RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N R PRÉFET DE LA MARTINIQUE PUBLIÉ LE 10 AOÛT 2016
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- Justin César Petit
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1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N R PRÉFET DE LA MARTINIQUE PUBLIÉ LE 10 AOÛT
2 Sommaire ARS R Arrêté (2 pages) R Arrêté (2 pages) R Arrêté de dotation exceptionnelle CH Maurice Despinoy-août 2016 (2 pages) R Arrêté de dotation exceptionnelle CH François-août 2016 (2 pages) R Arrêté de dotation exceptionnelle CHUM-août 2016 (2 pages) R Arrêté HSE-Disp oxygene à domicile (1 page) DAAF R Arrêté portant délégation de crédits à l'etablissement de l'elevage (EDE) (1 page) DEAL R AP n Arrêté mettant en demeure la Société METALCARAIB de respecter certaines prescriptions de l'arrêté ministériel du 26 novembre 2012 et de son arrêté préfectoral d'enregistrement n du 21 mai (4 pages) R AP n Arrêté prolongeant le délai d'instruction de la demande d'autorisation d'exploiter présentée par NEMO SAS. (2 pages) DEAL - SPEB R Arrêté n portant mise en demeure de remédier aux dysfonctionnements du poste de refoulement au Vauclin (3 pages) PREFECTURE MARTINIQUE - BRH R arrêté commission de surveillance pour l'accès au concours interne, concours externe et 3ème concours d'entrée à l'ena pour l'année 2016 (2 pages) PREFECTURE MARTINIQUE - BUREAU DE LA REGLEMENTATION R Arrêté n Cab du relatif à la police administrative des débits de boissons dans le département de la Martinique (6 pages) PREFECTURE MARTINIQUE - EMIZA R Arrêté délégation de signature (2 pages) PREFECTURE-DAT R Attribution de l'aide du fonds de secours pour les agriculteurs sinistrés suite aux intempéries des 5 et 6 novembre 2015 (2 pages) R Attribution de l'aide du fonds de secours pour les agriculteurs suite à la sécheresse du 1er au 31 août 2015 en Martinique (2 pages) PREFECTURE-DLP R Arrêté fixant le nombre délégués consulaires et leur répartition par catégorie (1 page) Page 4 Page 7 Page 10 Page 13 Page 16 Page 19 Page 21 Page 23 Page 28 Page 31 Page 35 Page 38 Page 45 Page 48 Page 51 Page 54 2
3 SATPN R CHSCT PN : arrêté portant création d'une cellule de veille pour la prévention et le suivi des risques psychosociaux. (2 pages) Page 56 3
4 ARS R Arrêté Arrêté ARS portant autorisation de transfert d'une officine de pharmacie ARS - R Arrêté 4
5 ARS - R Arrêté 5
6 ARS - R Arrêté 6
7 ARS R Arrêté Arrêté ARS n portant autorisation de transfert d'une officine de pharmacie ARS - R Arrêté 7
8 ARS - R Arrêté 8
9 ARS - R Arrêté 9
10 ARS R Arrêté de dotation exceptionnelle CH Maurice Despinoy-août 2016 Centre hospitalier Maurice Despinoy : arrêté ARS n du 5 août 2016 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au titre de l'exercice 2016 ARS - R Arrêté de dotation exceptionnelle CH Maurice Despinoy-août
11 ARS - R Arrêté de dotation exceptionnelle CH Maurice Despinoy-août
12 ARS - R Arrêté de dotation exceptionnelle CH Maurice Despinoy-août
13 ARS R Arrêté de dotation exceptionnelle CH François-août 2016 Centre hospitalier du François : arrêté ARS n fixant le montant des ressources d'assurance maladie versées au titre de l'exercice 2016 ARS - R Arrêté de dotation exceptionnelle CH François-août
14 ARS - R Arrêté de dotation exceptionnelle CH François-août
15 ARS - R Arrêté de dotation exceptionnelle CH François-août
16 ARS R Arrêté de dotation exceptionnelle CHUM-août 2016 Centre hospitalier universitaire de Martinique : arrêté ARS n 162 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au titre de l'exercice 2016 ARS - R Arrêté de dotation exceptionnelle CHUM-août
17 ARS - R Arrêté de dotation exceptionnelle CHUM-août
18 ARS - R Arrêté de dotation exceptionnelle CHUM-août
