Plan comptable de l Eglise Réformée de France

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1 Plan comptable de l Eglise Réformée de France Pour l utilisation dans LoGeAs Livret d aide à l imputation comptable 3 édition Décembre 2008

2 1. Table de matières 1. Table de matières Introduction Plan comptable de l ERF Opération de fin d année Notes complémentaires...37 Page 2

3 2. Introduction Depuis le 1 janvier 2006 les Églises dépassant le seuil de uro en dons nominatifs et subventions sont tenues par décret du 21 mars 2006, d appliquer le «Plan Comptable Général» ( dit PCG ) que nous avons adapté aux caractéristiques de nos activités ecclésiales. Elles doivent de plus faire certifier leurs comptes par un commissaire aux comptes. Les Églises en dessous de ce seuil sont libres de tenir une comptabilité d engagement conforme au plan comptable général ou une comptabilité de paiements des recettes et dépenses. Sur proposition d un groupe de travail et avec l avis favorable de la Commission Nationale des Finances la décision a été prise d établir un plan comptable unique applicable par toutes les associations cultuelles de l'église Réformée de France. Ainsi, la maintenance de ce Plan Comptable sera facilitée et une seule table de concordance peut être retenue qui permette d établir : - les états récapitulatifs (document comptable «officiel» pour les associations cultuelles ne dépassant pas le seuil de euros), - les états financiers de synthèse (se substituant aux états récapitulatifs pour les associations cultuelles dépassant le seuil de euros). Enfin, en face de chaque compte de charges (classe 6) et de produits (classe 7) est indiquée la ligne des états récapitulatifs et des états financiers de synthèse sur laquelle doit être reporté le solde existant à l arrêté des comptes de l exercice. Comptabilité de paiement : Les trésoriers utilisant une «comptabilité de paiement» se serviront uniquement des comptes de charges et de produits des classes 6 et 7 ainsi que des comptes financiers de la classe 5. Page 3

4 Pour leur faciliter la tâche des «comptes spécifiques» ont été créés : Salaires : comptes et Dans le compte est inscrit le montant des salaires nets versés. Dans le compte est enregistré le montant des charges sociales nettes payées. Acquisitions d immeubles, gros travaux : compte 6791 Acquisitions autres : véhicules, meubles, matériel de bureau :compte Paiement des intérêts, charges accessoires remboursement en capital des emprunts: comptes et le compte pour un prêt immobilier ; le compte pour un prêt voiture, etc Emprunts souscrits : comptes 7791et Est inscrit dans ces comptes le montant de l emprunt obtenu d un tiers (exemple : Région ERF, Union Nationale ERF, Etablissements Bancaires, autres). Rappel : Ces comptes ne sont pas conformes aux principes du plan comptable et sont strictement réservés aux églises qui tiennent une comptabilité de paiement. Commission Nationale pour l évolution de LoGeAs Daniel Gaubiac Président de la commission Nicolas Marchand Socius Informatique Pour toutes informations comptables joindre : Service financier et Immobilier de L ERF Téléphone : Courriel : service.financier.immobilier@unacerf.org Pour toutes informations sur LoGeAs joindre : Socius Informatique Téléphone : Courriel :logeas@socius.fr ou le trésorier régional de chaque région

5 Index d aide à l imputation comptable A A nouveau, voir réserve Achat, Voir au nom générique de la chose achetée autre (dépense) 6068 Action, (opération diverse) voir valeurs mobilières de placement action (achat & vente) 503 Activités, lucratives (dépense) voir charges Activités lucratives de soutien 7016 ADSL, (dépense) voir Internet Affranchissement, opérations postales (dépense) 6263 Agios, bancaires (dépense) voir banque Alimentation, repas paroissiaux (dépense) 6065 Sainte Cène (dépense) 6065 Allocation, logement non ministre (dépense) Amortissement Dotations aux amortissements : immo. incorporelles & corporelles débit au 6811 charges d exploitation à répartir débit au 6812 charges exceptionnelles débit au 687 Amortissement des agencements & aménagement de terrains crédit au 2812 des constructions crédit au 2813 des constructions sur sol d autrui crédit au 2814 des orgues crédit au 2815 des mobiliers crédit au 2816 Page 5

6 des véhicules crédit au 2817 des autres immobilisations corporelles crédit au 2818 Annulations, dépenses (dépense) 609 recettes (recette) 709 Appointements, (dépense) voir salaire Apprentissage, taxe (dépense) voir taxe Asemerf, contribution des années antérieures : comptabilisée dans l année mais versée ultérieurement (opération diverse) 457 contribution (dépense) voir contribution contribution de l année : comptabilisée dans l année mais versée l année suivante (opération diverse) 457 Assedic, cotisation (dépense) voir cotisation Association cultuelle, avance (recette) voir avance subvention (dépense) voir subvention Assurance, camps, sorties, expo (dépense) 6168 multirisques (autres locaux) (dépense) multirisques (presbytère) (dépense) multirisques (temple) (dépense) multirisques automobile (dépense) véhicule de l'association 6163 véhicule régional 6251 paiement suite à sinistre (recette) 758 Automobile, achat (dépense) 217 = PCG ou 6792P revente (recette) 7752 assurance (dépense) voir assurance carburant (dépense) voir carburant emprunt (dépense) voir emprunt entretien 1 (dépense) véhicule de l'association véhicule régional 6251 maintenance1 (dépense) véhicule de l'association véhicule régional 6251 remboursement des Km privés du ministre (recette) voir remboursement contribution à l amortissement véhicule de l'association 6811 = plan comptable général véhicule régional 6251 Autres locaux, petits équipements (dépense) voir petits équipements Avance, d'une autre église ou consistoire (recette) de fonctionnement à une autre Eglise/Consistoire (dépense) 655 1

