être annexé
Plus en détailDésignation. Localisation. Description de l édifice. Historique, datation édifice. Protection / Statut juridique. Architecte, auteur
Nom : Pont sur La Barberolle Typologie architecturale secondaire : Dénomination : ouvrage d'art / pont Dénomination secondaire : Typologie régionale : Localisation Canton : Bourg de Péage / Pays : Drôme
Plus en détailProjet de Plan de Prévention du Bruit dans l Environnement (P.P.B.E) des infrastructures de transports terrestres nationales
PREFET DE LA LOZERE Direction Départementale des Territoires de la Lozère DEPARTEMENT DE LA LOZERE Projet de Plan de Prévention du Bruit dans l Environnement (P.P.B.E) des infrastructures de transports
Plus en détailRAPPORT D INTERVENTION
R PRESTATAIRE DE SERVICES RAPPORT D INTERVENTION N 7445 Rédigé par Eric TANGUY Céline LETORT Intervention du 23/07/2010 Affaire Nature de l intervention Toiture contrôlée Intervention à la demande de Résidence
Plus en détailM. PATROUIX Robert M. TRYMBULAK Michael. M. RIGOLI Alain Les copropriétaires.
Sigean le, mercredi 2 novembre 2012 Note Rédaction Jean Claude GOUZÈNE M. FIAMAZZO Bruno, Président du conseil syndical À Copie M. PATROUIX Robert M. TRYMBULAK Michael M. RIGOLI Alain Les copropriétaires.
Plus en détailLe service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource
Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource Matières concernées : Histoire-Géographie, Lettres, Latin, Arts, Biologie. Enseignements d'exploration : Patrimoine,
Plus en détailNOTICE D INFORMATION / Contrats MRH Axa (étudiants adhérents / affiliés Vittavi Dom-Tom)
Contrats souscrits par l intermédiaire de S2C (432, Bd Michelet 13009 Marseille - SARL au capital de 7 622,45 - RCS Marseille B 395 214 646 00022 - Code APE 6622 Z - N ORIAS : 07 030 727) auprès d AXA
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 28/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détail> Le régime légal. L assurance des catastrophes naturelles. Centre de documentation et d information de l assurance FP 139.
FP 139 Centre de documentation et d information de l assurance Janvier 2008 L assurance des catastrophes naturelles Qu est-ce qu une catastrophe naturelle? Comment sont garantis les dommages qu elle provoque?
Plus en détailNOTICE D INFORMATION À L ATTENTION DES BÉNÉFICIAIRES POTENTIELS DE LA PROCEDURE DES CALAMITES AGRICOLES
NOTICE D INFORMATION À L ATTENTION DES BÉNÉFICIAIRES POTENTIELS DE LA PROCEDURE DES CALAMITES AGRICOLES Cette notice présente les principaux points de la réglementation. Lisez-la avant de remplir la demande.
Plus en détailSéquence 4. Comment expliquer la localisation des séismes et des volcans à la surface du globe?
Sommaire Séquence 4 Tu as constaté que les séismes et les éruptions volcaniques se déroulaient toujours aux mêmes endroits. Tu vas maintenant chercher à expliquer ce phénomène. Problématique : Comment
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détailFOIRE AUX QUESTIONS PPRn GT de la côte d'ile de France secteur vallée de la Marne
FOIRE AUX QUESTIONS PPRn GT de la côte d'ile de France secteur vallée de la Marne Direction départementale des Territoires SOMMAIRE GÉNÉRALITÉS Qu'est ce que la prévention des risques? Qu'est ce qu'un
Plus en détailEtat de conservation : établissement industriel désaffecté ; restauré
Département : IA000251 Aire d'étude : Limoges Adresse : Emile-Zola (rue) 2, 12 Dénomination : usine de chaussures Destinations : immeuble de bureaux ; immeuble à successives et actuelles Appellation et
Plus en détailRESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS
a RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS Synthèse de l'inventaire des accidents pour le secteur d'activité de la société MARIE DIDIER AUTOMOBILES Il ressort de l inventaire des accidents technologiques
Plus en détailCONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS 852 Avenue de Dunkerque 59160 Lomme
CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS 852 Avenue de Dunkerque 59160 Lomme Réunion Publique du 20 Décembre 2013 Intervenants: Gildas ROBIC, Directeur Général Adjoint Habitat David Ponchel, Responsable Développement
Plus en détailImmeuble collectif AQC
AQC Immeuble collectif Comment bien utiliser votre assurance construction «Dommages-Ouvrage»? Ce document est édité par l Agence Qualité Construction, association dont la mission est d améliorer la qualité
Plus en détailContrôle thermographique Tarifs et prestations :
