du lundi au vendredi de 8h à 17h sans interruption

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "du lundi au vendredi de 8h à 17h sans interruption"

Transcription

1 CATALOGUE DES CLÉS BREVETÉES 2011

2 Chers clients, Nous sommes heureux de vous présenter la dernière édition de notre catalogue consacré aux clés brevetées. Ce catalogue est destiné exclusivement à l'usage des professionnels. La société SILCA est soucieuse de protéger son réseau de professionnels en s'interdisant toute vente directe aux particuliers (notamment par internet). Nous avons apporté tous nos soins à l'élaboration de ce catalogue afin qu'il soit pour vous un véritable outil de travail. En effet, nous avons veillé à ce que son utilisation soit simple, efficace et tienne compte au maximum de vos diverses aspirations pour vous accompagner dans vos ventes. Il en est ainsi du prix de vente public TTC suggéré qui apparait à côté de chacune des références afin que le catalogue puisse être consulté par vos clients. Cette tarification prend en considération la réalité du marché ainsi que la qualité incomparable du service que vous apportez à vos clients (accueil, prise et suivi des commandes, mise à disposition des clés...). Enfin, nous vous rappelons que nous mettons gracieusement à votre disposition des formulaires qui faciliteront vos prises et suivis de commandes et contribueront à entretenir votre image de sérieux auprès de vos clients. Il vous suffit pour cela de nous en faire la demande. Bonnes ventes... Bruno GAILLARD Directeur du Service des Clés Brevetées Arnaud FRANÇOIS Directeur Commercial & Marketing Le service clés brevetées est ouvert : du lundi au vendredi de 8h à 17h sans interruption Tel Fax clesbrevetees@silca.fr

3 SOMMAIRE Bon de commande Méthode pour passer votre commande Mode d emploi du catalogue Page 2 Page 3 Page 4 Page 21 Page 21 Page 21 Page 5 Page 22 CITY CAVERS ANKER ISEO DEBEAURAIN DENY Pages 6 et 7 Page 8 Page 9 Page 9 Pages 10 et 11 PICARDIE Page 23 Page 24 et 25 Page 26 Page 27 FICHET Page 11 RUBIS Page 28 FTH Pages 12 et 13 Page 28 Pages 14 et 15 Page 28 Pages 16 et 17 WINKHAUSS ZEISS IKON Page 29 Pages 18 et 19 Pages 30 et 31 Page 20 1

4 COMMANDE DE CLÉS BREVETÉES Member of the Kaba Group Code client : Cachet de votre entreprise : Société :.. Téléphone :... Fax :. Date :// Quantité Marque Modèle de la clé Référence Silca ATTENTION, si vous navez pas votre carte de propriété, nous vous prions de remplir lattestation ci-dessous. NB : La gestion de ce type de commande est particulière et peut générer déventuelles demandes de renseignements complémentaires. ATTESTATION SUR LHONNEUR Vous êtes : Je soussigné (e) : Mme /Mlle/Mr... Prénom :... Demeurant au :... Code postal :...Ville :.. Atteste sur lhonneur être propriétaire de la clé dont les caractéristiques sont indiquées ci-dessus (Cf. tableau) Nétant plus en possession de la carte de propriété de ma serrure, jautorise..... (Cf. cachet ci-dessus), à faire reproduire... exemplaire(s) de clé(s). Je certifie que cette demande nest pas faite à des fins frauduleuses. Fait à :. Le : //... Signature du Client final IMPORTANT, fournir impérativement une copie de la carte de propriété + le n de la clé ou, à défaut : Particulier Vous êtes : Entreprise Administration Cochez les pièces jointes à ce bon de commande Photocopie de la pièce didentité (recto verso) X X Quittance EDF ou France Télécom de moins de 3 mois X Attestation sur lhonneur (à remplir ci-dessus) Extrait K-bis X X Attestation sur papier en tête pour les administrations X de téléphone du client final : (pour vous tenir informé de la mise à disposition de votre clé, ou pour déventuels renseignements complémentaires exigés par le fabricant).

5 Comment passer votre commande de clés brevetées? 1- PRENEZ DES RENSEIGNEMENTS AUPRÈS DE VOTRE CLIENT AU SUJET DE SA CLÉ Si la clé ouvre seulement son logement, il s agit d une clé brevetée simple Si la clé ouvre aussi des parties communes, alors il s agit d une clé brevetée passe 2- UTILISEZ LE CARNET A SOUCHE FOURNI GRACIEUSEMENT SUR DEMANDE La première page intégralement renseignée est à transmettre à SILCA La seconde est pour le client final avec votre tampon La troisième est votre exemplaire (pour le suivi) 3- FAÎTES UNE PHOTOCOPIE LISIBLE DE LA CARTE DE PROPRIETE En cas de perte de celle-ci, prévenez votre client qu elle lui sera probablement refacturée et responsabilisez-le sur le probable allongement des délais. Demandez-lui : De remplir l attestation sur l honneur figurant sur le bon de commande Une photocopie recto/verso de sa carte d identité Une facture EDF ou FRANCE TELECOM datant de moins de 3 mois 4- SOYEZ PRUDENTS SUR LES DELAIS Les délais sont différents selon les particularités de la clé, les fabricants et les périodes de l année. 5- PRENEZ LE NUMERO DE TELEPHONE DE VOTRE CLIENT Pour d éventuels renseignements complémentaires (certificat de sécurité, plan d organigramme, etc...) et pour l informer de l arrivée de sa clé. IMPORTANT Dès le traitement de votre commande, le service des clés brevetées vous adresse systématiquement (par fax, mail ou courrier) un accusé de commande pour contrôle du prix, du numéro de la clé etc... (délais de rectification ou d annulation : 24h maximum) A défaut de réception de cet accusé de commande dans un délai de 48h, nous vous prions de bien vouloir contacter le service. 3

6 Les tarifs de vente publique figurant sur ce catalogue sont donnés à titre indicatif. Nous vous invitons à vous reporter à notre tarif professionnel pour en connaître le mode de calcul. Votre accusé de commande sous 24h maxi! tarifs sont FRANCO de port PORT = 0 Nos - Clés à l échelle 1/1 = Meilleure identification Nous vous invitons à être particulièrement attentifs aux divers pictogrammes et légendes qui vous renseigneront sur les délais et conditions d obtention des clés en fonction des marques et modèles. Numéro figurant sur la clé Si perte de la carte = renouvellement obligatoire payant + justificatifs Délais de réception de la clé chez vous : Photocopie carte ou justificatifs Clé modèle + justificatifs 3 à 8 8 à et plus Référence : NOM DE LA CLE AIDE A L IDENTIFICATION Si la désignation est sur fond noir, il s agit d une clé individuelle XX Référence : NOM DE LA CLE AIDE A L IDENTIFICATION XX Si la désignation est sur fond gris, il s agit d une clé passe sur organigramme 4 SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir PARIS - Fax : clesbrevetees@silca.fr

7 8 à 15 Réf C20AS1 : ABUS EXTRA CLASSE 1 ou 2 lettres + 4 ou 5 chiffres + 2 lettres ou 3 lettres + 5 chiffres + 2 lettres Réf C20AS2 : ABUS EP 10 1 lettre + 7 chiffres + 2 lettres Réf C20AS3 : ABUS GRANIT 6 ou 7 chiffres ou 1 lettre + 8 chiffres Réf C20AS4 : ABUS XP1 2 lettres + 2 chiffres + 2 lettres Réf C20AS5 : ABUS TS chiffres + 1 lettre + 3 chiffres ou 1 lettre + 6 chiffres + 1 lettre ou 6 chiffres + 1 lettre ou 1 lettre + 3 chiffres + 1 lettre + 3 chiffres ou SF + chiffres Réf C20AS7 : ABUS XP2 X + chiffres - noté AP + 3 chiffres Réf C20DUPCA : DUPLICATA CARTE ABUS Réf : C20AS8 : TSX + chiffres ABUS TSX Numéro figurant Photocopie carte sur la clé ou justificatifs Si perte de la carte = renouvellement obligatoire payant + justificatifs Clé modèle + justificatifs 5

8 3 à 8 Réf C20BD1 : BRICARD ASTRAL 2,4 3 lettres + 6 chiffres LBN / CBN / EBN / DBN Réf C20BD12 : BRICARD ASTRAL 2,4 mm PASSE 1 lettre + 2 chiffres P6 ou P Réf C20BD2 : BRICARD SUPER SURETE A BILLE 5 chiffres + B + 4 ou 5 chiffres Réf C20BD16 : BRICARD SUPER SURETE A BILLE PASSE S il y a des 0 dans les chiffres = clé passe Réf C20BD23 : BRICARD CHIFFRAL SANS MOBILE 1 lettre + 7 chiffres + ZW Réf C20BD17 : BRICARD CHIFFRAL SANS MOBILE PASSE 3 lettres + 3 chiffres Réf C20BD5 : BRICARD SUPER SURETE SANS BILLE 5 chiffres + 1 lettre + 4 chiffres Réf C20BD15 : BRICARD SUPER SURETE SANS BILLE PASSE 4 chiffres + 5 ou 6 chiffres Réf C20BD4 : BRICARD CHIFFRAL AVEC MOBILE 4 lettres + 8 chiffres ou 1 lettre + 7 chiffres + ZY Réf C20BD18 : BRICARD CHIFFRAL AVEC MOBILE PASSE 3 lettres + 1 chiffre + n de repère ou PG Réf C20BD20 : BRICARD DUAL XP AU 1 lettre + 4 chiffres + 1 lettre + 2 chiffres ou VP +3 chiffres + 1 lettre + chiffres ou 2 chiffres + 2 lettres + 1 chiffre Réf C20BD24 : BRICARD DUAL XP PASSE PG ou PP à la fin du n de la clé Réf C20BD26 : YZR + 7 chiffres BRICARD YZR Réf C20BD27 : BRICARD MISTRAL S YPAB + 1 lettre + 1 chiffre + 1 lettre + 5 chiffres 6 SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir PARIS - Fax : clesbrevetees@silca.fr

