Prospectus Alfred Berg Høyrente

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1 Prospectus Alfred Berg Høyrente

2 Prospectus du fonds Alfred Berg Høyrente 1. Informations sur le fonds de placement Le fonds est baptisé Alfred Berg Høyrente et il a été enregistré le 8 juillet 2008 sous le numéro Commissaire aux comptes Le commissaire aux comptes du fonds est l'expert-comptable agréé par l'état Finn Espen Sellæg, Ernst & Young, Dronning Eufemias gate 6, NO-0191 Oslo, Norvège. Dépositaire Le dépositaire du fonds est J.P. Morgan Europe Limited, succursale d'oslo («JPM»), Tordenskiolds gate 6, Oslo, Norvège. JPM est une banque commerciale immatriculée sous le numéro qui exerce essentiellement des activités bancaires générales. Clôture des comptes Les états financiers annuels du fonds sont clôturés le 31 décembre de chaque année. Des états financiers semestriels sont également préparés. Le rapport annuel, les états financiers annuels et le rapport du Conseil d administration sont disponibles le 1 er mars au plus tard. Le rapport semestriel est disponible au plus tard dans les deux mois à compter de la clôture de l exercice considéré. Ces documents sont disponibles sous format électronique sur Les investisseurs peuvent obtenir sans frais une copie de ces documents auprès d'alfred Berg Kapitalforvaltning AS. Commission de gestion La commission de gestion de la classe d actions CI-NOK s'élève à 0,45 %*. La commission de gestion de la classe d actions CII-NOK s'élève à 0,80 %*. La commission de gestion de la classe d actions CI-USD s'élève à 1 % maximum*. La commission de gestion de la classe d actions CI-EUR s'élève à 1 % maximum*. * La société de gestion appliquera également au fonds une commission de gestion symétrique liée à la performance du fonds. Lorsque le fonds enregistre une variation de sa valeur supérieure en pourcentage à celle de son indice de référence, la société de gestion calculera en sus de la commission de gestion fixe une commission de 20 % appliquée à la différence entre la valeur du fonds et celle de son indice. La commission de gestion totale ne dépassera pas 0,85 %. Lorsque le fonds enregistre une variation de sa valeur en pourcentage inférieure à celle de son indice de référence, 20 % de cette variation sera déduite de la commission de gestion fixe. La commission de gestion totale ne sera pas inférieure à 0,05 %. Stratégie d investissement Alfred Berg Høyrente est un fonds obligataire qui investit essentiellement dans des obligations à haut rendement émises par des entreprises enregistrées ou qui exercent une partie de leur activité dans les pays nordiques et dont le risque de crédit est équivalent à une notation de BB+/Ba1 ou inférieure. Grâce à un processus d investissement discipliné, le gérant recherche des investissements jugés attractifs eu égard à la qualité de crédit de l'émetteur, aux garanties potentielles et aux perspectives économiques du secteur et de l'émetteur. Le marché nordique des obligations à haut rendement est historiquement dominé par des entreprises liées à la Mer du Nord. En raison des changements réglementaires survenus au sein du secteur bancaire européen, de plus en plus d'entreprises ont émis des obligations sur le marché nordique au cours de ces dernières années. En dépit de cette évolution, le fonds conservera à l'avenir une forte exposition aux entreprises liées au secteur de l'énergie. Du fait de la structure du marché, le fonds présentera généralement une sensibilité inférieure à un an et une duration de crédit inférieure à 3 ans, ce qui lui permettra d'enregistrer de solides performances que les spreads de crédit soient larges ou étroits. Par ailleurs, le fonds est en partie protégé contre une hausse des taux d intérêt. L'indice de référence du fonds est l'indice des emprunts d'état à 3 mois de la Bourse d'oslo (Oslo Stock Exchange Government Bonds Index, 3 months). Le fonds est couvert en couronne norvégienne (NOK), de sorte que la valeur des classes d actions du fonds libellées en NOK ne sera pas affectée par les fluctuations de change. Les classes d'actions libellées dans d'autres devises seront exposées aux fluctuations de change entre la NOK et la devise de dénomination de la classe d actions concernée. Produits dérivés Le fonds peut utiliser des produits dérivés pour gérer les risques et optimiser la gestion du fonds. L'exposition totale aux marchés résultant de ces contrats dérivés, combinée avec