B.E. Energ aire PRESENCE DE MATERIAUX CONTENANT DES FIBRES D AMIANTE

Transcription

1 DOSSIER TECHNIQUE IMMOBILIER PRESENCE DE MATERIAUX CONTENANT DES FIBRES D AMIANTE Diagnostic Amiante Partie Privative : Repérage Amiante Avant Travaux : Le repérage porte sur les zones concernées directement ou indirectement par les travaux prévus. Le périmètre du présent repérage est défini par le programme des travaux tel que transmis par le donneur d ordre. Le repérage des matériaux et produits contenant de l amiante doit être transmis à toute personne physique ou morale appelée à concevoir ou à réaliser les travaux. Dossier Technique Amiante : Adresse du bien : 8 Rue Philippe Colson - Garage Gauche - MONTIGNY LES METZ DATE DE COMMANDE : 24/09/2015 DATE DE VISITE : 05/10/2015 Donneur d ordre : OPH MONTIGNY LES METZ Laboratoire ayant effectué les éventuelles analyses : ITGA Opérateur de repérage : MELANIE FRANCOIS Code du Travail articles R Décret n du 30 juin 2006 Décret n du 5 septembre 2006 Décret n du 3 juin 2011 Décret n du 4 mai 2012 Arrêté du 26 juin 2013 Norme NFX Décembre 2008 RRAL GARAGE G SARL B.E. Energ aire 6, rue du Godmay NOVEANT SUR MOSELLE Page 1 sur 21 Rapport établi le 14/10/2015 Tel : / Fax: / energaire@energaire.fr

2 Sommaire : 1. Organisme chargé de la mission : Désignation du client : Désignation de l opérateur de repérage : Désignation du laboratoire d analyse : Avertissement et définition du champ de la mission : Plan de localisation des MPCA (Matériaux Pouvant Contenir de l Amiante) Conclusions du rapport Localisations et identifications des prélèvements Attestation sur l honneur : Attestation d assurance Certificat de compétences Rapports d analyses du laboratoire RRAL GARAGE G SARL B.E. Energ aire 6, rue du Godmay NOVEANT SUR MOSELLE Page 2 sur 21 Rapport établi le 14/10/2015 Tel : / Fax: / energaire@energaire.fr

3 1. Organisme chargé de la mission : Raison Sociale : B.E. Energ aire Adresse : 6, Rue Godmay NOVÉANT-SUR-MOSELLE Numéro SIRET : Code NAF : 7112B N TVA : FR N RCS : Compagnie d assurance : Nom de la compagnie : Covéa RISKS N de police : Valide jusqu au : 30/06/ Désignation du client : Nom du client : Adresse : OPH MONTIGNY LES METZ 9, Rue General Pougin BP MONTIGNY LES METZ CEDEX 1.2. Désignation de l opérateur de repérage : Nom : Certification de competence : MELANIE FRANCOIS energaire@energaire.fr Le présent rapport est établi par une personne dont les compétences ont été certifiées par QUALIXPERT 17, Rue Borrel castres. Le N du certificat est C2194 délivré le 23/05/2014 et expirant le 22/05/ Désignation du laboratoire d analyse : Nom : ITGA Adresse : Parc Edonia Bâtiment R Rue de la Terre Adélie CS N SAINT GREGOIRE CEDEX Laboratoire titulaire d une accréditation en cours de validité référencée sous le n RRAL GARAGE G SARL B.E. Energ aire 6, rue du Godmay NOVEANT SUR MOSELLE Page 3 sur 21 Rapport établi le 14/10/2015 Tel : / Fax: / energaire@energaire.fr