7 Avantages, divers (non ministre) (dépense) divers (ministre) (dépense) en nature ( non ministre) (dépense) en nature ( ministre) (dépense) Banque, B Agios sur comptes courants 6616 frais de carte de crédit (dépense) 668 frais (dépense) 668 compte / livret voir compte courant intérêts d emprunt voir emprunt intérêts capitalisés 768 Baptême, don après cérémonie (recette) Bâtiments Bible, Bien acquis, revenu/placement (recette) Bien attribué, revenu/placement (recette) Brochure, autres Bureautique, C voir offrande occasionnelle voir immeubles voir revenu voir revenu voir imprimés voir matériel bureautique voir consommables bureautique Cadeaux, (dépense) 6234 Caisse, tout l'argent liquide de la paroisse Caisse de retraite, cotisation (dépense) voir cotisation (opération diverse) voir salaire Camp, assurance (dépense) voir assurance Page 7

8 Carburant, si véhicule de l'association. Cultuelle (dépense) si véhicule régional (dépense) 6251 Carte de crédit, frais (dépense) voir banque Cartouche d imprimante voir consommable informatique Catéchèse, toutes les dépenses 6011 CCP, (opération diverse) voir compte Cérémonie, don après cérémonies (recette) voir offrande occasionnelle autres (recettes) voir culte Cerfa, (recette) voir offrande nominative Charges, à payer (personnel non ministre) (opération diverse) voir salaire à recevoir (personnel non ministre) (opération diverse) voir salaire affectées (dépense) 6014 au titre des activités lucratives (dépense) 6582 constatées d'avance enregistrées mais non payées (opération diverse) 486 exceptionnelles (fonds immobilier régional) (dépense) 671 gestion courante diverse (dépense) 6581 locative/copropriété (presbytère) (dépense) 6141 locative/copropriété (temple) (dépense) 6142 locative/copropriété (autres locaux) (dépense) 6143 non ministre (dépense) voir cotisation Charges exceptionnelles biens meubles et immeubles (dépense) 678 autres éléments d actif (dépense) 678 valeurs comptables d élément d actif cédés : terrain & immeuble débit au 6752 mobilier & véhicule débit au 6753 immobilis. Financière débit au 6756 autres éléments débit au 6758 autres charges exceptionnelles (dépenses) 678 Charges sociales voir cotisations ministre et non ministre Chaudière, maintenance (dépense) voir maintenance entretien (dépense) voir entretien Chauffage, Chèque, Cible, contrat d'entretien (dépense) fioul et gaz stocké (presbytère) (dépense) fioul et gaz stocké (temple) (dépense) fioul et gaz stocké ( autre locaux) (dépense) gaz non stocké (dépense) voir gaz annulation (dépense) annulation (recette) refusé (recette) remis lors de collecte (recette) voir contrat d'entretien voir annulation voir annulation voir annulation voir offrande nominative

9 régionale (dépense) voir contribution Unacerf (dépense) voir contribution Clef fabrication / duplication (presbytère) fabrication / duplication (temple) fabrication / duplication (autre locaux) Collecte, (recette) voir offrande régulière Colloque, frais (dépense) voir frais Comptes courants, banque (opération diverse) 5121 banques : compte en devises 5124 caisse d'épargne (opération diverse) 5171 CCP (opération diverse) 514 Comptes livrets, tout établissement bancaire (opération diverse) 515 Conférences, Frais (dépense) voir frais Congés payés, non ministre (dépense) ministre Conseil régional (ERF), subvention (recette) voir subvention Consistoire, avance (recette) voir avance contribution des années antérieures : comptabilisée dans l année mais versée ultérieurement (opération diverse) : 455 contribution (dépense) voir contribution contribution de l'année : comptabilisée dans l année mais versée l année suivante (opération diverse) 455 subvention (recette) voir subvention Consommables, produit d'entretien (dépense) voir entretien informatique 6064 bureautique 6064 Contrat d'entretien, chauffage (dépense) Presbytère Temple(s) Autre locaux ordinateur, photocopieur (dépense) orgues (dépenses) Contribution, Page 9

10 Asemerf au titre de l'exercice (dépense) Asemerf au titre des années antérieures (dépense) Consistoire au titre de l'exercice (dépense) Consistoire au titre des années antérieures (dépense) Unacerf au titre de l'exercice (dépense) Unacerf au titre des années antérieures (dépense) Unacerf au titre d'un moratoire (dépense) A la vie de la paroisse voir offrande Copropriété, charge (dépense) voir charge Cotisation, Participation à la vie de la paroisse(recette) voir offrande Cotisations : charges patronales (non ministre), Charges sociales nettes payées Comptabilité de paiement sans utiliser un logiciel de paye allègement charges sociales : au crédit du compte Assedic (dépense) autre (dépense) 6483 autres cotisations sociales (dépense) 6318 caisse de retraite (dépense) charges sociales sur congés payés médecine du travail (dépense) mutuelle (dépense) autres organismes sociaux (dépense) participation des employeurs à la formation personnel (dépense) pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction (dépense) transport (dépense) URSSAF (dépense) Cotisations : charges patronales ( ministre) : informations données par l Unacerf pour comptabilité d engagement allègement charges sociales : au crédit du compte crédit au autre (dépense) 6484 caisse de retraite (dépense) charges sociales sur congés payés mutuelle (dépense) autres organismes sociaux (dépense) participation des employeurs à la formation personnel (dépense) transport (dépense) URSSAF (dépense) Cours, Crédit-bail, Meubles (dépense) 6122 immeuble (dépense) 6125 Culte, (recette) voir offrande régulière (recette) voir offrande occasionnelle Décès, D don après cérémonie (recette) voir offrande occasionnelle

