Atelier Scientifique et Technique
|
|
|
- Christelle David
- il y a 10 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Atelier Scientifique et Technique Géologue expert Compte rendu N 1 Station de métro TOULOUSE Quartier Saint Cyprien Maître d ouvrage : Jean TISSEO Construction d une station de métro 1
2 Résumé du projet : Nous avons reçu une lettre de Tisséo nous mettant dans une situation de géologue expert afin de trouver des préconisations pour la construction d une station de métro dans le quartier Saint Cyprien- République à côté du collège Clémence Isaure. Dans un premier temps, nous avons fait des recherches sur les risques géologiques qui pourraient concerner le quartier Saint Cyprien-République. Nous avons découvert que le risque géologique le plus important était l inondation. Nous avons été à la Cité Administrative (Service des Prévision des Crues) pour rencontrer un prévisionniste, M. Chambon. Celui-ci nous a expliqué l importance de la prévision d une crue à Toulouse. Il nous a exposé l importance de la surveillance du bassin versant de la Garonne et l apport des connaissances des crues précédentes (essentiellement celle de 1875). Puis, Madame Libourel, qui travaille à la Division de Sécurité Civile et des Risques Majeurs de la mairie de Toulouse, nous a renseigné sur les moyens de prévention des inondations. Nous avons réalisé une maquette d une porte étanche qui pourrait servir à l entrée de la station de métro. Ensuite, nous avons sollicité un ingénieur en géotechnique afin de nous aider dans la rédaction du rapport de notre projet. Il nous a permis de s inspirer de leur rapport d étude de sol pour rédiger notre compte rendu. Dans un second temps, nous avons pensé sensibiliser les élèves de notre collège à ce risque car ils habitent en majorité au sein de cette zone inondable. Pour cela, nous avons organisé un concours basé sur un jeu à but pédagogique (Sérious Game) et un plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs (PPMS) au sein de l établissement. SOMMAIRE RAPPORT D ETUDE N SENSIBILISATION DES ÉLÈVES DU COLLÈGE...9 ILLUSTRATIONS DU PROJET...11 Construction d une station de métro 2
3 Atelier Scientifique et Technique Géologue expert Rapport d étude N 1 35 allées Charles de Fitte Toulouse Construction d une station de métro Réf. Document Pages A la date du Rédacteur Observation Contrôlé par N Mars 2013 Les membres de l AST - M. Laclef M. Metge Construction d une station de métro 3
4 SOMMAIRE : I. CADRE DE L INTERVENTION...5 I.1 Les intervenants I.2 Projet, document reçu et hypothèses I.3 Missions II. CONTEXTE DU SITE ET CONTENU DE LA RECONNAISSANCE...5 II.1 Le site II.2 Contenu de la reconnaissance III. RÉSULTATS DE LA RECONNAISSANCE...6 III.1 Caractéristique du site III.2 Risques d inondation IV. PROPOSITIONS DE MOYENS DE PREVISION ET DE PREVENTION...7 VI. 1 Les moyens de prévision VI. 2 Les moyens de prévention CONDITIONS D UTILISATION DU PRESENT DOCUMENT...7 ANNEXE...8 Construction d une station de métro 4
5 I. CADRE DE L INTERVENTION I.1. INTERVENANTS A la demande de Tisséo Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine et pour le compte de M. Jean TISSEO, la présente étude a été réalisée sur la commune de TOULOUSE. I.2. PROJET, DOCUMENTS REÇUS ET HYPOTHÈSES Le projet est une construction d une station de métro au 35 allées Charles de Fitte sur le Quartier Saint Cyprien. Pour remplir cette mission, les documents suivants nous ont été transmis : Documents Emetteur Référence Date Echelle Lettre Tisséo 01 01/10/12 - I.3. MISSIONS Cette étude correspond aux préconisations à prendre face aux risques naturels pouvant porter atteinte à la future station de métro. L exploitation et l utilisation de ce rapport doivent respecter les «Conditions d utilisation du présent document» données en fin de rapport. II. CONTEXTE DU SITE ET CONTENU DE LA RECONNAISSANCE II.1 Le site Il s agit d un terrain subhorizontal situé au 35 allées Charles de Fitte, sur la commune de Toulouse. Géologiquement, on peut s attendre à rencontrer des risques sismiques, volcaniques ou d inondations avec la proximité de la Garonne. II.2. CONTENU DE LA RECONNAISSANCE La campagne de reconnaissance a consisté en la recherche des informations suivantes : - Recherche des risques volcaniques, - Recherche des risques sismiques, - Recherche des risques d inondation dont une enquête sur le terrain. Construction d une station de métro 5