4 2. Avertissement et définition du champ de la mission : L attention du propriétaire est attirée sur le fait que la recherche des matériaux et produits contenant de l amiante s applique aux matériaux et produits incorporés ou faisant indissociablement corps avec l immeuble bâti (cf. annexe A de la norme NF X de décembre 2008 «Repérage des matériaux et produits contenant de l amiante dans les immeubles bâtis»). Le repérage est réalisé dans toutes les zones et les parties de l immeuble sur lesquelles les travaux auront un impact direct ou indirect (vibrations, chocs, etc.) Dans le cadre de la réalisation de cette mission de repérage avant travaux, la liste des matériaux de construction concernés par le repérage est directement en lien avec la nature des travaux envisagés (matériaux concernés directement ou indirectement par les travaux). L annexe A1 de la norme NFX représente la base du repérage. L inspection des ouvrages doit être exhaustive. Le repérage peut nécessiter des investigations approfondies destructives ou des démontages particuliers. Nature et périmètre des travaux envisagés : Documents fournis par le commanditaire justifiant la nature et le périmètre des travaux envisagés : Ordre de service L inspection des ouvrages, compris dans le périmètre de repérage défini par le programme des travaux, doit être exhaustive. Le repérage peut nécessiter des investigations approfondies destructives ou des démontages particuliers. Si, à l issue des travaux, des matériaux ou produits contenant de l amiante repérés lors de la présente mission sont laissés en place, il est ici rappelé au propriétaire du bâtiment qu il reste à leur égard tributaire des obligations réglementaires définies par le Code de la santé publique. RRAL GARAGE G SARL B.E. Energ aire 6, rue du Godmay NOVEANT SUR MOSELLE Page 4 sur 21 Rapport établi le 14/10/2015 Tel : / Fax: / energaire@energaire.fr

5 3. Plan de localisation des MPCA (Matériaux Pouvant Contenir de l Amiante) Sont précisés sur le plan ou croquis les informations suivantes : - La localisation des prélèvements - Et éventuellement l homogénéité des investigations et des analyses ultérieures doivent être effectuées pour conclure. Garage Gauche MP4 : Toiture Garage MP3 : Revêtement plafond Garage Garage Gauche MP2 : Revêtement mur Garage MP5 : Conduit Garage MP1 : Revêtement sol Garage Amiante non détecté Présence de matériaux contenant des fibres d amiante RRAL GARAGE G SARL B.E. Energ aire 6, rue du Godmay NOVEANT SUR MOSELLE Page 5 sur 21 Rapport établi le 14/10/2015 Tel : / Fax: / energaire@energaire.fr

6 4. Conclusions du rapport Dans le cadre de la mission décrit en tête de rapport, il a été repéré des matériaux et produits contenant de l amiante. Remarques particulières : Site occupé : OUI / NON Liste des pièces visitées Garage gauche Pièces ou parties de l immeuble non visitées Garage droit Pièces ou parties d immeuble Raison de l absence de visite Locataire injoignable RRAL GARAGE G SARL B.E. Energ aire 6, rue du Godmay NOVEANT SUR MOSELLE Page 6 sur 21 Rapport établi le 14/10/2015 Tel : / Fax: / energaire@energaire.fr

7 5. Localisations et identifications des prélèvements B.E. Energ aire Légende : Amiante non détecté Présence de matériaux contenant des fibres d amiante MP1 : REVETEMENT SOL MATERIAU GRIS COMPACT HETEROGENE Garage AVANT PRELEVEMENT APRES PRELEVEMENT VUE D ENSEMBLE RRAL GARAGE G SARL B.E. Energ aire 6, rue du Godmay NOVEANT SUR MOSELLE Page 7 sur 21 Rapport établi le 14/10/2015 Tel : / Fax: / energaire@energaire.fr

8 MP2 : REVETEMENT MUR MATERIAU GRIS EN VRAC AVEC PEINTURE Garage AVANT PRELEVEMENT APRES PRELEVEMENT VUE D ENSEMBLE RRAL GARAGE G SARL B.E. Energ aire 6, rue du Godmay NOVEANT SUR MOSELLE Page 8 sur 21 Rapport établi le 14/10/2015 Tel : / Fax: / energaire@energaire.fr

9 MP3 : REVETEMENT PLAFOND MATERIAU GRIS COMPACT AVEC PEINTURE Garage AVANT PRELEVEMENT APRES PRELEVEMENT VUE D ENSEMBLE RRAL GARAGE G SARL B.E. Energ aire 6, rue du Godmay NOVEANT SUR MOSELLE Page 9 sur 21 Rapport établi le 14/10/2015 Tel : / Fax: / energaire@energaire.fr

10 MP4 : TOITURE COUCHE BITUMINEUSE SOUPLE AVEC COUCHE D ALUMINIUM Garage AVANT PRELEVEMENT APRES PRELEVEMENT VUE D ENSEMBLE RRAL GARAGE G SARL B.E. Energ aire 6, rue du Godmay NOVEANT SUR MOSELLE Page 10 sur 21 Rapport établi le 14/10/2015 Tel : / Fax: / energaire@energaire.fr

