La direction des études. Syllabus Licence Appliquée en Comptabilité

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1 La direction des études Syllabus Version 02 Dernière mise à jour : 15 Novembre 2013

2 L IHEC de Carthage à la recherche de l excellence et de la transparence publie pour la première fois ce guide qui est coordonné par Mme Salma Damak Ayadi, directrice des études de l IHEC de Carthage, sous la supervision de M. Slim Khalbous, directeur de l IHEC de Carthage. Il constitue le fruit d un travail collectif des équipes pédagogiques, des coordinateurs des cours et des directeurs des départements Finance, Gestion,, Droit, Economie et Méthodes quantitatives. L objectif des syllabus présentés dans ce document est surtout descriptif. Il s agit d expliquer le contenu des cours et comment ils sont organisés. Il s agit donc à la base d un outil de communication entre enseignants et étudiants mais sert également à présenter les cours au sein des différents programmes de formation en licences fondamentales et appliquées assurés à l IHEC de Carthage. En outre, il s agit d un outil très intéressant pour pouvoir comparer l équivalence des cours et des programmes entre différentes universités. Mme Salma Damak Ayadi Directrice des études, IHEC Carthage

3 Unité d enseignement (UE) Programme de la LICENCE APPLIQUEE EN GESTION (LAG) PARCOURS : TRONC COMMUN (1 ère année) Éléments constitutifs de l UE Semestre n 1 Volume horaire (14 semaines) C TD TP Par élément Crédits Coefficient Eval. Total UE Par élément UE 1 Principes de gestion I 42H 21H RM UE 2 financière I 42H 21H RM Total UE RM / CC UE 3 UE 4 UE 5 Microéconomie 42H 21H Mathématiques I 42H 21H 3 2 Anglais 21H C2i 21H 3 1 Introduction à l économie 42H Statistiques 21H 42H RM 3 CC 3 CC TOTAL : 231H 168H Unité d enseignement (UE) Éléments constitutifs de l UE Semestre n 2 Volume horaire (14 semaines) C TD TP Par élément Crédits Coefficient Eval. Total UE Par élément UE 1 Financière II 42H 21H RM Total UE RM / CC UE 2 UE 3 UE 4 UE 5 Macroéconomie 42H Introduction au droit 42H 3 2 Statistiques descriptives et probabilité 42H 21H Principes de gestion II 42H 21H 3 2 Anglais 21H C2i 21H 3 1 Fiscalité 42H Mathématiques II 21H 21H RM 4 RM 3 CC 3 CC TOTAL : 273H 126H IHEC Carthage, novembre 2013.

4 LICENCE APPLIQUEE EN COMPTABILITE (LAC) PARCOURS : LAC (2 ème année) Unité d enseignement (UE) UE 1 UE 2 Éléments constitutifs de l UE intermédiaire Semestre n 3 Volume horaire (14 semaines) C TD TP 42H 21H Par élément Crédits Coefficient Eval. Total UE Par élément Total UE RM / CC RM Fiscalité H 21H 7 Droit des sociétés 42H RM UE 3 de gestion 42H 21H RM UE 4 Anglais 21H 2 Entrepreneuriat I 21H CC 2 2 UE 5 Finance 42H 21H RM UE 6 Droit des affaires 42H CC TOTAL : 294H 126H Unité d enseignement (UE) Éléments constitutifs de l UE Semestre n 4 Volume horaire (14 semaines) C TD TP Par élément Crédits Coefficient Eval. Total UE Par élément UE 1 avancée 42H 21H RM UE 2 Contrôle interne 42H 21H RM Total UE RM / CC UE 3 Système d Information de Gestion 42H 21H des sociétés 42H 21H RM Anglais 21H 2 2 UE 4 UE 5 Techniques et habiletés de communication 21H Entrepreneuriat II 21H 2 2 Gestion de la trésorerie 42H Marketing 42H CC 4 CC TOTAL : 252H 147H IHEC Carthage, novembre 2013.

5 LICENCE APPLIQUEE EN COMPTABILITE (LAC) PARCOURS : LAC (3 ème année) Unité d enseignement (UE) UE 1 Éléments constitutifs de l UE Contrôle de gestion Semestre n 5 Volume horaire (14 semaines) C TD TP 42H 21H Par élément Crédits Coefficient Eval. Total UE Par élément Total UE RM / CC RM UE 2 Audit 42H RM UE 3 normes IAS- IFRS 42H 21H sectorielle 42H 21H RM UE 4 Anglais 21H 2 Informatique 21H CC 2 1 UE 5 Décision financière à L.T. 42H 21H RM UE 6 Droit d enregistrement et A.F. 42H Analyse de données en compta 42H 21H CC TOTAL : 294H 147H Semestre n 6 Unité d enseignement (UE) Éléments constitutifs de l UE Volume Crédits Eval. Stage ou projet d entreprise 3 à 6 mois 30 Soutenance 3 IHEC Carthage, novembre 2013.

6 Programme du semestre 1 4 IHEC Carthage, novembre 2013.

7 Module : Principes de gestion Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 42 h Cours & 21 h TD Semestre : S1 Equipe pédagogique : M me Mejda Kooli (Coordinatrice) M me Monia Bouricha M me Nesrine Mlika Contact : Nom de la coordinatrice : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Mejda Kooli Majda_kooli@yahoo.fr Chaque lundi de 10h à 14h au bureau n B10 Baccalauréat section éco-gestion, sciences ou mathématiques Introduction à la gestion, Isabelle Calma, Jordan Hamelin,Jean-Philippe Lafontaine et al. Collection: Gestion Sup, Dunod ème édition Supports pédagogiques Exposés ; Etudes de Cas ; exercices Evaluation : Régime mixte Nombre de Crédits 6 Coefficient du module : 3 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) : 10% assiduité, 20% test+ exposé Examen Final (70%) : rédaction et/ou exercices et/ou étude de cas Objectifs du module Aider l étudiant à développer une compréhension adéquate de la terminologie, des concepts, 5 IHEC Carthage, novembre 2013.

