3 LES NORMES DE SECURITE
|
|
- Fabrice Villeneuve
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 3 LES NORMES DE SECURITE La pratique de la plongée loisir au sein des clubs et associations sont réglementés par le Code du Sport émanant du Ministère chargé des Sports. Tout plongeur contrevenant à l un de ses articles s expose ou expose ses cadres à des sanctions pénales (amende, emprisonnement). Nous limiterons notre étude du Code du Sport aux sous-sections 1, 2 et 4, la sous-section 3 (pratique de la plongée subaquatique à l oxygène et aux mélanges autres que l air) étant hors de propos pour le brevet d initiateur. Notez bien que sont exclues du présent texte : - la plongée archéologique, - la plongée souterraine, - les parcours balisés d entraînement et de compétition d orientation subaquatique. Le Code du Sport définit des niveaux de pratique de la plongée (P1, P2, P3, P4, P5) et des niveaux d encadrement de l activité (E1, E2, E3, E4). Chaque niveau est matérialisé, en France, par la délivrance d un brevet ou d'une attestation et confère au plongeur des prérogatives précises d évolution et d encadrement. En France, ces brevets et attestations ne peuvent être délivrés que par un club affilié à l'un des 5 organismes suivants : FFESSM, FSGT, ANMP, SNMP et UCPA. Cet arrêté établit, en outre, les équivalences entre les différents brevets de plongée délivrés par ces organismes, la CMAS et l État (BEES, BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS). Il définit également, pour la pratique de la plongée d exploration, des aptitudes, auxquelles sont associées des prérogatives d évolution, selon deux filières: - une filière de plongeur encadré, - une filière de plongeur autonome. Les compétences pratiques associées à chacune des aptitudes sont définies dans l annexe III-14a. Le Code du Sport reconnaît de fait les aptitudes découlant des prérogatives des niveaux de pratique P1, P2 et P3 (annexe III-14b). Ce système d aptitudes a pour objet d établir des correspondances avec les compétences de plongeurs certifiés par un organisme étranger et de permettre ainsi l intégration de plongeurs tiers dans les centres de plongée français. Le plongeur justifie ses aptitudes, auprès du Directeur de Plongée, en présentant un brevet ou un diplôme (ou, le cas échéant, un carnet de plongée). En l absence de tels justificatifs, le Directeur de Plongée organise l évaluation du plongeur à l issue d une ou plusieurs plongées (Art. A ).
2 1.1 L'ESPACE D'EVOLUTION DU PLONGEUR L espace subaquatique est découpé en strates de profondeurs croissantes. L espace auquel un pratiquant a le droit d accéder dépend de ses aptitudes, s il effectue une plongée d exploration, ou de son niveau d enseignant en situation d enseignement (Annexe III-16a : plongées d enseignement ; Annexe III-16b : plongées d exploration). Pour la pratique à l air, le Code du Sport définit 5 espaces d évolution par un intervalle de profondeur faible (Art. A ) : mètres, mètres, mètres, mètres, mètres. L espace d évolution d une palanquée est fixé par l aptitude du plongeur titulaire de l aptitude la plus faible (Art. A ). 1.2 LA PYRAMIDE DES RESPONSABILITES En structure commerciale ou en association, l activité de plongée s effectue sous la responsabilité : - de l exploitant de l établissement, - du Directeur de plongée (Art. A ), - du guide de palanquée (Art. A ). IMPORTANT : Tout plongeur passant outre ses prérogatives implique, par son acte, la responsabilité pénale de ces trois personnes. L exploitant d établissement peut interdire à quiconque de plonger ou à un Directeur de plongée d'exercer ses prérogatives. De même, un Directeur de plongée peut interdire à quiconque de plonger ou à un plongeur d'exercer des responsabilités de guide de palanquée (même si son niveau le lui permet). Enfin un guide de palanquée peut refuser d'encadrer un plongeur s'il juge son niveau insuffisant compte tenu des circonstances L EXPLOITANT DE L ETABLISSEMENT Il est responsable de l établissement d APS (structure commerciale ou association loi 1901). Le Code du Sport lui attribue certaines responsabilités : - de manière explicite : En l absence d un Directeur de plongée, l exploitant de l établissement autorise les plongeurs autonomes, justifiant de l aptitude
3 PA-60 (niveaux 3 à 5), à plonger dans la limite de l espace 0-40 mètres, après avoir été informé du choix du site de leur plongée et avoir avalisé l organisation mise en oeuvre pour assurer leur sécurité et le déclenchement des secours (Art. A ). - ou de manière implicite : Il ne fait pas de doute que les mesures d hygiène (Art. A : désinfection des tubas et des détendeurs mis à disposition des plongeurs, avant chaque plongée en cas de changement d utilisateur), de vérification et d entretien des matériels subaquatiques et équipements nautiques (Art. A ) et du matériel de secours (Art. A ) relèvent des missions de l établissement auxquelles l exploitant devra veiller LE DIRECTEUR DE PLONGEE Il est responsable : - de l organisation technique de l activité, - des dispositions à prendre pour assurer la sécurité des plongeurs, - du déclenchement des secours, - de l'application des règles et procédures en vigueur. Il fixe les caractéristiques de la plongée et établit une fiche de sécurité comprenant notamment les noms, les prénoms, les aptitudes des plongeurs et leur fonction dans la palanquée ainsi que les différents paramètres prévus et réalisés relatifs à la plongée. Il est présent sur le lieu de mise à l eau ou d immersion des palanquées. Il doit être titulaire au minimum : - En piscine ou fosse de plongée n'excédant pas 6 mètres de profondeur : o du Niveau 1 d'encadrement, E1 (Art. A , Annexe III- 15b). - En milieu naturel ou en fosse de plongée de plus de 6 mètres de profondeur : o du Niveau 3 d'encadrement, E3 (Annexe III-15b), dans le cas de plongées d enseignement, o du Niveau 5 de plongeur, P5 (Annexe III-15a), dans le cas de plongées d'exploration LE GUIDE DE PALANQUEE Il est responsable du déroulement de la plongée et doit s assurer que les caractéristiques de celle-ci sont adaptées aux circonstances et aux aptitudes des participants. Il est Niveau 4 de pratique minimum, P4 (Annexe III-15b).
