GUIDE PRATIQUE de la BASE DE DÉFENSE de VANNES-COËTQUIDAN
|
|
|
- Guillaume Malenfant
- il y a 10 ans
- Total affichages :
Transcription
1 GUIDE PRATIQUE de la BASE DE DÉFENSE de VANNES-COËTQUIDAN Site Intranet : portail-bdd-vannes-coetquidan.intradef.gouv.fr Édition septembre 2013 Réalisation : cellule communication M me Valot Conception Impression Finition : Atelier reprographie du GSBdD
2
3 AVANT-PROPOS En dépit de l expérience acquise à chaque mutation, s installer dans une nouvelle garnison représente toujours une source de préoccupations en raison de la multiplicité des démarches à accomplir. Ce guide, créé en 2011, regroupe un maximum d'informations utiles actualisées pour l'année Il vous apporte notamment des renseignements en matière de logement et de vie courante, ainsi que dans les domaines administratifs, éducatifs et culturels. Il a vocation à être amélioré et développé au fil du temps. Vous avez la possibilité de contribuer à son amélioration en portant à la connaissance de la cellule communication du GSBdD toutes les remarques que vous jugerez importantes et utiles. Contact : Maryse Valot GSBdD Commandement / Communication [email protected] ou
4
5 SOMMAIRE 7 MOT DU COMMANDANT DE LA BASE DE DÉFENSE 9 ACCUEIL Modalités d accès aux enceintes militaires 11 ORGANISATION 11 Commandement Coordonnées utiles : adresse postale et central téléphonique ; représentants de catégories. 16 Situation géographique Plans d accès de la base de défense 19 Organismes et formations de la base de défense 22 VIE AU QUOTIDIEN ET SERVICES AUX FAMILLES 22 Logements Bureau logement hébergement Se loger à Coëtquidan Se loger à Vannes 26 Dossier déménagement 27 Établissements scolaires 28 Accueil de la petite enfance et de l enfance 30 Social emploi Échelon social de Vannes-Coëtquidan Antenne défense mobilité : accompagnement, aide à la reconversion ; placement, aide au retour à l emploi ; cellule d aide à l emploi des conjoints. 33 Conseil juridique à la personne 34 Logement monoparental de Coëtquidan 35 Soutien médical Centre médical des Armées Cabinet de psychologie Professionnels de santé aux environs de la BdD 37 Habillement Service Soutiens Communs (SSC) / magasins Maîtres ouvriers de la base de défense 39 Hôtellerie Restauration 5
6 43 Autres services et renseignements pratiques Administrations Bureau courrier vaguemestre Tourisme Borne billetterie SNCF Distributeur automatique bancaire Cabines photos d identité Borne de développement photos numériques Laveries automatiques Salons de coiffure 47 Cultes Culte catholique Culte protestant Culte musulman Culte israélite 48 Assurances et mutuelles Groupement Militaire de Prévoyance des Armées (GMPA) Association Générale de Prévoyance Militaire (AGPM) UNÉO France Mutualiste Mutuelle Civile de la Défense (MCDEF) 51 Associations et amicales militaires Aide aux familles Associations et amicales militaires et patriotiques 54 VIE AU QUOTIDIEN : LOISIRS, SPORT ET CULTURE 54 Clubs sportifs et artistiques Association Sportive et Artistique des écoles de saint-cyr Coëtquidan ( ASAEC) Club Sportif et Culturel de la Garnison de Vannes (CSCGV) 55 Musée 56 Bibliothèque 57 Cinéma 58 FORMALITÉS ADMINISTRATIVES 58 Services à contacter au Groupement de Soutien de la Base de Défense (GSBdD) Le Service Administration du Personnel (SAP) Le Service Achats Finances (SAF) 60 Pièces à fournir Personnel militaire Personnel civil 63 PLANS ET DIRECTIVE D ACCÈS, DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION Coëtquidan Vannes 6
7 MOT DU COLONEL DIDIER COMMANDANT LA BASE DE DÉFENSE Vous arrivez à la Base de Défense (BdD) de Vannes-Coëtquidan, pour une affectation soit sur le site de Coëtquidan, soit sur le site de Vannes, et je vous souhaite la bienvenue. Je vous accueille avec confiance, certain que vous trouverez matière à vous épanouir pleinement dans les responsabilités qui vous sont confiées. Apportez la connaissance de vos origines, raisonnez en interarmées, soyez pénétré du sens de l intérêt général et de la finalité opérationnelle de votre action. Vous trouverez alors sans peine votre place au sein de la BdD, et j en suis sûr, une grande satisfaction professionnelle. Vos familles, pour celles qui feront le choix de rejoindre les garnisons de Vannes ou Coëtquidan, trouveront également de multiples facilités permettant d agrémenter vos vies dans ces affectations que l on peut qualifier de «privilégiées». Là encore, alors que l on a jamais autant communiqué mais rarement été aussi seul, jamais autant parlé de solidarité tout en ignorant son voisin, il faut vous investir, aller vers les autres et donner ainsi concrètement du «corps» à ces communautés qui sont les vôtres désormais. 7
8 Un peu d histoire et quelques explications La BdD de Coëtquidan a vu le jour le 1 er janvier Elle a fait alors partie des «bases pilotes» qui ont validé les travaux initiés un an plus tôt par les «bases expérimentales». Au 1 er janvier 2011 elle s est agrandie aux formations et organismes situés à Vannes, prenant ainsi le nom de : «Base de Défense de Vannes-Coëtquidan». Cette transformation très profonde touche l ensemble du ministère, car depuis le 1 er janvier 2011, toutes les formations et organismes sont embasés. Il n est pas inutile d en rappeler au moins l objectif financier. Il est en effet défini dans le Livre Blanc de la Défense et de la Sécurité Nationale (LBDSN), repris et détaillé pour sa première phase de mise en œuvre par la Loi de Programmation Militaire (LPM), traduit en termes d économie de personnel dans les projets issus de la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP). L effet recherché est donc bien de contenir le coût de la défense dans une enveloppe définie et au sein de cette enveloppe, de mieux maîtriser les coûts de fonctionnement pour garantir la réalisation du modèle établi dans le LBDSN. Point de situation Grâce à la motivation et l investissement très important de l ensemble du personnel qui a été impliqué dans la création de cette base, le constat est clair : des économies ont été réalisées et pour autant, la qualité du service ne s en est pas trouvée profondément affectée, même s il reste encore des réglages à opérer, des procédures à écrire et des solutions innovantes à trouver pour rester dans l esprit de la réforme et son effet recherché. En témoignent les écrits laissés dans le livre d or du Groupement de Soutien de la Base de Défense (GSBdD) par toutes les hautes autorités qui ont visité ou inspecté la BdD et également les jugements portés par «les soutenus». A cette recherche d une plus grande efficience, sans perte notable de la notion de service, s ajoute le souci constant et particulièrement vivace de consacrer du temps et des moyens à la préparation opérationnelle du personnel militaire du soutien. Au fond, que l on soit «soutenant» ou «soutenu» sur le site de la BdD de Vannes- Coëtquidan, la règle est la même : on y trouve ce que l on y apporte et nul ne peut ignorer que nous sommes tous les acteurs actifs et solidaires d un système encore en construction. Face à ce défi dont nous portons tous la responsabilité, c est sans doute encore une fois le Maréchal Foch qui pourrait conclure : «Ne prenons pas au tragique les choses simples et simplifions les choses tragiques». Colonel Emmanuel Didier Commandant la base de défense 8
9 ACCUEIL Toute personne, militaire ou civile, affectée à la base de défense doit se présenter au bureau logement hébergement, même si sa situation personnelle ne lui impose pas de le faire. Ce contact est nécessaire pour sa prise en compte dans la base de données de la BdD. Accueil MODALITÉS D ACCÈS AUX ENCEINTES MILITAIRES L accès aux sites de la Base de Défense est réglementé. Tout nouvel arrivant, selon son site d affectation, est prié de se présenter, muni de papiers d identité, pour y retirer un formulaire et effectuer les démarches nécessaires en vue de la délivrance d un badge permettant l accès des véhicules : soit au poste d accueil à l entrée de Bellevue à Coëtquidan PNIA : Tél. : soit au service général du 3 e RIMa à Vannes PNIA : Tél. : RÉGLES D ACCÈS, DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT Pour le site de Coëtquidan camp national et camp bâti la note n /COMILI COËT/ NP du 18 avril 2013, à connaitre de tous et dont vous trouverez les directives à la fin du présent livret, définit : les conditions d accès et le contrôle des personnes sur le camp bâti ; les conditions d accès et le contrôle des véhicules sur le camp bâti ; les conditions de circulation et de stationnement sur le camp bâti ; les conditions de circulation et de stationnement sur le camp national de Coëtquidan ; les contrôles et sanctions applicables. Pour le site de Vannes, les directives qui y sont applicables sont communiquées à tout nouvel arrivant lors de la reconnaissance de garnison. 9
10
11 ORGANISATION COMMANDEMENT Organisation Colonel Emmanuel DIDIER Commandant la Base de Défense de Vannes-Coëtquidan GUER Cedex Attaché Principal d Administration du Ministère de la Défense (APAMD) Pascal Cartier Chef du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Vannes-Coëtquidan GUER Cedex Secrétariat de direction : PNIA : ou Tél. : ou COORDONNÉES UTILES Adresse postale : Base de Défense de Vannes-Coëtquidan GUER CEDEX Central téléphonique : PNIA : Tél. :
12 Organisation REPRESENTANTS DE CATÉGORIES ESCC : Président des Officiers Supérieurs LCL Vincent Duvic PNIA : Tél. : portable : Président des Officiers Subalternes CNE Philippe Desanlis PNIA : Tél. : Président des Sous-officiers ADC Alain Carlo PNIA : Tél. : portable : Suppléant MAJ Gilles François / BML Section maintenance Président des Engagés Volontaires de l Armée de Terre CC1 Laurent Colombel / DFA PC Tir incendie Portable : Suppléant CC1 Céline Blaimont / DFE / BGPES GSBdD : Président des Officiers CDT Franck Brault / SAF / BUO PNIA : Tél : portable : Courriel : [email protected] Président des Sous-officiers MAJ Patrick Langlais / SAF / BUO PNIA : Tél. : portable : Courriel : [email protected] Suppléant ADJ Jérôme Hays / antenne Vannes / SSV PNIA : Tél. : portable : Courriel : [email protected] Président des Engagés Volontaires de l Armée de Terre CC1 Christophe Lamaignère / GSBdD CDT PNIA : Tél. : portable : Courriel : [email protected] Suppléant CC1 Dimitri Le Garnec / antenne Vannes / SSC PNIA : Tél. : portable : Courriel : [email protected] 12
13 Section Personnel civil et correspondant handicap SACE Delphine Sutty / SAP / SPC PNIA : Tél. : Courriel : [email protected] Adjointe chef section personnel civil SACN Nathalie Rio / SAP / SPC PNIA : Tél. : Courriel : [email protected] Contact section PC SAP Antenne Vannes AMD Chantal Lebel / chef BAP / antenne PNIA : Tél. : Courriel : [email protected] Représentants syndicaux CFDT : TSEF Serge Guillotel / SIMu Coëtquidan Secrétaire général de la section CFDT de Vannes-Coëtquidan Tél. Maison des syndicats : PNIA : Tél. : Permanences à la maison des syndicats : mardi, mercredi et jeudi de 13 h à 16 h 45. [email protected] Correspondant site de Vannes : OE G6 Hervé Le Padellec Tél. professionnel : PNIA : Tél. : Courriel : [email protected] Organisation FO : TSEF Serge Caro / CPAC SIGUS syndical de BdD de Vannes-Coëtquidan Tél. Maison des syndicats : PNIA : Tél. : Tél. professionnel : PNIA : Tél. : Courriel : [email protected] OE HG Jérôme Drouet Secrétaire adjoint FO de la BdD de Vannes-Coëtquidan Tél. professionnel : PNIA : Tél. : Courriel : [email protected] Correspondants site de Vannes OE G6CE Pierre Philippe / 3 e RIMa BML Correspondant FO du 3 e RIMa / BdD de Vannes-Coëtquidan PNIA : Tél. : Courriel : [email protected] 13
14 Organisation OE HG Gilles Delamare / Antenne Vannes SSC Bureau courrier Correspondant FO de l Antenne / BdD de Vannes-Coëtquidan PNIA : Tél. : Courriel : [email protected] CGT : OE G6CE Jean-Louis Gravier / SSC Magasins Secrétaire du syndicat CGT inter-établissements et inter-professionnel des personnels civils de la BdD de Vannes-Coëtquidan Tél. Maison des syndicats : PNIA : Tél. : Tél. professionnel : PNIA : Tél. : Courriel : [email protected] Correspondant site de Vannes OE G5CE Patrick Le Boursicaud / 3 e RIMa Camp Meucon Espaces Verts Correspondant CGT 3 e RIMa / BdD de Vannes-Coëtquidan PNIA : Tél. : Courriel : [email protected] CFTC : IEF Virginie Salbanera Déléguée de la BdD Vannes-Coëtquidan Adjointe au délégué CFTC en ZDNO et CMG de Rennes Tél. / fax : / à Coëtquidan Portable : [email protected] Courriel : [email protected] Permanence à la maison des syndicats à Coëtquidan le mardi et le vendredi ou sur rendez-vous. OE G6 Sébastien Legrand Adjoint au délégué CFTC de la BdD Vannes-Coëtquidan Tél. Maison des syndicats : PNIA : Tél. : Tél. professionnel PNIA : Tél. : Courriel : [email protected] Correspondant site de Vannes OE G6 Robert Vallée / antenne Vannes / SSC / annexe cellule SPE Correspondant CFTC Vannes PNIA : Tél. : Courriel : [email protected] 14
15 UNSA Défense : OE G5 Norbert Morice / SIMu Coëtquidan Secrétaire général de la section UNSA défense de la BdD de Vannes-Coëtquidan. Courriel : [email protected] [email protected] Organisation (pas de correspondant sur le site de Vannes) 3 e RIMa : Président des Officiers CNE Philippe Visomblain PNIA : Tél. : Président des Sous-officiers MAJ Jean-Michel Crespin PNIA : Tél. : Président des Engagés Volontaires de l Armée de Terre CCH William Marie-éléoncy PNIA : Tél. :
16 Organisation SITUATION GÉOGRAPHIQUE SE RENDRE SUR LE SITE DE COËTQUIDAN Par voie routière Venant de Rennes, de Vannes ou de Lorient, emprunter la voie express N 24 et sortir à l échangeur de Guer, un panneau indique les écoles de Saint-Cyr Coëtquidan. On peut également, venant de Lorient, Vannes ou de Rennes, emprunter la route d accès par l ouest (ancienne RN 24), un kilomètre à l ouest de la commune de Beignon. Deux statues (Bayard et du Guesclin) marquent l entrée de cette route. Toutefois, cet itinéraire n est ouvert qu entre 7 h et 19 h 30 et uniquement durant les jours ouvrables. Par voie ferrée Gare de Rennes Si vous voyagez sur les lignes au départ de Brest, Saint-Brieuc, Cherbourg, Normandie, Paris et au-delà, à la gare de Rennes, vous avez une correspondance en autocar en arrivant. Demandez, dès l achat du billet SNCF, la destination de Guer / Val Coric, arrêt du bus à 1,5 km de l entrée de la base de défense. Le cas échéant, pensez à réserver un taxi la veille de votre déplacement. N de téléphone des taxis sur Coëtquidan et Guer : Gare de Redon Si vous voyagez sur les lignes au départ de Quimper, bords de Loire, Lyon et Sud-est, attention, il n y a pas de correspondance en autocar pour vous acheminer jusqu à Coëtquidan. SE RENDRE SUR LE SITE DE VANNES Par voie routière Depuis le Nord et l Est de la France : A11 l Océane : Paris Rennes et RN 24 : Rennes Ploërmel Lorient, RN 166 Ploërmel Vannes. Depuis le Sud-est de la France : N 76 Lyon Moulins Tours puis A11 l Océane : Angers Nantes et RN 165 Nantes Vannes. Par voie ferrée / arrivée en gare de Vannes L antenne du GSBdD de Vannes-Coëtquidan se situe au sein du Quartier Foch-Delestraint où est implanté le 3 e régiment d infanterie de marine, à 15 mn à pied de la gare de Vannes. 16
17 Plan d accès à Coëtquidan Organisation 17
18 Organisation Plan d accès au 3 e RIMa 18
19 ORGANISMES ET FORMATIONS DE LA BASE DE DÉFENSE RELEVANT DE L ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES Organisation Groupement de Soutien de la Base de Défense de Vannes-Coëtquidan (GSBdD) GUER Cedex PNIA : Tél. : Fax : ou Site intradef : portail-bdd-vannes-coetquidan.intradef.gouv.fr Antenne du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Vannes-Coëtquidan Quartier Foch-Delestraint BP VANNES Cedex ou 55, avenue de Verdun VANNES PNIA : Tél. : Fax : ou Site intradef : portail-bdd-vannes-coetquidan.intradef.gouv.fr Centre d Informations et de Recrutement des Forces Armées à Vannes (CIRFA) Quartier Étang au Duc 55, avenue de Verdun VANNES PNIA : Tél. : Fax : ou Courriel : [email protected] Délégation Militaire Départementale du Morbihan à Vannes (DMD 56) Quartier Foch-Delestraint 54, avenue de Verdun VANNES PNIA : Tél. : Fax : ou Courriel : [email protected] Internet : [email protected] Service Interarmées des Munitions (SIMu) Dépôt de Montervilly GUER Cedex Tél. : Télécopie : RELEVANT DE L ARMÉE DE TERRE Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan (ESCC) GUER Cedex PNIA : Tél. : Fax : ou Site intradef : Site Internet : 19
20 Organisation 3 e Régiment d Infanterie de Marine (3 e RIMa) Quartier Foch-Delestraint - BP VANNES PNIA : Tél. : Fax : ou Centre de Formation Initiale des Militaires (CFIM) GUER Cedex PNIA : Tél. : Fax : ou RELEVANT DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES (SCA) Centre de Production Alimentaire de Coëtquidan (CPAC) GUER Cedex PNIA : Tél. : Fax : ou RELEVANT DE LA DIRECTION INTERARMÉES DES RÉSEAUX D INFRASTRUCTURE ET DES SYSTÈMES D INFORMATION DE LA DÉFENSE (DIRISI) Centre interarmées des réseaux de l infrastructure et des systèmes d information (CIRISI) Détachement SIC Vannes-Coëtquidan GUER Cedex PNIA : Tél. : RELEVANT DU SECRETARIAT GÉNÉRAL POUR L ADMINISTRATION (SGA) Échelon social Coëtquidan Avenue du Maréchal Fayolle GUER Cedex PNIA : Tél. : Fax : ou Échelon social Vannes 55, Avenue de Verdun étang au Duc VANNES PNIA : Tél. : Fax : ou
21 UNITÉ DES SERVICES D INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE (USID ) Antenne SID Coëtquidan Rue de Saumur GUER Cedex PNIA : Tél. : Fax : ou Courriel : [email protected] Antenne SID Vannes 55, rue de Verdun Étang au Duc VANNES PNIA : Tél. : Fax : ou Courriel : [email protected] Organisation Antenne Défense Mobilité Étang au Duc 55, avenue de Verdun VANNES PNIA : Tél. : port. : Fax : RELEVANT DE LA DIRECTION DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES (DRSSA) Centre Médical des Armées en Base de Défense de Coëtquidan Portion centrale Coëtquidan GUER Cedex Tél. : Antenne de Vannes Quartier Foch-Delestraint B.P VANNES CEDEX ou 55, Avenue de Verdun VANNES Tél. :
