1) Quelles sont les prérogatives d un niveau 4? (2points) 2) Quel est le matériel obligatoire en tant que guide de palanquée? Le matériel conseillé?

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1 REG01 EPREUVE DE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quelles sont les prérogatives d un niveau 4? (2points) 2) Quel est le matériel obligatoire en tant que guide de palanquée? Le matériel conseillé? (2points) 3) Dans quelle condition le niveau 4 a-t-il le droit d encadrer en exploration en milieu naturel? QUESTION N 2 : 1) Quelles sont les conditions de candidature au Monitorat fédéral 1 er degré? 2) Un niveau 4 peut-il passer un brevet Nitrox, si oui lequel (s)? 1) Quels sont les droits et avantages qu apporte la licence? 2) Quel est le rôle de l assemblée générale d un club? 3) Quelles sont les façons d élire un président de club? 1) Il existe différentes commissions au sein de la FFESSM. Laquelle régit l enseignement de la plongée bouteille? (1 point) 2) Quelle est le rôle de cette commission au niveau régional? (3 points) CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Réglementation - Niv.4 1/1

2 REG02 EPREUVE DE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quelles sont les prérogatives d un niveau 4? 2) Quel est le rôle du guide de palanquée? 3) Qu est ce qu un E2 et un E3 et quelles sont les prérogatives du E2? QUESTION N 2 : 1) Un plongeur niveau 4 peut-il emmener un débutant lors d un baptême de plongée (développez votre réponse en vous appuyant sur les textes officiels)? (2 pts) 2) Quels sont les documents à présenter pour plonger dans un club affilié à la FFESSM? (2 points) 1) Au terme d une pratique assidue en tant que niveau 4, vous devenez P5 au sein de votre club. Pouvez-vous exercer vos prérogatives de P5 dans un autre club que le votre? Justifiez. 2) Quelles sont les conditions de candidature au Monitorat Fédéral 1 er degré? 1) La présentation d un certificat médical est obligatoire pour le passage de l examen niveau4. Par qui doit-il être signé? 2) Depuis combien de temps doit-il être émis? 3) La présentation d un certificat médical est il obligatoire pour obtenir une licence? (2 points) CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Réglementation - Niv.4 1/1

3 REG03 EPREUVE DE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quelles sont les prérogatives d un niveau 4? 2) Quel est le rôle du guide de palanquée? 3) Qu est ce qu un E2 et un E3 et quelles sont les prérogatives du E2? QUESTION N 2 : 1) Combien de commissions existent au sein de la FFEESSM. Citez en 4 prépondérantes. (2 points) 2) Quels sont les différents niveaux de décentralisation de la fédération? 1) Quelles sont les personnes nécessaires à la constitution du bureau d une association? Quel est leur rôle? (3 points) 2) Quelle est la loi qui régit l association? Et quelles conditions doivent être réunies pour créer une association sous cette loi? (3 points) 1) A quoi sert la licence fédérale? (2Pts) 2) Au sein de la FFESSM, à partir de quel âge peut-on pratiquer la plongée sous-marine? (1pt) 12 ans 5 ans 10 ans 8 ans 3) La licence fédérale permet de pratiquer la chasse sous-marine (1pt) à partir de 14 ans à partir de 16 ans à partir de 18 ans à partir de 21 ans Seulement si on est titulaire d un permis de pêche CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Réglementation - Niv.4 1/2

4 Seulement si on a une licence avec une assurance individuelle accident CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Réglementation - Niv.4 2/2

5 REG04 QUESTION N 1 : EPREUVE DE REGLEMENTATION 1) Quelles sont les prérogatives d un plongeur NITROX confirmé? 2) Quel est le niveau nécessaire pour devenir technicien d inspection visuelle? QUESTION N 2 : 1) un plongeur Niveau 4 encadre deux niveaux 2 à 40 m. A-t-il une obligation de résultat ou une obligation de moyen? Justifiez. 2) Dans la mise en jeu de la responsabilité pénale, un plongeur Niveau 4 peut-il être couvert par une assurance? 1) Quels sont les droits et avantages qu apporte la licence? 2) Quel est le rôle de l assemblée générale d un club? 3) Quelles sont les façons d élire un président de club? 1) Quel est le rôle du directeur de plongée? Celui du guide de palanquée?( 2Pts) 2) Lorsque vous partez plonger en autonomie avec d autres niveaux 4, vous devez emmener (1 pt) Un moyen de communication pour alerter les secours Un GPS et un sondeur Une planche de secourisme 3) Quel permis bateau est nécessaire, au moins, pour se présenter au MF1 (1 pt) Le permis «B» La carte Mer Le Permis Côtier Le Permis Hauturier 4) Le niveau 4 pour effectuer un baptême en milieu naturel doit avoir (1 pt) Une trousse de secours Un directeur de plongée E3 minimum CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Réglementation - Niv.4 1/2