4 En situation d autonomie (plongeurs de niveaux 2 à 5), le Code du Sport ne définit pas la notion de guide de palanquée. Autrement dit, tous les membres de la palanquée sont responsables du déroulement de la plongée. Et ce, même si le Directeur de plongée a désigné un guide pour la palanquée. 1.3 PREROGATIVES DU PLONGEUR EN EXPLORATION Ces prérogatives découlent de l'annexe III-16b du Code du Sport. Une plongée d exploration est une plongée au cours de laquelle aucune action d enseignement n est pratiquée DEBUTANT Un plongeur débutant ne peut évoluer en exploration que dans l'espace 0-6 mètres. En fin de formation Niveau 1, il est autorisé à évoluer dans l'espace 0-20 mètres encadré par un enseignant Niveau 2 minimum NIVEAU 1 Un plongeur de Niveau 1 ne peut évoluer en exploration que dans l'espace 0-20 mètres encadré par un guide de palanquée. En fin de formation Niveau 2, il est autorisé à évoluer dans l'espace 0-40 mètres encadré par un enseignant Niveau 3 minimum. Des plongeurs Niveau 1 peuvent également être autorisés à plonger en autonomie dans l espace 0-12 mètres, à condition qu ils soient majeurs et qu ils justifient de l aptitude PA-12. Une palanquée sera composée de 2 plongeurs au minimum et de 3 au maximum NIVEAU 2 Les plongeurs Niveau 2 sont autorisés à plonger en exploration : - sans encadrement dans l espace 0-20 mètres sur décision du Directeur de plongée et à condition qu ils soient majeurs. Une palanquée sera composée de 2 plongeurs au minimum et de 3 au maximum. - dans l'espace 0-40 mètres encadrés par un guide de palanquée. En fin de formation Niveau 3 ou Niveau 4, ils sont autorisés à évoluer dans l'espace 0-60 mètres encadré par un enseignant Niveau 4 minimum.
5 1.3.4 NIVEAUX 3 A 5 En l absence du Directeur de plongée, les plongeurs de Niveau 3 à 5, justifiant de l aptitude PA-60, sont autorisés à plonger en exploration en autonomie dans la limite de l espace 0-40 mètres par l exploitant de l établissement qui est informé du choix du site de plongée et qui entérine l organisation mise en oeuvre pour assurer leur sécurité et le déclenchement des secours (Art. A ). En présence du Directeur de plongée, les plongeurs de Niveau 3 à 5, justifiant de l aptitude PA-60, sont autorisés à plonger en exploration en autonomie dans la limite de l espace 0-60 mètres. Une palanquée sera composée de 2 plongeurs au minimum et de 3 au maximum NIVEAUX 4 ET 5 Aux prérogatives d'autonomie du plongeur Niveau 3, s'ajoutent des prérogatives de guide de palanquée autorisant à encadrer en exploration : - plongeur débutant dans l'espace 0-6 mètres dans le cadre d'un baptême en piscine ou fosse de plongée, - 4 plongeurs débutants dans l'espace 0-6 mètres, - 4 plongeurs justifiant de l aptitude PE-12 dans l'espace 0-12 mètres, - 4 plongeurs justifiant de l aptitude PE-20 (Niveau 1 en particulier) dans l'espace 0-20 mètres, - 4 plongeurs justifiant de l aptitude PE-40 (Niveau 2 en particulier) dans l'espace 0-40 mètres. Un guide de palanquée peut également renforcer l encadrement d une palanquée en plongée d enseignement NIVEAU 5 Aux prérogatives d'autonomie et de guide de palanquée du plongeur Niveau 4 s'ajoute celle de Directeur de plongée dans le cadre de plongées d'exploration exclusivement. Il peut désormais signer les plongées d exploration réalisées en autonomie qu il a dirigées.
6 1.4 PREROGATIVES DU CADRE DE PLONGEE Ces prérogatives découlent de l'annexe III-16a du Code du Sport NIVEAU 1 Un cadre Niveau 1 ne peut enseigner que dans l'espace 0-6 mètres. Limité dans cet espace à 1 baptisé ou 4 élèves. Possibilité de se faire assister par un Guide de Palanquée ou un plongeur Niveau NIVEAU 2 Un cadre Niveau 2 peut enseigner dans l espace 0-20 mètres. Limité dans cet espace à 4 élèves. Possibilité de se faire assister par un Guide de Palanquée ou un plongeur Niveau NIVEAU 3 Un cadre Niveau 3 peut enseigner dans l'espace 0-40 mètres. Limité dans cet espace à 4 élèves. Possibilité de se faire assister par un Guide de Palanquée ou un plongeur Niveau NIVEAU 4 Un cadre Niveau 4 peut enseigner dans l'espace 0-60 mètres. Limité dans cet espace à 4 élèves. 1.5 L'EQUIPEMENT DU PLONGEUR Pour la pratique de la plongée à l air, en milieu naturel ou en piscine ou fosse de plongée dont la profondeur excède 6 mètres, le plongeur doit se munir des équipements suivants (Art. A ) :
7 Equipement de plongée Tout plongeur Plongeur autonome ou plongeur encadré au-delà de 20 mètres Personne encadrant la palanquée Manomètre ou système équivalent permettant d'indiquer la pression des bouteilles au cours de la plongée. Gilet stabilisateur (système gonflable au moyen de gaz comprimé lui permettant de regagner la surface et de s'y maintenir) Octopus (équipement de plongée permettant d'alimenter en gaz respirable un équipier sans partage d'embout) Deux sorties d air indépendantes et deux détendeurs complets (équipement de plongée permettant d'alimenter en gaz respirable un équipier sans partage d'embout) X(*) X X X X X X X Ordinateur de plongée ou ensemble montre-profondimètre -tables de plongée (équipements permettant de contrôler les caractéristiques de la plongée et de la remontée) X X Parachute de palier X(**) X(**) (*) Imposé également en piscine ou fosse de plongée dont la profondeur n excède pas 6 mètres. (**) A minima, un équipement pour la palanquée.