20 rue Emile ZOLA 41200 ROMORANTIN technimursdeveloppement@gmail.com Tél : 02.54.98.50.15 Mr et Mme DUPONT 20 Rue Emile ZOLA 41200 ROMORANTIN Contrôle thermographique Tarifs et prestations : Habitations
Plus en détail- Réalisation de salle de bain complète (carrelage, sanitaire, doublage placo: 1 seul intervenant)
- Réalisation de salle de bain complète (carrelage, sanitaire, doublage placo: 1 seul intervenant) - Réalisation de Cuisines (meubles, carrelage, sanitaire, doublage placo: 1 seul intervenant) - VMC (Ventilation
Plus en détailRésumé non technique. Tableaux d estimation
Résumé non technique Tableaux d estimation 4 Chapitre 1 Introduction 5 E n application de la directive européenne 2002/49/CE, et de ses retranscriptions en droit français (décret 2006-361 du 24 mars 2006
Plus en détailArticle L52-4 Article L52-5 Article L52-6
Article L52-4 Tout candidat à une élection désigne un mandataire au plus tard à la date à laquelle sa candidature est enregistrée. Ce mandataire peut être une association de financement électoral, ou une
Plus en détail: fours-cellules : à dégourdi : 3 machines à convertir : fours-cellules à dégourdi
Département : 87 Aire d'étude Commune Adresse : Limoges centre : Limoges : Albert-Thomas (avenue) 27, 43 ; Genève (rue de) 1, 25 IM87001670 Edifice contenant : usine de porcelaine Guerry et Delinières,
Plus en détailEtat des risques naturels et technologiques
Etat des risques naturels et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Commande n 3505 Date de réalisation : 23 septembre 2011 (Valable 6 mois) Mode COMMANDE
Plus en détailPrise en compte des nœuds constructifs dans la PEB Formation développée dans le cadre de PATHB2010
Prise en compte des nœuds constructifs dans la PEB Formation développée dans le cadre de PATHB2010 PROGRAMME DE FORMATION Dans le cadre du PROJET PAThB2010 Practical Approach for Thermal Bridges 2010 AVEC
Plus en détailPREFECTURE DE L OISE. Beauvais, le 2 mai 2006. Objet : modification du régime juridique des biens vacants sans maître
PREFECTURE DE L OISE Direction des Relations avec les Collectivités Locales Bureau de l'urbanisme, des affaires foncières et scolaires Affaire suivie par : M. ABDELLATIF Mme LENGLIN Tel : 03 44 06 12 76/
Plus en détailPLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème
PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à
Plus en détailAvant d aller à la recherche d un terrain
Choisir un terrain Bien choisir un terrain pour construire une maison solide Ce document est édité par l Agence Qualité Construction, association dont la mission est d améliorer la qualité de la construction.
Plus en détailINSPECTION GÉNÉRALE DES CARRIÈRES. du 15 janvier 2003
INSPECTION GÉNÉRALE DES CARRIÈRES du 15 janvier 2003 Travaux de consolidations souterraines exécutés par injection pour les carrières de Calcaire Grossier, de gypse, de craie et les marnières 3, AVENUE
Plus en détailGéoréférencement et RGF93
Géoréférencement et RGF93 Théorie et concepts - Fiche T3 Les projections coniques conformes 9 zones T3 Décembre 2008 2008/54 Historique Ces projections ont été définies par l'ign, suite à une recommandation
Plus en détailRAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
1 Tome 1 REPUBLIQUE FRANÇAISE PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME COMMUNE DE SAINTE-SOULLE ENQUETE PUBLIQUE relative au projet d aménagement d une retenue d eau du bassin versant de SAINTE-SOULLE, sur la
Plus en détailAGORA 2014 Appel à idées Habiter les toits à Bordeaux Et pour compléter
AGORA 2014 Appel à idées Habiter les toits à Bordeaux Et pour compléter 1 SOMMAIRE Vues générales des toits 3 Type de charpentes, de la plus simple à la plus sophistiquée quelques coupes transversales
Plus en détailDÉCLARATIONS DU VENDEUR SUR L IMMEUBLE 1 INFORMATIONS GÉNÉRALES VENDEUR 2 / PAR VENDEUR 1 / PAR
DÉCLARATIONS DU SUR L IMMEUBLE 1 / PAR 2 / PAR nom, adresse, téléphone et courriel du vendeur 1 nom, adresse, téléphone et courriel du vendeur 2 ci-dessous collectivement nommés «vendeur» Ce formulaire
Plus en détailEtat des risques naturels, miniers et technologiques
Etat des risques naturels, miniers et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Référence : 15/IMO/0204 Date de réalisation : 16 avril 2015 (Valable 6 mois)
Plus en détailEst soumis à permis de construire :
L'ensemble des autorisations et prescriptions relatives aux constructions, installations, aménagement et travaux ainsi qu'aux démolitions sont définies par les articles R. 421-1 à R.422-29 Est soumis à
Plus en détailCOMMENT CONSTRUIRE UN CRIB A MAÏS?