11 Defap, normalement pas de dépenses directes car prévu dans la cible, Sommes reçues pour Defap mais à reverser : à reverser année en cours (dépense et recette) 452 à reverser année antérieure (dépense et recette) 452 Déficit, net de l'exercice: fonctionnement 129 Déménagement, frais (dépense) voir frais Dépenses à classer, Dépenses non imputées (opération diverse) 472 Dépenses, communes d'exploitation (recette) voir avance Dépenses extraordinaires, pour d'autres associations cultuelles (dépense) 6562 pour le consistoire(dépense) 6562 pour d autres institutions : non association type «1905» non autorisé frais (dépense) voir frais frais (recette) voir remboursement Desserte voir automobile Dette, Unacerf (dépense) voir contribution Documentation, ministre et Ass. Cultuelle (dépense) 6181 Don à l association (recette) d un particulier voir offrande d une association type «1905» 7422 ou 7423 d une association type «1901» 7422 ou 7423 de l association à (dépense) à une association type «1905» 6562 à une association type «1901» non autorisé 5 Donation, toutes donations immeuble compris (recette) Dotations aux amortissements voir amortissements aux provisions voir provisions Eau, EDF E presbytère (dépense) temple (dépense) autres locaux (dépense) voir électricité Page 11

12 Eglise, avance (recette) voir avance Electricité, presbytère (dépense) temple (dépense) autres locaux (dépense) Emprunt, remboursement auprès d un établissement de crédit : (dépense) véhicule paroissial 1641 immobilier (achat, construction, grosses réparations) 1642 mobilier et orgues 1643 remboursement auprès de l UNACERF : (dépense) immobilier (achat, construction, grosses réparations) 1645 mobilier et orgues 1646 autres emprunts (à détailler 1681 remboursement intérêts & accessoires (dépense) autres: véhicule, orgues,meubles immobilier remboursement intérêts, capital,& accessoires (dépense) autres : véhicules, orgues, meubles comptabilité de paiement immobilier comptabilité de paiement (recette) voir souscription Engagements à réaliser sur subventions attribuées débit au 6894 à réaliser sur dons manuels affectés débit au 6895 à réaliser sur legs et dons affectés débit au 6897 Entretien, fourniture (presbytère) (dépense) fourniture (temple) (dépense) fourniture (autres locaux) (dépense) immeuble (presbytère) (dépense) immeuble (temple) (dépense) immeuble (autres locaux) (dépense) matériel bureautique (dépense) voir matériel bureautique matériel informatique (dépense) voir matériel informatique mobilier (presbytère) (dépense) mobilier (temple) (dépense) mobilier (autres locaux) (dépense) produits d'entretien consommables et non stockés presbytère (dépense) temple (dépense) autres locaux (dépense) Envoi postal voir affranchissement Equipement, petits équipements (dépense) voir petits équipements Essence, (dépense) voir carburant Evangélisation,

13 bible (dépense) 6012 brochure (dépense) 6012 photocopie (dépense) 6012 Excédent, net de l'exercice de fonctionnement 120 Exposition, Mise en place (dépense) 6012 assurance (dépense) voir assurance Extincteur achat (presbytère) (dépense) achat (temple) (dépense) achat (autres locaux) (dépense) entretien (presbytère ) (dépense) entretien (temple ) (dépense) entretien (autres locaux) (dépense) maintenance (dépense) Extraordinaire, dépense F voir dépense Facture, annulation (dépense) voir annulation Femme de ménage voir personnel non ministre Fioul, (dépense) voir chauffage Fonctionnement, avance (dépense) voir avance Formation, Part. des employeurs à la formation personnelle (dépense) voir Cotisation (non ministre) Formulaires, stockés (dépense) Fourniture, administrative, de bureau (ministre et administration) (dépense) 6064 d alimentation (repas paroissial) 6065 diverses (dépense) 6068 entretien (dépense) voir entretien produit alimentaire (dépense) voir alimentation bureautique voir consommables bureautiques informatique voir consommables informatiques Frais, bancaire (dépense) voir banque banque (dépense) voir banque bureau (dépense) voir fourniture Page 13

14 Gaz, Gasoil, déménagement (ministre) (dépense) 6255 déplacement (ministre et conseillers presbytéraux) (dépense) 6252 frais de déplacement (autre) (recette) voir remboursement hôtel (dépense) 6256 hébergement (dépense) 6256 réception 6257 séminaires, colloques, conférences (dépense) 6185 synode régional/national (dépense) 6185 autres frais (dépense) voir charge G de ville (presbytère) (dépense) de ville (temple) (dépense) de ville (autres locaux) (dépense) en bouteille (presbytère) (dépense) en bouteille (temple) (dépense) en bouteille (autres locaux) (dépense) (dépense) GDF, GPL, (dépense) Gratification, (dépense, non ministre) voir gaz voir carburant voir carburant voir Primes et gratifications H Hébergement frais (dépense) Hôtel, frais (dépense) voir frais voir frais I Immeubles, Achat et construction (dépense) 6791 P comptabilité de paiement sur son propre sol 213 = plan comptable général sur sol d autrui 214 = plan comptable général assurance (dépense) voir assurance crédit-bail (dépense) voir crédit-bail donation (recette) voir donation entretien (dépense) voir entretien legs (recette) voir legs

15 loyer (recette) voir revenu loyer versé (dépense) voir loyer versé revenu/placement (recette) voir revenu souscription (recette) voir souscription vente (recette) voir vente location-vente (dépense) voir location-vente Immobilier, emprunt (dépense) voir emprunt Impôts, autres (presbytère) (dépense) autres (autres locaux) (dépense) sommes comptabilisées mais non payées (opération diverse) 4486 sur les sociétés 691 Imprimés, (dépense) Indemnité, divers (non ministre) (dépense) divers ( ministre) (dépense) Informatique, (dépense) voir matériel informatique ou voir consommables informatiques Insertion, dans Intérêts, voir banque Internet, voir téléphone J Jeunesse, camp (dépense) voir camp Journal, régional participation de l'ass. Cultuelle (dépense) 6232 de l'association cultuelle (dépense) 6231 de l'association cultuelle (recette) voir moyens d'information collectifs régional (recette) voir moyens d'information collectés Journaux, Insertion petites annonces (dépense) 6233 Parution d articles (dépense) 6233 Kermesse, K Page 15

