ENV 3140 Les normes environnementales iso Table des matières

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2 Les normes environnementales iso Table des matières Présentation du cours 1 Le but et les objectifs 2 Le matériel pédagogique 3 La démarche d apprentissage 5 L encadrement 5 L évaluation 6 La feuille de route 7 L aide-mémoire 9

3 1 Les normes environnementales iso Présentation du cours Depuis trente-cinq ans, les questions environnementales ont été portées à l'avant-scène des problèmes planétaires; elles modulent actuellement les orientations stratégiques d'un nombre croissant d'entreprises. Dans ce contexte, il est primordial de continuer à mettre l'accent sur l'intégration de la protection et de la conservation de l'environnement dans le développement socio-économique. La prise en compte des questions environnementales évolue de manière constante et continuelle; c'est dans ce contexte que s'inscrivent les systèmes de gestion environnementale (SGE), en particulier celui qui provient des normes internationales ISO 14000, plus spécifiquement de la norme ISO Ces normes visent l'ensemble des organismes et des entreprises industrielles et commerciales de toutes tailles, soucieuses d'harmoniser leurs activités dans le respect de l'environnement. En juin 1995, à l'occasion de la troisième réunion plénière du Comité technique ISO (TC) 207, la norme sur les SGE, soit ISO 14001, ainsi que les normes outils portant sur les vérifications environnementales, le cycle de vie, l'étiquetage, etc. ont acquis le titre de projets de norme internationale (DIS pour Draft International Standards). Depuis l'automne 1996, où les premières normes ISO (ISO 14001, 14004, 14010, et 14012) sont devenues des normes internationales officielles, d'autres normes ont franchi les différentes étapes : projets de normes, publication et reconnaissance à titre de normes internationales. À ce jour, plusieurs dizaines de normes sont publiées ou en voie de l'être, sous la forme de projet ou sous leur forme finale. Les normes ISO doivent servir de guide aux entreprises qui veulent effectuer le virage «vert» en intégrant les préoccupations environnementales à leurs activités régulières. Le mandat de l'organisation internationale de normalisation, responsable de la préparation des normes ISO, est de développer et de promouvoir des normes environnementales volontaires qui ont aussi pour objectif de faciliter les échanges commerciaux (produits et services) à l'échelle internationale. Ainsi, après les normes ISO 9000, qui sont déjà implantées dans des milliers d entreprises et d organisations sur la planète, le système ISO constitue le deuxième grand groupe de normes ISO auxquelles adhéreront vraisemblablement des dizaines de milliers d'entreprises au début du XXl e siècle. En septembre 2006, les normes ISO 9000 et ISO étaient implantées dans entreprises et organisations de 161 pays. ( iso /understand/inbrief.html) À l'instar des normes IS0 9000, les normes ISO sont adoptées sur une base volontaire, mais on peut s'attendre à ce que la concurrence internationale impose leur implantation dans les faits. Par effet d'entraînement, plusieurs choisissent de se faire certifier ISO pour présenter une image de qualité de leur entreprise, mais aussi pour devenir des fournisseurs de biens ou de services avec des standards internationaux. Déjà, plusieurs industries ou associations industrielles proactives en matière de protection de l'environnement ont des programmes de gestion environnementale qui vont au-delà des normes ISO 14000; tel est le cas, par exemple, du programme de Gestion responsable de l'association canadienne des fabricants de produits chimiques. L'adoption du système de gestion ISO peut servir de modèle de base ou de guide à toute entreprise qui veut se doter d'un système de gestion environnementale. L'Association canadienne des pâtes et papiers signale d'ailleurs que la grande majorité des papetières canadiennes modèleront leur système de gestion environnementale sur les normes ISO 14000, plus spécifiquement sur ISO 14001, et chercheront à se faire certifier.

