Administré, usager, citoyen, public Les transformations du destinataire de l action administrative et de son droit
|
|
- Thérèse Caron
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES DE NANTES - AMPHI G 25 ET 26 OCTOBRE Administré, usager, citoyen, public Les transformations du destinataire de l action administrative et de son droit
2 Jeudi 25 octobre LES MULTIPLES VISAGES DE L USAGER 09h30 Matinée : Présidence : Jean-Claude Hélin Professeur émérite de l Université de Nantes DES FIGURES IMPOSÉES 09h45 10h15 10h45 Remarques historiques sur la notion d usager, F. Rolin, Pr. à l Université Paris Sud. L usager et la rémunération du service rendu, X. Cabannes, Pr. à l Université de Picardie. L usager victime, M. Deguergue, Pr. à l Université Paris I Panthéon-Sorbonne 11h 15 DES FIGURES INSTABLES 11h30 12h00 12 h 45 14h30 14h45 15h15 15 h 45 16h15 16h45 17h30 L usager vulnérable, D. Roman, Pr. de droit public, Université François Rabelais, Tours, Membre de l Institut universitaire de France. Portrait du prévenu en usager de la chaîne pénale, J. Danet, avocat honoraire, MC à l Université de Nantes. Déjeuner libre Après-midi : Présidence : Jacqueline Morand-Deviller Professeur émérite de l Université Paris I Panthéon-Sorbonne DES FIGURES LIBRES La privatisation de l usager, A. Van Lang, Pr. à l Université de Nantes. La RGPP et la question de l usager, J. Caillosse, Pr. émérite de l Université Panthéon-Assas. Le destinataire des politiques environnementales, M. Moliner-Dubost MC à l Université de Lyon III. L usager, acteur du contentieux administratif, B. Seiller, Pr. à l Université Panthéon-Assas. Questions.
3 Vendredi 26 octobre LE DROIT DE L ACTION ADMINISTRATIVE AU PRISME DE SON DESTINATAIRE Matinée : Présidence : Yves Jégouzo, Président honoraire de l Université Paris I (Panthéon-Sorbonne) LE CADRE GÉNÉRAL 09h00 09h30 10h00 10h30 Les deux conceptions de la démocratie administrative, B. Faure, Pr. à l Université de Nantes, directeur de DCS (UMR 6297). Intelligibilité et simplification du droit, G. Eveillard, Pr. à l Université de Rennes (Institut du droit public et de la science politique). Sécurité juridique et confiance légitime, B. Bonnet Pr. à l Université Jean Monnet, Saint-Etienne. La régulation des relations administration-administrés, G. Dumont, Pr. à l Université de Nantes. 11h00 11h15 11h45 12h15 14h30 15h00 15h30 16h00 LE SERVICE PUBLIC Le principe d égalité devant le service public, L. Janicot, Pr. à l Université de Cergy-Pontoise (LEJEP). Usager du service public et laïcité, M. Le Roux, MC à l Université de Nantes. Déjeuner libre Après-midi : Présidence : Jacqueline Morand-Deviller LES ACTES JURIDIQUES Contractualisation et négociation, C. Ribot, Pr à l université de Montpellier I. Les décisions administratives, R. Noguellou, Pr à l université de Paris Est-Créteil. La para-légalité administrative, C.-A. Dubreuil, Pr. à l université d Auvergne. Rapport de synthèse : Didier Truchet, Pr. à l Université Panthéon-Assas.