19 ARS R Arrêté HSE-Disp oxygene à domicile Arrêté ARS N portant autorisation de dispenser à domicile de l'oxygène à usage médical ARS - R Arrêté HSE-Disp oxygene à domicile 19
20 ARS - R Arrêté HSE-Disp oxygene à domicile 20
21 DAAF R Arrêté portant délégation de crédits à l'etablissement de l'elevage (EDE) DAAF - R Arrêté portant délégation de crédits à l'etablissement de l'elevage (EDE) 21
22 DAAF - R Arrêté portant délégation de crédits à l'etablissement de l'elevage (EDE) 22
23 DEAL R AP n Arrêté mettant en demeure la Société METALCARAIB de respecter certaines prescriptions de l'arrêté ministériel du 26 novembre 2012 et de son arrêté Arrêté mettant en demeure la Société METALCARAIB de respecter certaines prescriptions de préfectoral d'enregistrement n du 21 mai l'arrêté ministériel du 26 novembre 2012 et de son arrêté préfectoral d'enregistrement n du 21 mai DEAL - R AP n Arrêté mettant en demeure la Société METALCARAIB de respecter certaines prescriptions de l'arrêté ministériel du 26 novembre 2012 et de son arrêté préfectoral d'enregistrement n du 21 mai
24 DEAL - R AP n Arrêté mettant en demeure la Société METALCARAIB de respecter certaines prescriptions de l'arrêté ministériel du 26 novembre 2012 et de son arrêté préfectoral d'enregistrement n du 21 mai
25 DEAL - R AP n Arrêté mettant en demeure la Société METALCARAIB de respecter certaines prescriptions de l'arrêté ministériel du 26 novembre 2012 et de son arrêté préfectoral d'enregistrement n du 21 mai
26 DEAL - R AP n Arrêté mettant en demeure la Société METALCARAIB de respecter certaines prescriptions de l'arrêté ministériel du 26 novembre 2012 et de son arrêté préfectoral d'enregistrement n du 21 mai
27 DEAL - R AP n Arrêté mettant en demeure la Société METALCARAIB de respecter certaines prescriptions de l'arrêté ministériel du 26 novembre 2012 et de son arrêté préfectoral d'enregistrement n du 21 mai
28 DEAL R AP n Arrêté prolongeant le délai d'instruction de la demande d'autorisation d'exploiter présentée par NEMO SAS. Arrêté prolongeant le délai d'instruction de la demande d'autorisation d'exploiter présentée par la Sté NEMO SAS. DEAL - R AP n Arrêté prolongeant le délai d'instruction de la demande d'autorisation d'exploiter présentée par NEMO SAS. 28
29 DEAL - R AP n Arrêté prolongeant le délai d'instruction de la demande d'autorisation d'exploiter présentée par NEMO SAS. 29
30 DEAL - R AP n Arrêté prolongeant le délai d'instruction de la demande d'autorisation d'exploiter présentée par NEMO SAS. 30
31 DEAL - SPEB R Arrêté n portant mise en demeure de remédier aux dysfonctionnements du poste de refoulement au Vauclin Arrêté portant mise en demeure de remédier aux dysfonctionnements du poste de refoulement des eaux usées de Petite Grenade 1 sur le territoire de la commune du Vauclin DEAL - SPEB - R Arrêté n portant mise en demeure de remédier aux dysfonctionnements du poste de refoulement au Vauclin 31
32 DEAL - SPEB - R Arrêté n portant mise en demeure de remédier aux dysfonctionnements du poste de refoulement au Vauclin 32
33 DEAL - SPEB - R Arrêté n portant mise en demeure de remédier aux dysfonctionnements du poste de refoulement au Vauclin 33
34 DEAL - SPEB - R Arrêté n portant mise en demeure de remédier aux dysfonctionnements du poste de refoulement au Vauclin 34
35 PREFECTURE MARTINIQUE - BRH R arrêté commission de surveillance pour l'accès au concours interne, concours externe et 3ème concours d'entrée à l'ena pour l'année 2016 Concours du 22 au 26 août 2016 PREFECTURE MARTINIQUE - BRH - R arrêté commission de surveillance pour l'accès au concours interne, concours externe et 3ème concours d'entrée à l'ena pour l'année
36 PREFECTURE MARTINIQUE - BRH - R arrêté commission de surveillance pour l'accès au concours interne, concours externe et 3ème concours d'entrée à l'ena pour l'année
