SOURCES COMPLEMENTAIRES
|
|
- Lucienne Mongrain
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 1
2 INTRODUCTION Le répertoire de la sous-série 6 P présente l'état de la documentation existante, aux Archives départementales de la Corrèze, sur l'histoire de la poste, du télégraphe et du téléphone entre 1800 et Documentation tout de même modeste, il faut le souligner, mais provenant de deux bureaux bien distincts. Ainsi, le principe de respect de la provenance des fonds a-t-il présidé au classement. Le fonds est composé de deux grandes parties. La première regroupe les documents provenant d'un versement des bureaux de la préfecture, effectué en1921. Il se compose des dossiers soumis au contrôle préalable du Préfet, avant décision relevant de son autorité. La seconde provient de la direction départementale des postes, documents versés aux archives en Cette sous-série est relativement riche en informations sur le personnel. Une partie de celles-ci ont été intégrées dans l'administration générale étant donné qu'elle est commune aux trois secteurs d'activités (Postes, Télégraphe, Téléphone). C'est le cas des enquêtes confidentielles de moralité où les renseignements demandés sont généraux et concernent donc tout aussi bien les facteurs ruraux, les porteurs de télégrammes que les gérants de cabines PTT. Il en est de même pour les dossiers individuels, classés eux aussi par ordre alphabétique des noms de famille. Ces dossiers se composent généralement d'une fiche de renseignements sur la moralité et l'aptitude des candidats à exercer la fonction et d'un arrêté de nomination signé par le préfet. Pour le reste, quand il a été possible de distinguer le personnel qui dépendait particulièrement d'un service, les dossiers de ces agents ont été classés dans les rubriques correspondantes. Le personnel des postes, et tout particulièrement les facteurs, est la catégorie pour laquelle on trouve le plus de documents. Entre 1883 et 1945, de nombreux facteurs ruraux furent en activité, aussi les arrêtés de nominations occupent-ils une place importante. De plus, les fiches individuelles apportent des renseignements sur chaque agent : son âge, sa moralité, ses addictions éventuelles En raison de la faible documentation sur le fonctionnement, les dossiers qui concernent l'organisation du service postal, que ce soit la création de bureaux, l'organisation de tournées ou la gestion des boîtes aux lettres ont été regroupés par commune. Il en est de même pour la partie "téléphone", où ont été regroupés les dossiers ayant trait au rattachement ou non des communes au réseau, au vote du budget, à l'installation des cabines. 1 Le ministère des Postes, Télégraphe et Téléphone est devenu ministère des Postes et Télécommunications en Il convient donc d'employer de préférence le terme de "postes - télégraphe - téléphone" pour la période
3 SOURCES COMPLEMENTAIRES Archives départementales de la Corrèze. Série Fi (fonds figuré) est relativement riche mais ce sont essentiellement des photographies du XX eme siècle. Sous-série 5 Fi : cartes postales. Toutes les communes ne sont pas représentées. Sous-série 5K : Conseils de préfecture. 5K 155: Postes : Brive-Ussac ( ) 5K : Administration communale ( ) Sous-série 2 N : Administration et comptabilité départementales Conseils d'arrondissement : session ordinaire et réponses aux vœux soumis au conseil général, au conseil d'arrondissement, correspondance, rapport au préfet, délibération. Sous-série 1 Num : photographies récentes d'agences postales. Quelques communes sont représentées. Sous-série 2 O : Administration générale. Ordre alphabétique des communes (toutes les communes ne figurent pas). Sous-série 4 X : Prévoyance sociale. 4X : Caisses d'épargne. Archives des départements limitrophes (Cantal) Sous-série 6P. Noms géographiques cités et situés en Corrèze. Archives nationales Sous-série F 90, versements effectués par l'administration des télégraphes. 3
4 SOMMAIRE FONDS DE LA PREFECTURE POSTES TÉLÉGRAPHE Administration générale 6 P Personnel des postes, télégraphes et téléphones 6 P Courriers et services des dépêches 6 P Généralités 23 Lignes interdépartementales 24 Lignes départementales 25 Relais de poste Exploitation et distribution 6 P Généralités Bureaux de poste Tournées et boîtes aux lettres Dossiers des communes Personnel des postes 6 P Facteurs Receveurs TÉLÉPHONE Généralités 6 P 68 Réseau 6 P Lignes Bureaux Comptabilité 6 P 76 7 Personnel 6 P 77 Généralités 6 P Réseau 6 P Programmes 80 Lignes 81 Dossiers des communes 6 P 82 4
5 Personnel 6 P 83 SERVICES SPÉCIAUX Caisse d'épargne 6 P 84 Radio-clubs corréziens 6 P 85 FONDS DE LA POSTE Généralités 6 P 86 Enquête statistique 6 P Gestion de bâtiments 6 P
6 FONDS DE LA PREFECTURE LA POSTE ADMINISTRATION GÉNÉRALE 6 P 1-3 Documentation générale. Instructions, circulaires et correspondance générale P P P 4 Rapports annuels au conseil général et au préfet. Situation du service des postes et des télégraphes du département P 5 Amélioration du service postal. Vœux et propositions du conseil général, des conseils d'arrondissement et réponses de l'administration P 6 Franchises postales et contreseings : circulaires et correspondance
7 PERSONNEL DES POSTES, TÉLÉGRAPHES ET TÉLÉPHONES 6P 7 6P 8 Avancement du personnel administratif. Renseignements confidentiels sur leur attitude politique ( ); recommandations, sollicitations, suppléances et nominations ( ); surveillance médicale du personnel ( ); indemnités accordées aux porteurs des dépêches et aux facteursreceveurs ( ) Enquêtes confidentielles de moralité. Personnel commun à l'administration des postes, télégraphes et téléphones. Classement par ordre alphabétique. A-B 6P 9 6P 10 6P 11 6P 12 6P 13 6P 14 Arch. Dép. de la Corrèze, 6P Enquêtes confidentielles de moralité. Personnel commun à l'administration des postes, télégraphes et téléphones. Classement par ordre alphabétique. C-D Enquêtes confidentielles de moralité. Personnel commun à l'administration des postes, télégraphes et téléphones. Classement par ordre alphabétique. E-G Enquêtes confidentielles de moralité. Personnel commun à l'administration des postes, télégraphes et téléphones. Classement par ordre alphabétique. H-L Enquêtes confidentielles de moralité. Personnel commun à l'administration des postes, télégraphes et téléphones. Classement par ordre alphabétique. M-P Enquêtes confidentielles de moralité. Personnel commun à l'administration des postes, télégraphes et téléphones. Classement par ordre alphabétique. Q-T Enquêtes confidentielles de moralité. Personnel commun à l'administration des postes, télégraphes et téléphones. Classement par ordre alphabétique. U-Z