9 3 à 8 Réf C20BD3 : BRICARD BLOCTOUT 2 lettres + 7 chiffres Réf : C20BD11 : BRICARD BLOCTOUT PASSE 3 ou 4 lettres + n de repère Réf C20BD9 : BRICARD ASTRAL / TRIAL S 2,9 mm 1 lettre + 5 chiffres + GP ou 1 lettre + 3 chiffres + 1 lettre ou 1 lettre + 2 chiffres + 1 lettre + 2 chiffres Réf C20BD13 : BRICARD ASTRAL 2,9 mm PASSE PG ou PP à la fin du n de la clé Réf C20BD21 : BRICARD SPECTRAL 1 chiffre + 1 lettre + 1 chiffre + 1 lettre + 1 chiffre + n repère Réf C20BD22 : BRICARD SPECTRAL PASSE 2 chiffres + 2 lettres + 1 chiffre + lettres Réf C20BD6 : BRICARD SERIAL 3,5 mm 2 lettres + 4 chiffres + 2 lettres ou 1 lettre + 5 chiffres + AH Sauf n se terminant par BA - BB - BC - BE - BF Réf C20BD14 : BRICARD SERIAL PASSE 1 lettre + 2 chiffres + 1 lettre + n de repère Réf C20BD19 : BRICARD BOREAL U + 4 chiffres + 1 lettre + 2 chiffres Réf C20BD25 : BRICARD ALPHA 1 chiffre + 2 lettres + 2 chiffres + 1 lettre + 3 chiffres ou 1 chiffre + 2 lettres + 2 chiffres + 1 lettre + chiffres Réf C20BD7 : BRICARD TRANSAL 1 lettre + 5 chiffres + ER Réf C20BD8 : BRICARD MEDIAL 1 lettre + 5 chiffres + AR Numéro figurant Photocopie carte sur la clé ou justificatifs Si perte de la carte = renouvellement obligatoire payant + justificatifs Clé modèle + justificatifs 7

10 CITY CAVERS ANKER ISEO 3 à 8 Réf C20CS1 : CAVERS ANKER MAGNETIQUE A2A ou MC A1A ( H-S-F = plus fabriquées) Réf C20CS3 : CAVERS IZIS 6 chiffres ou 1 lettre + 6 chiffres Verso ou Recto Réf C20CS4 : 1 lettre + 6 chiffres CAVITH Réf C20CS6 : CITY R6 Noté R6 sur la clé - ACY ou AGL + chiffres Réf C20CS7 : EAD + 6 chiffres CITY R14 Réf C20CS8 : CAVERS ISR 50 ISR 50 + chiffres Réf C20CS9 : CFA + chiffres ISEO LBS CFA Réf C20DUPCRAK : DUPLICATA CARTE ANKER 8 SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir PARIS - Fax : clesbrevetees@silca.fr

11 DEBEAURAIN 8 à 15 Réf C20DN1 : DEBEAURAIN AP + 4 chiffres ou 6 chiffres + IA Pour les adhérents au Club SILCA, RDV page 32! DENY 8 à 15 Nous nous excusons de ne pas pouvoir publier les photos des clés brevetées de cette marque Réf C20DH1 : DENY ATL + chiffres ou 5 chiffres + n de repère ou 2 lettres + 4 chiffres Réf C20DH2 : DENY PASSE ** aux extrémités de la clé Réf C20DH3 : FONTAINE Passe Général - de plan + repère Numéro figurant Photocopie carte sur la clé ou justificatifs Si perte de la carte = renouvellement obligatoire payant + justificatifs Clé modèle + justificatifs 9

12 8 à 15 Réf C20DM12 : DOM IX5 Ref C20DM13 : DOM IX5HT - IX5SB NX + 4 ou 5 chiffres IX5HT = T ou Z + 6 chiffres IX5SB = L + 6 chiffres + n Réf C20DM15 : DOM IX5 PASSE F + 6 chiffres Réf C20DM16 : DOM IX5HT - IX5SB PASSE G + 6 chiffres + n de repère Réf C20DM20 : DOM IX10 - IX10KG 574 ou chiffres + X Réf C20DM17 : DOM IX5KG - IX6KG - IX10K PASSE IX5KG = H + 6 chiffres - IX6KG = K + 6 chiffres IX10KG = G + 6 chiffres Réf C20DM7 : DOM RS5 TU + 6 chiffres Réf C20DM19 : DOM RS5 PASSE W + 6 chiffres (peut se terminer par F) Réf C20DM14 : DOM DIAMANT SL + 6 chiffres (5 semaines de fabrication) Réf C20DM18 : DOM DIAMANT PASSE E + 6 chiffres + n de repère Réf C20DM22 : DOM IX A BILLE Marqué STS + CS7 au verso - B + 6 chiffres ou LIC Réf C20DM26 : DOM PENDULAIRE CS12 TESI Marqué STS sur la clé Réf C20DM28 : 6 chiffres + V DOM DUO IX6 SR - HS 10 SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir PARIS - Fax : clesbrevetees@silca.fr

13 8 à 15 Réf C20DM4 : DOM FRANCE IX5KG - IX6KG 5 chiffres + 1 lettre ou 1 chiffre + OATT Réf C20DM9 : DOM IX5 3 chiffres + 4 lettres Réf C20DM3 : BRICARD - PROFIL RESERVE DOM 5 chiffres + 1 lettre Réf C20DM25 : DOM IX6 SR - HS TK + 6 chiffres Réf C20DM31 : DOM IX6 SR PASSE IC + chiffres Réf C20DM21 : DOM IX6 A BILLE BATIFER Marqué BATIFER au verso Réf C20DM24 : DOM IX A BILLE CGF IX5B du n L au L Réf C20DM27 : DOM A BILLE LBS 5 chiffres + 1 lettre Réf C20DM5 : DOM IX5 - IX6 GEORGEN IX5 = 5 chiffres + M - IX6 = 6 chiffres PAQ LABEL inscrit sur la clé Réf C20DM29 : DOM DAS LBS PASSE F chiffres + n de repère Réf C20DUPCRDM : DUPLICATA CARTE DOM FICHET 8 à 15 Nous nous excusons de ne pas pouvoir publier les photos des clés brevetées de cette marque Réf C20FT1 : FICHET 787 S Z 2 chiffres + 1 lettre + 7 chiffres Réf C20FT2 : FICHET SANS SOUCIS Clé d HLM Réf C20FT4 : FICHET chiffres Numéro figurant Photocopie carte sur la clé ou justificatifs Réf C20FT6 : FICHET 484 Fournir la carte perforée Réf C20FT7 : Réf C20FT8 : FICHET LAPERCHE commence par BDC60 Si perte de la carte = renouvellement obligatoire payant + justificatifs FICHET F3D DUPLICATA CARTE : Tarif identique à celui de la clé Clé modèle + justificatifs 11

14 FTH 3 à 8 Réf C20FH11 : CO ou DO + 6 chiffres FEDERAL Réf C20FH13 : TRAFIC 6 H + chiffres ou chiffres + D Réf C20FH14 : TRAFIC chiffres Réf C20FH4 : ATLANTIC 4 chiffres + 2 lettres + 7 chiffres Réf C20FH5 : ATLANTIC M 4 chiffres + 2 lettres + 6 chiffres Réf C20FH9 : SP (SERRURERIE PICARDIE) G ou F ou K ou J + chiffres Joindre original de la clé 12 SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir PARIS - Fax : clesbrevetees@silca.fr

15 Bonne nouvelle pour les adhérents au Club SILCA, RDV page 32! FTH 3 à 8 ou Réf C20FH1 : FTH TRANSIT Z + 5 ou 6 chiffres ou V + 6 chiffres Réf C20FH6 : TRANSIT EVOLUTION 1 lettre + 1 chiffre + 1 lettre + 1 chiffre + Z + chiffres Réf C20FH10 : 6 chiffres FTH ARIANE Réf C20FH8 : SURVEYOR EMERAUDE 5 lettres ou 5 chiffres SPS sur la carte Réf C20FH12 : ADRIA = 5 chiffres + K ADRIA Réf C20FH2 : PACIFIC TP + chiffres Réf C20FH3 : AXIRA 2 lettres + 4 chiffres + 1 lettre 0 Réf C20FH7 : 6 chiffres COBRA Réf C20FH15 : ADRIATIQUE 2 chiffres + 3 lettres + 5 chiffres + K 13 Numéro figurant Photocopie carte sur la clé ou justificatifs Si perte de la carte = renouvellement obligatoire payant + justificatifs Clé modèle + justificatifs

