LE ETATS UNIS DOSSIER OCTOBRE

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1 LE ETATS UNIS DOSSIER OCTOBRE 2015

2 ETATS UNIS Le chemin des futurs parents Budget des dépenses prévues Tests obligatoires du laboratoire Le début: USA Le procesuss Approbation médicale et le procesuss juridique Détail du budget prévu Résumé des dépenses PAQUETS DISPONIBLES PACK BASIQUE SANS DONNEUSE D OVULES PAQUET BASIQUE AVEC DONNEUSE D OVULES Les Etats Unis sont historiquement l un des pays qui a apporté le plus d enfants par la maternité de substitution dans notre pays. L organisation des agences est excellente. Mais la santé est privée, et cela augmente énormément les prix, donc peut résulter être prohibitif. Même si nous pouvons vous facilite un devis initial mais vous ne devez pas oublier que quelconque complication (enfant prématuré etc) entraine des couts additionnels très élevés, impossible de qualifier avant. Pour cela il faut toujours avoir un fond supplémentaire pour les imprévus. Comme dans d'autres pays, la question économique est quelque chose de «mesurée» et contrôlée mais aux États-Unis les couts peuvent monter en flèche. Toute personne qui vous dit le contraire, et qui vous garantit un prix fixe, vous ment. 1.- LE CHEMIN DES FUTURS PARENTS Subrogalia est un programme complet de la Gestation pour autrui. Nous savons que la relation dans chaque Accord de Subrogation est unique. Pour cela nous offrons l attention personnalisée du plus haut niveau pour les futurs parents de subrogation à travers d un processus légal, médical et émotionnel. Nous ne sommes «seulement» un cabinet d avocats qui s occupe que des papiers. 2.- BUDGET DES DÉPENSES PRÉVUES Pour que vous soyez préparés dans l aspect financier, se sont identifiés tous les possibles dépenses dans un Accord de Subrogation, depuis les honoraires de l agence en passant par les honoraires des avocats, des psychologues, des médecins etc incluant la naissance de l enfant. Tous les frais de cette liste ne s applique pas forcement a votre accord. Cependant c est notre philosophie que vous devez être informé de tous les possibles couts potentiels, afin d éviter des désagréables surprises, avant d initier ce voyage.

3 Vous devez ajouter des couts additionnels comme le voyage, l hôtel, la location de voiture pour voyager en Californie. Vous devez aussi tenir en compte que l estimation des couts que nous vous donnons n inclue pas les frais qui auront lieu une fois l enfant est né. Ces potentiels couts incluent mais ne se limitent pas qu à l hôpital, le pédiatre, et les couts administratifs comme le certificat de naissance et le passeport. FDA ET LES ANALYSES OBLIGATOIRES DU LABORATOIRE Aux Etats Unis, les embryons créés pour les futurs parents pour les utiliser dans un Accord de Subrogation doivent se conformer aux lignes directrices établies par la Food and Drug Administration (FDA), pour les Donneurs des Cellules Humaines, les tissus et les produits à base de cellules. En plus des analyses du laboratoire de la FDA, les lignes directrices de l'american Society for Reproductive Medicine (ASRM) recommandent de tester la fibrose kystique, et la détection chromosome X fragile. Les tests génétiques doivent être fondés sur l'origine ethnique et les antécédents familiaux. Les futurs parents doivent avoir des tests de laboratoire requis par la FDA avant d'être admissible à poursuivre le traitement de fécondation in vitro (FIV). Les tests de laboratoire pour le partenaire de sexe féminin (ou une donneuse d ovules) sont répétées dans un laboratoire approuvé par la FDA, dans les 30 jours avant le prélèvement d'ovules. Les tests de laboratoire pour le partenaire masculin seront répétés dans un laboratoire approuvé par la FDA et seront notées négatives dans les 7 jours avant le prélèvement des ovules. LE CHEMIN DES FUTURS PARENTS DANS LA SUBROGATION LE DÉBUT. USA a) Le représentant de l'agence des États-Unis, aura un entretien avec vous, (par Internet si vous le souhaitez) pour vous guider dans le processus de la maternité de substitution et de donner des détails plus spécifiques sur le programme. Après l'entrevue avec le représentant de l'agence, vous parlerez avec des psychologues, et l endocrinologue de la reproduction pour l'évaluation. Le paiement de chacun de ces professionnels est payable lorsque le service est rendu. b) Une fois reçue l approbation du médecin et du psychologue, les futurs parents peuvent contracter les services de l Agence. Une fois le contrat signé avec l agence, et les paiements réalisés selon l accord, les futurs parents sont mis en contact avec une mère. c) Le processus pour se faire attribué la mère peut aller approximativement de 4 à 6 mois, mais peut prendre plus de temps, dépendant des qualités et des exigences de la mère que cherchent les futurs parents. Les futurs parents doivent aussi obtenir une assurance médicale pour le nouveau-né avant la confirmation de la grossesse. LE PROCESSUS POUR AVOIR UNE MATERNITÉ DE SUBSTITUTION L agence donne aux futurs parents le profil de la Mère Porteuse en se basant sur l information qui ont donné les futurs parents et les données que l agence a obtenu dès le début. La potentielle mère, recevra aussi une copie du profil des futurs parents. Si chaque partie est confortable avec le profil de l autre, se planifie une conversation téléphonique pour obtenir un climat de confiance pour tous pour pouvoir procéder. Quand les futurs parents voyagent en Californie, se planifie une réunion avec la mère qui se réaliser toujours dans un lieu

