LE BOURGNEUF-LA-FORÊT E-DÉPÔT 208
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- Camille Gascon
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1 Archives départementales de la Mayenne LE BOURGNEUF-LA-FORÊT E-DÉPÔT 208 Archives communales (documents déposés aux Archives départementales le 1 er juillet 1986 et le 23 mai 2006) SÉRIE D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D Conseil municipal 1 D 1*-6* Registres des délibérations du conseil municipal D 1* 6 août novembre D 2* 1 er février août D 3* 14 novembre août D 4* 13 novembre août D 5* 28 août mai D 6* 11 juillet septembre 1905 SÉRIE E ÉTAT CIVIL E 1*-27* Registres paroissiaux et d'état civil E 1* S. août 1606-mars E 2* S. janvier 1651-mars 1667 BMS au verso : BMS. décembre 1672-avril E 3* B. mars 1647-mars 1668 BMS. septembre 1670-décembre 1672 au verso : M juin 1659 E 4* BMS. février 1668-septembre 1670 E 5* BMS. juillet 1673-octobre 1677 Table des BMS BMS. octobre 1677-octobre A la suite : délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance ( ). 2 Registres remis aux Archives départementales de la Mayenne le 10 février 1995 par M. Claude Leray, du Bourgneuf-la-Forêt. 3 Retranscription. Nombreuses pages découpées. 4 Complète le registre E 5. 5 Notes du curé.
2 E-dépôt 208 Le Bourgneuf-la-Forêt 2 E 8* BMS E 9* BMS E 10* BMS E 11* BM E 12* S E 6* BM E 7* S E 13* BM E 14* S E 15* BMS an III 6 E 16* NMD. an IV-an VIII E 17* NMD. an IX-an XIII E 18* NMD. vendémiaire an XIV-1809 E 19* NMD E 20* NMD E 21* NMD E 22* NMD E 23* NMD E 24* NMD E 25* NMD E 26* NMD E 27* NMD SÉRIE F POPULATION, ÉCONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE 4 F Subsistances 4 F 1 Création d'une foire : autorisation SÉRIE G CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES 1 G Impôts directs 1 G 1 Tableau des augmentations et diminutions des contenances et des revenus portés sur la matrice cadastrale des propriétés non bâties G 2 Extrait de la matrice primitive des patentes Manquent S Relié dans l'ordre suivant : BM ; NMD. fév.1791-déc.1792, N. janv.- avril 1793, nivôse-thermidor an II, avril-déc ; M. pluviôse-ventôse an II, mai 1793 ; D. pluviôseprairial an II, janv.-avril 1793, pluviôse-fructidor an II ; NMD : an III.
3 E-dépôt 208 Le Bourgneuf-la-Forêt 3 SÉRIE H AFFAIRES MILITAIRES 1 H Recrutement 1 H 1 Demandes d'actes de naissances, avis d'inscription, certificats de présence sous les drapeaux, exemptions, feuilles de recrutement ( , ) H 2 Tableaux de recrutement des classes 1851 à H Garde nationale et sapeurs-pompiers 3 H 1 Garde nationale : liste de recensement H 2 Garde nationale sédentaire : liste des hommes de 30 à 40 ans. s.d. SÉRIE I POLICE, HYGIÈNE PUBLIQUE, JUSTICE 1 I Police locale 1 I 1 Mendicité : interdiction (circulaire). [1900] 2 I Police générale 2 I 1 Registres des visas et des passeports I Hygiène publique et salubrité 5 I 1 Établissements insalubres et incommodes : déclarations SÉRIE K ÉLECTIONS ET PERSONNEL 2 K Personnel municipal 2 K 1 Conseil municipal : prestation de serment K 2 Cantonniers : affaires diverses Les tableaux de recensement des jeunes gens des classes , , en très mauvais état, ont été éliminés.
