ETUDE D IMPACT ACOUSTIQUE DU PROJET D AMENAGEMENT ROUTIER AUTOUR DU FUTUR PALAIS DES CONGRES

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1 Agence Grand Ouest 12, avenue Carnot, Nantes Tél : Fax : grandouest@alhyange.com ETUDE D IMPACT ACOUSTIQUE DU PROJET D AMENAGEMENT ROUTIER AUTOUR DU FUTUR PALAIS DES CONGRES Futur Palais des Congrès Place Sainte Anne Rennes (35) MAITRISE D OUVRAGE SOLER Environnement REFERENCE INDICE DATE REDACTION RELECTURE AL 11/ /09/2011 C.RAMAUGE C. DERNY Marque déposée Exploitée par Athème Ingénierie SAS au capital de RCS Nantes : APE 7112 B - N Intracommunautaire : FR

2 SOMMAIRE 1. OBJET CONTEXTE REGLEMENTAIRE Arrêté du 5 mai 1995 relatif au bruit des infrastructures routières Code de l environnement PRESENTATION DU PROJET RAPPEL DES MESURES ACOUSTIQUES ET DEFINITION DES CRITERES REGLEMENTAIRES Présentation des mesures Résultats des mesures Objectifs acoustiques à respecter ETUDE D IMPACT DES INFRASTRUCTURES ROUTIERES Modélisation du site Hypothèses de trafic routier Résultats des calculs de l impact de l évolution du trafic routier sur le niveau sonore Cartographie du bruit CONCLUSIONS ANNEXES Page 2 / 19

3 1. OBJET Dans le cadre du projet de construction du nouveau Palais des Congrès de Rennes (35), la société SOLER ENVIRONNEMENT en qualité de Bureau d Etudes Environnement a missionné le bureau d études ALHYANGE ACOUSTIQUE pour réaliser l étude d impact acoustique sur le projet du nouveau plan de circulation dans le quartier de la place Sainte Anne. Des mesures acoustiques de la situation initiale ont été réalisées par la société Acoustique Yves Hernot (rapport n de novembre 2009) entre le 29 septembre et le 6 novembre L objet de la mission est de quantifier l impact acoustique des nouveaux aménagements routiers prévus autours du futur palais des congrès. Ce rapport présente les résultats de l étude d impact acoustique et compare les résultats aux niveaux sonores ambiants mesurés à l état actuel (2009). Page 3 / 19

4 2. CONTEXTE REGLEMENTAIRE 2.1. Code de l environnement Art. L I. - La conception, l'étude et la réalisation des aménagements et des infrastructures de transports terrestres prennent en compte les nuisances sonores que la réalisation ou l'utilisation de ces aménagements et infrastructures provoquent à leurs abords. II. - Des décrets en Conseil d'état précisent les prescriptions applicables: 1 Aux infrastructures nouvelles; 2 Aux modifications ou transformations significatives d'infrastructures existantes; 3 Aux transports guidés et, en particulier, aux infrastructures destinées à accueillir les trains à grande vitesse; 4 Aux chantiers. III. - Le dossier de demande d'autorisation des travaux relatifs à ces aménagements et infrastructures, soumis à enquête publique, comporte les mesures envisagées pour supprimer ou réduire les conséquences dommageables des nuisances sonores. Art. L Dans chaque département, le préfet recense et classe les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Sur la base de ce classement, il détermine, après consultation des communes, les secteurs situés au voisinage de ces infrastructures qui sont affectés par le bruit, les niveaux de nuisances sonores à prendre en compte pour la construction de bâtiments et les prescriptions techniques de nature à les réduire. Les secteurs ainsi déterminés et les prescriptions relatives aux caractéristiques acoustiques qui s'y appliquent sont reportés dans les plans d'occupation des sols des communes concernées. Un décret en Conseil d'état précise les modalités d'application du présent article, et notamment les conditions de l'information des constructeurs et du classement des infrastructures en fonction du bruit. Page 4 / 19

