Nods. Documents antérieurs à BB Administration communale. CC Finances, Impôts et Comptabilité. Registres d'arpentement.
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- Jeannine Larocque
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1 Nods Documents antérieurs à 1790 BB Administration communale 876 BB 1 Procureur et d un garde étalon, nomination CC Finances, Impôts et Comptabilité Registres d'arpentement CC CC CC CC 4 Droit de gîte envers le seigneur de Vuillafans. [XVIII e s.] 878 CC 5 Procédures relatives aux impositions CC 6 Comptes des échevins CC 7 Quittances CC 8 Répartement des dettes de la communauté de Passonfontaine DD Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics - Voirie 878 DD 1 Procès en délimitation avec Chasnans DD 2 Procès contre Athose et Chasnans DD 3 Achat et location de terrains communaux DD 4 Vente de bois et de chablis DD 5 Dégradation de la forêt par les habitants. Assiette forestière DD 6 Clocher, travaux de la chambre de sonnerie : lettre de l architecte EE 1 Rétribution de la milice EE Affaires militaires
2 GG Cultes Instruction publique Assistance publique 878 GG 1 Registre paroissial : baptêmes. Non communicable : voir microfilms HH Agriculture Industrie Commerce 878 HH 1 Epizootie D Documents postérieurs à 1790 Administration générale de la commune Conseil municipal Registres des délibérations du conseil municipal. 879 D 1 an VIII D D D D an VIII-1903 Assurances et contentieux 879 D 4 Procès contre un habitant concernant un terrain communal : pétition, assignations à comparaître, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de Baume D 5 Procès contre un habitant pour construction nuisible à la population D 6 Procès d un entrepreneur de travaux publics contre la commune : rapport d expertise du Conseil de préfecture (avec plan) F Population Economie sociale Statistique Population 880 F 1 Dénombrement de la population : états récapitulatifs Les listes nominatives de population ( , ) sont disponibles uniquement sous forme numérique. G Contributions - Administrations financières Impôts directs 880 G 1 Etat de sections G 2 Contributions directes : matrices générales G 3 Contributions directes : extraits du montant des rôles, mandements
3 4516 G 4 Nomination de répartiteurs et suppléants : arrêté préfectoral Rapports de la commune avec les diverses administrations 4516 G 5 Postes, projet de transformation en courrier à cheval du courrier à pied (du Valdahon à Nods) : délibérations municipales H Affaires militaires Sapeurs pompiers 4516 H 1 Pompe à incendie : marché du constructeur H 3 Sapeurs-pompiers, nomination aux grades supérieurs : décret présidentiel Mesures d exception et faits de guerre 4516 H 2 Indemnisation des particuliers pour les pertes de guerre : délibérations municipales I Police Hygiène publique Justice Police locale 4516 I 1 Délits forestiers : procès-verbaux du garde champêtre I 2 Boues des fontaines : procès-verbaux d adjudication Police générale 4816 I 3 Etrangers : registre d immatriculation L Finances de la commune Comptabilité 4516 L 1 Budgets L 2 Comptes de gestion L 5 Budgets primitifs et additionnels ( ). Comptes de gestion ( ) L 3 Comptes de gestion, apurement : arrêtés du Conseil de préfecture L 4 Vente de matériaux provenant de la maison commune M Edifices communaux Monuments et établissements publics Edifices du culte et cimetière 4517 M 1 Eglise, réparation du toit M 8 Eglise, presbytère, murs du cimetière, réparations : devis, délibérations, procèsverbal de réception provisoire, métré général, estimations, exposé, correspondance