4 2 Les normes environnementales iso Quant aux gouvernements, ils favorisent l'implantation d'iso au sein des entreprises industrielles ou au sein de leurs propres services et activités. C'est le cas d'environnement Canada qui encourage l'utilisation des normes ISO et qui souhaite implanter ISO dans les différentes entités administratives gouvernementales. Dans son rapport de 1999, le Commissaire à l'environnement et au développement durable a constaté que, même si l'enregistrement n'est pas exigé, la norme ISO serait adoptée comme point de repère dans le cadre de l'évaluation des systèmes de gestion de l'environnement (SGE) des ministères fédéraux. Ainsi, en 2002, Transports Canada a réalisé un projet pilote qui s est avéré une réussite et a publié avec Environnement Canada La mise en œuvre d'un système de gestion de l'environnement dans le secteur public. (voir menu.htm) Quant au ministère du Développement durable, de l'environnement et des Parcs (MDDEP) du Québec, il souhaite, pour sa part, participer activement à l'adaptation des normes ISO de la série au contexte québécois. Des ententes ont été signées avec des associations industrielles visant à faciliter la mise en place d'un système de performance environnementale. Cette approche non coercitive signifie que l'entreprise aura plus de marge de manœuvre et qu'elle pourra se servir d'iso comme indicatif très sérieux de bonne gestion environnementale. Par ailleurs, on sait aussi que les sociétés d'état et les organismes gouvernementaux imposeront à leurs fournisseurs le respect de normes environnementales. Dans certains cas, la certification ISO est déjà une porte d'entrée obligatoire pour l'accès à de nombreux marchés. C'est le cas des fabricants québécois de pâtes à papier de type Kraft qui choisissent de se faire certifier ISO pour pouvoir continuer à exporter leurs produits vers le marché européen. Dans ce contexte, il y a lieu d'affirmer que les besoins de formation aux normes IS demeureront importants au cours des prochaines années, notamment pour ceux et celles qui souhaitent être en mesure d'évaluer les effets et les conséquences de l'adoption de telles normes pour les entreprises. Comme la matière relative aux normes ISO est toujours en développement et en période d'évaluation, l approche du cours n est pas de décrire le contenu détaillé des normes telles qu'elles se présentent actuellement. Elle consiste plutôt à mettre l'accent sur les buts et les objectifs visés par ces normes, tout en favorisant la compréhension des grandes lignes de chacune d'elles et des liens entre celles-ci et la réalité environnementale au plan mondial. Par exemple, lorsqu'il sera question du cycle de vie des biens produits par le milieu industriel, on fera ressortir les notions de recyclage, de réutilisation et de valorisation. Enfin, pour faciliter la compréhension d'un certain nombre d'activités ou d'actions qui seront normées par le système ISO 14000, nous définirons les grandes étapes et les acteurs impliqués dans ce système. Le but et les objectifs Ce cours vise à vous familiariser avec les concepts et les normes du système ISO 14000; il souhaite également vous habiliter à appliquer les connaissances acquises nécessaires à l'implantation de ce système dans un champ d'activité donné. Plus spécifiquement, ce cours vous permettra : de comprendre et de démontrer l'importance d'un système de gestion environnementale, ses effets positifs sur les écosystèmes et sa rentabilité économique; d intégrer les connaissances scientifiques de base en sciences de l'environnement à un système de normes environnementales comme ISO 14000;

5 3 Les normes environnementales iso de distinguer les différentes normes ISO 14000; d intégrer les concepts de base et les notions relatives à l'implantation d'un système de gestion environnementale (ISO 14001) en évaluant les effets sur le devenir d'une entreprise; d élaborer une démarche type pour l'obtention d'une certification répondant à la norme ISO Le matériel pédagogique Le matériel pédagogique est constitué d un manuel et d un site web. Le manuel Le manuel Les normes environnementales ISO 14000, rédigé par Lise Parent, professeure responsable, et Yves Jean et collaborateurs, contient l essentiel du contenu textuel. Le manuel est disponible en version papier et dans le site web du cours. Publié en 2001, son contenu étant d ordre général, il demeure toujours pertinent. Toutefois, des lectures complémentaires vous permettront d avoir accès à de l information plus récente. Il importe donc de lire également les documents complémentaires suggérés dans les consignes. Le manuel est divisé en six chapitres. Les textes des premiers chapitres contiennent des informations générales sur le développement des normes de la série ISO Les textes des chapitres suivants présentent et analysent les normes les plus importantes, soit le système de gestion environnementale, les outils de vérification que sont les audits et la performance environnementale, les outils de support à la gestion comme le cycle de vie et l'étiquetage environnemental. Enfin, la conclusion précise les principes généraux pour la mise en place de la norme ISO En voici un résumé. Chapitre 1 Les normes ISO : dans la foulée des rapports de l'homme avec la nature Rappel des notions de développement durable et de son contexte historique : réunion de stockholm, rapport Brundtland, Sommet de Rio, etc. Application de ces notions aux industries. Liens entre le développement durable et les systèmes de gestion environnementale. Les bénéfices liés à la protection de l'environnement. Survol des stratégies environnementales des entreprises. Chapitre 2 Introduction aux normes ISO Contexte historique des normes ISO Origine, mandat et fonctionnement de l'organisation internationale de standardisation (ISO). Présentation des normes environnementales autres que les normes ISO : BS 7750, SMEA (ou EMAS), ACNOR. Enjeux qui président au développement des normes. Origine de ces normes : comité technique ISO/TC 207. Présentation des normes ISO : but, objectifs, liste des normes. Lien avec ISO Avantages et inconvénients à obtenir la certification ISO Chapitre 3 Système de gestion environnementale Présentation des normes ISO et Principes directeurs de la norme ISO (amélioration continue, roue de Deming). Exigences relatives à ISO (engagement de la direction, politique environnementale, planification, mise en œuvre et fonctionnement, contrôle et action corrective, revue de direction). Similarités et différences entre les normes ISO 9001 et ISO