6 Un N II + Initiateur en directeur de plongée Un pavillon alpha Rien de tout ça 5) En tant que niveau 4, vous pouvez enseigner la bouée à des plongeurs niveau 2 dans 20 mètres de profondeur (1 pt) Oui Jamais Avec un MF1 Seulement pour réviser les acquis du niveau 2 CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Réglementation - Niv.4 2/2

7 REG11 EPREUVE DE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quelles sont les conditions de candidature à la présidence d un club de plongée?. 2) Un niveau 4 a-t-il le droit d encadrer contre rémunération au sein d un club?. QUESTION N 2 : 1) Quel est le rôle du directeur de plongée? Celui du guide de palanquée?( 2Pts) 2) Lorsque vous partez plonger en autonomie avec d autres niveaux 4, vous devez emmener (1 pt) Un moyen de communication pour alerter les secours Un GPS et un sondeur Une planche de secourisme 3) Quel permis bateau est nécessaire, au moins, pour se présenter au MF1 (1 pt) Le permis «B» La carte Mer Le Permis Côtier Le Permis Hauturier 4) Le niveau 4 pour effectuer un baptême en milieu naturel doit avoir (1 pt) Une trousse de secours Un directeur de plongée E3 minimum Un N II + Initiateur en directeur de plongée Un pavillon alpha Rien de tout ça 5) En tant que niveau 4, vous pouvez enseigner la bouée à des plongeurs niveau 2 dans 20 mètres de profondeur (1 pt) Oui Jamais Avec un MF1 Seulement pour réviser les acquis du niveau 2 CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Règl - Niv.4 1/2

8 1) Qu'est ce qu'une commission régionale et quelles sont ses fonctions premières? (2Pts) 2) Qui peut faire acte de candidature au comité directeur régional? (1pt) Tout les membres licenciés Les membres licenciés dans la région Les Moniteurs Fédéraux Il faut avoir 35 ans révolus 3) Les assemblées nationales dites électives de la FFESSM sont (1pt) Tous les 4 ans Chaque année Tous les 2 ans Tous les 6 ans Lorsque le président précédent atteint l âge de 75 ans 1) Quelles sont les conditions de candidature au niveau 4? 2) Dans quelles conditions les niveaux 4 peuvent-ils faire des baptêmes? 3) Quelles sont les compétences requises pour se présenter au niveau 4? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Règl - Niv.4 2/2

9 REG-12 EPREUVE DE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quelles sont les différences entre la responsabilité civile et la responsabilité pénale? (3 points) 2) Un niveau 4 peut voir sa responsabilité engagée s il ne respecte les prérogatives des gens qu il encadre (ex : emmener un niveau 1 à 35m). Quelle(s) est/sont elle(s)? pourquoi? (3 points) QUESTION N 2 : 1) Quelles sont les prérogatives d'un plongeur N4? (2 pts) 2) En tant que plongeur niveau 4, vous pourrez emmener à 40 mètres (1pt) 3 plongeurs niveau 2 et 2 plongeurs niveau 3 4 plongeurs niveau 2 + un Médecin Fédéral 4 plongeurs niveau 1 en fin de formation niveau 2 3 plongeurs niveau 3 3) En Piscine (profondeur bassin < 6m),le plongeur niveau 4 peut être directeur de plongée (1pt) Toujours Jamais Avec une délégation du président Seulement si il est le président Seulement si il est le directeur technique du club Si il est agréé par la jeunesse et les sports 1) La présentation d un certificat médical est obligatoire pour le passage de l examen niveau4. Par qui doit-il être signé? 2) Depuis combien de temps doit-il être émis? 3) La présentation d un certificat médical est il obligatoire pour obtenir une licence? 1) Quand est élu un président de fédération, un président de comité régional, un président de club? 2) Combien de temps dure leur mandat? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Réglementation - Niv.4 1/1

10 REG-13 EPREUVE DE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) La présentation d un certificat médical est obligatoire pour le passage de l examen niveau4. Par qui doit-il être signé? 2) Depuis combien de temps doit-il être émis? 3) La présentation d un certificat médical est il obligatoire pour obtenir une licence? QUESTION N 2 : 1) Un plongeur niveau 4 peut-il emmener un débutant lors d un baptême de plongée (développez votre réponse en vous appuyant sur les textes officiels)? (2 pts) 2) Quels sont les documents à présenter pour plonger dans un club affilié à la FFESSM? (2 pts) 1) Quelles sont les prérogatives d un plongeur NITROX confirmé? 2) Quel est le niveau nécessaire pour devenir technicien d inspection visuelle? 1) Citez 4 partenaires potentiels de l activité et du développement d un club de plongée type association loi 1901 agréée ou d un comité départemental? (3 points) 2) Par quels moyens, ces partenaires peuvent-ils assurer ce rôle? Citez en au moins deux. (3 points) CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Réglementation - Niv.4 1/1

