Présentevillers. CC Documents antérieurs à Finances Impôts Comptabilité. 581 CC 1 Arpentement D Administration générale de la commune

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1 Présentevillers CC Documents antérieurs à 1790 Finances Impôts Comptabilité 581 CC 1 Arpentement Documents postérieurs à 1789 D Administration générale de la commune Conseil municipal 581 D D 6 Registres des délibérations municipales D (avec des arrêtés du maire, ) 581 D D D D D Actes de l'administration municipale 582 D 7 Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (3 cahiers) F Population Economie sociale Statistique Population 4444 F 1 Mouvement de la population F 2 Dénombrement de la population : états récapitulatifs Les listes nominatives de population ( , 1876, 1891) sont disponibles uniquement sous forme numérique F 3 Dénombrement de la population : bordereau de maison, feuille de ménage Agriculture 4444 F 4 Chanvre et lin : tableau indiquant les surfaces cultivées et les personnes pratiquant ces cultures F 5 Bétail. - Allocation de sommes aux cultivateurs : registre

2 G Contributions - Administrations financières 4444 G 1 Etats de section (5 cahiers). an VII 4445 G 2 Nomination de répartiteurs : arrêtés de la préfecture, liste ; G 3 Contributions directes : matrices générales G 4 Contributions directes : état du montant des rôles G 5 Contributions directes : mandement G 6 Taxe des prestations : rôles G 7 Taxe sur les chiens : rôles H Affaires militaires Recrutement 4446 H 1 Tableaux de recensement des classes H 2 Ordre de route H 3 Garde nationale mobile, armée territoriale : état de recensement (1868), état récapitulatif (1873) Administration militaire 4446 H 4 Logement et cantonnement des troupes : états, extraits des tableaux récapitulatifs. [sd] H 5 Chevaux, juments, mulets, mules : registres de déclaration, classement, liste de recensement Mesures d'exception et faits de guerre 4446 H 6 Réquisitions : états nominatifs Sapeurs-pompiers 4446 H 7 Pompe à incendie, entretien : convention ( ). Habillement et équipement des sapeurs-pompiers : correspondance ( ) I Police Hygiène publique Justice Police urbaine 4446 I 1 Ramonage des cheminées : convention Police générale 4446 I 2 Livrets d'ouvriers : liste des livrets délivrés I 3 Passeports : souches Justice 2

3 4446 I 4 Formation du jury d'assises : liste nominative Hygiène publique et salubrité 4446 I 5 Surveillance des eaux potables : correspondance I 6 Fièvre aphteuse : arrêté préfectoral K Elections et personnel Elections 4447 K 1 Listes électorales K 2 Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales K 3 Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales K 4 Elections au Conseil général et Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales K 5 Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; demande d'annulation : arrêté (1843) K 6 Chambre départementale d'apiculture : liste des électeurs Personnel 4447 K 7 Garde champêtre, nomination : arrêté préfectoral (1842). Fossoyeur communal, nomination : procès-verbal (1880) L Finances de la commune Comptabilité 4448 L 1 Budgets L 2 Comptes de gestion L 3 Comptes administratifs L 4 Journal de comptes L 5 Décompte pour servir de base à la révision du traitement du receveur M Edifices communaux - Monuments et établissements publics Edifices publics 4449 M1 Maison communale : bail

4 Edifices du culte et cimetières 4449 M 2 Eglise, travaux : plan ( ), devis (1847, 1859) ; vente des débris (1869) ; cloche : procès-verbal d'adjudication (1857) M 3 Cure de Bavans, travaux : correspondance M 4 Cimetière : procès-verbal de réception provisoire et métré général, plan Edifices à usage d'enseignement 4449 M 5 Maison d'école, réparations : devis N Biens communaux Terres - Bois Eaux Biens communaux 4450 N 1 Partage des communaux : liste des bénéficiaires N 2 Anticipations : délibération, correspondance N 3 Amodiations de communaux N 4 Acquisition de terrain par la commune : convention, délibération, procès-verbal d'expertise N 5 Echange de terrain, vente de terrains communaux à des particuliers : arrêtés préfectoraux, délibération, procès-verbal d'expertise, plan, correspondance Bois 4451 N 6 Aménagement des bois communaux : ordonnance du roi, arrêté préfectoral, procèsverbal de délimitation, plan N 7 Plan d'aménagement de la forêt N 8 Exploitation des bois. - Bois de chauffage : reçu (1836). Coupe affouagère : rôle ( ). Bûcheron et garde vente : marchés ( ). Arbres, chablis, produits accidentels, affouage : procès-verbal d'adjudication ( ). Chemin de vidange : rapport de l'inspecteur des forêts (1889) N 9 Rôle d'affouage : demande d'inscription, demande de communication de pièces pour l'établissement du rôle N 10 Chasse : location Eaux 4452 N 11 Fontaines et puits : états des dépenses (sd) ; échange de terrain pour l'établissement du puits (1851) ; réparations : convention (1888) ; assainissement : délibération, correspondance ( ). [sd] N 12 Source, captation : arrêté préfectoral

5 Propriétés et droits divers 4452 N 13 Concessions au cimetière : arrêtés du maire, correspondance O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux Voirie 4452 O 1 Alignement : arrêté du maire, correspondance O 2 Chemins vicinaux : état de classement, tableau général de la révision du classement ( ), arrêté préfectoral (1889), tableau des chemins entretenus à l'état de viabilité (1895), budgets ( ) O 3 Chemin vicinal ordinaire de Bart à Présentevillers, projet de rectification : devis.1906 Moyens de transports et travaux divers 4452 O 4 Chemin de fer, ligne Voujeaucourt-St Hippolyte : correspondance Navigation et régime des eaux 4452 O 5 Construction d'un aqueduc et curage : adjudication, arrêté préfectoral P Cultes 4452 P 1 Culte protestant. - Budgets ( ), comptes ( ), liste des électeurs au conseil presbytéral (1877-sd) Q Assistance et prévoyance Bureau de bienfaisance 4452 Q 1 Registre des délibérations Q 2 Comptes de gestion Q 3 Nomination de membres : correspondance Institutions diverses 4452 Q 4 Caisse d'assurance contre la mortalité et les maladies du bétail : registre du secrétaire Q 5 Société de secours mutuels, création. - Demande de subvention : correspondance.1903 Application des lois d'assistance et de prévoyance 4452 Q 6 Assistance médicale gratuite : registre des délibérations de la commission des secours Q 7 Aliénés : arrêté du préfet (1842). Aveugle : certificat du médecin (1863) R Instruction publique 4452 R 1 Instituteur, nomination : correspondance

6 S Documents ne rentrant pas dans les séries précédentes Syndicat d'irrigation de la prairie 4453 S 1 Création, réglementation : délibération, plan parcellaire, procès-verbal d'enquête, rapport, avis, correspondance S 2 Registre des délibérations S 3 Matrice cadastrale. [sd] 4453 S 4 Rôles S 5 Budgets S 6 Comptes S 7 Elections : listes, procès-verbal d'élection, arrêté préfectoral, correspondance S 8 Travaux : délibération, extrait des minutes du greffe, devis, rapport de l'ingénieur, plan S9 Plan de la prairie S 10 Litiges entre le syndicat et ses membres : rapport de l'ingénieur, arrêté préfectoral, correspondance S 11 Nomination d'un garde irrigateur : délibération, arrêté préfectoral (1853, 1891). Fixation du jour de fauchaison : contravention, arrêté préfectoral (1908) S 12 Bulletin de renseignements statistiques