4 Renseignements Inscriptions Tél. : Bulletin d inscription à remplir et à retourner par courrier accompagné du règlement par chèque impérativement avant le 23 octobre 2012 Adresse Faculté de Droit et des Sciences politiques Chemin de la Censive du Tertre BP Nantes Cedex 3 Amphi G Votre séjour Pour plus d informations sur votre hébergement : Office de tourisme de Nantes Métropole 3, Cours Olivier de Clisson, Nantes Tél. : Conception Faculté de Droit Septembre 2012 Université de Nantes - Illustration de Léonor BERREHAR
5 BULLETIN D INSCRIPTION : colloque Administré, usager, citoyen, public Les transformations du destinataire de l action administrative et de son droit Nom... Prénom... Fonction... Service... Entreprise ou organisme... Tél. :...Courriel... Adresse S inscrit au colloque Administré, usager, citoyen, public Les transformations du destinataire de l action administrative et de son droit du 25 et 26 octobre 2012 à Nantes (Faculté de Droit et Sciences politiques de Nantes, Amphi G, nombre de places limité à 280 personnes). Frais d inscription au colloque : Étudiants : 10 - joindre une photocopie de votre carte d étudiant Universitaires / professionnels : 20 Formation continue : 120 N Siret / / / / / / / / / / / / / / / Code APE/NAF / / / / / Merci de retourner votre bulletin d inscription accompagné de votre règlement par chèque établi à l ordre de «M. l agent comptable de l Université de Nantes» avant le 23 octobre 2012 à : Faculté de Droit et des Sciences politiques Françoise Vigouroux - Laboratoire Droit et Changement Social Chemin de la Censive du Tertre BP Nantes Cedex 3 Pour tout renseignement : francoise.vigouroux@univ-nantes.fr
Le fisc et les contribuables rétablir l équilibre
Institut Colloque Français pour la Recherche sur les Administrations Publiques Le fisc et les contribuables rétablir l équilibre Jeudi 19 juin 2003 de 9 heures à 13 heures Salle Victor Hugo Immeuble Jacques
Plus en détailArbitrage et droit de l Union européenne
Le droit de l arbitrage se situe très largement en dehors de la sphère de la compétence de l Union européenne ; il demeure de source nationale ou internationale. Le principal texte européen qui mentionne
Plus en détail9 e UNIVERSITÉ D ÉTÉ EDAGO JEUDI 27 & VENDREDI 28 AOÛT 2015 -ATLANTIA LA BAULE-
9 e UNIVERSITÉ D ÉTÉ EDAGO JEUDI 27 & VENDREDI 28 AOÛT 2015 -ATLANTIA LA BAULE- JEUDI 27 AOÛT 9 E UNIVERSITÉ D ÉTÉ EDAGO 2015 - ATLANTIA - LA BAULE SUCCESSIONS/PATRIMOINE Étude et application concrète
Plus en détailLISTE DES PIECES A FOURNIR AVEC LE DOSSIER DE CANDIDATURE A retourner à ISIT- Clémence TROUVE - 21 rue d Assas 75270 Paris cedex 06
LISTE DES PIECES A FOURNIR AVEC LE DOSSIER DE CANDIDATURE A retourner à ISIT- Clémence TROUVE - 21 rue d Assas 75270 Paris cedex 06 NOM* : Prénom* :. Année et filière choisies* :. Session* (hiver, printemps,
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 DIPLÔME D UNIVERSITÉ GESTIONNAIRE DE PARCOURS EN SANTÉ
DOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 DIPLÔME D UNIVERSITÉ GESTIONNAIRE DE PARCOURS EN SANTÉ Photo (à coller) Cocher l option souhaitée : - Option «Prévention» - Option «Parcours de santé» Cadre réservé à l
Plus en détailLA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE
Equipe de droit public COLLOQUE LA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE CENTRE D ETUDES ET DE RECHERCHES EN FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE CENTRE DE DROIT PENAL 31 octobre 2008 Auditorium
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE 2014/2015
Photo (à coller) DOSSIER DE CANDIDATURE 2014/2015 Diplôme d Université «Management du développement durable en santé» Cadre réservé à l administration N de dossier :... Reçu le :... Admis Liste attente
Plus en détailMaster 2 Juriste d'affaires. Master 2 Juriste d'affaires Internationales Master 2 Droit de l'entreprise spécialité Droit des Affaires et Fiscalité
Nom de l'établissement UNIVERSITE PAUL CEZANNE UNIVERSITE DE PICARDIE UNIVERSITE D'ANGERS - UFR de Droit UNIVERSITE DE BOURGOGNE UNIVERSITE PIERRE MENDES France UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT QUENTIN EN
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE SCIENCES TECHNOLOGIES SANTÉ Master 2 ème année Mention Biologie, Santé
Année universitaire 2007-2008 UNIVERSITÉ de BORDEAUX DOSSIER DE CANDIDATURE SCIENCES TECHNOLOGIES SANTÉ Master 2 ème année Mention Biologie, Santé Etudiants issus du Master 1 ère année Biologie Santé des
Plus en détailBELGIQUE du 21 au 23 avril 2015
OBJECTIFS BELGIQUE du 21 au 23 avril 2015 Vous souhaitez initier des courants d affaires avec la Belgique? Vous avez des contacts avec ce pays mais vous cherchez de nouveaux clients ou partenaires? Pour