11 MP5 : CONDUIT MATERIAU GRIS COMPACT AVEC FIBRES VISIBLES Garage AVANT PRELEVEMENT APRES PRELEVEMENT VUE D ENSEMBLE RRAL GARAGE G SARL B.E. Energ aire 6, rue du Godmay NOVEANT SUR MOSELLE Page 11 sur 21 Rapport établi le 14/10/2015 Tel : / Fax: / energaire@energaire.fr

12 Observations : Néant Cachet de l entreprise Date de visite et d établissement de l état Visite effectuée le : 05/10/2015 par : MELANIE FRANCOIS Rapport édité le : 14/10/2015 à : NOVÉANT-SUR-MOSELLE Signature de l opérateur : RRAL GARAGE G SARL B.E. Energ aire 6, rue du Godmay NOVEANT SUR MOSELLE Page 12 sur 21 Rapport établi le 14/10/2015 Tel : / Fax: / energaire@energaire.fr

13 6. Attestation sur l honneur : Je, soussigné Mélanie François, atteste sur l honneur être en situation régulière au regard de l article L du Code de la Construction et de l Habitation. J atteste également disposer des moyens en matériel et en personnel nécessaires à l établissement des constats et diagnostics composant le dossier. Conformément à l exigence de l article R du même code, j atteste n avoir aucun lien de nature à porter atteinte à mon impartialité et à mon indépendance, ni avec le propriétaire ou son mandataire qui fait appel à moi, ni avec une entreprise pouvant réaliser des travaux sur les ouvrages, installations ou équipements pour lesquels il m est demandé d établir le présent diagnostic. En complément à cette attestation sur l honneur, je joins mes états de compétences validés par la certification, ainsi que mon attestation d assurance. RRAL GARAGE G SARL B.E. Energ aire 6, rue du Godmay NOVEANT SUR MOSELLE Page 13 sur 21 Rapport établi le 14/10/2015 Tel : / Fax: / energaire@energaire.fr

14 7. Attestation d assurance RRAL GARAGE G SARL B.E. Energ aire 6, rue du Godmay NOVEANT SUR MOSELLE Page 14 sur 21 Rapport établi le 14/10/2015 Tel : / Fax: / energaire@energaire.fr

15 8. Certificat de compétences RRAL GARAGE G SARL B.E. Energ aire 6, rue du Godmay NOVEANT SUR MOSELLE Page 15 sur 21 Rapport établi le 14/10/2015 Tel : / Fax: / energaire@energaire.fr

16 9. Rapports d analyses du laboratoire RRAL GARAGE G SARL B.E. Energ aire 6, rue du Godmay NOVEANT SUR MOSELLE Page 16 sur 21 Rapport établi le 14/10/2015 Tel : / Fax: / energaire@energaire.fr

17 Arteparc Bât E Route de la Côte d Azur - CS MEYREUIL Tél : Fax : Accréditation n Liste des sites et portée disponibles sur L'accréditation du COFRAC atteste de la compétence des laboratoires pour les seuls essais couverts par l'accréditation. RAPPORT D'ESSAI N IT EN DATE DU 14/10/2015 RECHERCHE ET IDENTIFICATION D'AMIANTE SUR UN PRELEVEMENT DE MATERIAU Ce rapport d essai comporte 1 page, il ne concerne que les échantillons soumis à l analyse. Client : BE ENERG AIRE Mme. RESULTATS ANALYSES 6 rue de Godmay NOVEANT SUR MOSELLE Prélèvement : Reçu au laboratoire le : 07/10/2015 Analysé à : ITGA Meyreuil Réf. Client : Réf. ITGA : Commande DAT DU 05/10/15 8 RUE PHILIPPE COLSON GARAGE MONTIGNY LES METZ Commande IT Echantillon MP1 - Revêtement sol - Garage Echantillon IT Dossier client DAT DU 05/10-8 Rue Philippe Colson - Description ITGA Matériau gris compact hétérogène Garage - Montigny Les Metz Préparation : Effectuée de façon à être représentative de l'échantillon - pour une analyse au Microscope Electronique à Transmission Analytique (META) : broyage mécanique, récupération des poussières sur grille de microscope électronique Technique Analytique : - Microscopie Electronique à Transmission Analytique (parties pertinentes de la norme NF X ) Résultat : Fraction Analysée Technique analytique et date d'analyse Résultat Type d'amiante Nb de Prépas Matériau gris compact hétérogène META le 12/10/2015 Amiante non détecté Validé par : Valérie Noyer - Responsable de Laboratoire Adjoint La reproduction de ce rapport d'essai n'est autorisée que sous sa forme intégrale ; ce rapport ne doit pas être reproduit partiellement sans l'approbation du laboratoire. Sauf demande particulière et écrite du client, les échantillons sont conservés pendant 6 mois et les rapports pendant 2 ans. En liaison avec : DTR024 DTA 164 rev 09