8 6 P 15 Dossiers individuels : arrêtés de nomination, correspondances, recommandations. Classement par ordre alphabétique. A-BOS Arch. Dép. de la Corrèze, 6P P 16 Dossiers individuels : arrêtés de nomination, correspondances, recommandations. Classement par ordre alphabétique. BOU-CHA P 17 Dossiers individuels : arrêtés de nomination, correspondances, recommandations. Classement par ordre alphabétique. CHE-D P 18 Dossiers individuels : arrêtés de nomination, correspondances, recommandations. Classement par ordre alphabétique. E-G P 19 Dossiers individuels : arrêtés de nomination, correspondances, recommandations. Classement par ordre alphabétique. H-L P 20 Dossiers individuels : arrêtés de nomination, correspondances, recommandations. Classement par ordre alphabétique. M-O P 21 Dossiers individuels : arrêtés de nomination, correspondances, recommandations. Classement par ordre alphabétique. P-R P 22 Dossiers individuels : arrêtés de nomination, correspondances, recommandations. Classement par ordre alphabétique. S-Z
9 CORRESPONDANCE ET SERVICES DES DÉPÊCHES Généralités 6 P 23 Transport des dépêches. Correspondance échangée entre les directions générales et départementales des Postes et le préfet, et entre ce dernier et les maires Lignes interdépartementales 6 P 24 Lignes interdépartementales.--- Argentat-Aurillac (Cantal), Aurillac (Cantal)- Uzerche, Beaulieu- Bretenoux-Biars (Lot), Brive-Mauriac (Cantal), Brive- Rodez (Aveyron), Bort- La Tour d'auvergne (Cantal), Clermont-Ferrand (Puyde-Dôme)- Bort, Eygurande-Aurillac (Cantal), Eygurande-Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), La Courtine(Creuse)-Ussel, Limoges (Haute-Vienne)-Cahors (Lot), Limoges (Haute-Vienne)-Treignac, Limoges (Haute- Vienne)-Tulle, Mauriac (Cantal)-Egletons, Mauriac (Cantal)-Soursac, Meymac- La Courtine (Creuse), Neuvic d'ussel - Mauriac (Cantal), Quatre Routes ( Lot)- Meyssac, Sornac- La Courtine (Creuse), Soursac- Gare de Mauriac (Cantal), La Souterraine (Creuse)-Tulle, Tulle- Bourganeuf (Creuse), Tulle - Figeac (Lot) Lignes départementales 6 P 25 Lignes départementales.--- Allassac- Objat, Argentat- Albussac, Argentat- Beaulieu, Argentat - Saint-Privat, Argentat- Sexcles, Argentat- Tulle, Beaulieu- Argentat, Bort- Ussel, Brive- Beynat, Brive- Donzenac, Brivezac- Beaulieu, Bugeat- Saint-Merd-les-Oussines, Chamberet- Lacelle, Chamboulive- Uzerche, Corrèze- Lestards, Egletons- Neuvic, Egletons- Saint-Privat, Egletons- Treignac, Egletons- Saint-Yrieix-le-Déjalat, Eygurande ville- Eygurande gare, Eygurande gare- Merlines et Couffy, Juillac-Ayen, Juillac- Génis, Lacelle- Saint-Hilaire-les-Courbes, Lacelle- Chamberet, Lagraulière- Chanteix, Lamativie- Sexcles, Lapleau- Egletons, Lapleau- Mauriac, Lonzac gare- Corrèze gare, Lubersac- Seilhac, Lubersac- Uzerche, Masseret- Chamberet, Meymac- Neuvic, Meymac- Sornac, Meyssac- Gare des Quatre Routes, Montagnac- Argentat, Montagnac-Laroche; Montaignac-Marcillac-la-Croisille, Neuvic- Champagnac, Neuvic- Soursac, Neuvic- Ussel, Objat- Ayen, Pandrignes- La Roche Canillac, Peyrelevade- Ussel, Pradines- Bugeat, Saint- Augustin- Le Lonzac, Saint-Martial-de-Gimel- Gare de Corrèze, Saint-Privat- Egletons, Saint-Yrieix- Lubersac, Ségur- Lubersac, Sornac- Eymoutiers, Sornac- Peyrelevade, Sornac- Ussel, Soursac- Neuvic, Treignac- Egletons, Treignac- Lacelle, Treignac-Saint-Hilaire-les-Courbes, Treignac-Uzerche, Tulle- Beaulieu, Tulle- Bugeat, Tulle- La Roche Canillac, Tulle- Saint- Augustin, Tulle- Saint-Martin, Tulle- Saint-Privat, Tulle- Treignac, Tulle, Ussel, Ussel- Bort,Ussel- Neuvic, Ussel- Sornac, Uzerche- Chamberet, Gare d'uzerche- Chamboulive, Uzerche- Lubersac, Gare de Vigeois- Perpezac, Voutezac- Allassac
10 Relais de poste 6 P 26 Relais de poste. Mesures et correspondances générales ( ); organisation, modification des horaires de distribution P 27 Relais de poste. Routes 20,89,120,122,140, route départementale n 1 : suppressions, créations, maîtres de poste, demandes et envois de métrés, état des voitures de poste (1835)
11 EXPLOITATION ET DISTRIBUTION Généralités 6 P 28 Réponses aux vœux formulés par le conseil général pour l'amélioration de la distribution postale : correspondance échangée entre la direction générale, départementale de la Poste et le préfet P 29 Extrait du dictionnaire des postes, indiquant la population de la commune, du canton et de l'arrondissement, ainsi que les bureaux et les relais de poste aux chevaux P 30 Registre de correspondance P 31 Enregistrement des communiqués, recensement des demandes des communes concernant le fonctionnement de leur bureau Bureaux de poste 6 P 32 Liste des bureaux. Indication des communes qui y sont rattachées. Arch. Dép. de la Corrèze, 22 Fi P 33 Recettes des postes, créations. --- Recettes simples, auxiliaires, rurales : correspondance P 34 Baux d'immeubles pour l'installation de bureaux de poste P 35 Etablissement de bureaux en fonction de la distance : correspondance entre la direction des Postes et l'agent voyer départemental Concerne les courriers, les bureaux et le personnel. 11
12 Tournées et boîtes aux lettres 6 P 36 Nouvelle organisation de la distribution rurale : correspondance. Classement des départements d'après le nombre de boîtes aux lettres munies de l'indicateur des levées (1891) P 37 Irrégularités de la distribution : plaintes, réclamations P 38 Organisation des services de distribution, des colis postaux : délibérations municipales et réponses de l'administration concernée. Arch. Dép. de la Corrèze, 22 Fi 1190 Arch. Dép. de la Corrèze, 2 Fi
13 Dossiers des communes 6 P 39 Affaires générales touchant plusieurs communes, organisation du service postal ( ). Création, aménagement de bureaux de poste, d'agences postales, organisation des tournées et de courriers, gestion des boîtes aux lettres : vœux des municipalités, décisions administratives 3 (Ordre alphabétique des communes) A.( ) P 40 Création, aménagement de bureaux de poste, d'agences postales, organisation des tournées et de courriers, gestion des boîtes aux lettres : vœux des municipalités, décisions administratives. (Ordre alphabétique des communes) B P 41 Création, aménagement de bureaux de poste, d'agences postales, organisation des tournées et de courriers, gestion des boîtes aux lettres : vœux des municipalités, décisions administratives. (Ordre alphabétique des communes) C P 42 Création, aménagement de bureaux de poste, d'agences postales, organisation des tournées et de courriers, gestion des boîtes aux lettres : vœux des municipalités, décisions administratives. (Ordre alphabétique des communes) D-J Arch. Dép. de la Corrèze, 22 Fi 103 Bureau de poste de Gimel : Avertissement : Par le jeu des rattachements à tel ou à tel bureau de poste, il peut être question d'une commune, ou d' une partie de son territoire, dans le dossier d'une commune voisine. 13
