ISO V Système de Management Environnemental. Animé par patrice LANDRY IUP Toulouse

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1 ISO V 2004 Système de Management Environnemental Animé par patrice LANDRY IUP Toulouse

2 Objectifs de l ISO Un système de ce type permet à un organisme de développer une politique environnementale, d'établir des objectifs et processus pour respecter les engagements de sa politique, de prendre les actions nécessaires pour améliorer sa performance environnementale. L'objectif global de la présente Norme internationale NORME ISO version est d'équilibrer la protection de l'environnement et la prévention de la pollution avec les besoins socio-économiques.

3 Objectifs de l ISO NOTE : La présente Norme internationale est fondée sur la méthodologie connue sous la forme Planifier-Mettre en oeuvre-contrôler-agir (Plan-Do- Check-Act, PDCA). Le modèle PDCA peut être décrit comme suit. Planifier (Plan): établir les objectifs et les processus nécessaires Mettre en œuvre (Do): mettre en œuvre les processus. Contrôler (Check): piloter et mesurer les processus par rapport à la politique environnementale, les objectifs, les cibles, les exigences légales et autres, et rendre compte des résultats. Agir (Act): mener des actions pour améliorer les résultats.

4 Structure de l ISO Introduction 1. Domaine d'application 2. Références normatives 3. Définitions 4. Exigences du système de Management Environnemental: 4.1 Généralités 4.2 Politique environnementale 4.3 Planification 4.4 Mise en oeuvre et fonctionnement 4.5 Contrôle et action corrective 4.6 Revue de direction Annexes

5 Système de management environnemental Politique Aspects environnementaux Réglementation Planification Revue et Amélioration Objectifs et Cibles Programme de Management Environnemental Mise en Oeuvre Procédures Formation Contrôles et surveillance Moyens associés Mesures Audit

6 4.1 Exigences générales u Le système doit être établi, documenter, mis en œuvre, tenu à jour et amélioré de façon continue u L organisme doit définir (écrit) le domaine d application du système Périmètre : zone géographique Champ : activité, produit, service. Attention u Sous-traiter, ne veut pas dire, non maîtrise u Rester cohérent entre les exclusions et la communication

7 4.2. Politique environnementale POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE + Engagement d'amélioration continue +Engagement de prévention de la pollution +Engagement de se conformer à la réglementation +Définition du cadre des objectifs et cibles environnementaux Y. SENGAGE,

8 4.3. Planification Aspects environnementaux Exigences légales Programme Objectifs Cibles

9 Aspects environnementaux Inventaire des aspects environnementaux des activités, produits et services Aspects environnementaux significatifs

10 Aspects environnementaux 3.5 environnement milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant l'air, l'eau, le sol, les ressources naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et leurs interrelations 3.6 aspect environnemental élément des activités, produits ou services d'un organisme susceptible d'interactions avec l environnement 3.7 impact environnemental toute modification de l'environnement, négative ou bénéfique,

11 Aspects environnementaux SOURCE activités produits services ASPECTS Consommation de ressources naturelles Dégagement d'effluents gazeux Production d'effluents liquides Production de déchets IMPACTS modifications: atmosphérique ex: effet de serre aquatique ex: eutrophisation géologique hydrogéologique ex: contamination nappe et sols

12 Aspects environnementaux Travaux avec utilisation des engins : bruit des moteurs et nuisance sonore, consommation de carburant et épuisement des ressources naturelles, gaz d échappement et pollution de l air. Travaux de terrassement/démolition : Production de déchets de TP (béton, enrobés, caillou/terres...) Stockage sur chantier d hydrocarbures : Emissions olfactives et pollution de l air, Petites égouttures d'hydrocarbure, fuite et déversement accidentel avec pollution eau/sol, risque incendie avec pollution eau/sol. Etc

13 Aspects environnementaux

14 Aspects environnementaux

15 Aspects environnementaux

16 Exigences légales et autres exigences Arrêté préfectoral Autres exigences Réglementation Procédure Exigences applicables REGLEMENTATION Veille réglementaire

17 Exigences légales et autres exigences

18 4.3.3 Objectifs, cibles et programmes Aspects environnementaux POLITIQUE Exigences légales OBJECTIF OBJECTIF OBJECTIF CIBLE CIBLE CIBLE CIBLE CIBLE CIBLE ACTIONS ANNEES RES MA PR QU TN MA MA PROGRAMME

19 4.3.3 Objectifs, cibles et programmes Actions pour la prévention de la pollution utilisation de procédés, pratiques, matériaux, produits, services ou énergie pour empêcher, réduire ou maîtriser (séparément ou par combinaison) la création, l'émission ou le rejet de tout type de polluant ou déchet, afin de réduire les impacts environnementaux négatifs NOTE La prévention de la pollution peut inclure la réduction ou l'élimination à la source, les modifications de procédés, produits ou services, l'utilisation efficace des ressources, la substitution de matériaux et d'énergie,

20 4.4. Mise en œuvre et fonctionnement Structure et responsabilité Formation sensibilisation compétence Documentation du SME Maitrise des activités Maitrise de la documentation Communication Prévention des situations d'urgence

21 Ressources, rôles, responsabilité et autorité J. COURT Resp S.M.E. Y.LICROIX Définition des autres responsabilités et autorités relatives à l'environnement Pour faciliter l'efficacité du management environnemental, les rôles, les responsabilités et les autorités doivent être définis, documentés et communiqués. MISSIONS DU RESP. SYSTEME ENVIRONNEMENT Assurer la mise en oeuvre de la politique environnementale Garantir la définition d un système documenté et géré. Assurer la sensibilisation des collaborateurs Organiser les revues de direction du SME Assurer la communication auprès des parties intéressées Organiser les audits internes du SME...