22 Services aux familles VIE AU QUOTIDIEN ET SERVICES AUX FAMILLES Cohésion familles sur le site de Coëtquidan est l adresse courriel à contacter pour s inscrire à la liste de diffusion des différentes activités de cohésion familles et aussi pour permettre de tisser des liens et de générer une véritable entraide. Le bureau logement hébergement Le bureau logement de la base de défense de Vannes-Coëtquidan assure l attribution des logements du parc locatif des armées. Installé sur le site de Coëtquidan (voir plan p. 103), il dispose d une antenne à Vannes au sein du quartier de l étang au Duc (voir plan p. 106). Il est l intermédiaire entre vous et les organismes gestionnaires (SNI, Vannes golfe habitat, Bretagne sud habitat). LE BUREAU Le Chef du bureau logement de la base de défense de Vannes-Coëtquidan ADJ Jérôme Ruche-Capdeville Tél. : PNIA : Fax : ou Intradef : [email protected] Internet : [email protected] Responsable du bureau logement des familles zone Coëtquidan SCH Jean-Charles Florentin Tél. : PNIA : Fax : ou Intradef : [email protected] Internet : [email protected] Responsable du service hébergement en casernement à Coëtquidan BCH Jérôme Oursel Tél. : PNIA : Fax : ou Intradef : [email protected] Internet : [email protected] Le point de contact logement à l antenne de Vannes SCH Olivier Cochard SSV / Bureau logement / Quartier étang au Duc Tél. : PNIA : Courriel : [email protected] 22
23 Le point de contact du service hébergement en casernement à Vannes SCH Franck Azandji / SSV Tél. : PNIA : Courriel : [email protected] Horaires d ouverture à Coëtquidan : du lundi au jeudi de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30, le vendredi de 8 h à 12 h (fermé l après-midi). à Vannes : du lundi au jeudi de 8 h à 12 h et de 13 h à 17 h, le vendredi de 8 h à 12 h (fermé l après-midi). Services aux familles LES LOGEMENTS FAMILLES La base de défense de Vannes-Coëtquidan dispose de 559 logements de tous types, individuels et collectifs. Ils permettent de loger les cadres militaires, fonctionnaires, ouvriers d état, et engagés volontaires affectés à la BdD. Les logements sont attribués par le commandant de la base de défense de Vannes-Coëtquidan par l intermédiaire du bureau logement de la BdD et sont gérés par les organismes conventionnés. Le bureau logement peut proposer une gamme de logements allant du T1 au T7. Afin de faciliter l établissement du plan d affectation des logements, il vous est demandé de vous présenter dès votre prise de contact avec la BdD, au bureau logement, que vous soyez ou non demandeur d un logement défense. Tout logement retenu auprès du bureau des logements doit faire l objet d une confirmation au moins un mois avant la date du déménagement. En tout état de cause, il est impératif de se présenter et de s inscrire auprès du bureau logement pour pouvoir prétendre ultérieurement à la MICM. Rappel concernant l attribution de la MICM à titre exceptionnel Le parc immobilier de la BdD de Vannes-Coëtquidan dispose d une gamme de logement suffisant pour donner satisfaction à la majorité des futurs locataires. L attribution de la MICM à titre exceptionnel n est donc pas systématique pour ceux qui feraient le choix de résider dans le secteur civil. Les conditions d'attributions sont fixées par l IM 100/DEF/ DCCAT/ABF/RD/S du 30 septembre Toute demande (manuscrite) doit être adressée au COMBdD avec avis du chef du bureau logement Vannes-Coëtquidan. Conditions d attribution de la MICM en cas de changement de logement en cours d affectation En cas de changement de logement en cours d affectation, quel qu en soit le motif, le maintien du droit MICM est subordonné au dépôt d une nouvelle demande. La dégressivité n'est pas interrompue par le changement de logement. 23
24 Services aux familles A titre indicatif, voici les prix moyens des loyers pratiqués : COëTQUIDAN (pas de frais de dossier, pas de frais d'agence, un mois de dépôt de garantie) A Logements domaniaux Type surface habitable (m 2 ) loyer brut ( ) hors charges inclus abattement 5 % Appartement T ,60 Appartement T ,35 Collectifs Appartement T ,25 Appartement T ,89 Appartement T ,58 Appartement T ,85 Maison T ,67 Maison T ,40 Individuels Maison T ,59 Maison T ,17 Maison T ,24 Maison T ,67 B Logement SNI Type surface habitable (m 2 ) loyer brut ( ) hors charges inclus abattement 5 % Appartement T ,78 Appartement T3 bis ,10 Collectifs Appartement T ,29 Appartement T5 duplex Appartement T6 duplex ,71 Pavillon T ,48 Individuels Pavillon T ,90 Pavillon T ,88 24
25 VANNES Logements domaniaux, SNI, Vannes golfe habitat, Bretagne sud habitat Services aux familles Groupe Pelé Villas Saint-Avé (pas de frais de dossier, pas de frais d agence, un mois de dépôt de garantie) Type surface habitable (m 2 ) loyer brut ( ) hors charges Appartement T ,00 Collectifs Appartement T ,00 Appartement T ,00 Appartement T ,00 Maison T ,00 Individuels Maison T ,00 Maison T ,00 Maison T ,00 LE BATIMENT HéBERGEMENT CéLIBATAIRES (BHC) Les cadres et caporaux-chefs célibataires et célibataires géographiques peuvent être hébergés en BHC. Le bureau hébergement affecte les logements. L autorisation d accès est attribuée (par délégation) par le bureau logement de la BdD / hébergement, selon les critères définis par une note interne : Bâtiments dédiés aux cadres P1 sous-officiers célibataires P2 sous-officiers célibataires géographiques P3 officiers célibataires P4 officiers célibataires géographiques P5 personnels civils Bâtiments dédiés aux caporaux-chefs P1 caporaux-chefs célibataires P2 caporaux-chefs célibataires géographiques N.B. : Les officiers et les personnels civils de la défense peuvent être logés par les cercles. 25
26 Services aux familles DOSSIER DE CHANGEMENT DE RéSIDENCE Le point de contact unique pour tous les administrés (civils et militaires) changeant de résidence suite à une mutation est le correspondant changement de résidence de son GSBdD de rattachement. Sur le site de Coëtquidan, la cellule changement de résidence qui dépend du Service Achats Finances (SAF) se situe aux 1 er et 2 e étages de l aile nord du PC du GSBdD (bâtiment 862). Pour tout renseignement concernant votre dossier de déménagement, vous pouvez contacter M me Christiane Herrouin, correspondant changement de résidence. PNIA : Tél. : Intradef : [email protected] Internet : [email protected] Pièce 124 au 1 er étage du PC du GSBdD Horaires : 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 (bureau fermé le mercredi après-midi). En cas d absence, sa suppléance est assurée par M me Chantal Maleyrot Tél. : ou Intradef : [email protected] Internet : [email protected] Pièce 125 au 1 er étage du PC du GSBdD Horaires : 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 (bureau fermé le vendredi après-midi). Sur le site de Vannes, le correspondant changement de résidence est M. Jean-Claude Guimard, antenne GSBdD/SAF (1 er étage) : PNIA : Tél. : Courriel : [email protected] Horaires : 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 30 (bureau fermé le vendredi après-midi) Afin que votre dossier de déménagement puisse être traité et mis en liquidation avec les pièces justificatives demandées, vous devrez compléter un dossier adapté à votre situation (personnel civil, personnel militaire, en provenance de métropole, d Outre-Mer, ) que vous pouvez télécharger sur le portail choisir la rubrique droitsindividuels puis changements de résidence. Vous pourrez aussi vous le procurer auprès de M me Herrouin ou de M. Guimard. Les dossiers sont à rendre avec les pièces demandées à la cellule déménagement pour liquidation de votre dossier. 26
27 ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES À BELLEVUE-COËTQUIDAN Groupe scolaire Brocéliande École maternelle et primaire de Brocéliande École maternelle Tél. : École élémentaire Tél. : La cité scolaire de Brocéliande Collège d enseignement général ; lycée d enseignement général ; Lycée d enseignement professionnel ; deux sections de BTS. Cité scolaire Brocéliande BP GUER Cedex Tél. : Fax : Courriel : webmestre [email protected] Services aux familles ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PROCHES DE COËTQUIDAN à Saint-Raoul (1,5 kilomètres) École privée Sainte-Thérèse (maternelle et primaire) Tél. : École publique Fortuné Le Cunff (de la PS au CM2) Tél. : à Beignon (5 kilomètres) École privée Sainte-Marie (maternelle et primaire) Tél. : École publique (maternelle et primaire) Tél. : à Guer (5 kilomètres) École privée Sainte-Jeanne d Arc (maternelle, primaire, collège) Tél. : École élémentaire publique Victor Schoëlcher (maternelle et primaire), Tél. : et Collège privé Saint-Maurice Tél. : à Ploërmel (22 kilomètres) Collège public Beaumanoir Tél. : Collège privé Le Sacré Coeur Tél. : Lycée général et technologique privé La Mennais Tél. : Lycée privé La Touche Tél. : à Rennes (46 kilomètres) Siège de l académie ( diverses possibilités en matière d études scolaires (enseignement du second degré et enseignement supérieur). NOTA : Les inscriptions dans les établissements scolaires doivent être faites obligatoirement avant le 30 juin de chaque année. Passée cette date, le Directeur de l établissement est en droit de refuser toute inscription. ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES A VANNES Vous pourrez trouver les renseignements concernant les établissements scolaires de Vannes dans le guide de la ville ( 27
28 Services aux familles ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE ET DE L ENFANCE SITE DE COËTQUIDAN Accueil de la petite enfance dans le cadre de l Institution de Gestion Sociale des Armées (IGeSA). Le pôle petite enfance de Coëtquidan est composé de 2 structures dépendant de l Antenne Régionale IGeSA (ARI) Armorique. La Structure Multi Accueil «la p tite récré» est un lieu d accueil collectif régulier et occasionnel pour les enfants de 3 mois à 4 ans. L établissement est ouvert du lundi au vendredi de 7 h 30 à 18 h 30. Sous la responsabilité d une puéricultrice, l enfant est accueilli par une équipe encadrante qualifiée qui anime plusieurs ateliers d éveil adaptés à son âge (chansons, histoires, imagiers, motricité, activités manuelle). La crèche familiale «Les p tits pas» de l IGeSA propose un accueil régulier des enfants de 2 mois et demi à 4 ans du lundi au vendredi de 7 h à 19 h (accueil exceptionnel nuit ou week-end). Elle regroupe des assistantes maternelles agréées qui accueillent de un à trois enfants à leur domicile. Une matinée par semaine, les enfants bénéficient d activités collectives (chansons, contes, motricité, activités manuelles) encadrées par une éducatrice de jeunes enfants et co-animées par les assistantes maternelles dans les locaux de la crèche, avenue Maréchal Fayolle. La participation financière des parents tient compte de leurs revenus et du nombre d'enfants composant leur famille. Pour tous renseignements concernant ces deux structures d accueil, veuillez consulter le portail internet de l IGeSA ( Pour les demandes d admission pour un accueil régulier, veuillez contacter l antenne régionale Armorique Tél. : Pour les demandes d accueil occasionnel, contacter la directrice : Tél. : , poste (répondeur) [email protected] (avenue Maréchal Fayolle Guer). 28
29 ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE, DANS LE CADRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE GUER ( Maison de l Enfance 5, rue des Cerisiers Tél. : Consultation nourrissons (Protection Maternelle Infantile) PMI Tél. : Par un médecin, les 2 e et 4 e mardis matins, sur rendez-vous, auprès du Centre Médico- Social de Ploërmel. Par une puéricultrice, les 2 e et 4 e lundis, de 14 h à 16 h 30 sans rendez-vous. Relais Parents Assistantes maternelles Nolwenn Blanchard Consultation libre le vendredi de 9 h à 12 h 30, sur rendez-vous le lundi de 14 h à 19 h, les mardi et jeudi de 14 h à 17 h 30. Multi-accueil Hélène Sanfaute Tél. : Ouvert de 7 h 30 à 19 h. Services aux familles ACCUEIL DE L ENFANCE, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE GUER ( Centre de Loisirs rue du Champ de Foire Tél. : Ouvert le mercredi toute la journée durant l année scolaire et tous les jours, durant les petites et les grandes vacances (3 à 12 ans). Garderie périscolaire de Guer Centre Ouverte tous les jours scolaires de 7 h à 9 h et de 17 h à 19 h 15. Garderie périscolaire de Guer Coëtquidan Ouverte tous les jours scolaires de 7 h 30 à 9 h et de 16 h 30 à 18 h 30. Halte-Garderie, avenue maréchal Fayolle, Coëtquidan Pour les 3 mois à 4 ans Tél. : (répondeur) Crèche Familiale Avenue maréchal Fayolle Tél. : (sans répondeur) Garde par assistante maternelle agréée, activités d éveil en groupe. Enfance Adolescence Ticket sports (Animation vacances), complexe sportif Saint-Gurval Tél. : Contact : Yves Kerhault, responsable du service sports et jeunesse de la ville Espace jeunes, centre social Tél. : ou SITE DE VANNES Il n existe pas de structure dédiée à l accueil de la petite enfance relevant de l IGeSA sur le site de Vannes. Vous pourrez trouver les renseignements concernant l accueil de la petite enfance et de l enfance dans le guide de la ville ( 29
30 Services aux familles SOCIAL EMPLOI L'ÉCHELON SOCIAL DE LA BASE DE DÉFENSE DE VANNES-COËTQUIDAN SOUTIEN SOCIAL DE L'ÉCHELON SOCIAL DE PROXIMITÉ : ou et à qui vous adresser selon votre organisme et service d'appartenance? A Coëtquidan : avenue du maréchal Fayolle GUER cédex Madame Nathalie Flauss Assistante de service social contractuelle Tél. : Courriel : [email protected] permanences : lundi de 14 h à 17 h et jeudi de 9 h à 11 h 30 Centre de formation Initiale Militaire Groupement de soutien de la Base de Défense : Service Administration Finances, Service Soutiens Vie Monsieur Fabien Panifous Assistant de service social Tél. : Courriel : [email protected] permanences : mardi de 9 h à 11 h 30 et jeudi de 14 h à 17 h Groupement de soutien de la base de Défense : Service Administration de personnel, Service Soutiens Communs ESCC : commandement ESCC, École Spéciale Militaire (1 e, 2 e, 3 e bataillons), École Militaire Interarmes (2 e Brigade), Direction des Formations d Élèves, Direction Générale de l'enseignement et de la Recherche, Direction de la Formation Administrative, Élément Cynotechnique de Détection Commandement de la Base de Défense : Commandement du Groupement de soutien de la École d Administration Militaire Base de Défense ESCC : Direction de la Prospective de la Coordination et de la Formation, École Spéciale Militaire (4 e Bataillon), École Militaire Interarmes (Commandement de l École et 1 re brigade) Centre Médicale des Armées Centre de Production Alimentaire Service Interarmées des Munitions Unités de Soutien de l Infrastructure de la Défense Centre Interarmées des Réseaux d Infrastructure et des Systèmes d'information - Antenne de Coëtquidan Secteurs Géographiques : retraités civils et militaires interarmées, isolés Ville de Guer et les cantons de Josselin, La Trinité Porhoët, mauron et St jean de Brévelay Secrétariat fermé le vendredi après-midi Secteur Géographique : communes de Augan, Beignon, Monteneuf, Porcaro, Rémignac et St Malo de Beignon Cantons de la Gacilly : Malestroit et Ploërmel Madame Jeannine Bossard Tél. : Courriel : [email protected] 30
31 A Vannes : 55, avenue de Verdun, Vannes (en face du cercle mess) Les assistantes sociales (reçoivent sur rendez-vous) M me Villeneuve Tél. : Courriel : [email protected] - 3 e RIMa (3 e Cie / 4 e Cie / CCL) - DMD 56 - Antenne CIRISI - USID Vannes - CIRFA 56 - ONAC 56 - Sémaphore de Chemoulin et Piriac (44) Services aux familles M me Thébault Tél. : Courriel : [email protected] - 3 e RIMa (1 re Cie / 2 e Cie / CEA) - Antenne GSBdD Vannes-Coëtquidan - Antenne médicale - Antenne défense mobilité Le secrétariat Horaires d ouverture du lundi au jeudi : 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h le vendredi : 8 h à 12 h M. Le Padellec Tél. : Courriel : [email protected] Le service social se tient à votre disposition pour vous informer sur les différentes prestations et notamment celles liées à votre mutation, à savoir, l aide liée à la reconnaissance d une nouvelle affectation ainsi que le prêt mobilité. En complément des coordonnées ci-dessus, vous êtes invités à visiter le portail du Pôle Ministériel d Action Sociale (PMAS) de Brest dont le lien est accessible sur le portail intradef de la BdD de Vannes-Coëtquidan rubrique liens utiles / ACTION SOCIALE DES ARMÉES où vous trouverez toutes les informations et les formulaires utiles concernant les prestations aux familles. Vous trouverez aussi tous les renseignements utiles pour votre dossier de mutation sur le site internet gouv.fr/familles/votreespace/ votre-mutation 31