6 III. RESULTATS DE LA RECONNAISSANCE III.1. Caractéristiques du site La campagne de reconnaissance a mis en évidence les informations suivantes : - un aléa volcanique nul, - une zone de sismicité 1 où il n y a pas de prescription parasismique particulière pour les bâtiments à risque normal (l aléa sismique associé à cette zone est qualifié de très faible), - une zone d inondation extradigue avec la présence de nombreuses plaques commémoratives de la crue historique de Sur le futur site de la station, on a relevé une hauteur d eau de 2,38 mètres en III.2. Risque d inondation Une crue ou inondation se forme lorsqu'une forte quantité de pluie tombe sur le bassin versant. Il en résulte une montée des eaux, plus ou moins rapide en fonction de l'intensité de la pluie, de son étendue géographique, de sa durée, mais aussi de l'état de saturation des sols. On parle d'inondation, quand les niveaux d'eau de la rivière dépassent la hauteur des berges, l'eau déborde alors dans la plaine, appelée également lit majeur. La particularité du bassin versant de la Garonne est sa forme en corolle à forte pente. Il engendre à Toulouse : - la concentration d écoulements conséquents provenant des affluents directs ou indirects de la Garonne, - une forte exposition à de rapides et violentes crues : Le bassin hydrographique en amont de Toulouse est quatre fois moins important que le bassin versant de la Seine à Paris mais le débit des crues les plus importantes est trois fois supérieur à Toulouse (7 500 m3/s en 1875) qu à Paris (2 400 m3/s en 1910). Pour atteindre une hauteur comparable de 20 cm par exemple, il ne faut qu une demi-heure à une heure pour la Garonne à Toulouse alors qu'il faudra une journée à la Seine à Paris, - un délai de prévision beaucoup plus court à Toulouse (quelques heures) alors qu'il est de plusieurs jours à Paris, ce qui rend encore plus difficile la mise en sécurité des personnes et des biens menacés. Construction d une station de métro 6
7 IV. PROPOSITIONS DE MOYENS DE PREVISION ET DE PREVENTION Suite à la campagne de reconnaissance, nous conseillons de mettre en place dans la station de métro des moyens de prévision et de prévention face aux risques d inondation. VI. 1 Les moyens de prévision : Il faut se mettre en relation avec le service de prévision des crues afin d anticiper une inondation. Il est aussi possible de consulter le site vigicrues pour connaître l état de vigilance de la Garonne et prendre des mesures préventives. VI. 2 Les moyens de prévention Voici les mesures préventives que nous vous recommandons : - la construction de portes étanches aux entrées de la station de métro. Ces portes pourront être robotisées pour faciliter leurs fermetures. Nous avons réalisé une maquette d une porte étanche, - l installation de pompes afin d évacuer l eau de la station de métro après l inondation, - la présence d un représentant Tisséo au Centre Opérationnel Communal de la ville de Toulouse, - l installation d affiches dans la station pour éduquer la population à réagir, - la réalisation d exercices de simulation d une crue dans la station pour voir la réactivité. CONDITIONS D UTILISATION DU PRESENT DOCUMENT 1. L AST ne peut être en aucun cas tenu à une obligation de résultats car les prestations d études et de conseil sont réputées incertaines par nature ; l AST n est donc tenu qu à une obligation de moyens. 2. Le présent document et ses annexes constituent un tout indissociable. Les interprétations erronées qui pourront en être faites à partir d une communication ou reproduction partielle ne saurait engager l AST. En particulier, il ne s applique qu aux ouvrages décrits et uniquement à ces derniers. Construction d une station de métro 7
8 ANNEXE DU RAPPORT D ETUDE : Régie des transports publics de l'agglomération Toulousaine Etablissement Public Industriel et Commercial 9, rue Michel Labousse Toulouse CEDEX 1 AST - Atelier Scientifique et Technique Collège Clémence Isaure 35, allées Charles de Fitte TOULOUSE Objet : Construction d'une station de métro Toulouse, le 1 septembre 2012 Chers membres de l'ast, Dans le cadre de l'amélioration de notre réseau, nous souhaitons construire une nouvelle station de métro à proximité de votre collège. La ville de Toulouse et la société TISSEO font appel à vous en tant que géologues experts pour la réalisation de ce projet. Quelles préconisations pouvez-vous nous faire? Nous attendons le compte rendu de vos recherches pour mai 2013, afin d'éventuellement débuter les travaux en juillet En attendant le résultat de vos recherches, je vous prie de croire, Mesdames et Messieurs les membres du club AST du collège Clémence Isaure à l'assurance de ma considération distinguée. Jean TISSEO, Reponsable amélioration réseau Construction d une station de métro 8
9 SENSIBILISATION DES ÉLÈVES DU COLLEGE Les élèves inscrits au collège habitent pour la plupart dans le quartier Saint Cyprien : zone inondable. Il faut donc informer la population du collège du risque d'inondation. On a donc pris la décision d organiser un jeu concours afin de sensibiliser l'ensemble des élèves du collège aux risques d'inondation dans le quartier de Saint-Cyprien. Il repose sur un "Serious Game" ou jeu à but pédagogique nommé Halte aux Catastrophes (Jeu de simulations de catastrophes naturelles créé par l'onu/isdr). Son but est de protéger autant de personnes, de bâtiments et de lieux de subsistance que possible face à une inondation. L ensemble des élèves pouvaient participer au jeu concours; il a été sélectionné les dix meilleurs pour s affronter lors d une finale live au collège. Trois élèves de sixième sont arrivés au trois premières places. Puis, nous avons organisé avec M. Palosse, Agent d Encadrement du collège, le Plan Particulier de Mise en Sécurité (PPMS). Nous avons pu participer à l organisation du scénario inondation, suivre les responsables des différents postes lors de l exercice et participer à la réunion bilan suite à cet exercice. Dans