8 En outre, le Code du Sport impose un contrôle et un entretien régulier des matériels subaquatiques et des équipements nautiques utilisés par les plongeurs (Art. A ). 1.6 LE MATERIEL DE SECURITE Sur le lieu de mise à l eau ou d immersion, les pratiquants doivent disposer : 1. d un plan de secours, 2. de matériel de secours, 3. de matériel d assistance. Rappelons (Art. A ) que c est le Directeur de plongée qui est responsable : - des dispositions à prendre pour assurer la sécurité des plongeurs, - du déclenchement des secours. Il doit établir une fiche de sécurité comprenant notamment les noms, les prénoms, les aptitudes des plongeurs et leur fonction dans la palanquée ainsi que les différents paramètres prévus et réalisés relatifs à la plongée. Cette fiche est conservée une année par tout moyen par l établissement. Cette fiche n est pas obligatoire lorsque la plongée se déroule en piscine ou fosse de plongée dont la profondeur n excède pas 6 mètres (Art. A ) PLAN DE SECOURS Le plan de secours est un document écrit, adapté au lieu et à la plongée pratiquée, régulièrement mis à jour et porté à la connaissance du directeur de plongée, des personnes encadrant les palanquées et des plongeurs autonomes (Art. A ). Il précise notamment les modalités d alerte en cas d accident, les coordonnées des services de secours et les procédures d urgence à appliquer en surface à la victime (Art. A ) MATERIEL DE SECOURS Le matériel de secours doit comprendre (Art. A ) : - un moyen de communication permettant de prévenir les secours. En mer, à bord d une embarcation support de plongée, une VHF est exigée ; - de l'eau douce potable ; - un ballon auto-remplisseur à valve unidirectionnelle (BAVU) avec sac de réserve d'oxygène et trois masques (grand, moyen, petit) ; - un masque à haute concentration ;
9 - un ensemble d oxygénothérapie médicale normobare d'une capacité suffisante pour permettre, en cas d'accident, une prise en charge adaptée à la situation jusqu à l arrivée des secours médicaux; - une couverture isothermique ; - des fiches d évacuation selon un modèle type en annexe III-19. Le matériel de secours doit être régulièrement vérifié et correctement entretenu (Art. A ). Les dispositions précédentes s appliquent également à l apnée, sauf si les pratiquants se limitent à l espace de 0 à 6 mètres Dans ce cas, le matériel de secours se réduit : - au moyen de communication permettant de prévenir le secours (VHF lorsque la plongée se déroule en mer au départ d une embarcation support de plongée). - aux fiches d évacuation. La trousse de secours n est plus mentionnée pour les activités subaquatiques mais reste obligatoire pour tous les établissements d APS selon l article R322-4 du Code du Sport. Toutefois, son contenu n est pas communiqué et est donc laissé à l appréciation du Directeur de plongée. L aspirine non effervescente, listée dans le contenu de la trousse de secours dans les versions précédentes du Code du Sport, demeure mentionnée dans la fiche d évacuation. La prise d aspirine non effervescente, hors certaines réserves, est préconisée dans le traitement des accidents de décompression par la Commission Médicale et de Prévention Nationale de la FFESSM, au même titre que l oxygénothérapie normobare et la réhydratation du plongeur par de l eau douce non gazeuse. Rappelons la procédure d alerte en cas d accident : A terre, en priorité, contacter par téléphone : - SAMU : 15 ou POMPIERS : 18 ; A terre, à défaut, contacter par téléphone mobile : - le service 112. En mer, en priorité, contacter le CROSS au moyen de la VHF en diffusant un message PAN-PAN : - message numérique (ASN) émis sur le canal 70 ; - appel vocal échangé sur le canal 16 ;
10 1.6.3 MATERIEL D ASSISTANCE Le matériel d assistance comprend (Art. A ) : - une bouteille d air de secours équipée de son détendeur ; - un moyen de rappeler un plongeur en immersion depuis la surface, lorsque la plongée se déroule en milieu naturel, au départ d'une embarcation; - une tablette de notation immergeable ; - en milieu naturel, au-delà de la profondeur de 6 mètres, un jeu de tables de décompression AUTRES DISPOSITIFS DE SECURITE L activité de plongée doit être matérialisée selon la réglementation en vigueur (Art. A ). A ce jour cela implique de hisser un pavillon «Alpha» et une boule de mouillage, de jour, et de présenter les feux signalant «Navire à capacité de manœuvre restreinte» et un feu de mouillage, de nuit. Ils signalent la présence de plongeurs en immersion aux autres bateaux qui ne doivent pas s en approcher à moins de 100 mètres. 1.7 LES LIMITES DU CODE DU SPORT L arrêté fournit un cadre réglementaire minimum qui ne tient pas compte de l expérience des plongeurs (mais uniquement de leurs niveau de prérogatives), ni de l environnement particulier de certaines plongées, comme les plongées de nuit, les plongées dérivantes, les plongées «profondes», etc. L effectif maximum de 4 plongeurs pour un guide de palanquée doit être corrigé et adapté aux circonstances et aux compétences réelles des participants. Ainsi, des plongeurs Niveau 1 formés en piscine effectuant leurs toutes premières plongées en mer ou des plongeurs Niveau 1 ayant déjà réalisé une vingtaine de plongées n ont pas le même niveau de compétence. Les palanquées de plongeurs Niveau 1 formés en piscine effectuant leurs toutes premières plongées en mer devraient se limiter à deux participants. Idem pour les palanquées de plongeurs Niveau 2 réalisant leurs premières incursions dans l espace au-delà de 20 mètres. Pour les plongées de nuit, la raison impose de plonger par binôme où chacun plongeur dispose de ses propres sources d éclairage.
11 Pour les plongées dérivantes, le binôme semble aussi le mieux répondre aux exigences de sécurité, et chaque plongeur devrait posséder un parachute de palier en cas d une séparation du binôme toujours possible dans le courant. Enfin, aucune limite n est donnée quant à la fréquence des immersions. Un maximum de 2 plongées par jour et une pause d une journée tous les 4 à 5 jours dans le cas de séjours prolongés où sont réalisées 2 plongées par jour sont des limites préconisées par les spécialistes hyperbares.