6 4 Les normes environnementales iso Chapitre 4 Outils de vérification : audit environnemental et évaluation de la performance environnementale Définition d'un audit; types d'audits (internes, externes). Présentation de la norme ISO : principes généraux. Description et déroulement des audits environnementaux (audit des systèmes de gestion environnementale). Procédures de vérification et de conformité. Critères de qualification des auditeurs selon ISO La norme ISO : norme conjointe pour la vérification des systèmes de gestion de la qualité et environnementale. Performance environnementale (ISO 14031). Évaluation et indicateurs de la performance environnementale. Chapitre 5 Outils de support à la gestion environnementale : cycle de vie et étiquetage environnemental Gestion du cycle de vie. Étapes d'un cycle de vie. Analyse du cycle de vie (ISO 14040) : préparation de l'analyse du cycle de vie, inventaire du système, type de ressources ( renouvelables ou non), détermination et application. Exemple : le cas des emballages de carton. Étiquetage environnemental : normes ISO à Principes directeurs, termes, symboles d'étiquetage environnemental. Catégories de produits et critères écologiques. développement d'un programme d'étiquetage. Programme «Choix environnemental» canadien. Aspects environnementaux dans les normes de produit (ISO Guide 64). Chapitre 6 Implantation de la norme ISO Mise en place d'un système de gestion environnementale. Durée et coûts d'implantation. Conditions de succès. Outils informatiques. Le site web Le site web du cours a été conçu pour faciliter votre apprentissage et vous permettre d accéder rapidement aux documents, aux consignes et aux activités à réaliser. Ainsi, les chiffres, situés à la gauche de l écran, représentent les quinze semaines du cours. Ils donnent accès aux objectifs et aux consignes spécifiques à chacune de ces semaines, que vous trouverez sous les onglets À apprendre, À lire et À faire. La barre de menus en haut de l écran donne accès aux ressources du cours : Le Guide d étude, que vous lisez actuellement, fournit toutes les informations concernant le cours. La Feuille de route présente la séquence des activités à effectuer à chaque semaine. Le menu Travaux notés regroupe tous les renseignements et les documents nécessaires à la réalisation des trois travaux notés. Le menu Outils donne accès à ECODIAG, un logiciel de diagnostic qui analyse le degré d'implantation du système de gestion environnementale dans une entreprise, selon la norme ISO Un guide d utilisation accompagne ce logiciel. Le menu Manuel contient les résumés et donne accès à tous les chapitres du manuel de base. La Documentation donne accès à une bibliographie, à une webographie, aux glossaires et aux acronymes. Le menu Assistance contient l aide-mémoire et donne accès à des ressources pédagogiques, aux forums et à des renseignements complémentaires.