14 6 P 43 Création, aménagement de bureaux de poste, d'agences postales, organisation des tournées et de courriers, gestion des boîtes aux lettres : vœux des municipalités, décisions administratives. (Ordre alphabétique des communes) L P 44 Création, aménagement de bureaux de poste, d'agences postales, organisation des tournées et de courriers, gestion des boîtes aux lettres : vœux des municipalités, décisions administratives. (Ordre alphabétique des communes) M-O P 45 Création, aménagement de bureaux de poste, d'agences postales, organisation des tournées et de courriers, gestion des boîtes aux lettres : vœux des municipalités, décisions administratives. (Ordre alphabétique des communes) P-Saint-Hippolyte Arch. Dép. de la Corrèze, 6P P 46 Création, aménagement de bureaux de poste, d'agences postales, organisation des tournées et de courriers, gestion des boîtes aux lettres : vœux des municipalités, décisions administratives. (Ordre alphabétique des communes) Saint-Jal - Ségur P 47 Création, aménagement de bureaux de poste, d'agences postales, organisation des tournées et de courriers, gestion des boîtes aux lettres : vœux des municipalités, décisions administratives. (Ordre alphabétique des communes) Segonzac - T P 48 Création, aménagement de bureaux de poste, d'agences postales, organisation des tournées et de courriers, gestion des boîtes aux lettres : vœux des municipalités, décisions administratives. (Ordre alphabétique des communes) U-Y
15 PERSONNEL DES POSTES Facteurs 6 P 49 Plaintes et réclamations ( ); création d'un établissement de facteurreceveur ( ); repos hebdomadaire ( ); demande de création de poste de facteur-receveur, de facteur rural, de facteur-boîtier, de facteur auxiliaire, de facteur de ville ( ); liste des préposés des postes nommés par le préfet ( ) P 50 Facteurs ruraux.---- Candidatures, nominations, mutations, révocations, recommandations : correspondances, règlement relatif au personnel des facteurs (Ordre alphabétique des communes) P 51 Demandes d'emploi. (Ordre alphabétique des noms de famille) P 52 Arrêtés de nomination P 53 Arrêtés de nomination P 54 Arrêtés de nomination P 55 Arrêtés de nomination P 56 Arrêtés de nomination P 57 Arrêtés de nomination P 58 Arrêtés de nomination P 59 Arrêtés de nomination P 60 Arrêtés de nomination P 61 Arrêtés de nomination P 62 Arrêtés de nomination P 63 Arrêtés de nomination P 64 Fiches individuelles de renseignements, classées par cantons et par ordre alphabétique des communes 4. Arch. Dép. de la Corrèze, 6P P 65 Distinctions honorifiques : médailles d'honneur Avertissement : plusieurs noms peuvent être sur une même fiche 15
16 Receveurs 6 P 66 Arrêtés de nomination. Arrondissement d'ussel et de Tulle. B-V P 67 Arrêtés de nomination. Arrondissement de Brive. B-V Avertissement : par le jeu des rattachements à tel ou tel arrondissement, il peut être question d'un receveur dans un autre arrondissement 16
17 TÉLÉGRAPHE Généralités 6 P 68 Organisation du service télégraphique en France et à l'étranger : instructions, circulaires, rapports et correspondance générale ( ); carte du réseau télégraphique cantonal (1876) Arch. Dép. de la Corrèze, 6P 68 Arch. Dép. de la Corrèze, 6P
18 Réseau Lignes 6 P 69 Lignes télégraphiques : arrêtés préfectoraux et pièces à l'appui autorisant le directeur départemental des postes à procéder à leur établissement P 70 Correspondance échangée entre la direction générale des lignes télégraphiques et le préfet P 71 Pose ou enlèvement de poteaux télégraphiques, réclamations d'indemnités des propriétaires pour dommages Bureaux 6 P 72 Bureaux télégraphiques en instance ( ). Lignes télégraphiques : création de stations ( ). Contraventions suite aux délits relatifs aux lignes télégraphiques ( ) P 73 Bureaux municipaux télégraphiques ( dossiers concernant plusieurs communes) : sollicitation, installation, réouverture, rattachement à un autre bureau télégraphique; subventions allouées par le département P 74 Dossiers particuliers des communes et subventions pour l'installation du service télégraphique : délibérations, correspondance télégraphique intérieure. (Ordre alphabétique des communes). A-V P 75 Organisation du service rural, du transport des dépêches télégraphiques Comptabilité 6 P 76 Fonctionnement des bureaux : dépenses communales ( ) Personnel 6 P 77 Demandes de création d'emploi, candidatures, indemnités, plaintes et correspondance générale
19 TÉLÉPHONE Généralités 6 P 78 Réseau téléphonique, installation et extension départementale : programmes de travaux, rapport du préfet au conseil général, vote de crédits P 79 Réseau téléphonique de Tulle, construction et extension : dossier de l'enquête Réseau Programme 6 P 80 Constitution des réseaux, du deuxième au cinquième : délibérations des communes qui veulent ou non l'installation d'une cabine Lignes 6 P 81 Etablissement de lignes téléphoniques, éclairage électrique, cables téléphoniques souterrains : arrêtés préfectoraux et pièces à l'appui, enquête et rapports de l'agent voyer, plans autorisant le directeur des postes et télégraphes à procéder à l'établissement de lignes urbaines et interurbaines Arch. Dép. de la Corrèze, 6P
20 Dossiers des communes 6 P 82 Acceptation ou refus de rattacher la commune au réseau, au vote du financement, à l'installation des postes ou des cabines : délibérations des conseils municipaux et correspondance (Ordre alphabétique des communes) Personnel 6 P 83 Désignation du gérant de la cabine téléphonique; réclamations du personnel Avertissement : par le jeu des rattachements à tel ou tel bureau de poste, il peut être question d'une commune dans le dossier d'une commune voisine 20
21 SERVICES SPÉCIAUX Caisse d'épargne 6 P 84 Rapport au président de la République sur les opérations de la Caisse nationale d'épargne 1894 Radio-clubs corréziens 6 P 85 Correspondance générale : assemblée générale, bulletin trimestriel de la fédération des radio-clubs du Massif Central
22 FONDS DE LA POSTE GENERALITES 6 P 86 Journal à souche des premiers versements de la Caisse nationale d'épargne ( carnet N 4). Bureau de Chamboulive ENQUÊTE STATISTIQUE 6 P 87 Enquête statistique de 1936, relative aux bureaux de poste, aux agences postales et aux recettes auxiliaires, portant sur les mouvements de fonds, le trafic postal, les services télégraphiques et téléphoniques, les opérations d'ordre, de comptabilité et de contrôle : Affieux--- Brive la Gaillarde P 88 Enquête statistique de 1936, relative aux bureaux de poste, aux agences postales et aux recettes auxiliaires, portant sur les mouvements de fonds, le trafic postal, les services télégraphiques et téléphoniques, les opérations d'ordre, de comptabilité et de contrôle : Brivezac Gros Chastang P 89 Enquête statistique de 1936, relative aux bureaux de poste, aux agences postales et aux recettes auxiliaires, portant sur les mouvements de fonds, le trafic postal, les services télégraphiques et téléphoniques, les opérations d'ordre, de comptabilité et de contrôle : Hautefage -- Millevaches P 90 Enquête statistique de 1936, relative aux bureaux de poste, aux agences postales et aux recettes auxiliaires, portant sur les mouvements de fonds, le trafic postal, les services télégraphiques et téléphoniques, les opérations d'ordre, de comptabilité et de contrôle : Pérols Saint-Hilaire-les-Courbes P 91 Enquête statistique de 1936, relative aux bureaux de poste, aux agences postales et aux recettes auxiliaires, portant sur les mouvements de fonds, le trafic postal, les services télégraphiques et téléphoniques, les opérations d'ordre, de comptabilité et de contrôle : Saint-Hilaire-Peyroux--Sexcles. Arch. Dép. de la Corrèze, 6P P 92 Enquête statistique de 1936, relative aux bureaux de poste, aux agences postales et aux recettes auxiliaires, portant sur les mouvements de fonds, le trafic postal, les services télégraphiques et téléphoniques, les opérations d'ordre, de comptabilité et de contrôle : Sornac Yssandon
