Néant DSP/PARLY-FLORENCE. 1 Les immeubles bâtis et non bâtis. Entrée dans le patrimoine. 2 Les parts de sociétés civiles immobilières
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- Corentin Dumouchel
- il y a 6 ans
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2 1 Les immeubles bâtis et non bâtis Régime juridique Entrée dans le patrimoine Prix d'acquisition 2 Les parts de sociétés civiles immobilières Droit réel exercé sur totale Dénomination de la SCI Actif Passif Capital détenu les parts de la société des parts détenues 41.0 % Pleine propriété Commentaire : Sans activité. Voir ci-dessous pour les immeubles. Autre actif : Compte bancaire= Capitaux propres : Comptes courants d'associés : Dette bancaire : Total dettes = Total Passif = Page 2/7
3 Biens immobiliers détenus par la SCI : Appartement Département : 75 Superficie bati : 195 m 2 Superficie non-bati : 0.0 ha Commentaire : Ce bien comprend un appartement acquis pour en 2006 complété par l'acquisition d'une chambre de bonne en 2009 pour Maison individuelle Département : 45 Superficie bati : 1415 m 2 Superficie non-bati : 8.0 ha Commentaire : Résidence secondaire comprenant une maison (575m²) et dépendances (840m²). Régime juridique Droit-réel : Pleine propriété Quote-part détenue : 41.0 % Droit-réel : Pleine propriété Quote-part détenue : 41.0 % Entrée dans le patrimoine de la SCI Date : 2006 Origine de propriété : Acquisition Date : 2015 Origine de propriété : Acquisition Prix d'acquisition Montant des travaux : Montant des travaux : de la quote-part détenue par la SCI Les autres valeurs mobilières non cotées en bourse Dénomination de l entreprise Droit réel Pourcentage de participation dans le capital social Page 3/7
4 4 Les instruments financiers : PEA, BNPPARIBAS, Commentaire : PEA Titres : PEA Espèces : Le PEA est géré par BNPPARIBAS dans le cadre d'une convention de mandat Les assurances vie Etablissement : BNPPARIBAS Date de souscription : 30/09/2012 Souscripteur : FLORENCE PARLY Référence : Etablissement : AXA Date de souscription : 01/12/1995 Souscripteur : FLORENCE PARLY Référence : Valeur de rachat Page 4/7
5 6 Les comptes bancaires courants et les produits d épargne : Compte courant, BNPPARIBAS, : Compte courant, BNPPARIBAS, ET Commentaire : Compte joint : Compte d'épargne, BNPPARIBAS, : Livret A, LA BANQUE POSTALE, : LDD, BNPPARIBAS, : PEL, BNPPARIBAS, Solde 7 Les biens mobiliers divers, lorsque leur valeur unitaire est égale ou supérieure à Page 5/7
6 8 Les véhicules à moteur Entrée dans le patrimoine 9 Les fonds de commerce, les clientèles, les charges et les offices Actif Endettement Dernier résultat fiscal Pour les fonds de commerce, valeur vénale 10 Les espèces et les autres biens, dont les comptes courants de société ou les stock-options, d une valeur supérieure ou égale à Compte courant d'associé Société : SCI Commentaire : Financement des travaux de la résidence secondaire, remboursement de l'emprunt de la SCI Page 6/7
7 11 Les biens mobiliers, immobiliers et les comptes détenus à l étranger 12 Les éléments du passif, y compris les dettes de nature fiscale Identification et adresse du créancier SOCIETE GENERALE Commentaire :. Nature, date et objet de la dette Prêt logement Date : 20/08/2006 Objet : Montant total Montant des de l emprunt mensualités Durée de l'emprunt : 156 mois Somme restant à rembourser Observations Je soussigné FLORENCE PARLY certifie sur l honneur l exactitude des renseignements indiqués dans la présente déclaration. Fait, le 12/08/ :00:58 Signature : FLORENCE PARLY Page 7/7
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