7 5 Les normes environnementales iso La démarche d'apprentissage Ce cours est conçu pour un apprentissage autonome à distance. Le cours ne vise pas une simple connaissance scientifique ou technique des normes ISO 14000, mais plutôt une prise de conscience des divers enjeux et de la portée de l'implantation de ces normes dans les entreprises ainsi qu'une compréhension des principes de base des différents processus d'une gestion environnementale appropriée. Les activités sont conçues dans cette perspective; elles ne visent pas la mémorisation, mais plutôt l'application, l'analyse et l'évaluation des connaissances. La démarche d'apprentissage se réalise par l acquisition de connaissances et leur mise en application. Vous serez donc invité à acquérir des notions théoriques de base en lisant et en étudiant les différents chapitres du manuel Les normes environnementales ISO et les textes complémentaires. Pour mettre en pratique ces notions, vous devez réaliser trois travaux qui seront notés. Le contenu du cours est réparti sur quinze semaines. Chaque semaine, la démarche à suivre est présentée sous les onglets À apprendre, À lire et À faire. L onglet À apprendre présente les objectifs d apprentissage qui visent la matière à assimiler. L onglet À lire donne accès aux chapitres du manuel, aux documents complémentaires ou aux sites web à consulter. L onglet À faire décrit les tâches et les activités d apprentissage à accomplir. Si vous en sentez le besoin, révisez vos stratégies d'étude. Consultez le site Stratégies d'étude de la Télé-université que vous trouverez dans les ressources pédagogiques accessibles dans le menu Assistance. Divers conseils sont donnés, différents documents sont suggérés. La lecture active des chapitres, la consultation des documents et des sites suggérés, sont des éléments qui devraient faciliter votre apprentissage. Des forums sont également accessibles à tous les personnes inscrites à la Télé-université. Le forum Café se veut un lieu virtuel de rencontre et de socialisation. Le forum Dépanne permet d obtenir des réponses à plusieurs difficultés à caractère technique. Mentionnons que le forum Stratégies d'étude, qui est un prolongement du site du même nom, offre aussi la possibilité d'échanger sur des difficultés liées à la façon d'apprendre à distance. Ceux-ci sont disponibles dans le menu Assistance. L encadrement L'encadrement est individualisé et assuré par une personne tutrice. Les communications se font principalement par téléphone et par courrier électronique. Ce cours est conçu en vue d une démarche d étude autonome, selon un rythme qui vous convient. Néanmoins, vous bénéficiez du soutien d une personne tutrice pendant toute la durée du cours. Son rôle consiste à vous guider dans votre apprentissage. Elle pourra répondre, entre autres, à vos questions relatives à certains aspects administratifs du cours, à la matière et aux travaux notés. C est elle qui évalue et commente vos travaux. La formule d encadrement comporte notamment : une intervention de démarrage du cours, sur l initiative de la personne tutrice, prévue durant la première ou la deuxième semaine de cours. C est à ce moment que vous discuterez de l option choisie pour le travail noté 2, celle qui est la plus appropriée à votre situation; la possibilité de communiquer avec la personne tutrice tout au long du cours, selon les modalités précisées dans la «Lettre de tutorat» que vous avez reçue avec votre documentation;

8 6 Les normes environnementales iso un second entretien téléphonique, autour de la sixième semaine, sert à préciser l objet de votre travail noté 2 et à vérifier que vous êtes sur la bonne voie; une rétroaction écrite sur les travaux notés que vous lui avez fait parvenir aux moments indiqués sur la feuille de route; une assistance personnalisée. Après la correction des travaux, la personne tutrice pourrait communiquer avec vous si elle se rend compte que vous avez éprouvé des difficultés à les réaliser; un troisième contact, vers la neuvième semaine, vous permet d échanger sur l état d avancement de vos travaux. N hésitez pas à entrer en contact avec cette personne lorsque vous en ressentez le besoin. Elle est là pour vous soutenir et répondre à vos questions. Commencez vos apprentissages même si le premier contact n a pas encore été établi. Il peut y avoir un certain délai entre la réception de votre documentation de cours et ce premier contact. L évaluation L évaluation porte sur trois travaux notés. Vous devez expédier chacun de ces travaux par courriel (en fichier attaché) à votre personne tutrice. Travail noté 1 15 % Analyse de politiques environnementales Pour mieux comprendre les notions relatives à une politique environnementale, vous évaluerez la conformité des textes de politiques environnementales en regard des exigences d'iso Vos aptitudes en recherche d'informations à l aide d Internet, en analyse critique et en rédaction administrative seront sollicitées. Travail noté 2 60 % Vérification de l'état d'implantation de la norme ISO dans une entreprise Cette activité, qui se déroule en trois étapes, vous permettra d'appliquer les notions théoriques liées à la norme ISO Vous serez amené à évaluer l'état d implantation d'un système de gestion environnementale (SGE) d'une entreprise et à rédiger un rapport. Étape 1 Vous avez le choix entre deux options pour cette première étape. Option A. Vous recueillez vous-même les données sur le système de gestion environnementale (SGE) d'une entreprise, en processus d'implantation d'iso Vos recherches personnelles vous permettront d'identifier une entreprise désireuse d'obtenir l'accréditation de la norme ISO ou l'ayant déjà obtenue. En collaboration avec cette dernière, vous dresserez, lors d'une entrevue, un portrait qualitatif de l'état d'avancement de l'implantation de son SGE.