4 4816 M 9 Eglise, installation de cloches : devis (1889), correspondance ( ) ; peinture de la grosse cloche : marché (1863) ; commande de vitraux : correspondance ( ) ; installation d orgues : délibération, honoraires, procès-verbal de réception des travaux, devis, correspondance ( ) M 10 Cimetière complémentaire, projet : exposé, devis ( ). Cimetière, travaux : devis (1864) Ecole 4517 M 2 Ecole primaire, projet de construction : délibérations municipales M 7 Ecole, réparations : projets, devis, estimations ( ) ; construction : exposé, plan calque (1883) ; réparations : devis (1901) ; participation aux frais des fermes de Nods et Athoze : correspondance (1888) Edifices divers 4517 M 3 Fromagerie, amodiation : bail M 4 Salle de mairie, construction : plans, calque M 5 Bâtiments communaux, réparations : devis, état des travaux ( ). Maison communale, fontaines et murs, travaux : devis descriptif (1892). Fromagerie, construction : devis (1885). Maison forestière, construction : devis (1874) M 6 Horloge publique, installation : soumission de travaux, correspondance N Biens communaux Terres Bois Eaux Biens communaux 4517 N 1 Réglementation de la vaine pâture : délibérations municipales N 8 Acquisition d immeuble : arrêté préfectoral Bois communaux 4517 N 2 Délimitation des bois communaux : procès-verbal (avec plans) N 3 Aménagement forestier, estimation et marquage des bois, réglementation des coupes : délibérations municipales, arrêtés préfectoraux N 4 Exploitation forestière : permis d'exploiter N 5 Exploitation forestière : marchés de bûcherons N 6 Ventes de bois, chablis et futaies : délibérations municipales, procès-verbaux d adjudication O 1 Ventes et acquisitions de terrains par la commune : actes de vente ; procès-verbal d expertise pour le partage de la forêt de Buguechet et du parcours de Plaine 4
5 Rouge, appartenant aux communes de Nods, Chasnans et Athose ; procès-verbal de partage des bois et du communal de Buguechet, indivis entre Chasnans et Nods O 3 Métré général des habitations Eaux 4518 N 7 Adduction d eau, achat d une source à un particulier afin de construire un château d eau et des conduites pour alimenter le village ( ). Aqueduc construction : devis ( ) N 9 Sources, captage et achats de terrains : plan, arrêtés préfectoraux, actes notariés, procès-verbal de mesurage et d estimation, profil en long, acte de vente ( ). Source du Gros Rang, réfection du captage : devis, cahier des charges, détail estimatif, bordereau des prix (1901). Réservoir d eau, construction : correspondance, devis, plans ( ) O 18 Fontaines, réparations : devis, projets, extrait du registre des arrêtés du Préfet, rapport ( ). Conduites d eau en grès, construction : devis (1883) O Travaux publics Voirie Régime des eaux Voirie 4518 O 4 Etat de classement des chemins vicinaux ordinaires O 5 Assainissement du village, projet : rapport de l agent voyer, devis O 6 Chemin vicinal ordinaire n 6, construction : devis, détail des travaux O 7 Chemin d exploitation dans la forêt de Buguechet : plan dressé par l agent voyer O 8 Chemin de grande communication n 32, élargissement : délibérations municipales, rapport d utilité publique, plans, devis O 9 Chemins ruraux - Construction, réparations et rectification : délibérations municipales, devis avec plans O 10 Chemin de grande communication n 4, ouvrages d art : plans O 11 Chemins ruraux, projet de construction : plans O 12 Chemins vicinaux ordinaires, fourniture de matériaux et entretien : devis O 13 Route départementale n 4, construction de fossés, aqueducs et trottoirs : arrêtés préfectoraux, procès-verbal de récolement, procès-verbal de réception O 14 Chemin de grande communication n 4, construction de murs de soutènement : projet, arrêté préfectoral ( ). Chemin de grande communication n 32, déclaration de viabilité ( ), état des réclamations (1872). Chemin de 5
6 grande communication de Nods-Valdahon par Etray, création : extrait du registre des délibérations du Conseil général (1895) O 15 Chemin vicinal n 1, élargissement : rapport de l agent voyer cantonal (1876). Chemin rural de la Chenaux, rectification : état estimatif (1872). Chemin rural des Combes de Gille, projet de construction : devis (1873). Chemin rural du Col de la Porte, amélioration (1875) O 16 Pont à bascule, création : devis, procès-verbal de réception, convention ( ). Siège à fumier, réclamation : pièce notariée (1907) O 17 Aqueduc et ponceau, construction : devis Q Assistance et prévoyance Bureaux de bienfaisance, secours d urgence 4518 Q 1 Legs au bureau de bienfaisance Q 2 Secours aux incendiés de Loray : délibérations municipales Q 3 Aide aux indigents : délibérations municipales Documents divers 4518 O 2 Transaction foncière entre deux particuliers. an III 6
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