23 GESTION DE BÂTIMENTS 6 P 93 Gestion des bâtiments : baux de location, inventaires, état des lieux.(ordre alphabétique des communes). Argentat Estivaux P 94 Gestion des bâtiments : baux de location, inventaires, état des lieux. (Ordre alphabétique des communes). Eyrein --- Monceaux-sur-Dordogne P 95 Gestion des bâtiments : baux de location, inventaires, état des lieux.(ordre alphabétique des communes). Monestier-Port-Dieu--- Saint-Chamant P 96 Gestion des bâtiments : baux de location, inventaires, état des lieux. 'Ordre alphabétique des communes). Saint-Cirgues-la Loutre--- Saint-Setiers P 97 Gestion des bâtiments : baux de location, inventaires, état des lieux. (Ordre alphabétique des communes). Saint-Victour--- Vignols
24 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION... 2 SOURCES COMPLEMENTAIRES... 3 SOMMAIRE... 4 FONDS DE LA PREFECTURE... 6 LA POSTE... 6 ADMINISTRATION GÉNÉRALE... 6 PERSONNEL DES POSTES, TÉLÉGRAPHES ET TÉLÉPHONES... 7 CORRESPONDANCE ET SERVICES DES DÉPÊCHES... 9 Généralités... 9 Lignes interdépartementales... 9 Lignes départementales... 9 Relais de poste EXPLOITATION ET DISTRIBUTION Généralités Bureaux de poste Tournées et boîtes aux lettres Dossiers des communes PERSONNEL DES POSTES Facteurs Receveurs TÉLÉGRAPHE Généralités Réseau Lignes Bureaux Comptabilité Personnel TÉLÉPHONE Généralités Réseau Programme Lignes Dossiers des communes Personnel SERVICES SPECIAUX Caisse d'épargne Radio-clubs corréziens FONDS DE LA POSTE GENERALITES ENQUÊTE STATISTIQUE GESTION DE BÂTIMENTS TABLE DES MATIÈRES INDEX ALPHABÉTIQUE
25 INDEX ALPHABÉTIQUE L'index regroupe en une liste alphabétique unique : les noms de lieux et de matières; les noms de lieux en italique et les noms de matière en romain. A Accueil du public : Administration générale : 1-6 Baux - gestion de bâtiments : installation de bureaux de poste : 34 Affieux : 39 Affranchissement - franchise postale et contreseings : 6 Aix : 39 Albignac : 39 Albussac : 25, 39 Allassac : 25, 39 Alleyrat : 39 Altillac : 39 Ambrugeat : 39 Angles : 39 Argentat : 24,25,39 Arnac pompadour : 39 Astaillac : 39 Aubazine : 39 Auriac : 39 Aurillac (Cantal): 24 Ayen : 25, 39 Beaulieu : 24, 25, 40 Bellechassagne : 40 Benayes : 40 Beynac : 40 Beynat : 25, 40 Beyssac : 40 Beyssenat : 40 Biars (Lot) : 24 Bilhac : 40 Boîtes aux lettres - voir les dossiers des communes : Bonnefond : 40 Bort : 24,25, 40 Bourganeuf (Creuse): 24 Branceilles : 40 Bretenoux (Lot) : 24 Brignac : 40 Brive : 24, 25, 40 Brivezac : 25 B Bugeat : 25, 40 Bar : 40 Bassignac-le-Haut : 40 Bureau de poste - liste des bureaux : 32 - distance entre deux bureaux : 35 - dossiers des communes :
26 C Corrèze : 25, 41 Cahors (Lot) : 24 Caisse d'épargne : 84 Camps : 41 Chabrignac : 41 Chamberet : 25, 41 Chamboulive :25, 41 Champagnac-la-Noaille : 41 Champagnac-la-Prune : 41 Chanac : 41 Chanteix : 25, 41 Chapelle-aux-Saints (La) : 41 Chartrier-Ferrière : 41 Chastang : 41 Chasteau : 41 Chauffour : 41 Chaumeil : 41 Chavanac : 41 Chapelle Saint-Géraud (La) : 41 Chenaillers-Mascheix : 41 Chirac : 41 Clergoux : 41 Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) : 24 Combressol : 41 Comptabilité : 76 Concèze : 41 Condat-sur-Ganaveix : 41 Cornil : 41 Cosnac : 41 Courrier - affranchissement : 6 - collecte : distribution : 36-38, horaires : lignes départementales : 25 - lignes interdépartementales : 24 - statistiques : transport : 23,24,25 Courteix : 41 Courtine (La) (Creuse): 24 Cublac : 41 Dampniat : 42 Darazac : 42 Darnets : 42 Davignac : 42 D Dépenses communales : 76 Distribution postale : Donzenac : 25, 42 Égletons :24, 25, 42 Église-aux-Bois : 42 Espagnac : 42 Estivals : 42 Estivaux : 42 Eyburie : 42 Eygurande : 24, 25, 42 Eymoutiers : 25, 42 Eyrein : 42 E F 26
27 Facteur - nomination : notices de renseignements : 64 - poste, recrutement : 50 - demandes d'emploi : 51 Feyt : 43 Figeac (Lot) : 24 Fonctionnement des services - rapports annuels : 4 - registre de correspondance : 30,31 - correspondance, nouvelle organisation de la distribution rurale : 36 Forgès : 43 Gare d'aubazine : 43 G Gare des quatre routes : 25 Génis (Dordogne) : 24 Gérant du bureau de téléphone : 83 Gimel : 43 Goulles : 43 Grandsaigne : 43 Gros-Chastang : 43 Gumond : 43 Hautefage: 43 Horaires des levées de la distribution : Jugeals : 43 Juillac : 25, 43 Lacelle : 25, 44 Ladignac : 44 H J L Lafage : 44 Lagarde : 44 Lagraulière : 25, 44 Laguenne : 44 Lamativie : 25 Lamazière-Basse : 44 Lamazière-Haute : 44 Lamongerie : 44 Lanteuil : 44 Lapleau : 25, 44 Larche : 44 Laroche-Canillac : 25 Laroche-près-Feyt : 44 Lascaux : 44 Latronche : 44 Lestards : 25, 44 Liginiac : 44 Ligne postale : 32 Ligne postale départementale : 25 Ligne postale interdépartementale : 24 Ligneyrac : 44 Limoges (Haute-Vienne) : 24 Liourdres : 44 Lissac : 44 Liste des bureaux de poste : 32 Lonzac (Le) : 25, 44 Lostanges : 44 Louignac : 44 27
28 Lubersac : 25, 44 Montgibaud : 44 M Moustier-Ventadour : 44 Madranges : 44 N Malemort : 44 Mansac : 44 Marcillac-la-Croisille : 25, 44 Marcillac-la-Croze : 44 Marc-la-Tour : 44 Margerides : 44 Masseret : 25, 44 Mauriac (Cantal): 24, 25 Maussac : 44 Médecins : 7 Meilhards : 44 Ménoire : 44 Mercoeur : 44 Merlines : 25, 44 Mestes : 44 Meymac : 24, 25, 44 Meyrignac-l'Église : 44 Meyssac : 24, 25, 44 Millevaches : 44 Monceaux : 44 Monestier-Merlines : 44 Monestier-Port-Dieu : 44 Monnaies et valeurs : Montaignac : 25 Montagnac : 25 Naves : 44 Nespouls : 44 Neuvic : 24, 25, 44 Noailhac : 44 Noailles : 44 Nonards : 44 Objat : 25, 45 O Organisation des services : 28,30,31 Orliac-de-Bar : 45 Palisse : 45 Pandrignes : 25 Péret-Bel-Air : 45 Pérols : 45 Perpezac-le-Blanc : 45 Perpezac-le-Noir : 45 Personnel - nomination : 7,15-22, notices de renseignements : 64 Pescher : 45 Peyrelevade : 25, 45 Plan de bureaux de poste : 39-48, Pompadour : 45 P Population, statistique : 29 Port-Dieu : 45 28
29 Porteurs de télégramme : 7 Poste, statistique : Pradines : 25, 45 Q Quatre Routes (Lot) : 24 Queyssac : 45 R Radiodiffusion : 85 Rapports annuels : 4 Recette : 33 Receveur des postes : Relais de poste : Rilhac : 46 Rilhac-Treignac : 46 Rilhac-Xaintrie : 46 Roche-Canillac (La) : 46 Roche-le-Peyroux : 46 Rodez (Aveyron) :24 Rosiers-d'Égletons : 46 Rosiers-de-Juillac : 46 S Saillac : 46 Saint-Angel : 46 Saint-Aulaire : 46 Saint-Augustin : 25, 46 Saint-Bazile-de-la-Roche : 46 Saint-Bazile-de-Meyssac : 46 Saint-Bonnet : 46 Saint-Bonnet-Avalouze : 46 Saint-Bonnet-Elvert : 46 Saint-Bonnet-la-Rivière : 46 Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle : 46 Saint-Bonnet-près-Bort : 46 Saint-Cernin : 46 Saint-Cirgues : 46 Saint-Clément : 46 Saint-Cyprien : 46 Saint-Éloy : 46 Saint-Etienne-aux-Clos : 46 Saint-Étienne-la-Geneste : 46 Saint-Exupéry : 46 Saint-Fréjoux : 46 Sainte-Féréole : 46 Sainte-Fortunade : 46 Saint-Germain-Lavolps : 46 Saint-Germain-les-Vergnes : 46 Saint-Hilaire-Foissac : 45 Saint-Hilaire-les-Courbes : 25, 46 Saint-Hilaire-Luc : 46 Saint-Hilaire-Peyroux : 46 Saint-Hilaire-Taurieux :46 Saint-Hippolyte : 46 Saint-Jal : 46 Saint-Julien-aux-Bois : 46 Saint-Julien-le-Pèlerin : 46 Saint-Julien-le-Vendomois : 46 Saint-Julien-Maumont : 46 29