d'autres investissements du fonds, ne peut dépasser 100 % de la valeur liquidative du fonds. L'utilisation des produits dérivés ne modifiera pas le profil risque/rendement attendu du fonds. Le fonds se conforme aux réglementations sur verdipapirfondloven et son exposition aux produits dérivés est calculée en fonction de ces règles. Profil de risque Le fonds sera caractérisé par une volatilité modérée. Son profil de risque est décrit plus en détail dans le document d information clé pour l'investisseur (DICI). Investissement socialement responsable (ISR) Alfred Berg Kapitalforvaltning gère depuis l'année 1999 des fonds de placement sur la base de critères d'investissement socialement responsable. En décembre 2012, la société a décidé d'appliquer ces mêmes critères d'investissement social et éthique à l'ensemble de ses fonds d actions et d obligations norvégiennes. Aussi la totalité des entreprises jugées financièrement attractives par les gérants de portefeuille feront-elles l'objet d'une analyse supplémentaire destinée à vérifier leur respect des

3 règles en matière de droits de l'homme, de travail des enfants, de conditions de travail, etc. La stratégie éthique a été lancée le 1 er janvier À noter que celle-ci exclut le fonds indiciel à gestion passive Alfred Berg Indeks. Des informations supplémentaires sur l'isr sont disponibles sur notre site web : Registre des porteurs de parts Le registre des porteurs de parts est maintenu par le Dépositaire central de titres norvégien (VPS), Biskop Gunnerus gate 14 A, NO-0185 Oslo, Norvège. Les confirmations des souscriptions, les notifications de changements et les relevés annuels de positions sont produits par VPS et remis aux porteurs de parts. 2. Nature et caractéristiques des parts Chaque part du fonds représente le titre de propriété d'une action du fonds Alfred Berg Høyrente. Un actionnaire n'a pas le droit de demander de scinder ni de dissoudre le fonds. La société de gestion a la charge de l'ensemble des cessions du fonds. Mis à part leur investissement dans le fonds, les porteurs de parts ne sont tenus de satisfaire à aucune des obligations du fonds. Les parts du fonds ne sont pas cotées sur un marché réglementé. Les parts du fonds font l'objet d'un enregistrement auprès du Dépositaire central de titres norvégien faisant mention du nom du porteur et sa date de naissance/de son numéro de d'organisation. Si l'autorité norvégienne des Marchés Financiers décide la liquidation du fonds ou son transfert vers une autre société de gestion, les porteurs de parts en seront informés conformément à la section n 4-13 de la loi norvégienne sur les fonds de placement. 3. Valorisation La valeur de marché des actifs du fonds sert de base au calcul de la valeur et de la performance du fonds. Le calcul de la valeur du fonds (encours sous gestion) doit se baser sur : la valeur de marché des instruments financiers et des dépôts, la valeur des actifs liquides et autres produits à recevoir, la valeur des produits courus mais non échus, la valeur des reports éventuels, la dette déduite et les intérêts courus non échus, y compris les passifs d'impôt différé. La valorisation est effectuée de manière objective chaque jour ouvré à la clôture de la Bourse de valeurs. La valorisation ne sera pas réalisée lors des jours de clôture des marchés locaux. La société gère un fonds de droit norvégien dont les classes d actions sont libellées dans les devises suivantes : NOK, EUR, USD et SEK. Les taux de change de WM Reuters à 16h, heure d'europe centrale, sont utilisés pour valoriser les fonds ou les classes d actions libellés dans d'autres devises que la NOK. La pratique utilisée par la société est baptisée «swing pricing» Cette méthode peut protéger la performance du fonds sur le long terme ainsi que les porteurs de parts existants des dilutions lorsque le fonds ne perçoit pas de compensation pour les frais de transaction encourus en conséquence des souscriptions/rachats du fonds. La VL sera ajustée au moyen d'un «swing factor» les jours durant lesquels les souscriptions nettes ou des rachats nets du fonds sont supérieurs à un seuil déterminé à l'avance. Le seuil qui déclenche le «swing pricing» est fixé à un niveau auquel il est prévu que les souscriptions nettes ou les rachats nets nécessitent des opérations susceptibles d'entraîner des frais de transaction et/ou des coûts de spread (différence entre les prix d'achat et les prix de vente des titres). Si les souscriptions nettes du fonds sont supérieures au seuil déterminé à l'avance, la VL sera ajustée à la hausse, alors qu'elle sera ajustée à la baisse si les rachats nets du fonds sont supérieurs à ce seuil. Le «swing factor» est calculé sur la base d'une évaluation des coûts de spread et des frais de transaction historiques et il est réévalué chaque trimestre. Cette méthode est conforme aux directives édictées par l'association norvégienne des fonds de placement (VFF) en matière de souscriptions et de rachats. En savoir plus sur les directives de traitement des souscriptions et des rachats de parts. 