les différentes boîtes de secours distribuées aux élèves, nous avons disposé des fiches de conseils à suivre en cas d inondation et après une inondation. Ces fiches ont permis aux enseignants responsables des élèves de discuter de ces conseils. Le PPMS s est déroulé le mardi 26 Mars 2013 à 9h15. Nous avons pu observer les différents postes suivants : - le déclenchement de l alarme avec M. Palosse et M. Mahamoud Descripion : Au signal nous avons déclenché l exercice, puis couru dans les bâtiments avec le porte-voix pour alerter la population et éteindre le courant électrique. Enfin, on s est assuré que tous les élèves étaient à l abri et que les élèves ayant un PAI (Projet d Accueil Individualisé) au poste de secours, - les responsables des deux bâtiments et les responsables du pôle des métiers Description : Nous avons guidé les élèves vers leurs salles de mise à l abri et ensuite donné les caisses de secours, - le poste de secours avec le médecin scolaire et l infirmière Description : Il a fallu prendre les matériels de soin pour tous les élèves et le matériel plus spécifiques pour les élèves ayant un traitement (PAI médicaux). Puis les élèves bléssés et les PAI médicaux ont été pris en charge, Construction d une station de métro 9
10 - la cellule de crise avec M. Lamaud et M. Malavelle Description : Nous avons coordonné les différentes actions avec les responsables de tous les bâtiments à l aide de talkie-walkie, - le poste loge et lingerie Description : C est de là que sont vérifiés tous les systèmes de communication. Les secours y sont accueillis et redirigés. En somme, l exercice a duré 45 minutes et s est déroulé dans les meilleures conditions. L ensemble des personnels et des élèves ont rejoint les étages dans les 3 premières minutes. Le calme général a été atteint lors de la septième minute. L appel des élèves dans les 3 bâtiments a été réalisé correctement. Les élèves étaient en général assis au sol, parfaitement sereins montrant qu ils ont acquis la culture de la sécurité. Certains professeurs ont dialogué avec les élèves sur le risque d inondation à l aide des fiches conseils que l on avait préparé. Pour conclure, nous avons essayé de prévenir et de sensibiliser la population, les élèves, et tous les personnels sur les risques potentiels d une inondation. Nous remercions tous les intervenants et les enseignants qui nous ont permis de construire et de mener ce projet à terme. Construction d une station de métro 10
11 Recherches et enquêtes : Illustrations du projet On peut le voir ci-dessus la sismicité est de 1 (très faible), il y a peu de chance pour qu'il se produise un séisme sur Toulouse. Construction d une station de métro 11
12 Le risque d inondation : Lit majeur Lit mineur On parle d'inondation, quand les niveaux d'eau de la rivière dépassent la hauteur des berges, l'eau déborde alors dans la plaine, appelée également lit majeur. Construction d une station de métro 12
13 La prévision du risque : La prévention du risque : Le Service de Prévision des Crues Me Libourel, responsable DSCRM de la mairie de Toulouse Construction d une station de métro 13
14 Le croquis de la maquette La maquette Construction d une station de métro 14
15 La sensibilisation des élèves : Construction d une station de métro 15
16 Construction d une station de métro 16
17 Construction d une station de métro 17
18 Construction d une station de métro 18
19 Construction d une station de métro 19
Qu est-ce qu un risque majeur? graves dommages grand nombre de personnes
Qu est-ce qu un risque majeur? Un aléa grave d origine naturelle (inondation, tempête, séisme, ) ou technologique (barrage, transport, ) qui peut causer de graves dommages à un grand nombre de personnes,
RISQUES MAJEURS. www.vivre-a-niort.com. Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT. Toutes les informations sur
LES RISQUES MAJEURS Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT Toutes les informations sur Définition des Risques majeurs Quels risques à Niort? Le territoire de la commune se trouve
PPMS. Ce recueil de tableaux vous guidera dans la conception et dans la présentation du PPMS de l établissement. Plan Particulier de Mise en Sureté
PPMS Ce recueil de tableaux vous guidera dans la conception et dans la présentation du PPMS de l établissement Page 1 1 IDENTIFICATION DE L ETABLISSEMENT Année de réalisation du PPMS Nom de l établissement
Le risque inondation : comment s en protéger?
Franck Boston PRÉVENTION ET SÉCURITÉ Le risque inondation : comment s en protéger? RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité Le principal risque naturel susceptible d affecter l Île-de-France est
PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE COMMUNE DE PUNAAUIA PARTIE 2: OPERATIONNELLE
2011 PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE COMMUNE DE PUNAAUIA PARTIE 2: OPERATIONNELLE SOMMAIRE SOMMAIRE 2 DECLENCHEMENT DU PCS 3.1 ROLE ET OBJECTIFS DU PLAN 3.2 MODALITES DE DECLENCHEMENT DES DIFFERENTES ALERTES
Détermination des enjeux exposés
RAPPORTS CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Laboratoire de Clermont-Ferrand Affaire 19526 Détermination des enjeux exposés au risque inondation de l'oeil à Cosne d'allier novembre