5 2.2. Arrêté du 5 mai 1995 relatif au bruit des infrastructures routières Les niveaux maximaux admissibles pour la contribution sonore d une infrastructure existante sont fixés aux valeurs suivantes : Infrastructure nouvelle Une zone est d'ambiance sonore modérée si le niveau de bruit ambiant mesuré avant la construction de la voie nouvelle est inférieure à 65 db (A) en période diurne et inférieur à 60 db (A) en période nocturne. Dans le cas où une zone respecte le critère d'ambiance modérée seulement pour la période nocturne, c'est le niveau sonore maximal de 55 db (A) qui s'applique à cette période. L'article 2 de l'arrêté du 5 mai 1995 fixe les niveaux admissibles en façade de bâtiment pour la contribution sonore d'une infrastructure nouvelle, telle que mentionnée a l'article 4 du décret du , aux valeurs précisées dans le tableau ci-dessous. Usage et nature des locaux LAeq (2) Diurne (6h-22h) LAeq (2) Nocturne (22h-6h) Etablissements de santé, de soins et d action sociale Etablissement d enseignement (à l exclusion des ateliers bruyants et des locaux sportifs) Logements en zone d ambiance sonore préexistante modérée 60 db(a) (1) 55 db(a) 60 db(a) - 60 db(a) 55 db(a) Autres logements 65 db(a) 60 db(a) Locaux à usage de bureaux en zone d ambiance sonore préexistante modérée 65 db(a) - Nota : (1) (2) Pour les salles de soins et les salles réservées au séjour de malades, ce niveau est abaissé à 57 db(a). Les niveaux sonores LAeq indiqués sont les niveaux à 2 mètres en avant de la façade des bâtiments, fenêtres fermées. Une zone est d'ambiance sonore modérée si le niveau de bruit ambiant mesure avant la construction de la voie nouvelle est inferieure a 65 db (A) en période diurne et inferieur a 60 db (A) en période nocturne. Dans le cas ou une zone respecte le critère d'ambiance modérée seulement pour la période nocturne, c'est le niveau sonore maximal de 55 db (A) qui s'applique à cette période. Page 5 / 19

6 Voie existante Lors d'une modification ou transformation significative d'une infrastructure existante, le niveau sonore résultant devra respecter les prescriptions suivantes : - Si la contribution sonore avant travaux est inférieure aux valeurs fixées dans le tableau précédent, elle ne pourra excéder ces valeurs après travaux. - Dans le cas contraire, la contribution sonore après travaux ne doit pas dépasser la valeur existant avant travaux, sans pouvoir excéder 65 db(a) en période diurne et 60 db(a) en période nocturne. L article 3 de l arrêté du 5 mai 1995 définit les objectifs suivants pour le cas de transformation d une route (pour une augmentation de la contribution sonore de l infrastructure d au moins 2 db(a) à terme) en période diurne (6h 22h), aux valeurs suivantes : Nature de locaux Logements Bureaux Etablissements de santé, de soins et d action sociale : salle de soins et de repos des malades Etablissements d enseignement (à l exclusion des ateliers bruyants et des locaux sportifs) Contribution actuelle de la route existante 60 db(a) > 60 et 65 db(a) Niveau sonore ambiant initial de jour (avant transformation) (1) Seuil à respecter pour la seule route après transformation < 65 db(a) 60 db(a) 65 db(a) < 65 db(a) 65 db(a) 65 db(a) Valeur de la contribution actuelle de la route 65 db(a) > 65 db(a) 65 db(a) 65 db(a) Indifférent 60 db(a) > 60 et 65 db(a) < 65 db(a) 65 db(a) 65 db(a) Indifférent Aucune obligation 60 db(a) Valeur de la contribution actuelle de la route > 65 db(a) 65 db(a) 60 db(a) > 60 et 65 db(a) Indifférent 60 db(a) Valeur de la contribution actuelle de la route > 65 db(a) 65 db(a) Nota : (1) Le niveau sonore ambiant initial est le niveau existant sur le site toutes sources sonores confondues, y compris la route dans son état initial. Page 6 / 19

7 3. PRESENTATION DU PROJET Le futur palais des congrès est situé place Sainte Anne (carrefour des rues St Malo, et rue d Echange) au centreville de Rennes, sur le site du couvent des Jacobins. La place contient principalement des commerces au rez-dechaussée ainsi que des terrasses sur les zones piétonnes. Une station de métro débouche au milieu de la zone piétonne. La majorité des bâtiments alentours hébergent des logements aux niveaux supérieurs en du R+1 au R+4. Emprise du site Vue du projet : Page 7 / 19

8 4. RAPPEL DES MESURES ACOUSTIQUES ET DEFINITION DES CRITERES REGLEMENTAIRES 4.1. Présentation des mesures Des mesures acoustiques ont été réalisées par la société Acoustique Yves Hernot (rapport n de novembre 2009) du 29 septembre au 6 novembre Résultats des mesures L image suivante présente les résultats de mesures sur les périodes diurne et nocturne aux différents points : Point 2 LAeq (6h-22h) 45.5 LAeq (22h-6h) 36.5 Point 3 LAeq (6h-22h) 56.5 LAeq (22h-6h) 52.5 Point 1 LAeq (6h-22h) 42.0 LAeq (22h-6h) 35.0 Point 4 LAeq (6h-22h) 42.5 LAeq (22h-6h) 32.0 Point 5 Point 6 LAeq (6h-22h) 59.2 LAeq (22h-6h) 55.5 LAeq (6h-22h) 56.5 LAeq (22h-6h) 58.5 Niveaux sonores LAeq mesurés en db(a) Page 8 / 19