4. Souscriptions de parts Une souscription doit être remise par écrit ou par voie électronique à la société de gestion. La souscription de nouvelles parts sera réalisée à la première VL calculée après le moment de la souscription (équivalent au moment auquel la société de gestion a reçu la demande de souscription, les montants correspondant à la souscription ont été reçus et la vérification du client a été réalisée). Aucune commission n'est appliquée aux souscriptions. Afin de bénéficier de la VL du jour, l'ordre de souscription doit être reçu le même jour par Alfred Berg Kapitalforvaltning au plus tard à 11h, heure d'europe centrale. Le montant minimum des souscriptions initiales de la classe d actions CI-NOK est de NOK. Le montant minimum des souscriptions initiales de la classe d actions CII-NOK est de NOK. Le montant minimum des souscriptions initiales de la classe d actions CI-USD est de 150 USD. Le montant minimum des souscriptions initiales de la classe d actions CI-EUR est de 150 EUR. D'après la législation norvégienne, le droit d'annulation ne s'applique pas aux souscriptions (rachats) de parts de fonds de placement. L'enregistrement des porteurs de parts est réalisé en saisissant le nom du porteur dans le registre maintenu par VPS, le Dépositaire central de titres norvégien. Les porteurs de parts recevront une confirmation écrite de l'enregistrement de leurs parts. Le public réalisé des apports en capital dans le fonds.

4 5. Rachat de parts L'actionnaire est en droit de percevoir en numéraire les parts de fonds rachetées (par transfert sur son compte bancaire). Un ordre de rachat sera remis à la société de gestion, par écrit ou par voie électronique. Le rachat sera effectué à la première VL calculée après le moment du rachat et de réception du montant du rachat par la société de gestion. Afin de bénéficier de la VL du jour, l'ordre de rachat doit être reçu le même jour par Alfred Berg Kapitalforvaltning au plus tard à 11h, heure d'europe centrale. Le montant du rachat n'est soumis à aucune commission. La société de gestion procédera au rachat dès que possible et dans un délai maximum de deux semaines. D'après la législation norvégienne, le droit d'annulation ne s'applique pas aux rachats (ventes) de parts de fonds de placement. Suspension du droit de rachat Lors de la clôture de la bourse de valeurs ou dans d'autres circonstances extraordinaires, dont certains événements particuliers quand la société de gestion y est habilitée et ce dans le meilleur intérêt des porteurs de parts, celle-ci peut en accord avec l'autorité norvégienne des Marchés Financiers suspendre en totalité ou en partie la valorisation du fonds et le paiement des rachats. 6. Substitution de fonds Lorsque les porteurs de parts souhaitent procéder à des substitutions entre des fonds de placement Alfred Berg Kapitalforvaltning, l'ordre de substitution doit être reçu par Alfred Berg Kapitalforvaltning le même jour à 11h, heure d'europe centrale, au plus tard. Les rachats effectués dans le cadre des substitutions de fonds sont passibles de l'impôt. 7. Enregistrement en tant que mandataire Les banques norvégiennes ou étrangères, les entreprises d'investissement, les dépositaires de valeurs mobilières ou les sociétés de gestion d'actifs peuvent s'enregistrer en tant que mandataire au nom de leurs clients dans le système d'enregistrement des porteurs de parts d'alfred Berg Kapitalforvaltning AS. Avant de s'enregistrer en tant que mandataire, le gestionnaire d actifs doit obtenir l'autorisation de l'autorité norvégienne des Marchés Financiers. 