32 Services aux familles ANTENNE DÉFENSE MOBILITÉ Antenne défense mobilité est un service de la Direction des Ressources Humaines du Ministère de la Défense (DRH-MD) dont la mission est l accompagnement vers l emploi du personnel de la défense en situation de transition professionnelle : les militaires de plus de 4 ans de service (5 ans révolus pour l armée de terre) et jusque 3 ans après leur départ de l institution ; les conjoints des ressortissants de la défense et la gendarmerie, demandeurs d emploi ; le personnel civil en réorientation professionnelle hors des fonctions publiques. Pour atteindre cet objectif, défense mobilité développe une offre de prestations d accompagnement ou de formation dont la seule finalité est de permettre la mise en oeuvre d un projet professionnel validé comme réaliste et réalisable et conduisant à un retour à l emploi durable. L antenne défense mobilité de Vannes-Coëtquidan vous accueille à : Vannes (étang au Duc) du lundi au jeudi de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 et le vendredi de 8 h à 12 h ; Coëtquidan bâtiment 67 (avenue Masséna ex-infirmerie à proximité du cercle Wagram) les lundi et mercredi à partir de 9 h (conseiller en emploi) et le jeudi à partir de 9 h (chargé relation entreprise/conjoints). Vos correspondants : M me Véronique Bosquain, chef d antenne, conseiller en emploi Tél. : (Vannes) fax (Vannes) Tél. : (Coëtquidan) Courriel : [email protected] ADC Éric Dériano, conseiller en emploi Tél. : Courriel : [email protected] MAJ Bertrand Bihouise, chargé relations entreprise Tél. : Courriel : [email protected] M me Emmanuelle Le Troher, conseiller à l emploi des conjoints (absente le mercredi) Tél. : Courriel : [email protected] Du fait de l implantation géographique de Coëtquidan proche du département de l Illeet-Vilaine, les conjoints peuvent également s adresser à la CAEC du pôle défense mobilité de Rennes en contactant : Nathalie Bentz, conseiller à l emploi Tél. : Karinne Galais, conseiller à l emploi Tél. :
33 CONSEIL JURIDIQUE a la personne Deux officiers juristes sont décrits sur les effectifs du GSBdD. Leur mission principale est une mission de conseil au commandement. Dans la mesure où leur charge de travail le permet et uniquement sur rendez-vous pris par courriel, ils peuvent être amenés à dispenser des conseils juridiques à l ensemble des personnels militaires (y compris les élèves) et civils de la BdD ainsi qu aux familles. MODALITéS PRATIQUES SUR LE SITE DE COëTQUIDAN SLT Anne Laubacher (PNIA : Tél. : ) Plages horaires des rendez-vous : Services aux familles le mardi après-midi de 13 h 30 à 18 h 30. le vendredi matin de 9 h 30 à 12 h 30. Prise de rendez-vous par courriel : [email protected] Lieu : rue du maréchal Ney, dans le même bâtiment que le cabinet de psychologie, situé entre le restaurant Turenne et la bibliothèque de garnison. SUR LE SITE DE VANNES SLT Julien Jenouvrier (PNIA : Tél. : ) Plages horaires des rendez-vous : le lundi de 13 h 30 à 17 h 30 Prise de rendez-vous par courriel : [email protected] Lieu : site de l étang au Duc, au 1 er étage du bâtiment BEH. IMPORTANT Il est précisé que ce conseil, pour la résolution des problèmes ou actions ayant des implications juridiques, administratives et sociales, ne peut en aucun cas se substituer au conseil ou à l assistance juridique inclus dans vos assurances privées ou nécessitant le ministère d avocat. 33
34 Services aux familles LOGEMENT MONOPARENTAL DE COËTQUIDAN Un logement monoparental, installé dans un bâtiment appartenant au ministère de la Défense, est situé entre la structure multi-accueil (crèche) et le Cercle de Lattre sur le site de Coëtquidan, à proximité des commerces et «des bois». Ce logement de type T2 bis comprenant une entrée, une cuisine avec terrasse, un séjour, une chambre enfants, une chambre parent, une salle d eau et des toilettes, s adresse aux ressortissants de la base de défense (personnel civil et militaire) et plus particulièrement au mono-parent (parent seul, séparé ou divorcé) qui souhaite, pendant son droit de visite et d hébergement (W.E ou semaine), accueillir son ou ses enfants (maximum 3 enfants) dans un espace chaleureux et sécurisé. Toute personne intéressée par cette mise à disposition du logement est alors invitée à présenter une demande de réservation auprès de l officier juriste du site de Coëtquidan aux fins d en connaître les modalités pratiques. Au regard de la disponibilité et des situations familiales et personnelles, une décision d attribution, pour un week-end ou une semaine, est alors prise par le COMBdD et une participation financière de 30 pour une occupation durant un week-end ou de 50 pour une occupation durant une semaine est demandée dans le cadre des frais d entretien. 34
35 SOUTIEN MÉDICAL CENTRE MÉDICAL DES ARMÉES Le Centre Médical des Armées (CMA) de Vannes-Coëtquidan est constitué d une emprise principale sur le site de Coëtquidan et d une antenne au 3 e régiment d infanterie de marine à Vannes. Modalités de fonctionnement Les consultations du personnel civil et militaire en service au sein de la BdD s effectuent sur les deux sites selon les horaires définis ci-après : Heures ouvrables Centre médical Antenne médicale Coëtquidan Vannes Du lundi au jeudi 8 h 12 h h h 30 8 h 12 h h h Vendredi 8 h 12 h 8 h 12 h N d APPEL URGENCES n poste n poste N MÉDECIN d ASTREINTE N ACCUEIL SECRÉTARIAT Visites systématiques du personnel militaire Se font après demande de rendez-vous effectuée au moyen de la procédure SILLAGE, en principe à la date anniversaire de l intéressé. Visites de médecine de prévention du personnel civil Services aux familles Site de Coëtquidan : CMA Site de Vannes : Base aéronavale de Lann Bihoué Visites sur rendez-vous à prendre au CMA (selon le site de travail). Le bureau du personnel civil calcule chaque mois le volume de personnel civil concerné par une visite médicale simple (SMS, obligatoire tous les 24 mois), et / ou une visite médicale renforcée (SMR, obligatoire au moins tous les 12 mois) selon le mois de naissance et adresse au secrétariat du CMA et à son médecin de prévention le nombre de visites à réaliser. Des créneaux, transmis au bureau du personnel civil, sont bloqués par le CMA. Le bureau personnel civil transmet les convocations aux agents concernés. En cas d indisponibilité à la date proposée, le report de date est géré par le bureau personnel civil en liaison avec le CMA et l agent. Cette procédure ne concerne que le personnel civil des ESCC et du GSBdD hors personnel du Service Soutien Vie. Les autres organismes implantés sur la BdD gèrent le suivi des visites de médecine du travail de leur personnel. 35
36 Services aux familles Urgences médicales Les procédures de prise en charge des urgences médicales pour le personnel en service sur la base de défense de Vannes-Coëtquidan sont définies dans un note particulière consultable sur le site de la BdD (NE n /DRSSA BST/CMA BdDp COETQUIDAN/CHEFFERIE du 04 /01/2011). Procédure budgétaire Les soins médicaux d urgence ou non sont pris en charge selon les modalités habituelles : procédure DAPIAS pour les accidents présumés imputables au service, procédure CNMSS dans les autres cas. Consultations des familles Les consultations des familles sont possibles mais ne peuvent s effectuer qu en fonction des disponibilités du personnel médical et uniquement sur rendez-vous. CABINET DE PSYCHOLOGIE Le site de Coëtquidan dispose d un cabinet de psychologie. Rue du maréchal Ney GUER Cedex (entre le restaurant Turenne et la bibliothèque de garnison) PNIA : Tél. : Courriel : [email protected] Psychologue clinicienne de formation, Camille Stouvenel reçoit, en consultation, dans le cadre d un questionnement concernant la vie privée ou professionnelle. Elle est habilitée à recevoir et à prendre en charge les adultes et les enfants. Cette pratique lui permet d appréhender tous types de problématiques. Les consultations sont ouvertes aux élèves, au personnel civil et militaire de la BdD et aux familles des personnels civils et militaires de la BdD. PROFESSIONNELS DE SANTÉ AUX ENVIRONS DE LA BdD Pour connaître les professionnels de santé aux environs de la base de défense, veuillez vous référer aux guides d accueil édités par les mairies de : Guer ( et de Vannes ( 36
37 HABILLEMENT Services aux familles SECTION «MAGASINS DU GSBdD» Deux guichets «clients habillement» sont à votre disposition : Guichet clients habillement site de Coëtquidan PNIA : ou Tél. : ou Jours et horaires d ouverture du lundi au jeudi, de 13 h à 17 h Suivi des colis DPC en ligne sur le portail de la BdD : Liens utiles > suivi colis DPC Guichet clients habillement site de Vannes PNIA : ou Tél. : ou Jours et horaires d ouverture : Lundi, mardi et jeudi de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30. Autres crénaux possibles sur rendez-vous. 37
38 Services aux familles MAÎTRES OUVRIERS DE LA BASE DE DÉFENSE Le maître tailleur militaire : Monsieur Alain Castagne Coordonnées à Coëtquidan PNIA : Tél. : Fax : Portable : Courriel : [email protected] Coordonnées à Vannes PNIA : Tél. : Installé sur le site de Coëtquidan et sur le site de Vannes, avec son équipe, il vous accueille : A Coëtquidan du lundi au jeudi de 8 h à 12 h et de 13 h à 17 h 30 et le vendredi de 8 h à 13 h. A Vannes du lundi au jeudi de 13 h 30 à 17 h et le vendredi de 8 h à 11 h. Il vous propose : des travaux de coutures, retouches, fabrication sur les vêtements militaires et civils, hommes, femmes et enfants ; des réalisations de flocage, sérigraphie, marquage sublimation tee-shirt, céramique (mug, assiette etc. ) ; des travaux de fabrication de drapeaux, flammes, pavillons, etc. Le maître bottier militaire : Monsieur Christophe Hercelin PNIA : Tél. : Fax : Installé sur le site de Coëtquidan, avec son équipe, il vous accueille du lundi au jeudi de 8 h à 12 h 30 et de 13 h à 17 h 30 et le vendredi de 8 h à 13 h. Il vous propose : des travaux de cordonnerie ; vente d accessoires chaussures, équipements militaires, bagagerie ; reproduction de clés ; travaux de gravures ; confection de tampons encreurs ; confection de plaques d immatriculation, confection d étuis, de sous-main en cuir ; confection de chaussures et bottes sur mesures. 38
39 SITE DE COËTQUIDAN HÔTELLERIE RESTAURATION LE CERCLE MESS Cercle de la Base de Défense de Vannes-Coëtquidan GUER Cedex Tél. : Fax : Responsable hôtellerie : Tél. : Services aux familles Horaires d ouverture du cercle de la Base de Défense Hôtellerie, Du lundi au jeudi 8 h à 17 h Vendredi 8 h à 14 h 30 Hôtel ouvert tous les jours*, y compris le week-end, sur réservation, en dehors de ces crénaux d'accueil physique * hôtellerie fermée durant la période des vacances scolaires de Noël Bar de Lattre Du lundi au jeudi 11 h 30 à 14 h 18 h 30 à 20 h 30 vendredi 11 h 30 à 14 h 18 h 30 à 20 h Bar de Turenne Lundi, mercredi 8 h à 11 h 11 h 30 à 16 h mardi, jeudi 10 h à 11 h 11 h 30 à 16 h vendredi 8 h à 11 h 11 h 30 à 14 h Bar le Puloch (bar sous-lieutenants) lundi, mardi, jeudi 8 h 45 à 11 h h 15 à 16 h 15 mercredi, vendredi 8 h 45 à 11 h h 15 à 15 h 15 Les bars sont fermés le week-end Restauration, Self de Lattre Petit-déjeuner Lundi au vendredi Samedi et dimanche 6 h à 8 h 7 h 30 à 9 h Déjeuner/dîner Du lundi au dimanche 11 h 30 à 13 h h à 20 h 39
40 Services aux familles Self Turenne (ouvert du lundi au vendredi*) Petit-déjeuner 6 h à 8 h Déjeuner / Dîner 11 h 30 à 13 h h à 20 h Self Wagram (ouvert du lundi au vendredi*) Petit-déjeuner 6 h 30 à 8 h Déjeuner / dîner 11 h 30 à 13 h h 45 à 19 h 45 * ouvertures le week-end selon nécessité Boutiques Turenne Lundi, mercredi 8 h à 11 h 11 h 30 à 16 h mardi, jeudi 10 h à 11 h 11 h 30 à 16 h vendredi 8 h à 11 h 11 h 30 à 14 h Le Puloch Lundi au jeudi 8 h à 10 h h 30 à 16 h vendredi 8 h 30 à 10 h h 30 à 14 h Tarifs restauration Officier, S/Officier, Caporal-chef et personnel civil de la défense détail plateau repas 1,50 le petit déjeuner Réserviste (en dehors d une période de réserve), retraité et familles d ayants droits (les ayants droit étant les personnels de la Défense) 7 le repas Tarif Passager : 7 le repas et 1,50 le petit déjeuner Tarifs hôtellerie Cercle de Lattre MISSION HORS MISSIONS GRAND LIT, SALLE DE BAIN, WC GRAND LIT, DOUCHE, WC GRAND LIT, DOUCHE PETIT LIT DOUCHE FONTENOY GRAND LIT, SALLE DE BAIN, WC GRAND LIT, LAVABO SITE DE VANNES Hôtellerie du cercle de l antenne Maison du marsouin 2 studios et 4 appartements tout équipés en électroménager, TV, Wifi payant, (achat d'unités possible sur le portail internet du 3 e RIMa. Le linge de toilette et les couettes sont fournis. Un studio est prévu pour loger un couple, un appartement pour un couple et 2 enfants. 40
41 Tarification journalière Studio Marsouin à caporal 12 CCH et sous-officier 15 Personnel civil de la défense 15 Officier 18 Général, membres adhérents et extérieurs 3 e RIMa 35 Appartement Marsouin à caporal 15 CCH et sous-officier 18 Personnel civil de la défense 18 Officier 21 Général, membres adhérents et extérieurs 3 e RIMa 40 Services aux familles Villa de Penthièvre La réservation de la Villa de Penthièvre est sous réserve de l acceptation du l OGZDSO de Rennes. La tarification journalière est de 30. Un chèque de caution de 50 est demandé à la réservation. Restauration au cercle de l antenne Les horaires Du lundi au vendredi Petit-déjeuner de 6 h 30 à 7 h 30 Déjeuner de 11 h 30 à 13 h Dîner de 17 h 30 à 19 h Le week-end Petit-déjeuner de 7 h 30 à 8 h 30 Déjeuner de 11 h 30 à 12 h 30 Dîner de 17 h 30 à 18 h 30 La tarification Pour le personnel civil de la BdD Petit-déjeuner 1,50 Déjeuner / Dîner 4,85 Pour le personnel militaire extérieur à la BdD Petit-déjeuner 1,50 Déjeuner / Dîner 5,50 41
42 Services aux familles Pour les familles et les adhérents Petit-déjeuner 1,50 Déjeuner / Dîner 7 Pour les personnels civils extérieurs à la BdD Petit-déjeuner 1,50 Déjeuner / Dîner 5,50 Bars et boutique Bar du cercle de l antenne : horaires du mess. Bar foyer du marsouin de 8 h 30 à 11 h et de 12 h à 16 h Boutique foyer du Marsouin du lundi au jeudi de 8 h 30 à 11 h et de 12 h à 16 h. le vendredi de 8 h 30 à 11 h (fermé l'après-midi) NUMÉROS DE TÉLÉPHONES UTILES Directeur du cercle de l antenne : ou portable de service : Adjoint au directeur : Secrétariat : Accueil Hébergement :
43 AUTRES SERVICES ET RENSEIGNEMENTS PRATIQUES Administrations Préfecture du Morbihan Adresse pour une démarche sur place : 24, place de la République VANNES Cedex Tél. : Fax : Adresse pour envoyer un courrier : Place du Général de Gaulle BP VANNES Cedex Tél. : Fax : Serveur vocal : Services aux familles Conseil général du Morbihan 2, rue de Saint-Tropez VANNES Cedex Tél. : Fax : Hôtel de ville Place de l Hôtel de Ville GUER Tél. : Fax : Centre de ressources (services à la population) 4, avenue du Général de Gaulle GUER Tél. : Fax : Courriel : [email protected] Hôtel de ville Place Maurice Marchais VANNES Tél. : Centre Administratif Municipal 7, rue Joseph Le Brix VANNES Tél. : Académie de Rennes Rectorat 96, rue d Antrain CS RENNES Cedex Tél. :
44 Services aux familles Bureau Courrier Vaguemestre Site de Coëtquidan La cellule du bureau courrier-vaguemestre, située au rez-de-chaussée du bâtiment 77 (pool minute Napoléon), assure la récupération et l envoi de courrier officiel et individuel sous enveloppe ainsi que les colis et les recommandés auprès de la Poste de Guer et du Bureau Postal Interarmées de Rennes. Une boîte aux lettres est à votre disposition à l extérieur du bâtiment pour l envoi de vos courriers personnels préalablement affranchis, le vaguemestre n assure pas la vente de timbres ni l envoi de recommandés ou colis, sauf colis prépayés. Les horaires d ouverture de la cellule vaguemestre sont les suivants : de 8 h à 17 h 30 sans interruption du lundi au vendredi ; de 8 h à 17 h le vendredi. PNIA : Tél. : Les horaires des levées sont : du lundi au jeudi : 12 h 30 le vendredi : 11 h Le bureau de poste le plus proche se situe 8, rue de Saint-Cyr à Bellevue et un autre 18, rue du Four à Guer. Site de Vannes La cellule vaguemestre du bureau courrier-vaguemestre, située au rez-de-chaussée du bâtiment 23 (état-major du 3 e RIMa) assure la récupération et l envoi de courrier officiel et individuel sous enveloppe ainsi que les colis et les recommandés auprès de la Poste de Vannes. Une boîte aux lettres en accès libre est à votre disposition à l intérieur du bureau pour l envoi de vos courriers personnels préalablement affranchis, le vaguemestre n assure pas la vente de timbres. La cellule vaguemestre est ouverte de : 8 h à 12 h et 13 h 30 à 17 h 30 du lundi au jeudi ; 8 h à 12 h le vendredi (fermé l après-midi). PNIA : Tél. : Les levées s effectuent : du lundi au jeudi à 16 h 30 le vendredi : 11 h Le bureau de poste principal de la ville de Vannes se situe rue Thiers au centre-ville. 44
45 Tourisme Office de tourisme de Guer Place de la Gare GUER Tél. : courriel : [email protected] Autre site pour découvrir le Pays de Guer et Coëtquidan guer-coetquidan.pagesperso-orange.fr Services aux familles Office de tourisme Vannes Golfe du Morbihan Quai Tabarly CP VANNES Cedex Tél. : Fax : courriel : [email protected] Borne billetterie SNCF Une borne de billetterie SNCF est à votre disposition sur le site de Coëtquidan au sein du Cercle Le Puloch. Elle est accessible de 7 h 45 à 20 h 30. Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter le ou vous rendre à la boutique SNCF de Ploërmel, galerie du Trait d Union PLOËRMEL de 9 h 30 à 12 h et de 14 h à 18 h du lundi au samedi ou visiter le site Distributeur automatique bancaire Un distributeur de billets de banque est à votre disposition sur le site de Coëtquidan au sein du cercle Le Puloch. Il est accessible de 7 h 45 à 20 h 30. Cabines photos d identité 2 cabines pour prise de photos d identité sont à votre disposition sur le site de Coëtquidan et accessibles de 7 h 45 à 20 h 30 : 1 au Cercle Le Puloch, 1 au Foyer Turenne. 1 cabine pour prise de photos d identité est à votre disposition sur le site de Vannes dans le hall du foyer du Marsouin. Elle est accessible de 8 h à 17 h. Borne de développement photos numériques Une borne de développement de photos numériques est à votre disposition au sein du cercle Le Puloch. Elle est accessible de 7 h 45 à 20 h 30. Laveries automatiques 5 points «laverie automatique» sont installés sur le site de Coëtquidan dont 3 au niveau des logements élèves (peignes EMIA et ESM) et 2 autres au niveau du restaurant Turenne (bâtiment 149) et du CFIM (bâtiment 134). 45
