E-DÉPÔT 192 SOULGÉ-LE-BRUANT

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1 Archives départementales de la Mayenne E-DÉPÔT 192 SOULGÉ-LE-BRUANT (documents déposés aux Archives départementales) SÉRIE D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D Conseil municipal 1 D 1*-8* Registre des délibérations du conseil municipal D 1* D 2* D 3* février D 4* 9 mai octobre D 5* 12 novembre D 6* mars D 7* 24 mars avril D 8* 18 mai janvier D Actes de l'administration municipale 2 D 1* Registre journalier de la mairie : arrêtés du maire, correspondance, recettes et dépenses, listes des enfants placés en nourrice D Administration de la commune 3 D 1 Archives communales : certificat de vérification D 2 Correspondance On trouve à partir de la moitié du registre des copies de lettres administratives ( ) 2 Ce registre a servi à enregistrer les lois et décrets (an V-an VIII) et à inscrire les noms des particuliers qui ont fourni des chevaux et des charrettes (s.d.).

2 E-dépôt 192 Soulgé-le-Bruant 2 SÉRIE E ÉTAT CIVIL E 1*-11* Registres paroissiaux et d'état civil E 1* B janvier S août 1649 M septembre 1658 B juillet 1662 (à l envers : SM. octobre 1658-juillet 1662) B. septembre-1662-janvier 1668 MS. juillet 1662-février 1668 BMS E 2* octobre 1703 E 3* 21 octobre janvier 1747 E 4* 14 janvier E 5* E 6* fructidor an VII E 7* 17 frimaire an VIII-1809 E 8* E 9* E 10* E 11* SÉRIE F POPULATION, ÉCONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE 1 F Population 1 F 1 Recensement de la population F 2 Mouvement de la population F 3 Recensement : instructions, circulaires F Subsistances 4 F 1 Établissement de foires sur les communes de Mézangers et de Bazougers F Statistique générale 5 F 1 Propriétés mobilières et immobilières des communes, propriétés affectées à un service public, hospices, hôpitaux, voirie urbaine : statistiques, circulaires En 1639 : peste ; en 1645 : passage de l'évêque du Mans.

3 E-dépôt 192 Soulgé-le-Bruant 3 SÉRIE G CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES 1 G Impôts directs 1 G 1 Procès-verbal de délimitation de la commune G 2-3 Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres G G G 4 Contributions directes : extraites des quatre rôles ( ), mandements ( ), liste des 30 personnes les plus imposées de la commune et certificat produit à l appui de cette liste ( ) G 5 Patentes : matrice supplémentaire G 6 Rétribution scolaire : arrêtés préfectoraux ( ), rôles ( ) SÉRIE H AFFAIRES MILITAIRES 1 H Recrutement 1 H 1 Tableaux des conscrits. an IX H 2 Tableaux de recensement des classes H 3 Garde nationale mobile : tableau de recensement SÉRIE I POLICE, HYGIÈNE PUBLIQUE, JUSTICE 1 I Police locale 1 I 1 Marchés : règlements de police I Justice 3 I 1 Exploit d huissier. 1899

4 E-dépôt 192 Soulgé-le-Bruant 4 5 I Hygiène publique et salubrité 5 I 1 Vente d animaux de boucherie malades : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal SÉRIE K ÉLECTIONS ET PERSONNEL 1 K Élections 1 K 1 Plébiscites K 2 Élections sénatoriales K 3 Élections législatives K 4 Élections au conseil général et au conseil d arrondissement K 5 Élections municipales SÉRIE L FINANCES DE LA COMMUNE 1 L Comptabilité 1 L 1 Budget L 2 Procès-verbaux de clôture des livres et comptes-journaux et de vérification de la caisse du receveur, arrêtés du conseil de préfecture sur les comptes L Revenus et charges de la commune 2 L 1 Emprunts communaux L 2 Approbation du tarif des droits de place (1865), impositions communales (1871) L 3 Taxe municipale sur les chiens L 4 Rentes : actes de donation à la commune

5 E-dépôt 192 Soulgé-le-Bruant 5 SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS 1 M Édifices publics 1 M 1 Bureau télégraphique.- Installation ( ), location (1900) M 2 Établissement d un pont à bascule M Édifices du culte et cimetières 2 M 1 Église.- Acquisition d immeubles pour la nouvelle construction M 2 Presbytère.- Acquisition : procès-verbaux de montrée, titres de propriété, plans ; remise de l ancien presbytère par la fabrique à la commune M 3 Cimetière.- Acquisition de terrain, aliénation M 4 Facture de transport de sable pour le cimetière (1896) ; mémoire des journées faites au cimetière (s.d.) M Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art 4 M 1 École des filles.- Projet de construction : devis, plans, arrêtés, correspondance M 2 École des garçons.- Construction : devis, plans, arrêtés, correspondance M 3 Acquisition de maison, emprunt M 4 Salle d asile.- Construction : cahier des charges, devis, plans SÉRIE N BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX 1 N Biens communaux 1 N 1 Échanges de terrains

6 E-dépôt 192 Soulgé-le-Bruant 6 4 N Propriétés et droits divers 4 N 1 Concessions au cimetière : arrêté préfectoral (1863) ; acquisition d une maison (1875) SÉRIE O TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, RÉGIME DES EAUX 1 O Travaux publics et voirie en général Voirie urbaine 1 O 1 Registre des alignements de la petite voirie Petite voirie 1 O 2 Cahier des parcelles de terre qui se trouvent dans la commune O 3 Chemins : plan de la commune O 4 Chemins vicinaux.- Budget et création de ressources O 5 Chemins vicinaux.- Délimitation, réparations O 6 Chemin rural de la Garde.- Construction : devis, profil en long O 7 Chemins ruraux de la Tesserie et de la Coutardière.- Aliénation O 8 Acquisition de terrains ; vente par la commune d une partie du chemin de la Choisière à M Gaugain : plan, acte d estimation, acte de vente, arrêté préfectoral, procès-verbal de mise en demeure Grande voirie 1 O 9 Routes nationales n 23bis d Alençon à Nantes et n 157 de Blois à Laval.- Autorisations de travaux O Moyens de transport et travaux divers 2 O 1 Chemin de fer d intérêt local de Laval à Saint-Jean-sur-Mayenne.- Construction : arrêtés préfectoraux, notification de jugements d expropriation et d offres d indemnité En mauvais état (non communicable).

7 E-dépôt 192 Soulgé-le-Bruant 7 SÉRIE Q ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence Bureau de bienfaisance 1 Q 1 Nomination des membres Q 2* Registre des délibérations Q 3* Registre des recettes et des dépenses Q 4 Legs Q Oeuvres charitables 2 Q 1 Établissement des sœurs de la charité de la congrégation d Évron : traité, plans Q Application des lois d'assistance et de prévoyance 5 Q 1 Comité départemental des mutilés, réformés et veuves de guerre : circulaire préfectorale Q 2 Enfants assistés.- Secours temporaires SÉRIE R INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS 1 R Instruction publique 1 R 1 Commission municipale scolaire.- Nomination des membres (Mise à jour : A. Guédon, décembre 2002)