11 REG-14 EPREUVE DE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quel est le rôle du directeur de plongée? Celui du guide de palanquée?( 2Pts) 2) Lorsque vous partez plonger en autonomie avec d autres niveaux 4, vous devez emmener (1 pt) Un moyen de communication pour alerter les secours Un GPS et un sondeur Une planche de secourisme 3) Quel permis bateau est nécessaire, au moins, pour se présenter au MF1 (1 pt) Le permis «B» La carte Mer Le Permis Côtier Le Permis Hauturier 4) Le niveau 4 pour effectuer un baptême en milieu naturel doit avoir (1 pt) Une trousse de secours Un directeur de plongée E3 minimum Un N II + Initiateur en directeur de plongée Un pavillon alpha Rien de tout ça 5) En tant que niveau 4, vous pouvez enseigner la bouée à des plongeurs niveau 2 dans 20 mètres de profondeur (1 pt) Oui Jamais Avec un MF1 Seulement pour réviser les acquis du niveau 2 QUESTION N 2 : 1) Quelles sont les compétences requises pour acquérir le titre de P5? 2) Quel est le niveau minimum requis pour devenir formateur fédéral de secourisme? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Réglementation - Niv.4 1/2

12 1) A quoi sert la licence fédérale? (2Pts) 2) Au sein de la FFESSM, à partir de quel âge peut-on pratiquer la plongée sous-marine? (1pt) 12 ans 5 ans 10 ans 8 ans 3) La licence fédérale permet de pratiquer la chasse sous-marine (1pt) à partir de 14 ans à partir de 16 ans à partir de 18 ans à partir de 21 ans Seulement si on est titulaire d un permis de pêche Seulement si on a une licence avec une assurance individuelle accident 1) Un plongeur Niveau 4 encadre deux niveaux 2 à 40 m. A-t-il une obligation de résultat ou une obligation de moyen? Justifiez. 2) Dans la mise en jeu de la responsabilité pénale, un plongeur Niveau 4 peut-il être couvert par une assurance? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Réglementation - Niv.4 2/2

13 REG-15 EPREUVE DE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quand est élu un président de fédération, un président de comité régional, un président de club? 2) Combien de temps dure leur mandat? QUESTION N 2 : 1) Quelles sont les prérogatives d un niveau 4? 2) Dans quelles conditions le niveau 4 initiateur a-t-il le droit d enseigner? 3) L arrêté du 22/06/98 est-il applicable a toutes les commissions de la FFESSM? Justifiez. 1) Quelles sont les conditions de candidature à la présidence d un club de plongée? 2) Un niveau 4 a-t-il le droit d encadrer contre rémunération au sein d un club? 1) Quelles sont les conditions de candidature au niveau 4? 2) Dans quelles conditions les niveaux 4 peuvent-ils faire des baptêmes? 3) Quelles sont les compétences requises pour se présenter au niveau 4? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Réglementation - Niv.4 1/1

14 REG20 EPREUVE DE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) La présentation d un certificat médical est obligatoire pour le passage de l examen niveau4. Par qui doit-il être signé? 2) Depuis combien de temps doit-il être émis? 3) La présentation d un certificat médical est il obligatoire pour obtenir une licence? (2 points) QUESTION N 2 : 1) Quelles sont les prérogatives d un niveau 4? 2) Quelles sont les prérogatives de l initiateur N2 et N4. 3) Dans le cadre d une plongée en autonomie entre niveau 3 et 4. A quelle profondeur maximale peut-on évoluer et qui est le guide de palanquée. 1) Quels sont les documents régissant l organisation et l activité des clubs? 2) Qui a le pouvoir de décision au sein d un club type loi de 1901? 1) Quelles sont les prérogatives d un plongeur NITROX confirmé? 2) Quel est le niveau nécessaire pour devenir technicien d inspection visuelle? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Réglementation - Niv.4 1/1

15 REG21 EPREUVE DE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Donner le rôle et les fonctions premières d'une commission régionale (Vous pouvez prendre une commission de votre choix).(2pts) 2) L assemblée générale de la FFESSM a lieu (1pt) Tous les 3 ans Tous les 6 mois Tous les 4 ans Tous les ans 3) Par qui est élu le Président du comité interrégional de Bretagne et Pays de la Loire? (1pt) Par tous les membres licenciés de ces régions Par les présidents des clubs de la région Par les moniteurs fédéraux de la région Par les présidents de commissions régionales QUESTION N 2 : 1) Quelles sont les prérogatives d un plongeur NITROX confirmé? 2) Quel est le niveau nécessaire pour devenir technicien d inspection visuelle? 1) Quelles sont les prérogatives d un niveau 4? (2points) 2) Quel est le matériel obligatoire en tant que guide de palanquée? Le matériel conseillé? (2points) 3) Dans quelle condition le niveau 4 a-t-il le droit d encadrer en exploration en milieu naturel? 1) A quel type d assurance souscrit-on lorsque l on prend la licence FFESSM? 2) Est-ce obligatoire de prendre une assurance individuelle complémentaire? Que couvre-telle? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Réglementation - Niv.4 1/2

16 3) Dans quel cas la responsabilité pénale du niveau 4 peut-elle être engagée? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Réglementation - Niv.4 2/2