4 E-dépôt 208 Le Bourgneuf-la-Forêt 4 SÉRIE L FINANCES DE LA COMMUNE 1 L Comptabilité 1 L 1 Comptes de gestion L Revenus et charges de la commune 2 L 1 Droits de place : lettre du Préfet L 2 Redevances appliquées aux appareils distributeurs d'essence : lettre du Préfet SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS 1 M Édifices publics 1 M 1 Acquisition et installation d'une bascule M 2 Agrandissement du lavoir communal : main-levée d'hypothèques M Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art 4 M 1 Maison d'école pour les sœurs : plan M 2 Salle de cinéma : permis de construire M 3 Terrain de sport : devis, plans SÉRIE N BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX 1 N Biens communaux 1 N 1 Vente de parcelles de terre par la commune N Propriétés et droits divers 4 N 1 Concession d'un droit de passage sur le terrain de l'abreuvoir communal. 1863
5 E-dépôt 208 Le Bourgneuf-la-Forêt 5 SÉRIE O TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, RÉGIME DES EAUX 1 O Travaux publics et voirie en général Voirie urbaine 1 O 1 Écoulement des eaux dans la traverse du bourg : réclamation du Conseil municipal, rapport Petite voirie 1 O 2 Ventes et acquisitions de parcelles, aliénations, expropriations, plans O 3 Budgets, créations de ressources, subventions, prestations, fixation de contingents O 4 Réception de matériaux, de travaux, projets, entretien des chemins vicinaux O 5 Classements et achèvements de chemins, autorisations de construire, demandes d'alignements O 6 Tableaux des propriétaires riverains des portions de chemins inutiles appartenant à la commune, plans de terrains communaux à vendre, plans et devis des terrains appartenant à la commune, plans de chemins inutiles aliénés O 7 Correspondance diverse O 8 Chemin de grande communication n 23, de Mayenne à Vitré (Ille-et- Vilaine) O 9 Chemin vicinal de grande communication n 37, d'ernée à la route impériale n O 10 Chemin vicinal de petite communication du Bourgneuf à La Baconnière O 11 Chemin vicinal de petite communication, du Bourgneuf à Ernée O 12 Chemin vicinal ordinaire n 11, du Bourgneuf à Juvigné O 13 Chemin vicinal ordinaire n 4, du Bourgneuf à Launay-Villiers O 14 Chemin vicinal de petite communication, du Bourgneuf à Vitré (Ille-et- Vilaine) O 15 Chemin vicinal ordinaire n 3, de La Croixille à La Baconnière Documents en très mauvais état.
6 E-dépôt 208 Le Bourgneuf-la-Forêt 6 1 O 16 Chemin vicinal, du carrefour de Trianon à la route stratégique n O 17 Chemin vicinal, de l'étang de Choiseau au carrefour de la Fouilletière O 18 Chemins ruraux : entretien, aliénations, plans, correspondance O 19 Installation de distributeurs d'essence sur la voie publique O Moyens de transport et travaux divers 2 O 1 Ligne de chemin de fer de Laval à Avranches (Manche) : demande de passage par le Bourgneuf O 2 Carrière de pierre calcaire à ciel ouvert : déclaration d'ouverture O 3 Four à chaux : demande de construction O Navigation et régime des eaux 3 O 1 Règlement d'eau du moulin et étang de la Chaîne SÉRIE Q ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence 1 Q 1 Nomination de membres du Bureau de bienfaisance Q 2 Vente d'arbres Q Application des lois d'assistance et de prévoyance 5 Q 1 Assistance médicale gratuite : tableau de révision de la liste des indigents (1900), dossier de Henri Gilles (1899) Pour les délibérations du bureau de bienfaisance : voir 1 D 1.
7 E-dépôt 208 Le Bourgneuf-la-Forêt 7 SÉRIE R INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS 1 R Instruction publique 1 R 1 Acquisition d'une maison d'école par voie d'échange, et accords divers R 2 Liste des enfants admis gratuitement R 3 Procès-verbaux d'installation d'instituteurs R 4 Inventaires du mobilier de l'école (E.M./J.S., octobre 1986, E.S., février 1995 ; mise à jour : M.-N. Bonnier, novembre 2006)
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