CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL. Mutuelle complémentaire de protection sociale (M.C.P.S.)
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- Adeline Nolet
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1 CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL Mutuelle complémentaire de protection sociale (M.C.P.S.)
2 Introduction Activité : Mutuelle Présentation du versement Ce fonds est entré au Centre des archives du monde du travail en 2004 suite au dépôt de Monsieur Auguste Parent, président de la Mutuelle complémentaire de protection sociale (M.C.P.S.). Il se compose des statuts, de comptes rendus d assemblées générales, de procès-verbaux du conseil d administration, de correspondance, dossiers de gestion des adhérents, de contrats avec les sociétés de prévoyance, de bulletins d information, de photographies, films négatifs, documents audiovisuels et banderoles. Statut : dépôt Dates extrêmes des documents : Importance matérielle : 4,6 m.l. (31 boîtes archives, 560 photographies, 51 négatifs souples, 38 panneaux-photos, 2 banderoles, 2 VHS). Communicabilité et reproduction : Communicabilité et reproduction sur autorisation Instrument de recherche : La description des documents composant ce fonds se présente sous la forme d un bordereau. Il a été établi en juin 2006 par Monsieur Auguste Parent, déposant. Historique La Mutuelle complémentaire de protection sociale (M.C.P.S.) naît officiellement le 5 décembre 1985, pour succéder à la Mutuelle d entreprise Massey-Ferguson de Marquette-lez-Lille. Intervenu en pleine période de liquidation de l usine Massey-Ferguson, la mutuelle se met véritablement en place le 1 er janvier Créée en 1957, la Société mutualiste du personnel des Etablissements Massey-Harris-Ferguson regroupe au départ les seuls salariés de l entreprise. En 1979, une Mutuelle Massey-Ferguson voit le jour. Son financement est alors assuré à la fois, par les salariés et la direction des établissements Massey-Ferguson, cette dernière prenant également en charge la totalité des frais de gestion de la mutuelle. Dès 1981, dans une atmosphère qui préfigure la fermeture de l entreprise trois ans plus tard, les salariés décident de sauver au moins la mutuelle. La mutuelle de l entreprise à laquelle étaient affiliées près de 90% des travailleurs disparaît avec la fermeture de Massey-Ferguson, et en décembre 1984, les statuts d une nouvelle mutuelle sont officiellement déposés. Elle devient Mutuelle complémentaire de protection sociale (M.C.P.S.) et prend une dimension interprofessionnelle et interentreprises. Il s agit d une part d élargir la base des adhérents car à la fin de la période de chômage, la mutuelle ne compte plus de cotisants «actifs» et d autre part, il est nécessaire de modifier les statuts pour permettre aux salariés éventuellement embauchés de conserver leur affiliation. La M.C.P.S. survit aux difficultés internes (annulation d élection au conseil d administration, gestion du syndic, caisse vise). L année 1987 marque le début du renouveau avec l élection d un nouveau conseil d administration. En continuel développement depuis cette date, la mutuelle compte actuellement plus de 4000 adhérents. Orientation Bibliographique AMIEUX (Gérard), La Mutualité à la croisée des chemins : le droit à la prévoyance collective, Paris, FNMF, 157 pages [cote CAMT H 1734]. BENNET (Jean), Biographie des personnalités mutualistes (XIX-XX èmes ), Paris, Mutualité française, 1987, 463 pages [cote CAMT H252 et H1721]. 2