30 Saint-Julien-près-Bort : 46 Sainte-Marie-Lapanouse : 46 Saint-Martial-de-Gimel : 25, 46 Saint-Martial-d'Entraygues : 46 Saint-Martin :25, 46 Saint-Martin-la-Méanne : 46 Saint-Martin-Sepert : 46 Saint-Merd-de-Lapleau : 46 Saint-Merd-les-Oussines : 25, 46 Saint-Pantaléon : 46 Saint-Pantaléon-de-Larche : 46 Saint-Pardoux-Corbier : 46 Saint-Pardoux-la-Croisille : 46 Saint-Pardoux-le-Vieux : 46 Saint-Pardoux-l'Ortigier : 46 Saint-Paul : 46 Saint-Priest : 46 Saint-Priest-de-Gimel : 46 Saint-Privat : 25, 46 Saint-Rémy : 46 Saint-Robert : 46 Saint-Salvadour : 46 Saint-Setiers : 46 Saint-Solve : 46 Saint-Sornin-Lavolps : 46 Saint-Sulpice-les-Bois : 46 Saint-Sylvain : 46 Saint-Victour : 46 Saint-Ybard : 46 Saint-Yrieix : 25 Saint-Yrieix-le-Déjalat : 25, 46 Salon-la-Tour : 46 Sarroux : 46 Ségur : 25, 46 Segonzac : 46 Seilhac :25, 46 Sérandon : 46 Sérilhac : 46 Servières : 46 Sexcles : 25, 46 Sioniac : 46 Sornac : 24, 25, 46 Soudeilles : 46 Soursac : 24, 25, 46 Souterraine(La) (Creuse) : 24 Statistiques : Tarnac : 47 Télégraphe - bureaux : comptabilité : 76 - correspondance et circulaires : 68 - lignes : lignes, vandalisme, indemnités : 71 - organisation et fonctionnement des services : 68 - réseau : 68 - statistiques : T Saint-Viance : 46 30
31 Téléphone Thalamy : 47 - lignes, cables : 81 - rapports : 78 - réseau, construction : statistiques : Tour d' Auvergne (La) (Cantal) : 24 Tournées, organisation : 36-38,39-48 Trafic bancaire, statistique : Trafic postal, statistique : Treignac : 24, 25, 47 Troche : 47 Tudeils : 47 Tulle : 24, 25, 47 Turenne : 47 Vignols : 48 Voutezac : 25, 48 Yssandon : 48 Y Toy-Viam : 47 U Ussac : 48 Ussel : 24, 25, 48 Uzerche : 24, 25, 48 V Valeurs et monnaie : Valiergues : 48 Varetz : 48 Vars : 48 Végennes : 48 Veix : 48 Venarsal : 48 Veyrières : 48 Viam : 48 Vigeois : 25, 48 31
Répartition des bénéficiaires de la CMUc en Limousin. Situation à fin 2004 2005 2006 2007
Répartition des bénéficiaires de la CMUc en Limousin 2004 2005 2006 2007 Décembre 2008 SOMMAIRE Objectif... 1 Répartition des bénéficiaires de la CMUc (couverture maladie universelle complémentaire)...
Plus en détailRéunions cantonales de Malemort, Uzerche, Seilhac, Juillac et Lubersac Pages 5-6 - 7-8 - 9
Le mensuel du Conseil général de la Corrèze - N 75 - Janvier 2010 www.cg19.fr Conseil général des jeunes : 4 commissions en place Page 18 économie, territoires... les décisions du Département Page 10 Réunions
Plus en détailRépartition géographique
Les projets accompagnés en 2014 Répartition géographique Albussac SAMSON Stéphane : Epicerie Albussacoise Epicerie multiservices 05 55 28 63 90 Allassac CROUZEVIALLE Jean-François : Le Comptoir Gourmet
Plus en détailRéunions cantonales de Vigeois et Neuvic Pages 6 et 7
Le mensuel du Conseil général de la Corrèze - N 82 - Septembre 2010 www.cg19.fr Ordicollège : un ordinateur dès la classe de sixième Page 14 Exposition : retour à Marbot pour Henri Queuille Page 18 Réunions
Plus en détailArchives départementales de l Isère
Solaise Intitulé : Commune de Solaise Dates extrêmes : an IV-1963 Importance matérielle : 0,40 ml, 8 articles Niveau de description : dossier Notice historique : La commune a été rattachée au département
Plus en détailCOMMUNE DE NOAILHAC COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2015. 20h30. Autres personnes présentes : Emmanuelle BOYER, secrétaire,
COMMUNE DE NOAILHAC COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2015 20h30 Présents : Christian Lassalle, Jacques Bouygue, Patrick Serrager, Chantal Piednoël- Parouteau, Bernadette Laffaire,
Plus en détailRecueil n 2005-17 du 18 août 2005
1 Recueil n 2005-17 du 18 août 2005 des actes administratifs de la préfecture de la Corrèze Document certifié conforme, édité par la préfecture de la Corrèze Directeur de la publication : Denis Olagnon,
Plus en détailLes établissements d enseignement technique en France 1789-1940
Les établissements d enseignement technique en France 789940 Tome : La Corrèze Gérard Bodé et Hubert Vènes Les établissements d enseignement technique en France 789940 Tome : La Corrèze Service d histoire
Plus en détailCOMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 3 décembre 2012
REPUBLIQUE FRANÇAISE Département de la Corrèze Arrondissement de Tulle Canton de Tulle Campagne Nord COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 3 décembre
Plus en détailANNEXE. LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration
LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration TITRE Ier. Division du territoire Art. 1er. Le territoire européen de la République sera divisé
Plus en détaille réseau régional RESEAU PÉPINIÈRES D ENTREPRISES RÉGION LIMOUSIN Document de synthèse non contractuel - janvier 2015 (v2) 2 C u b e P e P
Document de synthèse non contractuel - janvier 2015 (v2) RESEAU PÉPINIÈRES D ENTREPRISES RÉGION LIMOUSIN le réseau régional 2 C u b e P e P s 2 3 l a n e S a i n t - J u n i e n G V i e n n e L a B o î
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 L an deux mil quinze, le cinq février, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la mairie sous la présidence de M. Jean DUFRESNE,
Plus en détailFREQUENCE DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES SUR L'AGGLO DE BRIVE ECHELLE 1:110 000 EME LEGENDE ALLASSAC ALLASSAC LEGENDE SAINTE FEREOLE SAINT-VIANCE
FREQUENCE DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES SUR L'AGGLO DE BRIVE ECHELLE 1:110 000 EME lun, lun,, et, mer +1lun, mer, lun,,, C6lun,, mer,,, sam SAINTE SAINTE FEREOLE FEREOLE CADASTRE DGI - MISE A JOUR
Plus en détailRetrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France
Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France Origine, composition des fonds d archives C est la loi Jourdan du 15 septembre 1798 qui substitue
Plus en détailFestival Davignac remet le couvert Page 19
Le mensuel du Conseil général de la Corrèze - N 89 - Avril 2011 Tourisme Campagne 2011 : «Corrèze, tout de suite ailleurs» Pages 6-7 Musée de Sarran L entretien des abords confié à 5 chantiers d insertion
Plus en détailDélibérations du conseil municipal
Délibérations du conseil municipal DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 8 octobre 2008, à 19 heures, le Conseil Municipal de la Commune de ROMAGNAT s est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous
Plus en détailguide du copropriétaire
guide du copropriétaire 2 sommaire 6 Comment fonctionne la copropriété? 3 Edito 11 Vous êtes copropriétaires, vous devez... 14 Lexique 4 Qu est-ce que la copropriété? 12 Foire aux questions 10 La vie de
Plus en détail256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli
Plus en détailCours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE
Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE INTRODUCTION : Les collectivités territoriales Depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003, sont définies comme