Le risque sismique : ce qui change
Le risque sismique : ce qui change Conséquences de la publication des décrets Intervenant Service Date Ministère de l'écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement www.developpement-durable.gouv.fr
D.I.C.R.I.M. DOCUMENT D INFORMATIONS COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS LES BONS REFLEXES EN CAS DE RISQUES MAJEURS
D.I.C.R.I.M. DOCUMENT D INFORMATIONS COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS LES BONS REFLEXES EN CAS DE RISQUES MAJEURS Les incendies de forêts ou les inondations sont les principaux risques majeurs qui peuvent
LA SURVEILLANCE DES PHÉNOMÈNES MÉTÉOROLOGIQUES POUR PRODUIRE DE L ÉLECTRICITÉ EN TOUTE SÉCURITÉ
avril 2013 NOTE D INFORMATION LA SURVEILLANCE DES PHÉNOMÈNES MÉTÉOROLOGIQUES POUR PRODUIRE DE L ÉLECTRICITÉ EN TOUTE SÉCURITÉ En tant qu exploitant des centrales de production d électricité, EDF met en
Présentation du cas de la Région de Bruxelles-Capitale (RBC)
Présentation du cas de la Région de Bruxelles-Capitale (RBC) Par Bruxelles-Environnement (IBGE) Département Eau Les grandes lignes de la présentation - Particularités de la RBC face au cycle naturel de
Etat des risques naturels, miniers et technologiques
Etat des risques naturels, miniers et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Référence : 15/IMO/0204 Date de réalisation : 16 avril 2015 (Valable 6 mois)
ALERTE ET GESTION DES CRUES ÉCLAIRS SUR LES PETITS BASSINS VERSANTS URBAINS
ALERTE ET GESTION DES CRUES ÉCLAIRS SUR LES PETITS BASSINS VERSANTS URBAINS Utilisation du radar HYDRIX et de la plateforme RAINPOL sur la commune d ANTIBES JUAN-LES-PINS European Local Authorities Rencontres
Commission Hygiène et Sécurité du 23/01/2014. Commission Hygiène et Sécurité. Date : 23/01/2014
Collège François Rabelais 107 route de coulonges 79 000 NIORT Commission Hygiène et Sécurité Date : 23/01/2014 Présents : Mme Feuillet, M. Cousin, M. Gestin, Mme Danioux, Mme Ménard, Mme Rochaud Tarnaud,
Etat des risques naturels et technologiques
Etat des risques naturels et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Commande n 3505 Date de réalisation : 23 septembre 2011 (Valable 6 mois) Mode COMMANDE
RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS
a RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS Synthèse de l'inventaire des accidents pour le secteur d'activité de la société MARIE DIDIER AUTOMOBILES Il ressort de l inventaire des accidents technologiques
Détecteur & Avertisseur Autonome de Niveau d Eau Réactif
1/5 & Détecteur & Avertisseur Autonome de Niveau d Eau Réactif Brevet, marque et logo déposés auprès de l INPI (PCT en cours) avec le concours d un Conseiller en Propriété Insustrielle patent pending I)
Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS)...3. La Cellule de Crise Municipale (CCM)...4. Le risque inondation...5
Sommaire Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS)....3 La Cellule de Crise Municipale (CCM)...4 Le risque inondation...5 Directeur des opérations de secours (D.O.S.)... 5 Cellule Coordination... 7 Cellule
Présentation Résultats de l Exercice Transnational de Gestion de Crise AMICE
CRC-W Présentation Résultats de l Exercice Transnational de Gestion de Crise AMICE Ir Paul Dewil Directeur Coordinateur du Centre Régional de Crise de Wallonie (CRC-W) 1 PLAN DE L EXPOSÉ 1. Rappel de l
CLUB UTILISATEURS Distel 2014
a le plaisir de vous convier à l édition 2014 de son club utilisateurs Distel. Nous vous proposons 1 jour et demi sur Toulouse les 9 et 10 octobre 2014. Cet évènement placé sous le signe de l échange et
Guide d utilisation du logiciel
Guide d utilisation du logiciel Les comptes Le logiciel est entièrement fiable et sécurisé. Il permet aux élus et aux membres de chaque mairie de disposer de deux comptes avec identifiants, mots de passe
KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2D RENDRE MON COMMERCE ACCESSIBLE
KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2D RENDRE MON COMMERCE ACCESSIBLE RAPPEL : Pour les ERP classés 1, 2, 3, 4e catégorie :
Sommaire... 2. Le mot du Maire... 3. Glossaire... 4. Pour en savoir plus... 4. Qu'est-ce qu'un risque majeur... 5
Sommaire Sommaire... 2 Le mot du Maire... 3 Glossaire... 4 Pour en savoir plus... 4 Qu'est-ce qu'un risque majeur... 5 Les risques naturels... 6 Les inondations... 6 Les phénomènes météorologiques... 7
La gestion des situations de crise
agir sur le climat scolaire La gestion des situations de crise Enjeux et procédures Daniel Simon EMS Académie de Montpellier 06 32 82 73 73 [email protected] Sommaire Propos liminaires Avant
Le risque inondation : comment s en protéger?
Franck Boston PRÉVENTION ET SÉCURITÉ Le risque inondation : comment s en protéger? 91 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité Le principal risque naturel susceptible d affecter l Île-de-France
KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2B RENDRE MON RESTAURANT ACCESSIBLE
KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2B RENDRE MON RESTAURANT ACCESSIBLE RAPPEL : Pour les ERP classés 1, 2, 3, 4e catégorie
1 - Qu est-ce qu une mission, comment déterminer son contenu et qui va les accomplir?