Plus en détailColloque Aux limites du droit Mardi 15 avril Salle Colbert. Mercredi 16 avril Salle Bonaparte
Colloque Aux limites du droit Mardi 15 avril Salle Colbert Mercredi 16 avril Salle Bonaparte 15 Mardi 8h30 9h Accueil des participants Ouverture des 8 es Journées Scientifiques de l Université de Toulon
Plus en détailDossier de candidature
BP 51 111 44 011 Nantes Cedex 1 FRANCE euradionantes@gmail.com Contact : Laurence AUBRON +33 (0)2 40 20 48 00 +33 (0)6 76 49 94 01 Dossier de candidature Stage professionnalisant de «journalisme européen
Plus en détailP.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX
P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX MAI 2011 SOMMAIRE ADMINISTRATIF - DOMICILIATION - C.N.I Carte Nationale d Identité - EXTRAIT D ACTE DE NAISSANCE - DEMANDE D ASILE
Plus en détail19 èmes Rencontres parlementaires sur l Épargne
19 èmes Rencontres parlementaires sur l Épargne Organisées et présidées par Philippe MARINI Sénateur de l Oise Rapporteur général de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques
Plus en détailPERSONNEL RETRAITE AYANT UNE ACTIVITE BENEVOLE A L UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE
PERSONNEL RETRAITE AYANT UNE ACTIVITE BENEVOLE A L UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE Dossier à transmettre à la Direction des Affaires Générales A l attention de Mme Valérie Guillet Tour Zamansky- 19 ème
Plus en détailTransparence et relations avec vos prestataires : Maîtriser les conditions d application
Transparence et relations avec vos prestataires : Maîtriser les conditions d application (ex : Agences de Communication, Sociétés de RP, Editeurs de presse, Cabinets d études de marché etc ) MARDI 29 SEPTEMBRE
Plus en détailFormations des responsables et bénévoles d associations
Pourquoi et comment mettre en œuvre un agenda 21 associatif Notions générales se rapportant au développement durable : historique et enjeux de société. Présentation de l Agenda 21 : démarche générale et
Plus en détailCONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL. Étudiants des sections de techniciens supérieurs
CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL Étudiants des sections de techniciens supérieurs Vu la délibération du conseil d administration du lycée en date du 29 mai 2007 approuvant la convention-type
Plus en détail9 modules de 1 à 3 jours Titre du stage Nb. jours Dates Page. 2 27 et 28 mars. Le droit des marques, des noms de domaine et des dessins et modèles
www.paulroubier.com CALENDRIER 01 9 modules de 1 à jours Titre du stage Nb. jours Dates Page 1 La brevetabilité 15, 16 et 17 janvier L obtention du brevet 5,6 et 7 février 4 Les droits conférés par le
Plus en détailMAîTRISER SES RISQUES ET RESPONSABILITés
MAîTRISER SES RISQUES ET RESPONSABILITés en travail social La prise en charge des publics vulnérables par les professionnels des établissements ou services sociaux et médico-sociaux est une mission qui
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE POUR LA RENTRÉE DE SEPTEMBRE 2012 MASTER GRANDE ECOLE POUR LES PROFESSIONNELS. Adresse permanente...
Photo (à coller) DOSSIER DE CANDIDATURE POUR LA RENTRÉE DE SEPTEMBRE 2012 MASTER GRANDE ECOLE POUR LES PROFESSIONNELS Mme Mlle M. Nom.................................. Prénom................................
Plus en détailStratégie et management d un cabinet d avocats
Stratégie et management d un cabinet d avocats > CE PROGRAMME EST COMPATIBLE AVEC LES OBLIGATIONS LÉGALES DE FORMATION DES AVOCATS CYCLE 6 modules de 14h à 19h 10 et 24 octobre, 7 et 21 novembre, 5 et
Plus en détailNom Prénom Nationalité Réservé à l administration
BON DE COMMANDE POUR UN VISA PHILIPPINES : A JOINDRE IMPERATIVEMENT A VOTRE DEMANDE INFOS PRATIQUES : Envoi par courrier à : Planète Visas 3 rue Copreaux 75015 Paris Dépôt et retrait à nos bureaux de :
Plus en détail29 èmes Journées franco-allemandes de juristes et pré-séminaire pour étudiants en droit du 4 au 9 octobre 2005 à Paris
29 èmes Journées franco-allemandes de juristes et pré-séminaire pour étudiants en droit du 4 au 9 octobre 2005 à Paris Les journées franco-allemandes de juristes et d étudiants en droit ont pour objectif
Plus en détailVOIES NAVIGABLES DE FRANCE Direction interrégionale du Sud-Ouest 2, port Saint-Étienne BP 7207 31073 Toulouse Cedex 7
ACTE D'ENGAGEMENT N de MARCHE : 07 81 SG..... Personne Publique : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE Direction interrégionale du Sud-Ouest 2, port Saint-Étienne BP 7207 31073 Toulouse Cedex 7 Objet du Marché :
Plus en détailLe Lean, enjeu stratégique pour les IAA?