16 (recette) Kilomètre, remboursement des km privés du ministre (recette) voir activités lucratives de soutien voir remboursement L Legs, dîme au fonds immobilier régional (dépense) 671 tous legs immeubles compris (recette) Librairie, stand de librairie (si dépense de l Ass. Cultuelle) 6012 stand de librairie (si recette de l Ass. Cultuelle ) stand de librairie : si Librairie régionale (dépense) 472 stand de librairie : si Librairie régionale (recette ) 471 achat de livres voir livre Liquide, (opération diverse) voir caisse Livre, livret, brochure autres voir imprimés stand de librairie voir librairie Livret (épargne), (opération diverse) voir compte Location, charge (dépense) voir charge Location-vente, mobilier (dépense) 6122 immeuble (dépense) 6125 Locaux, Logiciel Loto, Loyer, voir immeubles achat (dépense ) 6792 comptabilité de paiement 216 Plan Comptable Général (re)vente (recette) 7758 maintenance 651 contrat de mise à jour 651 contrat d assistance 651 voir activités lucratives presbytère (dépense) temple (dépense) autres locaux (dépense) 61323

17 reçu (recette) voir revenu M Maintenance1, contrat d'entretien (dépense) voir contrat d'entretien mobilier & chaudière (presbytère) (dépense) mobilier & chaudière (temple) (dépense) mobilier & chaudière (autres locaux) (dépense) informatique (dépense) voir matériel informatique Maison, assurance (dépense) voir assurance (dépense) voir immeuble Mariage, don après cérémonie (recette) voir offrande occasionnelle Matériel bureautique, achat (dépense) entretien (dépense) 6153 maitenance (dépense) revente (recette) 7758 Matériel de sonorisation achat (dépense) entretien (dépense) 6153 maitenance (dépense) revente (recette) 7758 Matériel informatique, achat (dépense) acquisition matériel 6792 comptabilité de paiement 216 = plan comptable général 6792 comptabilité de paiement 216 = plan comptable général 6792 comptabilité de paiement 216 = plan comptable général consommables (dépense) voir consommable entretien (dépense) 6153 logiciel (dépense) voir logiciel maintenance (dépense) prestation autre 6581 Médecine du travail, Page 17

18 non ministre (dépense) Meuble, voir mobilier emprunt (dépense) voir emprunt Micro-ordinateur voir matériel informatique Microphone voir matériel de sonorisation Minitel, voir téléphone Mission voir Defap Mobilier, achat (dépense) 6792 comptabilité de paiement 216 = plan comptable général entretien (dépense) voir entretien maintenance (dépense) voir maintenance placement (recette) voir revenu Moratoire, Unacerf (dépense) voir contribution Moyens d'information, (dépense) 6231 Moyens d'information collectés, journal de la Région (recette) Moyens d'information collectifs, journal de l'ass. Cult. (recette) Moyens d'information individuels, autres journaux et revues (recette) Multirisques, (dépense) voir assurance Mutuelle, cotisation (dépense) voir cotisation (opération diverse) voir salaire O Obligation, (opération diverse) voir valeurs mobilières de placement action (achat & vente) 506 Office voir culte Obsèques voir offrande occasionnelles Offrande affectée, à usage interne de la paroisse (anonyme) (recette) à usage interne de la paroisse (nominative) (recette) SPM DEFAP voir DEFAP

19 Offrande occasionnelle, anonyme (recette) nominative (recette) Offrande régulière, (recettes) anonyme : collecte en liquide 7012 nominative : chèque direct ou en collecte 7011 Offrande spéciale, anonyme pour les immeubles (recette) nominative pour les immeubles (recette) anonyme pour d'autres objets (recette) nominative pour d'autres objets (recette) Ordinateur, contrat d'entretien (dépense) voir contrat d'entretien (dépense) voir matériel informatique Organismes sociaux, cotisation (dépense) voir cotisation Orgue, achat 6792 comptabilité de paiement 216 = plan comptable général emprunt (dépense) voir emprunt entretien P Papeterie, (dépense) Paroissien (usager), charges à payer (opération diverse) 411 produits à recevoir (opération diverse) 411 Participation, des employeurs à la formation personnel (dépense) voir Cotisation (non ministre et ministre) au fonctionnement régional / national voir contribution individuelle à la vie de la paroisse voir offrande Parution, Articles dans les journaux Personnel, charge (dépense) voir charge (opération diverse) voir salaire Petite annonce, Page 19

20 Petits équipements, presbytère (dépense) temple (dépense) autres locaux (dépense) Pharmacie, non ministre (dépense) de secours de l Ass. Cultuelle 6068 Photocopie, de l'administration (dépense) Photocopieur, contrat d'entretien (dépense) voir contrat d'entretien Placement, (recette) voir revenu Poste, envoi postal voir affranchissement Produit, constatés d'avance enregistrées mais non reçus (opération diverse) 487 Presbytère, assurance (dépense) voir assurance entretien (dépense) voir entretien loyer versé (dépense) voir loyer versé petits équipements (dépense) voir petits équipements remboursement (recette) voir remboursement Présentation, don après cérémonie voir offrande occasionnelle Prêt, (dépense) à d autre Ass. Cultuelle voir emprunt 6562 P comptabilité de paiement 274 plan comptable Général Prime, (dépense non ministre) voir primes et gratifications Primes et gratifications (non ministre), (dépense) Produits, à payer (opération diverse) voir revenu à recevoir (opération diverse) voir revenu à recevoir personnel: non ministre (opération diverse) d entretien voir entretien financiers (recette) voir revenu Provisions, pour dépréciations des immobilisations corporelles crédit au 291 des autres immo. financières crédit au 297 dotation aux prov.