16 3 à 8 Réf C20YAR1 : YARDENI chiffres Réf C20YAR2 : Marqué XL sur la clé YARDENI XL Réf C20MTK3 : MULTILOCK 262 G HERACLES 262G + lettres + chiffres Réf C20PD13 : HERACLES TITAN PICARD Marqué PICARD sur la clé - 5 chiffres Réf C20PD14 : HERACLES 7 6 chiffres sauf 1 et 6 ou 7 chiffres finissant par 8 Réf C20PD15 : PICARD HERACLES F1 6 chiffres + F1 ou FO 14 SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir PARIS - Fax : clesbrevetees@silca.fr

17 3 à 8 Réf C20PD16 : 5 ou 6 chiffres HERACLES Y8 Réf C20PX9 : POLLUX GMO5 Chiffres + HE + chiffres (non forée) Réf C20KO11 : GB5 + 5 chiffres KESO 2000 S HERACLES Réf C20KO12 : KESO S OMEGA OD4 + 5 chiffres Réf C20DM10 : DOM IX6 IX6B - SR - HERACLES MS + chiffres ou UA + chiffres ou commence par 363 jusqu à 366 ou se termine par R1 ou R3 ou R7 Réf C20PX7 : POLLUX 7000 FO HERACLES 2 lettres + 2 chiffres + 2 lettres + 4 chiffres ou FO + 2 chiffres Numéro figurant Photocopie carte sur la clé ou justificatifs Si perte de la carte = renouvellement obligatoire payant + justificatifs Clé modèle + justificatifs 15

18 8 à 15 Réf C20KO1 : KESO 1000 Séries de à Réf C20KO23 : KESO 1000 PASSE K + 5 chiffres ou séries de à Réf C20KO2 : KESO chiffres commençant par 2, 4 ou 5 Réf C20KO7 : KESO 2000 PASSE H + 5 chiffres Réf C20KO3 : KESO 2000S de GC à Réf C20KO8 : KESO 2000S PASSE N + 5 chiffres Réf C20KO4 : KESO 1000 S OMEGA FCX + 6 chiffres Réf C20KO6 : KESO 1000 S OMEGA PASSE P + 5 chiffres Réf C20KO5 : KESO 2000 S OMEGA OE + 6 chiffres ( à ) Réf C20KO13 : KESO 2000 S OMEGA PASSE X + 5 chiffres Réf C20KO26 : KESO SECURISTAR OH44 + chiffres Réf C20KO27 : KESO PICARDIE 2000 S OMEGA OH90 + chiffres Réf C20KO14 : KESO 2000 OMEGA De OE à ou OD + 6 chiffres Réf C20KO25 : KESO 2000 OMEGA PASSE T + 5 chiffres Réf C20KO16 : OH23 + chiffres Réf C20KO21 : OH16 + chiffres KESO 2000 OMEGA CYC KESO 2000 OMEGA LBS 16 SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir PARIS - Fax : clesbrevetees@silca.fr

19 8 à 15 Réf C20KO19 : KESO 3000 LC + 6 chiffres ou LA + 6 chiffres Réf C20KO29 : KESO 3000 PASSE M + 5 chiffres Réf C20KO24 : FC + 6 chiffres Réf C20KO28 : L + 5 chiffres KESO 1000 S KESO 1000 S PASSE Réf C20JM4 : JPM SURF 0001 ou 0004 ou chiffres Réf C20JM8 : JPM SURF PASSE 3 ou 5 ou 6 + V + 5 chiffres Réf C20JM9 : JPM SURF COGEFERM AU chiffres Réf C20JM11 : JPM CISA BY ou BD ou BDC + 4 chiffres Réf C20JM12 : JPM MATCH 6 chiffres Réf C20JM13 : JPM 303 D + 5 chiffres ou à Réf C20JM2 : JPM chiffres + 2 lettres ou 1 lettre + 6 chiffres Réf C20JM5 : JPM 405 PASSE E + 5 chiffres ou à Réf C20JM1 : JPM SP 2 lettres + 2 ou 3 chiffres + 1 lettre + 2 ou 3 chiffres Réf C20JM10 : JPM SP PASSE G + 5 chiffres + n de repère Numéro figurant Photocopie carte sur la clé ou justificatifs Si perte de la carte = renouvellement obligatoire payant + justificatifs Clé modèle + justificatifs 17

20 3 à 8 Réf C20KA1 : KABA 20 1 ou 2 lettres + 4 ou 5 ou 6 chiffres Réf C20KA11 : KABA 20 PASSE HB + 4 chiffres + n de repère Réf C20KA2 : PS + 6 chiffres KABA QUATTRO S Réf C20KA13 : KABA QUATTRO S PASSE TZ + 5 chiffres + n de repère Réf C20KA3 : KABA GEMINI S MS + 6 chiffres Réf C20KA15 : KABA GEMINI S PASSE NT + 5 chiffres + n de repère Réf C20KA4 : KABA 8 6 chiffres ou 2 lettres + 4 ou 6 chiffres Réf C20KA16 : GB + 4 chiffres KABA 8 PASSE Ref C20KA5 : KABA STAR SE + 4 chiffres ou AM + 6 chiffres Ref C20KA17 : KABA STAR PASSE RD + 4 chiffres Réf C20KA6 : KABA MINI 5 chiffres + 1 lettre A/C/X/E Réf C20KA18 : KABA MINI PASSE 2 lettres + 4 chiffres Réf C20KA28 : KABA GEGE COGEFERM Marqué COGEFERM sur la clé Ref C20KA30 : ANS + 8 chiffres KABA LBS ANS2 18 SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir PARIS - Fax : clesbrevetees@silca.fr

21 3 à 8 Réf C20KA7 : KABA MICRO EB ou ED ou EE ou EG + 4 chiffres Réf C20KA8 : KABA GEGE EUROPA EP + 5 chiffres ou N + 6 chiffres Réf C20KA20 : KABA GEGE EUROPA PASSE chiffres + n repère ou k + 6 chiffres Réf C20KA10 : MM + 6 chiffres Réf C20KA14 : NT + 4 chiffres KABA GEMINI KABA GEMINI PASSE Réf C20KA26 : PM + 6 chiffres KABA QUATTRO Réf C20KA12 : KABA QUATTRO PASSE TZ + 4 chiffres + n de repère Réf C20KA24 : KABA EXPERT AVEC CLIP ES ou EP + 5 ou 6 chiffres - ER / ET / EV = profil réservé Réf C20KA25 : KABA EXPERT AVEC CLIP PASSE ES ou EP + 4 chiffres + n de repère Réf C20KA9 : KABA GEGE ANS2 AC + 5 chiffres - ANS2 inscrit sur la clé Réf C20KA21 : KABA GEGE ANS2 PASSE 98 ou chiffres + n repère ou K + 6 chiffres + n de repère ANS2 insrit sur la clé Réf C20KA29 : KABA EXPERT LBS Marqué LBS sur la clé 19 Numéro figurant Photocopie carte sur la clé ou justificatifs Si perte de la carte = renouvellement obligatoire payant + justificatifs Clé modèle + justificatifs

22 8 à 15 Réf C20LP1 : LAPERCHE DIAM PLUS AD ou VD ou ARD + chiffres Réf C20LP7 : LAPERCHE DIAM PLUS PASSE Z + 2 lettres + 1 chiffre Réf C20LP2 : LAPERCHE DIAM XL 2 ou 3 lettres (dont la lettre X) + chiffres Réf C20LP8 : LAPERCHE DIAM XL PASSE Y + 2 lettres + 1 chiffre + n de repère Réf C20LP3 : LAPERCHE ROLS 6P*** ou 5CIN + chiffres Réf C20LP9 : LAPERCHE ROLS PASSE Nous consulter Réf C20LP5 : LAPERCHE GEMM 5 XXX 5 + chiffres ou BC + 4 chiffres Réf C20LP10 : LAPERCHE GEMM 5 PASSE 3 lettres + 1 chiffres - Autres : nous consulter Réf C20LP6 : LAPERCHE GEMM 6 XXX6 + chiffres Réf C20LP11 : LAPERCHE GEMM 6 PASSE Nous consulter Réf C20LP4 : LAPERCHE GEMMCODE ADA ou BEA ou ADD ou AEA + 6 chiffres ou lettres Réf C20LP12 : LAPERCHE GEMMCODE PASSE 6 AAD + chiffres Réf C20LP14 : LAPERCHE GEMMCODE CY25 CY CY25 CY65 CYLIQ ou CY64 CAAMOC (délais 2 à 3 semaines) Réf C20LP15 : LAPERCHE GEMMCODE LBA ADC + chiffres 20 SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir PARIS - Fax : clesbrevetees@silca.fr

23 3 à 8 Réf C20MO1 : MEDECO SH/3C/3A/2F/3Y/3D ou 6ZS + 4 chiffres + 3 lettres Réf C20MO2 : MEDECO BIAXAL Début n 2L/6L/6ZS/SEU - Sur la clé : PAT Réf C20MO3 : MEDECO M3 Début n DU - Sur la clé : PAT Réf C20MO4 : MEDECO DURACAM Début n 6GAN ou 6CAN - Sur la clé : PAT à 15 Réf C20MX1 : METALUX M1 se termine par M1 Réf C20MX2 : METALUX AP commence par AP Réf C20MA1 : MOTTURA CHAMPION commence par C30 Délais 1 semaine Numéro figurant Photocopie carte sur la clé ou justificatifs Si perte de la carte = renouvellement obligatoire payant + justificatifs Clé modèle + justificatifs 21