8 des techniques, des principes et des fonctions de gestion Orienter l étudiant dans le choix des outils et moyens conceptuels lui permettant d intervenir efficacement dans la recherche de solutions à ses problèmes professionnels et personnels. Plan du module Semaine Séance Objet 1 4h30 Introduction générale + Chapitre 1 L entreprise 2 3h00 Introduction générale + Chapitre 1 L entreprise 1h30 TD : Corrigé Série N 1 3 1h30 TD : Corrigé Série N 1 3h00 Chapitre 2 L environnement de l entreprise 4 3h00 Chapitre 2 L environnement de l entreprise 1h30 Chapitre 3 : Le marché de l entreprise 5 3h00 Chapitre 3 : Le marché de l entreprise 1h30 TD : Corrigé Série N h30 TD : Corrigé Série N 2+3 J o u r s f é r i é s + D S 1 + D S 2 7 4h30 Chapitre 4 : La gestion financière 8 3h00 TD : Corrigé Série N 4 1h30 Chapitre 5 : La fonction approvisionnement 9 3h00 Chapitre 5 : La fonction approvisionnement 1h30 TD : Corrigé Série N h30 TD : Corrigé Série N 5 3h00 Chapitre 6 : La fonction production 11 3h00 Chapitre 6 : La fonction production 1h30 TD : Corrigé Série N h30 TD : Corrigé Série N 6 + révision 54h00 Volume horaire total : 14 x 3H + 14 * 1.5H = 63 Références Bibliographiques Introduction à la gestion, Isabelle Calma, Jordan Hamelin,Jean-Philippe Lafontaine et al. Collection: Gestion Sup, Dunod ème édition 6 IHEC Carthage, novembre 2013.

9 Module : financière I Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 42H cours 21H TD Semestre : S1 Equipe pédagogique : Fadhel Jaoua (Coordinateur) Hela Hajji Contact : Nom du coordinateur : Fadhel Jaoua Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 6 Coefficient du module : 3 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) Examen Final (70%) : 7 IHEC Carthage, novembre 2013.

10 Objectifs du module Ce cours de comptabilité financière I vise à : - familiariser les étudiants avec les notions de base de la comptabilité se rapportant au bilan et la notion de résultat à travers l approche patrimoniale, aux comptes de bilan, à la procédure d enregistrement (couvrant le processus comptable : journal, grand livre, balance et bilan), aux comptes de gestion et au résultat déterminé selon l approche opérationnelle, - permettre aux étudiants de procéder à l enregistrement comptable des opérantes courantes de l entreprise (par opposition aux opérations stratégiques exceptionnelles) à savoir les achats et les ventes (y compris les évènements postérieurs à la facturation), les règlements financiers (au comptant et à crédit) et les salaires, Ce cours doit, ainsi en définitive, faire comprendre aux étudiants les concepts (actifs, capitaux propres, passifs, débit, crédit, principe de la partie double, règles de fonctionnement des comptes, ), leur expliquer concrètement les outils mis à leur disposition (journal, grand livre, balance, ) et leur permettre de traiter, comptablement, les opérations se produisant régulièrement au cours de la vie de l entreprise (à savoir les opérations courantes). Outre les aspects théoriques développés par l enseignant du cours, le cours de comptabilité financière I se basera sur des cas et des exemples pratiques traitant de situations qui méritent un approfondissement et une réflexion personnelle conduisant à une véritable discussion en cours. Le cours de comptabilité financière I s appuiera également sur des TD corrigés par l enseignant de TD permettant de mieux cerner les éléments développés au cours et de les appliquer. A l issue de ce cours, les étudiants devront connaître précisément le processus comptable conduisant à l établissement du bilan et de l état de résultat. Ils devront également savoir manipuler aisément les comptes de bilan et les comptes de gestion en les distinguant. Cette connaissance serait, en effet, consolidée par l étude détaillée des enregistrements comptables relatives aux opérations courantes de l entreprise. Plan du module PREMIERE PARTIE : LES NOTIONS DE BASE DE LA COMPTABILITE INTRODUCTION : L entreprise et la comptabilité CHAPITRE I : Le bilan et la notion de résultat CHAPITRE II : Le compte CHAPITRE III : La procédure d enregistrement CHAPITRE IV : Le fonctionnement des comptes du bilan CHAPITRE V : Le résultat et les comptes de gestion DEUXIEME PARTIE : L ENREGISTREMENT DES OPERATIONS COURANTES DE L ENTREPRISE CHAPITRE I : L enregistrement de la TVA 8 IHEC Carthage, novembre 2013.

11 CHAPITRE II : L enregistrement des opérations d achat et de vente CHAPITRE III : L enregistrement des règlements financiers CHAPITRE IV : L enregistrement des salaires Références Bibliographiques I- Ouvrages Abderraouf Yaich : Manuel des principes comptables, Editions Raouf Yaich, 1999 Amor Ayed : générale de l entreprise (Tome I), Editions C.L.E., 1999 Amor Ayed : Travaux comptables de fin d exercice (Tome II), Editions C.L.E., 1999 Fayçal Derbel, financière de l entreprise, Edition 2006 Mohamed Fessi, Initiation à la pratique comptable, Editions C.L.E., 2002 Noureddine Moalla, Précis de comptabilité financière (Tome 1), Edition 2001 II- réglementation et normes Système comptable des entreprises, Edition IORT : - La loi relative au système comptable des entreprises - Le cadre conceptuel de la comptabilité - La norme comptable générale NC 01 9 IHEC Carthage, novembre 2013.

12 Module : Microéconomie Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 42H cours 21H TD Semestre : S1 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 4 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) Examen Final (70%) 10 IHEC Carthage, novembre 2013.