46 Services aux familles Salons de coiffure 3 salons de coiffure sont ouverts sur le site de Coëtquidan : 2 sont accessibles aux cadres et aux familles : 1 salon «hommes» ouvert à tous (militaires, civils et familles) de 8 h à 19 h sans interruption au cercle Le Puloch (Capitaine Bulle) poste ou et un salon «mixte» ouvert à tous à l angle de l avenue du maréchal Foch et de la rue du maréchal Ney (Marie-Pierre) est réservé aux militaires du rang (poste 27311). 1 salon de coiffure accessible à l ensemble du personnel militaire d active et de réserve est ouvert sur le site de Vannes, au sein du foyer du Marsouin, «le Colonial» (quartier Foch) le mercredi et sur rendez-vous le lundi après-midi. PNIA : Tél ou contacter le bar du Colonial de 8 h 30 à 11 h et de 12 h à 16 h au PNIA : Tél. :
47 Culte catholique CULTES Aumônier sur le site de Coëtquidan : Père Michel de Peyret Tél. bureau chapelle Saint-Paul : Portable : Courriel : [email protected] Services aux familles Aumônier en charge du site de Vannes : Père Stéphane Torquéau Tél. bureau chapelle Sainte Jeanne d Arc à Coëtquidan : Courriel : [email protected] Permanence à Vannes : chapelle 3 e RIMa le vendredi de 8 h à 17 h Culte protestant Contact aumônerie protestante : Pasteur Daniel Queinnec Tél. : (Secrétariat aumônerie protestante régionale à Brest) Culte musulman Aumônier régional : Djemel Ziane Quartier Foch RENNES PNIA : Tél. : Portable : Culte israélite Aumônier régional : Rabin Michaël Dahan Quartier Foch RENNES PNIA : Tél. : Portable :
48 Services aux familles Assurances ASSURANCES ET MUTUELLES Groupement Militaire de Prévoyance des Armées (GMPA) M. Patrick Rigo, directeur régional Portable : Courriel : [email protected] M. Olivier Dagnicourt, conseiller Portable : Courriel : [email protected] Présent tous les jours sur le site de Coëtquidan Permanences sur le site de Coëtquidan dans le hall du cercle Le Puloch le lundi et le mercredi de 12 h 30 à 14 h. M. éric Chalin, conseiller Portable : Courriel : [email protected] Présent sur le site de Vannes les mardis et vendredis matin. Association Générale de Prévoyance Militaire (AGPM) M. Ludovic Rivard, délégué, présent tous les jours sur le site de Coëtquidan Portable : Courriel : [email protected] Permanences sur le site de Coëtquidan dans le hall du cercle Le Puloch le mardi et le jeudi de 12 h 30 à 14 h. Agence AGPM de Coëtquidan M. Jean-François Ladiray 1, rue de Saint-Cyr GUER Tél. : Fax : Courriel : [email protected] Horaires d ouverture : le lundi de 13 h 30 à 18 h et du mardi au vendredi de 9 h à12 h 30 et de 13 h 15 à 18 h autres crénaux possibles sur rendez-vous. Présence sur le site de Vannes : M. Thierry Autran, délégué Tél. : Portable : Courriel : [email protected] Le lundi et le vendredi. 48
49 Mutuelles UNEO Site de Coëtquidan M. Frédéric Le Mansec, correspondant UNEO sécurité sociale et mutuelle / SAP Droits individuels PNIA : Tél. : (n du central) ou poste 81 05# Courriel : [email protected] CCH Virginie Vallat, suppléante correspondant UNEO sécurité sociale et mutuelle / SAP Droits individuels PNIA : Tél. : (n du central) ou poste 80 58# Courriel : [email protected] M. Franck Tondoux, conseiller mutualiste UNEO secteur Rennes caserne Foch Courriel : [email protected] Permanences : Cercle Le Puloch de 11 h 30 à 13 h 30 (dates diffusées au fur et à mesure qu elles sont fixées, se renseigner auprès de M. le Mansec). Des créneaux fixes seront mis en place à compter de septembre Services aux familles Site de Vannes Conseiller mutualiste UNEO secteur Brest M. Benjamin Royer Permanence le 1 er mercredi de chaque mois Étang au Duc Bureau de l Environnement Social et Humain (BESH). Prise de rendez-vous souhaitable : Portable : Courriel : [email protected] Antenne régionale Responsable secteur Ouest UNEO M. Pierre Baudic Courriel : [email protected] Centre de renseignements téléphoniques du lundi au vendredi de 8 h à 18 h Tél. : SMS : Site Internet : Adresse postale : UNEO Service (à préciser) 48, rue Barbès MONTROUGE Cedex 49
50 Services aux familles France Mutualiste Site de Vannes M me Christelle Lussiez assure une permanence tous les vendredis de 9 h à 12 h. Étang au Duc Bureau de l Environnement Social et Humain (BESH). Mutuelle Civile de la Défense (MCDEF) Site de Coëtquidan M me Maryse Valot, correspondante MCDEF et MFP Cellule communication PNIA : Tél. : Courriel : [email protected] M me Nathalie Rio, suppléante de la correspondante SAP / Section Personnel Civil PNIA : Tél. : Courriel : [email protected] Selon disponibilité, permanences MCDEF au cercle Le Puloch pièce n 24 le mardi et le jeudi matin de 10 h 30 à 12 h PNIA : Tél. : Fax : ou Permanences de la conseillère de la délégation régionale Nord-Ouest au cercle Le Puloch / pièce n 24, tous les mois. Site de Vannes M me Annick Baubil, correspondante PNIA : Tél. : Délégation Régionale Nord-Ouest M me Brigitte Barrier, présidente de la section de Rennes M. Guy de Courville, délégué régional M me Sarah Laurent, conseillère MCDEF secteur Vannes-Coëtquidan Quartier Foch CS RENNES Cedex Tél. : Site internet : Courriel : [email protected] La mutuelle civile de la défense reconduit ses offres de bienvenue pour toute l année 2011 : adhérez aux offres MCDEF référencées par le ministère de la Défense et bénéficiez de 3 mois de cotisations gratuits pour vous et toute votre famille ; parrainez vos proches en activité et recevez 30 en chèques cadeaux. Pour en savoir plus, renseignez-vous auprès du conseiller MCDEF de votre établissement. 50
51 Aide aux familles ASSOCIATIONS ET AMICALES MILITAIRES Cellule d aide aux familles du 3 e RIMa - Bureau environnement social et humain (étang au Duc) La cellule d aide aux familles accueille l ensemble des familles du 3 e RIMa et de l antenne du GSBdD Vannes-Coëtquidan de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 18 h. Les familles peuvent également prendre contact avec l ADJ Barthélémy, responsable de la cellule, par téléphone au ou par courriel à l adresse [email protected]. Elles peuvent enfin consulter le forum de la cellule à l adresse Services aux familles Association de Réflexion, d Information et d Accueil des familles (ARIA) de militaires d active Siège ARIA PARIS Adresse géographique : 8, boulevard Victor PARIS Adresse postale : 5 bis, avenue de la porte de Sèvres PARIS Cedex 15 Tél. : AVF «Pour réussir sa mobilité» Accueil des villes Françaises est une association loi 1901 ayant pour but de fournir un service à ceux qui déménagent pour des raisons professionnelles ou personnelles, en leur donnant les moyens d'une intégration rapide dans leur nouvel environnement. à Vannes M me Catherine Bourquelot, présidente Siège : 14, rue Francis Decker VANNES Tél. : [email protected] à Rennes M me Annie Langevin, présidente Siège : 30, quai Saint Cyr RENNES Tél. : [email protected] 51
52 Services aux familles Associations et amicales militaires et patriotiques Amicale du 3 e RIMa 3 e RIC BP 568 Quartier Foch VANNES Cedex PNIA : Tél. : Courriel : [email protected] Permanence au bureau de 9 h à 12 h suivant disponibilité Souvenir français Délégué général (niveau départemental) M. Jacques Joly Keravelo THEIX Tél. : Société d entraide des membres de la Légion d honneur (SMELH) Président de la section du Morbihan Général (2S) Decourtis 7, rue du Moulin VANNES Tél. : Président du Comité de Vannes M me Yvette Lecomte 4, allée de Trégastel Rennes Tél. : Président du comité de Ploërmel Coëtquidan LCL (ER) Jean-Jacques Nicolas 19, avenue de Guibourg PLOËRMEL Tél. : Société nationale d entraide de la médaille militaire 1150 e section : Coëtquidan / Mauron Président : MAJ Bonte No Katyeu Saint-Raoul GUER Tél. : e section : Vannes Président : M. Paul Thevenard PLOEREN Résidence Avel Mor SAINT-NOLFF Tél. :
53 Association Nationale des Médaillés de l Ordre National du Mérite (ANMONM) Section du Morbihan Président : M me Anne-Marie Duro 7, ter rue Sainte-Anne VANNES Tél. : Vice-président Ploërmel : M. Jacques Chaumette 3, rue des jonquilles MONTERREIN Tél. : Services aux familles La Saint Cyrienne Délégué départemental dans le Morbihan GAL (er) Bruno Thevenon L Épaulette Président de groupement de l épaulette en Morbihan LCL (er) Pierre Merglen Kerprat THEIX Tél. : Association Nationale des Officiers de Carrière en Retraite des armées de Terre, de Mer, de l Air et de la Gendarmerie (ANOCR) Président départemental du Morbihan GAL (er) Gillet 7, rue Pierre-Thomas Lacroix VANNES Tél. : Courriel : [email protected] Union Nationale des Sous-officiers en Retraite (UNSOR) Président départemental Morbihan M. Michel Ballier 3, rue Anatole le Braz ELVEN Tél. : Courriel : [email protected] Association Nationale des Vétérans des Opérations Militaires (ANVOM créée à Pontivy en juin 2011) Président : M. Jean Bénaillou-Limelette Courriel : [email protected] a-n-v-o-m.asso-web.com 53
54 Loisirs, sport et culture VIE AU QUOTIDIEN LOISIRS, SPORT ET CULTURE CLUBS SPORTIFS ET ARTISTIQUES Site de Coëtquidan ASAEC L Association Sportive et Artistique des écoles de Coëtquidan (ASAEC) offre de multiples activités. Chaque année au mois de septembre, en fonction notamment des mutations, certaines sections privées de leur(s) animateur(s) sont mises «en sommeil». Les bénévoles (tout personnel militaire, civil et/ou leur conjoint) sont les bienvenus pour réactiver des sections ou en créer de nouvelles. Tél. : Courriel : [email protected] Horaires d ouverture du secrétariat : le mardi de 9 h à 11 h le jeudi de 12 h à 14 h Autres associations sportives et culturelles à Guer annuaire-des-associations.html Site de Vannes Le CSCGV Club sportif et culturel de la garnison de Vannes : toutes les informations relatives au CSCGV sont disponibles sur le site Tél. : Courriel : [email protected] Autres associations sportives et culturelles à Vannes 54
55 MUSÉE Le musée du Souvenir de Coëtquidan est situé sur la cour Rivoli. Il présente des collections publiques qui retracent le passé souvent glorieux, parfois tragique, des officiers et des écoles qui les formèrent, de la fin de l Ancien régime à nos jours. Des registres conservent la mémoire des officiers issus des écoles et morts pour la France. Loisirs, sport et culture Une rétrospective de tenues d élèves montre l évolution de l uniforme, des cadetsgentilshommes de Louis XIV jusqu à nos jours. Le musée expose de nombreux objets personnels, dessins, documents authentiques, armes, costumes et reliques familiales. Ces objets sont ceux des écoles et des hommes qui en sont issus dans des époques dont ils sont un des reflets. Ainsi, de Gaulle, Lyautey, de Foucauld, Napoléon et d autres personnages humbles ou célèbres sont évoqués dans ce musée du Souvenir où une majestueuse statue d Antoine Bourdelle se dresse à l entrée du vaste mémorial. Tél. : et [email protected] Entrée payante : Entrée individuelle : 4 Forfait famille : 7 Groupe possible sur demande Entrée gratuite : Personnel de la Défense, les enfants et les handicapés. Musée ouvert au public de février à décembre, du mardi au dimanche de 10 h à 12 h et de 14 h 30 à 18 h. 55
56 Loisirs, sport et culture BIBLIOTHÈQUE Une bibliothèque de garnison est implantée sur le site de Coëtquidan, située avenue maréchal Foch, près du cercle de Lattre. Ouverte à toutes les familles du personnel de la BdD de Vannes-Coëtquidan, civiles ou militaires, ainsi qu aux personnes extérieures qui le souhaitent. Elle dispose d un fonds de plus de ouvrages, comportant des romans adultes et jeunesse, des albums pour les enfants, des bandes-dessinées jeunesse et ados / adultes. La consultation et la lecture sur place sont gratuites. Le prêt d ouvrages à domicile est soumis à une adhésion payante. L inscription se fait directement à la bibliothèque et le montant est de 18 par famille pour une durée de un an à compter du jour de l inscription. Cette cotisation donne droit à l emprunt de 5 ouvrages par personne pour une durée de trois semaines (2 pour les nouveautés). La bibliothèque de garnison est totalement indépendante de l ASAEC, son adhésion n est donc pas conditionnée à une adhésion à l ASAEC. Inversement, une inscription à l ASAEC ne dispense pas d une cotisation à la bibliothèque. Horaires d'ouverture : Du lundi au jeudi : 9 h à 12 h 13 h 30 à 17 h (18 h le mercredi) Le vendredi : Fermé Pour plus d informations, vous pouvez contacter les numéros suivants : Tél. : Bibliothèque de garnison Marie-Christine Barris Courriel : [email protected] Tél. : Valérie Vergniaud (responsable des bibliothèques) Courriel : [email protected] 56
57 CINÉMA Le site de Coëtquidan est doté d une salle de cinéma, «Bonaparte», gérée par l association CINÉGUER, propriétaire-gestionnaire de la salle QUAI56 à Guer. La programmation de QUai56 est mensuelle et parait sous forme d affichettes à disposition dans les commerces. Loisirs, sport et culture Le cinéma Bonaparte est ouvert à tout public, civil et militaire. Les projections, se déroulant le mardi soir à 20 h 30, y sont ponctuelles depuis 2012 car la disponibilité de copies de films au format pellicules est de plus en plus rare et la salle n est pas adaptée à la diffusion des films au format numérique, de plus en plus utilisé. Elles sont annoncées dans le Bulletin interne d Information des Élèves et des Familles (BIEF) et l affiche du film est exposée à l entrée du site de Coëtquidan à Bellevue. Des projections spécifiques sont également organisées au profit des scolaires, écoles primaires, collège-lycée Brocéliande. Tél. : (répondeur avec le programme uniquement) Courriel : [email protected] 57
58 Formalités administratives FORMALITÉS ADMINISTRATIVES LES SERVICES À CONTACTER AU GSBdD Deux services du Groupement de Soutien de la Base de Défense (GSBdD) sur le site de Coëtquidan sont chargés de votre prise en compte administrative : SAP COMMANDEMENT SAF Le Service Administration du Personnel (SAP) Situé aux 1 er et 2 e étages, aile sud du bâtiment 862, PC de la base de défense. Pour tout renseignement, veuillez contacter le secrétariat qui vous orientera vers vos interlocuteurs : PNIA : Tél. : Le personnel civil peut contacter les interlocuteurs suivants à la section personnel civil : Chef de section : SACE Delphine Sutty au ou Courriel : [email protected] Adjointe au chef de section : SACN Nathalie Rio au ou Courriel : [email protected] Traitants administration personnel : SACN Nathalie Rio poste 7638 AAP2 Philippe Allioux poste 7322 Traitements / Salaires / Indisponibles : AAP2 Marie-Christine Lelièvre poste 7276 AAP1 Thierry Wajchert poste 7346 Traitants chancellerie : SACN Karine Bertin poste 7275 SACN Marie-Christine Narayaninsamy poste 7279 Les points de contact du personnel militaire au regard des droits financiers individuels (cellule DFI) sont : Chef de cellule : AAP2 Laurence Quilliot poste 7292 Ajointe au chef de cellule : AAP2 Stéphanie Labbé poste 7774 Traitant élèves : SACN Jean-Luc Lesventes poste 7778 Traitants référents chômage et correspondants UNEO : AA1 Frédéric Le Mansec poste 8105 CCH Virginie Vallat poste 8058 Traitants EVAT (cellule implantée à l antenne de Vannes) PNIA : poste Tél. : poste SCH Christophe Vuillemin poste 5060 AAP2 Françoise Hubert poste
59 Le Service Achats Finances (SAF) Situé aux 1 er et 2 e étages, aile nord du bâtiment 862, PC de la base de défense. Pour tout renseignement concernant les cartes de circulation SNCF, le personnel militaire peut contacter le secrétariat qui l orientera vers ses interlocuteurs : PNIA : ou Tél. : Fax : Pour les indemnités de déménagement, veuillez vous référer à la rubrique «Dossier déménagement» du présent livret. (M me Herrouin : poste 7301) Formalités administratives 59
60 Formalités administratives Personnel militaire PIÈCES À FOURNIR Au Service Administration du Personnel (SAP) : passeport de mission en cours de validité ; plaque d identité ; carte d identité militaire pour mise à jour ; 1 photo militaire tête nue si carte d identité militaire à refaire. Au Service Achats Finances (SAF), pour délivrance : Carte de circulation : 1 photo d identité civile ; l ancienne carte de circulation ou une photocopie. Carte famille : une photo d identité civile ; l ancienne carte famille ou une photocopie recto / verso ; une photocopie du livret de famille ou extrait de mariage et/ou naissance dans le cas d une création de carte ou modification éventuelle. Le personnel breveté déposera le carnet de saut lors de son arrivée à la cellule FMO/DFT/cellule TAP des ESCC. 60
61 Personnel civil PROFESSEURS DÉTACHÉS auprès du ministère de la Défense pour emploi aux ÉCOLES DE SAINT-CYR COËTQUIDAN CONSTITUTION du DOSSIER ADMINISTRATIF (à effectuer auprès de la section personnel civil du SAP) Formalités administratives PIÈCES à FOURNIR : 1 extrait d acte de naissance ; 1 copie du livret de famille (toutes les pages renseignées) ; 1 copie de la carte d'identité ; 2 relevés d identité bancaire (originaux) ; 1 certificat de cessation de paiement (qui doit être remis par l Éducation Nationale ou l Enseignement Supérieur au GSBdD de Vannes Coëtquidan/DRH/Bureau personnel civil) ; 3 photos d identité (1 pour bureau sécurité + 1 pour dossier + 1 pour la carte professionnelle) ; 1 copie de la dernière notation administrative (seulement pour les professeurs agrégés) ; 1 copie de la dernière notation pédagogique ; 1 copie recto-verso du permis de conduire ; 1 copie de la carte Vitale et de l attestation de carte Vitale ; 1 extrait d acte de naissance pour chaque enfant de moins de 20 ans ; photocopies de diplômes obtenus. RENSEIGNEMENTS à COMMUNIQUER : adresse ; n de sécurité sociale ; NUMEN ; historique des décorations. FORMULAIRES à COMPLÉTER (remis par la section personnel civil) : feuille de renseignements destinée à la prise en compte d un administré (organisme payeur) ; 1 curriculum-vitae ; 1 questionnaire concernant l ancienneté de services ; déclaration «SIGALE» ; charte informatique (2 ex.). 61