17 REG22 EPREUVE DE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Un plongeur niveau 4 peut-il emmener un débutant lors d un baptême de plongée (développez votre réponse en vous appuyant sur les textes officiels)? (2 pts) 2) Quels sont les documents à présenter pour plonger dans un club affilié à la FFESSM? (2 pts) QUESTION N 2 : 1) Citez 4 partenaires potentiels de l activité et du développement d un club de plongée type association loi 1901 agréée ou d un comité départemental? (3 points) 2) Par quels moyens, ces partenaires peuvent-ils assurer ce rôle? Citez en au moins deux. (3 points) 1) Quelles sont les conditions de candidature au niveau 4? 2) Dans quelles conditions les niveaux 4 peuvent-ils faire des baptêmes? 3) Quelles sont les compétences requises pour se présenter au niveau 4? 1) Un plongeur Niveau 4 encadre deux niveaux 2 à 40 m. A-t-il une obligation de résultat ou une obligation de moyen? Justifiez. 2) Dans la mise en jeu de la responsabilité pénale, un plongeur Niveau 4 peut-il être couvert par une assurance? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Réglementation - Niv.4 1/1

18 REG23 EPREUVE DE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Donner le rôle et les fonctions premières d'une commission régionale (Vous pouvez prendre une commission de votre choix).(2pts) 2) L assemblée générale de la FFESSM a lieu (1pt) Tous les 3 ans Tous les 6 mois Tous les 4 ans Tous les ans 3) Par qui est élu le Président du comité interrégional de Bretagne et Pays de la Loire? (1pt) Par tous les membres licenciés de ces régions Par les présidents des clubs de la région Par les moniteurs fédéraux de la région Par les présidents de commissions régionales QUESTION N 2 : 1) A quoi sert la licence fédérale? (2Pts) 2) Au sein de la FFESSM, à partir de quel âge peut-on pratiquer la plongée sous-marine? (1pt) 12 ans 5 ans 10 ans 8 ans 3) La licence fédérale permet de pratiquer la chasse sous-marine (1pt) à partir de 14 ans à partir de 16 ans à partir de 18 ans à partir de 21 ans Seulement si on est titulaire d un permis de pêche Seulement si on a une licence avec une assurance individuelle accident CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Réglementation - Niv.4 1/2

19 1) Quelles sont les différences entre la responsabilité civile et la responsabilité pénale? (3 points) 2) Un niveau 4 peut voir sa responsabilité engagée s il ne respecte les prérogatives des gens qu il encadre (ex : emmener un niveau 1 à 35m). Quelle(s) est/sont elle(s)? pourquoi? (3 points) 1) Quelles sont les prérogatives d un niveau 4? 2) Dans quelles conditions le niveau 4 initiateur a-t-il le droit d enseigner? 3) L arrêté du 22/06/98 est-il applicable a toutes les commissions de la FFESSM? Justifiez. CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Réglementation - Niv.4 2/2

20 REG24 EPREUVE DE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quelles sont les prérogatives d un niveau 4? 2) Quel est le rôle du guide de palanquée? 3) Qu est ce qu un E2 et un E3 et quelles sont les prérogatives du E2? QUESTION N 2 : 1) Conditions de candidature à l initiateur? 2) Quel est le niveau nécessaire pour devenir technicien en inspection visuelle (TIV)? Quel est l intérêt de cette qualification? 1) Citez 4 partenaires potentiels de l activité et du développement d un club de plongée type association loi 1901 agréée ou d un comité départemental? (3 points) 2) Par quels moyens, ces partenaires peuvent-ils assurer ce rôle? Citez en au moins deux. (3 points) 1) Il existe différentes commissions au sein de la FFESSM. Laquelle régit l enseignement de la plongée bouteille? (1 point) 2) Quelle est le rôle de cette commission au niveau régional? (3 points) CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Réglementation - Niv.4 1/1

21 REG03-01 EPREUVE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quelles sont les prérogatives d un niveau 4? (2points) 2) Quel est le matériel obligatoire en tant que guide de palanquée? Le matériel conseillé? (2points) 3) Dans quelle condition le niveau 4 a-t-il le droit d encadrer en exploration en milieu naturel? QUESTION N 2 : 1) La présentation d un certificat médical est obligatoire pour le passage de l examen niveau4. Par qui doit-il être signé? 2) Depuis combien de temps doit-il être émis? 3) La présentation d un certificat médical est il obligatoire pour obtenir une licence? 1) Quelles sont les conditions de candidature au Monitorat fédéral 1er degré? 2) Un niveau 4 peut-il passer un brevet Nitrox, si oui lequel (s)? 1) Vous possédez une bouteille de plongée. Quel entretien devez-vous lui faire subir? 2) Quelle est l équivalence CMAS, d un plongeur niveau4? (1 point) 3) Quelle est l équivalence CMAS d un plongeur niveau 3? (1 point) CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Reglementation - Niv.4 1/1

