*090325D P1221*

Transcription

1 2241/D v11_PAR011-PARNP221 Vos Contacts Mon compte sur Internet : Identifiant Internet : WCHDMAPV1N Mon compte sur serveur vocal : (N Vert) Mon Conseiller EDF Bleu Ciel pour Mon contrat, ma facture, mon déménagement : (prix appel local) Mes travaux dans l'habitat : (prix appel local) EDF Société anonyme au capital de E - Siège social avenue de Wagram Paris - R.C.S. Paris NI TVA FR Dépannage électricité : (prix appel local) Dépannage gaz : (prix appel local) Pour nous écrire EDF Services Clients BP 27 cedex LA ROCHELLE Mes références N Client : N de compte : N de facture : Titulaire du contrat : M. FRACHOT XAVIER Lieu de consommation : Vos conditions de vente de gaz naturel sont modifiées au 15/08/08. Vous pouvez les obtenir sur simple demande en appelant le numéro figurant sur votre facture. Nouveaux prix TTC du kwh au 15/08/2008 : - Option chauffage : zone A : 5,49 cts E/kWh, zone B : 5,75 cts E/kWh - Option cuisson/eau chaude : 7,17 cts E/kWh ÉVOLUTION* DE VOTRE CONSOMMATION EN kwh Electricité Base Gaz naturel Chauffage Septembre-08 Mars-09 Septembre-08 Mars-09 * Basée uniquement sur les informations transmises par le distributeur *090325D P1221* M. FRACHOT XAVIER Votre facture du 24/03/2009 Votre prochaine facture vers le 19/03/2010 Votre prochain relevé réel prévu vers le 18/09/2009 Electricité Gaz naturel Prestation(s) Total Hors TVA TVA Déduction des prélèvements effectués TTC Total TTC Prélevé le 08/04/ ,39 E 446,03 E 32,79 E 685,21 E 109,51 E -557,55 E 237,17 E Electricité : les prix de votre contrat augmentent de 2% le 15 août En application du décret No du 14 février 2005, le montant de la Contribution Tarifaire d'acheminement (CTA) gaz naturel est modifié au 1er janvier prélèvement automatique Conformément à votre contrat et aux conditions particulières de vente de l'offre que vous avez souscrite, le montant de 237,17 E sera prélevé le 08/04/2009 sur le compte dont les coordonnées figurent ci-dessous : Titulaire du compte : XAVIER FRACHOT Nom de la banque : BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS Compte bancaire : En cas de modification de référence de ce compte, merci de contacter votre conseiller EDF Bleu Ciel.

2 document à conser ver 5 ans Votre contrat Electricité Point de livraison n Compteur n 317 Consommation sur la base d'un index réel Index début Du 14/04/2008 au 23/09/ kva Index fin Consommation (kwh) Prix Unitaire (E/kWh) Montant HT (E) Base ,28 (1) Du 24/09/2008 au 19/03/ kva Base , ,46 Total de votre consommation d'électricité (dont acheminement 48,95 E) 132,74 Abonnement * Remboursement Abonnement Tarif Bleu 06 kva Base du 14/04/2008 au 18/04/2008 4,45 E/mois -0,73 Abonnement Tarif Bleu 06 kva Base du 14/04/2008 au 14/08/2008 4,45 E/mois 18,00 Abonnement Tarif Bleu 06 kva Base du 15/08/2008 au 19/03/2009 4,54 E/mois 32,39 Abonnement Tarif Bleu 06 kva Base du 20/03/2009 au 18/04/2009 4,54 E/mois 4,54 Total de votre abonnement (dont acheminement 43,97 E) 54,20 Taxes et Contributions Taxes locales (dont 3,48 E sur la part abonnement*) 11,96 Contribution au Service Public d'electricité 7,49 Total Electricité hors TVA 206,39 PARAGON TRANSACTION P219ER.V2-01/2008 Votre contrat Gaz naturel Point de livraison n Compteur n 839 Consommation sur la base d'un index réel Du 17/04/2008 au 23/09/2008 Index début Index fin Consommation (m 3 ) Coef. Gaz Consommation (kwh) Prix Unitaire (E/kWh) Montant HT (E) Option de prix Chauffage ,19 (2)(3)(4) Du 24/09/2008 au 19/03/2009 Option de prix Chauffage , ,20 Total de votre consommation de gaz naturel 327,39 Abonnement * Remboursement Abonnement Gaz naturel Chauffage du 17/04/2008 au 18/04/2008 7,70 E/mois -0,51 Abonnement Gaz naturel Chauffage du 17/04/2008 au 19/03/2009 7,70 E/mois 84,70 Abonnement Gaz naturel Chauffage du 20/03/2009 au 18/04/2009 7,70 E/mois 7,70 Total de votre abonnement 91,89 Taxes et Contributions Contribution au Tarif d'acheminement Gaz* 26,35 Contribution au Tarif Spécial de Solidarité 0,40 Total Gaz naturel hors TVA 446,03 Prestation(s) hors TVA Electricité : Souscription Forfait accès à l'énergie 20,00 Gaz naturel: Souscription Forfait Mise en service 12,79 TVA Total prestation(s) hors TVA 32,79 TVA à 5,5% sur montant total de 175,92 E 9,68 TVA à 19,6% sur montant total de 509,29 E 99,83 Total TVA 109,51 En cas de réclamation, vous pouvez contacter votre agence locale dont les coordonnées figurent en haut de votre facture. Pour de plus amples informations sur la procédure à suivre, reportez-vous aux Conditions Générales de Vente. Si vous n'êtes pas satisfait à la suite d'une réclamation, vous pouvez contacter le médiateur national de l'énergie sur le site