21 pour risques & charges d exploitation débit au 6815 pour dépréciation des immo. incorporelles & corporelles débit au 6816 pour risques & charges financières débit au 6865 pour dépréciation d éléments financières débit au 6866 dotation aux provisions : charges exceptionnelles débit au 687 Publicité, articles dans les journaux tracts, brochures voir imprimés Quote-part, Q voir contribution R Réceptions, (dépense) 6257 Recettes, annulation (recette) voir annulation Recettes à classer, recettes non imputées (opération diverse) 471 Reçu fiscal, (recette) voir offrande nominative Redevance, autres droits (dépense) 651 concession (dépense) 651 logiciel (dépense) 651 Remboursement, aumônerie (recette) ou dans d autres presbytère, énergies consommées (recette) temple, énergies consommées (recette) autres locaux, énergies consommées (recette) divers, (recette) déplacement, remboursement des Km privés du ministre (recette) autres frais déplacement (recette) Rémunération (dépense) voir salaire Réparation 10 courante (dépense) voir entretien grosse réparation (dépense) voir charges exceptionnelles Repas, réceptions (dépense) voir réceptions alimentation (dépense) voir alimentation Page 21

22 Réserve, paroissiaux (dépense) 6065 affectée au véhicule de l'ass. (opération diverse) 1021 affectée immobilière (opération diverse) 1022 affectée mobilière (opération diverse) 1023 générale et disponible (opération diverse) 1068 Réunion, voir colloque Revenu, à payer (opération diverse) 4686 à recevoir (opération diverse) 4687 locations des immeubles revenus accessoires des immeubles autres sur fonds de réserve (recette) 768 Revenu financier, placements de valeurs mobilières (recette) 762 sur autres placements (recette) 763 sur trésorerie courante (recette) 768 S Sainte Cène, alimentation (dépense) 6065 Salaire et rémunération (non ministre) : Salaires nets versés Comptabilité de paiement Comptabilité d engagement (Plan comptable Général) rémunérations brutes dues (opération diverse) débit au & crédit au 4213 avance & acompte (opération diverse) débit au & crédit au 4213 sécurité sociale : retenues salariales dues (OD) débit au 4213 & crédit au 4313 caisse de retraite & autres organismes sociaux (mutuelle, Assedic, etc..) retenues salariales dues (opération diverse) débit au 4213 & crédit au 4373 charge à payer (opération diverse) 4286 remboursement à recevoir (opération diverse) taxe (dépense) voir taxe Salaires et appointements (ministre) : informations données par l Unacerf Comptabilité de paiement Comptabilité d engagement se conformer aux documents du service paye de l UNACERF Sécurité Sociale, (opération diverse) voir salaire Séminaire, frais (dépense) voir frais Sinistre, voir assurance Sortie, assurance (dépense) voir assurance Sonorisation voir matériel de sonorisation Souscription, d'emprunts auprès d'organismes financiers (recette) 1641 ou 1642 ou 1643

23 d'emprunts autres financeurs (ex: Unacerf) (recette) 1645 ou 1646 ou 1681 anonyme pour d'autres objets (recette) nominative pour d'autres objets (recette) anonyme pour les immeubles (recette) nominative pour les immeubles (recette) SPM DEFAP, (recette) voir offrandes affectées Subvention, extraordinaire d'investissement Unacerf consistoire (recette) Unacerf régional (recette) 7412 autre organisme (recette) 7423 ordinaire de fonctionnement Unacerf consistoire (recette) Unacerf régional (recette) Unacerf régional ministre (recette) autre organisme (recette) 7422 à d'autres Associations Cultuelles (dépense) 6561 dépense extraordinaire à autre Ass. Cultuelle 6562 Supplément familial, non ministre (dépense) ministre (dépense) Synode, frais (dépense) 6185 T Taxe d'apprentissage, non ministre (dépense) Taxe foncière, presbytère (dépense) autres locaux (dépense) Taxes, presbytère (dépense) autres locaux (dépense) Taxes sur salaires, non ministre (dépense) ministre (dépense) Téléphone, fixe et mobile (dépense) 6265 Internet (dépense) 6261 minitel (dépense) 6265 Temple, assurance (dépense) voir assurance entretien (dépense) voir entretien loyer versé (dépense) voir loyer versé petits équipements (dépense) voir petits équipements remboursement (recette) voir remboursement Page 23

24 Terrain, achat (dépense) 6742 achat (dépense) 211 vente (recette) 7751 Timbres, voir affranchissement Titre, voir valeurs mobilières de placement Tombola, voir activités lucrative de soutien Toner, voir consommable informatique Tracts, voir imprimés Travaux, voir entretien ou réparation Trésorerie, voir revenu U Unacerf, contribution des années antérieures, comptabilisée dans l année mais versée ultérieurement (opération diverse) débit au & crédit au 451 contribution de l'année, comptabilisée dans l année mais versée l année suivante (opération diverse) débit au & crédit au 451 dépôt à (opération diverse) débit au 507 & crédit au 451 somme payée à l'avance (opération diverse) débit au 507 & crédit au 451 subvention (recette) voir subvention cible (dépense) voir cible Urssaf, (dépense) voir cotisation Usager, (opération diverse) voir paroissien V Valeur, immobilière (recette) voir revenu mobilière (recette) voir revenu Valeurs mobilières de placement, titres, obligations, actions (opération diverse) 508 Véhicule, (dépense) voir automobile Vente, de paroisse (recette) voir activités lucrative de soutien immeuble (recette) 7751 Immeuble (dîme au fonds immobilier régional) (dépense) voir charge Virement interne, mouvement entre différent compte bancaire(opération diverse) 581 Voiture voir automobile Voyage, de paroisse (recette) 7016 de paroisse (dépense) à ventiler par nature frais de déplacement voir frais