9 4.3. Objectifs acoustiques à respecter Le tableau suivant présente les niveaux sonores mesurés aux différents points de mesure et les ambiances correspondantes : Point de mesure Niveau sonore mesuré période diurne Niveau sonore mesuré période nocturne Type d ambiance Point db(a) 35.0 db(a) Modérée Point db(a) 36.5 db(a) Modérée Point db(a) 52.2 db(a) Modérée Point db(a) 32.0 db(a) Modérée Point db(a) 58.5 db(a) Modérée Point db(a) 55.5 db(a) Modérée La transformation d une voie existante est considérée comme significative si la contribution sonore à terme qui résulte du projet est supérieure de plus de 2 db(a) à la contribution sonore à terme sans cette modification ou cette transformation. Dans le cas où la modification ou transformation est jugée significative, les niveaux maxima admissibles devront respecter les prescriptions suivantes : La contribution actuelle des rues des environs au niveau des immeubles du quartier étant inférieure à 60 db(a) en périodes diurne ou nocturne, et le niveau sonore ambiant étant inférieur à 65 db(a), la contribution de la rue modifiée ne pourra pas dépasser 60 db(a) en période diurne et 55 db(a) en période nocturne. Dans le cas du quartier Sainte-Anne, la zone est qualifiée d ambiance modérée au 6 points de mesure. Le critère de contribution sonore à respecter pour les voies routières est donc de 60 db(a) en période diurne et 55 db(a) en période nocturne. Page 9 / 19

10 5. ETUDE D IMPACT DES INFRASTRUCTURES ROUTIERES 5.1. Modélisation du site Le site est modélisé avec le logiciel Cadna/A qui permet de calculer les niveaux sonores prévisionnels en espace extérieur en intégrant des paramètres tels que la topographie, le bâti, la végétation, la nature du sol, les caractéristiques des sources sonores et les données météorologiques du site. Les calculs prévisionnels sont basés sur la norme NMPB 96 (méthode de calcul incluant les effets météorologiques). Page 10 / 19

11 5.2. Hypothèses de trafic routier Les Trafics Moyens Journaliers Annuels (TMJA) pris en compte dans la modélisation sont présentés ci-dessous : Voie TMJA actuel TMJA futur (2020) Vitesse moyenne Rue Saint Louis km/h Rue Echange km/h Rue Saint Malo km/h Rue Antrain Contour Saint Aubin Rue de Penhouet Nota : - Les TMJA actuels (2007) et les vitesses moyennes sont issus du fichier «Trafics place Sainte Anne.pdf» fourni par le service de la direction des rues de Rennes. - Le TMJA futur a été évalué par Alhyange Acoustique sur base : o Des trafics aux heures de pointe du Matin et du Soir pour les années 2007 et 2020 fournis par la société SOLER. o De la formule suivante : TMJA2020 = [ TMJA2007 (HPM HPS2007) ] (HPM HPS2020) Avec TMJA2007 / TMJA2020 : Trafic Moyen Journalier Annuel en 2007 / 2020 HPM2007 / HPM2020 : Trafic sur l Heure de Pointe du Matin en 2007 / 2020 HPS2007 / HPS2020 : Trafic sur l Heure de Pointe du Soir en 2007 / Les trafics place Sainte Anne et rue de Penhouet n étant pas fournis, ils ont été estimés par Alhyange acoustique par rapport aux trafics sur les rues alentour. o D après les trafics aux heures de pointe, en moyenne le trafic de la rue Saint Malo est égal à 2.6 fois le trafic place Sainte Anne. o Les trafics Rue de Saint Michel et rue de Penhouet ont été estimés en fonction du trafic rue de Clisson, qui se divise en rue Saint Michel et rue de Penhouet. - Les trafics étant donnés en TMJA, la répartition diurne / nocturne est calculée de façon théorique (guide du CERTU). Page 11 / 19

12 5.3. Résultats des calculs de l impact de l évolution du trafic routier sur le niveau sonore Le tableau ci-dessous présente l évolution du niveau sonore aux différents points d étude en prenant en compte l évolution du trafic routier autour de la rue Sainte Anne : Période diurne : Point de mesure Niveau sonore mesuré période diurne Evolution du niveau sonore Niveau sonore calculé état futur 2020 Critère Conformité Point db(a) db(a) 35.6 db(a) OUI Point db(a) db(a) 38.8 db(a) OUI Point db(a) db(a) 48.8 db(a) OUI 60 db(a) Point db(a) db(a) 36.4 db(a) OUI Point db(a) db(a) 50.8 db(a) OUI Point db(a) db(a) 52.6 db(a) OUI Période nocturne : Point de mesure Niveau sonore mesuré période diurne Evolution du niveau sonore Niveau sonore calculé état futur 2020 Critère Conformité Point db(a) db(a) 28.5 db(a) OUI Point db(a) db(a) 29.9 db(a) OUI Point db(a) db(a) 44.6 db(a) OUI 55 db(a) Point db(a) db(a) 25.9 db(a) OUI Point db(a) db(a) 52.8 db(a) OUI Point db(a) db(a) 48.9 db(a) OUI Commentaires : Les niveaux sonores calculés au niveau des points d étude sont conformes à la réglementation sur le bruit des infrastructures routières, en période diurne et nocturne. Les trafics à l état futur étant plus faibles que les trafics actuels, les niveaux sonores calculés sont inférieurs. Page 12 / 19

