Dossiers de Raphaël Muller conseiller au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, Luc Chatel ( )

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1 Dossiers de Raphaël Muller conseiller au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, Luc Chatel ( ) Répertoire numérique détaillé des cotes / /9 Catherine Boutry Première édition électronique Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /9 Niveau de description fonds Intitulé Dossiers de Raphaël Muller, conseiller diplomatique chargé de la culture et de la mémoire au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, Luc Chatel. Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Ce versement est composé de la collection chronologique du courrier «départ» de Raphaël Muller de juin 2007 à mai 2012, signée par le ministre (Xavier Darcos ou Luc Chatel), le directeur du cabinet ou le chef de cabinet. On trouve essentiellement des notes, de la correspondance, des curriculum-vitae et des pétitions. Les documents proposent une réflexion sur l'école, l'organisation de commémorations ou d'événements culturels et présentent les relations internationales entretenues avec les états étrangers, notamment les relations franco allemandes. On trouve également une série de notes de Raphaël Muller envoyée au ministre Luc Chatel de juillet 2009 à novembre Dans le cadre du respect des fonds, cet inventaire présente la collection chronologique du courrier de Raphaël Muller en trois parties : la première présente le courrier «toutes signatures» de 2007 à 2010 ; la seconde le courrier signé par le ministre Luc Chatel du 22 novembre 2010 au 4 mai 2012 et les notes adressées à ce dernier ; la troisième le courrier signé par les directeurs du cabinet de Luc Chatel (Philippe Gustin 25 juin février 2012, Bernard Dubreuil 27 février-14 avril 2012 et Jonathan Derai 16 avril-10 mai 2012) puis par Jonathan Derai, chef de cabinet (25 juin février 2012) puis directeur-adjoint du cabinet (27 février avril 2012). Ce versement comporte aussi la collection chronologique du courrier «départ» d'antoine Godbert nommé conseiller diplomatique par Luc Chatel du 28 juillet 2009 au 14 novembre On trouve également quelques notes adressées au ministre datées du 5 octobre Nom du producteur Ministère de l'éducation nationale (MEN), ministère de l'éducation nationale, porte parole du Gouvernement, ministère de l'éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative (MENJVA). Historique du producteur Xavier Darcos est nommé ministre de l'éducation nationale du 19 juin 2007 au 22 juin Son successeur, Luc Chatel est d'abord nommé ministre de l'éducation nationale, porte parole du gouvernement du 23 juin 2009 au 13 novembre 2010 puis ministre de l'éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative du 14 novembre 2010 au 10 mai Raphaël Muller entre au cabinet dès juin 2007 et travaille successivement et sans discontinuité pour les deux ministres. Il est nommé officiellement conseiller technique le 24 avril L'arrêté du 28 juillet 2009 précise qu'il est chargé des domaines enseignement artistique, culturel, mémoire et discours. Enfin, à compter du 15 novembre 2010 il est nommé conseiller diplomatique chargé de la culture et de la mémoire. Il conserve ces attributions jusqu'en mai Importance matérielle et support 3

4 2 cartons dimabs (9 articles). Langue des documents Français Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine Conditions d'accès Les conditions d'accès de ce fonds sont régies par le livre II du Code du patrimoine. Conformément au protocole signé par le ministre Luc Chatel, les articles de ce fonds sont communicables à compter d'un délai de 25 ans. Conditions d'utilisation Conditions d'utilisation soumises au règlement de la salle de lecture. Modalités d'entrée Versement en 2012 Evaluation, tris et éliminations Aucune élimination. Sources complémentaires Archives nationales-site de Pierrefitte-sur-Seine Xavier Darcos, ministre délégué à l'enseignement scolaire ( ) : Dossiers du secrétariat particulier : Dossiers de Maurice Quénet, conseiller : Dossiers de David Teillet, chargé de mission : Dossiers de Jacques Daboudet, conseiller chargé des affaires réservées : Dossiers de Bertrand Jarrige, directeur-adjoint du cabinet. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale ( ) : Dossiers de Vincent Divry, conseiller technique : Dossiers de Thierry Tesson, conseiller technique : Dossiers d'emmanuel Cohet, conseiller diplomatique : Dossiers de Rolland Jouve, conseiller : Dossiers de David Teillet, chef de cabinet : Dossiers de David Teillet, chef de cabinet : Dossiers de Jacques Daboudet, conseiller. Xavier Darcos, autres versements. -Cabinet d'alain Juppé, Premier ministre ( ) : Dossiers de Xavier Darcos, conseiller pour l'éducation. -Cabinet de François Bayrou, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la Recherche ( ) : Dossiers de Xavier Darcos, directeur du cabinet : Xavier Darcos, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l' Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) ( ) Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, porte parole du Gouvernement ( ) : Dossiers d'érick Roser, conseiller chargé des affaires pédagogiques. 4

5 : Dossiers de Patrick Allal, conseiller en charge du domaine social, de l'enseignement privé et de la laïcité. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative () : Dossiers de Laurent Bayon, conseiller technique chargé de la sécurité et des relations avec les associations : Dossiers de David Bauduin, conseiller chargé de la vie scolaire, de la sécurité et des relations avec les associations. 5

6 Répertoire numérique détaillé des cotes / / / /8 Courrier de Raphaël Muller / /4 Collection chronologique du courrier signée par le ministre (Xavier Darcos ou Luc Chatel), le directeur du cabinet ou le chef de cabinet /1 25 juin-19 décembre /2 4 janvier-26 décembre /3 5 janvier-29 décembre /4 4 janvier-12 novembre / /6 Relations du conseiller avec Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative /5 Collection chronologique du courrier signée par le ministre. 22 novembre mai /6 Notes du conseiller au ministre. 9 juillet-7 novembre / /8 Relations du conseiller avec le cabinet de Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative. 6

7 /7 Collection chronologique du courrier signée par les directeurs du cabinet successifs, Philippe Gustin, Bernard Dubreuil, et Jonathan Derai janvier avril /8 Collection chronologique du courrier signée par Jonathan Derai, chef de cabinet puis directeuradjoint du cabinet. 24 décembre avril /9 Courrier d'antoine Godbert Collection chronologique du courrier signée par Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, porte parole du Gouvernement : correspondance (28 juillet novembre 2010). Notes au ministre (5 octobre 2010). 7