25 3. Plan comptable de l ERF Numéro a) Classe 1 : Compte de bilan Imputation ERF Intitule Commentaire Valeur du patrimoine intégré compte à utiliser comme contre partie lors de l introduction des actifs existants en comptabilité. Réserves affectées : véhicule si le véhicule appartient à l Eglise locale, somme des provisions effectuées en vue du renouvellement du véhicule paroissial. voir DGFI 2.2 B, paragraphe 1.5 Réserves affectées : immobilier sommes en réserve pour des projets immobilier à venir ( construction, achat, grosses réparations) voir DGFI 2.2 B paragraphe 1.5. Réserves affectées : mobilier sommes en réserve pour des projets mobilier à venir (achat ou renouvellement) Réserve générale disponible 110 Report à nouveau (solde créditeur) 119 Report à nouveau ( solde débiteur) Excédent net de l exercice Excédent (de trésorerie) des comptes de résultat non affecté - correspond à la ligne 502 de l Etat Récapitulatif, donc disponible pour l année suivante pour des dépenses de fonctionnement ou d investissement (ce compte est rempli automatiquement par le logiciel, il convient néanmoins d effectuer les écritures de régularisation après choix d affectation par le CP. Voir aussi la note 6 et «Opération de fin d année» page 38 Déficit net de l exercice Déficit (de trésorerie) des comptes de résultat non affecté - correspond à la ligne 52 de l Etat Récapitulatif.-, les écritures de fin d année devront préalablement, suite à décision du CP., transcrire des prélèvements sur les comptes de réserve générale ou des réserves affectées d investissement (ce compte est rempli automatiquement par le logiciel, il convient néanmoins d effectuer les écritures de régularisation après choix d affectation par le CP. Voir aussi la note 6 et «Opération de fin d année» page Subvention d investissement : de l Etat 1312 Subvention d investissement : de la Région 1313 Subvention d investissement : du Département 1314 Subvention d investissement : de la Commune 1315 Subvention d investissement : de Collectivités publiques 1316 Subvention d investissement : d'entreprises publiques Page 25

26 Numéro Imputation ERF Intitule Commentaire 1317 Subvention d investissement : d'entreprises & organismes privés 1318 Subvention d investissement : Autres 1381 UNACERF : Conseil Régional 1382 UNACERF : Consistoire 151 Provisions pour risques 1572 Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices, grosses réparations 1582 Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer Emprunts auprès d établissement de crédit pour véhicule(dont l A.C. est propriétaire) Emprunts auprès d établissement de crédit pour immobilier : achat, construction, grosses réparations 1643 Emprunts auprès d établissement de crédit pour mobilier & orgues 1645 Emprunts auprès de l UNACERF pour immobilier : achat, construction, grosses réparations 1646 Emprunts auprès d UNACERF pour mobilier & orgues 1681 Autres emprunts ( à détailler ) 1685 Rentes viagères capitalisées 1687 Autres dettes ( à détailler ) 1688 Autres dettes ( à détailler ) 194 Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement 197 Fonds dédiés sur legs et donations affectés b) Classe 2 : Comptes d immobilisations Numéro Imputation ERF Intitule Commentaire 211 Terrains 211 Terrains 212 Agencements & aménagements de terrains 213 Constructions 214 Constructions sur sol d autrui 215 Orgues 216 Mobilier ( dont matériel de bureau et d informatique ) 217 Véhicules ( appartenant à l A.C. )

27 Numéro Imputation ERF Intitule Commentaire 218 Autres immobilisations corporelles 2311 Immobilisations corporelles en cours : terrains et immeubles 2318 Immobilisations corporelles en cours : autres immo Prêts Avances et acomptes versés sur commandes d immo. Corporelles : terrains et immeubles Avances et acomptes versés sur commandes d immo. Corporelles : autres immo. 275 Dépôts & cautionnements versés ( des loyers ) 276 Autres créances immobilisées 2812 Amortissements des agencements et aménagements de terrains 2813 c)amortissements des constructions 2814 Amortissements des constructions sur sol d autrui 2815 Amortissements des orgues 2816 Amortissements du mobiliers 2817 Amortissements des véhicules ( appartenant à l A.C. ) 2818 Amortissements des autres immobilisations corporelles 291 Provisions pour dépréciations des immobilisations corporelles 297 Provisions pour dépréciations des autres immobilisations financières b) Classe 3 : Comptes de stocks : non utilisés c) Classe 4 : Comptes de tiers Numéro Imputation ERF Intitule Commentaire 4011 Fournisseurs : achats de biens ou de prestations de services 4017 Fournisseurs : retenues de garantie 403 Fournisseurs : effets à payer 404 Fournisseurs d immobilisations 405 Fournisseurs d immobilisations : effets à payer 408 Fournisseurs : factures non parvenues 409 Fournisseurs débiteurs 411 Paroissiens : dépenses et recettes Page 27

28 Numéro Imputation ERF Intitule Commentaire 412 Paroissiens : dépenses et recettes en transit 413 Usagers : loyer à recevoir 419 Usagers : sommes en transit 4213 Personnel ministre & non ministre : rémunérations dues 4214 Personnel ministre : rémunérations dues 4253 Personnel non ministre : avances et acomptes 4263 Personnel non ministre : dépôts 4273 Personnel non ministre : oppositions Personnel non ministre : dettes provisionnées pour congés à payer 4286 Personnel non ministre : autres charges à payer Personnel non ministre : produits à recevoir 4313 URSSAF : non ministre 4314 URSSAF : ministre 4373 Autres organismes sociaux non ministre 4374 Autres organismes sociaux non ministre 4382 Organismes sociaux : charges à payer sur congés payés 4386 Organismes sociaux : autres charges à payer 4387 Organismes sociaux : produits à recevoir 441 Etat : subvention à recevoir TVA sur d autres biens et services Crédit de TVA à reporter 4457 Taxes sur le chiffre d affaires collectés par l A.C Taxe sur les salaires non ministre Participation des employeurs à la formation professionnelle continuenon ministre Participation des employeurs à la formation professionnelle continue ministre Autres impôts, taxes et versements assimilés 4473 Impôts, taxes et versements sur rémunérations (autres organismes) 4482 Charges fiscales sur congés à payer 4486 Autres charges à payer 4487 Produits à recevoir 451 UNACERF 452 SMP - DEFAP 455 Consistoire