4 publique, pour se connaitre et partager certaines expériences de la vie pour obtenir un climat de confiance pour tous. APPROBATION MÉDICALE a) Une fois que les futurs parents ont choisi la mère, se planifie une consultation dont le cout est pris en charge par les futurs parents, avec l Endocrinologue de la reproduction, pour obtenir l'approbation médicale. Veuillez se référer à la feuille "BUDGET DES DÉPENSES ANTICIPÉES" pour plus de détails. b) Les futurs parents reçoivent les instructions médicales de l Endocrinologue de reproduction pour l approbation médicale. c) Vous devez tenir en compte que l approbation médicale pour la mère peut durer approximativement 2 mois jusqu à être complète. LE PROCESSUS JURIDIQUE a) Une fois que la mère choisir par les futurs parents a passé la sélection médicale, se préparent les documents juridiques. Une liste des avocats sera donnée. Sauf indication contraire, l'agence exigera des futurs parents un avocat pour effectuer leur représentation aux États-Unis et pour la préparation de «l Accord de maternité de Substitution". b) Les futurs parents doivent financier le compte bancaire Fideicomiso d Avocat-Client une fois que l accord de gestation pour autrui est signé, et ils doivent payer a l Agence les quantités de paiement du contrat. Les factures correspondantes seront envoyées. LE PROTOCOLE MÉDICAL a) L endocrinologue Reproductif déterminera le protocole pour les futurs parents et la mère. b) Le traitement de FIV jusqu au transfert de l embryon, supposera approximativement de 2 ½ a 3 semaines. Les futurs parents doivent ajuster leurs agendas et/ou les dates de voyages pour avoir la flexibilité à ces dates. c) Les futurs parents doivent tenir en compte l existence des frais de voyage. Subrogalia vous aidera a organiser le voyage. Le compte Fideicomiso d Avocat-Client ne pourra pas être utilisé pour ses dépenses. LA GROSSESSE a) Approximativement de 12 à 14 jours après le transfert des embryons, se réalise un test de grossesse. Une fois la grossesse confirmée, se réalise une série des échographies jusqu au deuxième ou troisième mois de grossesse, dépendamment du protocole d Endocrinologue Reproductif. Ensuite la Mère sera suivie par son obstétricien. b) La sélection d obstétricien est déterminée par une liste donnée par la compagnie des assurances, et pour les préférences de la Mère Porteuse. c) Le premier rendez-vous avec l obstétricien sera 2 ou 3 semaines après la dernière visite avec l Endocrinologue reproductif.