8. Informations sur les porteurs de parts La valeur des parts est disponible quotidiennement sur la Bourse d'oslo et publiée dans une sélection de certains journaux norvégiens. Les états financiers révisés et les positions du portefeuille sont présentés à chaque fin d'exercice. Les porteurs de parts recevront des rapports de positions annuels et semestriels contenant des informations sur la valeur des parts et les valeurs de marché, notamment la performance enregistrée sur la période et l'année en cours. Les informations doivent être mises à disposition au plus tard un mois à compter de la fin de la période. Les rapports annuels et semestriels de la société, le DICI, les formulaires de souscription/rachat, ainsi que d'autres informations, sont disponibles gratuitement auprès de la société de gestion par téléphone : , par kundesenter.no@alfredberg.com ou sur 9. Publication de la valeur liquidative (VL) par part La valeur liquidative par part correspond au total des encours sous gestion divisé par le nombre de parts. La valeur de la part sera généralement diffusée cinq fois par semaine. Sa publication est effectuée par l'intermédiaire de la Bourse d'oslo. 10. Performance et risque Afin d'obtenir des informations à jour sur la performance historique et le risque de marché du fonds, nous vous invitons à consulter le rapport mensuel ou le DICI, disponibles auprès d'alfred Berg Kapitalforvaltning AS ou sur le site La performance du fonds est essentiellement le résultat des taux d'intérêt et des variations de la valeur des instruments et elle est créditée quotidiennement aux porteurs de parts. La performance passée n'est pas une garantie des résultats futurs, et la performance du fonds résulte de plusieurs facteurs dont l'évolution générale des marchés financiers, le profil de risque du fonds, les commissions et le gérant. La performance de certains fonds de la société peut varier fortement durant l'année et le montant de souscription et de rachat dépendra du moment auquel ont lieu la souscription et le rachat. 11. Fiscalité des fonds de placement Fonds obligataires et monétaires : Imposition du revenu : Le fonds est une entité imposable à part entière. Le revenu imposable du fonds se compose essentiellement des produits d'intérêt et des plus-values réalisées. Les charges, aux rangs desquelles figurent les commissions de gestion, les moins-values réalisées, les frais de transaction et les dividendes distribués, sont déductibles du revenu imposable. Le résultat imposable du fonds est assujetti à un impôt de 28 pour cent. Toutefois, la société de gestion fera tout le temps en sorte de parvenir à un résultat imposable égal à zéro. Ainsi, dans la pratique, les porteurs de parts seront passibles de l'impôt sur l'ensemble des revenus des fonds obligataires/monétaires. Imposition du patrimoine : Les actifs du fonds sont la propriété de ses porteurs de parts, raison pour laquelle le fonds n'est soumis à aucun impôt sur son patrimoine.

5 12. Fiscalité des porteurs de parts Le traitement fiscal décrit ci-dessous s'applique exclusivement aux porteurs de parts soumis à l'impôt en Norvège, sachant que la réglementation fiscale peut faire l'objet de changements. Pour obtenir de plus amples informations, veuillez contacter votre conseiller fiscal local. Nous invitons les investisseurs assujettis à l'impôt dans d'autres pays à se renseigner sur les réglementations fiscales en vigueur dans leur pays de résidence. Fonds obligataires et monétaires : Imposition du revenu : Un porteur de parts est assujetti à un impôt de 28 pour cent sur le total des revenus du fonds distribués au cours d'un exercice fiscal. Les plus-values et les moins-values ne seront soumis à l'impôt que lors du rachat/de leur réalisation. Les plus-values sont imposées à hauteur de 28 pour cent au titre de l impôt ordinaire sur les revenus des capitaux. De la même façon, les moins-values sont également déductibles. Imposition du patrimoine : Les parts des fonds obligataires / monétaires constituent un patrimoine imposable. La valeur fiscale pour le porteur de parts est fixée à 100 pour cent de la valeur de marché de la part en fin d'exercice. 