E dépôt 008 ATHEE-SUR-CHER ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 3 AOUT 1992 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE

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1 E dépôt 008 ATHEE-SUR-CHER ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 3 AOUT 1992 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE

2 ATHEE-SUR-CHER Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1 Arrêtés, correspondance D2 Inventaire des archives D3 Garanties contre les incendies : polices d'assurances D4 Affiche anonyme s.d. SERIE F : POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUES F1 Mouvements de la population F2 Recensement de la population F3 Tribunal de Commerce : délibérations, liste des électeurs consulaires de la commune F4 Chambre d'agriculture : p.v. d'élection 1927 F5 Comices agricoles : correspondance F6 Statistique agricole : tableaux, délibérations F7 Déclarations de récoltes F8 Vignes; greffage, sucrage, phylhoxéra : délibérations, arrêtés, correspondance F9 Elevage, épizooties : arrêtés, correspondance, statuts de l'association d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux de la commune F10 Chasses et battues : arrêtés F11 Foires : arrêtés, délibérations F12 Déclarations d'accidents du travail

3 SERIE G : CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIERES G1 Matrice cadastrale G2 Nomination des répartiteurs G3 Etablissement des patentes G4 Contributions pour les voitures, les chevaux, mules et mulets et les billards G5 Contributions foncières, personnelles, somptuaires, mobilières pour les portes et les fenêtres an IX-1855 G6 Impositions extraordinaires : état des personnes les plus imposées de la commune G7 Remises gracieuses d'impôts an IX-1929 G8 Impositions directes G9 Création et suppression de la perception G10 Création du bureau de postes et télégraphes G11 Poids et mesures SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1 Tableaux des recensements H2 Listes de démobilisation des appelés H3 Etats des allocations versées aux familles H4 Organisation du logement des troupes H5 Recensement des chevaux et des voitures attelées H6 Organisation de la garde nationale H7 Organisation du service des sapeurs-pompiers H8 Guerre de 1870, occupation prussienne : liste des soldats décédés H9 à H 15 Première guerre mondiale

4 H9 Réquisitions : listes, correspondance H10 Circulation : bons de transport H11 Ravitaillement : cartes d'alimentation 1918 H12 Permissions agricoles : autorisations individuelles H13 Soldats prisonniers ou décédés : listes H14 Actions en faveur des victimes et de leur famille, organisation de tombolas : listes H15 Réfugiés : correspondance H16 Seconde guerre mondiale Ravitaillement : listes, spécimens de bons SERIE I : POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE I1 Organisation et fonctionnement de la police : fiches de renseignements confidentiels I2 Organisation des cérémonies : délibérations I3 Autorisations d'ouverture de débits de boissons I4 Enregistrement des clients des hôtels I5 Accidents occasionnés par des chiens errants : correspondance 1909 I6 Pompes funèbres, transports des corps, inhumations : délibérations, correspondance I7 Recensement des sinistres I8 Bans de vendanges, commission des vignes : délibérations 1885 I9 Police de la chasse et de la pêche, pacage : p.v de police, plaintes I10 I11 Emigration saisonnière : passeports et livrets individuels de travail Recensement des étrangers et listes des personnes recherchées I12 Justice de paix, constitution du jury I13 Enquêtes sur les sages-femmes et les nourrices I14 Etablissements insalubres et dangereux : délibérations

5 I15 Vaccinations, recensement de la population : carnets de vaccination, délibération du conseil municipal relative à un don à l'institut Pasteur I16 Déclarations de maladies et d'épidémies I17 Inspection des tueries d'animaux par les services vétérinaires : arrêtés du maire 1909 SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL K1 Listes électorales K2 Plébiscites K3 K4 K5 Elections d'arrondissement, départementales, sénatoriales et législatives Elections aux prud'hommes : délibérations portant nomination des électeurs de la commune 1908 Installation et fonctionnement du conseil municipal K6 Nominations aux commissions municipales K7 Nomination du maire et de ses adjoints K8 Nomination des agents administratifs de la mairie, du garde champêtre et des cantonniers K9 Remise de décorations SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1 Budgets et comptes de la commune an VIII-1915 L2 Gestion de la recette municipale, attributions du receveur : états des comptes et carnet des titres de recettes et des mandats communaux an XIII-1931 L3 Enregistrement des cotes irrécouvrables

6 L4 Emprunts contractés par la commune : délibérations L5 Rôles des taxes et droits divers L6 Spécimens de factures SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ETABLISSEME4NTS PUBLICS M1 Construction de la mairie : devis, plan M2 Installation d'une horloge M3 Installation d'une pompe communale : bail M4 Erection d'un monument aux morts : devis, plan, liste des souscripteurs M5 Construction de l'église : devis, plans M6 Entretien du presbytère : décisions, plan M7 Entretien du cimetière et concessions de terrains : délibérations, devis M8 Constructions des écoles publiques : délibérations, devis, plans M9 Répartitions de divers bâtiments : devis, correspondance SERIE O : TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORTS, REGIME DES EAUX O1 Alignement de la voirie et de terrains : autorisations O2 Nivellement de la place publique : décisions, devis, correspondance O3 Construction et utilisation du pont à péage : délibérations, correspondance O4 Ventes et acquisitions de terrains, contentieux : réglementation, correspondance an X-1909 O5 Réglementation locale sur la plantation d'arbres 1847

7 O6 O7 O8 Chemins de grande communication, entretien et acquisition de terrains : correspondance Construction et entretien des chemins vicinaux, adjudications : devis, correspondance, plan, dossiers par chemin Construction et aménagement des chemins ruraux : dossiers par chemin O9 Construction de routes départementales : tableaux O10 Aménagement de la route impériale devenue la route nationale Paris-Nevers O11 Construction du chemin de fer : correspondance O12 Electrification, concession : dossier concernant la commune O13 Exploitation des bacs : correspondance O14 Canalisation des rivières : correspondance SERIE P : CULTES P1 Organisation du culte catholique : correspondance P2 Organisation du conseil de fabrique : tableaux, correspondance SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE Q1 Délibérations du bureau de bienfaisance Q2 Listes des legs et souscriptions Q3 Hospices de Tours, prise en charge financière des personnes originaires de la commune Q4 Correspondance concernant les aveugles Q5 Prise en charge des aliénés : correspondance Q6 Recensement des grêles

8 Q7 Recensement des bénéficiaires de la retraite paysanne ou ouvrière Q8 Attribution de l'assistance médicale gratuite : liste, registre Q9 Q10 Q11 Q12 Q13 Q14 Enfants assistés : correspondance, avis de secours temporaire, livret d'enfant Protection des enfants du 1er âge : décisions, correspondance Secours aux filles-mères : notes de renseignements, correspondance Assistance aux femmes en couches : budget, liste Listes des bénéficiaires de la prime à la natalité Constitution du secours mutuel : délibérations, correspondance SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS R1 Listes des enfants admis gratuitement : registres, rôles de la rétribution scolaire R2 Nomination des instituteurs R3 Délibérations relatives à la délégation cantonale R4 Inventaire du mobilier de l'école R5 Subventions à la caisse des écoles : délibérations R6 Cours d'adultes, rétribution de l'instituteur : délibérations R7 Création et activité de la fanfare municipale et statuts d'une société de musique R8 Statuts de l'association sportive