13 Objectifs du module Le cours de microéconomie vise essentiellement trois objectifs : - Présenter les concepts et les raisonnements fondamentaux de l analyse économique - Permettre aux étudiants de comprendre certains problèmes d économie appliquée liés aux comportements du consommateur et du producteur - Fournir des outils de travail et de réflexion capables de mener un raisonnement économique et de poursuivre des cours avancés en économie. Introduction (Cours 3 H ; TD 1 H 30) Section I : La démarche microéconomique Section II : L offre et la demande Plan du module Chapitre I : La théorie du consommateur (Cours 10 H 30 ; TD 4 H30) Section I : La théorie de l utilité cardinale Section II : Utilité ordinale et courbes d indifférences Section III : Les fonctions de demande du consommateur Section IV : Le surplus du consommateur Chapitre II : L entreprise et ses techniques de production (Cours10 h30; TD6 h) Section I : Fonction de production, productivité moyenne et marginale d un facteur de production Section II : Une formulation générale des fonctions de production ( Cobb-Douglas, CES et à facteurs complémentaires) Section III : Isoquantes et taux marginal de substitution technique Chapitre III : Le comportement de l entreprise en concurrence parfaite (Cours 9H; TD 6 H) Section I : Les fonctions de coût Section II : Coût à court terme et coût à long terme Section III : Fonction d offre Chapitre IV : L équilibre général d une économie (Cours 9 H; TD 4 H30) Section I : Une économie d échange Section II : Une économie avec production Références Bibliographiques Picard Pierre (1990) : «Eléments de microéconomie ; théorie et application» Montchrestien Varian (1992) : «Microéconomie intermédiaire» 11 IHEC Carthage, novembre 2013.

14 Module : Mathématiques I Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : Semestre : S1 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 3 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) Examen Final (70%) 12 IHEC Carthage, novembre 2013.

15 Objectifs du module Le but de cours est de fournir aux étudiants, de façon simple, des outils mathématiques utilisés par les gestionnaires et les économistes et indispensables à leur formation. L application des résultats établis doit être tirée d exemples concrets liés à la gestion et à l économie. Plan du module Chapitre 1 : Fonctions numériques d une variable réelle - Limites, Continuité, Théorème des valeurs intermédiaires (admis), théorème des accroissements finis (admis). Exemples et applications. - Fonctions convexes : définition, exemples et caractérisations - Développements limites, Exemples et applications aux approximations. Chapitre 2 : Fonctions à plusieurs variables - Notions de fonctions numériques à plusieurs variables (on se limite à 2 variables) : limites, continuité. - Dérivées partielles premières, différentielle - Dérivées partielles secondes, matrice Hessienne, formule de Taylor à l ordre deux. Application à la recherche d extrema. Chapitre 3 : Optimisation - Fonction convexes, fonctions concaves - Optimisations sans contraintes : condition du 1 er ordre et condition du 2 ème ordre - Optimisation avec contraintes Références Bibliographiques 13 IHEC Carthage, novembre 2013.

16 Module : Anglais Filière : LFG, LAC, LAG, LAIG, LAAIA Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 1.5 h TD Semestre : S1 et S2 Equipe pédagogique : Contact : M me Gharbi Lobna (Coordinatrice) M me Othmani Zahia M me Ben hamza Sarra Nom de la coordinatrice : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Gharbi lobna Gharbi.lobna@yahoo.com Essayer de trouver environ 1heure de temps par semaine pour les étudiants. Exemple : chaque jeudi de 10h à 11h au bureau n 23 Matières ou compétences supposées maîtrisées pour suive ce module Essayer de trouver UN livre de référence pour les étudiants (considéré par l équipe des enseignants comme le support principal à côté du cours). Diapositives PowerPoint ; Exposés ; Etudes de Cas ; jeux de rôles Nombre de Crédits 3 Coefficient du module : 3 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) : (assiduité, test, exposé, lecture ) Examen Final (70%) : (rédaction, exercices, étude de cas ) Objectifs du module 14 IHEC Carthage, novembre 2013.

17 Learn business English in context Widen students knowledge of the English language Plan du module S1 : Séance Date Objet 1 Intro générale+ révision 2 Unit 1 : The Small Business( part1) 3 Unit 1 (part2) 4 Unit 1 (part 3) 5 Unit 2 : Brands (part 1) 6 Unit 2 (part 2) 7 Unit 2 (part 3) S e m a i n e f é r i é e 8 DS1 9 Unit 3 : Employment (part 1) 10 Unit 3 (part 2) 11 Unit 3 (part 3) 12 Travaux : exposés 13 Révision pour DS 2 14 DS2 Volume horaire total : 14 x 3H= 42H S2 : Séance Date Objet 1 Unit 4 : Company Performance (part1) 2 Unit 4 (part2) 3 Unit 4 (part 3) 4 Unit 5 : Competition (part1) 5 Unit 5 (part2) 6 Unit 5 (part 3) 7 DS1 S e m a i n e f é r i é e 8 Unit 6 : Leadership (part 1) 9 Unit 6 (part 2) 10 Unit 6 (part 3) 11 Travaux : exposés 12 Travaux : exposés 13 Révision pour DS 2 14 DS2 Volume horaire total : 14 x 3H= 42H Références Bibliographiques Market Leader (Intermidiate Business English) 15 IHEC Carthage, novembre 2013.

18 Module : C2i : Certification en Informatique et Internet Filière : LFG, LAG, LAIG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 1h30 Présentiel / Semaine + Accès permanent sur l Environnement Numérique de Travail de l Université Virtuelle Semestre : S1 + S2 Equipe pédagogique : Contact : M me Thouraya Daouas (Coordinatrice et Correspondante C2i) M elle Ines Rahmany M Sofiene Melki M Houssem Mejri M me Ilham Baroud M elle Maroua Laabidi Nom de la coordinatrice : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Thouraya Daouas Thouraya.Daouas@ihec.rnu.tn 7 jours sur 7 et 24h par jour à travers un espace en ligne sur l Environnement Numérique de Travail Aucun Référentiel du c2i (par un commun accord entre l Université Virtuelle et l Université d Avignon en France) Diapositives PowerPoint ; Exposés ; Etudes de Cas ; Vidéos ; Forums de discussions ; Wiki ; etc. Nombre de Crédits 2 Coefficient du module : 1 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (20%) DS1 (40%) DS2 (40%) Objectifs du module 16 IHEC Carthage, novembre 2013.