Plus en détailRENSEIGNEMENTS COMMUNICABLES AU PUBLIC
DGA de la Famille, de l Éducation, des Sports et de l Animation Direction de l Animation et de la Vie Associative Service de la Vie associative BULLETIN D ADHÉSION SAISON :... Ce document est à remettre
Plus en détailTEXTE ADOPTE no 511 Petite loi ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 ONZIEME LEGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 1999-2000 23 mai 2000 PROJET DE LOI ADOPTE PAR L ASSEMBLEE NATIONALE EN NOUVELLE
Plus en détailcentre courrier et bureau d'aix-les-bains Victoria
Poste, centre courrier et bureau d'aix-les- Bains Victoria 15 avenue Victoria avenue Marie-de-Solms rue Jean-Louis-Victor-Bias Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002123 réalisé en 2012 Copyrights
Plus en détail2 PP. Contributions directes
2 PP Contributions directes 2 PP 1-5 Evaluation des propriétés non bâties. Etat des observations présentées à la suite de la communication des résultats aux intéressés (1) 1911-1912 1 Arr. de Dieppe 2
Plus en détailVILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie)
VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie) CONSEIL MUNICIPAL DU 03 SEPTEMBRE 2015 NOTE DE SYNTHESE PERSONNEL 1- Personnel du service Animation : Augmentation du temps de travail 2- Suppression et création d un
Plus en détailCode du Patrimoine. Loi du 15 juillet 2008. Décembre 2009. Archives courantes
FICHE ARCHIVES N 2 LE CLASSEMENT DES ARCHIVES COURANTES Archives courantes Conseils en matière de classement (principalement pour les communes) 1. Choisir le bon conditionnement 2. Quelques conseils de
Plus en détailCahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes)
1 Commune municipale Cahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes) I. GENERALITES 1. Bases légales, prescriptions
Plus en détailL AMICALE CNL EN PRATIQUE
L AMICALE CNL EN PRATIQUE Se rassembler en amicales locataires Locataires ou copropriétaires, si vous habitez un immeuble ou un ensemble de maisons individuelles d'un même bailleur, vos problèmes de logement
Plus en détailFICHE TYPE DE DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIERS ENVIRONNEMENT - ENERGIES
FICHE TYPE DE DEMANDE DE SUBVENTION Présentation du maître d ouvrage : DOSSIERS ENVIRONNEMENT - ENERGIES - Porteur de projet :.. - Adresse :... - Code postal/ Ville :... - Nom et qualité du ou des représentant(s)
Plus en détailI L ATTRIBUTION DE DIPLOMES D HONNEUR DE PORTE-DRAPEAU
I L ATTRIBUTION DE DIPLOMES D HONNEUR DE PORTE-DRAPEAU Créé par arrêté ministériel du 26 juillet 1961, le diplôme d honneur de porte-drapeau est refondé par l arrêté du 13 octobre 2006, publié au journal
Plus en détailSTATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents
Plus en détailrecueil des actes administratifs
1 PREFECTURE DE LA CORREZE recueil des actes administratifs recueil spécial n 2008-08 du 7 avril 2008 Ce recueil ne comporte que des extraits d'arrêtés. Les arrêtés originaux peuvent être consultés dans
Plus en détailM.S.P - Direction de la réglementation et contentieux - BASE DE DONNEES. REFERENCE : B.O du 16 mars 1977, page 341
REFERENCE : B.O du 16 mars 1977, page 341 DAHIR portant loi n 1-75-168 du 25 safar 1397 (15 février 1977) relatif aux attributions du gouverneur Tel qu'il a été modifié et complété. LOUANGE A DIEU SEUL!
Plus en détailDIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL Dossiers des agents titulaires 90 ans à compter de la date de naissance
Plus en détailAPPEL A PROJETS du Conseil Régional de Lorraine «TECHNOLOGIES NUMERIQUES POUR LES NOUVEAUX USAGES DE L IMAGE»
APPEL A PROJETS du Conseil Régional de Lorraine «TECHNOLOGIES NUMERIQUES POUR LES NOUVEAUX USAGES DE L IMAGE» INTRODUCTION Pourquoi un appel à projets «Technologies numériques pour les nouveaux usages
Plus en détailVIE ASSOCIATIVE ORGANISATION D ACTIVITES FACULTATIVES GESTION DE FONDS DANS LES ECOLES
Office central de la coopération à l école de Seine Saint Denis. 63 allée du colonel Fabien, 93320 Pavillons sous Bois Tel : 08.70.59.93.94 Tel/Fax : 01.48.50.27.10 Mail : ad93@occe.coop VIE ASSOCIATIVE
Plus en détailÉdito. Bonne lecture! Catherine DI FOLCO, Présidente du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon
Édito L année 2014 a constitué pour le Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon une année forte d évolutions et de renouvellement avec en parallèle la poursuite des nombreuses activités qui
Plus en détailLes mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante :
CIRCULAIRE AD 94-2 DU 18 JANVIER 1994 Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services administratifs chargés de la gestion des hospitalisations
Plus en détailMANDAT DE GESTION IMMOBILIERE
N de registre : MANDAT DE GESTION IMMOBILIERE CONTRAT DE DIRECTEUR D'UNE ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE Conforme aux dispositions de la loi n 70-9 du 2 janvier 1970 et du décret n 72-678 du 20 juillet 1972
Plus en détailSTATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION
STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION ARTICLE 1 er : L arrondissement, constituée sous le régime de la Loi du 1 er juillet 1901 et en conformité avec le Code de la Famille et de l Aide Sociale, groupe
Plus en détail233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) Répertoire numérique détaillé établi par Lolita GEORGEL étudiante en master 1 Sciences
Plus en détailLes novations dans la copropriété
Les novations dans la copropriété Le document que nous publions a comme objet de faire le point sur les dernières modifications importantes en matière de copropriété. Ce secteur de la consommation est
Plus en détailDépartement intercommunalité et territoires 18 mars 2013 MCG-HG. Principales dispositions concernant les communes et les intercommunalités
Département intercommunalité et territoires 18 mars 2013 MCG-HG Principales dispositions concernant les communes et les intercommunalités Projet de loi relatif à l élection des conseillers départementaux,
Plus en détailTransport et mobilité
Vie pratique 5.142 Juin 2011 Transport et mobilité SOMMAIRE Le train : tarifs réduits régionaux Les cars et bus en Limousin L avion au départ du Limousin Le covoiturage Les aides au permis de conduire
Plus en détailINVENTAIRE-SOMMAIRE ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES À 1790
INVENTAIRE-SOMMAIRE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES À 1790 RÉDIGÉ PAR MM. VAYSSIÈRE ET A. HUGUES CORRÈZE ARCHIVES CIVILES. SÉRIES B. C. D. E. (SUPPLÉMENT) TOME TROISIÈME TULLE IMPRIMERIE VEUVE
Plus en détailSTATUTS. Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports
STATUTS Préambule : en date du 14 septembre 2006, il a été déclaré à la sous-préfecture de La Flèche une association loi 1901 ayant pour nom «Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports». Conformément
Plus en détailLA LISTE D'ATTENTE COMMUNALE (art. L. 3121-5 du code des transports)