22 REG03-02 EPREUVE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quelles sont les prérogatives d un niveau 4? 2) Quelles sont les prérogatives de l initiateur N2 et N4. 3) Dans le cadre d une plongée en autonomie entre niveau 3 et 4. A quelle profondeur maximale peut-on évoluer et qui est le guide de palanquée. QUESTION N 2 : 1) Quels sont les droits et avantages qu apporte la licence? 2) Quel est le rôle de l assemblée générale d un club? 3) Quelles sont les façons d élire un président de club? 1) Conditions de candidature à l initiateur? 2) Quel est le niveau nécessaire pour devenir technicien en inspection visuelle (TIV)? Quel est l intérêt de cette qualification? 1) En terme d obligation, qu est ce qu une obligation de moyen? Donnez un exemple en plongée. 2) Dans la mise en jeu de la responsabilité pénale, un plongeur Niveau 4 peut-il être couvert par une assurance? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Reglementation - Niv.4 1/1

23 REG03-03 EPREUVE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quelles sont les prérogatives d un niveau 4? 2) Dans quelles conditions le niveau 4 initiateur a-t-il le droit d enseigner? 3) L arrêté du 22/06/98modifié 2000 est-il applicable à toutes les commissions de la FFESSM? Justifiez. QUESTION N 2 : 1) Quelles sont les personnes nécessaires à la constitution du bureau d une association? Quels sont leurs rôles? (3 points) 2) Quelle est la loi qui régit l association? Et quelles conditions doivent être réunies pour créer une association sous cette loi? (3 points) 1) Au terme d une pratique assidue en tant que niveau 4, vous devenez P5 au sein de votre club. Pouvez-vous exercer vos prérogatives de P5 dans un autre club que le votre? Justifiez. 2) Quelles sont les conditions de candidature au Monitorat Fédéral 1er degré? 1) Combien de commissions existent au sein de la FFESSM. Citez en 4 prépondérantes. 2) Quels sont les différents niveaux de décentralisation de la fédération? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Reglementation - Niv.4 1/1

24 REG03-04 EPREUVE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quelles sont les prérogatives d un niveau 4? 2) Quel est le rôle du guide de palanquée? 3) Qu est ce qu un E2 et un E3 et quelles sont les prérogatives du E2? QUESTION N 2 : 1) Citez 3 partenaires potentiels de l activité et du développement d un club de plongée type association loi 1901 agréée ou d un comité départemental? (3 points) 2) Par quels moyens, ces partenaires peuvent-ils assurer ce rôle? Citez en au moins deux. (3 points) 1) Il existe différentes commissions au sein de la FFESSM. Laquelle régit l enseignement de la plongée bouteille? (1 point) 2) Quel est le rôle de cette commission au niveau régional? (3 points) 1) En terme d obligation, qu est ce qu une obligation de moyen? Donnez un exemple en plongée. 2) Dans la mise en jeu de la responsabilité pénale, un plongeur Niveau 4 peut-il être couvert par une assurance? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Reglementation - Niv.4 1/1

25 REG03-05 EPREUVE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) A quel type d assurance souscrit-on lorsque l on prend la licence FFESSM? 2) Est-ce obligatoire de prendre une assurance individuelle complémentaire? Que couvre-t-elle? 3) Dans quel cas la responsabilité pénale du niveau 4 peut-elle être engagée? QUESTION N 2 : 1) La présentation d un certificat médical est obligatoire pour le passage de l examen niveau4. Par qui doit-il être signé? 2) Depuis combien de temps doit-il être émis? 3) La présentation d un certificat médical est il obligatoire pour obtenir une licence? 1) Quelles sont les conditions de candidature à la présidence d un club de plongée? 2) Un niveau 4 a-t-il le droit d encadrer contre rémunération au sein d un club? 1) Combien de commissions existent au sein de la FFESSM. Citez en 4 prépondérantes. 2) Quels sont les différents niveaux de décentralisation de la fédération? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Reglementation - Niv.4 1/1

26 REG03-06 EPREUVE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quelles sont les différences entre la responsabilité civile et la responsabilité pénale? (3 points) 2) Un niveau 4 peut voir sa responsabilité engagée s il ne respecte les prérogatives des gens qu il encadre (ex : emmener un niveau 1 à 35m). Quelle(s) est/sont elle(s)? Pourquoi? (3 points) QUESTION N 2 : 1) Quelles sont les conditions de candidature au niveau 4? 2) Dans quelles conditions les niveaux 4 peuvent-ils faire des baptêmes? 3) Quelles sont les compétences requises pour se présenter au niveau 4? 1) Quand est élu un président de fédération, un président de comité régional, un président de club? 2) Combien de temps dure leur mandat? 1) Vous possédez une bouteille de plongée. Quel entretien devez-vous lui faire subir? 2) Quelle est l équivalence CMAS, d un plongeur niveau4? (1 point) 3) Quelle est l équivalence CMAS d un plongeur niveau 3? (1 point) CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Reglementation - Niv.4 1/1