62 Formalités administratives OUVRIERS DE L ÉTAT FONCTIONNAIRES CONTRACTUELS MUTÉS, DÉTACHÉS OU RECRUTÉS auprès du ministère de la Défense pour emploi sur la base de Défense de Vannes-Coëtquidan CONSTITUTION du DOSSIER ADMINISTRATIF (à effectuer auprès de la section personnel civil du SAP) PIÈCES à FOURNIR : 1 photocopie des diplômes obtenus ; 1 photocopie du livret de famille ; 2 relevés d identité bancaire, postal ou de Caisse d Épargne ; 1 certificat de cessation de paiement le cas échéant ; 2 photos d identité ; 1 copie de la dernière notation administrative ; 1 copie recto-verso du permis de conduire ; 1 photocopie de la décision de changement d affectation le cas échéant ; 1 copie du certificat de scolarité pour les enfants de 16 ans et plus ; 1 photocopie des 3 derniers bulletins de salaire ; carte VITALE + copie carte Vitale et attestation de carte VITALE ; 1 copie recto-verso de la carte d identité ; 1 copie des justificatifs d emploi, le cas échéant, du secteur privé et du secteur public (fiches de paie, contrats de travail) ; 1 extrait d acte de naissance pour chaque enfant de moins de 20 ans. RENSEIGNEMENTS à COMMUNIQUER : adresse ; n de sécurité sociale ; historique des décorations. FORMULAIRES à COMPLéTER (remis par la Section Personnel Civil) : feuille de renseignements destinée à la prise en compte d un administré (CERH-PC / ex-ctac) ; 1 questionnaire concernant l ancienneté de services ; déclaration «SIGALE» ; charte informatique (2 ex.) ; questionnaire «RECENSEMENT DES BÉNÉFICIAIRES DE L OBLIGATION D EMPLOI». 62
63 BASE de DÉFENSE: Plan du site de Coëtquidan Accès au Groupement de Soutien (GSBdD) Plans et directive d'accès BDD/GSBDD Commandement. Bât e étage. partie centrale 63
64 H Peloton canin SIMu-MONTERVILLY. 62 -Laveries automatiques peignes élèves Cercle Wagram Antenne Défense Mobilité-BGPES Parking élèves Bibliothèque Pompiers Salon de coiffure EVAT Espace Sous-officiers-Bureau PSO Ciblerie BML Chapelle St Paul Oratoire protestant DGER Gymnase CREC PC BdD-GSBdD-Bureaux SAP-SAF-1e CEPM Antenne CIRISI Amphitéatre Napoléon Pool minute Napoléon-Bureau Courrier-Vaguemestre-BFAO Bâtiment commandement ESCC Musée du Souvenir Cercle le Puloch-Boutique-Salon de coiffure-borne SNCF-Cabine photo Borne tirage photo-distributeur automatique bancaire Laverie automatique secteur CFIM CFIM CPAC Maitres ouvriers Secourisme PC tir-bpmr Maison des syndicats Guichet clients habillement CMA CIRISI.- Dojo SMI Section magasins GSBdD (bureaux) Piscine DEPMS et secrétariat ASAEC Salle d'escrime FMO Bât Toul et Denain / Hôtellerie Accueil Hôtellerie Cercle mess de la BdD Bureau logement -hébergement 21 -Service Soutiens Communs. Guichet unique Sillage Section Équestre Militaire BCC Sous-officiers Manège chevaux USID Salon de coiffure- cabinet psychologueconseil juridique familles Douches troupes de passage Atelier de Reprographie Cercle Turenne-Pool minute Turenne Boutique-Bureau du PVAT Bureaux SNI. 2 - Poste de contrôle accueil Bellevue. 3 - Gendarmerie. 4 -Bureau de poste Bellevue. 5 -Point de réception unique. 6 - Secteur logement monoparental / BCC EVAT 7 - Bureau action sociale. 8 - Chapelle Ste Jeanne d'arc.. - Cinéma Bonaparte Résidence du général Crêche / Halte garderie BCC EVAT Écoles maternelle et primaire Collège et lycée Brocéliande Station d'épuration Aire de distribution de carburants Plan du Site de Coëtquidan Plans et directive d'accés Plan du site de Coëtquidan
65 PLAN CITÉ CADRE (légende page suivante) Plans et directive d'accès 65
66 Plans et directive d'accés LÉGENDE CITÉ CADRES COëTQUIDAN 66
67 Direction centre ville Quartier étang au Duc Direction Rennes AVENUE DE VERDUN 4 5 Quartier Foch-Délestraint Légendes Cercle Mess CIRFA Pôle Social Bureau logement Antenne Défense Mobilité DMD Maître tailleur Antenne GSBdD Bureau SAP et SAF 1 er et 2 e étage - bureau transport 1 er étage Bureau juriste 2 e étage Chapelle Poste de Sécurité Plans et directive d'accès 67
68 Plans et directive d'accés DIRECTIVE SUR L ACCÈS, LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LE SITE DE COËTQUIDAN (CAMP BÂTI ET CAMP NATIONAL) 68
69 PRÉAMBULE La note de référence, traitant de la circulation et du stationnement sur le camp de Coëtquidan, a été rédigée avant la création de la base de défense de Vannes-Coëtquidan. En accord avec le responsable de site et d emprise, il revient au COmmandant MIlitaire d Ilot (COMILI) d actualiser ce document en intégrant la nouvelle organisation des unités présentes sur le site et en tirant les enseignements des trois dernières années de vie sur cet espace partagé. Plans et directive d'accès Le camp de Coëtquidan héberge des unités de volume et de dépendance hiérarchique différentes. Au total ce sont près de personnes qui travaillent sur place de façon permanente. Elles sont essentiellement réparties au sein des organismes suivants : - les Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan (ESCC) ; - le groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) ; - le centre de production alimentaire de Coëtquidan (CPAC) ; - l unité de soutien de l infrastructure de la Défense (USID) ; - le centre médical des armées (CMA) ; - le centre de formation initiale militaire de la 9 e BIMa (CFIM) ; - la section munitions de l EP Bretagne (SIMu) ; - la CIRISI/antenne de Coëtquidan. Largement ouvert sur l extérieur en journée, le camp est également accessible à de nombreux visiteurs réguliers ou occasionnels qui assurent des services contractualisés ou qui sont attirés par les clubs sportifs et artistiques ou les lieux de restauration et d hébergement militaires. Au final, les nombreux allées et venues qui s opèrent sur le camp justifient l édiction de règles précises pour l entrée, la circulation piétonne et motorisée et le stationnement sur le camp bâti. Ces règles sont énoncées dans la présente note. 69
70 Plans et directive d'accés TABLE DES MATIÈRES I - Conditions générales d accès sur le camp bâti II - Modalités d accès des personnels et des véhicules 21 personnel 22 véhicules 221 le laissez-passer permanent 222 le laissez-passer provisoire 223 le laissez-passer de très courte durée 224 le carnet de bord 225 cas particulier des grosses manifestations 226 cas particulier du musée 227 cas particulier des AOT 228 contrôle de sortie du camp 23 Vigipirate III Circulation dans le camp bâti IV Stationnement 41 règles générales 42 organisation du stationnement 421 écoles de Saint-Cyr Coëtquidan 422 BdD GSBdD 423 autres organismes implantés sur le camp bâti V Modalités particulières camp national de Coëtquidan 51 circulation 52 prescriptions particulières 53 stationnements autorisés la société de chasse de Coëtquidan les exploitants forestiers les clubs de l ASAEC 54 prévention des accidents les déplacements à pieds les déplacements en véhicules VI - Sanctions applicables aux infractions aux règles de circulation et de stationnement 61 définitions des infractions 62 sanctions Documents en annexe 1 état récapitulatif des aires de stationnement par catégorie de personnels et/ou services 2 plan général de stationnement dans le camp bâti de Coëtquidan (hors zone ESCC) 3 plan particulier de stationnement aux ESCC 4 et 4 bis plan de stationnement des cadres de l État-major 5 plan du camp national de Coëtquidan 6 plan de surveillance et de prévention de l influenza aviaire 7 documents divers 70
71 I - CONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS AU CAMP BÂTI DE COËTQUIDAN L accès au camp est règlementé. Il est possible par les deux entrées suivantes : entrée principale côté est du camp : Bellevue ; entrée secondaire côté nord du camp : axe noble statues. L entrée principale, auprès de laquelle se situe le poste d accueil filtrage, est contrôlée 24h/24h. Elle permet un accès jour et nuit aux véhicules porteurs d un laissez-passer. Tous les véhicules entrant sont contrôlés. S ils ne sont pas détenteurs d un laissez-passer permanent, les conducteurs peuvent se doter d un laissez-passer provisoire ou de très courte durée selon leur temps de présence sur le site. La carte d accès est délivrée au PAF 1 contre renseignements écrits fournis par le demandeur et justificatif d identité. Pour les véhicules de la défense, non munis de badge d accès, les carnets de bord - dûment remplis - sont contrôlés, à l entrée comme à la sortie. Plans et directive d'accès L entrée secondaire ne permet l accès au camp que le jour, de 6h30 à 19h30. Il n y a pas ici présence permanente de gardiens veilleurs ; cependant, un contrôle aléatoire peut être décidé par le COMILI ou être systématisé en période d alerte Vigipirate renforcée. Une barrière cadenassée empêche toute entrée entre 19h30 et 6h30. Il est rappelé que l entrée par l axe noble, contrôlée au niveau de la barrière de Montervilly, n est pas l entrée officielle du camp bâti mais un point de passage entre celui-ci et le camp national, réservé exclusivement aux activités internes des formations d élèves des écoles, ainsi que des troupes en exercice sur le camp. Les laissez-passer concernent les véhicules et non les personnes. Ainsi doivent-ils être parfaitement visibles pour permettre un contrôle aisé aux entrées et sur l ensemble du site. Le personnel militaire qui compose la cellule accueil filtrage peut en effet pratiquer des contrôles sur les aires de stationnement du camp. Les laissez-passer permanent sont autocollants ; ils doivent être placés sur le bas de pare-brise, côté conducteur. Les laissez-passer provisoires et de très courte durée se présentent sous forme de carte bristol ; ils doivent être placés sur le tableau de bord, écriture visible. Une modernisation des moyens techniques mis en œuvre à l entrée principale de Bellevue devrait s opérer au cours de l année 2013/2014. Elle permettrait une ouverture automatique de barrière par lecture des plaques d immatriculation des véhicules dès lors que ceux-ci ont été enregistrés au PAF. 1 PAF : poste d accueil et de filtrage 71
72 Plans et directive d'accés II - MODALITÉS D ACCÈS DES PERSONNELS ET DES VÉHICULES DANS LE CAMP BÂTI DE COËTQUIDAN Remarque préalable : Le camp bâti de Coëtquidan n est pas une enceinte fermée ; aucune clôture ne le délimite et il ne constitue pas en tant que telle une zone protégée. Abritant cependant un certain nombre de sites sensibles, il doit être contrôlé sur ses points d accès. 21 PERSONNEL (PIÉTONS) Pendant les heures ouvrables, il n y a pas de contrôle appliqué aux piétons à l entrée du camp bâti. La liberté d accès est justifiée par le volume important du personnel travaillant sur le site ou ayant à y séjourner ponctuellement ; elle est également imposée par le grand nombre d accès possibles à l écart des axes routiers. Cependant, toute personne militaire ou civile présente sur le site après abaissement des barrières de filtrage doit pouvoir faire la preuve de son identité en présentant un des documents suivants : CATÉGORIES DE PERSONNEL Militaire en activité affecté à Coëtquidan OEA, EOA, OSC, MDR, stagiaires civils ou militaires Famille de militaire Personnel civil employé par un organisme du site de Coëtquidan Fonctionnaire de la Défense Contractuel, ouvrier d Etat de la Défense Visiteur, fournisseur et démarcheur Membre civil de l ASAEC Membre adhérent du cercle des armées DOCUMENTS À PRODUIRE Carte d identité, civile ou militaire- à jour Carte d identité nationale ou carte d identité professionnelle Pièces d identité avec photographie. Carte ASAEC Carte de membre des cercles. Les contrôles d identité sont prioritairement réalisés par le personnel du réseau sécurité du camp : officier supérieur de semaine ; officier et sous-officier de permanence ; chef de l élément d intervention, section de sécurité. Ils peuvent aussi être pratiqués par tout cadre permanant du site qui ne reconnaitrait pas un individu. En dehors des heures de service, tout comportement suspect doit être signalé au poste central de protection. Déplacements et circulation à pied dans le camp bâti : L accès à l intérieur des bâtiments et installations des organismes implantés sur le site de Coëtquidan est interdit au public 2 2 Les familles du personnel militaire et civil de la défense font partie du public. 72
73 Ne sont cependant pas concernés par cette interdiction : - le cercle de Lattre pour les ayants droits, - la bibliothèque de garnison pour les abonnés, - le cinéma BONAPARTE lors de séances théâtre ou cinéma - programmées, - les bâtiments ou zones (sous réserve d AOT) de l ASAEC, attribués aux associations - la SEM, - le musée du souvenir, - les chapelles, l oratoire, - les bâtiments ouverts au public lors de manifestations autorisées. Plans et directive d'accès Points particuliers : Il est formellement interdit au public de pénétrer dans : - les bâtiments non occupés du domaine militaire (les normes de sécurité ne peuvent y être assurées) ; - les zones et installations techniques, sportives, d instruction ou présentant des risques particuliers (ex : piste d audace, parcours d obstacles, zones techniques BML et GSBdD, aire de tri des déchets, aire de protection sauvegarde de la DFMO/DTAM, zone du Minerais, zone de la CIRISI/antenne RITTER, station d épuration, points de captage, usine de traitement de l eau. liste non exhaustive) ; - En particulier, l accès aux galeries techniques des ESCC est strictement interdite (risques : électrocution, noyade, traumatismes divers, etc ) ; En cas d effraction constatée, le commandement des écoles se donne la possibilité de déposer plainte. - il est rappelé en outre que, hors entrainement militaire programmé et encadré, la baignade est interdite dans tous les plans d eau du domaine militaire des camps bâti et national ; - il est formellement interdit de toucher et de monter sur les statues de TURENNE, MARCEAU et KLÉBER, exposées aux intempéries depuis plus de 50 ans et dont l état de conservation présente un risque tant pour leur conservation que pour la sécurité du personnel. Il est donc strictement interdit de pénétrer dans le périmètre de sécurité mis en place. Toute personne contrevenant à ces interdictions engage sa propre responsabilité, et ne pourra invoquer la responsabilité de l un des organismes stationnés sur le site de Coëtquidan en cas d accident. L application de ces prescriptions est du ressort de tous. Tout personnel affecté à Coëtquidan doit sensibiliser sa famille sur ces dispositions. À cet effet en début de chaque année scolaire des notes de rappel, sous timbre COMILI, préciseront à nouveau ces prescriptions et interdictions diverses. En outre le service de permanence et le service général effectuent régulièrement des contrôles, en particulier le mercredi après-midi, les jours ouvrables après 18h, le weekend, et pendant les vacances scolaires et périodes de régime réduit des écoles. 73
74 Plans et directive d'accés 22 VÉHICULES Toute personne voulant pénétrer en véhicule sur le site doit être dotée d un laissez-passer. Trois types de laissez-passer sont délivrés par le poste d accueil filtrage : - Le laissez-passer permanent ; - Le laissez-passer provisoire ; - Le laissez-passer de très courte durée. L accès au camp est également autorisé aux véhicules de la défense dotés d un carnet de bord à jour. 221 Le laissez-passer permanent : C est un badge autocollant de couleur 3, placé en bas de pare-brise sur le côté conducteur. Il permet un accès permanent tout au long de l année scolaire (septembre à septembre). Sont attributaires les personnels suivants dès lors qu ils ont rempli le formulaire délivré au PAF : - Le personnel militaire et civil de la défense travaillant sur le site ; - Les élèves officiers en formation au sein des écoles ; - Les adhérents des clubs de l ASAEC de Coëtquidan ; - Les conducteurs livreurs des sociétés commerciales ou de service 4 qui, du fait de leurs relations avec un ou plusieurs organismes du site, accèdent au camp bâti de façon très régulière. Chaque demandeur de laissez-passer permanent doit faire la preuve de son affectation sur l un des organismes du camp ou des liens réguliers qu il a à entretenir avec cet organisme (ordre de mutation, certificat de formation d élève, attestation d organisme ). Le formulaire de demande le laissez-passer peut être obtenu au PAF et auprès du chef du service général. Les renseignements demandés doivent permettre d identifier sans difficulté le propriétaire d un véhicule et de s assurer ainsi de la présence exclusive sur le camp bâti de personnels autorisés à s y trouver. Le badge d accès est remis au plus tard 48h après le dépôt de la demande. Le laissez-passer permanent est changé tous les ans courant septembre. C est le PAF qui initie cette opération en interpellant chacun des détenteurs identifiés. Tout personnel quittant définitivement le camp, pour quelque motif que ce soit, doit décoller le badge de son pare-brise et le remettre au PAF lors de son circuit de départ. Afin de faciliter ce travail annuel, le DRH du GSBdD, ainsi que les différents traitants RH des petites entités du site, transmettront leur liste PAM (personnel entrant et sortant) dès lors qu elle sera arrêtée, au plus tard fin juin. Ils s attacheront à communiquer toute évolution au-delà de cette échéance. 3 La couleur du badge change chaque année. 4 Les sociétés de maintenance (COFELY, INEO, nettoyage ) sont à intégrer dans cette catégorie.