9 7 Les normes environnementales iso Option B. Vous analysez un SGE d une situation réelle qui vous sera fournie si nécessaire. Les deux options nécessitent la même charge de travail. Nous vous suggérons fortement d'opter pour l option A, qui est plus concrète. Par contre, pour certains d entre vous, il peut s avérer impossible d'obtenir la collaboration d'une entreprise de votre région. Vous devez alors en discuter avec la personne tutrice et obtenir l'autorisation de choisir l option B. Après entente, la personne tutrice vous enverra toute la documentation nécessaire. Étapes 2 et 3 Peu importe l option privilégiée à l'étape 1, ces étapes sont identiques pour tous. Le traitement informatique des résultats du questionnaire (étape 2) fournira un portrait quantitatif et vous permettra de constater le degré d'implantation du SGE dans l'entreprise examinée. Un rapport (étape 3) fera état de vos analyses et consignera vos recommandations. Travail noté 3 25 % Étude critique de l'étiquetage environnemental d'un produit Cette activité vous permettra de vous approprier les connaissances théoriques liées aux normes de la série ISO 14020, portant sur l'étiquetage environnemental d'un produit. Vous devrez vérifier les critères de conformité d'un produit affichant une étiquette environnementale. Un rapport critique vous permettra de percevoir les répercussions d'un programme d'étiquetage environnemental. La feuille de route Comme dans la plupart des cours de trois crédits offerts par la Télé-université, vous devriez normalement parcourir l ensemble de la matière et satisfaire aux exigences du cours en 15 semaines, à raison de neuf heures de travail hebdomadaire, pour un total de 135 heures. Pour vous soutenir dans votre démarche d apprentissage et vous aider à planifier votre travail, nous vous proposons une feuille de route. Si vous avez des questions à propos de l organisation des activités, si vous entrevoyez des obstacles au rythme d étude suggéré, communiquez avec votre personne tutrice.

10 8 Les normes environnementales iso Semaines Activités d apprentissage Évaluation Encadrement 1 Porte d entrée dans les normes ISO Lecture du guide d étude Survol du site web et des ressources du cours Consultation des consignes des deux premiers travaux notés Premier contact : approbation du choix du travail noté 2 2 De l évolution récente de la gestion environnementale et consultation de documents audiovisuels Début du travail noté 2 : recherche et prise de contact avec l entreprise sélectionnée 3 ISO : dans la lignée d ISO 9000 et consultation de documents audiovisuels 4 Système de gestion environnementale 5 L audit environnemental Début du travail noté 1 6 L évaluation de la performance environnementale Poursuite du travail noté 1 Deuxième contact : état d avancement des travaux notés 1 et 2 7 Exigences des normes Remise du travail noté 1 (15 points) 8 Le comment : cycle de vie 9 Le comment : étiquetage environnemental Troisième contact : état d avancement du travail noté 2 10 Implantation d ISO : mise en place d un SGE Remise du travail noté 2 (60 points)

11 9 Les normes environnementales iso Implantation d ISO : exigences du SGE Recherche sur Internet 12 Coûts et succès d un SGE Analyse d un rapport 13 Outils informatiques à votre portée Début du travail noté 3 14 Intégration du contenu du cours Révision du contenu du cours Autoévaluation Poursuite du travail noté 3 15 Éléments de réflexion critique d ISO Remise du travail noté 3 (25 points) L aide-mémoire Les coordonnées de la personne tutrice Nom Adresse Code postal Téléphone Courriel Les dates d envoi des travaux notés Travail noté 1 Travail noté 2 Travail noté 3