19 Le C2i vise à attester de la maîtrise d un ensemble de compétences nécessaires à l étudiant pour mener les activités qu exige aujourd hui un cursus d enseignement supérieur et notamment: - Recherche, création, manipulation, gestion de l information - Récupération et traitement des données; - Gestion de données; - Sauvegarde, archivage et recherche de données; - Présentation en présentiel et à distance du résultat d un travail; - Réussir un échange et une communication à distance; - Production en situation de travail collaboratif; - Prendre position face aux problèmes et enjeux de l utilisation des TIC : droits et devoirs, aspects juridiques, déontologiques et éthiques ; - etc. Plan du module Séance Date Objet 1 Domaine D1 : Travailler dans l environnement numérique D 1.1 : Organiser un espace de travail complexe D 1.2 : Sécuriser son espace de travail local et distant D 1.3 : Tenir compte des enjeux de l interopérabilité D 1.4 : Pérenniser ses données 2 Domaine D2 : Etre responsable à l ère du numérique D 2. 1 : Maîtriser son identité numérique privée, institutionnelle et professionnelle D 2.2 : Veiller à la protection de la vie privée et des données à caractère personnel D 2.3 : Etre responsable face aux règlementations concernant l utilisation des ressources numériques D 2.4 : Adopter les règles en vigueur et se conformer au bon usage du numérique 3 Domaine D3 : Produire, traiter, exploiter et diffuser des documents numériques D 3.1 : Structurer et mettre en forme un document D 3.2 : Insérer des informations générées automatiquement D 3.3 : Réaliser un document composite D 3. 4 : Exploiter des données dans des feuilles de calcul D 3.5 : Préparer ou adapter un document pour le diffuser 4 Domaine D4 : Organiser la recherche d information à l ère du numérique D 4.1 : Recherche de l information avec une démarche adaptée D 4.2 : Evaluer les résultats d une recherche D 4.3 : Récupérer et référencer une ressource numérique en ligne 17 IHEC Carthage, novembre 2013.

20 5 Programme de la D 4.4 : Organiser une veille informationnelle Domaine D5 : Travailler en réseau, communiquer et collaborer D 5.1 : Communiquer avec un ou plusieurs interlocuteurs D 5.2 : Participer à l organisation de l activité en ligne d un groupe D 5.3 : Elaborer une production dans un contexte collaboratif Volume horaire total : 14 x (1H30 présentiel + 24h sur 24h à distance) = Ouvert Site Web du c2i chez l UVT Références Bibliographiques ( yout=blog&id=42&itemid=88) 18 IHEC Carthage, novembre 2013.

21 Programme du semestre 2 19 IHEC Carthage, novembre 2013.

22 Module : financière II Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 42H cours 21H TD Semestre : S1 Equipe pédagogique : Fadhel Jaoua (Coordinateur) Hela Hajji Contact : Nom du coordinateur : Fadhel Jaoua Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 6 Coefficient du module : 3 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) Examen Final (70%) 20 IHEC Carthage, novembre 2013.

23 Objectifs du module Ce cours de comptabilité financière II vise à : - permettre aux étudiants de procéder à l enregistrement comptable des opérantes stratégiques de l entreprise (par opposition aux opérations courantes) à savoir les opérations liées aux immobilisations et les opérations de financement par le recours aux emprunts (bancaires et obligataires), - familiariser les étudiants avec les travaux comptables de fin d exercice en développant, après avoir exposé le concept de l inventaire, les notions d amortissements, de provisions, de régularisation des comptes de gestion et d états de rapprochement bancaire. Ce cours doit, ainsi en définitive, permettre de parfaire la formation des étudiants en matière d enregistrement des opérations réalisées par l entreprise en cours d exercice (qu elles soient courantes ou stratégiques), leur expliquer les travaux comptables de fin d exercice (inventaire physique, justification des comptes, rapprochements bancaires et autres, ) et les écritures d inventaire qui en découlent à la date de clôture de l exercice (Amortissements, provisions, régularisations des comptes de gestion, correction d erreurs, ) et ce préalablement à la clôture définitive des comptes (l étudiant aura, en particulier, à distinguer, à cette occasion, entre la balance avant inventaire et la balance après inventaire). Outre les aspects théoriques développés par l enseignant du cours, le cours de comptabilité financière II se basera sur des cas et des exemples pratiques traitant de situations qui méritent un approfondissement et une réflexion personnelle conduisant à une véritable discussion en cours. Le cours de comptabilité financière II s appuiera également sur des TD corrigés par l enseignant de TD permettant de mieux cerner les éléments développés au cours et de les appliquer. A l issue de ce cours, les étudiants devront connaître définitivement tout le processus comptable permettant le traitement tant des opérations réalisées en cours d exercice que les opérations d inventaire et conduisant à l établissement du bilan et de l état de résultat. Ils devront également être initiés aux principales conventions comptables constituant une base pour l élaboration des normes comptables et la recherche de solutions appropriées aux problèmes comptables posés. Plan du module PREMIERE PARTIE : L ENREGISTREMENT DES OPERATIONS STRATEGIQUES DE L ENTREPRISE CHAPITRE I : L enregistrement des opérations liées aux immobilisations CHAPITRE II : L enregistrement des opérations de financement 21 IHEC Carthage, novembre 2013.