75 222 Le laissez-passer provisoire : Ce laissez-passer concerne : - Les troupes de manœuvre ; - Le personnel instructeur en renfort du CFIM ; - Le personnel en attente de réalisation du laissez-passer permanent ; - Les entreprises effectuant des travaux ponctuels. Plans et directive d'accès Le laissez-passer provisoire est remis au PAF contre le même document renseigné que celui nécessaire à l obtention d un laissez-passer permanent. Il permet au détenteur de se déplacer librement durant sa courte présence (plusieurs jours) sur le camp. Le formulaire de demande est détruit dès restitution du laissez-passer. 223 Le laissez-passer de très courte durée : Peuvent pénétrer en véhicule personnel dans le camp bâti en se dotant d un laissezpasser très courte durée (<12h) : - Les conducteurs livreurs inhabituels ; - Les visiteurs occasionnels (musée du souvenir ; familles, réunions de promotions ) ; - Les invités à une activité organisée au cercle mess (mariage, baptême ou autre) ; - Les participants à une activité culturelle ou sportive ; - Les participants à un colloque ; - Les participants à une cérémonie militaire. - Les bénéficiaires du cercle mess (titulaires d une carte d identité militaire ou d une carte d adhérent aux cercles nationaux), Le laissez-passer de très courte durée est remis au PAF contre un document d identité (carte d identité nationale ou militaire, passeport). Ce laissez-passer a une durée de validité maximale de 12h. Chaque délivrance est mentionnée sur un registre et les documents d identité sont précieusement conservés au poste. Lorsqu un visiteur indique qu il souhaite rencontrer un personnel travaillant sur le site, le planton entre en contact téléphonique avec l intéressé pour s assurer de sa présence et de sa volonté de recevoir dans son bureau. Le laissez-passer concerne le véhicule ; il doit donc être placé sur le tableau de bord de manière à être parfaitement visible et contrôlable par le personnel du service général. 224 Le carnet de bord : Peuvent pénétrer en véhicule de la gamme tactique ou en VGCE (véhicule blanc avec le logo défense sur le pare-brise arrière) sur présentation du carnet de bord : - Le personnel militaire ou civil travaillant sur le site de Coëtquidan ; - Le personnel militaire ou civil de la défense (Terre, Air, Mer, Gendarmerie) 75
76 Plans et directive d'accés Contrôle du carnet de bord : Le planton doit s assurer que : 1/ le carnet de bord est rempli pour le jour du contrôle ; 2/ la mission est en cohérence avec la présence à l entrée du camp de Coëtquidan ; 3/ le carnet de bord est signé par un des personnels habilités dont l identité figure en début de carnet. Pour un véhicule isolé, le carnet de bord du véhicule est systématiquement contrôlé. En rame, seul le carnet de bord du véhicule du chef de détachement est contrôlé. Pour les véhicules de la défense du site 5, détenteurs d un laissez-passer permanent, le contrôle du carnet de bord est facultatif. Il peut cependant être pratiqué ponctuellement dans le cadre de vérifications du bon usage de ces véhicules. 225 Cas particulier des grosses manifestations : Certaines manifestations organisées sur le camp de Coëtquidan peuvent attirer un public nombreux et générer un flux de véhicules imposant (Triomphe des écoles, sabres et casoars, baptême de promotion, activité hippique ou plus largement sportive ). La délivrance de laissez-passer de très courte durée peut dès lors s avérer irréaliste car trop chronophage. Deux cas sont à considérer : 1/ L organisateur de la manifestation connait ses invités : Il prend contact avec le Service Général pour donner les détails d organisation : date, heure, lieux, modalités pratiques. S il le peut, il transmet une liste nominative du personnel attendu. Le jour de l activité, il dépêche un membre du groupe organisateur à l entrée du camp pour appuyer le personnel du PAF au moment de l arrivée des invités ; il se porte garant de ces derniers sans qu il y ait délivrance de laissez-passer ni dépôt de document d identité. 2/ L organisateur de la manifestation ne connait pas les visiteurs : Les barrières sont levées et aucun contrôle n est exercé dans ce cas très particulier et exceptionnel qui marque une totale ouverture du site à un large public. Des contrôles renforcés sont alors menés sur l ensemble du camp par le personnel militaire du PAF ; ils visent à s assurer du bon comportement des visiteurs et à intervenir le cas échéant pour maintenir la sécurité des personnes et des biens. 226 Cas particulier du musée du souvenir : L accès au musée est ouvert au public. Dès lors que les visiteurs se présentent de manière isolée, ils sont soumis aux règles de filtrage habituelles et doivent donc se doter d un laissez-passer de très courte durée. Si le conservateur du musée a connaissance de la visite d un groupe organisé, il en communique les détails au Service Général. Les pièces d identité pourront être demandées à l organisateur et/ou au conducteur. 5 véhicules de la gamme commerciale ou de la gamme tactique 76
77 227 Cas particulier des AOT 6 : Des autorisations d occupation temporaire d espaces ou de locaux peuvent être délivrées par le com BdD ou l EMSD de Rennes. Elles intéressent principalement des associations ou des collectivités diverses et sont la plupart du temps de courte durée. Tout organisme du site de Coëtquidan, impliqué dans ce type d autorisation doit informer le service général et le PAF en précisant le volume de personnel et de véhicules amenés à pénétrer sur le camp. Des laissez-passer provisoires ou de très courte durée sont alors établis selon la décision du chef du service général. Plans et directive d'accès 228 Contrôle de sortie du camp : En temps ordinaire, la sortie du camp ne nécessite pas le contrôle du planton. L ouverture de barrière se fait par intervention du planton dès l approche du véhicule observé sur l écran de surveillance. Seuls les porteurs de laissez-passer de très courte durée doivent, après franchissement de la barrière, se stationner en face du PAF puis récupérer leur document d identité contre restitution de leur carte d accès. Dans certains cas particuliers (décision du COMILI, posture Vigipirate renforcée), la barrière de sortie peut nécessiter la présentation d un laissez-passer (permanent ou provisoire) ou la présentation d un carnet de bord. Dès lors, les mesures édictées pour l entrée s appliquent à l identique pour la sortie. 23 VIGIPIRATE : En cas d élévation du niveau d alerte Vigipirate, le COMILI arrêtera par note spécifique les mesures de protection à appliquer tant pour l accès au camp que pour les rondes de surveillance sur l emprise. S appuyant prioritairement sur la chaine de sécurité 7 déjà existante en temps ordinaire, il pourra prendre des dispositions d exception qui modifieront l emploi du temps habituel du personnel militaire travaillant sur le camp au sein des diverses formations. Les mesures qui pourraient être mises en œuvre sont les suivantes : - augmentation du nombre des plantons sur les points de filtrage ; - contrôle systématique du droit d accès des véhicules sur les trois axes routiers ; - vérifications des coffres et habitacles ; - vérification de l identité du personnel (piéton ou conducteur) demandant l accès au camp ; - augmentation du nombre de patrouilles de l élément d intervention dans la partie camp bâti et camp national (attention portée sur les zones protégées et aux abords des PIV 8 ) ; - fermeture des points d accès autres que celui de Bellevue. 6 AOT : autorisation d occupation temporaire 7 Constitution de la chaine : Officier de sécurité ; OSS ; OP ; SOP ; chef SG ; EI. 8 PIV : point d importance vitale.
78 Plans et directive d'accés III - CIRCULATION DANS LE CAMP BÂTI DE COËTQUIDAN L application stricte du code de la route est en vigueur sur l ensemble du camp bâti qui doit être considéré comme une agglomération. Sauf indications contraires, la vitesse maximum autorisée est de 50 km/h sur toute l emprise du camp bâti. Par ailleurs, le plan ci-après définit les zones où la vitesse est limitée à 30km/h. 30 km/h 50 km/h Points particuliers : - une zone à 30 km/h a été définie au carrefour des avenues FOCH et de LATTRE (rond-point Desroches). La règle de la priorité à droite est à appliquer sur ce type d aménagement et les piétons sont prioritaires dans tous les cas (passage d écoliers et étudiants vers la cité scolaire). - la signalisation verticale et horizontale, conforme à la réglementation, doit faire l objet d un respect rigoureux. - le port de la ceinture est obligatoire et l utilisation de téléphones mobiles est interdite pour les conducteurs. - Hormis pour se rendre aux stations d épuration de Saint Malo de Beignon et du bois du loup et à la station de relevage de Basse Lande, les véhicules techniques, de type MEGA, ne sont autorisés à circuler qu à l intérieur du camp bâti. - La traversée du Marchfeld depuis les peignes est interdite. 78
79 IV - STATIONNEMENT 41 - RÈGLES GÉNÉRALES Toutes les routes du camp bâti sont considérées comme des voies de circulation. Il est donc rappelé que les véhicules ne doivent pas stationner sur la chaussée mais uniquement sur les parcs de stationnement répertoriés (voir annexes) ou sur certains emplacements matérialisés sur la voirie. Plans et directive d'accès Il est interdit de stationner : - sur la cour RIVOLI ; Sur cette place d armes et d honneurs les seuls véhicules pouvant stationner sont ceux du Général commandant les écoles et des visiteurs autorisés par le chef de cabinet du général ; - dans les déambulatoires des peignes ; - pour les deux roues, dans le couloir reliant les salles de cours dites «BARAGUEY» sous le Bât 076 (PC/ESCC) ; - sur les avenues, BOURNAZEL, JUIN, GARIGLIANO, CADETS DE LA FRANCE LIBRE et SAUMUR, CHEMIN DES DAMES ; RUE DE LA SOMME ; MASSENA. - sur l avenue NARVICK (sur la zone technique de la chaufferie). - le long du bâtiment 77 (EAM) ; - sur l allée menant à l entrée nord de la piscine ainsi que sur le parking réservé aux personnels d exploitation et aux véhicules de sécurité (SAMU, pompiers...). - sur toutes les aires de déchargement, manutention des formations stationnées sur le site (exemple : cercles, réception petits colis, magasins SSC, CPAC liste non exhaustive). Il est rappelé par ailleurs que les revêtements de certaines aires ne sont absolument pas adaptés pour permettre le stationnement de véhicules : - les aires de rassemblement, en particulier dans les peignes, - les cours WAGRAM et RIVOLI ; - les terrains de sport le long de l avenue Murat ORGANISATION DU STATIONNEMENT (récapitulatif et plans en annexes 1 à 4) 421 Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan Pour permettre un stationnement des véhicules le plus harmonieux possible sur le site, la répartition initiale suivante est arrêtée : - Stationnement du général et des visiteurs officiels : Cour RIVOLI ; - Stationnement des directeurs et grands chefs de service : 79
80 Plans et directive d'accés MARCHFELD ; de part et d autre de l escalier d accès au PC, emplacements matérialisés B4 de l annexe 3 ; - Stationnement des cadres et du personnel civil de l état-major ESCC : MARCHFELD ; emplacements B2 et B3 de l annexe 3. - Stationnement pour les visiteurs du PC des ESCC : Cour MARENGO, côté amphi NAPOLEON ; emplacements X de l annexe 3. - Stationnement EAM et ASCC/BFAO : Latéral AUSTERLITZ, cour MARENGO (côté BFAO), avenue des CADETS DE SAUMUR ; emplacements E1 et E2 de l annexe 3. - Stationnement DGER et CREC : Marchfeld ; emplacement C1 sur l annexe 3 ; Bordure de l avenue du chemin des dames ; emplacement C2 de l annexe 3 ; Avenue BOURNAZEL ; emplacement C3 de l annexe 3 ; Avenue des Cadets de Saumur ; emplacement C4 de l annexe 3. - Stationnement aumônerie : Proximité chapelle et oratoire ; emplacement D3 de l annexe 3. - Stationnement DEPMS : Devant le gymnase et devant l ancienne salle de musculation ; emplacement M de l annexe 2. Le personnel extérieur à la DEPMS et participant à une activité sportive doit se garer sur l emplacement C2 de l annexe 3. La zone située à l entrée de la piscine est réservée aux secours éventuels. - Stationnement DFMO : Autour du bâtiment DFMO et le long de l avenue de NARVICK, sur les emplacements matérialisés ; emplacements L de l annexe 3. - Stationnement DFE : Personnel de direction : voir supra EM ESCC Cadres des formations d élèves : le long des avenues BELLAVENE et MURAT pour les formations stationnées à WAGRAM ; emplacement B6 de l annexe 3. Cadres de l ESM1 : devant le bâtiment PC ESM1 ; emplacement B5 de l annexe 3. - Stationnement Musée : AUSTERLITZ gauche ; emplacement F de l annexe 3 Pour les cars : avenue DUGUESCLIN ; emplacement G de l annexe 3. - Stationnement des élèves : Elèves de l ESM1, ESM2, EMIA1, EMIA 2 : esplanade à l est du restaurant WAGRAM ; emplacement A de l annexe 3. Elèves de l ESM4 : le long de l avenue du maréchal LYAUTEY ; emplacement S de l annexe 2. Elèves de l ESM3 : emplacement T de l annexe 2. Observations : Il est rappelé que toutes les cours intérieures et aires de rassemblement des «peignes» sont strictement interdites au stationnement. Les parcs de stationnement F et E1 de l annexe 3 (avenue d Austerlitz, encadrant la cour RIVOLI) doivent être vides de tout véhicule lors des cérémonies se déroulant sur la cour RIVOLI. 80
81 422 BdD / GSBdD Stationnement du PC BdD, de l EM/GSBdD, du SAP, du SAF Sur le parking devant le bâtiment 862 ; emplacement D1et D2 de l annexe 3. Stationnement pour le cercle LE PULOCH : Le long du bâtiment 062 ; emplacement D5 de l annexe 3. Observation : Il est interdit de stationner le long de l avenue des cadets de la France Libre, et devant l entrée des fournisseurs bas du bâtiment 062. Plans et directive d'accès Stationnement pour le restaurant WAGRAM : Le long de l avenue MASSENA niveau restaurant ; emplacement D6 de l annexe 3. Observation : Il est interdit de stationner sur les aires situées en bas du restaurant WAGRAM cellesci étant réservées aux manœuvres des fournisseurs et au stockage des marchandises avant exploitation. Stationnement pour le cercle mess de LATTRE, GSBdD/SVC : A proximité du cercle mess et de l hôtellerie ; emplacement P de l annexe 2. Stationnement des maîtres ouvriers : Dans l ex quartier Bellion ; emplacement O de l annexe 2. Stationnement du bureau de garnison/gsbdd/ssc : Avenue du Maréchal Lyautey ; emplacement R de l annexe 2. Stationnement des EVAT résidents : A proximité des bâtiments 324 (ESCC) et 325 (GSBdD) ; emplacement V de l annexe Autres unités et services stationnés dans le camp bâti de Coëtquidan : Stationnement du CPAC : Aire du CPAC ; emplacement P de l annexe 2. Stationnement du CFIM : Le long de la rue PICHEGRU ; emplacement Q de l annexe 2. Stationnement de l antenne de la DIRISI et de l USID : Disposent de leurs propres aires de stationnements. Stationnement du CMA : Parking du château d eau. 81
82 Plans et directive d'accés V - MODALITÉS PARTICULIÈRES POUR LE CAMP D ENTRAINEMENT NATIONAL Le camp d entrainement national de niveau 2 de Coëtquidan est une zone militaire exclusivement réservée à la manœuvre dans sa partie sud et au tir dans sa partie nord (cf. annexe 5). L accès au camp national est donc interdit au public et réglementé. 51 CIRCULATION Les déplacements à pied ou en véhicules, autres que ceux réalisés par le personnel en manœuvre sur le camp national, sont interdits. Seules les trois routes civiles qui traversent le camp national peuvent être empruntées. - la RD route reliant CAMPÉNÉAC à BEIGNON vitesse limitée à 90 km/h, - la RD route reliant PORCARO à BEIGNON vitesse limitée à 90 km/h, - la Route communale reliant AUGAN à BEIGNON vitesse limitée à 50 km/h. Les personnes qui empruntent ces voies doivent rester sur la chaussée et ne pas stationner. RAPPEL : La route partant du «carrefour de la Rangers» intersection RD 124 et R communale vers le camp bâti, n est en aucun cas une voie d accès au camp bâti. De même, la route rejoignant le camp bâti depuis la RD 724 reste une voie d accès secondaire au camp bâti. En dehors de ces axes civils, ou les manœuvres sont interdites, la manœuvre des troupes à pied est prioritaire sur tous les autres axes dans toute la partie sud du camp national. Par ailleurs, sur les axes secondaires du camp national la vitesse limitée à 50 Km/H. Sur la portion de l avenue LECLERC (axe statues de Montervilly / écoles) après et avant le carrefour avec la RD124 (Montervilly) et dans les deux sens de circulation la vitesse est limitée à 70 km/h. L'accès à la partie nord du camp national est interdit. 52 PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES Les activités sportives hors épreuves officielles entraînant la mise en place d un dispositif de sécurité particulier sont à proscrire sur les voies de circulation. L autorisation d accès au camp national ne s applique en aucun cas à l usage des motos 11 et 4x4 tout terrain (dont l utilisation est strictement interdite en dehors des routes goudronnées). En particulier, il est interdit de pénétrer dans : - le village de combat ; - la station d épuration et les points de captage de l eau ; - les usines de traitement des eaux ; - les ruines du château du bois du loup (risque majeur d éboulement) ; - le périmètre de sécurité en place autour des statues BAYARD et DU GUESCLIN. 9 La RD 724 peut temporairement être déviée lors des tirs mortier 10 La RD 124 peut être déviée à l occasion du 2S 11 Sauf le club moto sur autorisation 82