COMMENT CONSTRUIRE UN CRIB A MAÏS? Par Philippe et Marie-Noëlle LENOIR Un couple du Volontaires du Progrès qui travaille à GALIM Département des Bamboutos, Province de l Ouest, nous adresse cette fiche
Plus en détailLes versants sous-cavés
RAPPORT D ÉTUDE 15/01/2014 DRS-13-135675-12706A Les versants sous-cavés Contraintes réglementaires, caractérisation détaillée de site et validation de la méthodologie d évaluation de l aléa. Les versants
Plus en détailINTERVENIR SUR LE BATI ANCIEN
I - Données Générales INTERVENIR SUR LE BATI ANCIEN Rivalités entre réhabilitation, restauration et rénovation Au cours des dernières années, d'importantes études ont été entreprises dans les quartiers
Plus en détailFrançois Dussault, T.P. Inspecteur en bâtiment. Repentigny, le 31 août 2010
Repentigny, le 31 août 2010 Monsieur François Dussault, propriétaire 76 rue Vinet Repentigny, Qc. J6A 1K9 Objet : Infiltration dans la salle de bains au 76 Vinet Monsieur Dussault, C est avec plaisir que
Plus en détailEtude expérimentale et numérique de la Sédimentation/Consolidation de sols à très forte teneur en eau
Etude expérimentale et numérique de la Sédimentation/Consolidation de sols à très forte teneur en eau Gilbert LE BRAS (IUT de st nazaire, Dépt. Génie Civil) Alain ALEXIS (GeM) 1/42 Introduction Domaine
Plus en détailLE LAVOIR DE LA MONTAGNE - RAPPORT DE PRESENTATION - DOSSIER PHOTOGRAPHIQUE
LE LAVOIR DE LA MONTAGNE - RAPPORT DE PRESENTATION - DOSSIER PHOTOGRAPHIQUE 1 La mairie de Ressons-le-Long souhaite restaurer le lavoir de la Montagne. L opération fait l objet d une souscription «Fondation
Plus en détailMISSION PORT-AU-PRINCE III
MISSION PORT-AU-PRINCE III (HAÏTI AOÛT 2011) CRECHE «NOTRE DAME DE LA NATIVITE» 8bis, rue Delva quartier FONTAMARA n 27 Rappel : Georges et son équipe sont rentrés d'haïti fin mars 2010 où ils ont travaillé
Plus en détailP.L.U. Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE
Commune du Département de l'oise P.L.U Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE Document Établi le 20 septembre 2013 Le
Plus en détailLes mesures à l'inclinomètre
NOTES TECHNIQUES Les mesures à l'inclinomètre Gérard BIGOT Secrétaire de la commission de Normalisation sols : reconnaissance et essais (CNSRE) Laboratoire régional des Ponts et Chaussées de l'est parisien
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détailDECLARATION ATTESTANT L'ACHEVEMENT ET LA CONFORMITE DES TRAVAUX (DAACT) et RECOLEMENT
DECLARATION ATTESTANT L'ACHEVEMENT ET LA CONFORMITE DES TRAVAUX (DAACT) et RECOLEMENT GENERALITES La DAACT est obligatoire (R 462-1 du CU) pour : Les permis de construire Les permis d'aménager Les déclarations
Plus en détailLOCAUX COMMUNS CREATION D'UNE PEPINIERE D'ENTREPRISES ESQUISSE N 2 RDC R+1 R+2 R+3 TOTAL Accueil 47 473 m2 Bureau administration 15 Local repro/archives 12 Petite salle de réunion 35 Salle de conférence
Plus en détailCertificat de surface privative
Certificat de surface privative Numéro de dossier : Date du repérage : Heure d arrivée : Durée du repérage : 14/IMO/0649/DRO 28 / 04 / 2014 9h00 03h00 La présente mission consiste à établir la superficie
Plus en détailHerrebout-Vermander N.V. S.A.