5 d) L obstétricien déterminera le niveau des soins nécessaires, en incluant mais sans limitant le nombre des visites prénatales, en recommandant des tests supplémentaires ou tout ce qui est approprié pour la bonne santé de la mère et l'enfant des futurs parents. e) L'amniocentèse. Si les futurs parents souhaitent une amniocentèse, c est leur droit absolu de la solliciter. Les futurs parents peuvent solliciter cette option avec ou sans le support des analyses diagnostiques prénatales comme le PGD ou triple FP Szcreening. Vous devez tenir en compte que l assurance de la mère peut ne pas couvrir cette procédure facultative et les coûts associés, y compris les frais d'hospitalisation, les frais de la mère et les frais d'hôtel le repos après la procédure seront de la responsabilité et iront à la charge des futurs parents. Veuillez consulter les tarifs des différents paquets pour plus de détails. f) les documents juridiques visant à assurer l'ordre de la Cour. Lorsque vous avez passé environ 4 mois de grossesse, l'avocat des futurs parents préparera les documents juridiques pour les futurs parents, la mère et l endocrinologue de la reproduction pour les signatures, en décrivant les faits de la grossesse en évolution. Il est impératif que chaque partie révise attentivement les documents, les signe et les retourne rapidement par courrier express. g) L Agence recommande que les parents prennent des classes d accouchement et de soins des nouveaux nés pour se préparer à la naissance de leur enfant et pour apprendre à prendre soin du nouveau-né. h) Pour les détails quant au séjour de l enfant des futurs parents à l hôpital et le processus des papiers, l agence vous donnera un document appelé «le processus des parents a l hôpital», «l acquisition du certificat de naissance de votre enfant pour les voyages internationales» et l acquisition du passeport pour le nouveau-né». Qu arrive-t-il si la Fécondation in Vitro ne réussit pas? Dans ce cas malheureux que la tentative de la FIV n aie pas fonctionné, les pas suivants sont : a) Une fois que le résultat négatif du test de grossesse est confirmé, la mère laissera de prendre les médicaments, et attendra le début de son cycle menstruel. b) S il y a des embryons congelés gardés du traitement de FIV, la mère se soumettre à un Transfert des Embryons congelés (TEC) deux mois plus tard. Veuillez consulter les tarifs des différents paquets pour plus de détails. c) S il n y a pas d embryons congelés d essai de la FIV, les futurs parents nécessiteront d un autre traitement de FIV et ce processus commencera de nouveau dans le «protocole médical». Les couts auditionnés de cette procédure seront de nouveau appliqués. Veuillez consulter les tarifs des différents paquets pour plus de détails. AVERTISSEMENT IMPORTANT : Comme nous l avons commenté, la santé est privée. Par conséquent devant quelconque imprévu médicale, les frais médicaux peuvent monter en flèche : la césarienne, la couveuse etc. Vous devez tenir en compte ce risque, que souvent les agences minimalisent au moment des explications et qui peut se convertir en cauchemar plus tard.

6 PAQUET BASIQUE SANS DONNEUSE D'OVULES TYPES DES PACKS DE GPA PAQUET BASIQUE SANS DONNEUSE D OVULES Taxes légales aux Etats Unis Frais de transport mère Examens médicaux mère Création et administration du compte escrow Honoraires de Subrogalia Un seul cycle de FIV Consultation initiale Suivi de la mère Suivi de la donneuse d ovules (ovules propres ou des autres) Ponction ovarienne Usage des installations Création des embryons avec ICSI Un an de congélation des embryons Transfert des embryons Anesthésie Assurance des complications de la mère Assistance infirmière Compensation de la Mère Porteuse Couts indéterminés de la mère Appui moral des groupes Assurance de vie Visites à la clinique postérieure à la FIV Service de nettoyage de la mère PAQUET LOW COST 1002.PAQUET PREMIUM Accompagnement dans les voyages d un responsable de Subrogalia en Californie Avocat français en Californie pour le conseil précèdent aux contrats, et l accompagnement au Consulat pour l inscription de l enfant NON NON TOTAL PAQUET