24 3 à 8 Réf C20MTK2 : commence par 262S MUL-T-LOCK INTER 262S Réf C20MTK4 : MUL-T-LOCK S CYLIQ commence par 048 ou 248S - Délais 2 semaines Réf C20MTK5 : MUL-T-LOCK 062 PROF S et C commence par 062S Réf C20MTK6 : MUL-T-LOCK 006 commence par 006 Réf C20MTK7 : MUL-T-LOCK INTEGRATOR 2 chiffres + 1 lettre + 4 chiffres (de 1 à 6) Réf C20MTK8 : MUL-T-LOCK 7X7 commence par 77 + série de 7 chiffres (de 1 à 6) 22 Réf C20MTK9 : MUL-T-LOCK 262B - 262C commence par 262B ou 262C Réf C20MTK12 : MUL-T-LOCK 262 LBS Marqué LBS sur la clé - Délais 8/10 SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir PARIS - Fax : clesbrevetees@silca.fr

25 3 à 8 Réf C20PD1 : PICARD KABA 20 AU ou AY + 6 chiffres Réf C20PD3 : PICARD VIGISTAR 2 ou chiffres Réf C20PD5 : PICARD VAK 10 GORGES 04 ou 14 ou lettres + 5 chiffres Réf C20PD6 : VAK MOBILE 1 lettre + 3 chiffres (n de carte + n de clé obligatoires) Réf C20PD10 : 5 chiffres ou PICARD KV10 Réf C20PD11 : PICARD KABA EXPERT ET + 5 chiffres ou 36AEU ou 36AER + chiffres Réf C20PD17 : PICARD VIGIE MOBILE chiffres (sur la clé) + X (sur la carte) Réf C20PD4 : PICARD ISEO R11 CBA ou CBAO + 6 chiffres Réf C20PD12 : PICARD ISEO R11 LBS CFA + 6 chiffres Réf C20PD2 : PICARD VIGIE chiffres + 1 lettre Numéro figurant Photocopie carte sur la clé ou justificatifs Si perte de la carte = renouvellement obligatoire payant + justificatifs Clé modèle + justificatifs 23

26 PICARDIE 3 à 8 Réf C20PE1 : PICARDIE GAMMA + INTERACTIF A MOBILE 250 ou lettres (dont Z) + 5 chiffres Réf C20PE8 : PICARDIE GAMMA + INTERACTIF A MOBILE PASSE 250 ou lettres (dont Z) + 5 chiffres Réf C20PE10 : Clé PICARDIE MODA MS + Marqué SG5 sur la clé - à 11 chiffres Réf C20PE3 : Clé PICARDIE MODA MS + PASSE HA + n de repère Réf C20PE4 : PICARDIE TARA 5 Marqué 1A sur la clé Réf C20PE11 : Clé PICARDIE TARA 5 PASSE 1A + n de repère Réf C20PE5 : PICARDIE TARA 8 Marqué 1A sur la clé Réf C20PE12 : PICARDIE TARA 8 PASSE 1A + n de repère Réf C20PE7 : PICARDIE TARA + 8 chiffres Réf C20PE17 : PICARDIE TARA + PASSE 8 chiffres Réf C20PE6 : PICARDIE TARA 10 2 x 5 chiffres Réf C20PE13 : PICARDIE TARA 10 PASSE TR + 7 chiffres Réf C20PE20 : PICARDIE MODA 10 8 chiffres 24 SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir PARIS - Fax : clesbrevetees@silca.fr

27 PICARDIE 3 à 8 Réf C20PE2 : PICARDIE MODA HA marqué sur la clé Réf C20PE15 : PICARDIE ALPHALOCK WR6 W ou WR + 5 chiffres Réf C20PE16 : PICARDIE GAMMA commence par 050 ou 005 ou 006 Réf C20PE18 : PICARDIE TARA 16 8 chiffres Réf C20PE19 : V + chiffres PICARDIE ALPHALOCK W Réf C20PE21 : PICARDIE TARA 56 4 lettres + 9 chiffres Numéro figurant Photocopie carte sur la clé ou justificatifs Si perte de la carte = renouvellement obligatoire payant + justificatifs Clé modèle + justificatifs 25

28 3 à 8 Réf C20PX10 : POLLUX GM05 3 chiffres + 2 lettres + 5 chiffres - Clé forée Réf C20PX2 : POLLUX 5 AILETTES 5 chiffres - Clé forée Réf C20PX3 : 7 chiffres POLLUX 7 AILETTES Réf C20DUPCRPX : DUPLICATA CARTE POLLUX Vous êtes membre du Club SILCA? RDV page 32! Réf C20PX1 : POLLUX chiffres + 2 lettres ou 2 chiffres + 2 lettres + 4 chiffres ou 4 chiffres + 1 lettre ou 7 chiffres + 1 lettre Réf C20PX5 : POLLUX 7000 PASSE 6 chiffres + 2 lettres + n de repère Réf C20PX4 : POLLUX 7000 A2P*** 10 chiffres + 2 lettres + 1 ou 3 26 SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir PARIS - Fax : clesbrevetees@silca.fr

29 8 à 15 Réf C20DM2 : DOM IX5 - IX6 REELAX FK ou SK ou TG ou NA + 4 chiffres Réf C20DM6 : 5 chiffres + M DOM IX10 REELAX Réf C20BT7 : WINKHAUSS VS6 REELAX EFDRA + chiffres Réf C20BT8 : WINKHAUSS XTRA REELAX EBGRE + chiffres Réf C20KO17 : KESO 2000 OMEGA OH2 REELAX commencent par OH24 ou OH43 ou OH49 Réf C20VERX : VACHETTE S - NT REELAX Marqué REELAX sur la clé Réf C20VIPRX : VIP REELAX commencent par EROX Réf C20DUPCRE : DUPLICATA CARTE REELAX Réf C20KA27 : KABA REELAX ER ou ET + 5 chiffres Numéro figurant Photocopie carte sur la clé ou justificatifs Si perte de la carte = renouvellement obligatoire payant + justificatifs Clé modèle + justificatifs 27

30 RUBIS 8 à 15 Nous nous excusons de ne pas pouvoir publier les photos des clés brevetées de cette marque. Réf C20RS1 : RUBIS DPI EVVA 40 R + chiffres ou 9900T + chiffres Réf C20RS2 : RUBIS DPS commence par D ou 08D 8 à 15 Réf C20SM1 : STEM FCS LBS FCS + chiffres Réf C20SM2 : Clé STEM FCS LBS ORG/PASSE FCS + n de repère 3 à 8 Réf C20TS1 : TESA T80 8 chiffres (commencent par un 8) Réf C20TS7 : TESA T80 PASSE 8 chiffres (commencent par un 4) Réf C20TS2 : TESA T60 7 chiffres (commencent par un 6) Réf C20TS6 : TESA T60 PASSE 7 chiffres (commencent par un 4) Réf C20TS4 : TESA YALE T10 1 lettre + 6 chiffres Réf C20TS3 : TESA YALE T10 PASSE 4 + chiffres Réf C20TS5 : TESA TX80 8 chiffres (commencent par 9) Réf C20TS8 : TESA TX80 PASSE 8 chiffres (commencent par un 4) 28 Réf C20TS11 : TESA IPS 7 chiffres (commencent par un 2) Réf C20TS10 : TESA IPS PASSE 7 chiffres (commencent par un 4) SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir PARIS - Fax : clesbrevetees@silca.fr

31 WINKHAUSS ZEISS IKON 3 à 8 Réf C20BT1 : ZEISS IKON - BAB - ASP 5 chiffres de 1 à 5 + ASP - Autres, nous consulter Réf C20BT3 : ZEISS IKON - BAB - ZR 3 lettres + 5 chiffres - Autres, nous consulter Réf C20BT2 : WINKHAUSS VS6 EUCBF ou EVCWH ou EVAXA ou ENAXA + 6 chiffres Réf C20BT4 : ZEISS IKON TK5 7 chiffres + 1 lettre - Autres, nous consulter - Délais 15 Réf C20BT5 : WINKHAUSS XTRA 5 lettres + 4 chiffres - Délais 15 Réf C20BT6 : FV + chiffres WINKHAUSS OVS6 Réf C20BT9 : WINKHAUSS DH - DZ - DG Réf C20DUPCRBT : DUPLICATA CARTE WINKHAUSS Numéro figurant Photocopie carte sur la clé ou justificatifs Si perte de la carte = renouvellement obligatoire payant + justificatifs Clé modèle + justificatifs 29