LA LISTE D'ATTENTE COMMUNALE (art. L. 3121-5 du code des transports) MODIFICATIONS INTRODUITES PAR LA LOI N 2014-1104 DU 1 er OCTOBRE 2014 RELATIVE AUX TAXIS ET AUX VOITURES DE TRANSPORT AVEC CHAUFFEUR
Plus en détailN SIRET : N PACAGE : attribué par l INSEE lors d une inscription au répertoire national des entreprises Concerne uniquement les agriculteurs
Mise à jour : le 07/04/11 AXE 3 QUALITE DE LA VIE EN MILIEU RURAL ET DIVERSIFICATION DE L ECONOMIE RURALE DEMANDE UNIQUE DE SUBVENTION MULTIFINANCEURS SERVICES DE BASE POUR L ECONOMIE ET LA POPULATION
Plus en détailCadre réservé à l administration Date de réception : N de dossier OSIRIS : Date de dossier complet :
Mise à jour : le 07/07/2011 n 13597 01 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION «AIDE A LA CREATION ET AU DEVELOPPEMENT DE MICRO-ENTREPRISES» (DISPOSITIF N 312 DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL)
Plus en détailASSOCIATION INFORMATIQUE POUR LA DISTRIBUTION, LE PARTAGE ET L ÉCHANGE DES CONNAISSANCES DES LOGICIELS LIBRES SUR MÉRIGNAC
UNBEE ASSOCIATION INFORMATIQUE POUR LA DISTRIBUTION, LE PARTAGE ET L ÉCHANGE DES CONNAISSANCES DES LOGICIELS LIBRES SUR MÉRIGNAC Association à but non lucratif et apolitique Fondée par les adhérents aux
Plus en détailNo 2487 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 ONZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l'assemblée nationale le 21 juin 2000. PROJET DE LOI MODIFIE PAR LE SENAT EN NOUVELLE LECTURE
Plus en détailLicence professionnelle Assistant juridique
Promotion / Site : Clermont-Ferrand Objectif de cette licence professionnelle : Licence professionnelle Assistant juridique La licence professionnelle assistant juridique offre aux étudiants qui ont acquis
Plus en détailSTATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE
STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet
Plus en détailCentre d archives historiques de la SNCF
Centre d archives historiques de la SNCF ARCHIVES DU BUREAU DU CLASSEMENT DU SERVICE CENTRAL DU PERSONNEL (202LM) 1937-1943 (0,2m.l.) RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DETAILLE dressé par Olivier GAUDRE Sous la direction
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION NEUCHATELOISE DE JUDO (ANJ)
STATUTS DE L ASSOCIATION NEUCHATELOISE DE JUDO (ANJ) I. But de l Association Article premier L Association Neuchâteloise de Judo (ANJ), fondée le 28 octobre 1977, est une association politiquement et confessionnellement
Plus en détailCOMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 10 Décembre 2014 Après avoir approuvé le compte rendu de la réunion du 12 novembre 2014, le conseil municipal a examiné les dossiers et pris
Plus en détailLES PASSAGES A NIVEAU EN BRETAGNE ET PAYS DE LA LOIRE
LES PASSAGES A NIVEAU EN BRETAGNE ET PAYS DE LA LOIRE 1 LA REGLEMENTATION LA REGLEMENTATION 2 L arrêté ministériel du 18 mars 1991 modifié le 23 mai 2008 Le classement, la réglementation et l équipement
Plus en détail2015-2016-2017. Entre,
Convention n Relative aux contributions respectives de l association «Jeunesse et Cultures», des Communes de Charmes, Thaon-les-Vosges et du Conseil général des Vosges à des actions dites de prévention
Plus en détailCRÉATION d une ASSOCIATION
cerfa N CRÉATION d une ASSOCIATION DÉCLARATION PRÉALABLE Loi du 1 er juillet 1901, article 5 Décret du 16 août 1901, articles 1 à 7 Ce formulaire vous permet de déclarer les informations nécessaires à
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 DECEMBRE 2013
DEPARTEMENT DES VOSGES Arrondissement de NEUFCHATEAU Canton de CHATENOIS Mairie de CHATENOIS 1 Rue de Lorraine BP 40 88 170 CHATENOIS : 03.29.94.51.09 Fax : 03.29.94.59.40 E-Mail : ville-chatenois88@wanadoo.fr
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ DE TRAVAUX, DE CRÉATION ET D ENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHÉ N NOTIFIÉ LE / / 2 0 A- Objet du marché Procédure adaptée passé en application des articles 26-II-5 et 28 du Code des Marchés
Plus en détailMontant de la participation de la collectivité : - Participation obligatoire pour adhérer à la convention de participation du CDG54 :
DEPARTEMENT Meurthe et Moselle ARRONDISSEMENT TOUL CANTON TOUL Sud Commune de SEXEY AUX FORGES EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2012 L'an deux mille douze,
Plus en détailSTATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3
STATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3 TITRE PREMIER : Constitution et Buts Article 1 : Création et Dénomination sociale Il est fondé le 11 juin 2008 entre les adhérents aux présents
Plus en détailMAIRIE de SAINT-PIERRE d'autils 59 rue du Puits 27950 SAINT PIERRE D AUTILS
DÉPARTEMENT DE L'EURE - ARRONDISSEMENT D ÉVREUX - CANTON DE VERNON-NORD Tel : 02 32 52 22 17 Fax : 02 32 52 94 97 Email : mairie.saint-pierre.autils wanadoo.fr MAIRIE de SAINT-PIERRE d'autils 59 rue du
Plus en détailPrincipales autorisations d absence. Référence : circulaire n 2002-168 du 02 août 2002 r elative aux autorisations d absence de droit et facultatives
Principales autorisations d absence Référence : circulaire n 2002-168 du 02 août 2002 r elative aux autorisations d absence de droit et facultatives Les autorisations d'absence de droit Travaux d'une assemblée
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION REMP
STATUTS DE L ASSOCIATION REMP WEMF AG für Werbemedienforschung REMP Recherches et études des médias publicitaires Bachmattstrasse 53 CH-8048 Zurich Téléphone +41 43 311 76 76 Fax +41 43 311 76 77 remp@remp.ch
Plus en détailÉlections municipales de 2014. Communes de moins de 1000 habitants
Élections municipales de 2014 Communes de moins de 1000 habitants Introduction présentation générale de la réforme Importantes modifications du code électoral introduites par la loi du 17 mai 2013 et son
Plus en détailTABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS. Janvier 2008
TABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS Janvier 2008 Ce document a pour objectif de donner des indications sur les durées de des principaux documents susceptibles d être produits
Plus en détailCONTRAT DE SYNDIC. Le présent contrat est consenti pour une durée de. an qui entrera en vigueur le Jour de l Assemblée générale et se terminera le...
CONTRAT DE SYNDIC ENTRE LES SOUSSIGNES : Le Syndicat des copropriétaires du représenté par M ayant été désigné par le vote de la résolution de l Assemblée générale en date du.., ci-après dénommé «le Syndicat
Plus en détail1 - Pourquoi devenir partenaire de l Office de Tourisme?
1 - Pourquoi devenir partenaire de l Office de Tourisme? L'équipe de l'office de Tourisme de Tulle et de Corrèze a souhaité repenser les services et tarifs des packs afin de vous apporter davantage de
Plus en détailSynthèse du rapport d activité 2007 du CCAS
Synthèse du rapport d activité 2007 du CCAS I- Moyens financiers Budget 2007 : Recettes totales = 3.604.581 dont : Budget CCAS : 1.487.913 Budget annexe SSIAD : 438.284 Budget annexe MAD : 1.678.384 Dépenses
Plus en détailStatuts : Etoile Saint Amandoise.
Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée
Plus en détailMadame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom.