27 REG03-07 EPREUVE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quels sont les documents nécessaires à présenter pour pouvoir plonger dans un club affilié à la FFESSM. 2) Au sein de la FFESSM à partir de quel âge peut-on pratiquer la plongée sous-marine? 3) Un niveau 4 initiateur peut-il faire de l enseignement aux plongeurs (10-12 ans) de bronze, argent, or en formation? Si oui quelle est la profondeur maximum autorisée? QUESTION N 2 : 1) Vous organisez une plongée entre niveau 3 et 4. Quel est le matériel spécifique à la plongée obligatoire sur le bateau? 2) Quel est le permis minimum nécessaire pour piloter une embarcation lors d une sortie plongée? 3) Vous êtes chargé du gonflage au sein de votre club. Que devez-vous vérifier sur les blocs à gonfler? 1) En cas de dysfonctionnement matériel engendrant un problème sur un plongeur, la responsabilité du club peut-elle être engagée? Développez. 2) Vous effectuez une plongée entre autonome niveau 4 (hors structure). Existe-t-il un texte que vous devez respecter. 1) Conditions de candidature à l initiateur? 3) Quel est le niveau nécessaire pour devenir technicien en inspection visuelle (TIV)? Quel est l intérêt de cette qualification? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Reglementation - Niv.4 1/1

28 REG03-08 EPREUVE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Un plongeur niveau 4 peut-il effectuer des baptêmes enfants? Développez. 2) A quoi sert la licence fédérale? 3) La présentation d un certificat médical est-elle obligatoire pour l obtention de la licence? QUESTION N 2 : 1) Qu est ce que la CMAS? 2) Quelle est la réglementation concernant les bouteilles de plongée au sein d un club? 3) Quel est l affichage obligatoire dans la salle compresseur? 1) Quelles sont les différentes sanctions possibles en cas de mise en jeu de la responsabilité pénale? 2) Vous effectuez une plongée entre autonome niveau 4 (hors structure). Existe-t-il un texte que vous devez respecter. 1) Quelles sont les compétences requises pour acquérir le titre de P5? 2) Depuis 2003 quel est le nouveau diplôme de secourisme et quel est le niveau minimal de plongeur pour l acquérir? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Reglementation - Niv.4 1/1

29 REG03-09 EPREUVE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quelle est la profondeur d évolution maximale d une palanquée encadrée constituée de débutants en fin de formation conduisant au niveau 1? 2) Deux plongeurs niveaux 4 qui décident de plonger uniquement hors structure (avec leur propre matériel, bateau) doivent-ils être licenciés? Justifier. 3) Quels documents un plongeur niveau 4 doit il présenter dans un club affilié à la FFESSM pour exercer ses prérogatives de guide de palanquée? QUESTION N 2 : 1) Quels sont les droits et avantages qu apporte la licence? 2) Quel est le rôle de l assemblée générale d un club? 3) Quelles sont les façons d élire un président de club? 1) Quelles sont les conditions de candidature au Monitorat fédéral 1er degré? 2) Un niveau 4 peut-il passer un brevet Nitrox, si oui lequel (s)? 1) Combien de commissions existent au sein de la FFESSM. Citez en 4 prépondérantes. 2) Quels sont les différents niveaux de décentralisation de la fédération? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Reglementation - Niv.4 1/1

30 REG03-10 EPREUVE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quelles sont les prérogatives d un niveau 4? 2) Quel est le matériel obligatoire en tant que guide de palanquée? Le matériel conseillé? 3) Dans quelle condition le niveau 4 a-t-il le droit d encadrer en exploration en milieu naturel? QUESTION N 2 : 1) Quelles sont les personnes nécessaires à la constitution du bureau d une association? Quels sont leurs rôles? (3 points) 2) Quelle est la loi qui régit l association? Et quelles conditions doivent être réunies pour créer une association sous cette loi? (3 points) 1) Il existe différentes commissions au sein de la FFESSM. Laquelle régit l enseignement de la plongée bouteille? (1 point) 2) Quel est le rôle de cette commission au niveau régional? (3 points) 1) En cas de dysfonctionnement matériel engendrant un problème sur un plongeur, la responsabilité du club peut-elle être engagée? Développez. 2) Vous effectuez une plongée entre autonome niveau 4 (hors structure). Existe-t-il un texte que vous devez respecter. CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Reglementation - Niv.4 1/1

31 REG03-11 EPREUVE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quelles sont les prérogatives d un niveau 4? 2) Quelles sont les prérogatives de l initiateur N2 et N4. 3) Dans le cadre d une plongée en autonomie entre niveau 3 et 4. A quelle profondeur maximale peut-on évoluer et qui est le guide de palanquée. QUESTION N 2 : 1) Citez 3 partenaires potentiels de l activité et du développement d un club de plongée type association loi 1901 agréée ou d un comité départemental? (3 points) 2) Par quels moyens, ces partenaires peuvent-ils assurer ce rôle? Citez en au moins deux. (3 points) 1) Quelles sont les prérogatives d un plongeur NITROX confirmé? 2) Quel est le niveau nécessaire et la condition majeure pour devenir technicien d inspection visuelle? 1) En terme d obligation, qu est ce qu une obligation de moyen? Donnez un exemple en plongée. 2) Dans la mise en jeu de la responsabilité pénale, un plongeur Niveau 4 peut-il être couvert par une assurance? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Reglementation - Niv.4 1/1