Pag. 1/5 Herrebout-Vermander N.V. S.A. Kuurne, mai 2002 rev. Janvier 2005 Le parquetteur est parti, et qu'est-ce qu'on fait maintenant Félicitations avec votre nouveau Le parquet est un revêtement de sol
Plus en détailCarnet photos. Visite commentée des travaux
Carnet photos Visite commentée des travaux Marais du Vigueirat Life PROMESSE 2003-2007 Sommaire Chaufferie bois et plateforme de stockage... 3 Cuves de récupération des eaux pluviales... 7 Lit planté de
Plus en détailTout connaître. sur l assurance et les dommages causés par l eau
Tout connaître sur l assurance et les dommages causés par l eau Les dommages causés par l eau : première cause de réclamation en assurance habitation Les dommages causés par l eau représentent environ
Plus en détail(B.O. n 2739 du 28-4-1965, page 489) LE PREMIER MINISTRE,
DECRET N 2-64-445 DU 21 CHAABANE 1384 (26 DECEMBRE 1964) DEFINISSANT LES ZONES D HABITAT ECONOMIQUE ET APPROUVANT LE REGLEMENT GENERAL DE CONSTRUCTION APPLIABLE A CES ZONES (B.O. n 2739 du 28-4-1965, page
Plus en détailDE RENOVATION? GUIDE DES AIDES FINANCIÈRES 2015 VOUS AVEZ UN PROJET. Confort amélioré Economies d'énergie Patrimoine valorisé
VOUS AVEZ UN PROJET DE RENOVATION? GUIDE DES AIDES FINANCIÈRES 2015 EDITION 2015 avec la mention RGE et le CITE Confort amélioré Economies d'énergie Patrimoine valorisé SOMMAIRE ECO PTZ P.2 CREDIT D IMPÔT
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 9 du 19 février 2015. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte 6
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n 9 du 19 février 2015 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 6 ARRÊTÉ N 1733/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BENV portant approbation du plan de prévention
Plus en détailArrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative
Arrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative A n n e x e 1 Annexe 1 1.2.1 hauteur d un bâtiment La hauteur h d'un
Plus en détailETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE
1 ENSA Paris-Val de Seine Yvon LESCOUARC H ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE Architecte : Norman FOSTER 2 LES BUREAUX EDF A TALENCE Ce bâtiment de bureaux conçu par l'agence de
Plus en détailCONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2006-147 SEANCE PUBLIQUE DU 19 OCTOBRE 2006
FONCIER / HABITAT CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2006-147 SEANCE PUBLIQUE DU 19 OCTOBRE 2006 09/ OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT DU SECTEUR RIVE-GAUCHE
Plus en détailQue nous enseigne la base de données PAE?
Que nous enseigne la base de données PAE? Séminaire auditeurs PAE 8 juin 2009 Nicolas Heijmans, ir Division Energie et Climat CSTC - Centre Scientifique et Technique de la Construction 00/00/2006 Contenu
Plus en détailles Vorzes Magneux-Haute-Rive Dossier IA42003352 réalisé en 2007
Ferme les Vorzes Magneux-Haute-Rive Dossier IA42003352 réalisé en 2007 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ; Conseil général de la Loire Guibaud
Plus en détailAutorisation pour le négoce ou le courtage de déchets. Informations pour remplir le formulaire de demande
Autorisation pour le négoce ou le courtage de déchets Informations pour remplir le formulaire de demande Administration de l environnement Division des déchets 1, Avenue du Rock n Roll L-4361 Esch/Alzette
Plus en détailGUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. Qui fait quoi
GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT Qui fait quoi Guide et démarches La réparation vous concerne? LES DEMARCHES A SUIVRE Faites appel à l entreprise de votre choix et/ou effectuez vous-même
Plus en détail«Comète» Rue du Pont 23, 25 Rue de la Ronde 28, 30, 32 2300 La Chaux-de-Fonds
«Comète» Rue du Pont 23, 25 Rue de la Ronde 28, 30, 32 2300 La Chaux-de-Fonds Maître de l ouvrage Alfred Müller AG Neuhofstrasse 10 6340 Baar Entrepreneur total Alfred Müller SA Av. des Champs-Montants
Plus en détailDescriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint
Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint Le chalet est conçu selon les techniques utilisées pour les maisons à ossature en bois. DIMENSIONS
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailÉtude de la carte de Vézelise. Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique
Étude de la carte de Vézelise Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique Double objectif de la séance Étude d un paysage lorrain de côte Apprentissage de la lecture du relief sur une
Plus en détail