3 Régularisation de votre échéancier 237,17 Pour votre information Situation de votre compte depuis le démarrage de votre échéancier : Montant facture 794,72 E Déduction des prélèvements effectués -557,55 E Régularisation de votre échéancier 237,17 E EDF Société anonyme au capital de E - Siège social avenue de Wagram Paris - R.C.S. Paris NI TVA FR (1) : Prix du kwh calculé sur la base de 602 kwh à E/kWh et 198 kwh à E/kWh (2) : Prix du kwh calculé sur la base de 521 kwh à E/kWh et 111 kwh à E/kWh (3) : Prix du kwh calculé sur la base de 111 kwh à E/kWh et 166 kwh à E/kWh (4) : 798 KWh calculés sur la base d'un coefficient thermique de sur la période du 17/04/2008 au 22/09/2008, d'un coefficient de sur la période du 23/09/2008 au 23/09/2008 Coefficient Gaz : en gaz, votre compteur mesure des m3 qui sont convertis en kwh pour la facturation. Le coefficient indique le nombre de kwh contenus dans un m3 de gaz. Il varie en fonction du gaz naturel distribué. Profil - CAR : P Délai de préavis de résiliation de votre contrat gaz naturel : aucun Votre tarif gaz est déréglementé Calcul des taxes et contributions facturées : Taxes locales : Taxe municipale : 4,00% - Taxe départementale 4,00 %. Ces taxes s'appliquent sur 80% du montant total hors taxes facturé pour la prestation d'électricité et d'acheminement -- CSPE 0,0045 E/kWh -- CTA électricité incluse dans l'abonnement -- CTA Gaz : 24,40E/an-- CTSS Gaz : 0,000089E/kWh TVA payée sur les débits : TVA à 5,5% s'applique aux postes de votre facture signalés par * -- TVA à 19,6% s'applique aux autres postes de votre facture sauf mention contraire. Délai de préavis de résiliation de votre contrat électricité : aucun Votre tarif électricité est réglementé Origine 2007 de l'électricité : 84,2% nucléaire, 7,1% renouvelables (dont 5,7% hydraulique), 3,7% charbon, 3,1% gaz, 1,5% fioul, 0,3% autres. Indicateurs d'impact environnemental sur

4 PARAGON TRANSACTION P221ER.V2-01/2008

5 2241/D v11_PAR011-PARNP221 Bordeaux, le 24 mars 2009 EDF Services Clients BP 27 cedex LA ROCHELLE Mon compte sur serveur vocal : (n vert) Mon conseiller travaux habitat : 3929 (prix appel local) Site Internet : Identifiant Internet : WCHDMAPV1N Titulaire du compte : M. FRACHOT XAVIER N Client : EDF Société anonyme au capital de E - Siège social avenue de Wagram Paris - R.C.S. Paris NI TVA FR Lieu de consommation *090325D P1221* M. FRACHOT XAVIER Cher client, Vous avez opté pour le règlement de vos factures par mensualisation et j'ai l'honneur de vous faire parvenir votre facture de régularisation. Chaque mois, une somme a été prélevée sur votre compte, conformément au calendrier de paiement établi avec votre conseiller EDF. Cette facture de régularisation prend en compte : vos consommations d'énergie et votre abonnement mensuel, la régularisation de votre échéancier. Cette somme représente la différence entre le total des montants facturés et le total des montants prélevés sur votre compte, depuis le début de votre mensualisation. Je reste naturellement à votre entière disposition pour vous conseiller et répondre à toutes vos questions. Cordialement, Votre conseiller EDF Bleu Ciel P.J. : une facture de régularisation

6 PARAGON TRANSACTION P221ER.V2-01/2008