32 REG03-12 EPREUVE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quelles sont les prérogatives d un niveau 4? 2) Dans quelles conditions le niveau 4 initiateur a-t-il le droit d enseigner? 3) L arrêté du 22/06/98modifié 2000 est-il applicable à toutes les commissions de la FFESSM? Justifiez. QUESTION N 2 : 1) A quel type d assurance souscrit-on lorsque l on prend la licence FFESSM? 2) Est-ce obligatoire de prendre une assurance individuelle complémentaire? Que couvre-t-elle? 3) Dans quel cas la responsabilité pénale du niveau 4 peut-elle être engagée? 1) Au terme d une pratique assidue en tant que niveau 4, vous devenez P5 au sein de votre club. Pouvez-vous exercer vos prérogatives de P5 dans un autre club que le votre? Justifiez. 2) Quelles sont les conditions de candidature au Monitorat Fédéral 1er degré? 1) Quelles sont les conditions de candidature à la présidence d un club de plongée? 2) Un niveau 4 a-t-il le droit d encadrer contre rémunération au sein d un club? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Reglementation - Niv.4 1/1

33 REG03-13 EPREUVE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quelles sont les prérogatives d un niveau 4? 2) Quel est le rôle du guide de palanquée? 3) Qu est ce qu un E2 et un E3 et quelles sont les prérogatives du E2? QUESTION N 2 : 1) Quelles sont les différences entre la responsabilité civile et la responsabilité pénale? (3 points) 2) Un niveau 4 peut voir sa responsabilité engagée s il ne respecte les prérogatives des gens qu il encadre (ex : emmener un niveau 1 à 35m). Quelle(s) est/sont elle(s)? Pourquoi? (3 points) 1) Quels sont les documents régissant l organisation et l activité des clubs? 2) Qui a le pouvoir de décision au sein d un club type loi de 1901? 1) Quand est élu un président de fédération, un président de comité régional, un président de club? 2) Combien de temps dure leur mandat? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Reglementation - Niv.4 1/1

34 REG03-14 EPREUVE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quel est le rôle du directeur de plongée? 2) Quels sont les différents espaces d évolution? 3) Dans le cadre d une plongée en autonomie entre niveaux 4, quel est le matériel obligatoire pour chaque plongeur? conseillé? QUESTION N 2 : 1) La présentation d un certificat médical est obligatoire pour le passage de l examen niveau4. Par qui doit-il être signé? 2) Depuis combien de temps doit-il être émis? 3) La présentation d un certificat médical est il obligatoire pour obtenir une licence? 1) Quelles sont les différentes sanctions possibles en cas de mise en jeu de la responsabilité pénale? 2) Vous effectuez une plongée entre autonome niveau 4 (hors structure). Existe-t-il un texte que vous devez respecter. 1) Vous possédez une bouteille de plongée. Quel entretien devez-vous lui faire subir? 2) Quelle est l équivalence CMAS, d un plongeur niveau4? (1 point) 3) Quelle est l équivalence CMAS d un plongeur niveau 3? (1 point) CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Reglementation - Niv.4 1/1

35 REG03-15 EPREUVE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quelles sont les conditions de candidature au niveau 4? 2) Dans quelles conditions les niveaux 4 peuvent-ils faire des baptêmes? 3) Quelles sont les compétences requises pour se présenter au niveau 4? QUESTION N 2 : 1) Vous organisez une plongée entre niveau 3 et 4. Quel est le matériel spécifique à la plongée obligatoire sur le bateau? 2) Quel est le permis minimum nécessaire pour piloter une embarcation lors d une sortie plongée? 3) Vous êtes chargé du gonflage au sein de votre club. Que devez-vous vérifier sur les blocs à gonfler? 1) Quelles sont les conditions de candidature au Monitorat fédéral 1er degré? 2) Un niveau 4 peut-il passer un brevet Nitrox, si oui lequel (s)? 1) Quelles sont les conditions de candidature à la présidence d un club de plongée? 2) Un niveau 4 a-t-il le droit d encadrer contre rémunération au sein d un club? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Reglementation - Niv.4 1/1

36 REG03-16 EPREUVE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quels sont les documents nécessaires à présenter pour pouvoir plonger dans un club affilié à la FFESSM. 2) Au sein de la FFESSM à partir de quel âge peut-on pratiquer la plongée sous-marine? 3) Un niveau 4 initiateur peut-il faire de l enseignement aux plongeurs (10-12 ans) de bronze, argent, or en formation? Si oui quelle est la profondeur maximum autorisée? QUESTION N 2 : 1) Qu est ce que la CMAS? 2) Quelle est la réglementation concernant les bouteilles de plongée au sein d un club? 3) Quel est l affichage obligatoire dans la salle compresseur? 1) Conditions de candidature à l initiateur? 2) Quel est le niveau nécessaire pour devenir technicien en inspection visuelle (TIV)? Quel est l intérêt de cette qualification? 1) Quels sont les documents régissant l organisation et l activité des clubs? 2) Qui a le pouvoir de décision au sein d un club type loi de 1901? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Reglementation - Niv.4 1/1