29 Numéro Imputation ERF Intitule Commentaire 456 Autres Eglise 457 ASEMERF 462 Créances sur cessions d immobilisations 464 Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement 465 Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement 4671 Autres comptes débiteurs ou créditeurs 4672 Ministre : comptes débiteurs ou créditeurs 4686 Charges à payer 4687 Produits à recevoir 471 Recettes à classer 472 Dépenses à classer et à régulariser 475 Legs & donations en cours de réalisation 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 486 Charges constatées d avance 487 Produits constatés d avance 488 Comptes de répartition périodique des charges et des produits 491 Provisions pour dépréciation des comptes d usagers et d organismes de prise en charge 496 Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers e) Classe 5 : Comptes de trésorerie. Numéro Imputation ERF Intitule Commentaire 503 Actions 506 Obligations 507 Dépôt à l Unacerf 508 Valeurs mobilières de placement Valeurs à l encaissement Versements restant à effectuer sur des valeurs mobilières de placement non libérés 5121 Banques : comptes courants en monnaie nationale 5124 Banques : comptes courants en devises 514 Chèque postaux 515 Caisses du Trésor et des établissements publics 516 Sociétés de bourse Page 29

30 Numéro Imputation ERF Intitule Commentaire 5171 Caisse d Epargne : comptes courants Intérêts courus à payer Tous les comptes livret, même ceux de la Poste, de la Caisse d Epargne ou d un autre organisme financier 5187 Intérêts courus à recevoir 5198 Intérêts courus sur concours bancaires courants 531 Caisse du siège 532 Caisse des lieux d activités ou de secteur 533 Caisse des lieux d activités ou de secteur B 581 Virements de fonds internes 590 Provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement f) Classe 6 : comptes de dépenses de fonctionnement. Numéro Imputation ERF Intitule Commentaire Charges affectées : catéchèse Toutes dépenses faites pour la catéchèse quelque soit leur imputation par nature Charges affectées : évangélisation Toutes dépenses faites pour l Evangélisation quelque soit leur imputation par nature Charges affectées : jeunesse Toutes dépenses faites pour la jeunesse quelque soit leur imputation par nature Charges affectées : Autres frais b Fioul, Gaz (bouteille) stockés (pour le chauffage) : Presbytère b Fioul, Gaz (bouteille) stockés (pour le chauffage) : Temple(s) bis Fioul, Gaz (bouteille) stockés (pour le chauffage) : Autres locaux c Produits d entretien consommables: Presbytère c Produits d entretien consommables: Temple(s) bis c Produits d entretien consommables: Autres locaux Papeterie, imprimés, formulaires stockés, photocopies Achats d études et de prestations de services b Eau, gaz, électricité (non stockés) : Presbytère b Eau, gaz, électricité (non stockés) : Temple(s) bis b Eau, gaz, électricité (non stockés) : Autres locaux Carburant véhicules (dont l A.C. est propriétaires)

31 Numéro Imputation ERF Intitule Commentaire c Produits d entretien et petits équipements : Presbytère c Produits d entretien et petits équipements : Temple(s) bisc Produits d entretien et petits équipements : Autres locaux Fournitures administratives Fournitures de produits alimentaires (repas paroissiaux) Autres matières et fournitures : divers Crédit-bail mobilier a Crédit-bail immobilier Annulation de dépenses et rabais, remises, ristournes obtenus sur achats a Loyers versés : Presbytère a Loyers versés : Temple(s) bis a Loyers versés : Autres locaux a Locations mobilières : Presbytère a Locations mobilières : Temple bis a Locations mobilières : Autres locaux a Charges locatives et de copropriété : Presbytère a Charges locatives et de copropriété : Temple(s) bis a Charges locatives et de copropriété : Autres locaux c Entretiens et réparations sur les immeubles : Presbytère c Entretiens et réparations sur les immeubles : Temple(s) bis c Entretiens et réparations sur les immeubles : Autres locaux Entretiens et réparations sur le matériel de bureau et autres c Entretiens et réparations orgues c Entretien et réparations sur le mobilier : Presbytère c Entretien et réparations sur le mobilier : Temple(s) bis c Entretien et réparations sur le mobilier : Autres locaux Entretiens et réparations sur les voitures (dont l A.C. est propriétaire) c Maintenance mobilier et chaudière : Presbytère c Maintenance mobilier et chaudière : Temple(s) bis c Maintenance mobilier et chaudière : Autre locaux Maintenance (contrats d entretien, photocopieur, ordinateur, etc. ) c Maintenance : contrat d entretien des orgues a Primes d assurance : Multirisques immeubles : Presbytère a Primes d assurance : Multirisques immeubles : Temple(s) Page 31

32 Numéro Imputation ERF Intitule Commentaire bis a Primes d assurance : Multirisques immeubles : Autres locaux Primes d assurance : multirisques véhicules (dont l A.C. est propriétaire) Primes d assurance : Autres assurances Documentation générale Frais de colloques, séminaires, conférences, synode régional Honoraires Frais d acte et de contentieux Divers Journal de paroisse Journal régional Annonces, insertions Cadeaux Desserte paroissiale (tous les frais de la voiture prêtée par la Région) Voyages et autres frais de déplacement Frais de déménagement du ministre Missions Réceptions Liaisons informatiques ou spécialisées Affranchissement Téléphone Taxe sur les salaires : non ministre Taxe sur les salaires : ministre Taxe d apprentissage : non ministre Cotisation pour défaut d investissement obligatoire dans la construction : non ministre 6318 Autres cotisations sociales : non ministre Versement de transport : non ministre Versement de transport : ministre Allocation de logement : non ministre Autres Participation des employeurs à la formation professionnelle continue : non ministre Participation des employeurs à la formation professionnelle continue : ministre Participation des employeurs à l effort de construction (versements à fonds perdus)