RÉGLEMENTATION LE DIRECTEUR DE PLONGÉE (DP)
F I C H E DIRECTION DE PLONGÉE, ORGANISATION ET RÉGLEMENTATION FICHE N RÉGLEMENTATION LE DIRECTEUR DE PLONGÉE (DP) POUR PLUS DE DÉTAILS, voir la fiche n 116 sur l organisation des plongées. 46. Rôle et
Plus en détailCode du sport version juillet 2010. Guide et conseils d application
Code du sport version juillet 2010 Guide et conseils d application L arrêté modificatif du 18 juin 2010 (JO du 01/07/2010) fait évoluer de façon significative les règles entourant l organisation de la
Plus en détailExamen de Guide de palanquée ANMP
Examen de Guide de palanquée ANMP (Brevet de plongeur niveau 4) Epreuves et Critères techniques L organisation générale du niveau 4 ANMP est définie dans la fiche info N A07 «Organisation d une formation
Plus en détailRéglementation. Organisation de la plongée
Réglementation Organisation de la plongée Préparation du Niveau 3 Dominique STEINMETZ Janvier 2014 Des prérogatives, des droits, des obligations En tant que niveau 3 vous aurez de nouvelles prérogatives
Plus en détailLivret de Certification. Plongeur Niveau 2 ISO 24801-2
Livret de Certification Plongeur Niveau 2 ISO 24801-2 Nom du stagiaire : Nom de la structure :.. Tampon PLONGEUR NIVEAU 2 CMAS** / NF-EN 14153-2 / ISO 24801-2 I DÉFINITION DU NIVEAU Plongeur confirmé qui
Plus en détailF.F.E.S.S.M. Commission Technique Nationale Manuel du Moniteur PLONGEUR NIVEAU I
PLONGEUR NIVEAU I ORGANISATION GENERALE - Les sessions de plongeur de Niveau I sont organisées à l échelon des clubs ou des structures commerciales agréées, en formation continue ou sous la forme d un
Plus en détailFormation Niveau 2. Réglementation concernant la protection du milieu, le matériel, les prérogatives et responsabilités du Niveau II
Formation Niveau 2 Réglementation concernant la protection du milieu, le matériel, les prérogatives et responsabilités du Niveau II SIUAPS - Piscine Universitaire - 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES 1 Plan Rappels
Plus en détailRéglementation. [Cours différencié PN3 et PN4] Les aquanautes normands
Réglementation [Cours différencié PN3 et PN4] Les sources d information Le ministère de l'ecologie, du Développement durable et de l'energie [documents plaisance, ] http://www.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=themes
Plus en détailLivret de Certification Plongeur niveau 1
Livret de Certification Plongeur niveau 1 Supervised Diver 20m ISO 24801-1 Nom du stagiaire : Nom de la structure :.. Tampon PLONGEUR NIVEAU 1 Supervised Diver 20m ISO 24801-1 I DÉFINITION DU NIVEAU Plongeur
Plus en détailUC1 Cadre Réglementaire
Commission Technique Régionale Est Stage Initial MF1 Commission Technique Régionale EST Septembre 2011 UC1 Cadre Réglementaire - Pourquoi un cadre? - Hiérarchie des textes, - Notion générale de droit de
Plus en détailF.M.A.S. COMITE TECHNIQUE NATIONAL MANUEL du MONITEUR PLONGEUR 1 ETOILE
PLONGEUR 1 ETOILE ORGANISATION GENERALE - Les sessions de plongeur 1 étoile sont organisées à l échelon du club, en formation continue ou sous forme d un examen ponctuel. - L acquisition de chacune des
Plus en détailNOTIONS DE RESPONSABILITE
NOTIONS DE RESPONSABILITE De par ses prérogatives et ses fonctions, l encadrant a des responsabilités et des obligations. En cas de problème, il peut voir sa responsabilité engagée. QUAND? Souvent à l
Plus en détailNotions de responsabilité. Commission Technique Régionale Est
Notions de responsabilité 1 Notions de responsabilité Responsabilité: l auteur d une faute a l obligation d assumer les conséquences de ses actes Quand une personne cause un dommage à autrui : obligation
Plus en détailUC1 Cadre Réglementaire
Stage Initial MF1 Commission Technique Régionale EST Septembre 2011 UC1 Cadre Réglementaire - La Loi de 1901 - Organisation du Sport en France - Établissements d'aps Principes généraux - La vie associative
Plus en détailL utilisation des tables de décompression MN90 et ordinateurs
L utilisation des tables de décompression MN90 et ordinateurs cours N2 2006-2007 Jérôme Farinas jerome.farinas@irit.fr Amis de la Mer FFESSM 08 31 0184 6 décembre 2006 Jérôme Farinas (ADLM) MN90 et ordinateur
Plus en détailBQNHRHDQDR RODBH@KDR ENQL@SHNM M2 DS M3 DM DFXOSD
BQNHRHDQDR RODBH@KDR ENQL@SHNM M2 DS M3 DM DFXOSD Cdtw bqnhrhàqdr Rtc rnms nqf`mhrádr dm bnkk`anq`shnm `udb @SGDM@ QDC RD@ ds OKNMFDD O@RRHNM, ontq untr odqldssqd cd o`rrdy unsqd Mhud`t 2 nt unsqd Mhud`t
Plus en détailF.F.E.S.S.S.M. Commission Nationale d Apnée Manuel de formation APNEISTE NIVEAU 2
APNEISTE NIVEAU 2 1. ORGANISATION GENERALE - Les sessions de Niveau 2 sont organisées à l échelon du club ou des structures commerciales agréées, en formation continue ou sous la forme d un examen ponctuel.
Plus en détailNotions physiques Niveau 2
14 novembre 2011 Contenu 1. Les pressions Les différentes pressions 2. La loi de Mariotte (Autonomie en air) 2.1. Principes 2.2. Applications à la plongée 3. Le théorème d Archimède (Flottabilité) 3.1.
Plus en détailRèglementation : Notion de Responsabilité
Question 1 09REG-RE-4-02(1) 1) En terme d obligation, qu est ce qu une obligation de moyen? Donnez un exemple en plongée. (2 points) Le moniteur doit mettre tout en œuvre pour que la plongée se déroule
Plus en détailF.F.E.S.S.S.M. Commission Nationale d Apnée Manuel de formation APNEISTE NIVEAU 1
APNEISTE NIVEAU 1 1. ORGANISATION GENERALE - Les sessions de Niveau 1 sont organisées à l échelon du club ou des structures commerciales agréées, en formation continue ou sous la forme d un examen ponctuel.