13 L image suivante présente les résultats des calculs sur les périodes diurne et nocturne aux différents points : Point 2 LAeq (6h-22h) LAeq (22h-6h) Point 3 LAeq (6h-22h) LAeq (22h-6h) Point 1 LAeq (6h-22h) LAeq (22h-6h) Point 4 LAeq (6h-22h) LAeq (22h-6h) Point 6 LAeq (6h-22h) LAeq (22h-6h) Point 5 LAeq (6h-22h) LAeq (22h-6h) Niveaux sonores LAeq mesurés état initial et calculés horizon 2020 en db(a) Page 13 / 19

14 5.4. Cartographie du bruit Les cartographies suivantes présentent la répartition du niveau sonore (à une hauteur de 1.5m) émis par les voies de circulation dans le quartier Sainte-Anne, à l état actuel et à l horizon Point 2 Point 3 Point 1 Point 4 Point 6 Point 5 > 30.0 db > 33.0 db > 36.0 db > 39.0 db > 42.0 db > 45.0 db > 48.0 db > 51.0 db > 54.0 db > 57.0 db > 60.0 db > 63.0 db Etat actuel Page 14 / 19

15 Point 2 Point 3 Point 1 Point 4 Point 6 Point 5 > 30.0 db > 33.0 db > 36.0 db > 39.0 db > 42.0 db > 45.0 db > 48.0 db > 51.0 db > 54.0 db > 57.0 db > 60.0 db > 63.0 db Etat futur (2020) Page 15 / 19

16 6. CONCLUSIONS Dans le cadre du projet de construction du nouveau Palais des Congrès de Rennes (35), la société SOLER ENVIRONNEMENT en qualité de Bureau d Etudes Environnement a missionné le bureau d études ALHYANGE ACOUSTIQUE pour réaliser l étude d impact acoustique de l influence des modifications des conditions de circulation dans le quartier de la place Sainte Anne. Le calcul d impact sonore de l évolution du trafic routier dans le quartier Sainte Anne amène les conclusions suivantes : - Dans le cas du quartier Sainte-Anne, la zone est qualifiée d ambiance modérée au 6 points de mesure. Le critère de niveau sonore à respecter est donc de 60 db(a) en période diurne et 55 db(a) en période nocturne. - Les niveaux sonores futurs, calculés à l horizon 2020 au niveau des points d étude sont conformes à la réglementation sur le bruit des infrastructures routières, en périodes diurne et nocturne. Les trafics à l état futur étant plus faibles que les trafics actuels, les niveaux sonores calculés sont inférieurs. Page 16 / 19

17 ANNEXES - PRESENTATION DES TMJA - NOTIONS ACOUSTIQUES Page 17 / 19

18 Présentation des TMJA actuels fournis par la direction des rues de Rennes Page 18 / 19

19 Notions Acoustiques Lp Niveau de pression acoustique donné à une distance de la source et perçu en ce point; il s exprime en db(a). Lw Niveau de puissance acoustique caractérisant l appareil et servant de base de calcul pour déterminer une pression à une distance donnée ; il s exprime en db(a) et ne dépend pas de la distance : c est une valeur intrinsèque à la source. Courbe ISO / NR La courbe à laquelle un spectre mesuré peut être comparé. Elle permet une qualification et une quantification du bruit mesuré en fonction des fréquences.(d après la norme NF S ). Bruit résiduel C est le niveau de pression acoustique moyen du bruit d ambiance à l endroit et au moment de la mesure en l absence du bruit particulier considéré comme perturbateur. Indices fractiles LX Niveau de pression acoustique pondéré A dépassé pendant X% de l intervalle de temps considéré- Les L90 et L50 niveaux sonores dépassés pendant 90 et 50% du temps) sont les plus utilisés pour caractériser une ambiance sonore. Emergence Modification temporelle du niveau de bruit ambiant induite par l apparition ou la disparition d un bruit particulier. Perception oreille 20 Hz Hz. Echelle comparative de niveaux sonores L échelle ci-dessous est donnée à titre indicatif afin de mieux se rendre compte des niveaux sonores présentés Page 19 / 19