33 Numéro Imputation ERF Intitule Commentaire Taxe professionnelle Taxes foncières : Presbytère Taxes foncières : Autres locaux Autres impôts et taxes : Presbytère Autres impôts et taxes : Autres locaux Autres impôts directs 6353 Impôts indirects 6354 Droits d enregistrement, de mutation et de timbre 6358 Autres droits 637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) Salaires, appointements nets versés :non ministre Salaires, appointements : non ministre Rémunération ministre Congés payés : non ministre Congés payés non pris ministre Charges sociales nettes versées :non ministre Primes et gratifications :non ministre Indemnités et avantages divers : non ministre Indemnités et avantages divers : ministre Supplément familial : non ministre Supplément familial : ministre Avantages en nature : non ministre Avantages en nature : ministre Cotisations à l URSSAF : non ministre Allègement charges sociales :non ministre Cotisations à l URSSAF : ministre Allègement charges sociales : ministre Cotisations aux mutuelles : non ministre Cotisations aux mutuelles : ministre Cotisations aux caisses de retraite : non ministre Cotisations aux caisses de retraite : ministre Cotisations aux ASSEDIC : non ministre Charges sociales congés payés : non ministre Charges sociales congés payés : ministre Cotisations aux autres organismes sociaux : non ministre Page 33

34 Numéro Imputation ERF Intitule Commentaire Médecine de travail, pharmacie : non ministre Indemnités de départ en retraite : non ministre Indemnités de départ en retraite : ministre Autres charges de personnel : non ministre Autres charges de personnel : ministre Redevances pour concessions, logiciels et autres droits Mutualisation des charges d exploitation faites en commun Avances versées à une autre A.C. pour une mutualisation des dépenses d une charge commune d exploitation; sommes devant être ventilées par les écritures de fin d année et dont le solde final sera égal à Subvention à d autres Associations cultuelles Dépenses extraordinaires pour le compte d autre Ass. Cultuelle Contribution versée à l UNAC ERF au titre de l exercice Contribution versée à l UNAC ERF au titre des années antérieures Contribution versée à l UNAC ERF au titre d un moratoire Contribution versée au Consistoire au titre de l exercice : Fonctionnement Contribution versée au Consistoire au titre des années antérieures (Fonctionnement) Contribution versée à ASEMERF au titre de l exercice Contribution versée à ASEMERF au titre des années antérieures Charges diverses de gestion courante : divers Charges au titre des activités lucratives P 115 Paiements des échéances d emprunts (intérêts + accessoires..): immobilier Paiements des échéances d emprunts (intérêts + capital+accessoires ) :immobilier bis Paiements des échéances d emprunts (intérêts + accessoires..): autres P 115 bis Paiements des échéances d emprunts (intérêts +capital + accessoires) : autres Intérêts bancaires sur comptes courants Intérêts des autres dettes Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement Autres charges financières Fonds immobiliers régional (dîme sur legs et vente immeubles) 6752 Valeurs comptables des éléments d actif cédés : terrains & immeubles 6753 Valeurs comptables des éléments d actif cédés : mobiliers &véhicules

35 Numéro P P 302 Imputation ERF Intitule Commentaire Valeurs comptables des éléments d actif cédés : immobilis. Financières Valeurs comptables des éléments d actif cédés : Autres éléments. Acquisitions d immeubles, grosses réparations, constructions Autres objets acquisitions (Véhicules, mobilier, matériel de bureau, sonorisation) Autres charges exceptionnelles 6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles & corporelles 6812 Dotations aux amortissements des charges d exploitation à répartir 6815 Dotations aux provisions pour risques & charges d exploitation 6816 Dotations aux provisions pour dépréciation des immo. incorporelles & corpor Dotations aux provisions pour risques et charges financiers 6866 Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers 6868 Autres dotations 687 Dotations aux amortissements et aux provisions : charges exceptionnelles 6894 Engagements à réaliser sur subventions attribuées 6895 Engagements à réaliser sur dons manuels affectés 6897 Engagements à réaliser sur legs et donations affectés 691 Impôts sur les sociétés g) Classe 7 : comptes de recettes de fonctionnement. Numéro Imputation ERF Intitule Commentaire Offrandes régulières nominatives Offrandes régulières anonymes a Offrandes occasionnelles nominatives (après cérémonies, etc. ) b Offrandes occasionnelles anonymes (après cérémonies, etc. ) a Offrandes affectées nominatives (usage interne à la paroisse) b Offrandes affectées anonymes (usage interne à la paroisse) Activités lucratives de soutien anonymes (kermesses, tombolas, ventes, etc. ) Remboursement : Catéchèse Remboursement : Evangélisation Page 35

36 Numéro Imputation ERF Intitule Commentaire Remboursement : Jeunesse Remboursement : Frais de bureau Remboursement : Desserte paroissiale Remboursement : Autre frais de déplacement Remboursement : Presbytère Remboursement : Temple Remboursement : Autre Locaux Remboursement : Divers Moyen d information collecté Moyen d information collectif Moyen d information individuel Autres produits d activités annexes 709 (-) 111 Rabais, remises, ristournes et annulation de recettes Subventions ordinaires de l UNACERF : Conseil Régional Subventions ordinaires de l UNACERF : Conseil Régional ministre Subventions extraordinaire de l UNACERF : Conseil Régional Subventions ordinaires de l UNACERF : Consistoire Subventions extraordinaire de l UNACERF : Consistoire Subventions d autres organismes à titre ordinaire (à caractère répétitif) Subventions d autres organismes à titre exceptionnel Recette exceptionnelle pour le compte d autre associations cultuelles Revenu ordinaire des immeubles et placements : Biens attribués ou acquis en remploi Revenu ordinaire des immeubles et placements : Autres immeubles Mutualisation des charges d exploitation faites en commun Produits divers de gestion courante Produits des autres immobilisations financières Revenus sur autres créances Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Autres produits financiers sur fonds de réserve et de trésorerie Recettes exceptionnelles : Donations Recettes exceptionnelles : Legs Produits exceptionnels sur opérations de geestion Subvention d équilibre Produits de cessions d éléments d actif : terrains et immeubles