32 3 à 8 sauf clés PASSE = 15 Réf C20VEHDI : VACHETTE HDI H7 + 6 caractères (chiffres et/ou lettres) Réf C20VE1 : VACHETTE HDI PASSE H1 + 6 caractères (chiffres et/ou lettres) Réf C20VE11 : VACHETTE VRX RPV + chiffres Réf C20VE12 : VACHETTE VRX PASSE DT1 + chiffres Réf C20VE13 : VACHETTE AXI BV + 6 caractères Réf C20VE14 : VACHETTE AXI PASSE L34F + chiffres Réf C20VE5 : VACHETTE V5 G7 + 6 caractères ou U/G + 5 ou 7 chiffres Réf C20VE4 : VACHETTE V5 PASSE G1 + 6 caractères Réf C20VE15 : HME + chifres VACHETTE HDI VMI Réf C20VE6 : X + 5 chiffres VACHETTE V6 30 SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir PARIS - Fax : clesbrevetees@silca.fr

33 3 à 8 sauf clés PASSE = 15 Réf C20VE5C : VACHETTE V5 CODE G7 + 6 chiffres - V5 code insrit sur la clé Réf C20VE4C : VACHETTE V5 CODE PASSE G1 + 6 chiffres - V5 code insrit sur la clé Réf C20VESI : VACHETTE RADIAL NT CDA ou S7 ou ou S9 ou S8 ou 3 chiffres + 4 lettres Réf C20VESIP : VACHETTE RADIAL NT PASSE S1 ou 3 chiffres + 4 lettres (dont P en 1ère lettre) Réf C20VEVIP : VACHETTE VIP A2P1 EV ou V7 + caractères (chiffres et/ou lettres) Réf C20VEVIPP : VACHETTE VIP PASSE V1 + n de repère Réf C20VE10 : VACHETTE V10 EV ou EZ + 5 chiffres Réf C20VEDN : VACHETTE VIP DARMON EROV + caractères (chiffres et/ou lettres) Réf C20VIPCM : VACHETTE VIP COGEFERM ER15W + caractères (chiffres et/ou lettres) Réf C20VIPLS : VACHETTE VIP LBS EROW + caractères (chiffres et/ou lettres) Réf C20VESID : VACHETTE RADIAL DUO Précisez la couleur désirée Réf C20DUPCR : DUPLICATA CARTE VACHETTE Numéro figurant Photocopie carte sur la clé ou justificatifs Si perte de la carte = renouvellement obligatoire payant + justificatifs Clé modèle + justificatifs 31

34 CLUB SILCA Nouveau! Chaque clé brevetée achetée vous rapporte 1 point au Club Silca! 1 clé brevetée achetée = 1 point au Club Silca! Si vous n êtes pas encore inscrit au Club SILCA, rendez-vous sur Notes SILCA S.A.S - 92 Bd Richard Lenoir PARIS - Fax : clesbrevetees@silca.fr

35 CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 CONFIRMATION DE COMMANDE Toute commande verbale ne nous engagera quaprès confirmation écrite ; un acompte de 20% du prix est demandé lors de la commande. 2 DELIVRANCE Toutes les marchandises sont considérées comme agréées au départ et voyagent aux risques et périls du destinataire. Nous déclinons toute responsabilité après que les marchandises ont quitté nos ateliers et cela même en cas dexpédition franco. 3 DELAI DE LIVRAISON Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif, un retard ne saurait donner lieu à une indemnité ou une annulation de la commande sil est indépendant de notre volonté. Notre société est ainsi dégagée de plein droit de tout engagement relatif aux délais dexécution, notamment : - lorsque des renseignements, documents, matériels ou pièces dessai nont pas été fournis par lacheteur en temps voulu ; lorsque des modifications interviennent en cours dexécution à la demande de lacheteur, - lorsquun cas fortuit ou de force majeure survient, - lorsque les conditions de paiement ne sont pas respectées. 4 PRIX Lenvoi de documentation nest fait quà titre de renseignement et ne constitue aucun engagement de notre part. Les prix portés sur notre tarif ou indiqués lors dune commande sont donnés à titre indicatif, la facturation étant tou faite suivant le prix en vigueur au jour de la délivrance effective. Laugmentation appliquée entre ces deux dates nexcédera pas la majoration en pourcentage de lindice des produits métallurgiques (base 100 en 1962). En outre, le prix des produits importés tiendra compte de lévolution des taux de change entre ces deux dates. Le barème des remises selon votre montant moyen dachat mensuel par type de produit vous sera communiqué sur demande faite à notre service commercial. 5 GARANTIE Nos fournitures sont garanties durant douze mois contre tous vices de fabrication, reconnus par nos soins, à compter de la date de la délivrance, sous réserve que ces fournitures soient utilisées dans les conditions normales. Cette garantie nous obligerait simplement à réparer ou remplacer les pièces qui se révéleraient défectueuses ; devant lintervention dune autre entreprise, cette garantie deviendrait caduque et aucune facture, de réparation, indemnité ou de dommages-intérêts ne sera acceptée sans un accord préalable de notre société. Ces dispositions ne sont pas exclusives du bénéfice de la garantie légale. Le remplacement gratuit ne peut être accordé quaprès examen des pièces en litige qui devront nous être envoyées franco de port et demballage. 6 RECLAMATION Toute réclamation, pour être prise en considération, devra nous parvenir dans les cinq de la réception des fournitures Ce délai est de dix lorsque le montant total dune livraison est au moins égal à HT. 7 PAIEMENT Les factures sont payables au siège social de la Société selon les conditions suivantes : - chèque à 14 date de facture, ou - L.C.R. (Lettre de Change Relevé) à 30 fin de mois (formulaire signé et R.I.B. à nous remettre, franco de port pour les commandes supérieures à 120 HT hors machines et meubles de rangement), ou - T.R.A. (Traite Acceptée) à 30 fin de mois (pour montants moyens dachats mensuels supérieurs à HT) Tout report déchéance entraînera la réduction ou la suppression des remises exceptionnelles qui auraient pu être consenties. Les pénalités de retard de paiement par rapport au mode de règlement choisi sont de 1.5 % par période entièrement courue de 30. Lescompte applicable pour les règlements à la commande est de 1 % sur la valeur nette de la marchandise. 8 TRANSFERT DE PROPRIETE Tous les équipements délivrés restent notre propriété jusquà complet encaissement du prix. Lacheteur en est cependant responsable dès leur délivrance et en assure à ses frais, lentretien et la conservation ; il sengage à conclure une assurance contre le risque de perte et de détérioration lorsque le montant dune livraison excède la somme de Lacheteur sinterdit, sauf autorisation expresse que nous lui aurions donnée, de disposer des équipements vendus pour les revendre. Lacheteur en conserve, jusquau transfert de propriété, les codes didentification ; en cas de disparition ou deffacement de ces codes, les équipements restant en stock sont présumés être les derniers livrés. A défaut de paiement, à une seule des échéances convenues, comme en cas dinexécution de lun quelconque des engagements de lacheteur, le contrat de vente sera résolu de plein droit, si bon semble au vendeur, sans que ce dernier ait à accomplir de formalités judiciaires, quatre après simple mise en demeure par lettre recommandée restée sans effet. La reprise par le vendeur des biens revendiqués impose à lacheteur lobligation de réparer le préjudice résultant de la dépréciation et de lindisponibilité des biens concernés ; lacheteur devra en conséquence, à titre de clause pénale, une indemnité fixée à 5% du prix convenu par mois de détention des biens repris ; si la résolution du contrat rend le vendeur débiteur dun acompte préalablement reçu de lacheteur, il sera en droit de compenser ces acomptes avec la clause pénale ci-dessus stipulée. 9 PLANS ET DOCUMENTS Les plans et documents de toute nature qui sont remis à lacheteur avant ou après la conclusion du contrat, demeurent notre propriété exclusive ; ils ne peuvent, sans notre autorisation écrite, être utilisés par lacheteur ni recopiés ou communiqués à des tiers peur quelque raison que ce soit. Ils doivent nous être restitués sur simple demande. 10 RESILIATION DE COMMANDE Toute annulation de commande de la part de lacheteur doit faire lobjet dune indemnité compensatrice, cette indemnité est égale aux préjudices subis par notre société sans pouvoir être inférieure à 10% du prix. 11 CAS FORTUIT OU DE FORCE MAJEURE Nous ne saurons être tenus pour responsable de linexécution partielle ou totale du contrat si un cas fortuit ou de force majeure indépendant de notre volonté survient après conclusion du contrat. Entrent notamment dans cette définition : Conflit social, incendie réquisition, restriction monétaire, manque de moyens de transport ou dénergie, mobilisation, embargo, intempéries et conditions atmosphériques. 12 CONTESTATIONS Les Tribunaux compétents dans le ressort desquels est situé le siège social de notre société seront les seuls compétents pour régler les litiges pouvant survenir entre les parties. 13 NOTA IMPORTANT Par la passation de leur commande, nos clients renoncent expressément à se prévaloir des clauses écrites sur leurs propres documents si elles sont contraires aux présentes conditions générales de vente. Ordonnance N du 1 décembre 1986 Par rapport aux conditions générales de vente : - Escompte applicable pour les règlements à la commande : 1% sur la valeur nette de la marchandise. - Pénalités de retard de paiement par rapport au mode de règlement choisi : 1,5% par période entièrement courue de 30. Le barème des remises selon votre montant moyen d achats par type de produit vous sera communiqué sur demande faite à notre service commercial. 33

36 PVZCB2011

www.errebi-codem.fr Toutes les informations en un clic 24h/24

www.errebi-codem.fr Toutes les informations en un clic 24h/24 www.errebi-codem.fr Toutes les informations en un clic 24h/24 Professionnels, identifiez vous dans notre espace client. Découvrez les dernières nouveautés. Profitez de nos offres promotionnelles. Consultez