24 DEUXIEME PARTIE : LES TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D EXERCICE CHAPITRE I : Généralités sur les travaux d inventaire CHAPITRE II : Les amortissements CHAPITRE III : Les provisions CHAPITRE IV : La régularisation des comptes de gestion CHAPITRE V : Les autres aspects des travaux de fin d exercice Références Bibliographiques I- Ouvrages Abderraouf Yaich : Manuel des principes comptables, Editions Raouf Yaich, 1999 Amor Ayed : générale de l entreprise (Tome I), Editions C.L.E., 1999 Amor Ayed : Travaux comptables de fin d exercice (Tome II), Editions C.L.E., 1999 Fayçal Derbel, financière de l entreprise, Edition 2006 Mohamed Fessi, Initiation à la pratique comptable, Editions C.L.E., 2002 Noureddine Moalla, Précis de comptabilité financière (Tome 1), Edition 2001 II- Réglementation et normes Système comptable des entreprises, Edition IORT : - La loi relative au système comptable des entreprises - Le cadre conceptuel de la comptabilité - La norme comptable générale NC IHEC Carthage, novembre 2013.

25 Module : Macroéconomie Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 42H cours Semestre : S2 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 4 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) Examen Final (70%) 23 IHEC Carthage, novembre 2013.

26 Objectifs du module L objectif du cours de macroéconomie est de fournir de véritables outils de travail et de formation permettant aux étudiants la compréhension des phénomènes économiques tels que la croissance économique, l inflation, l emploi, le chômage et les anticipations et d étudier le rôle de l Etat dans la relance de l activité économique. Plan du module Introduction : Les notions de base (Cours 3 H) Section I : Objet de la macroéconomie Section II : Le cadre d analyse des phénomènes macroéconomiques Chapitre I : Les agrégats macroéconomiques (Cours 3 H) Section I: La mesure de l activité économique (PIB, PNB, RN, PNN ) Section II: L indice des prix, déflaté une série, Variables réelles et nominales. Section III : Définitions du taux de chômage, de l inflation et de la croissance économique Section IV : Applications Chapitre II : La fonction de consommation et la fonction d épargne (Cours 9 H) Section I : La fonction de consommation keynésienne Section II : Critiques de la fonction de consommation keynésienne Section III : L hypothèse du revenu permanent Section IV : L hypothèse du cycle de vie Section V : Applications Chapitre III : La Fonction d investissement (Cours 6H) Section I : Investissement et rentabilité : le rôle du taux d intérêt Section II : Le principe de l accélérateur simple Section III : Applications Chapitre IV : Emploi et chômage (Cours 6 H) Section I : Le marché du travail : La détermination du taux de salaire réel et de l emploi Section II : L arbitrage entre inflation et chômage : la courbe de phillips Section III : Applications Chapitre V : La fonction de demande de monnaie (Cours 6 H) Section I : Les motifs de détention de la monnaie Section II : Les fonctions d encaisse réelle Section III : Applications Chapitre VI : Le modèle IS-LM en économie fermée (Cours 9 H) Section I : L équilibre sur le marché des biens et services 24 IHEC Carthage, novembre 2013.

27 Section II: L équilibre sur le marché de la monnaie Section III: L équilibre sur les deux marchés Section IV: Les politiques économiques Section V: Applications Programme de la Références Bibliographiques Bailly J-L et al (1999) : «Macroéconomie» Bréal Haddar Mohamed (2006) : «Macroéconomie» CPU Mankiw G (1999) : «Macroéconomie» De Boeck Université 25 IHEC Carthage, novembre 2013.

28 Module : Introduction au droit Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 42H Semestre : S2 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 3 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) Examen Final (70%) 26 IHEC Carthage, novembre 2013.

29 Objectifs du module Plan du module Plan du cours PREMIERE PARTIE: Le droit objectif CHAPITRE 1. La notion de droit SECTION1. Les caractères de la règle de droit 1. La règle de droit, règle générale 2. La règle de droit, règle permanente 3. La règle de droit, règle obligatoire SECTION 2. Règle de droit et autres règles de conduite 1. La morale 2. La religion 3. La coutume CHAPITRE 2. Les structures du droit SECTION 1. La distinction entre droit privé et droit public 1. Définition 2 Caractères SECTION 2. Les branches du droit 1. Le droit public 2. Le droit privé CHAPITRE 3. Les sources du droit SOUS-CHAPITRE 1. Les sources directes SECTION 1. L'inventaire et la hiérarchie des sources 1. La constitution 2. Les traités 3. Les lois 4. Les règlements SECTION 2.La force obligatoire de la règle de droit 1. La vigueur 2. La portée SECTION 3. L'application de la loi dans le temps 1. Le principe du non rétroactivité de la loi 2. Les exceptions au principe SOUS-CHAPITRE 2. Les sources d'interprétation SECTION 1. L'organisation de la justice 1. Les règles générales 2. Les différentes juridictions SECTION 2. L'interprétation de la règle de droit 27 IHEC Carthage, novembre 2013.

30 1. Les interprètes 2. L interprétation 1 - Les différentes écoles 2 - Le droit tunisien Programme de la DEUXIEME PARTIE - Les droits subjectifs CHAPITRE 1. Classification des droits et des biens SECTION 1. Les droits extrapatrimoniaux et les droits patrimoniaux 1. Les droits extrapatrimoniaux 2. Les droits patrimoniaux SECTION 2. Les meubles et les immeubles 1. Le contenu de la distinction 1 - Meubles par nature 2 - Immeubles par nature 3 - Immeubles par destination 2. Les conséquences de la distinction SECTION 3. Le patrimoine 1. La théorie classique 2. Le patrimoine d affectation CHAPITRE 2. La preuve SECTION 1. La charge de la preuve 1. Le rôle du juge 2. La répartition de la charge SECTION 2. L'objet de la preuve 1. Le fait et le droit 2. Les présomptions légales SECTION 3. L'admissibilité de la preuve 1. La preuve des actes 2. La preuve des faits SECTION 4. Les moyens de preuve 1. Les preuves parfaites 1 - L écrit 2 - L aveu judiciaire 3 - Le serment décisoire 2. Les preuves imparfaites 1 - Le témoignage 2 - L aveu extrajudiciaire 3 - Les présomptions de fait 4 - Le serment supplétoire Références Bibliographiques - S. MELLOULI, Droit civil, Introduction au droit, éd. IORT, Tunis M. CHARFI, Introduction à l'étude du droit, éd. Cérès, Tunis, H. KOTRANE, Introduction à l'étude du droit: cadre juridique des relations économiques, cerp, Tunis, IHEC Carthage, novembre 2013.