Département du Calvados Mairie de Curcy sur Orne REGISTRE DES EXTRAIT DU DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille douze, le quinze mars, à dix huit heures trente, Le Conseil Municipal légalement
Plus en détailProcès-verbal DE LA REUNION DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BUGEAT SORNAC MILLEVACHES AU COEUR. DU 12 MAI 2014 A 19H00 à St Merd les Oussines
Procès-verbal DE LA REUNION DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BUGEAT SORNAC MILLEVACHES AU COEUR DU 12 MAI 2014 A 19H00 à St Merd les Oussines Présents(es) : Pierre COUTAUD, Catherine DURAND, Alain
Plus en détailCENTRE DE GESTION DU CHER CONDITIONS DES PRINCIPAUX AVANCEMENTS DE GRADES PROMOTIONS INTERNES DES COLLECTIVITES DU CHER. S e s s i o n 2 0 1 3
CENTRE DE GESTION DU CHER CONDITIONS DES PRINCIPAUX AVANCEMENTS DE GRADES ET PROMOTIONS INTERNES DES COLLECTIVITES DU CHER S e s s i o n 2 0 1 3 1 Avancement de Grade et Promotion Interne AVANCEMENT DE
Plus en détailDEMANDE D'AIDE FONDS COMMUN LOGEMENT
DEMANDE D'AIDE FONDS COMMUN LOGEMENT AIDE A L'AMELIORATION DE L'HABITAT DES PROPRIETAIRES OCCUPANTS Demandeur : Mme, Melle, M. :... Adresse :...... Commune :... Canton :... Téléphone de la personne à contacter
Plus en détailAssociation déclarée régie par la Loi de 1901. Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S T A T U T S TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES
C.E.P.R.E.M.A.P. Décembre 2004 CENTRE POUR LA RECHERCHE ECONOMIQUE ET SES APPLICATIONS C.E.P.R.E.M.A.P. Association déclarée régie par la Loi de 1901 Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S
Plus en détailSTATUTS de l'association des chargés* de communication des communes de Suisse romande «A3C Romandie»
STATUTS de l'association des chargés* de communication des communes de Suisse romande «A3C Romandie» DENOMINATION, BUTS ET SIEGE DE L'ASSOCIATION Article 1 Dénomination L'Association des chargé-e-s de
Plus en détailDEMANDE D EXPLOITATION D UNE AUTORISATION DE STATIONNEMENT DE TAXI (ADS)
Préfecture Secrétariat général Direction de la Réglementation Et des Libertés Publiques Bureau de la Réglementation Et des Elections PREFET DE L OISE DEMANDE D EXPLOITATION D UNE AUTORISATION DE STATIONNEMENT
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL Séance du 19 juin 2009 Compte-rendu
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 19 juin 2009 Compte-rendu L'an deux mille neuf, le dix-neuf du mois de juin, à vingt heures et quarante cinq minutes, le Conseil Municipal de la commune de VIELVERGE s'est réuni
Plus en détailArrêtons. Chapitre I er. - Les assemblées générales de copropriétaires
Règlement grand-ducal du 13 juin 1975 prescrivant les mesures d'exécution de la loi du 16 mai 1975 portant statut de la copropriété des immeubles. - base juridique: L du 16 mai 1975 (Mém. A - 28 du 23
Plus en détailTableau d archivage des EPLE
Tableau d archivage des EPLE Délais de conservation et traitement des archives produites par les collèges et lycées Réalisé par les archives départementales de la Vienne en collaboration avec la cellule
Plus en détailSéance du dix novembre deux mil quatorze
85 Séance du dix novembre deux mil quatorze ****************** L an deux mil quatorze, le dix novembre, le Conseil Municipal de Préaux, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire, à la salle des
Plus en détailFiche 8. Références : articles L.2121-29, L. 2121-30, L. 2121-31, L. 2121-33, L. 2241-1 et L. 2312-1 du code général des collectivités territoriales
Fiche 8 Notions clés sur l exécution des décisions du conseil municipal Le conseil municipal est amené à prendre différents types de décisions (1) qui obéissent à des règles précises pour rentrer en vigueur
Plus en détailDahir n 1-07-167 du 19 kaada 1428 portant promulgation de la loi n 69-99 relative aux archives. (B.O. n 5588 du 20 décembre 2007).
Dahir n 1-07-167 du 19 kaada 1428 portant promulgation de la loi n 69-99 relative aux archives. (B.O. n 5588 du 20 décembre 2007). Vu la Constitution, notamment ses articles 26 et 58, Est promulguée et
Plus en détailDécret n 2008-517 du 20 mai 2008
Décret n 2008-517 du 20 mai 2008 Décret n 2008-517 du 20 mai 2008 fixant les modalités d organisation et de fonctionnement des Agences régionales de Développement. RAPPORT DE PRESENTATION En application
Plus en détailSTATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013
STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013 Article 1 Forme Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er
Plus en détailSTATUTS. Statuts de l'asit Association suisse d'inspection technique. I. Nom, but, siège et durée de l'association.
STATUTS du 25 juin 2003 Fondée le 9 juillet 1869 Siège social: Wallisellen Statuts de l'asit Association suisse d'inspection technique I. Nom, but, siège et durée de l'association Art. 1 Siège social,
Plus en détailSTATUTS ASSOCIATION LOI 1901
STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi
Plus en détailSTATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION
STATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE ( CRI BIJ ) TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION Article 1 : Il est formé à Metz, entre les personnes physiques et collectives
Plus en détailSTATUTS DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE DE L ORNE
STATUTS DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE DE L ORNE CHAPITRE I - CREATION ET DISSOLUTION DE L'AGENCE - DISPOSITIONS GENERALES Article 1 : CREATION DE L AGENCE En application de l'article 32 de la loi n 82-213
Plus en détail* Les personnalités scientifiques : - Mabrouk El Mannai, - El Mouldi Lahmer, - Farouk El Omrani.
* Les personnalités scientifiques : - Mabrouk El Mannai, - El Mouldi Lahmer, - Farouk El Omrani. MINISTERE DE L'AGRICULTURE Par décret n 2013-4505 du 6 novembre 2013. Messieurs Ahmed Dhaoui et Khaled Gannouni,
Plus en détailBiens vacants et sans maitre, biens en état d abandon manifeste. Comment récupérer du foncier pas cher et lutter contre vacance et friches urbaines.
Biens vacants et sans maitre, biens en état d abandon manifeste Comment récupérer du foncier pas cher et lutter contre vacance et friches urbaines. Bouche Double - dec 2012 Biens vacants et sans maitre
Plus en détailLe service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource
Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource Matières concernées : Histoire-Géographie, Lettres, Latin, Arts, Biologie. Enseignements d'exploration : Patrimoine,
Plus en détailINTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES... 10
Rapport d avancement des travaux de lla Commiissiion Localle de ll Eau du bassiin du Loiiret ANNÉE 2004 INTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES...
Plus en détailArchives généalogiques parisiennes, XVIIIe-XIXe siècle
Archives généalogiques parisiennes, XVIIIe-XIXe siècle : page 4 Listes de recrutement militaire : Haute-Marne, 1790-1910 : page 5 Nantes, Première Guerre mondiale (1914-1918) : page 6 Recensement militaire
Plus en détailFORUM DES USAGES COOPERATIFS PATRIMOINE, HISTOIRE ET MEMOIRE EN LIGNE
FORUM DES USAGES COOPERATIFS PATRIMOINE, HISTOIRE ET MEMOIRE EN LIGNE Archives municipales de Rennes Archives municipales de Rennes Jocelyne Denis-Gouyette Juillet 2006 1 ! Des premiers inventaires des
Plus en détailSTATUTS L'ASSOCIATION ROMANDE DES METIERS DE LA BIJOUTERIE (ASMEBI)
STATUTS L'ASSOCIATION ROMANDE DES METIERS DE LA BIJOUTERIE (ASMEBI) DE Article premier CONSTITUTION ET DENOMINATION Sous la dénomination "Association romande des métiers de la bijouterie" (ASMEBI) il est
Plus en détailMarché Public de Prestations de Services ACTE D'ENGAGEMENT
Marché Public de Prestations de Services ACTE D'ENGAGEMENT (A.E) A - IDENTIFICATION DE LA PERSONNE MORALE DE DROIT PUBLIC Pouvoir adjudicateur : Commune de Brignoles Place Caramy 83170 Brignoles Objet
Plus en détail