Plus en détail

NOUVEAUTÉ 2012 Ouvrez votre propre boutique en ligne grâce à Mesclefs.com

NOUVEAUTÉ 2012 Ouvrez votre propre boutique en ligne grâce à Mesclefs.com NOUVEAUTÉ 2012 Ouvrez votre propre boutique en ligne grâce à Mesclefs.com VOTRE SITE MARCHAND SANS FRAIS, C'EST POSSIBLE! - Vous avez actuellement un site vitrine qui présente votre société et ses services

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (Merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL

CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL Entre, DiffusionNet, SARL au capital de 7 700 uros, RCS 435 068 440 de Reims, Allée des Bleuets - 51400 LES PETITES LOGES, ci-après

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT

CONDITIONS GENERALES D ACHAT CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale et s'appliquent sans réserve et en priorité

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE

CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE Domiciliation Artisanale et Commerciale 41 rue Barrault 75013 PARIS Tél : 01 45 89 02 60 Fax : 01 45 89 30 21 Email : ism41@wanadoo.fr CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE FOURNITURE DE PRESTATIONS

Plus en détail

OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL

OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL Remplissez et imprimez le formulaire d ouverture de compte pour professionnels accompagné de l ordre de domiciliation. Apposez votre signature sur la page d ouverture

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE Date :... DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT Formulaire à retourner dûment rempli avec un RIB et un EXTRAIT K-BIS (de moins de 6 mois) de votre société ainsi que les conditions générales de vente de

Plus en détail

AstroFoniK Distribution

AstroFoniK Distribution AstroFoniK Distribution CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DESTINATION DES CLIENTS PROFESSIONNELS POUR LES ACHATS DE MARCHANDISES 3 * Merci de parapher chaque page * Merci de dater, tamponner, signer précédé

Plus en détail

Votre partenaire clé...

Votre partenaire clé... Votre partenaire clé... Silca Silca n est pas uniquement une marque, c est également une approche du marché, une attention intense et permanente portée sur la qualité de services. C est la garantie d innovations

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER

CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER Entre les soussignés La Société, S.A.R.L. au capital de 30.000, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 508 763 950, ayant son siège social au 13

Plus en détail

OUVERTURE DE COMPTE IKEA ENTREPRISES

OUVERTURE DE COMPTE IKEA ENTREPRISES OUVERTURE DE COMPTE IKEA ENTREPRISES Tout pour meubler son entreprise Logiciel de conception gratuit Montage Livraison Garantie sur la plupart des produits Conseils en aménagement? ENT COMM R E ACHET En

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET Article 1 : Objet et champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente s appliquent, sans restriction ni réserve à l ensemble des ventes

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE BLACK CAT Website CRÉATION ET MAINTENANCE DE SITES INTERNET

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE BLACK CAT Website CRÉATION ET MAINTENANCE DE SITES INTERNET Etant donné la nature particulière du lieu d'exposition des sites internet (réseau informatique mondial), et en l'absence de réglementation le concernant, les parties désignent que la loi belge sera prise

Plus en détail

OUVERTURE DE COMPTE IKEA POUR LES ENTREPRISES

OUVERTURE DE COMPTE IKEA POUR LES ENTREPRISES OUVERTURE DE COMPTE IKEA POUR LES ENTREPRISES Tout pour meubler son entreprise Logiciel de conception gratuit Montage Livraison Garantie sur la plupart des produits Conseils en aménagement En magasin :?

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION ET DE PRESTATIONS DE SERVICES

CONTRAT DE DOMICILIATION ET DE PRESTATIONS DE SERVICES CONTRAT DE DOMICILIATION ET DE PRESTATIONS DE SERVICES Entre les soussignés : La société LYON COMMERCE INTERNATIONAL, SAS au capital de 180 000, dont le numéro d agrément préfectoral, lequel a été signé

Plus en détail

Préambule. 2. Objet. 3. Destinataires des offres

Préambule. 2. Objet. 3. Destinataires des offres Préambule Ulmann a pour activité la revente et la distribution de cadeaux et objets publicitaires et de cadeaux d affaires de marques, exclusivement à des acheteurs agissant à titre professionnel et non

Plus en détail

Par courrier Complétez votre Carte-réponse après l'avoir complétée et renvoyez-la à l'adresse suivante :

Par courrier Complétez votre Carte-réponse après l'avoir complétée et renvoyez-la à l'adresse suivante : Commandes Vous pouvez passer vos commandes sur le site du Club : Par Internet Par téléphone 08 92 16 22 00 (0,337 /min) 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 pour indiquer votre décision sur le Livre vedette.

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION

CONTRAT DE DOMICILIATION ENTRE LES SOUSSIGNES : D'une part : La société AF.R 28 Rue de la Bretonnerie 95300 PONTOISE SAS au capital de 200.000 euros, inscrite au RCS PONTOISE B 379.873.300 N agrément : 000244 Représentée à l effet

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LES SOUSSIGNES

CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LES SOUSSIGNES CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LES SOUSSIGNES La société «HCD centres d affaires», Eurl au capital de 1000 Euros, inscrite au RCS Marseille sous le numéro 520280397,

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. EN LISANT ET ACHETANT SUR LE SITE EN LIGNE DE SAS TEESHIRT- MINUTE.COM, LE CLIENT CERTIFIE AVOIR LU ET APPROUVÉ CES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTES. I. GENERALITÉS.

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION

CONTRAT DE DOMICILIATION Entre les soussignés OPSI INFORMATIQUE 31-33, Rue Etienne RICHERAND 69003 Lyon Désignée ci-après sous la dénomination «CENTRAL OFFICE» et représenté par Monsieur Philippe SCHEIN. d une part, Et, Forme

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS ET SERVICES

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS ET SERVICES CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS ET SERVICES Les présentes conditions de vente s appliquent à la vente par OPTIMAS OE SOLUTIONS SAS de tous produits, matériels et autres équipements (ci-après

Plus en détail

MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU

MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE UNIVERSITAIRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE J.F CHAMPOLLION MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ACTIVITE DE COMMERCIALISATION EN LIGNE DE L ASSOCIATION TERRE ET COTE BASQUES

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ACTIVITE DE COMMERCIALISATION EN LIGNE DE L ASSOCIATION TERRE ET COTE BASQUES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ACTIVITE DE COMMERCIALISATION EN LIGNE DE L ASSOCIATION TERRE ET COTE BASQUES N Immatriculation Atout France : IM064100021 Page 1 S O M M A I R E Article Préliminaire Définitions...

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 2014 Conditions générales de vente 1 / CLAUSE GENERALE : Les relations entre les clients (annonceurs) et l'agence sont régis par les usages professionnels et par les présentes

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES VENTE

CONDITIONS GENERALES VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 Article 1. AUTOEASY.FR : AutoEasy.fr est une marque déposée, toute contrefaçon ou utilisation non autorisée peut faire l'objet de poursuites pénales. Les conditions générales

Plus en détail

Sécurisez vos données. Migrez vos données.

Sécurisez vos données. Migrez vos données. Après deux ans d études auprès de nos partenaires, nous avons recensé un nombre important de disfonctionnement : perte de fichiers de contacts, mails, répertoires téléphoniques et agendas. En 1 clic des

Plus en détail

Complétez, signez la Convention ci-après et paraphez les conditions générales,

Complétez, signez la Convention ci-après et paraphez les conditions générales, Réservé à la vente à distance C o m m e n tt s o u s c rr i rr e? Si vous n êtes pas déjà client du Crédit Coopératif 1 2 3 4 complétez la demande d'ouverture de compte veillez à bien remplir toutes les

Plus en détail

Présentation Mesclefs.com L inventeur des commandes de clefs brevetées en ligne

Présentation Mesclefs.com L inventeur des commandes de clefs brevetées en ligne Présentation Mesclefs.com L inventeur des commandes de clefs brevetées en ligne Tél/Fax : 01.40.34.11.15 contact@mesclefs.com Mesclefs.com 3 rue Beudant 75017 Paris MesClefs.com Accrédité par les fabricants

Plus en détail

Outils de communication

Outils de communication Outils de communication Contact URIEL EVENTS Rendez-Vous de Septembre 10 Rue Princesse Florestine MC 98000 MONACO Email : event@uriel.mc Rendez-Vous de Septembre MONTE-CARLO 13-18 SEP. 2014 Découvrez tous

Plus en détail

CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES DE DOMICILIATION

CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES DE DOMICILIATION 1 sur 7 14/02/2013 17:19 ALINEA SECRETARIAT Entre : CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES DE DOMICILIATION La société ALINÉA SECRÉTARIAT Représentée par Nathalie ARTERO Agissant en qualité de Gérante Siret

Plus en détail

Commandes Vous pouvez passer vos commandes sur le site du Club :

Commandes Vous pouvez passer vos commandes sur le site du Club : HC U L T I V E Z V O T R E C U R I O S I T E P O U R L H I S T O I R E Commandes Vous pouvez passer vos commandes sur le site du Club : Par Internet http://www.clubhistoire.com Par téléphone 08 92 16 22