7 CALENDRIER DE PAIEMENT PAQUET LOW COST PAQUET PREMIUM A la signature du contrat (avec Subrogalia) A la signature du contrat (avec la clinique) Au moment de la révision médicale de la mère Á l approbation médicale de la mère Avant la FIV (Á la mère ) Avant la FIV (Á la clinique) A la confirmation de la grossesse Á la naissance de l enfant *Parité calculée à 1 dollar = 0,94443 euro. La parité à appliquer, sera du jour de la signature du contrat c est pourquoi le prix indiqué est indicatif, dépendant de la parité dollar/euro a chaque moment.

8 PAQUET BASIQUE AVEC DONNEUSE D'OVULES TYPES DES PACKS DE MATERNITÉ DE SUBSTITUTION BASIQUE AVEC DONNEUSE D'OVULES Taxes légales aux Etats Unis Frais de transport mère Examens médicaux mère Création et administration d un compte escrow Honoraires d agence des Donneuses (Estraordinary Conceptions) Honoraires d avocat Padres Comit Compte escrow pour la donneuse Honoraires d avocat donneurse Test psychologique Honoraires de donneuse d ovules Honoraires de SUBROGALIA 1 cycle FIV avec un transfert en frais en La Jolla Consultation initiale Suivi de la mère Suivi de la donneuse d ovules (ovules propres ou des autres) Ponction ovarienne Usage des installations Création des embryons avec ICSI Un an de congélation des embryons Transfert des embryons Anesthésie Assurance des complications de la mère Assistance infirmière Compensation de la Mère Porteuse Couts indéterminés de la mère Appui moral des groupes Assurance de vie PAQUET LOW COST PAQUET PREMIUM

9 Visites à la clinique postérieure à la FIV Service de nettoyage de la mère Accompagnement dans les voyages d un responsable de Subrogalia en Californie Avocat français en Californie pour le conseil précèdent aux contrats, et l accompagnement au Consulat pour l inscription de l enfant NON NON TOTAL PAQUET CALENDRIER DE PAIEMENT PAQUET LOW COST PAQUET PREMIUM A la signature du contrat (avec Subrogalia) A la signature du contrat (avec la clinique) Au moment de la révision médicale de la mère Á l approbation médicale de la mère Avant la FIV (Á la mère ) Avant la FIV (Á la clinique) A la confirmation de la grossesse Á la naissance de l enfant *Parité calculée à 1 dollar = 0,94443 euros. La parité à appliquer, sera du jour de la signature du contrat c est pourquoi le prix indiqué est indicatif, dépendant de la parité dollar/euro a chaque moment.

10 AUTRES POSSIBLES FRAIS OPTIONNELS /OCCASIONNELS Processus Juridique de Exequator en Espagne taxes + procureur + TVA USD de bonification pour chaque transfert embryonnaire a la Mère Porteuse. Médicaments stimulation pour le processus FIV / USD Suivi Gynécologue avant la FIV. Bonification pour césarienne : USD Jumeaux : USD Examens médicaux précédents aux traitements: / USD Tests hormonaux (40 USD chacun) PGD: USD Services de suivi de la grossesse (échographies 250 USD) parmi d autres: 100 / USD RESUMÉ DES FRAIS ANTICIPÉS Nous vous rappelons que pour votre sécurité, il est souhaitable d avoir un montant d approximativement de euros, ce que généralement coute un processus aux Etats Unis.

11 Balmes 243, 1ª planta Barcelona España (Spain) Tel