Financement de vos innovations. Evénement Big Data 23/10/2014

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1 Financement de vos innovations Evénement Big Data 23/10/2014

2 UN GROUPE INTERNATIONAL AU SERVICE DE LA COMPÉTITIVITÉ DE SES CLIENTS (1/2) Leader européen dans ses domaines d intervention, Alma Consulting Group met son expertise au service de chacun de ses clients pour : Leur apporter des solutions personnalisées visant à améliorer leur compétitivité

3 UN GROUPE INTERNATIONAL AU SERVICE DE LA COMPÉTITIVITÉ DE SES CLIENTS (2/2) > Cabinet de conseil, Alma Consulting Group accompagne ses clients dans l amélioration de leurs performances au travers de solutions d optimisation et d outils d aide à la décision en termes de : Ressources humaines 2. Financement de l innovation (BU Innovation & Taxes) 3. Subventions et partenariats publics ou privés (BU Grant solutions) 4. Droits d auteur 5. Achats et externalisation des achats

4 Recherche fondamentale Recherche appliquée Développement expérimental TRL * NOTRE PERIMETRE Cartographie des financements 4 BU Innovation et Taxes BU Grant solutions BU Grant solutions BU Grant solutions JEI CIMA CIR CII BPI France FUI Pôles ADEME EUREKA HORIZON 2020 EUROSTARS2 LIFE + FEDER CEE Agence de l'eau 2 ANR 1 Fiscalité Financements nationaux Financements européens Financements non collaboratifs Financements * TRL for Technology Readiness Level FUI et pôles pour le Fonds Unique Interministériel et les pôles de compétitivité Ce document est la propriété exclusive d Alma CG

5 NOTRE DÉPARTEMENT GRANT SOLUTIONS 5 Une équipe de consultants de haut niveau : 40 consultants (Ingénieurs / Docteurs en sciences) Secteurs de spécialisation : TIC, Sciences Humaines et Sociales, Santé, Biotechnologies, Agriculture, Forêt et Sécurité alimentaire, Nanotechnologies, Matériaux et Procédés industriels, Transport de surface (rail, route, maritime) et aéronautique, Energie, développement durable, changement climatique, Sécurité et Espace, Nos activités Audit de projet et orientation vers le meilleur financement Ingénierie de projet et montage du dossier de financement Gestion et coordination du projet et des résultats. Etudes sur-mesure et management de l innovation Ce document est la propriété exclusive d Alma CG

6 NOTRE DÉPARTEMENT INNOVATION & TAXES

7 CARTOGRAPHIE DES PROJETS DE R&D 7 > Les TRL (Technology Readiness Level) : CII CIR Ce document est la propriété exclusive d Alma CG

8 Champs des activités éligibles au CII (PME au sens communautaire) 8 > Sont exclues du champs de la mesure Les activités informatiques conduisant à la création d un nouveau service ou réalisées en vue de permettre une amélioration de méthodes, de process ou des services ne sont pas éligibles Exclusion des opérations de création de nouveaux services, procédés, méthodes. > Activités informatiques Eligibles dans la mesure où il y a création d un nouveau produit > Combinaison d innovations Si un projet combine une innovation de produit avec un autre type d innovation, seule les dépenses ayant permis de concevoir le nouveau produit seront éligibles 12/11/2013

9 Exemples d activités éligibles au CIR / BIG DATA 9 Projet «Opérations de R&D» Analyses / Conceptions Algorithmie, Business Activity Monitoring (BAM), Extraction et analyses de données hétérogènes. «Activités nécessaires à la R&D» «Activités connexes» Développement de plateformes et systèmes de gestion de bases de données (Hadoop, Hbase, Solr, bases de données NoSOL) Business intelligence, solutions d analyse prédictive globale Programmation Tests et Analyses Recette Opérations éligibles au CIR Ce document est la propriété exclusive d Alma CG

10 Cycle de vie du CIR : Prestations Alma CG 10 CIR antérieurs Projets en cours et CIR futurs Préventif Anticipation DIAGNOSTIC CIR Sur pièces Projets R&D - Premium CONSEIL AMONT Amélioration du processus CIR Correctif OPTIMISATION DOCUMENTATION TECHNIQUE Curatif ASSISTANCE TECHNIQUE Prestation CIR PREMIUM CIR CLASSIQUE Calcul, documentation et justification Temps réel Pilotage des risques - Conseil DOCUMENTATION TECHNIQUE Ce document est la propriété exclusive d Alma CG

11 Des prestations sur mesure* 11 Prestations ponctuelles CIR CIR Premium en temps réel DIAGNOSTIC CIR RESCRIT CIR OPTIMISATION DU CIR MAXIMISATION DE L ASSIETTE R&D HIÉRARCHISATION DES RISQUES CALCUL DU CIR AMÉLIORATION DU PROCESSUS ESTIMATIONS DU CIR MAXIMISATION DE L ASSIETTE R&D JUSTIFICATION SCIENTIFIQUE ACCOMPAGNEMENT SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE AU CONTRÔLE De l intervention ponctuelle pour couvrir un besoin spécifique JUSTIFICATION SCIENTIFIQUE ACCOMPAGNEMENT SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE AU CONTRÔLE GARANTIE FINANCIÈRE à la mise en place d un partenariat dimensionné selon vos besoins HIÉRARCHISATION DES RISQUES CONSULTATION D EXPERTS SCIENTIFIQUES INDÉPENDANTS JUSTIFICATION SCIENTIFIQUE ANTE-DÉCLARATION CALCUL DU CIR ACCOMPAGNEMENT SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE AU CONTRÔLE GARANTIE FINANCIÈRE * Alma CG s engage à faire appel à tout cabinet d avocats spécialisés et indépendants, choisi d un commun accord avec le client, aux fins d impératifs techniques et légaux Ce document est la propriété exclusive d Alma CG 11

12 RÉSULTATS : CHIFFRES CLÉS CONTRÔLE FISCAL Quel est le risque de remise en cause d un CIR déclaré avec l expertise d Alma CG? Données CIR sur les 5 dernières années en France 1,1 Md de CIR contrôlé Soit 36 % du total déclaré 3,1 Md de CIR obtenu pour nos clients Soit déclarations de CIR Soit plus de 16% de la créance nationale de CIR sur la même période 1% du CIR déclaré a fait l objet d une remise en cause définitive à l issue du contrôle fiscal Légende Montant de CIR déclaré par nos clients Montant de CIR déclaré par nos clients & contrôlé par les administrations (contrôles achevés) Montant de CIR déclaré par nos clients, contrôlé & rectifié par les administrations (contrôles achevés) Statistiquement, 99% de CIR déclarés avec l expertise Alma CG sont admis par les administrations lors du contrôle fiscal

13 Quelques un de NOS CLIENTS Grandes Entreprises, ETI / PME et Académiques 13 Ce document est la propriété exclusive d Alma CG

14 Merci de votre attention Brice Barouch Tel : Gilles Pradel Tel :

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