Le Lean, enjeu stratégique pour les IAA? Des conférences, des témoignages, une table ronde pour une vision claire, concise et pragmatique du Lean et de sa mise en œuvre. Cabinet TANOUS Conseil & Formation
Plus en détailGéophysique et sites pollués
Géophysique et sites pollués A la recherche d objets enfouis Dans le cadre des diagnostics et de la réhabilitation des sites pollués, de nombreuses investigations sont nécessaires afin de localiser, entre
Plus en détail** REMPLIR OBLIGATOIREMENT TOUS LES CHAMPS DE RENSEIGNEMENTS
DOSSIER D INSCRIPTION DIPLÔME D ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSE DE1 (1ère année de formation) ** REMPLIR OBLIGATOIREMENT TOUS LES CHAMPS DE RENSEIGNEMENTS À retourner au CREPS - pour l audition de juillet
Plus en détailService Apprentissage
LES DEMARCHES A ACCOMPLIR POUR CONCLURE UN CONTRAT D APPRENTISSAGE Établir sous 48 h la déclaration unique à l embauche auprès de l Urssaf (www.due.urssaf.fr ou www.net-entreprises.fr) Prendre rendez-vous
Plus en détailNom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint)
Dossier à établir en 2 exemplaires : 1 exemplaire pour l IEJ 1 exemplaire à conserver Nom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint) Agrafer ici photo d identité Prénom :..
Plus en détailColloque scientifique
Centre technique Froid et Génie Climatique Colloque scientifique Froid industriel et commercial Bâtiment économe en énergie 6 et 7 octobre 2011 LES RENDEZ-VOUS DU PÔLE CRISTAL Sommaire Mot du Président
Plus en détailConquérir les dirigeants actionnaires d entreprises familiales
Gagner Réussir en Equipe Travailler GRAJEZYK CONSEIL CONSEIL EN FORMATION COMMERCIALE BANCAIRE VOUS PROPOSE Conquérir les dirigeants actionnaires d entreprises familiales Un process long et coûteux. Comment
Plus en détailStage de Récupération de Points de Permis
Stage de Récupération de Points de Permis STAGE DE RECUPERATION DE POINTS DE PERMIS Quand réaliser votre stage?! Nous vous conseillons de l'effectuer dès que votre capital point est diminué de 4 points.
Plus en détailLicence Economie - Gestion Parcours Gestion des Entreprises
Licence Economie - Gestion Parcours Gestion des Entreprises Lieu de formation : Clermont-Ferrand La situation générale des diplômés de la promotion 007/008 au er janvier 009 Au er janvier 009 Total Effectif
Plus en détailSALARIÉS HOSPITALIERS DE LA VIENNE conjoints et enfants
SALARIÉS HOSPITALIERS PRESTATIONS Sécurité Mutuelle TOTAL COMPLEMENTS MUTUELLE Sociale HOSPITALISATIONS Frais de séjour et honoraires 80 % 20 % 100 % Frais d accompagnant (enfant - 16 ans) - - - Chambre
Plus en détailATTENTION : Dès que vos paies de décembre sont établies n oubliez pas de nous envoyer votre sauvegarde et les documents demandés ci-après.
Beauvais, le 25 novembre 2013 Madame, Monsieur le Maire, Madame, Monsieur le Président, Merci de nous avoir accordé votre confiance pour la réalisation de votre N4DS. Afin de réaliser au mieux le traitement
Plus en détailCLUB UTILISATEURS Distel 2014
a le plaisir de vous convier à l édition 2014 de son club utilisateurs Distel. Nous vous proposons 1 jour et demi sur Toulouse les 9 et 10 octobre 2014. Cet évènement placé sous le signe de l échange et
Plus en détailFORMATIONS & DIPLOMES DIPLOMES OBTENUS (SCOLAIRES / SPORTIFS / FÉDÉRAUX) (joindre obligatoirement les copies) :
MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT Spécialité : Activités Gymniques de la Forme et de la Force (AGFF) Mention :
Plus en détailFORMATIONS SILLAGE GENOIS V15 & V15.1
FORMATIONS SILLAGE GENOIS PLANNING 2 au 6 février 2015 RÉF. INTITULÉ DE LA FORMATION LUNDI 2 FÉVRIER 2015 MARDI 3 FÉVRIER 2015 MERCREDI 4 FÉVRIER 2015 JEUDI 5 FÉVRIER 2015 VENDREDI 6 FÉVRIER 2015 SIL15DINJ
Plus en détailDOSSIER D ADMISSION ET DE CAUTION EN LOGEMENTS CROUS ANNEE UNIVERSITAIRE 2013/2014. NOM(S) PRENOM(S) de(s) étudiant(e)(s) :
IDES AU LOGEMENT Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES D AMIENS-PICARDIE (CROUS) DOSSIER D ADMISSION ET DE CAUTION EN LOGEMENTS
Plus en détailRESPONSABLE SUPPLY-CHAIN CHEF DE PROJET INDUSTRIEL CONSULTANT EN ORGANISATION RESPONSABLE SYSTÈMES D'INFORMATION. Objectifs de l option :
PÔLE UNIVERSITAIRE LÉONARD DE VINCI MBA SPÉCIALISÉ INGÉNIERIE ET MANAGEMENT DES ACHATS Option Management de la Performance Industrielle (MPI) > > DEVENEZ RESPONSABLE DES OPÉRATIONS RESPONSABLE SUPPLY-CHAIN