31 - Y. BEN ACHOUR, Introduction générale au droit, Cpu, Tunis, IHEC Carthage, novembre 2013.

32 Module : Statistiques descriptives et probabilité Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 42H cours 21H TD Semestre : S2 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 4 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) Examen Final (70%) 30 IHEC Carthage, novembre 2013.

33 Objectifs du module Mettre en exergue les concepts de base de la statistique descriptive et des calculs de probabilités : Les tableaux et les représentations graphique d une série statistique ; Les mesures de tendance centrale, de dispersion et de forme d une variable quelconque (discrète ou continue, déterministe ou aléatoire, à une dimension ou à plusieurs; les modèles probabilistes (discrets et continus) Introduction générale (1h30) Plan du module Chapitre 1 : La statistique descriptive (9 h) Section I : Le vocabulaire statistique Section 2 : La représentation graphique Section 3 : Calcul des principes mesures d une distribution Chapitre 2 : Introduction aux calculs des probabilités (6 h) Section 1 : Notions de base Section 2 : L analyse combinatoire Chapitre 3 : Les variables aléatoires (7h.30) Section 1 : Variables aléatoires à une dimension Section 2 : Variables aléatoires à deux dimensions Chapitre 4 : Les modèles probabilistes (7h.30) Section 1 : Les modèles probabilistes discrets Section 2 : Les modèles probabilistes continus Références Bibliographiques -Anderson D. R. D. J. Sweeney et T.A. Willians, (2001), Statistiques pour l Economie et la Gestion, Ouverture Economiques. -BOWERMAN, B. L. et R. T. Tanis, (1996), Applied Statistics: Imroving Business Processes, Irwin. 31 IHEC Carthage, novembre 2013.

34 Module : Principes de gestion Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 42 h Cours & 21 h TD Semestre : S1 Equipe pédagogique : M me Mejda Kooli (Coordinatrice) M me Monia Bouricha M me Nesrine Mlika Contact : Nom de la coordinatrice : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Mejda Kooli Majda_kooli@yahoo.fr Chaque lundi de 10h à 14h au bureau n B10 Baccalauréat section éco-gestion, sciences ou mathématiques Introduction à la gestion, Isabelle Calma, Jordan Hamelin,Jean-Philippe Lafontaine et al. Collection: Gestion Sup, Dunod ème édition Supports pédagogiques Exposés ; Etudes de Cas ; exercices Evaluation : Régime mixte Nombre de Crédits 6 Coefficient du module : 3 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) : 10% assiduité, 20% test+ exposé Examen Final (70%) : rédaction et/ou exercices et/ou étude de cas Objectifs du module Aider l étudiant à développer une compréhension adéquate de la terminologie, des concepts, 32 IHEC Carthage, novembre 2013.

35 des techniques, des principes et des fonctions de gestion Orienter l étudiant dans le choix des outils et moyens conceptuels lui permettant d intervenir efficacement dans la recherche de solutions à ses problèmes professionnels et personnels. Plan du module Semaine Séance Objet 1 4h30 Introduction générale + Chapitre 1 L entreprise 2 3h00 Introduction générale + Chapitre 1 L entreprise 1h30 TD : Corrigé Série N 1 3 1h30 TD : Corrigé Série N 1 3h00 Chapitre 2 L environnement de l entreprise 4 3h00 Chapitre 2 L environnement de l entreprise 1h30 Chapitre 3 : Le marché de l entreprise 5 3h00 Chapitre 3 : Le marché de l entreprise 1h30 TD : Corrigé Série N h30 TD : Corrigé Série N 2+3 J o u r s f é r i é s + D S 1 + D S 2 7 4h30 Chapitre 4 : La gestion financière 8 3h00 TD : Corrigé Série N 4 1h30 Chapitre 5 : La fonction approvisionnement 9 3h00 Chapitre 5 : La fonction approvisionnement 1h30 TD : Corrigé Série N h30 TD : Corrigé Série N 5 3h00 Chapitre 6 : La fonction production 11 3h00 Chapitre 6 : La fonction production 1h30 TD : Corrigé Série N h30 TD : Corrigé Série N 6 + révision 54h00 Volume horaire total : 14 x 3H + 14 * 1.5H = 63 Références Bibliographiques Introduction à la gestion, Isabelle Calma, Jordan Hamelin,Jean-Philippe Lafontaine et al. Collection: Gestion Sup, Dunod ème édition 33 IHEC Carthage, novembre 2013.

36 Module : Mathématiques II Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 21H cours 21H TD Semestre : S2 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 1 Coefficient du module : 1 Stratégie d évaluation : Devoir surveillé 40% Devoir surveillé 40% Contrôle Continu 20% 34 IHEC Carthage, novembre 2013.

37 Objectifs du module Le but de cours est de fournir aux étudiants, des outils et des techniques de mathématiques en calcul matriciel par les économistes et indispensables à leur formation. L application des résultats établis doit être tirée d exemples concrets liés à la gestion et à l économie. Chapitre 1 : Matrices et déterminants Plan du module - Définition d une matrice et opérations sur les matrices - Matrice carrés : matrice inversible, exemple de calcul de l inverse, puissance d une matrice. - Déterminants d ordre 1,2et 3 «règle de sarrus» - Propriétés des déterminants. Méthodes de calcul des déterminants d ordre supérieur à 3 - Application : Calcul du rang d une matrice. Calcul de l inverse d une matrice carré inversible Chapitre 2 : Systèmes linéaires - Systèmes linéaires : définitions, matrice d un système linéaire et exemple - Méthodes de résolution : Méthodes d élimination de Gausse. Application des déterminants (systèmes de cramer) Chapitre 3 : Espaces vectoriels - Espaces vectoriels : définition, propriétés et exemples - Sous espaces vectoriels, le cas de R n - Systèmes générateurs, systèmes libres, basses dimensions d un espace vectoriel) - Applications linéaires : définitions, exemples. Opérations sur les applications linéaires - Rang et noyau d une application linéaire. Représentation matricielle Chapitre 4 : Diagonalisation - Notion de diagonalisation, valeurs propres, vecteurs propres ; propriétés et exemples - Polynôme caractéristique, sous espaces propres et caractérisation des matrices diagonalisables - Application : calcul de la puissance n-éme d une matrice carrée Chapitre 5 : Formes quadratiques - Définitions et exemples - Signe d une forme quadratique, Nature d une forme quadratique (positive, négative, définie) - Notion de dérivation matricielle. Dérivation d une forme linéaire, dérivation d une forme quadratique - Applications Références Bibliographiques 35 IHEC Carthage, novembre 2013.