FICHE N 20 : LES MISSIONS DE TERRAIN À ASSURER Pour assurer la mise en œuvre des missions de sauvegarde, il est nécessaire de disposer d intervenants de terrain. En fonction des phénomènes, de la situation,
DOSSIER DE PRESSE Contacts presse
DOSSIER DE PRESSE Contacts presse : Bureau de la communication interministérielle - 02.48.67.34.36 [email protected] Préfecture du Cher - Place Marcel Plaisant CS 60022-18020 BOURGES Cedex
L évolution des techniques d information
Les automates d appel en masse : quel système pour ma collectivité? Marion Hébert, ingénieur à l Institut des Risques Majeurs L évolution des techniques d information a vu naître dès le début des années
P.C.S. Plan Communal de Sauvegarde
P.C.S Plan Communal de Sauvegarde Plan Communal de Sauvegarde de CHINON Sommaire CHAPITRE 1 INTRODUCTION FI 1 Préambule FI 2 Objet du PCS et cadre réglementaire FI 3 Arrêté municipal de réalisation du
La nouvelle RÉGLEMENTATION PARASISMIQUE applicable aux bâtiments
La nouvelle RÉGLEMENTATION PARASISMIQUE applicable aux bâtiments dont le permis de construire est déposé à partir du 1 er mai 2011 Janvier 2011 Ministère de l'écologie, du Développement durable, des Transports
Commune de la Tène Viabilisation de la zone du casino
Commune de la Tène Viabilisation de la zone du casino RAPPORT TECHNIQUE Evacuation des eaux et alimentation en eau potable Dossier 10N026 Version 001 26 novembre 2010 RWB Holding SA Aménagement du territoire
Lyon, le 17 septembre 2013
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE LYON N/Réf. : CODEP-LYO-2013-052873 Lyon, le 17 septembre 2013 Monsieur le Directeur du centre nucléaire de production d'électricité du Bugey Electricité de France CNPE
SOMMAIRE DES DELIBERATIONS DU COMITE DU 13 SEPTEMBRE 2006
SOMMAIRE DES DELIBERATIONS DU COMITE DU 13 SEPTEMBRE 2006 1- Marché de services pour l entretien courant des cours d eau du Boulonnais (2007-2009)... page 2 2- Etude de définition des aménagements de prévention
Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013
Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Zones d étude et problématiques Quartiers concernés par l étude 1. Centre ville 2. Schneider Quartier
T : +33 1 47 38 55 00 F : +33 1 47 38 55 55 [email protected] www.cms-bfl.com Neuilly-sur-Seine, le 14 décembre 2011
CMS Bureau Francis Lefebvre 1-3 Villa Emile Bergerat, 92522 Neuilly-sur-Seine Cedex, France T : +33 1 47 38 55 00 F : +33 1 47 38 55 55 [email protected] www.cms-bfl.com Neuilly-sur-Seine, le 14 décembre
Loi n 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire
Référence : DEP-Bordeaux-0538-2009 Monsieur le directeur du CNPE de Civaux BP n 64 86320 CIVAUX Bordeaux, le 15 avril 2009 Objet : Réf. : Contrôle des installations nucléaires de base Centre nucléaire
LA GESTION DES EVENEMENTS PLUVIEUX
SMART WATER NETWORKS LA GESTION DES EVENEMENTS PLUVIEUX Les défis posés au gestionnaire du système d assainissement La sécurité des biens et des personnes Anticiper et limiter les risques de débordements
Organisation de la gestion de crise à Mayotte. Préfecture de Mayotte- SIDPC Mise à jour août 2011
Organisation de la gestion de crise à Mayotte Préfecture de Mayotte- SIDPC Mise à jour août 2011 SOMMAIRE INTRODUCTION AVANT LA CRISE PENDANT LA CRISE APRES LA CRISE 2 Service interministériel de défense
Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau
Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Les plans d'eau peuvent avoir des usages différents à savoir agrément, défense contre l'incendie, élevage de poissons, irrigation,
Circulaire n 93 -------
Année 2004 Destinataire : écoles et établissements publics et privés. Circulaire n 93 ------- Sommaire : - centre de ressources départemental, équipes ressources de proximité, violences sexuelles, événements
Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT
COMPTE RENDU DE VISITE ECOLE CENTRALE PARIS Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT Introduction Pour la dernière journée de notre voyage d intégration, nous avons été accueillis le vendredi
Réponse du Conseil d Etat à la question écrite urgente de Mme Christina Meissner : Vidange de Verbois : le moratoire n'était-il qu'un leurre?
Secrétariat du Grand Conseil QUE 115-A Date de dépôt : 2 octobre 2013 Réponse du Conseil d Etat à la question écrite urgente de Mme Christina Meissner : Vidange de Verbois : le moratoire n'était-il qu'un
En sûreté face aux risques
Risque industriel En sûreté face aux risques majeurs Risque feu de forêt outils pédagogiques Risque TMD (1) construire son ppms (2) Risque sismique (1) Transport de Matières Dangereuses (2) Plan Particulier
Centrale d Alarme 32 zones sans fils
Centrale d Alarme 32 zones sans fils Ultra facile à installer et à programmer Sans fil : Aucune connexion nécessaire!!! Nombreux capteurs différents disponibles : permet de détecter une intrusion par infrarouge,
Guide de l Accessibilité. des Etablissements. Recevant du Public
Guide de l Accessibilité des Etablissements Recevant du Public Direction du Développement Commerce Tourisme Réaliser un projet qui garantit l égalité d accès : S assurer que les entrées principales soient
L élaboration de la fiche de poste
L élaboration de la fiche de poste 1 Guide pratique pour l élaboration de la fiche de poste Christine SCHMELTZ-OSCABY 40 Allée Ikinoak - 64210 Guethary tél.: 06 07 51 95 97 E-mail :[email protected]
KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DES COMMERCES Édition Février 2015 FICHE N 2A RENDRE MON HÔTEL ACCESSIBLE
KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DES COMMERCES Édition Février 2015 FICHE N 2A RENDRE MON HÔTEL ACCESSIBLE RAPPEL : Pour les ERP classés 1, 2, 3, 4e catégorie : Ces
Le Plan de Continuité d Activité (PCA / BCP)
Le Plan de Continuité d Activité (PCA / BCP) Comment le mettre en œuvre et vérifier qu il restera opérationnel? Bruno KEROUANTON RSSI Clear Channel France - CISSP 16 juin 2004 - Paris Introduction, définitions
L IRSN VOUS OUVRE TOUTES SES PORTES
Dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine L IRSN VOUS OUVRE TOUTES SES PORTES SAMEDI 15 SEPTEMBRE 2012 ENTRÉE LIBRE DE 10H30 À 17H SUR PRÉSENTATION D UNE CARTE D IDENTITÉ 31, AVENUE DE LA DIVISION
ROYAUME DU MAROC AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU LOUKKOS
ROYAUME DU MAROC AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU LOUKKOS Plan de Communication Opérationnel de l Agence du Bassin Hydraulique du Loukkos 1 PLAN 1. Analyse de l environnement 2. l environnement externe
Circonscription d ARGENTEUIL NORD LIVRET D ACCUEIL DES ENSEIGNANTS DEBUTANTS
Circonscription d ARGENTEUIL NORD LIVRET D ACCUEIL DES ENSEIGNANTS DEBUTANTS 2013/2014 1 PREAMBULE : Vous venez de réussir le concours de recrutement de professeurs des écoles et nous vous en félicitons.
L eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011
L eau dans les documents d urbanisme L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 Pourquoi ce guide? Participer à «décloisonner» les services «Environnement Eau» et «Urbanisme»
Sommaire. 1Préparer le stage... 2 Accueillir et accompagner... 9. 3 Gérer et évaluer... 12. Introduction. Conclusion. L accueil des stagiaires de 3 e
C a r n e ts d e b o rd Guides pratiques destinés aux équipes des médiathèques de Plaine Commune L accueil des e stagiaires de 3 dans les médiathèques de Plaine Commune L accueil des stagiaires de 3e dans
Atelier rédactionnel
Baccalauréat professionnel Gestion - Administration Atelier rédactionnel Exemples de séances réalisées en première et au début de l année de terminale Joëlle PERRETIER & Patrice VIRIEUX Lycée professionnel
s é c u r i t é Conférence animée par Christophe Blanchot
s é c u r i t é i n f o r m a t i q u e La sécurité des systèmes d information Conférence animée par Christophe Blanchot Tour de table Présentation Nom, prénom, promotion Entreprise et fonction Expérience(s)
PLAN LOCAL DE GESTION DE CRISE
GUIDE MÉTHODOLOGIQUE PLAN LOCAL DE GESTION DE CRISE A v ertissement Les plans locaux de gestion de crise sont des outils opérationnels permettant de mieux organiser les actions locales en période de crise.
Union des Métiers et des Industries de l Hôtellerie. Le règlement de Sécurité contre les risques d incendie. ERP et IGH de Type O
Union des Métiers et des Industries de l Hôtellerie JURIDIQUE Date : 31/01/2012 N : 04.12 Le règlement de Sécurité contre les risques d incendie ERP et IGH de Type O L arrêté du 25 octobre 2011 portant
Objet. Votre nom et prénom votre adresse numéro de téléphone. La date. Monsieur, Madame, Mademoiselle. Formules d introduction.
Objet Votre nom et prénom votre adresse numéro de téléphone La date Monsieur, Madame, Mademoiselle Formules d introduction Texte Formules de conclusion signature Objet numéro d abonné, du client votre
PREFECTURE DE HAUTE-SAVOIE
λ siège Alpes du Nord : P arc Pré Millet 38330 M ONTB ONNO T tél 04 76 52 41 20 fax. 04 76 52 49 09 E m ail = i m s @ i m s r n. c o m agence Alpes du Sud Nice : tél. 04 92 29 11 10 fax. 04 92 29 11 20
Même ordinairement tranquille, un cours d'eau peut en quelques heures, se
Même ordinairement tranquille, un cours d'eau peut en quelques heures, se révéler un grand danger : un risque souvent imprévisible et qui engendre parfois de nombreuses victimes et des dégâts importants.
Présentation du projet
Présentation du projet Préambule. Mardi 4 décembre 2012 : «Un juge de ligne de 41 ans est décédé après avoir été frappé par des jeunes joueurs d un club d Amsterdam». La Belgique n échappe pas à cette
RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
1 Tome 1 REPUBLIQUE FRANÇAISE PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME COMMUNE DE SAINTE-SOULLE ENQUETE PUBLIQUE relative au projet d aménagement d une retenue d eau du bassin versant de SAINTE-SOULLE, sur la
M. PATROUIX Robert M. TRYMBULAK Michael. M. RIGOLI Alain Les copropriétaires.
Sigean le, mercredi 2 novembre 2012 Note Rédaction Jean Claude GOUZÈNE M. FIAMAZZO Bruno, Président du conseil syndical À Copie M. PATROUIX Robert M. TRYMBULAK Michael M. RIGOLI Alain Les copropriétaires.