83 Enfin il est rappelé que la baignade est strictement interdite dans les étangs du camp national. Tout contrevenant aux règles ci-dessus édictées s expose aux peines applicables aux contraventions de la 4e classe conformément aux textes réglementaires. À l occasion de chaque rentrée scolaire, des notes de rappel, sous timbre COMILI, précisent ces prescriptions et interdictions diverses. Le service de permanence et le service général effectuent régulièrement des contrôles, en particulier le mercredi après-midi, les jours ouvrables après 18h00, le week-end, et pendant les vacances scolaires et périodes de régime réduit des écoles. 53 STATIONNEMENTS ET ACTIVITÉS AUTORISÉS Du fait d une convention qui les lient aux écoles ou d une autorisation d occupation temporaire, certains organismes ou associations sont autorisés à circuler et à stationner sur le camp national. Entrent dans ces catégories : - La société de chasse de Coëtquidan : L ouverture annuelle de la chasse est fixée par arrêté préfectoral. Les chasses sont autorisées sur le camp le samedi, le dimanche, les jours fériés ou sur autorisation particulière du DFA des écoles. Conformément à ce qui est stipulé d une part dans la convention de gestion, cosignée par le président de la société et le CFA des écoles, et d autre part dans le règlement de ladite société, les chasseurs s engagent : - à porter sur leur véhicule, de façon très visible l autocollant de la société de chasse 12 ; - à ne pas circuler ni stationner sur les pistes et sur les bas-côtés des routes ; - à ne pas se stationner sur l axe noble entre la barrière de Montervilly et les écoles ; - à se stationner sur les parkings identifiés par le président de la société et validés par le commandement des écoles. Une liste des sociétaires est adressée chaque année au PC Tir du camp. - Les exploitants forestiers. Les entreprises de travaux forestiers ou les particuliers disposant d une autorisation de l ONF ou d une AOT valide peuvent réaliser des coupes de bois dans la partie sud du camp national sous le contrôle de l Office National des Forêts. L exploitant doit être en possession d une autorisation de coupe délivrée par l ONF. Le responsable de l ONF donne régulièrement à l officier tir du camp une liste à jour des exploitants autorisés. Ces derniers n ont accès qu à leur parcelle et en aucun cas au camp bâti. - Les clubs de l ASAEC, Peuvent enfin être autorisés à circuler et à stationner dans le camp national, certains clubs de l ASAEC agissant dans le cadre du règlement intérieur de l association, sous réserve que l activité soit dûment référencée. Le responsable de club devra dès lors : - demander au PC TIR l autorisation d occupation d une zone pour mener l activité ; - transmettre au DFA des écoles copie de la note d organisation de l activité ; - dresser la liste des participants et en donner copie au PC TIR et au service général des ESCC ; - rendre compte à la permanence des ESCC du début et de la fin d activité. Plans et directive d'accès 12 Un spécimen de laissez-passer se trouve au PC Tir du camp, au poste central de protection et au poste accueil filtrage 83
84 Plans et directive d'accés 54 PREVENTION DES ACCIDENTS Déplacements à pieds Dans le cadre de la prévention des risques liés à la circulation des troupes à pied sur les itinéraires des écoles aux horaires de basse visibilité, la note express de référence définit les moyens de signalisation à mettre en œuvre : Chaque personnel doit avoir connaissance de ces règles de sécurité et doit les appliquer tant pour les déplacements individuels que dans l encadrement d unité. Chaque élève recevant un brassard fluorescent dans son paquetage d arrivée, il est décidé ce qui suit : - le personnel isolé porte le brassard côté axe roulant ; - l unité en déplacement met en place : 1 homme devant avec un brassard fluorescent ; 1 homme en serre file avec un brassard fluorescent ; 1 ou 2 hommes en fonction de la longueur du détachement répartis le long de la colonne avec un brassard fluorescent ; s il y a un chef de détachement, celui-ci portera également un brassard Déplacements en véhicules La conduite des véhicules terrestres à moteur est régie par le Code de la Route. L utilisation de véhicules de l administration (gamme tactique ou commerciale) oblige par ailleurs à appliquer l instruction 2000/DEF/EMA/SC-SOUTIEN/BPSO relative aux règles d emploi et de circulation des véhicules au sein du ministère de la défense ainsi que la directive d application donnée en référence. Les différents textes, directives et plans d action de niveau ministériel rappellent les grands enjeux et les moyens à mettre en œuvre dans les plans de prévention du risque routier dans les services de l état. À ce titre il appartient à chaque conducteur de prendre en compte ces recommandations sur son comportement lors de ses actes de conduite. Afin d évaluer la prise en compte de ces recommandations, des opérations de contrôle inopinées seront effectuées sur le site. 84
85 VI - SANCTIONS APPLICABLES AUX INFRACTIONS AUX RÈGLES DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT Le code de la route s applique sur l ensemble du camp de Coëtquidan. De par le champ d application du code de la route, la gendarmerie peut être amenée à intervenir et à verbaliser sur les camps bâti et national de Coëtquidan. Sa venue est sollicitée par le COMILI et vise à opérer des contrôles de tout type : vitesse, stationnement, alcoolémie, stupéfiants, ceintures, éclairage... Les gendarmes peuvent également effectuer des contrôles dits «d initiative» après en avoir informé le COMILI. L accès au camp étant réglementé, le contrôle des personnes et des véhicules y circulant et y stationnant est du ressort de l officier supérieur chargé du service général, (officier de sécurité des ESCC). La section de sécurité, placée sous les ordres du chef du service général, participe à la mise en œuvre de ce contrôle ; elle peut également contrôler les documents de bord des véhicules de la défense (gammes tactique et commerciale). Le COMILI peut également faire appel à la cellule de prévention et de sécurité routière du site de Coëtquidan pour faire réaliser des contrôles planifiés ou inopinés. Leur rôle, essentiellement préventif et pédagogique, peut cependant amener à prendre des mesures disciplinaires si la faute observée par un conducteur révèle un comportement particulièrement dangereux ou l inobservation de règles qui ont été clairement édictées. Les contrôles peuvent concerner : - le port de ceinture de sécurité ; - l éclairage du véhicule (automobile ou deux roues) ; - l alcoolémie (selon les modalités de l instruction de 2 e référence) ; - le respect de signalisation. Plans et directive d'accès 61 - INFRACTION Les infractions au code de la route et à la présente directive sur l accès, la circulation et le stationnement sur le site de Coëtquidan sont constatées par : - la gendarmerie ; - le personnel de la cellule Prévention circulation routière ; - les officiers et sous-officiers de la chaine de sécurité : officier de sécurité, OSS, OP, SOP, chef du SG. Elles font l objet : - pour la gendarmerie : d un procès-verbal dressé à l encontre du conducteur en faute, avec les suites éventuelles prévues par le code de la route ; d un rapport d infraction transmis au COMILI. - pour la cellule Prévention et de la chaine de sécurité : d un compte rendu précis adressé au COMILI qui engagera les mesures disciplinaires SANCTIONS Les infractions relevées par la gendarmerie font l objet de toutes les sanctions applicables par les dispositions du code de la route. 85
86 Plans et directive d'accés Les rapports d infraction ou les fiches de contrôle transmises au COMILI donnent lieu à des sanctions appliquées selon un barème progressif. 1re infraction : avertissement. 2 e infraction : retrait provisoire du laissez-passer pour l accès au camp. La durée du retrait est fonction de la gravité de la faute commise. Le personnel militaire (cadres, élèves et militaires du rang) peut faire l objet de sanctions disciplinaires, sans préjuger des sanctions pénales prévues par le code de la route STATIONNEMENT PROLONGE OU DANGEREUX En cas de stationnement ne respectant pas l organisation prévue au paragraphe 42 ou dangereux car situé sur les axes de circulation, des sabots pourront être mis en place, sur ordre du chef du service général, par le personnel de la section de sécurité. L enlèvement de cette entrave ne se fera qu à la demande du propriétaire qui fera l objet d une sanction pour non-respect de la règlementation en vigueur sur le site. Pour les véhicules en stationnement prolongé, qui semblent ne pas avoir de propriétaire, une identification de ce dernier auprès de la gendarmerie sera effectuée et une évacuation vers la fourrière sera demandée. 86
87 87 Plans et directive d'accès
88 Plans et directive d'accés 88
89 89 Plans et directive d'accès
90 Plans et directive d'accés 90
91 91 Plans et directive d'accès
Parents, enfants. un guide pour vous
Parents, enfants un guide pour vous edit s mmaire Parents, Notre engagement de mettre en place un territoire compétitif, solidaire et durable ne peut se concevoir sans répondre aux besoins des enfants
Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription
Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui
Premier degré (public et privé) : géré par le service d action sociale des directions des services départementaux
CORRESPONDANTS ET LISTE DES AIDES DE L ACTION SOCIALE ANNEE SCOLAIRE 2014-2015 Premier degré (public et privé) : géré par le service d action sociale des directions des services départementaux Second degré
A.G.E.F. Z. I. 7, rue Philippe Lebon B.P. 110 21703 Nuits-Saint-Georges Cedex. Tél. 03 80 62 45 00 Fax. 03 80 61 37 52 [email protected] www.agef21.
A.G.E.F. Z. I. 7, rue Philippe Lebon B.P. 110 21703 Nuits-Saint-Georges Cedex Tél. 03 80 62 45 00 Fax. 03 80 61 37 52 [email protected] www.agef21.com Le mot de bienvenue du Président Vous avez choisi d
le Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs
LIVRET D ACCUEIL le Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs 23, rue du docteur potain 75019 Paris 01 53 38 62 50 Portraits des membres du groupe d expression du SAVS par Catel
ASSOCIATION ARISSE INSTITUT MEDICO-EDUCATIF ARMONIA Avec prise en charge de jour et d internat séquentiel LIVRET D ACCUEIL
ASSOCIATION ARISSE INSTITUT MEDICO-EDUCATIF ARMONIA Avec prise en charge de jour et d internat séquentiel LIVRET D ACCUEIL Directeur: Chef de Service Éducatif Assistante de Direction Accueil - Secrétariat
Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER
Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER SOMMAIRE Chapitre 1 : Inscription 3 Article 1 : Organisation de la restauration scolaire... 3 Article 2 : Fréquentation. 3 Article 3 :
INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015
NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 49 du 3 octobre 2014. PARTIE PERMANENTE État-Major des Armées (EMA) Texte 15
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n 49 du 3 octobre 2014 PARTIE PERMANENTE État-Major des Armées (EMA) Texte 15 INSTRUCTION N 1988/DEF/EMA/CPI portant organisation et fonctionnement du
Les droits et obligations du salarié Adresses utiles en Bretagne
Les droits et obligations du salarié Adresses utiles en Bretagne SOMMAIRE 1 L inspection du travail 2 Les syndicats de salariés 3 Les conseils de prud hommes 4 La santé et la sécurité au travail A CONSULTER
PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE
LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement
Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud
Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud ` Rentrée de septembre 2014 Madame, Monsieur, Dès la rentrée scolaire, le 2 septembre 2014, les nouveaux rythmes scolaires entrent en application sur l ensemble
TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort
TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort Année 2014-2015 Contact Service Éducation : 04 90 59 11 05 A. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 - Objet du règlement A compter
LE DIETETICIEN AU SEIN DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
LE DIETETICIEN AU SEIN DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Sommaire : Les missions page 2 Les secteurs d interventions page 2 Les contacts privilégiés page 3 Les cibles : A La restauration collective 1. Objectifs
REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS
Avenue des Thermes - BP 71 01220 Divonne-les-Bains Tel/Fax : 04 50 20 29 15 Courriel : [email protected] REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS A compter du 1 er septembre 2014
GUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013
GUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 LOGEMENT Une fois accepté en échange par notre université pour venir étudier dans le cadre
MAISON DES ASSOCIATIONS
MAISON DES ASSOCIATIONS ESPACE CLÉMENT-MAROT PLACE BESSIÈRES 2 Situé au cœur de la ville à l espace Clément- Marot, la Maison des associations a pour vocation de promouvoir et de faciliter la vie associative.
QUESTIONNAIRE DE RECENSEMENT DES BESOINS EN MODES DE GARDE POUR LA PETITE ENFANCE COMMUNE DE L ILE-ROUSSE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE MAIRIE DE L ILE-ROUSSE QUESTIONNAIRE DE RECENSEMENT DES BESOINS EN MODES DE GARDE POUR LA PETITE ENFANCE COMMUNE DE L ILE-ROUSSE Dans le cadre de sa politique
LIVRET D'ACCUEIL. EHPAD Valle Longa 0495532200 www.vallelonga.fr 20117 Cauro
LIVRET D'ACCUEIL EHPAD Valle Longa 0495532200 Sialare www.vallelonga.fr 20117 Cauro LE MOT D ACCUEIL Madame, Monsieur, Nous vous souhaitons la bienvenue à la résidence Valle Longa de Cauro. Valle Longa,
action sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris
action sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris 2014 2015 Sommaire - Les bénéficiaires de l action sociale 3 - Les différentes allocations proposées aux
AIDES SOCIALES 2015 Cocher la case correspondante à l aide concernée
Pour tout renseignement, contacter le Centre de la Relation Clients : Tél. 01 44 90 13 33 Fax 01 44 90 20 15 Formulaire de contact accessible sur notre site Internet www.crpcen.fr AIDES SOCIALES 2015 Cocher
RECRUTEMENT SURVEILLANCE DES EXAMENS. Temps de travail : Vous êtes recruté(e) pour une durée et un nombre d heures fixés contractuellement.
RECRUTEMENT SURVEILLANCE DES EXAMENS Temps de travail : Vous êtes recruté(e) pour une durée et un nombre d heures fixés contractuellement. Rémunération principale : Votre rémunération sera le résultat
Nom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE
DE FRANCE A Nom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE 1- Objet de la demande : O Allocation de solidarité O Allocation à durée déterminée O Allocation adulte ou enfant handicapé
Dossier d inscription
Partie réservée au service : N d arrivée : Ville de Digne-les-Bains Service éducation [email protected] Ecole : Classe : Année scolaire 2015/2016 Services d accueil pour les enfants des écoles
LIVRET D ACCUEIL DU STAGIAIRE AU MULTI-ACCUEIL
LIVRET D ACCUEIL DU STAGIAIRE AU MULTI-ACCUEIL Vous allez effectuer un stage dans notre structure. Ce livret d accueil a été rédigé pour vous souhaiter la bienvenue et vous donner quelques informations
GUIDE DES FAMILLES. 16 e BATAILLON DE CHASSEURS LE BATAILLON D ACIER
OPÉRATION EXTÉRIEURE AFGHANISTAN 2012 Ce guide est le fruit d un travail de partenariat entre le BEH du 16 e bataillon de chasseurs et l antenne ARIA de Bitche. 1 Opération extérieure Afghanistan - 2012
Facilitez vos démarches,
Facilitez vos démarches, renseignez-vous avant de vous déplacer DÉMARCHES ADMINISTRATIVES Permis de conduire : comment l obtenir? Pour obtenir une information ou connaître l adresse du point d accueil
Réf. Ifremer N 12/2 212 838. Surveillance et gardiennage du Centre Ifremer de Bretagne. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Réf. Ifremer N 12/2 212 838 Surveillance et gardiennage du Centre Ifremer de Bretagne Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) 1. OBJET...3 2. RESPONSABLES HABILITES...3 3. DEFINITION DES PRESTATIONS
REGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT
Direction Enfance et Vie Scolaire REGLEMENT INTERIEUR GARDERIES PERISCOLAIRES et RESTAURATION SCOLAIRE Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Le présent règlement s applique à compter du premier
Demande d agrément d assistant(e) maternel(le)
N 13394*03 Demande d agrément d assistant(e) maternel(le) Notice Vous allez faire une demande d agrément ou de renouvellement d agrément pour exercer la profession d assistant(e) maternel(le); ce métier
P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX
P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX MAI 2011 SOMMAIRE ADMINISTRATIF - DOMICILIATION - C.N.I Carte Nationale d Identité - EXTRAIT D ACTE DE NAISSANCE - DEMANDE D ASILE
Offrez un avenir international à vos enfants
E I B : UNE ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MATERNELLE PRIMAIRE u COLLÈGE Dans la lignée de l Ecole Internationale Bilingue d Angers, le Collège accueille vos enfants dès la 6ème dans un environnement sain
RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS
RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en
VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS. REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES
VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES L'accueil des enfants en Loisirs périscolaires et extrascolaires
Qu est-ce que l accueil de loisirs? I/ Présentation du gestionnaire. La Haye du Puits : Prétot-Sainte-Suzanne :
Qu est-ce que l accueil de loisirs? C est un accueil collectif de mineurs ouvert pendant le temps libre des enfants (mercredis/vacances), ayant une dimension éducative. Il est géré et financé par une collectivité
DOSSIER DE CANDIDATURE
UFR ESTHUA, Tourisme et Culture DOSSIER DE CANDIDATURE année universitaire 201 2015 2016 Licence Parcours SPORTS et LOISIRS (Saumur) EQUITATION - OPTION 1 IFCE (Brevet Professionnel / Diplôme d Etat Jeunesse,
Boudème Les Deux-Portes
Le quartier de Boudème Les Deux-Portes Bienvenue chez vous! Mieux connaître son quartier pour mieux en profiter : voici, en substance, l objectif de ce fascicule conçu par la Ville de Martigues et destiné
RUE JEAN JAURES RUE F. BARTHOLDI
RUE GASTON BERGER RUE JEAN JAURES RUE F. BARTHOLDI AVENUE JEAN MOULIN RUE JEAN GOUJON RUE ANTOINE WATTEAU RUE F. BARTHOLDI AVENUE JEAN MOULIN RUE JEAN GOUJON RUE ANTOINE WATTEAU Ce guide a pour objet d
affectation après la classe de
affectation après la classe de 2015 Les étapes de l affectation en lycée Deuxième semaine de mai : Le professeur principal de la classe remet à votre enfant la fiche préparatoire à la saisie des vœux sur
Chers Parents. Pour de plus amples renseignements et pour adhérer il suffit de vous rendre sur le site : http://apelma.e-monsite.