Plus en détailListe des établissements adhérant à Worldcat
Liste des établissements adhérant à Worldcat ILN Dénomination 002 Université de Provence Aix-Marseille 1 003/157 Université de la Méditerranée Aix-Marseille 2 004 Université Paul Cézanne Aix-Marseille
Plus en détailSommaire & calendrier
Associations FORMATIONS & ECHANGES : L INFORMATIQUE 1er trimestre 2011 MAISON DE LA VIE ASSOCIATIVE 140, Allée Robert Govi, Les Défensions 13400 AUBAGNE Tél. 04.42.18.17.75 / Fax : 04.42.18.17.40 Email
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE
UFR ESTHUA, Tourisme et Culture DOSSIER DE CANDIDATURE année universitaire 201 2015 2016 Licence Parcours SPORTS et LOISIRS (Saumur) EQUITATION - OPTION 1 IFCE (Brevet Professionnel / Diplôme d Etat Jeunesse,
Plus en détailMÉMOIRES DU XXe SIÈCLE EN RÉGION RHÔNE-ALPES APPEL À PROJETS 2015
MÉMOIRES DU XXe SIÈCLE EN RÉGION RHÔNE-ALPES APPEL À PROJETS 2015 ATTENTION : UNE SEULE SESSION EN 2015 La Région Rhône-Alpes et l État, DRAC Rhône-Alpes, ont souhaité mettre conjointement en place le
Plus en détailL incubateur des métiers de création PROGRAMME DES FORMATIONS
L incubateur des métiers de création PROGRAMME DES FORMATIONS SEPTEMBRE-DÉCEMBRE 2011 L ACCUEIL AUX ATELIERS DE PARIS Les Ateliers de Paris, un service de la ville de Paris dédié aux porteurs de projet
Plus en détailMaître de conférences de droit public Directeur du centre de recherche des écoles St-Cyr Coëtquidan
Ronan DOARE Né le 19 décembre 1966 à Quimper (29) 02.90.40.40.00 ronan.doare@st-cyr.terre-net.defense.gouv.fr Maître de conférences de droit public Directeur du centre de recherche des écoles St-Cyr Coëtquidan
Plus en détailPrésentation du porteur du projet
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE Direction des Sports et de la Jeunesse Service Jeunesse PROJET JEUNES Demande de subvention 2015 (Individuelle associations - collectifs de jeunes) Présentation du porteur
Plus en détailCycle 2 : la Location Meublée
Programme de la matinée 1. La Location Meublée, un outil patrimonial d optimisation - du revenu du dirigeant - de la retraite - de la fiscalité du patrimoine immobilier - de l ISF 2. Conseiller efficacement
Plus en détailPharmaciens de l industrie. Art. L. 4221-1 et suivants du code de la santé publique. Votre état civil. Remplir en majuscules accentuées
Demande d inscription ou de modification d inscription au tableau de la Section B de l Ordre des pharmaciens Pharmaciens de l industrie Art. L. 4221-1 et suivants du code de la santé publique Votre état
Plus en détailChaque équipe est dirigée par un responsable qui dispose d une autonomie pour l utilisation de son budget de fonctionnement et d investissement.
L institut de recherche IRIASA spécialisé dans le domaine des STIC est organisé en 6 centres de recherche et un siège localisés en France métropolitaine. L activité de recherche est réalisée par des équipes
Plus en détailENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PRÉPA MPSI PRÉPA PCSI PRÉPA MP PRÉPA PSI PRÉPA ECE STS MUC
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PRÉPA MPSI PRÉPA PCSI PRÉPA MP PRÉPA PSI PRÉPA ECE STS MUC Le choix de la réussite Stanislas Cannes Enseignement supérieur Le choix de la réussite Choisir de poursuivre ses études
Plus en détailJeudi 11 décembre 2014 Faculté de droit et de science politique d Aix Marseille Université
Jeudi 11 décembre 2014 Faculté de droit et de science politique d Aix Marseille Université 3, avenue Robert Schuman 13100 Aix-en-Provence Amphi Peiresc COLLOQUE Faculté de Droit et de Science Politique
Plus en détailLe dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 :
Dossier d inscription Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Le Masque de Fer de Lyon 41 rue Crillon 69006 LYON Tel : 04 78 93 08 98 Fax : 04 72 44 24 78
Plus en détailAnnée 2007-2008. Faculté de droit de l Université Jean Moulin Lyon 3
Année 2007-2008 Faculté de droit de l Université Jean Moulin Lyon 3 Master : Droit public Master 2 : Droit public Carrières publiques Directeur : M. Mickaël KARPENSCHIF 1- Objectifs pédagogiques et scientifiques
Plus en détailA l'attention des candidats au Master 2 CISS (Communication Internationale en Sciences de la Santé)