37 PREFECTURE MARTINIQUE - BRH - R arrêté commission de surveillance pour l'accès au concours interne, concours externe et 3ème concours d'entrée à l'ena pour l'année
38 PREFECTURE MARTINIQUE - BUREAU DE LA REGLEMENTATION R Arrêté n Cab du relatif à la police administrative des débits de boissons dans le département de la Martinique PREFECTURE MARTINIQUE - BUREAU DE LA REGLEMENTATION - R Arrêté n Cab du relatif à la police administrative des débits de boissons dans le département de la Martinique 38
39 PREFECTURE MARTINIQUE - BUREAU DE LA REGLEMENTATION - R Arrêté n Cab du relatif à la police administrative des débits de boissons dans le département de la Martinique 39
40 PREFECTURE MARTINIQUE - BUREAU DE LA REGLEMENTATION - R Arrêté n Cab du relatif à la police administrative des débits de boissons dans le département de la Martinique 40
41 PREFECTURE MARTINIQUE - BUREAU DE LA REGLEMENTATION - R Arrêté n Cab du relatif à la police administrative des débits de boissons dans le département de la Martinique 41
42 PREFECTURE MARTINIQUE - BUREAU DE LA REGLEMENTATION - R Arrêté n Cab du relatif à la police administrative des débits de boissons dans le département de la Martinique 42
43 PREFECTURE MARTINIQUE - BUREAU DE LA REGLEMENTATION - R Arrêté n Cab du relatif à la police administrative des débits de boissons dans le département de la Martinique 43
44 PREFECTURE MARTINIQUE - BUREAU DE LA REGLEMENTATION - R Arrêté n Cab du relatif à la police administrative des débits de boissons dans le département de la Martinique 44
45 PREFECTURE MARTINIQUE - EMIZA R Arrêté délégation de signature PREFECTURE MARTINIQUE - EMIZA - R Arrêté délégation de signature 45
46 PREFECTURE MARTINIQUE - EMIZA - R Arrêté délégation de signature 46
47 PREFECTURE MARTINIQUE - EMIZA - R Arrêté délégation de signature 47
48 PREFECTURE-DAT R Attribution de l'aide du fonds de secours pour les agriculteurs sinistrés suite aux intempéries des 5 et 6 novembre 2015 PREFECTURE-DAT - R Attribution de l'aide du fonds de secours pour les agriculteurs sinistrés suite aux intempéries des 5 et 6 novembre
49 PREFECTURE-DAT - R Attribution de l'aide du fonds de secours pour les agriculteurs sinistrés suite aux intempéries des 5 et 6 novembre
50 PREFECTURE-DAT - R Attribution de l'aide du fonds de secours pour les agriculteurs sinistrés suite aux intempéries des 5 et 6 novembre
51 PREFECTURE-DAT R Attribution de l'aide du fonds de secours pour les agriculteurs suite à la sécheresse du 1er au 31 août 2015 en Martinique PREFECTURE-DAT - R Attribution de l'aide du fonds de secours pour les agriculteurs suite à la sécheresse du 1er au 31 août 2015 en Martinique 51
52 PREFECTURE-DAT - R Attribution de l'aide du fonds de secours pour les agriculteurs suite à la sécheresse du 1er au 31 août 2015 en Martinique 52
53 PREFECTURE-DAT - R Attribution de l'aide du fonds de secours pour les agriculteurs suite à la sécheresse du 1er au 31 août 2015 en Martinique 53
54 PREFECTURE-DLP R Arrêté fixant le nombre délégués consulaires et leur répartition par catégorie Élections CCI PREFECTURE-DLP - R Arrêté fixant le nombre délégués consulaires et leur répartition par catégorie 54
55 PREFECTURE-DLP - R Arrêté fixant le nombre délégués consulaires et leur répartition par catégorie 55
56 SATPN R CHSCT PN : arrêté portant création d'une cellule de veille pour la prévention et le suivi des risques psychosociaux. SATPN - R CHSCT PN : arrêté portant création d'une cellule de veille pour la prévention et le suivi des risques psychosociaux. 56
57 SATPN - R CHSCT PN : arrêté portant création d'une cellule de veille pour la prévention et le suivi des risques psychosociaux. 57
58 SATPN - R CHSCT PN : arrêté portant création d'une cellule de veille pour la prévention et le suivi des risques psychosociaux. 58
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