18 Arteparc Bât E Route de la Côte d Azur - CS MEYREUIL Tél : Fax : Accréditation n Liste des sites et portée disponibles sur L'accréditation du COFRAC atteste de la compétence des laboratoires pour les seuls essais couverts par l'accréditation. RAPPORT D'ESSAI N IT EN DATE DU 14/10/2015 RECHERCHE ET IDENTIFICATION D'AMIANTE SUR UN PRELEVEMENT DE MATERIAU Ce rapport d essai comporte 1 page, il ne concerne que les échantillons soumis à l analyse. Client : BE ENERG AIRE Mme. RESULTATS ANALYSES 6 rue de Godmay NOVEANT SUR MOSELLE Prélèvement : Reçu au laboratoire le : 07/10/2015 Analysé à : ITGA Meyreuil Réf. Client : Réf. ITGA : Commande DAT DU 05/10/15 8 RUE PHILIPPE COLSON GARAGE MONTIGNY LES METZ Commande IT Echantillon MP2 - Revêtement mur - Garage Echantillon IT Dossier client DAT DU 05/10-8 Rue Philippe Colson - Description ITGA Matériau gris en vrac avec peinture Garage - Montigny Les Metz Préparation : Effectuée de façon à être représentative de l'échantillon - pour une analyse au Microscope Electronique à Transmission Analytique (META) : broyage mécanique, récupération des poussières sur grille de microscope électronique Technique Analytique : - Microscopie Electronique à Transmission Analytique (parties pertinentes de la norme NF X ) Résultat : Fraction Analysée Technique analytique et date d'analyse Résultat Type d'amiante Nb de Prépas Matériau gris en vrac avec peinture META le 12/10/2015 Amiante non détecté Validé par : Valérie Noyer - Responsable de Laboratoire Adjoint La reproduction de ce rapport d'essai n'est autorisée que sous sa forme intégrale ; ce rapport ne doit pas être reproduit partiellement sans l'approbation du laboratoire. Sauf demande particulière et écrite du client, les échantillons sont conservés pendant 6 mois et les rapports pendant 2 ans. En liaison avec : DTR024 DTA 164 rev 09

19 Arteparc Bât E Route de la Côte d Azur - CS MEYREUIL Tél : Fax : Accréditation n Liste des sites et portée disponibles sur L'accréditation du COFRAC atteste de la compétence des laboratoires pour les seuls essais couverts par l'accréditation. RAPPORT D'ESSAI N IT EN DATE DU 14/10/2015 RECHERCHE ET IDENTIFICATION D'AMIANTE SUR UN PRELEVEMENT DE MATERIAU Ce rapport d essai comporte 1 page, il ne concerne que les échantillons soumis à l analyse. Client : BE ENERG AIRE Mme. RESULTATS ANALYSES 6 rue de Godmay NOVEANT SUR MOSELLE Prélèvement : Reçu au laboratoire le : 07/10/2015 Analysé à : ITGA Meyreuil Réf. Client : Réf. ITGA : Commande DAT DU 05/10/15 8 RUE PHILIPPE COLSON GARAGE MONTIGNY LES METZ Commande IT Echantillon MP3 - Plafond - Garage Echantillon IT Dossier client DAT DU 05/10-8 Rue Philippe Colson - Description ITGA Matériau gris compact avec peinture Garage - Montigny Les Metz Préparation : Effectuée de façon à être représentative de l'échantillon - pour une analyse au Microscope Electronique à Transmission Analytique (META) : broyage mécanique, récupération des poussières sur grille de microscope électronique Technique Analytique : - Microscopie Electronique à Transmission Analytique (parties pertinentes de la norme NF X ) Résultat : Fraction Analysée Technique analytique et date d'analyse Résultat Type d'amiante Nb de Prépas Matériau gris compact avec peinture META le 12/10/2015 Amiante non détecté Validé par : Valérie Noyer - Responsable de Laboratoire Adjoint La reproduction de ce rapport d'essai n'est autorisée que sous sa forme intégrale ; ce rapport ne doit pas être reproduit partiellement sans l'approbation du laboratoire. Sauf demande particulière et écrite du client, les échantillons sont conservés pendant 6 mois et les rapports pendant 2 ans. En liaison avec : DTR024 DTA 164 rev 09