3 CALISTI (Louis), La Mutualité en mouvement, Paris, Editions sociales Notre Temps, 1982, 185 pages [cote CAMT H 1720] CHALMIN (Philippe), Les Aassurances mutuelles agricoles, Paris, Economica, 264 pages [cote CAMT H 270]. DADA (Nadine), Bibliographie pour servir à l histoire de la sécurité sociale, de l assistance et de la mutualité de 1789 à nos jours, tome I, volume I : titres I à VII, Bordeaux, Société de bibliographie de Guyenne, 1980, pages [cote CAMT H 1492]. DADA (Nadine), Bibliographie pour servir à l histoire de la sécurité sociale, de l assistance et de la mutualité de 1789 à nos jours, tome I, volume II : titres VIII à XII et tables, Bordeaux, Société de bibliographie de Guyenne, 1980, pages [cote CAMT H 1493]. DELFLANDRE (C.) et POPOT (I.), Bibliographie sur la mutualité, Paris, Mutualité française, 1989, 85 pages [cote CAMT H 778 et H 2456]. DREYFUS (Michel), La Mutualité, une histoire maintenant accessible, Paris, FNMF, 1988, 1988, 119 pages (cote CAMT H 1724]. DREYFUS (Michel), Liberté, égalité, mutualisme : mutualisme et syndicalisme , Paris, édition de l Atelier, 2001, 350 pages [cote CAMT 3655]. HEURE (Gilles), Histoire de la mutualité générale des PTT , Paris, Mutualité française, 250 pages, 1989 pages [cote CAMT H 1723]. SAINT-JOURS (Yves), DREYFUS (Michel), DURAND (Dominique), Traité de la sécurité sociale, tome V, la Mutualité, Paris, LGDJ, 1990, 532 pages [H 250]. Une tradition d avenir pour un monde qui change. : bibliographie sur la mutualité, Paris, Mutualité française, 1989, 85 pages [cote CAMT H 778 et H 2456]. Sources complémentaires Syndicat CGT des métaux Massey-Ferguson, usine de Marquette-lez-Lille Syndicat CGT des métaux Massey-Ferguson, usine de Marquette-lez-Lille Usine Massey-Ferguson, usine de Beauvais. 3
4 Mutuelle complémentaire de protection sociale (M.C.P.S.) (bordereau) Courrier départ Contrat de travail des salariés MCPS - Adamowski Christine ( ) - Bachorz Hubert ( ) - Bonifacio Danièle (1995) - Boucherifa Nawel (1998) - Bouquet Michel ( ) - Breine Valérie (1987) - Clerc Claude ( ) - Cochemé Nathalie (1998) - Colin Victor ( ) - Fantoux Nelly (1988) - Flahaut Martine (1990) - Lernoud Cathy ( ) - Valckenaere Dominique ( ) - Vanbroeck Jacques (1991) - Verbrugghe Valérie ( ) - Vincent Christelle (1994) Contrat avec les sociétés - Pompes funèbres PFA ( ) - DRASS ( ) - Union technique Macif ( ) - Substitution mutuelle familiale ( ) - Prévoyance mutualiste (2001 et s.d.) - La mutuelle des jeunes (1998) Assemblée générale (18 avril 1987) - Statuts MCPS (18 avril 1987) - Contrat ECCO ( ) - Partenariat Macif ( ) - Commission sociale ( ) Dossiers relations avec les entreprises - Auchan - Boulanger - CAFAC - Drocourt - Ghesquière - Institut médico-éducatif - Nydel - Popriex
5 ( suite) - Printemps - Rhône-Poulenc - Sans Emploi - Selnor - Sofranel - Thomson France-Obsèques : procès-verbaux d assemblées générales Commission de fonds solidarité : dossier d attribution des aides Dossiers relations avec les organismes AFPA (1998) - CIM Informatique (Conseil et informatique de la Métropole) - France Prévoyance (1995) - Macif infos pratiques ( ) - Massot Relation La Famille (2002) - Prévention ( ) - Documentation sur les mutuelles Bulletins - La Lettre du President ( ) - Trait d Union ( ) Procès-verbaux des réunions de bureau Procès-verbaux du conseil d administration ( ; ; ; ; ) Dossiers SMACIF, MACIF. Atelier de l union technique : compte rendu de réunion (2000) ; Projet Santé Jeune : compte rendu de réunion, notice d information ( ) Assemblées générales Publicité et abonnement à diverses revues Elections au conseil d administration et à la commission de contrôle financier (1988 ; 1990 ; 1994 ; 1995)
6 Trait d union (1996 ; ) ; bulletins d informations divers ( ) Ordres, directives, bureau, conseil : dossier de suivi Statuts Livres d or - Livre de présence (conseil d(administration, ; assemblées générales, ; 1997). - Ouvrages (Code de la mutualité, 2001 ; Histoire des prestations familiales en France par Dominique Ceccaldi, 1957) Union des mutuelles du Nord (Fédération) Conseil d administration et commission de contrôle financier : correspondance Courrier du président Courrier du président La Lettre du Président Contacts avec les entreprises Contacts Union Locale entreprises Inauguration des locaux : discours du Président Winckel (23 mai 1992). - Histoire du MCPS (25 mai mars 1986). - Courrier Michel Delebarre, ministre ( ). - Election MCPS (1994). - Cabinet Diot ( ). - Dossier de presse ( ). - Sections ( ). - Mutuelle de Gravelines et des environs ( ). - Mutuelle des jeunes ( ). - MCPS, journée d étude (20 avril 1990 ; 17 juin 1993 ; 11 septembre 1998 ; 10 septembre 1999). - Journée d étude militants (12 septembre 1997). 6