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE Dernière mise à jour : 24.07.2015 Article 1 : Préambule Les présentes conditions générales de vente sont régies par les articles 1369-1 et suivants du

Plus en détail

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau de TELECOM SudParis & École de Management - 9 rue Charles Fourier 91011 Evry CEDEX

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 5/12/14

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 5/12/14 CONDITIONS GENERALES DE VENTE 5/12/14 www.laboutiquecaron.com Le présent site est édité par : la société CARON SERVICE, SAS au capital de 1 275 816 euros, siège social : 37-39 avenue de la République,

Plus en détail

IL A ETE EXPRESSEMENT CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT

IL A ETE EXPRESSEMENT CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT CONTRAT DE LOCATION "CYCLISM'ACCESS" ENTRE LES SOUSSIGNES : La Société "CYCLISM'ACCESS" Société par Actions Simplifiée au capital de 50 000 Euros dont le siège social est sis à BOURG-BLANC (29860), 5 rue

Plus en détail

Résidence Columba. Information & réservation

Résidence Columba. Information & réservation Résidence Columba Information & réservation Chère Madame, Cher Monsieur, Vous avez manifesté un intérêt pour la location d un logement au sein de notre résidence. Et nous vous en remercions. Vous trouverez

Plus en détail

1 - PREAMBULE - OBJET

1 - PREAMBULE - OBJET 1 - PREAMBULE - OBJET Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités et les conditions générales dans lesquelles la Société EntrepreneurKbis SAS, immatriculée au registre du

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 ) Définitions CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les termes ci-après définis auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes : Vendeur : la société 37DEUX, société à responsabilité

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES

CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES 1. Sauf stipulation contraire écrite, toutes offres et toutes conventions (même celles à venir) sont régies par les présentes conditions, lesquelles en font partie intégrante et priment

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO Les présentes Conditions Générales de Vente Pro ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société Kapitec Software vend des Produits Logiciels et des

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE

CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le

Plus en détail

GROUPE ENSEIGNE PRO GROUPE ENSEIGNE PRO

GROUPE ENSEIGNE PRO GROUPE ENSEIGNE PRO GROUPE ENSEIGNE PRO Catalogue 2009 Chemin de Castillones ZI des Iscles 13550 NOVES TEL : 09.64.18.86.48 FAX : 04.90.23.51.57 MAIL : groupe.enseigne.pro@orange.fr Toute l équipe de Groupe Enseigne Pro est

Plus en détail

Serrurerie. Sommaire :

Serrurerie. Sommaire : Serrurerie Sommaire : Verrou CITY/CGF Page 67 Serrure applique CGF/THIRARD - Page 79 VERROUS DE BLOCAGE 66 VERROUS 66 SERRURES EN APPLIQUE 79 VERROUS ET SÛRETÉS HAUT ET BAS 102 SERRURES CARÉNÉES 119 SERRURES

Plus en détail

CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2

CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2 CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2 ARTICLE 1 : Généralités Les installations téléphoniques et informatiques relevant des industries mécaniques et électriques

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION Avec réexpédition du courrier

CONTRAT DE DOMICILIATION Avec réexpédition du courrier CONTRAT DE DOMICILIATION Avec réexpédition du courrier La Société LOCADRESS, S.A.R.L. au capital de 8.000 uros, dont le siège est fixé à SAINT-MARTIN (Antilles Françaises) 8 Immeuble "Le Colibri", 5 rue

Plus en détail

Conditions générales de vente www.legitech.lu

Conditions générales de vente www.legitech.lu Conditions générales de vente www.legitech.lu Article 1 CHAMP D'APPLICATION ET MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute commande passée

Plus en détail

DOSSIER D INFORMATIONS 17 Avenue du Lazaret Les Minimes 17000 La Rochelle Tél : 05 46 50 11 11 E mail : contact@residence-newrochelle.

DOSSIER D INFORMATIONS 17 Avenue du Lazaret Les Minimes 17000 La Rochelle Tél : 05 46 50 11 11 E mail : contact@residence-newrochelle. DOSSIER D INFORMATIONS 17 Avenue du Lazaret Les Minimes 17000 La Rochelle Tél : 05 46 50 11 11 E mail : contact@residence-newrochelle.com Chère Madame, Cher Monsieur, Vous avez manifesté un intérêt pour

Plus en détail

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET Entre les soussignés : La société Creerweb.fr Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Perpignan sous le numéro Siret : 795

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE ET PRESTATIONS DE SERVICES (Version 01.06-2014)

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE ET PRESTATIONS DE SERVICES (Version 01.06-2014) CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE ET PRESTATIONS DE SERVICES (Version 01.06-2014) ENTRE LES SOUSSIGNES La société «KONT@CT», Sarl au capital de 15000, inscrite au RCS de

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON de la société KULLEN GmbH & Co KG, Reutlingen 1. Conditions générales 1.1 Nous n assumons les commandes et livraisons en tout genre que conformément aux clauses

Plus en détail

Catalogue Ébauches de clés

Catalogue Ébauches de clés Le partenaire innovateur Catalogue Ébauches de clés Ébauches toutes marques pour serrures de coffres forts Catalogue d ébauches de clés, édition de juillet 213 TECHNOFORT est une société de distribution

Plus en détail

Conditions Générale de «Prestations de services»

Conditions Générale de «Prestations de services» Conditions Générale de «Prestations de services» Article 1 - Définitions Nom commercial, ORDI-HS, désigne l Auto-entrepreneur, M. HAMID Farid, 5 Avenue de Jouandin, 64100, Bayonne. (A.E, entreprise non

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Préambule : La Société «Les Evasions de Jade» ci-après désignée sous le vocable «le Prestataire» EIRL (Entreprise Individuelle à Responsabilité limitée), dont le siège social

Plus en détail

Conditions générales de prestation de services, de vente et de location.

Conditions générales de prestation de services, de vente et de location. Conditions générales de prestation de services, de vente et de location. Article 1. Généralité. 1.1. Sauf dérogation expresse écrite convenue entre parties, les relations entre la Sprl SON EXCENTRIQUE,

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS. Date : Avril 2015

CONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS. Date : Avril 2015 CONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS Date : Avril 2015 1. Identification du vendeur Chambre de Commerce et d Industrie Territoriale Littoral Normand- Picard 80142 Abbeville Cedex N SIRET 13000330400024

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Du 01 janvier 2014 au 31 décembre 2014 1 PRÉAMBULE L agence web MILKCREATION est une société spécialisée dans la réalisation de prestations numériques. Elle intègre les domaines

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Informations Légales Mineurs et capacité juridique L'ordonnance n 59-107 du 7 janvier 1959, la loi n 74-631 du 5 juillet 1974 et l'article L.3342-1 du Code de la santé publique

Plus en détail

Foire Internationale de Marseille

Foire Internationale de Marseille 25 septembre > 5 octobre Foire Internationale de Marseille Outils de communication Devenez partenaire de la Foire! foiredemarseille.com * l endroit où il faut être! Foire Internationale de Marseille :

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. PRESTATION DE SERVICE ENREGISTREMENT SONORE DU MAGAZINE MUNICIPAL Années 2015 et 2016. CAHIER DES CHARGES

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. PRESTATION DE SERVICE ENREGISTREMENT SONORE DU MAGAZINE MUNICIPAL Années 2015 et 2016. CAHIER DES CHARGES SERVICE COMMUNICATION Tél. : 03.24.32 41 20 Fax : 03.24. 32 41 29 Courriel : com@mairie-charlevillemezieres.fr Affaire suivie par : Christelle MARECHAL Brigitte SAURA MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE PRESTATION

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes CGV s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes conclues par LES VINS DU PIC auprès d'acheteurs non professionnels (les CLIENTS), désirant

Plus en détail

» Conditions Particulières

» Conditions Particulières Agence HSBC :.. date : CONVENTION «CARTE C.I.B» Conditions Particulières Type d opération : Création Modification N contrat :... Numéro de la carte :. Expire le : Je soussigné(e) Mr, Mme, Melle : TITULAIRE

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE ARTICLE 1 Champ d application En préliminaire, il est stipulé que la réglementation de la vente et d utilisation à distance s applique «à toute

Plus en détail

DEMANDE DE CARTE MASTERCARD CORPORATE GOLD OU RELATED CARD LIEE AU COMPTE PRIVE DONNEES DE L EMPLOYEUR

DEMANDE DE CARTE MASTERCARD CORPORATE GOLD OU RELATED CARD LIEE AU COMPTE PRIVE DONNEES DE L EMPLOYEUR DEMANDE DE CARTE MASTERCARD CORPORATE GOLD OU RELATED CARD LIEE AU COMPTE PRIVE Nom de la société (max. 24 caractères): R E M P L I R E N M A J U S C U L E S S. V. P. DONNEES DE L EMPLOYEUR Rue:... N :...