Plus en détailII. REVOD Plongée à l ordinateur. Septembre 2010. Plan de l exposé
1 Décompression II. REVOD Plongée à l ordinateur Septembre 2010 Plan de l exposé Introduction Typologie de la décompression: No déco Déco légère Déco Lourde La planification Les profils de plongée Le palier
Plus en détailFiche de renseignements 2015-2016 FORMALITES D INSCRIPTION
Bulletin d'inscription dûment rempli Fiche de renseignements 2015-2016 FORMALITES D INSCRIPTION DOSSIER OPTIMISE POUR UNE IMPRESSION EN RECTO/VERSO Certificat médical (modèle FFESSM conseillé) délivré
Plus en détailRèglementation sportive
Règlementation sportive Le code du sport crée en 2006 regroupe des textes législatifs (lois) et règlementaires (décrets et arrêtés) qui encadrent la pratique sportive. Etablissement d activités physiques
Plus en détailMODALITÉS D INSCRIPTION
DOSSIER D INSCRIPTION AU CLUB DE PLONGEE DU Ve Saison 2015-2016 POT DE RENTREE informations et inscriptions Mercredi 9 septembre 2015 1 ère séance de piscine Mercredi 16 septembre 2015 1ère séance de fosse
Plus en détailBREVET 2 * Principes physiques régissant la plongée. Première partie
BREVET 2 * Principes physiques régissant la plongée Première partie Objectifs de ce cours: 1. Introduction à la formation du 2* 2. Comprendre les lois fondamentales régissant : la flottabilité (Archimède)
Plus en détailCadre réglementaire Licence fédérale (en ligne)
Licence fédérale (en ligne) Siège fédéral F.F.E.S.S.M Licence carte plastifiée Information 1 fichier à archiver Récépissé provisoire L adhérent Comité Régional Enregistrement en ligne Zone Internet Facture
Plus en détailCREATION & FONCTIONNEMENT D UNE ASSOCIATION
CREATION & FONCTIONNEMENT D UNE ASSOCIATION La Loi 1901 GENERALITES LE REGIME JURIDIQUE LES CATEGORIES D ASSOCIATIONS La Loi 1901 Généralités Une association loi 1901 est une association à but non lucratif,
Plus en détailalarme incendie (feu non maîtrisable)
INCIDENT N 1 alarme incendie (feu non maîtrisable) Vérification des matériels et systèmes de à disposition au - système de détection incendie (test lampe, signal sonore) - centrale d alarme intrusion(état
Plus en détail1. Les barotraumatismes
Dans le cadre de votre formation niveau 3 de plongeur subaquatique, nous allons traiter les accidents de plongée. Pourquoi commencer par ce cours? Ce n est pas pour vous faire peur, mais plutôt pour vous
Plus en détailNIVEAU IV CAPACITAIRE
NIVEAU IV CAPACITAIRE ORGANISATION GENERALE L'examen du brevet de plongeur de niveau IV "capacitaire" relève de l'autorité de la commission technique régionale. Les sessions de cet examen peuvent être
Plus en détailCours théorique Plongée Niveau 1
Cours théorique Plongée Niveau 1 Les parties encadrées en gras sont à bien connaître, ainsi que le paragraphe "déroulement d'une plongée et consignes de sécurité" Introduction La plongée est un sport technique
Plus en détailFormation IE1,IE2 Janvier 2014
Formation IE1,IE2 Janvier 2014 D après les cours de la CDY78 et de la CRA côte d azur L association loi 1901 Création d un club PLAN Le licencié. La licence. Le certificat médical. Les assurances individuelles
Plus en détailCOMMISSION ÉCONOMIQUE POUR L'EUROPE COMITÉ DES TRANSPORTS INTÉRIEURS. Groupe de travail des transports par voie navigable. Genève.
COMMISSION ÉCONOMIQUE POUR L'EUROPE COMITÉ DES TRANSPORTS INTÉRIEURS Groupe de travail des transports par voie navigable Genève MENUES EMBARCATIONS UTILISÉES EXCLUSIVEMENT POUR LA NAVIGATION DE PLAISANCE
Plus en détailLivret de formation Niveau 1
Livret de formation Niveau 1 1 Bienvenue au RC Arras Subaquatique! Ce livret a été rédigé par l équipe d encadrement afin de vous accompagner lors de votre formation niveau 1. Il se compose de trois parties
Plus en détail(Avantages réservés aux Structures Commerciales Agréées par la FFESSM)
LES ASSURES RESPONSABILITE CIVILE (Avantages réservés aux Structures Commerciales Agréées par la FFESSM) On entend par ASSURES : le souscripteur, ses représentants légaux s'il est une personne morale et
Plus en détailNotions de responsabilité. Stage initial initiateur CTD 74 - nov 2003 -Jean-Pierre GUERRET
Notions de responsabilité L initiateur responsable! La pratique de la plongée présente des risques particuliers avec des recherches de responsabilité systématiques en cas d accident L initiateur est confronté
Plus en détailDDJS des Ardennes N 06 Août 2007
DDJS des Ardennes N 06 Août 2007 Emmanuelle OUDOT Avant propos.p.1 Obligations liées à l exploitation d un EAPS....p.2 Les différents types de parcours p.3 Les exigences de construction..p.3 Les exigences
Plus en détailStage Ini*ateur Club Comité Départemental 54 Nancy 11 et 12 octobre 2014. Les responsabilités des encadrants
Stage Ini*ateur Club Comité Départemental 54 Nancy 11 et 12 octobre 2014 Les responsabilités des encadrants Introduc)on De par ses préroga*ves et ses fonc*ons, l ini*ateur a des responsabilités et des
Plus en détailCABINET LAFONT ASSUREUR DE LA F.F.E.S.S.M.