A l'attention des candidats au Master 2 CISS (Communication Internationale en Sciences de la Santé) Madame, Monsieur, Veuillez trouver ci-joint le dossier de demande d accès du MASTER 2 CISS pour l année
Plus en détailC U R R I C U L U M V I T A E
Mme Anne Pélissier Faculté de Droit Centre du Droit de l Entreprise 39, rue de l Université 34060 MONTPELLIER cedex 2 e-mail : anne.pelissier@univ-montp1.fr C U R R I C U L U M V I T A E FONCTIONS Professeur
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
VILLE DE CAVEIRAC COMMISSION MUNICIPALE DES ASSOCIATIONS ET DES SPORTS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Dossier à retourner rempli et signé à l adresse suivante : Mairie de CAVEIRAC Service des associations
Plus en détailSPL Le Voyage à Nantes
SPL Le Voyage à Nantes REGLEMENT DE LA LOTERIE PUBLICITAIRE Tirage au sort pour l achat de billetterie pour la Tablée unique du 6 juillet 2015 et le Dîner secret du 20 juillet 2015 ARTICLE 1 Présentation
Plus en détailMASTER PROFESSIONNEL MÉDIATION ET MODÈLES DE DÉVELOPPEMENT. Description des UE, semestres 3 et 4 2011-2012
MASTER PROFESSIONNEL MÉDIATION ET MODÈLES DE DÉVELOPPEMENT Description des UE, semestres 3 et 4 2011-2012 UE 1 Médiation et communication dans les organisations 40h CM, 20h TD - 6 ECTS, coefficient 2 Session
Plus en détailConditions générales
Conditions générales «NO LIMIT BASKETBALL 2015» avec CELINE DUMERC à Bourg de Péage (26300) Drôme. 1. INSCRIPTION Votre demande est enregistrée dès réception des éléments suivants : - Le bulletin d inscription
Plus en détailDemande d établissement d un contrat d apprentissage (avec assistance aux formalités)
Demande d établissement d un contrat d apprentissage (avec assistance aux formalités) A réception : - du mandat ci-dessous signé, accompagné d un chèque de 118,00 s il s agit d un premier contrat ou 60,00
Plus en détailDossier de demande de subvention
Commune d'arâches La Frasse Station des Carroz Mairie 64, route de Frévuard 74300 ARACHES LA FRASSE Dossier de demande de subvention Nom de l association (à compléter) :... Cochez ci-dessous la case correspondante
Plus en détailDIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT
www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement
Plus en détailMEMBRE AFFILIE à la FEDERATION FRANCAISE DE MUSICOTHERAPIE
DOSSIER DE CANDIDATURE MEMBRE AFFILIE à la FEDERATION FRANCAISE DE MUSICOTHERAPIE Renseignements d identité M. Mme Mlle NOM PRENOM... 1 Vous êtes diplômé(e) d un organisme de formation agréé par la FFM
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1ère demande Renouvellement 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de votre association :... Sigle:...
Plus en détailUniversité d été de l AFORPEL 30 juillet 4 août 2012. La Gestalt et les «état limite» (Borderline)
La Gestalt et les «état limite» (Borderline) Les patients qui souffrent du trouble borderline (plus de 2% de la population active, 10% des consultations externes des médecins psychiatres et 15 à 20% des
Plus en détailCollège Paul Eluard Voyage en Italie 20/04/2015-24/04/2015. Madame, Monsieur,
Madame, Monsieur, Votre enfant a été sélectionné pour participer au voyage à Florence du lundi 20 avril 2015 au soir au vendredi 24 avril au matin. Vous trouverez, ci-joint, l acte d engagement précisant
Plus en détailNOTICE RELATIVE AU CHANGEMENT DE NOM
NOTICE RELATIVE AU CHANGEMENT DE NOM I- QUI PEUT DEMANDER À CHANGER DE NOM?...3 II - COMMENT CONSTITUER UN DOSSIER?...3 III - QUELS SONT LES MOTIFS JUSTIFIANT LE CHANGEMENT DE NOM?...7 IV - OÙ DÉPOSER
Plus en détailEn partenariat avec. Hors Aéromax RT+
Prêt Thermor Prêt réservé aux particuliers pour financer l installation d un chauffe-eau thermodynamique Aéromax * dans le cadre de la rénovation de leur habitat * Hors Aéromax RT+ CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE
Plus en détailAmicale des Anciens CFPI
Amicale des Anciens CFPI ASSOCIATION NÉE DANS LES ANNÉES 1980 ET QUI A VOCATION À REGROUPER TOUTES LES PERSONNES AYANT TRAVAILLÉES À LA CFPI OU CHEZ NUFARM Objectifs de l Amicale! Maintenir le lien entre
Plus en détailMASTER 2 PROFESSIONNEL : GESTION FINANCIERE ET FISCALITE. Année universitaire 2013/2014 INTERLOCUTEURS
ECOLE DE MANAGEMENT DE LA MANAGEMENT UFR 06 GESTION ET ECONOMIE D ENTREPRISE MASTER 2 PROFESSIONNEL : GESTION FINANCIERE ET FISCALITE Année universitaire 2013/2014 INTERLOCUTEURS Directeur du Master 2
