DOCUMENT DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 25 SEPTEMBRE
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- Flavien Leroux
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1 2017 Document préparé par les Services juridiques Le 22 septembre 2017 DOCUMENT DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 25 SEPTEMBRE À noter que l'ordre du jour et les extraits du procès-verbal ne sont que des projets et que des changements peuvent survenir lors de l'assemblée, tels qu'ajout ou retrait de sujets ou modification de texte.
2 Ordre du jour CONSEIL MUNICIPAL AVIS DE CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE LE LUNDI 25 SEPTEMBRE HEURES 30 ORDRE DU JOUR Madame la mairesse Diane Lavoie Madame la conseillère Louise Allie, district 1 Madame la conseillère Renée Trudel, district 2 Madame la conseillère Odette Martin, district 3 Monsieur le conseiller Denis Corriveau, district 4 Monsieur le conseiller Guy Bédard, district 5 Monsieur le conseiller Pierre Verret, district 6 Monsieur le conseiller Réginald Gagnon, district 7 Monsieur le conseiller Jean-Yves Labadie, district 8 AVIS SPÉCIAL vous est donné par le soussigné, greffier de la Ville de Beloeil, qu'une séance extraordinaire du conseil de la Ville de Beloeil est, par la présente, convoquée par Madame la mairesse, pour être tenue à la salle du conseil, au 240, rue Hertel, le 25 septembre 2017, à 19 h 30, et qu'il y sera pris en considération les sujets suivants, à savoir : OUVERTURE DE LA SÉANCE / MOMENT DE RECUEILLEMENT 1. INFORMATION DE LA MAIRESSE / HOMMAGE ET LIVRE D'OR 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. SERVICE DES FINANCES 4. Programme triennal des immobilisations adoption VARIA 5. PÉRIODE DE QUESTIONS 6. CLÔTURE DE LA SÉANCE 7. MARILYNE TREMBLAY, avocate Greffière Séance extraordinaire Le 25 septembre 2017 Page 1 sur 1
3 CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE LE LUNDI 25 SEPTEMBRE - 19 HEURES 30 PROCES-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Beloeil, tenue le lundi 25 septembre 2017 à 19 h 30, à la salle du conseil, au 240, rue Hertel, siégeant sous la présidence de la mairesse, madame Diane Lavoie, formant ainsi quorum. Avis spécial de la présente séance extraordinaire a dûment été signifié le 22 septembre 2017, en conformité avec les prescriptions de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., c. C-19). Sont présents : Sont également présentes : Madame Diane Lavoie, mairesse Madame la conseillère Louise Allie, district 1 Madame la conseillère Renée Trudel, district 2 Madame la conseillère Odette Martin, district 3 Monsieur le conseiller Denis Corriveau, district 4 Monsieur le conseiller Guy Bédard, district 5 Monsieur le conseiller Pierre Verret, district 6 Monsieur le conseiller Réginald Gagnon, district 7 Monsieur le conseiller Jean-Yves Labadie, district 8 Madame Martine Vallières, directrice générale Madame Marilyne Tremblay, greffière Sont absents : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE / MOMENT DE RECUEILLEMENT À ; Madame la mairesse ouvre la séance par un moment de recueillement. 2. INFORMATIONS DE LA MAIRESSE / HOMMAGE ET LIVRE D OR Madame la mairesse informe les citoyens sur divers sujets ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR IL EST PROPOSÉ par ; APPUYÉ par ; ET RÉSOLU UNANIMEMENT que l ordre du jour soit adopté tel que présenté. Séance extraordinaire Le 25 septembre 2017 Page 1 sur 3
4 PROGRAMME TRIENNAL DES IMMOBILISATIONS ADOPTION IL EST PROPOSÉ par ; APPUYÉ par ; ET RÉSOLU UNANIMEMENT d adopter le programme triennal des immobilisations pour les années tel que présenté Séance extraordinaire Le 25 septembre 2017 Page 2 sur 3
5 5. VARIA 6. PÉRIODE DE QUESTIONS Les membres du conseil répondent aux questions des citoyens, conformément à la loi CLÔTURE DE LA SÉANCE À ; IL EST PROPOSÉ par APPUYÉ par ET RÉSOLU UNANIMEMENT que la séance soit close. Fait à Beloeil, ce 25 septembre DIANE LAVOIE Présidente d'assemblée et mairesse MARILYNE TREMBLAY, avocate Greffière Séance extraordinaire Le 25 septembre 2017 Page 3 sur 3
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