EXERCICE 2005/2006 CABINET LAFONT ASSUREUR DE LA F.F.E.S.S.M. 52, boulevard Clemenceau - 66000 PERPIGNAN TEL : 04 68 35 22 26 - FAX : 04 68 35 11 05 e-mail : agence.jeanlafont@axa.fr www.cabinet-lafont.com
Plus en détailE-mail : contact@casc-plongee.fr
Club d'activités Subaquatiques Châtillonnais Stade Nautique de Châtillon-Malakoff 57, rue Jean Bouin - 92320 CHÂTILLON Adresse Postale : CASC 66 rue Lucien SAMPAIX - 92320 CHÂTILLON E-mail : contact@casc-plongee.fr
Plus en détailDIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT
www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement
Plus en détailTHEORIE NIVEAU 2 (PAE/PE3)
THEORIE NIVEAU 2 (PAE/PE3) www.plongee-passion-carry.com Bd Jean VALENSI 13620 Carry-le-Rouet Tel/Fax : 04.42.45.08.00 Portable : 06.08.51.78.02 e.mail : ppassion@club-internet.fr Marlène et Patrick MICHEL
Plus en détailPréparation au niveau 3
Jean-Michel Léger Bees1 MF2 Préparation au niveau 3 Ces quelques feuillets sont là pour vous aider dans la préparation de votre niveau 3. Ils sont agrémentés de quelques anecdotes, toutes authentiques,
Plus en détailEntreprises de travaux, sécurisez vos chantiers à proximité des réseaux
Entreprises de travaux, sécurisez vos chantiers à proximité des réseaux obligation depuis le 1 er juillet 2012 Un nouveau téléservice pour construire sans détruire www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr
Plus en détailLe livret. de formation. de la Fédération Française de Rugby. Photos I. Picarel - P. Rouzières - P. Capelle
Le livret de formation de la Fédération Française de Rugby Photos I. Picarel - P. Rouzières - P. Capelle Fiche de renseignements Photo Numéro d affiliation éducateur :... Date d entrée en formation :...
Plus en détailPARTIE 5 NOTICE HYGIENE ET SECURITE
de en Martinik NOTICE HYGIENE ET SECURITE BUREAU VERITAS ASEM Dossier n 6078462 Révision 2 Octobre 2014 Page 1 de en Martinik SOMMAIRE 1. INTRODUCTION... 3 1.1 OBJET DE LA NOTICE... 3 1.2 CADRE REGLEMENTAIRE...
Plus en détailLES ASSURANCES DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE D ÉTUDES ET DE SPORTS SOUS MARINS
52, boulevard Clemenceau - 66000 PERPIGNAN TEL : 04 68 35 22 26 - FAX : 04 68 35 11 05 N d immatriculation ORIAS : 07012318 contact@cabinet-lafont.com LES ASSURANCES DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE D ÉTUDES
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN
DIRECTION RÉGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE DES PAYS DE LA LOIRE Mme M. DOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN (cocher le support
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE D OBTENTION PAR EQUIVALENCE DU CERTIFICAT D APTITUDE A L HYPERBARIE (1) Secrétariat Certification Hyperbare
DOSSIER DE DEMANDE D OBTENTION PAR EQUIVALENCE DU CERTIFICAT D APTITUDE A L HYPERBARIE (1) Contact : Nathalie Hypert : nhypert@inpp.org Nota (1) - Dossier à adresser, suivant le cas, à la Direction Régionale
Plus en détailConditions Générales de Vente Club Nautique de Rivery
Conditions Générales de Vente Club Nautique de Rivery Base Nautique de Rivery Association loi 1901 N SIRET 422 831 636 00010 Sommaire I. Public scolaire et centre de loisirs1 a) Conditions particulières
Plus en détailPagaie rouge. Lieu de pratique Plan d eau calme ou piscine comprenant un parcours sur deux buts (terrain 36 mètres par 20 mètres).
Compétences Compétences générales Naviguer avec vitesse et précision (performance) en s engageant et en prenant des informations pertinentes dans un contexte très complexe et incertain de déplacement,
Plus en détailAccueil familial de jour
Département de la formation, de la jeunesse et de la culture Service de protection de la jeunesse Directives pour l accueil de jour des enfants Accueil familial de jour Cadre de référence et référentiels
Plus en détailCENTRALE D ALARME. pour piscines. Notice d installation - Manuel d utilisation
CENTRALE D ALARME pour piscines Notice d installation - Manuel d utilisation AVERTISSEMENT Madame, Monsieur, Vous venez d acquérir un dispositif d alarme pour piscine conforme à la norme française NFP
Plus en détail1. ETAT CIVIL. Madame
DOSSIER D INSCRIPTION AUX TESTS D ENTREE EN FORMATION Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l Education Populaire et du Sport Spécialité GOLF ANNEE 2015-2016 1. ETAT CIVIL Monsieur Madame Mademoiselle
Plus en détailChapitre Ier : Qualifications.
G / Vte fds comm forma Décret n 98-246 du 2 avril 1998 relatif à la qualification professionnelle exigée pour l'exercice des activités prévues à l'article 16 de la loi n 96-603 du 5 juillet 1996 relative
Plus en détailACCORD DU 15 JANVIER 2010. Définition des termes, abréviations, terminologies, néologies utilisées dans le texte
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA FONCTION PUBLIQUE CONVENTIONS COLLECTIVES Accord professionnel PERSONNELS DES ENTREPRISES DE LA FILIÈRE PLONGÉE SOUS-MARINE LOISIR ACCORD DU 15 JANVIER 2010
Plus en détailService Municipal d Accueil Postscolaire
Service Municipal d Accueil Postscolaire Règlement intérieur 2013-2014 Direction de la Vie Scolaire et de la Petite Enfance 15 mail d Allagnat 63000 Clermont-Ferrand mail : dvspe-secretariat@ville-clermont-ferrand.fr
Plus en détailKen Bell s Sommaire des Abréviations
Ken Bell s Sommaire des Abréviations AUG: CSAM: DSA: PUI: RCP: RIA: SCR: Arrêt Urgence Général CERN Safety Alarm Monitoring Défibrillateur Semi-Automatique Plan Urgence D Intervention Réanimation Cardio-Pulmonaire
Plus en détailLE MOT DU PRESIDENT DU CNSV. Ce livret de Bord appartient à : Nom :.. Prénom :.. Classe :.. Adresse :.. Tel :..
PHOTO LE MOT DU PRESIDENT DU CNSV Nous avons le plaisir de vous accueillir au Club Nautique des Salles sur Verdon pour vous faire découvrir et vous proposer un apprentissage des activités nautiques. Ce
Plus en détailManuel - Campetto 4 distributeur électrique souterrain
Manuel - Campetto 4 distributeur électrique souterrain Mentions légales: GIFAS-ELECTRIC GmbH CH-9424 Rheineck www.gifas.ch Sous réserve d'erreurs et de modifications techniques. Ce manuel est propriété
Plus en détailLes stages sportifs. L'organisateur d'un tel stage devra procéder à certaines formalités :
Les stages sportifs Stages sportifs avec hébergement Les stages sportifs accueillant des mineurs hors du domicile parental relèvent de la réglementation des centres de vacances, dès l'instant où ils sont
Plus en détailEléments de théorie du niveau 1. Emmanuel BERNIER
Eléments de théorie du niveau 1 Emmanuel BERNIER Mars 2001 Table des matières 1 Présentation du niveau 1... 3 2 La flottabilité... 4 3 Les effets de la pression de l'eau... 5 3.1 La pression... 5 3.2 La
Plus en détailDossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1.
Dossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1 Juin 2015 NOTICE D HYGIENE ET DE SECURITE P. 2 sur 8 SOMMAIRE 1 Hygiène...
Plus en détailNotice d information du dirigeant de club et du responsable de SCA
Fédération Française d Etudes et de Sports Sous-Marins Notice d information du dirigeant de club et du responsable de SCA Saison 2007/2008 Licences, assurances, tarifs, cartes CMAS, certificats médicaux...
Plus en détail«CLIENT» CHANTIER DESIGNATION LOT : PPSPS CEMLOC SERVICES Version 2 Page 1 sur 10
CEMLOC Services 4 Avenue des Roses Zac des petits Carreaux 94380 - Bonneuil sur Marne Téléphone : 09 67 46 51 09 - Fax : 01 43 99 51 09 www.cemloc-services.fr «CLIENT» CHANTIER DESIGNATION LOT : PPSPS
Plus en détailJ EMMENE MA CLASSE A LA PISCINE
J EMMENE MA CLASSE A LA PISCINE Textes de référence : Circulaire n 2011-090 du 7 juillet 2011-BO n 28 du 14 juillet 2011 PEAMBULE : - La natation est partie intégrante de l enseignement de l EPS à l école
Plus en détailCONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU ENTRE : Monsieur le Maire, agissant es-qualité en vertu des délibérations du 25 septembre 2014 et du 24 octobre 2013, Désigné ci-après
Plus en détailRéf. : Code de l environnement, notamment ses articles L.592-21 et L.592-22 Code de la santé publique, notamment ses articles L.1333-17 et R.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE NANTES N/Réf. : CODEP-NAN-2014-012919 Nantes, le 19 mars 2014 MARIE SAS Etablissement de Sablé sur Sarthe ZI de l Aubrée 72300 SABLE SUR SARTHE Objet : Inspection de la
Plus en détailLes règlements peuvent être modifiés sans préavis, contactez la ville de Bécancour pour connaître tout changement apporté.
VILLE DE BÉCANCOUR RÈGLEMENT N O 774 RÈGLEMENT SUR LES SYSTÈMES D ALARME (Modifié par le règlement n o 1199) ADOPTION: Le 3 novembre 1997 MISE À JOUR : Janvier 2010 Les règlements peuvent être modifiés
Plus en détailFormation initiale d agent des services de sécurité incendie et d assistance à personnes (SSIAP1)
Logo de l organisme de Formation Intitulé Formation initiale d agent des services de sécurité incendie et d assistance à personnes (SSIAP1) Public Tout public Pré-requis - aptitude physique à suivre la
Plus en détailANNEXE 3 ASSISTANCE MÉDICALE
ANNEXE 3 ASSISTANCE MÉDICALE - 30 - ANNEXE N 3 ASSISTANCE MÉDICALE (Mutuelle Assistance International, Mutuelle Assistance France) I. CONDITIONS GÉNÉRALES En cas de besoin, chaque bénéficiaire peut, 24
Plus en détailLe droit et les hydrocarbures «non conventionnels»
Le droit et les hydrocarbures «non conventionnels» Colloque LIED mardi 2 avril 2013 «Une énergie non conventionnelle : les hydrocarbures de roches mères approche interdisciplinaire». Gaz de schiste et
Plus en détailLe Diplôme d Instructeur Fédéral
Le Diplôme d Instructeur Fédéral La F.F.S.T agréée par le Ministère des Sports assure une mission de service public. Pour mener à bien cette mission elle assure notamment des formations d enseignants,
Plus en détailRèglementation municipale en matière d alarmes
Règlementation municipale en matière d alarmes ARTICLE 1 DÉFINITIONS Pour l interprétation du présent règlement, à moins que le contexte ne s y oppose, les mots et expressions suivants signifient et ce,
Plus en détailLISTE DES PRODUITS ET DES PRESTATIONS REMBOURSABLES (LPPR) POUR LE TRAITEMENT DE L INSUFFISANCE RESPIRATOIRE
LISTE DES PRODUITS ET DES PRESTATIONS REMBOURSABLES (LPPR) POUR LE TRAITEMENT DE L INSUFFISANCE RESPIRATOIRE Code Désignation OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME EN POSTE FIXE Date JO Entente préalable Surveillance
Plus en détailBulletin d adhésion Saison 2014/2015
Renouvellement d inscription : Oui Bulletin d adhésion Saison 2014/2015 Non A déjà pratiqué la Capoeira : Oui Non Photo d identité à coller (Pour les nouveaux adhérents) NOM : PRENOM : DATE DE NAISSANCE
Plus en détailRéglementation DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS
L essentiel de la Réglementation DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS Mise à jour en juin 2012 www.ufcv.fr SOMMAIRE CADRE GENERAL DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS (ACM) La protection des mineurs accueillis
Plus en détailLe niveau 3 - alerte canicule correspond à une vigilance météorologique orange pour le paramètre canicule.
ANNEXE FICHE 10 : NIVEAU 3 - ALERTE CANICULE Le niveau 3 - alerte canicule correspond à une vigilance météorologique orange pour le paramètre canicule. I. MESURES PRISES AU NIVEAU 3 - ALERTE CANICULE 1.
Plus en détailProposition de règlement municipal concernant l installation et l exploitation d un pipeline terrestre dans le territoire d une municipalité
Proposition de règlement municipal concernant l installation et l exploitation d un pipeline terrestre dans le territoire d une municipalité Richard E. Langelier Docteur en droit (LL.D.) Doctorant en sociologie
Plus en détail1. ETAT CIVIL. Adresse : code postal :.ville. Téléphone fixe (obligatoire) :.Portable... Courriel : SITUATION FAMILIALE
DOSSIER D INSCRIPTION AUX TESTS D ENTREE EN FORMATION Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l Education Populaire et du Sport Spécialité GOLF ANNEE 2013-2014 1. ETAT CIVIL Monsieur Madame Mademoiselle
Plus en détailLES ASSURANCES DE LA LIGUE.