22 Compétence, formation et sensibilisation COMPETENCE Si réalise une tâche (personne interne ou extérieure) ayant potentiellement un Impact Environnemental Significatif FORMATION Besoins associés aux aspects environnementaux et système de management SENSIBILISATION Toutes les personnes travaillant pour l entreprise ou pour son compte Acquisition des compétences nécessaires - Formation initiale appropriée - Formation continue appropriée - Expérience - Identification des besoins en formation - Formation appropriée Procédure de sensibilisation - Importance de la conformité - Impacts significatifs - Rôles et responsabilités - Conséquence des écarts/procédures

23 Communication PI? Organiser la communication interne Organiser la prise en compte et la réponse aux demandes externes Etablir une politique de communication externe Décision de communiquer sur les aspects environnementaux significatifs

24 4.4.4 Documentation du SME Politique environnementale Description des éléments essentiels du SME Objectifs et cibles Domaine d application Description des éléments essentiels du SME avec interactions et références aux documents Documents et enregistrements exigés par la norme Documents et enregistrements considérés comme nécessaires Disponibilité Tout document doit être lisible, identifiable et disponible aux points d utilisation

25 4.4.4 Documentation du SME procédure manière spécifiée d'effectuer une activité ou un processus enregistrement document (3.4) faisant état de résultats obtenus ou apportant la preuve de la réalisation d'une activité

26 Maîtrise de la documentation Rédaction Validation " le bon document au bon endroit " Diffusion Révision, Mise à jour Archivage Programme Procédures Instructions Plan d'opérations Internes Réglementations Normes...

27 Maîtrise opérationnelle Aspects environnementaux significatifs Cohérence ANNEE 1996 ACTIONS RES MA PR QU TN MA MA 1. Identifier les activités à maîtriser Politique, Objectifs et cibles Exemples: Gestion des consommations énergétiques Affrètement des transports Conduite d'un équipement d'épuration Tri des déchets

28 Maîtrise opérationnelle Gestion des consommations énergétiques Affrètement des transports Conduite d'un équipement d'épuration Tri des déchets 2. S'organiser pour maîtriser ces activités Procédures «Documentées» «Avec critères» Information et maîtrise des sous-traitants

29 Maîtrise opérationnelle

30 Prévention et réponse aux situations d urgence Etude de Dangers Analyse des Risques Analyse des incidents environnementale 1. Identifier les situations d urgence et accidents potentiels

31 Prévention et réponse aux situations d urgence 2. Organiser la Prévention et la protection Plan de prévention Plan de secours Conduite de tests périodiques A revoir périodiquement (en particulier si accident ou après un exercice)

32 4.5. Contrôle Actions correctives et préventives Enregistrements Nonconformité Surveillance et mesurage Audit du SME

33 Surveillance et mesurage Activités pouvant avoir des impacts environnementaux significatifs Surveillance et mesurage pour : Paramètres de pilotage des Procédures Conduire et surveiller les activités correspondantes ANNEE 1996 ACTIONS RES MA PR QU TN MA MA Connaître l atteinte des objectifs et cibles er trim. 2e trim. 3e trim. 4e trim. Evaluer les performances environnementales

34 Surveillance et mesurage Les équipements de mesure doivent être maitrisés : Certificat d'aptitude de l'instrument

35 Vérification de la conformité Réglementation Autres exigences Evaluer périodiquement la conformité

36 Vérification de la conformité

37 Non-conformité [...] Documents Pas à jour Consigne Non respectée 0 1er trim. 2e trim. 3e trim. 4e trim. Résultat non atteint Plaintes, accidents NON-CONFORMITE Ecart réglementaire Mauvais fonctionnement Arrêté Préfectoral

38 Exigences légales et autres exigences

39 [...], actions correctives et préventives Réelles Identification et collecte des non-conformités Identification des causes Potentielles Choix des actions correctives Choix des actions préventives Application et suivi des actions (efficacité) Modifications des procédures

40 Maîtrise des enregistrements Quelques exemples Plaintes 10 ans DIREC Formation à vie DIREC Contrôle 5 ans ENVIR Etalonnage 5 ans MAINT Incidents 10 ans DIREC Compte rendu de test 5 ans SECUR Audits 5 ans ENVIR Revue de direction 5 ans DIREC Mais aussi BSD et registre déchets 5 ans ADM Livret de chaufferie ND EXPL Bilan de fonctionnement durée expl EXPL

41 Audit interne Système conforme? Système mis en œuvre? Sélection et formation des auditeurs Activité importante? Résultats précédents? Programme d'audit Préparation de l'audit Rapport d'audit Suivi du programme Réalisation de l'audit Rapport d'audit Information de la direction Conduite des actions correctives

42 4.6. Revue de direction Bilan des NC/AC/AP Précédente revue Recommandation d amélioration Rapports d'audit Demandes des parties intéressées Evolution des installations, produits et procédés et de leurs impacts er trim. 2e trim. 3e trim. 4e trim. Performances obtenues Revue Périodique Décision et actions Exigences (légales et autres) Politique SME Objectifs Cibles