Anticiper la gestion d'un séisme dommageable Anticipare la gestione dei danni di un terremoto
Atelier 1 groupe de travail sismique franco-italo-suisse du projet Interreg Alcotra RiskNET Atelier 1 gruppo di lavoro sismico franco-italo-svizzero del progetto Interreg Alcotra RiskNET Anticiper la gestion
Références : Délibération du conseil d administration de l UPMC du 28/10/2013
Paris, le 17 novembre 2014 Le Président de l université Pierre et Marie Curie à Mesdames, Messieurs les Enseignants-Chercheurs, Mesdames, Messieurs les Enseignants Objet : Campagne 2014 d attribution des
Assurances de biens et de responsabilité
Enquête Juin 2011 Assurances de biens et de responsabilité Inondations du Var des 15 et 16 juin 2010 Bilan chiffré au 31 mai 2011 1 LES INONDATIONS DU VAR DES 15 ET 16 JUIN 2010 SYNTHESE Les conséquences
Sommaire 3.4. CRUE SUR UN PETIT BASSIN VERSANT... 19 3.6. INTUMESCENCE - DYSFONCTIONNEMENT D OUVRAGES HYDRAULIQUES...22
Préambule La collection des guides de l ASN regroupe les documents à destination des professionnels intéressés par la réglementation en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection (exploitants, utilisateurs
Qu est-ce qu un service rendu?
Evaluation économique des services rendus par les écosystèmes Place des inondations Économie et politiques publiques Paris Yann Laurans [email protected] Previrisq 2 Comment s évaluent économiquement les
REPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)
REPUBLIQUE FRANÇAISE M A I R I E DE P O N T H E V R A R D 5, PLACE DE LA MAIRIE 78730 PONTHEVRARD TELEPHONE : 01.30.41.22.13 - TELECOPIE : 01.30.88.20.26 EMAIL : [email protected] REGLEMENT DES SERVICES
2 - Quels sont les intérêts des exercices?
FICHE N 29 : LES ENTRAÎNEMENTS - EXERCICES DE SIMULATION 1 - Qu est-ce qu un exercice? Les exercices servent à mettre en œuvre de manière pratique les dispositions prévues dans le PCS en se substituant
DECLARATION ATTESTANT L'ACHEVEMENT ET LA CONFORMITE DES TRAVAUX (DAACT) et RECOLEMENT
DECLARATION ATTESTANT L'ACHEVEMENT ET LA CONFORMITE DES TRAVAUX (DAACT) et RECOLEMENT GENERALITES La DAACT est obligatoire (R 462-1 du CU) pour : Les permis de construire Les permis d'aménager Les déclarations
DOSSIER D INSCRIPTION PÉDAGOGIQUE 2015-2016
1 UNIVERSITÉ PIERRE & MARIE CURIE LABORATOIRE DE PROBABILITÉS ET MODÈLES ALÉATOIRES Adresse Postale : 4, Place Jussieu Boîte courrier 188 75252 PARIS CÉDEX 05 Téléphone : 01.44.27.53.20. - Télécopie :
Chasse-sur-Rhône 2014-2020 REUNION PUBLIQUE JEUDI 30 OCTOBRE 2014. Salle Jean MARION
Chasse-sur-Rhône 2014-2020 REUNION PUBLIQUE JEUDI 30 OCTOBRE 2014 Salle Jean MARION Chasse-sur-Rhône 2014-2020 Claude BOSIO Maire de Chasse-sur-Rhône Vice-président de ViennAgglo VILLE DE CHASSE-SUR-RHONE
L analyse de risques avec MEHARI
L analyse de risques avec MEHARI Conférence Clusif : MEHARI 2010 Marc Touboul - [email protected] Responsable du Pôle Conseil Organisation SSI Bull, 2010 agenda Bull Pôle Conseil SSI Un exemple de
Gestion budgétaire et financière
Élaboration et suivi de la programmation budgétaire Exécution budgétaire et comptable Aide au pilotage et contrôle financier externe Expertise financière et juridique Ministère de la Culture et de la Communication
Ouverture des deuxièmes Assises de la Prévention des Risques Professionnels dans les Collectivités Territoriales. Parc des Expositions de la Nordev
Ouverture des deuxièmes Assises de la Prévention des Risques Professionnels dans les Collectivités Territoriales Parc des Expositions de la Nordev Saint Denis Mercredi 13 novembre 2013 Monsieur le Président
ANNEXE 8b. Fig. 1 Les symboles utilisés dans l'analyse de susceptibilité des suivantes paragraphes
RÉSULTATS ET CRITICITÉS MENACE GLISSEMENT SUR LES TROIS COMMUNES Dans les suivantes paragraphes sont présentés les résultats pour chaque communes et une liste des zones plus critiques surtout concernant
01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ET RTE Entre L Association des Maires de France, sise 41 quai d Orsay, 75343 Paris cedex
«Une heure pour savoir»
PLAN CYCLONE. ORGANISATION DÉPARTEMENTALE ET ZONALE DE LA GESTION DE CRISE «Une heure pour savoir» LE 8 JUILLET 2011 E.FONTANILLE/ J. VINCENT Les CYCLONES aux ANTILLES Depuis 1986 le Cyclone (en Grec Dieu
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)
MAIRIE DE LAMOTTE BEUVRON 41 AVENUE DE L HOTEL DE VILLE 41600 LAMOTTE BEUVRON MARCHES PUBLICS / TECHNOLOGIE, INFORMATIQUE ET COMMUNICATION CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Établi en
Le point de vue du contrôleur technique
Le point de vue du contrôleur technique mars 2010 P-E Thévenin Contrôle technique en zone sismique le contrôle technique missions et finalité contrôle technique obligatoire les attestations PS de contrôle
STAGE ENTREPRISE. Chers Parents,
Lycée SUGER Etablissement privé sous contrat 8, rue Yves Du Manoir 92420 VAUCRESSON Tél : 01.47.41.10.44 Fax : 01.47.01.46.43 STAGE ENTREPRISE Chers Parents, Compte-tenu de l intérêt pour nos élèves de
Autorité de sûreté nucléaire et Bilan du contrôle de la centrale nucléaire de Saint-Alban / Saint-Maurice en 2013
Autorité de sûreté nucléaire et Bilan du contrôle de la centrale nucléaire de Saint-Alban / Saint-Maurice en 2013 CLI de Saint-Alban / Saint-Maurice l Exil 19 mai 2014 19/05/2014 1 L Autorité de sûreté
HosmaT - ciculaire DHOS/O1 n 2005-256
Circulaire DHOS/E 4 n 2005-256 du 30 mai 2005 relative aux conditions techniques d alimentation électrique des établissements de santé publics et privés NOR : SANH0530245C Date d application : immédiate.