37 REG03-17 EPREUVE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Un plongeur niveau 4 peut-il effectuer des baptêmes enfants? Développez. 2) A quoi sert la licence fédérale? 3) La présentation d un certificat médical est-elle obligatoire pour l obtention de la licence? QUESTION N 2 : 1) Qu est ce que la CMAS? 2) Quelle est la réglementation concernant les bouteilles de plongée au sein d un club? 3) Quel est l affichage obligatoire dans la salle compresseur? 1) Quelles sont les compétences requises pour acquérir le titre de P5? 2) Depuis 2003 quel est le nouveau diplôme de secourisme et quel est le niveau minimal de plongeur pour l acquérir? 1) Combien de commissions existent au sein de la FFESSM. Citez en 4 prépondérantes. 2) Quels sont les différents niveaux de décentralisation de la fédération? CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Reglementation - Niv.4 1/1

38 REG03-18 EPREUVE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quelle est la profondeur d évolution maximale d une palanquée encadrée constituée de débutants en fin de formation conduisant au niveau 1? 2) Deux plongeurs niveaux 4 qui décident de plonger uniquement hors structure (avec leur propre matériel, bateau) doivent-ils être licenciés?justifier. 3) Quels documents un plongeur niveau 4 doit il présenter dans un club affilié à la FFESSM pour exercer ses prérogatives de guide de palanquée? QUESTION N 2 : 1) Quel est le rôle du directeur de plongée? 2) Quels sont les différents espaces d évolution? 3) Dans le cadre d une plongée en autonomie entre niveaux 4, quel est le matériel obligatoire pour chaque plongeur? conseillé? 1) Quelles sont les prérogatives d un plongeur NITROX confirmé? 2) Quel est le niveau nécessaire et la condition majeure pour devenir technicien d inspection visuelle? 1) Citez 3 partenaires potentiels de l activité et du développement d un club de plongée type association loi 1901 agréée ou d un comité départemental? 2) Par quels moyens, ces partenaires peuvent-ils assurer ce rôle? Citez en au moins deux. CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Reglementation - Niv.4 1/1

39 REG03-19 EPREUVE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quelles sont les prérogatives d un niveau 4? (2points) 2) Quel est le matériel obligatoire en tant que guide de palanquée? Le matériel conseillé? (2points) 3) Dans quelle condition le niveau 4 a-t-il le droit d encadrer en exploration en milieu naturel? QUESTION N 2 : 1) Quelles sont les différences entre la responsabilité civile et la responsabilité pénale? (3 points) 2) Un niveau 4 peut voir sa responsabilité engagée s il ne respecte les prérogatives des gens qu il encadre (ex : emmener un niveau 1 à 35m). Quelle(s) est/sont elle(s)? Pourquoi? (3 points) 1) Au terme d une pratique assidue en tant que niveau 4, vous devenez P5 au sein de votre club. Pouvez-vous exercer vos prérogatives de P5 dans un autre club que le votre? Justifiez. 2) Quelles sont les conditions de candidature au Monitorat Fédéral 1er degré? 1) Vous possédez une bouteille de plongée. Quel entretien devez-vous lui faire subir? 2) Quelle est l équivalence CMAS, d un plongeur niveau4? (1 point) 3) Quelle est l équivalence CMAS d un plongeur niveau 3? (1 point) CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Reglementation - Niv.4 1/1

40 REG03-21 EPREUVE REGLEMENTATION QUESTION N 1 : 1) Quelles sont les prérogatives d un niveau 4? 2) Dans quelles conditions le niveau 4 initiateur a-t-il le droit d enseigner? 3) L arrêté du 22/06/98modifié 2000 est-il applicable à toutes les commissions de la FFESSM? Justifiez. QUESTION N 2 : 1) Citez 3 partenaires potentiels de l activité et du développement d un club de plongée type association loi 1901 agréée ou d un comité départemental? (3 points) 2) Par quels moyens, ces partenaires peuvent-ils assurer ce rôle? Citez en au moins deux. (3 points) 1) Quelles sont les compétences requises pour acquérir le titre de P5? 2) Depuis 2003 quel est le nouveau diplôme de secourisme et quel est le niveau minimal de plongeur pour l acquérir? 1) Quelles sont les différentes sanctions possibles en cas de mise en jeu de la responsabilité pénale? 2) Vous effectuez une plongée entre autonome niveau 4 (hors structure). Existe-t-il un texte que vous devez respecter. CTR Bretagne & Pays de la Loire Épreuve de Reglementation - Niv.4 1/1

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