20 Arteparc Bât E Route de la Côte d Azur - CS MEYREUIL Tél : Fax : Accréditation n Liste des sites et portée disponibles sur L'accréditation du COFRAC atteste de la compétence des laboratoires pour les seuls essais couverts par l'accréditation. RAPPORT D'ESSAI N IT EN DATE DU 14/10/2015 RECHERCHE ET IDENTIFICATION D'AMIANTE SUR UN PRELEVEMENT DE MATERIAU Ce rapport d essai comporte 1 page, il ne concerne que les échantillons soumis à l analyse. Client : BE ENERG AIRE Mme. RESULTATS ANALYSES 6 rue de Godmay NOVEANT SUR MOSELLE Prélèvement : Reçu au laboratoire le : 07/10/2015 Analysé à : ITGA Meyreuil Réf. Client : Réf. ITGA : Commande DAT DU 05/10/15 8 RUE PHILIPPE COLSON GARAGE MONTIGNY LES METZ Commande IT Echantillon MP4 - Toiture - Garage Echantillon IT Dossier client DAT DU 05/10-8 Rue Philippe Colson - Description ITGA Couche bitumineuse souple avec couche Garage - Montigny Les Metz d'aluminium Préparation : Effectuée de façon à être représentative de l'échantillon - pour une analyse au Microscope Electronique à Transmission Analytique (META) : broyage mécanique, récupération des poussières sur grille de microscope électronique Technique Analytique : - Microscopie Electronique à Transmission Analytique (parties pertinentes de la norme NF X ) Résultat : Fraction Analysée Technique analytique et date d'analyse Résultat Type d'amiante Nb de Prépas Couche bitumineuse souple avec couche d''aluminium META le 12/10/2015 Amiante non détecté Validé par : Valérie Noyer - Responsable de Laboratoire Adjoint La reproduction de ce rapport d'essai n'est autorisée que sous sa forme intégrale ; ce rapport ne doit pas être reproduit partiellement sans l'approbation du laboratoire. Sauf demande particulière et écrite du client, les échantillons sont conservés pendant 6 mois et les rapports pendant 2 ans. En liaison avec : DTR024 DTA 164 rev 09

21 Arteparc Bât E Route de la Côte d Azur - CS MEYREUIL Tél : Fax : Accréditation n Liste des sites et portée disponibles sur L'accréditation du COFRAC atteste de la compétence des laboratoires pour les seuls essais couverts par l'accréditation. RAPPORT D'ESSAI N IT EN DATE DU 14/10/2015 RECHERCHE ET IDENTIFICATION D'AMIANTE SUR UN PRELEVEMENT DE MATERIAU Ce rapport d essai comporte 1 page, il ne concerne que les échantillons soumis à l analyse. Client : BE ENERG AIRE Mme. RESULTATS ANALYSES 6 rue de Godmay NOVEANT SUR MOSELLE Prélèvement : Reçu au laboratoire le : 07/10/2015 Analysé à : ITGA Meyreuil Réf. Client : Réf. ITGA : Commande DAT DU 05/10/15 8 RUE PHILIPPE COLSON GARAGE MONTIGNY LES METZ Commande IT Echantillon MP5 - Conduit - Garage Echantillon IT Dossier client DAT DU 05/10-8 Rue Philippe Colson - Description ITGA Matériau gris compact avec fibres visibles Garage - Montigny Les Metz Préparation : Effectuée de façon à être représentative de l'échantillon - pour une analyse au Microscope Optique à Lumière Polarisée (MOLP) : pas de traitement thermique ou mécanique Technique Analytique : - Microscopie Optique à Lumière Polarisée (méthode guide HSG appendice 2) Résultat : Fraction Analysée Technique analytique et date d'analyse Résultat Type d'amiante Nb de Prépas Matériau gris compact avec fibres visibles MOLP le 09/10/2015 Présence de fibres d'amiante Chrysotile-Crocidolite 4 Validé par : Valérie Noyer - Responsable de Laboratoire Adjoint La reproduction de ce rapport d'essai n'est autorisée que sous sa forme intégrale ; ce rapport ne doit pas être reproduit partiellement sans l'approbation du laboratoire. Sauf demande particulière et écrite du client, les échantillons sont conservés pendant 6 mois et les rapports pendant 2 ans. En liaison avec : DTR024 DTA 164 rev 09