Montrouge, le 9 février 2015. Centre national d équipement nucléaire (CNEN) EDF 97 avenue Pierre Brossolette 92120 MONTROUGE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIRECTION DES CENTRALES NUCLEAIRES Montrouge, le 9 février 2015 Réf. : CODEP-DCN-2015-002998 Monsieur le Directeur Centre national d équipement nucléaire (CNEN) EDF 97 avenue Pierre
RAPPORT D ENQUETE DE TECHNIQUE NOUVELLE
Bureau Alpes Contrôles [email protected] - RAPPORT D ENQUETE DE TECHNIQUE NOUVELLE REFERENCE: BT120018 indice 0 NOM DU PROCEDE: MODULES PHOTOVOLTAIQUES ASSOCIES EN POSE PORTRAIT OU PAYSAGE:
MARDI 3 JUILLET 2007 à 15 H 00. À la Salle Polyvalente de Ravières
Tonnerre, le 25 juin 2007 N/Réf. : MD/RLC/CR/DB/07-0274 Objet : Réunion du Comité Syndical Madame, Monsieur, J ai l honneur de vous demander de bien vouloir assister à la réunion du Comité Syndical qui
Voyagez l esprit libéré
Voyagez l esprit libéré 10 services pour améliorer votre quotidien L I N F O D E V O T R E M O B I L I T É - A V R I L 2 0 1 1 Ma ville, mon trajet. INFO C O P Y R I G H T S A A D A - S C H N E I D E R
Nantes, le 22 décembre 2014. Monsieur le Directeur IONISOS Zone industrielle Les Chartinières 01120 DAGNEUX
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE NANTES N/Réf. : CODEP-NAN-2014-056821 Nantes, le 22 décembre 2014 Monsieur le Directeur IONISOS Zone industrielle Les Chartinières 01120 DAGNEUX Objet Contrôle des installations
PLAN SEISME ANTILLES
Direction générale de la prévention des risques PLAN SEISME ANTILLES Note de synthèse Bilan 2008 et perspectives 2009-2010 Présent pour l avenir Ministère de l écologie, de l énergie, du développement
HUMAIN SIMPLE LYON. ACCeSSIBLE FACILE. aménager A TOUS ACCUEILLANT. www.lyon.fr. Janvier 2009. Les clés de la réglementation
Janvier 2009 SIMPLE HUMAIN aménager ACCUEILLANT LYON FACILE A TOUS ACCeSSIBLE DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL ACCESSIBILITE LOGEMENT COLLECTIF Les clés de la réglementation www.lyon.fr Nos enjeux
Projet Pédagogique Conférence interactive HUBERT REEVES Vendredi 13 mars 2015-14 H
Projet Pédagogique Conférence interactive HUBERT REEVES Vendredi 13 mars 2015-14 H Page 1 DES CONFERENCES QUI ENRICHISSENT LES PROGRAMMES SCOLAIRES : Objectifs principaux : Acquérir et approfondir des
CERTIFICAT DE SOCIÉTÉS ADMINISTRATEUR :: CERTIFICAT. 13 jours répartis sur 6 mois
CERTIFICAT ADMINISTRATEUR DE SOCIÉTÉS :: CERTIFICAT 13 jours répartis sur 6 mois CERTIFICAT Administrateur de Sociétés Les progrès dans le fonctionnement des Conseils sont constants. La loi du 14 juin
Commune de VILLARD-SUR-DORON
I n g é n i e r i e d e s M o u v e m e n t s d e S o l e t d e s R i s q u e s N a t u r e l s Siège : Parc Pré Millet - 38330 MONTBONNOT tél : 04 76 52 41 20 - fax : 04 76 52 49 09 email : [email protected]
Service départemental d incendie et de secours du Territoire de Belfort
Service départemental d incendie et de secours du Territoire de Belfort Fiche technique 2011 / 01 Nouvelles dispositions prévues par le règlement de sécurité pour l évacuation des personnes en situation
GS301-A Notice d installation et d utilisation.
IMPORTANT: LIRE ENTIEREMENT CETTE NOTICE ET LA COMPRENDRE. GARDER CETTE NOTICE EN LIEU SUR ET IMMEDIATEMENT ACCESSIBLE. Alarme Périphérique Infra-Rouge GS301-A Notice d installation et d utilisation. Description
Décision du Défenseur des droits MDE-MSP-2014-185
Décision du Défenseur des droits MDE-MSP-2014-185 RESUMÉ ANONYMISÉ DE LA DÉCISION Décision relative à une Recommandation Domaines de compétence de l Institution : Défense des droits de l'enfant, Droits
Un contrat de respect mutuel au collège
Apprentissage du respect - Fiche outil 01 Un contrat de respect mutuel au collège Objectifs : Décrire une action coopérative amenant élèves et adultes à s interroger sur leurs propres comportements en