LES ASSURANCES DE LA LIGUE. I. LES RISQUES COUVERTS. 1. Les accidents corporels (individuelle accident). 2. La responsabilité civile (envers les tiers). 3. La protection juridique. 4. Assurance «Assistance
Plus en détailTITRE 5 - PROTECTION DE LA PERSONNE ET DE LA PROPRIÉTÉ
TITRE 5 - PROTECTION DE LA PERSONNE ET DE LA PROPRIÉTÉ CHAPITRE 9 - SYSTÈMES D'ALARME Section 1 - Dispositions déclaratoires et interprétatives 5.9.1 Définitions À moins de déclaration contraire, expresse
Plus en détailCONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés
Prévenir Assurer une collectivité les risques... CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés et AUTO-MISSION Résumé du contrat d assurance de la FFCO > Les garanties de la licence assurance de la fédération et les garanties
Plus en détailRésumé du projet de loi n 43 visant à modifier la Loi sur les mines
Actualité juridique Résumé du projet de loi n 43 visant à modifier la Loi sur les mines Juin 2013 Mines et ressources naturelles Le 29 mai dernier, madame Martine Ouellet, ministre québécoise des Ressources
Plus en détailPASS sports vacances. Sommaire
PASS sports vacances Sommaire PREAMBULE Article 1 : Modalités d inscription Article 2 : Modalités de fonctionnement Article 3 : Les infrastructures Article 4 : Tarification Article 5 : Sécurité et secours
Plus en détailDEMANDE D HOMOLOGATION OU DE RENOUVELLEMENT D HOMOLOGATION D UN CIRCUIT DESTINE A LA PRATIQUE DES SPORTS MECANIQUES
PREFECTURE DE. (DRLP bureau de la circulation Tel : ) DIRECTION REGIONALE ET DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (Tel :.) DEMANDE D HOMOLOGATION OU DE RENOUVELLEMENT D HOMOLOGATION D UN CIRCUIT
Plus en détailLes Fiches Pratiques. La filière STAPS et les diplômes multi-disciplinaires. Sommaire. Objectifs. Avant-Propos
Sommaire Avant-propos p.1 La filière STAPS Les diplômes STAPS p.2 Enseignement et encadrement de l'activité p.3 Les diplômes multi-disciplinaires p.7 Coordonnées utiles p.8 Direction Départementale de
Plus en détailCertificat de Qualification Professionnelle
Certificat de Qualification Professionnelle Photographie A agrafer Ou à coller Dossier de candidature Formation CQP zone nord Date : du lundi 2 mars au samedi 7 mars 2015 Lieu : CDFAS 64, rue des Bouquinvilles
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION 2015
Canoë-Kayak Tain Tournon 2, allée pierre de Coubertin 07300 TOURNON SUR RHÔNE 06 40 07 25 30 contact@cktt.fr www.cktt.fr DOSSIER D INSCRIPTION 2015 Club FFCK, Association loi 1901, Agréée Jeunesse et Sport,
Plus en détailPROFIL DE POSTE DU CONDUCTEUR AMBULANCIER SMUR :
PROFIL DE POSTE DU CONDUCTEUR AMBULANCIER SMUR : IDENTIFICATION DU POSTE : Titre de la fonction : Conducteur Ambulancier SMUR*. Etablissement : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest. Service
Plus en détailN 2535 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 2535 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DOUZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 28 septembre 2005. PROPOSITION DE LOI visant à rendre obligatoire l
Plus en détailCONSIDÉRANT qu un avis de présentation de ce règlement a été donné lors de la séance ordinaire du Conseil de Ville, tenue le 17 mai 1999;
VILLE DE CANDIAC RÈGLEMENT NUMÉRO 1007-99 CONCERNANT LES SYSTÈMES D'ALARME CONSIDÉRANT la création de la Régie intermunicipale de police Roussillon, regroupant les corps policiers des villes de Candiac,
Plus en détailLe dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 :
Dossier d inscription Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Le Masque de Fer de Lyon 41 rue Crillon 69006 LYON Tel : 04 78 93 08 98 Fax : 04 72 44 24 78
Plus en détailService Privé d ambulances 2010
FICHE TECHNIQUE Intitulé du métier ou de l activité : Service Privé d ambulances Codification NAA : 85.16 Codification ONS : 85.17 Codification Agriculture : / Codification Artisanat : / Codification CNRC
Plus en détail1. Qualifications et taux d encadrement Accueil de loisirs Séjour de vacances
Encadrement 1. Qualifications et taux Accueil de loisirs Séjour de vacances Accueil de loisirs Séjour de vacances Diplômes permettant d exercer les fonctions de direction en ACM Possibilité de dérogation
Plus en détailLe livret de formation d e l a F é d é r a t i o n F r a n ç a i s e d e R u g b y
Le livret de formation d e l a F é d é r a t i o n F r a n ç a i s e d e R u g b y Création 31mille / Photo Fotolia Fiche de renseignements L e l i v r e t d e f o r m a t i o n d e l a Fé d é r a t i
Plus en détailDossier d inscription English Club Année 2015-2016
Dossier d inscription English Club Année 2015-2016.. Photo de l enfant I. Information de l élève ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------/---------/-------
Plus en détailCONVENTION DE STAGE. la ville d'angoulême, représentée par le Maire :...
CONVENTION DE STAGE AGENT DE SERVICE POLYVALENT AGENT DE RESTAURATION SCOLAIRE ARTICLE 1 : Entre la ville d'angoulême, représentée par le Maire :... Et le centre de formation :... Adresse :...... N Tél
Plus en détailMunicipalité de la paroisse de Saint-Lazare
Municipalité de la paroisse de Saint-Lazare PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-LAZARE M.R.C. DE VAUDREUIL-SOULANGES RÈGLEMENT NUMÉRO 627 RÈGLEMENT VISANT À INTERDIRE L UTILISATION
Plus en détailmode d emploi PROTÉGEZ LA VIE DE CEUX QUE VOUS AIMEZ 18 Sapeurs-Pompiers 15 Samu 112 N d urgence européen d urgence gratuits
PROTÉGEZ LA VIE E CEUX QUE VOUS AIMEZ mode d emploi 18 Z Z Z 18 Sapeurs-Pompiers 15 Samu 112 N d urgence européen Les numéros d urgence gratuits Cette brochure peut vous sauver la vie, ne la jetez pas,
Plus en détail