Plus en détailRéalisé au CIO-MJT-octobre 2010 (à partir du document de l université de Reims)
Réalisé au CIO-MJT-octobre 2010 (à partir du document de l université de Reims) Dans quel secteur utilise-t-on les langues? Le commerce (assistant export, acheteur international, chargé de clientèle international,
Plus en détail2 ème journée Portes ouvertes sur la recherche
Educating entrepreneurs for the world Invitation 2 ème journée Portes ouvertes sur la recherche Mardi 10 octobre 2006 Campus d EM LYON Une journée ouverte à toutes celles et ceux qui souhaitent découvrir
Plus en détailGUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3
GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3 I. Contexte : Pourquoi, quand et comment réaliser le suivi budgétaire? II. Les modalités générales de prise
Plus en détailLE PRÊT Nouvel Équipement
vous propose : LE PRÊT Nouvel Équipement Profitez de conditions exceptionnelles pour améliorer votre bien-être et réaliser des économies d énergie LE PRÊT Nouvel Équipement Le prêt Nouvel Équipement est
Plus en détailSTAGE TENNIS INTENSIF & TOURNOIS (- 18 ans) 2015 sans hébergement, avec repas à midi CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION :
CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION : 1) Modalités d inscription A retourner à l adresse suivante : ACADEMIE DE TENNIS FRANCK LEROUX, TENNIS CLUB D ARCACHON 7 avenue du Parc - 33120 ARCACHON FRANCE Le bulletin
Plus en détailDossier de demande de badge d accès et de vignette Parking Navettes commerciales/déposes commerciales
Dossier de demande de badge d accès et de vignette Parking Navettes commerciales/déposes commerciales est géré par A partir du 13 avril 2011, l Aéroport de Lille met à la disposition des sociétés exploitant
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne. Volet coopération européenne
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne Volet coopération européenne Dénomination de la structure : Titre du projet : Date
Plus en détailPrêt DolceVita BoostÉlec
Prêt DolceVita Prêt bonifié par GDF SUEZ, réservé aux particuliers pour financer l installation d une pompe à chaleur et/ou d un chauffe-eau thermodynamique à accumulation En partenariat avec Prêt DolceVita
Plus en détailPROGRAMME GÉNÉRAL. VENDREDI 27 MAI Accueil des chœurs participant au concours international Soir : Concours International : Programme imposé
C est avec plaisir que nous vous proposons de participer aux Rencontres nationales de chant choral, parallèlement au Concours International de voix d adultes, au cours de la 45 ème édition du Florilège
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION PÉDAGOGIQUE 2015-2016
1 UNIVERSITÉ PIERRE & MARIE CURIE LABORATOIRE DE PROBABILITÉS ET MODÈLES ALÉATOIRES Adresse Postale : 4, Place Jussieu Boîte courrier 188 75252 PARIS CÉDEX 05 Téléphone : 01.44.27.53.20. - Télécopie :
Plus en détailP R E - D O S S I E R V A E
Arrivé le.. Paiement.. D E M A N D E D E X P E R T I S E P R E - D O S S I E R V A E (V.A.E 2002) A retourner, accompagné du règlement pour participation aux frais d examen de recevabilité (100 euros)
Plus en détailANNEE UNIVERSITAIRE 2014/2015
DIRECTION DES ENSEIGNEMENTS ET DE LA VIE DE L ETUDIANT Service de la Scolarité Générale des Chênes Rez de Chaussée des Chênes 2 33, boulevard du Port 95011 CERGY-PONTOISE CEDEX téléphone 33 (1) 34 25 61
Plus en détailOBJET : ELABORATION DU CLASSEMENT SMBG 2014 DES MEILLEURS MASTERS, MS ET MBA
OBJET : ELABORATION DU CLASSEMENT SMBG 2014 DES MEILLEURS MASTERS, MS ET MBA Le 24 mai 2013, A Montreuil sous Bois, Madame, Monsieur, J ai le plaisir de vous informer que pour la 13 e année consécutive,
Plus en détailFORMULAIRES PASS MODE D EMPLOI
Formulaires Pass FORMULAIRES PASS MODE D EMPLOI Complétez impérativement cette première page de formulaire en précisant bien toutes vos coordonnées et votre mode de règlement pour toute souscription par
Plus en détailECOLE DE DROIT DE LA SORBONNE UNIVERSITE PARIS I PANTHEON SORBONNE
ECOLE DE DROIT DE LA SORBONNE UNIVERSITE PARIS I PANTHEON SORBONNE Diplôme supérieur de l Ecole de Droit de la Sorbonne Réparation du dommage corporel Patrice Jourdain et Anne Guégan-Lécuyer 1. - Pourquoi?