38 Module : Anglais Filière : LFG, LAC, LAG, LAIG, LAAIA Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 1.5 h TD Semestre : S1 et S2 Equipe pédagogique : Contact : M me Gharbi Lobna (Coordinatrice) M me Othmani Zahia M me Ben hamza Sarra Nom de la coordinatrice : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Gharbi Lobna Gharbi.lobna@yahoo.com Essayer de trouver environ 1heure de temps par semaine pour les étudiants. Exemple : chaque jeudi de 10h à 11h au bureau n 23 Matières ou compétences supposées maîtrisées pour suive ce module Essayer de trouver UN livre de référence pour les étudiants (considéré par l équipe des enseignants comme le support principal à côté du cours). Diapositives PowerPoint ; Exposés ; Etudes de Cas ; jeux de rôles Nombre de Crédits 3 Coefficient du module : 3 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) : (assiduité, test, exposé, lecture ) Examen Final (70%) : (rédaction, exercices, étude de cas ) Objectifs du module 36 IHEC Carthage, novembre 2013.

39 Learn business English in context Widen students knowledge of the English language Plan du module S1 : Séance Date Objet 1 Intro générale+ révision 2 Unit 1 : The Small Business( part1) 3 Unit 1 (part2) 4 Unit 1 (part 3) 5 Unit 2 : Brands (part 1) 6 Unit 2 (part 2) 7 Unit 2 (part 3) S e m a i n e f é r i é e 8 DS1 9 Unit 3 : Employment (part 1) 10 Unit 3 (part 2) 11 Unit 3 (part 3) 12 Travaux : exposés 13 Révision pour DS 2 14 DS2 Volume horaire total : 14 x 3H= 42H S2 : Séance Date Objet 1 Unit 4 : Company Performance (part1) 2 Unit 4 (part2) 3 Unit 4 (part 3) 4 Unit 5 : Competition (part1) 5 Unit 5 (part2) 6 Unit 5 (part 3) 7 DS1 S e m a i n e f é r i é e 8 Unit 6 : Leadership (part 1) 9 Unit 6 (part 2) 10 Unit 6 (part 3) 11 Travaux : exposés 12 Travaux : exposés 13 Révision pour DS 2 14 DS2 Volume horaire total : 14 x 3H= 42H Références Bibliographiques Market Leader (Intermidiate Business English) 37 IHEC Carthage, novembre 2013.

40 Module : C2i : Certification en Informatique et Internet Filière : LFG, LAG, LAIG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 1h30 Présentiel / Semaine + Accès permanent sur l Environnement Numérique de Travail de l Université Virtuelle Semestre : S1 + S2 Equipe pédagogique : Contact : M me Thouraya Daouas (Coordinatrice et Correspondante C2i) M elle Ines Rahmany M Sofiene Melki M Houssem Mejri M me Ilham Baroud M elle Maroua Laabidi Nom de la coordinatrice : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Thouraya Daouas Thouraya.Daouas@ihec.rnu.tn 7 jours sur 7 et 24h par jour à travers un espace en ligne sur l Environnement Numérique de Travail Aucun Référentiel du c2i (par un commun accord entre l Université Virtuelle et l Université d Avignon en France) Diapositives PowerPoint ; Exposés ; Etudes de Cas ; Vidéos ; Forums de discussions ; Wiki ; etc. Nombre de Crédits 2 Coefficient du module : 1 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (20%) DS1 (40%) DS2 (40%) Objectifs du module 38 IHEC Carthage, novembre 2013.

41 Le C2i vise à attester de la maîtrise d un ensemble de compétences nécessaires à l étudiant pour mener les activités qu exige aujourd hui un cursus d enseignement supérieur et notamment: - Recherche, création, manipulation, gestion de l information - Récupération et traitement des données; - Gestion de données; - Sauvegarde, archivage et recherche de données; - Présentation en présentiel et à distance du résultat d un travail; - Réussir un échange et une communication à distance; - Production en situation de travail collaboratif; - Prendre position face aux problèmes et enjeux de l utilisation des TIC : droits et devoirs, aspects juridiques, déontologiques et éthiques ; - etc. Plan du module Séance Date Objet 1 Domaine D1 : Travailler dans l environnement numérique D 1.1 : Organiser un espace de travail complexe D 1.2 : Sécuriser son espace de travail local et distant D 1.3 : Tenir compte des enjeux de l interopérabilité D 1.4 : Pérenniser ses données 2 Domaine D2 : Etre responsable à l ère du numérique D 2. 1 : Maîtriser son identité numérique privée, institutionnelle et professionnelle D 2.2 : Veiller à la protection de la vie privée et des données à caractère personnel D 2.3 : Etre responsable face aux règlementations concernant l utilisation des ressources numériques D 2.4 : Adopter les règles en vigueur et se conformer au bon usage du numérique 3 Domaine D3 : Produire, traiter, exploiter et diffuser des documents numériques D 3.1 : Structurer et mettre en forme un document D 3.2 : Insérer des informations générées automatiquement D 3.3 : Réaliser un document composite D 3. 4 : Exploiter des données dans des feuilles de calcul D 3.5 : Préparer ou adapter un document pour le diffuser 4 Domaine D4 : Organiser la recherche d information à l ère du numérique D 4.1 : Recherche de l information avec une démarche adaptée D 4.2 : Evaluer les résultats d une recherche D 4.3 : Récupérer et référencer une ressource numérique en ligne 39 IHEC Carthage, novembre 2013.