7 - Assemblée générale MCPS (17 novembre 1990) : 1 cassette VHS - Mise en place du syndic mutuelle MCPS (13 février 1986) : 1 cassette audio, 60 mm Photographies ère réunion du conseil d administration, Lille (janvier 1987). - Assemblées générales (1989 ; ; 1997 ; ). - Journée d études (1990 ; 1995 ; 1997 ; 1999 ; 2000). - Réunion de la section des plus de 30 ans (23 octobre 1998). - Manifestations : Délégation à Dunkerque (21 juillet 1989) Paris (21 octobre 1989, 20 janvier 1995, 15 octobre 1995, 1997, 22 octobre 1998, 29 mai 1999) Devant la CRAM (27 mai 1993) Lille (4 février 1995) CPAM d Arras pour le tiers payant (13 avril 1996) Manifestations non identifiées - Pétition, place de Marquette (1997) ème anniversaire (1996). - Inauguration France-obsèques (1999). - Locaux MCPS, Lille (1999). - Inauguration de nouveaux locaux (19 septembre 1987). - Façade du bâtiment de la mutuelle (s. d.). - Siège MCPS et Mutopic (s. d.). - Salon des décideurs, Lille (23 au 25 avril 1991, 9 au 13 mars 1993, 1994). - Réception, non identifiée (1997). - Remise des équipements Flandria (s. d.). - Mutuelle et sport - Portraits non identifiés (février 2000, mars 2001). - Remise de livrets, non identifiés (1993). - Personnel de la mutuelle (1997, 1999). - Départ en retraite de M. Colin, directeur MCPS (s. d.). - Jan Cimicky, médecin en Tchécoslovaquie, voyage d étude en France (décembre 1992). - Cuba, voyage? (s. d.). - Ambleteuse (août 1999) Panneaux d exposition MCPS soutien aux sportifs : 2 panneaux (s. d.). - Mutuelle Massey-Harris, création : 1 panneau (1947). - Les syndicats et la mutuelle Massey : 1 panneau ( ) sociétaires décident les nouveaux statuts de la MCPS : 1 panneau (1984). - Le combat des chefs : 1 panneau ( ). - Election à la mutuelle Massey-Ferguson : 1 panneau (1986). - L héritage : 1 panneau (1987). - Le redressement : 1 panneau (1987). - Les nouveaux locaux : 1 panneau (1987). 1 Format A2 sur feuille à dessin. 7
8 ( suite) - La progression : 1 panneau (1988). - La défense de la sécurité sociale : 1 panneau (1989). - Tiers-payants praticiens : 1 panneau (1990) adhérents, ayants droit : 1 panneau (1990). - Nouvelle étape : 1 panneau (1991). - Inauguration : 3 panneaux (1992). - Vigilance action : 1 panneau (1993). - Réunion solidarité : 1 panneau (1993). - Foires et salons : 1 panneau (1993). - Problème de plus en plus important, notre sécurité : 1 panneau (1994). - Action, concentration, renforcement : 1 panneau (1995) octobre à Paris : 1 panneau (1995). - Marquette qui monte : 1 panneau (1995) ème anniversaire : 2 panneau (23 juin 1996). - Défense du Tiers-payant : 1 panneau (1996) - Création de la section jeunes : 1 panneau (1997). - Journée d étude : 1 panneau (1997). - Consultations, place de Marquette : 1 panneau (1997). - De la Bastille à Beaubourg : 1 panneau (1997). - Assemblée générale : 1 panneau ( ). - Evolution et ouverture de l agence lilloise : 1 panneau (1999). - Evolution des effectifs depuis 1988 : 1 panneau (1999). - Evolution des adhérents, mars 1997 mai 1999 : 1 panneau (1999). - Il y a quelque jours à Paris : 1 panneau (29 mai 1999). - Depuis le 1 er juin, notre nouvelle agence : 1 panneau (s. d. [1999]) Banderoles papier S. d. 033 Union Métropole Nord Marquette. Sécurité et mutualité pour la santé et la solidarité (s. d.). 034 Communiquer pour mieux renforcer (s. d.). 8
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