Plus en détailSemaine de l OrientatiOn
«Quel Master pour quel métier?» Semaine de l OrientatiOn du 26 au 31 janvier 2015 les Facultés de l Université Catholique de lille 60 boulevard Vauban CS 40109 59016 LILLE Cedex lesfacultes@univ-catholique.fr
Plus en détailRetraité d un régime français d assurance vieillesse
Retraité d un régime français d assurance vieillesse Bulletin d adhésion Identification N de Sécurité sociale Nom... Nom de jeune fille... Prénoms... Date de naissance... Lieu... Nationalité... Je suis
Plus en détailCALENDRIER DES CONFÉRENCES RÉGIONALES
CALENDRIER DES CONFÉRENCES RÉGIONALES Calendrier diffusé le 07 avril 2014. Annule et remplace le précédent La PRÉVENTION et le DÉPISTAGE, SONT UN ENSEIGNEMENT. PRÉVENIR : c est enseigner au grand public
Plus en détailEN CAS DE MODIFICATION, CORRIGEZ DIRECTEMENT LES DONNÉES AFFICHÉES. Forme juridique Télécopie. E-mail Marque(s) et statut(s) représenté(s) MS1
Versement avant le 1 er mars 215 SIMPLIFIEZ-VOUS LA VIE ET GAGNEZ DU TEMPS Déclarez et payez en ligne sur www.anfa-auto.fr Vos identifiants web : Siret Code internet N de dossier CONTRIBUTIONS 1 % PROFESSION
Plus en détailPrésentation des services de Pole Emploi
DE : A : LE : Présentation des services de Pole Emploi Marie Sophie DENIES Responsable d Equipe Ne pas diffuser Document de travail Document pouvant être diffusé 2 27/01/2013 Missions Pole Emploi est issu
Plus en détailJOURNEES DE FORMATION : Pratique de l accompagnement au cinéma, découvrir et expérimenter des outils de médiation
JOURNEES DE FORMATION : Pratique de l accompagnement au cinéma, découvrir et expérimenter des outils de médiation Le mardi 1 er, mercredi 2 et jeudi 3 juillet 2014 de 9h30 à 16h30 au Centre culturel Le
Plus en détailDOCUMENTS DE PARTICIPATION EXPOSANTS
DOCUMENTS DE PARTICIPATION EXPOSANTS Le rendez-vous incontournable de tous les producteurs, les acheteurs et les professionnels de la filière hydroélectrique France Hydro Electricité, syndicat professionnel
Plus en détailIngénieur Jurisprudences Constantes 2003 2013
Ingénieur Jurisprudences Constantes 2003 2013 Conseil d Etat et Tribunaux Administratifs Les décisions de justice ci-dessous concernent des recours formulés à l encontre de décisions défavorables de la
Plus en détailCERTIFICAT D ETUDES SPECIALISEES FORMATION CONTINUE DES AVOCATS du 4 au 29 juin 2012 DROIT FISCAL
FACULTE DE DROIT FEDERATION NATIONALE MONTPELLIER I POUR LE DROIT DE L ENTREPRISE CERTIFICAT D ETUDES SPECIALISEES FORMATION CONTINUE DES AVOCATS du 4 au 29 juin 2012 11-032 Sous la direction de Jacques
Plus en détailBTS ASSISTANT DE GESTION PME À RÉFÉRENTIEL EUROPÉEN
BTS ASSISTANT DE GESTION PME À RÉFÉRENTIEL EUROPÉEN Parc Tecnosud 283, rue James Watt 66100 Perpignan tél. 04 68 35 76 76 fax 04 68 35 76 77 contact@neosup.fr www.facebook.com/neosup.perpignan Parc Tecnosud
Plus en détailLES RENCONTRES NUMÉRIQUES LAVAL TOURISME
LES RENCONTRES NUMÉRIQUES DE LAVAL TOURISME 2014 «Découvrons ensemble les nouveaux enjeux du e-tourisme et développons efficacement votre stratégie numérique! EDITO Suite au diagnostic numérique entrepris
Plus en détailAide aux manifestations sportives
Conseil général du Lot Aide aux manifestations sportives Demande de subvention 2012-2013 Le Conseil général partenaire du sport INFORMATIONS PRATIQUES L aide du Département à l organisation de manifestations
Plus en détail