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN

CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN Article 1. Définitions Les mots écrits en gras dans le présent article (et repris dans le corps du texte avec

Plus en détail

CONTRAT D ABONNEMENT NUMERIQUE avec TABLETTE Commande avec obligation de paiement. Conditions générales de Vente

CONTRAT D ABONNEMENT NUMERIQUE avec TABLETTE Commande avec obligation de paiement. Conditions générales de Vente CONTRAT D ABONNEMENT NUMERIQUE avec TABLETTE Commande avec obligation de paiement Conditions générales de Vente Offre abonnement numérique 2 ans + tablette au choix Samsung Galaxy Tab 4, tablette androïd

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Livrets des Hauts de Calvisson Marché n 2015 08 Marché à Procédure Adaptée selon article 28 du Code

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE S.A.S. HOLDELEC au capital de 2.000.000 Euros Site internet : http://www.elecdif-pro.com - e-mail : elecdifpro@holdelec.fr Raison Sociale :... Contact :.. Adresse :. Code postal :... Ville :... Téléphone

Plus en détail

mercredi et vendredi sur rendez-vous.

mercredi et vendredi sur rendez-vous. EURL CAPIGI CABINET PIERRE GIBERT ADMINISTRATEUR DE BIENS 45 AVENUE CAMILLE SAINT SAENS 34500 BEZIERS TEL : 04.67.35.91.19. FAX: 04.67.62.11.83. Capigi.fr Réception lundi, mardi et jeudi sans rendez-vous

Plus en détail

GROUPE AMI 3F CONTRAT MANDATAIRE EXCLUSIF COURTAGE

GROUPE AMI 3F CONTRAT MANDATAIRE EXCLUSIF COURTAGE GROUPE AMI 3F CONTRAT MANDATAIRE EXCLUSIF COURTAGE - A - Conformément aux ART 1384 et suivants du Code Civil et aux prescriptions relatives à la fonction de Mandataire Exclusif (sous-courtier) en vertu

Plus en détail

LOCATION MEUBLE D'UNE RESIDENCE SECONDAIRE DU LOCATAIRE ----- BON DE RESERVATION

LOCATION MEUBLE D'UNE RESIDENCE SECONDAIRE DU LOCATAIRE ----- BON DE RESERVATION LOCATION MEUBLE D'UNE RESIDENCE SECONDAIRE DU LOCATAIRE ----- BON DE RESERVATION Contrat n A DEMANDEUR(S) Mme, Mlle, M :... Adresse principale:... Code postal : Ville :. Tel/ portable :...Mail :... S agit-il

Plus en détail

L assurance en temps réel

L assurance en temps réel L assurance en temps réel LASSUREUR Meix Colas 21200 MEURSANGES N de Siret 482 645 694 00019 Convention de Courtage Protocole d'accord Entre Lassureur.com Gestion Meix Colas 21200 MEURSANGES Et Mentions

Plus en détail

Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier

Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier Page 1 sur 8 Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier à retourner à CESI Certification 30 Rue Cambronne 75015 Paris Nom :.. Prénom :.... Domaines de certification demandés : Certificats

Plus en détail

FOURNITURE DE MATERIEL DE SERRURERIE. Marché à bons de commande C.C.A.P.

FOURNITURE DE MATERIEL DE SERRURERIE. Marché à bons de commande C.C.A.P. FOURNITURE DE MATERIEL DE SERRURERIE Marché à bons de commande C.C.A.P. MAITRISE D OUVRAGE et MAITRISE D ŒUVRE HABITAT 70 (OPH) 26 rue de Fleurier B.P. 70309 70006 VESOUL Cedex 03.84.96.13.50-03.84.96.13.74

Plus en détail

BON DE COMMANDE 2012-2013 SPÉCIAL EXPÉRIMENTATION MANUELS NUMÉRIQUES ENT (A remplir par l établissement)

BON DE COMMANDE 2012-2013 SPÉCIAL EXPÉRIMENTATION MANUELS NUMÉRIQUES ENT (A remplir par l établissement) 12ENT BON DE COMMANDE 2012-2013 SPÉCIAL EXPÉRIMENTATION MANUELS NUMÉRIQUES ENT (A remplir par l établissement) NOTE EXPLICATIVE Merci de remplir ce bon de commande et de le transmettre par courrier à l

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER

CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER ENTRE LES SOUSSIGNES : NEUILLYDOM SARL au Capital de 5.000 Euros, dont le siège social est 14, rue Beffroy - 92200 Neuilly-sur- Seine, immatriculée

Plus en détail

DEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE

DEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE ANNEXE II LIVRET DE RECEVABILITE DE LA DEMANDE (Livret 1) DEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE DIPLOMES D ETAT ET CERTIFICATS EN TRAVAIL SOCIAL MINISTERE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DE LA COHESION

Plus en détail

Renseignements relatifs aux représentants

Renseignements relatifs aux représentants VILLE DE PORT-DE-BOUC RESTAURATION SCOLAIRE FICHE D INSCRIPTION A renvoyer ou à remettre avant le 31 juillet au Service Avec les pièces justificatives Une Fiche par enfant. Service des Affaires Scolaires

Plus en détail

MARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics

MARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics MARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics REGLEMENT DE CONSULTATION Valant Acte d engagement Article

Plus en détail

Conditions générales de vente Traceur Direct

Conditions générales de vente Traceur Direct Conditions générales de vente Traceur Direct Les ventes en ligne effectuées sur le site "www.traceurdirect.com" sont à destination de la France Métropolitaine en franco de port à partir de 185 euros hors

Plus en détail

d autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site

d autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente, sont conclues d une part par la société LC TRUFFES au capital de 8000.00 dont le siège social est à Grenoble, 412 Route de Tullins

Plus en détail

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances. LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil

Plus en détail

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT POUVOIR ADJUDICATEUR COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES REVETEMENTS DE SOLS DURS ECOLE MATERNELLE DE CABANNES

Plus en détail

CONTRAT DE SYNDIC n Conforme à l'avis du Conseil National de la Consommation du 27 septembre 2007 et arrêté NOVELLI du 19 mars 2010

CONTRAT DE SYNDIC n Conforme à l'avis du Conseil National de la Consommation du 27 septembre 2007 et arrêté NOVELLI du 19 mars 2010 DIRECTION COPROPRIETE 51 rue Louis Blanc 92917 PARIS LA DEFENSE Cedex 01 46 91 25 25 ENTRE LES SOUSSIGNES : CONTRAT DE SYNDIC n Conforme à l'avis du Conseil National de la Consommation du 27 septembre

Plus en détail

ACQUISITION DE DEUX VEHICULES

ACQUISITION DE DEUX VEHICULES ACQUISITION DE DEUX VEHICULES EN REMPLACEMENT D UNE CLIO III ET D UNE 206 + (sans reprise) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Plus en détail

LA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION

LA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION FORMATION EN PARTENARIAT AVEC LE www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT EN PARTENARIAT AVEC

Plus en détail

CONDITONS GENERALES DE LOCATION

CONDITONS GENERALES DE LOCATION CONDITONS GENERALES DE LOCATION Toute commande passée à COLOS implique de la part du locataire, et ce sans restriction aucune, l acceptation de nos conditions générales de location qui prévalent sur tout

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE, FISCALE ET ADMINISTRATIVE

CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE, FISCALE ET ADMINISTRATIVE CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE, FISCALE ET ADMINISTRATIVE 1 Entre les soussignés : La société «IBL», sise, autorisée à exercer l'activité de domiciliation par l'arrêté n DOM2010107 de la Préfecture

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION PRESTATAIRE TECHNIQUE AUDIOVISUEL CONDITIONS GENERALES DE LOCATION Les présentes Conditions Générales de Location sont applicables à compter du 01/01/2004. 1 / Généralités Le présent contrat a pour objet

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE PROTIFAST.COM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE PROTIFAST.COM CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE PROTIFAST.COM Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes les ventes effectuées à distance par la Société PROTIFAST Société par actions simplifiée,

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente 1. Définitions Gonzague TROUFFIER est auto-entrepreneur domiciliée à Sainte Maxime, 9 avenue des Sardinaux, 83 120. SIRET : 481 839 702 00042 - APE : 7734Z Son activité principale

Plus en détail

Les crédits à la consommation

Les crédits à la consommation Les crédits à la consommation Billet du blog publié le 16/03/2015, vu 244 fois, Auteur : Fabrice R. LUCIANI Code de la consommation (Valable à partir du 18 mars 2016) Avis du 24 juin 2014 relatif à l'application

Plus en détail

CONTRAT D ASSISTANCE PREMUNIL

CONTRAT D ASSISTANCE PREMUNIL CONTRAT D ASSISTANCE PREMUNIL Toutes marques Défibrillateurs en accès public Vous accompagner dans L accès public à la défibrillation Z031013-12 1 Référence Tarif H.T 2014-2015 ANNUEL PAR APPAREIL SERVICES

Plus en détail

ASSURANCES DE BIENS. Habitation. Loyers ) Impayés. La location en toute tranquillité. Dépliant

ASSURANCES DE BIENS. Habitation. Loyers ) Impayés. La location en toute tranquillité. Dépliant ASSURANCES DE BIENS Habitation ( Loyers ) Impayés La location en toute tranquillité Dépliant ETES VOUS A L ABRI? Même si vous sélectionnez avec soin votre locataire, le paiement de ses loyers peut être

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article

Plus en détail

Procédure de recouvrement d impayés

Procédure de recouvrement d impayés Procédure de recouvrement d impayés En cas de facture non payée à échéance, on engage ce que l on appelle une procédure de recouvrement d impayés. Afin d optimiser vos chances d obtenir le paiement, il

Plus en détail