, Chers Parents Votre enfant entre cette année au Lycée Militaire d AUTUN. Cet internat d excellence regroupe un peu plus de 750 élèves répartis sur les classes prépa, lycée et collège venant de toutes
Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps
Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi LeS nouveaux rythmes à l école primaire Exemples d emplois du temps Mars 2014 n exemple d organisation des temps scolaire et périscolaire Commune de 21 000 habitants
Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 054-215402744-20140619-N6-19-06-2014-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 26/06/2014 Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire
RECOMMANDATIONS DÉPARTEMENTALES. Pour les Maisons d assistants maternels (MAM)
RECOMMANDATIONS DÉPARTEMENTALES Pour les Maisons d assistants maternels (MAM) Edition 2008 2013 CDAJE 38 Commission départementale de l accueil des jeunes enfants CDAJE 38 1 Par dérogation à l article
Venez à la rencontre des employeurs du ministère de la Défense et de la fonction publique
Venez à la rencontre des employeurs du ministère de la Défense et de la fonction publique Cercle Bellecour Quartier Général Frère 22 avenue Leclerc - Lyon 7 e Jeudi 15 novembre 2012 9h30-15h30 PROGRAMME
Règlement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016
Règlement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016 Le règlement intérieur peut être consulté en ligne Coupon à compléter et à remettre obligatoirement en page 5 ARTICLE 1 : FONCTIONNEMENT
Accord portant sur les mesures d accompagnement de la mobilité au sein de la Caisse d Epargne Loire-Centre
Accord portant sur les mesures d accompagnement de la mobilité au sein de la Caisse d Epargne Loire-Centre Entre les soussignés La Caisse d'epargne Loire-Centre dont le siège social est situé à ORLEANS,
édition janvier 2015 les horaires Z.I. Ouest / Stade Rennais Saint-Saëns / La Poterie
2015 édition janvier 2015 les horaires du lundi 5 janvier à debut juillet 2015 Z.I. Ouest / Stade Rennais Saint-Saëns / La Poterie SOMMAIRE Plan de la ligne.............................................
Une banque coopérative solide engagée dans sa région. Victor Hamon Président du Conseil d Orientation et de Surveillance
2012 CAISSE D EPARGNE : UNE BANQUE ENGAGÉE DANS SA RÉGION LA BANQUE. NOUVELLE DÉFINITION. LE MESSAGE DES PRÉSIDENTS Victor Hamon Président du Conseil d Orientation et de Surveillance Jean-Marc Carcelès
... Caf.fr, naviguez facile! Caf de la Haute-Vienne Création octobre 2012 Crédit dessins : icônothèque Cnaf
... Caf.fr, naviguez facile! Caf de la Haute-Vienne Création octobre 2012 Crédit dessins : icônothèque Cnaf Ecran d'accueil du Caf.fr Mon Compte Pour gérer directement son dossier Ma Caf pour accéder aux
Maréchal Ardans-Vilain. Denis. "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique." Programme. Michel Petiot.
Canton Meudon - Chaville élections départementales Denis Cécile Maréchal Ardans-Vilain Alice Carton Michel Petiot Programme "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique."
Une autorisation préalable en
Demande d autorisation préalable ou d autorisation provisoire afin d accéder à une formation délivrant l aptitude professionnelle d agent privé de sécurité Vous souhaitez Accéder à une formation afin d
QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES
QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES La réforme des rythmes scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires doit être mise en place en septembre 2014. Elle prévoit le retour de la semaine de
NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).
Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l
HORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC. Sommaire
HORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC Sommaire Préfecture Sous-préfectures Direction départementale des territoires (énergie, déchets, prévention des risques, aménagement du territoire, urbanisme, logement, agriculture,
édito sommaire Le Conseil des étrangers Edito 1 Accès aux droits 2 Apprendre le français 5 Accès aux soins 6 Citoyenneté 9
avec le soutien de édito sommaire Edito 1 Accès aux droits 2 Apprendre le français 5 Accès aux soins 6 Citoyenneté 9 N Retrouvez au dos les lieux sur le plan Notre ville est riche de sa diversité, qui
Ecole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE
Ecole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE Guide pratique pour les étudiants étrangers souhaitant s'inscrire à l'école nationale supérieure d'architecture de Grenoble, dans le cadre
Restaurant Scolaire d Ampuis REGLEMENT
Restaurant Scolaire d Ampuis REGLEMENT Préambule : La commune d Ampuis organise un service de restauration destiné à accueillir les enfants de maternelle (service à table) et de primaire (sous forme de
Avis et communications
Avis et communications AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D EMPLOIS MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE Avis relatif au calendrier prévisionnel complémentaire des recrutements pour 2006 (fonction publique de
L Académie des Dalons
L L est un projet expérimental d insertion sociale et professionnelle dans un dispositif global de soutien de jeunes en difficulté. Il s adresse aux volontaires âgés de 18 à 25 ans qui, sans formation
en Bref Pédibus : Aller Pédibus c est : Pédibus en toute assurance :
en Bref Une nouvelle façon d aller à l école : un ramassage organisé, à pied, d une caravane d enfants : C'est un groupe d'écoliers conduit à pied par des adultes (souvent des parents) bénévoles, qui suit
CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL. Étudiants des sections de techniciens supérieurs
CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL Étudiants des sections de techniciens supérieurs Vu la délibération du conseil d administration du lycée en date du 29 mai 2007 approuvant la convention-type
Partir loin Réussir Vivre libre
100 C /45J 100 C/40M 70 N LIVRET D ACCUEIL DES ÉTUDIANTS ÉTRANGERS Partir loin Réussir Vivre libre Bienvenue à la Smeba, le centre de Sécurité sociale étudiant! Vous êtes étudiant étranger arrivé en France
FICHE DE RENSEIGNEMENTS
FICHE DE RENSEIGNEMENTS INSCRIPTION 2014-2015 A rendre avant le 14 août 2014 Merci FAMILLE : 1 2 ENFANT(s) NOM de l enfant :...... PRENOM Né(e) le :...../../... Classe :..... Mon enfant ira à : la Garderie
Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.
Chaque famille demandant l inscription de son ou de ses enfants en restauration scolaire s engage à respecter tous les points du présent règlement, notamment les modalités d inscription, de facturation
Contacts dans l établissement
Contacts dans l établissement Équipe de direction du Lycée : - Proviseur : Monsieur CHAPUT, - Proviseure adjointe : Madame BOUCHARD, - Gestionnaire : Monsieur VALADIER, - Conseillers Principaux d'education
II - ENCADREMENT. Rappel du nombre d élèves participants. Total du nombre de personnels encadrant. Nom prénom Date de naissance Observations
ACADEMIE DE LILLE INSPECTION ACADEMIQUE DU PAS-DE-CALAIS Division des écoles 20 bd de la Liberté 62021 Arras cedex DE1- Nadine Guyon Tél : 03 21 23 91 23 Fax : 03 21 23 82 27 e-mail : [email protected]
Le Fonds de solidarité pour le logement (FSL)
Le Fonds de solidarité pour le logement (FSL) Pour faciliter vos démarches et bénéficier d une aide du FSL Ille-et-Vilaine, la vie à taille humaine Vous avez des droits en matière de logement a Vos droits
INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée)
INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée) Types de logement : Résidence Disney ( les Pléiades) Pour les CDD été : le service logement pourra être amené à loger certains
EXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES
Relais Assistantes Maternelles Maison de la Famille Rue Antoine Bourdelle 62100 Calais Tél : 03.21.97.60.73 EXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES Présentation L accord
Maison du droit et de la médiation www.ville-stains.fr
www.ville-stains.fr SOMMAIRE page 4 INFORMATION ET ORIENTATION page 6 ACCES AU DROIT page 8 AIDE AUX VICTIMES page 10 MEDIATION page 12 ECRIVAIN PUBLIC page 14 LEXIQUE + NOS PARTENAIRES EDITO Pour la Municipalité,
Demande de retraite d un fonctionnaire de l Etat ou d un magistrat
Nous sommes là pour vous aider Demande de retraite d un fonctionnaire de l Etat Articles D.1 et D.21 du code des pensions civiles et militaires de retraite et demande de retraite additionnelle Article
Frontaliers français. Je travaille. au Grand-Duché de Luxembourg. Mes impôts? LE SYNDICAT N 1 AU LUXEMBOURG
Frontaliers français Je travaille au Grand-Duché de Luxembourg. Mes impôts? LE SYNDICAT N 1 AU LUXEMBOURG 1 Les impôts sont un mal nécessaire: c est grâce aux impôts que l Etat peut faire fonctionner ses
LIVRET D ACCUEIL CCAS. des services à la personne. CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Ville de La Verrière. + d infos : www.ville-laverriere.
LIVRET D ACCUEIL des services à la personne + d infos : www.ville-laverriere.com CCAS CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Ville de La Verrière Agrément qualité Service d Aide à la Personne : 267802783 Délivré
DOSSIER DE PRESSE Contacts presse
DOSSIER DE PRESSE Contacts presse : Bureau de la communication interministérielle - 02.48.67.34.36 [email protected] Préfecture du Cher - Place Marcel Plaisant CS 60022-18020 BOURGES Cedex
REGLEMENT INTERIEUR ECOLE PRIMAIRE
Ecole Française du Cap - 101 Hope Street - Gardens 8001 - Cape Town - Afrique du Sud Tél: +27 (0)21 461 2508 - Fax: +27 (0)21 461 5312 - courriel : [email protected] www.ecolefrancaiseducap.co.za
Formulaire de demande(s) auprès de la MDPH
Tampon dateur de la MDPH Formulaire de demande(s) auprès de la MDPH N 13788*01 A - Identification de l enfant ou de l adulte concerné par la demande Nom de naissance : Nom d épouse ou nom d usage : Prénom(s)
LA JEUNESSE. l es sen LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE
LA JEUNESSE l es sen tiel LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE sommaire LA JEUNESSE PAGES 4 À6 PAGES 7 À9 PAGE 10 PAGE 11 Le BIJ, lieu ressources Pour s informer et se documenter -
Directeur de la communication Philippe DEBONDUE Presse - Marion WAYSENSON F. 04 90 80 81 32
SUR LES SEJOURS LINGUISTIQUES DOSSIER DE PRESSE Mercredi 15 février de 13 h à 17 h Ancienne caserne des pompiers rue Carreterie Avignon Directeur de la communication Philippe DEBONDUE Presse - Marion WAYSENSON
Dossier de pré inscription À retourner à l adresse indiquée en dernière page
Syndicat Intercommunal pour le Développement Social des CAntons de Villeneuve les Avignon et de Roquemaure Dossier de pré inscription À retourner à l adresse indiquée en dernière page TOUT DOSSIER INCOMPLET
LE RETRO PLANNING DE L AFCA
LE RETRO PLANNING DE L AFCA Jour J 90 Quitter votre logement Vous êtes bénéficiaire d un logement social : o vous devez impérativement le rendre avant votre départ. Vous êtes locataire : o dénoncez votre
DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) *
ACADEMIE D AIX - MARSEILLE INSPECTION ACADEMIQUE DE VAUCLUSE DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) * Nom et adresse ou cachet de l établissement scolaire : Téléphone : Télécopie
INFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL)
INFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) OU AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL) A. Introduction efforts de l Université de Lorraine Les étudiant(e)s sportif(ve)s
ACCÉDER. aux services. Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage
ACCÉDER aux services Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage 1 Souhaitant faciliter la relation avec tous ses clients, le Groupe La Poste
Pour des parents bien dans leur job. Livret à destination des salariées et salariés du groupe Casino
Pour des parents bien dans leur job Livret à destination des salariées et salariés du groupe Casino innovation édito Chère collaboratrice, cher collaborateur, Nous avons le plaisir de vous adresser le
22 ème CHAMPIONNAT NATIONAL de TIR à L ARC de la FCD
Arcueil, le 13 mai 2014 22 ème CHAMPIONNAT NATIONAL de TIR à L ARC de la FCD N 1266/FCD/Sports Affaire suivie par Catherine MACQUET : 01.79.86.34.88 ou 821.947.34.88 - : [email protected]
L accueil des enfants de 0 à 6 ans
L accueil des enfants de 0 à 6 ans VILLE DE PLOUGASTEL Sommaire Introduction 1 Accueil petite enfance Accueil collectif de 3 mois à 4 ans Crèche La Bambinerie Halte-garderie Mini-Mômes Accueil individuel
Séjour de Conduite Accompagnée 2015
Séjour de Conduite Accompagnée 2015 La commission jeunesse vous propose cette année encore des séjours de conduite accompagnée. Ce séjour s adresse aux adolescents de 15 et 2 mois à 17 ans. Ce stage de
Résidence Saint Jean
Résidence Saint Jean 41 Avenue Félix Baert 59380 BERGUES Tél : 03.28.68.62.99 Fax : 03.28.68.53.19 Email : [email protected] Site web : www.residence-saint-jean.fr Madame, Monsieur, Le Conseil
LES ENVELOPPES NE DOIVENT PAS ÊTRE AFFRANCHIES
Année scolaire 2013 / 2014 Madame, Monsieur, Vous êtes en possession des documents de rentrée scolaire 2013/2014. Nous vous demandons de renseigner le plus rapidement possible les documents suivants, afin
Vu la circulaire n 2033-134 du 8 septembre 2003 relative aux modalités d accueil en milieu professionnel des élèves mineurs de moins de seize ans :
CONVENTION RELATIVE A L ORGANISATION DE SEQUENCE D OBSERVATION EN MILIEU PROFESSIONNEL DANS LE CADRE DE L OPERATION «BRAVO LES ARTISANS de Charente-Maritime» Vu la circulaire n 2033-134 du 8 septembre
Demande de carte professionnelle (Demande de première carte ou de renouvellement)
Demande de carte professionnelle (Demande de première carte ou de renouvellement) Livre VI du code de la sécurité intérieure Décret n 2009-137 du 9 février 2009 modifié Ce formulaire vous permet d obtenir
Expérience professionnelle / stages en entreprise. Langues étrangères. Attestation sur l honneur
CAMAS FORMATION BORDEAUX 11 avenue Pierre Mendès France 33700 Mérignac Tél. : 05 56 18 98 16 [email protected] DOSSIER DE CANDIDATURE UNE FOIS COMPLÉTÉ, LE DOSSIER DEVRA ÊTRE ENVOYÉ À L ADRESSE
DOSSIER D INSCRIPTION
DOSSIER D INSCRIPTION AUX ACCUEILS PERISCOLAIRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AGLY-FENOUILLEDES NAP ALSH DES MERCREDIS APRES-MIDI ALAE RESTAURATION SCOLAIRE Nom de l enfant :... Prénom :... Date de naissance
SPL Le Voyage à Nantes
SPL Le Voyage à Nantes REGLEMENT DE LA LOTERIE PUBLICITAIRE Tirage au sort pour l achat de billetterie pour la Tablée unique du 6 juillet 2015 et le Dîner secret du 20 juillet 2015 ARTICLE 1 Présentation
Service Municipal d Accueil Postscolaire
Service Municipal d Accueil Postscolaire Règlement intérieur 2013-2014 Direction de la Vie Scolaire et de la Petite Enfance 15 mail d Allagnat 63000 Clermont-Ferrand mail : [email protected]
SEGPA EREA. académie Versailles ENTRE : Nom du stagiaire : Prénom : Éducation Nationale Enseignement Supérieur Recherche
Convention relative à l organisation de stages d application en milieu professionnel. Élèves de 4 ème âgés de moins 15 ans Élèves de 3 ème âgés de plus 15 ans (Convention type approuvée par la cellule
Frontaliers français. Je travaille. au Grand-Duché de Luxembourg. Mes impôts? LE SYNDICAT N 1 AU LUXEMBOURG
Frontaliers français Je travaille au Grand-Duché de Luxembourg. Mes impôts? LE SYNDICAT N 1 AU LUXEMBOURG 1 Les impôts sont un mal nécessaire: c est grâce aux impôts que l Etat peut faire fonctionner ses