13. Informations sur la société de gestion a) L'adresse professionnelle de la société de gestion Alfred Berg Kapitalforvaltning AS (ou «la Société») est Olav Vs gate 5, Oslo et son adresse postale est PO Box 1294 Vika, 0111 Oslo, Norvège. Le numéro d'organisation de la Société est le b) Fondée le 29 septembre 1989, Alfred Berg Kapitalforvaltning AS était à l'époque baptisée Kapitalforvaltning AS. La Société a changé de nom dans l'ordre suivant : Industrifinans Fondsforvaltning lors de l'assemblée générale annuelle du 30 juin 1994, Alfred Berg Industrifinans Fondsforvaltning AS lors de l'assemblée générale annuelle du 1 er décembre 2000, Alfred Berg Industrifinans Kapitalforvaltning AS lors de l'assemblée générale extraordinaire du 30 juillet 2004 en date d'effet du 1 er novembre 2004, ABN AMRO Kapitalforvaltning AS lors de l'assemblée générale annuelle du 15 juin 2005 et Alfred Berg Kapitalforvaltning AS lors de l'assemblée générale annuelle du 07 mai Depuis le 28 mars 1990, la Société a obtenu la licence lui permettent de gérer des fonds de placement en sus de ses métiers de gestion active et de conseil en investissement. c) Le capital social de la Société est de NOK d) Alfred Berg Kapitalforvaltning AS est détenu à 100% par Alfred Berg Asset Management AS, société elle-même détenue à 100 % par le Groupe BNP Paribas. e) La composition du Conseil d administration d'alfred Berg Kapitalforvaltning AS est la suivante : Sami Vartiainen (administrateur), Alfred Berg, Pohjoisesplanadi 37 A, 1256, Helsinki, Finlande Vincent Trouillard-Perrot (Président du Conseil), Alfred Berg, Nybrokajen 5, Stockholm, Suède Serge Riff, Alfred Berg (administrateur), Nybrokajen 5, Stockholm, Suède Tore H. Eilertsen (administrateur représentant des porteurs de parts), Det Norske Veritas, Veritasv. 1, 1322 Høvik, Norvège Håvard Jens Djupedal (administrateur représentant des porteurs de parts), Landbruksforsikring, Oslo, Norvège f) Personnel clé : Le Directeur général de la Société est Siljeholm Arnesen. En 2012, le Conseil d administration a perçu une rémunération de NOK et le Directeur général a perçu un salaire et une rémunération de NOK g) Le commissaire aux comptes du fonds est l'expert-comptable agréé par l'état Ola Anfinsen, PricewaterhouseCoopers AS, Postboks 748 Sentrum, 0106 Oslo. h) Au 31 septembre 2013, Alfred Berg Kapitalforvaltning AS gérait les fonds de placement suivants Fonds obligataires Numéro d organisation Alfred Berg Nordic High Yield Alfred Berg OMF Kort Alfred Berg Likviditet Alfred Berg Pengemarked Alfred Berg Kort Obligasjon Alfred Berg Obligasjon Alfred Berg Kort Stat Alfred Berg Obligasjon Alfred Berg Obligasjon Alfred Berg Lang Obligasjon Alfred Berg Høyrente Omega Likviditet BNP Paribas B Fund II Basket Norwegian Bonds Cap BE BNP Paribas B Fund II Basket Norwegian Bonds 2 Cap BE BNP Paribas B Fund II Basket Norwegian Bonds 3 Cap BE BNP PARIBAS B CONTROL BASKET OF NORWEGIAN BONDS 4 CAP BE BNP Paribas OBLISELECT NORDIC HY 2015 BNP Paribas OBLISELECT NORDIC HY 2015 HEDGED BNP Paribas OBLISELECT NORDIC HY 2016 BNP Paribas OBLISELECT NORDIC HY 2016 HEDGED

6 Fonds mixtes Alfred Berg Optimal Allokering Alfred Berg Kombi Fonds d actions: Alfred Berg Indeks Alfred Berg Norge Alfred Berg Norge Alfred Berg Aktiv Alfred Berg Gambak Alfred Berg Global Quant Alfred Berg Nordic Best Selection Alfred Berg Humanfond Alfred Berg Norge Etisk Alfred Berg Global Deepwater Energy le fonds est un fonds de fonds 2 le fonds dispose de classes d actions 3 code ISIN Notification d'externalisation La Société a externalisé certaines fonctions à J.P.Morgan Chase Bank (succursale de Londres), BNP Paribas FinAMS («FinAMS»), BNPP IP Belgium («BNPP») et THEAM à Paris. J.P. Morgan assiste la Société dans le calcul quotidien de la VL et dans la comptabilité des fonds de placement. Le contrat d'externalisation avec BNPP couvre les opérations sur titres, les rapprochements avec le dépositaire, la valorisation des fonds de placement et le support à BAS. La gestion du fonds Alfred Berg Global Quant est externalisée au gestionnaire d'actifs THEAM. Autres informations Le fonds est autorisé à la commercialisation dans les autres États de l'eee. La société de gestion utilise des agents locaux de paiement et d'information dans les pays dont la loi exige un agent local et où une autorisation de commercialisation est nécessaire. Déclaration du Conseil d'administration Les informations contenues dans le prospectus sont de l'avis du conseil conformes à la situation réelle. Le Conseil n'a pas connaissance d'omissions qui pourraient modifier de manière significative la présentation du prospectus. Vincent Trouillard-Perrot Sami Vartiainen Serge Riff Président du Conseil Administrateur Administrateur Tore H. Eilertsen Administrateur (représentant des porteurs de parts) Håvard Jens Djupedal Administrateur (représentant des porteurs de parts) La document a été approuvé par voie électronique et ne contient donc pas de signatures écrites.