42 5 Programme de la D 4.4 : Organiser une veille informationnelle Domaine D5 : Travailler en réseau, communiquer et collaborer D 5.1 : Communiquer avec un ou plusieurs interlocuteurs D 5.2 : Participer à l organisation de l activité en ligne d un groupe D 5.3 : Elaborer une production dans un contexte collaboratif Volume horaire total : 14 x (1H30 présentiel + 24h sur 24h à distance) = Ouvert Site Web du c2i chez l UVT Références Bibliographiques ( yout=blog&id=42&itemid=88) 40 IHEC Carthage, novembre 2013.

43 Module : Fiscalité Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 42H cours Semestre : S2 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 3 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (20%) DS1 (40%) DS2 (40%) Objectifs du module 41 IHEC Carthage, novembre 2013.

44 Plan du module Partie I - La taxe sur la valeur ajoutée Introduction 1 - Les taxes sur le chiffre d affaires sont vétustes et archaïques : 2 Institution de la TVA Chapitre I - Le champ d application de la TVA Section I Les opérations imposables par définition de la loi I - Les circonstances ne pouvant pas être invoquées a l encontre de la taxation. I - Le statut juridique des personnes qui interviennent dans la réalisation des opérations imposables II - La situation de ces personnes au regard de tous autres impôts III -La forme ou la nature de 1 intervention de ces personnes IV - Le caractère habituel ou occasionnel de cette intervention V - Les buts de l opération VI - Les résultats de l opération II - Les conditions devant être remplies pour que l opération soit imposable Section II Les opérations imposables par énumération de la loi I - Les importations II - Les reventes en l état effectuées par les concessionnaires de biens d équipement industriels et de biens d équipement de travaux publics. III - Les reventes en l état effectuées par les commerçants grossistes en matériaux de construction. IV - Les reventes en l état effectuées par les commerçants grossistes exerçant dans d autres secteurs et qui approvisionnent d autres commerçants revendeurs V - La présentation commerciale des produits autres qu agricoles ou de la pèche. VI - La vente de lots effectuée par les lotisseurs immobiliers VII - Les travaux immobiliers VIII - La vente d immeubles ou de fonds de commerce effectuée par les personnes qui habituellement achètent ces biens en vue de leur revente. IX - Les affaires portant sur la consommation sur place. X Les livraisons à soi-même d immobilisations corporelles par les assujettis XI Les livraisons a soi-même de biens autres qu immobilisations corporelles que les assujettis se font a eux-mêmes pour leurs propres besoins ou ceux de leurs diverses exploitations, dans la mesure ou ces biens ne concourent pas a la réalisation d opérations passibles de la taxe sur la valeur ajoutée et qu ils ne sont pas admis au bénéfice du droit a déduction. XII La vente des produits en l état par les commerçants détaillants qui réalisent un chiffre d affaires annuel global égal ou supérieur a dinars. Section III Les opérations exonérées Section IV - Les personnes imposables I - Les assujettis obligatoires II - Les assujettis volontaires Section V - La territorialité de la tva I - Les opérations de vente II - Les affaires autres que les ventes Chapitre II : la détermination de la tva brute 42 IHEC Carthage, novembre 2013.

45 Section I - Le fait générateur I - Les opérations d importation II - Les opérations de vente III Les opérations commerciales autres que les ventes IV - Les opérations de livraison à soi même V - Les travaux immobiliers VI - Les acquisitions de marchandises, de matériel, de biens d équipements et de services par l état, les collectivités locales et les entreprises et établissements publics VII Les opérations soumises à la TVA réalisées par des personnes morales et par des personnes physiques n ayant pas d établissement en Tunisie Section II - L assiette de la TVA I Le régime intérieur I - Le régime général II - Les régimes particuliers 1 La vente de titre de transport de personnes vers l étranger 2 La vente d immeubles et de fonds de commerce 3 Les livraisons à soi-même 4 La disparition injustifiée de biens ou marchandises 5 L échange 6 - Ventes réalisées entre entreprises dépendantes 7 - Les personnes réalisant concurremment diverses opérations taxables 8 - L assiette n est pas définie autrement 9 La vente par les commerçants assujettis de produits acquis auprès des petits professionnels et artisans soumis a la tva selon le régime forfaitaire 10 Les ventes réalisées par les assujettis à la tva à des non assujettis 12 Le chiffre d'affaires réalisé par les entreprises de télécommunication ayant la qualité d'opérateurs de réseaux des télécommunications 13 Les montants dus au titre des opérations de leasing et d il ijara Les opérations d exploitation des concessions de marchés II - Le régime des importations Section III - Les taux de la TVA I - Le taux de 6 % II - Le taux de 12 % III Le taux de 18 % Chapitre III : Le régime des déductions Section I - L étendue des déductions I - Les conditions du droit à déduction II Les modalités d exercice du droit à déduction I - L imputation II - Le remboursement du crédit de TVA A Les cas de restitution de la TVA B - La procédure de restitution du crédit de TVA III - Entreprises qui ne réalisent pas exclusivement des opérations ouvrant droit à déduction : les assujettis partiels I - Les biens ou services affectables II - Les biens et services non affectables A - Le pourcentage de déduction ou prorata B - Période de référence et application du prorata 43 IHEC Carthage, novembre 2013.

46 C - Conséquences de l application du prorata IV - Entreprises nouvellement assujetties I - Pourcentage de déduction provisoire II - Crédit de départ V - Remise en cause des déductions : les régularisations I - Régularisations des déductions relatives aux biens d équipements, matériel et bâtiments. III - Cas particulier des établissements de leasing IV- Sort de la tva perçue au titre d affaires résiliées ou annulées V - La déduction par les nouveaux assujettis de droit ou sur option Chapitre IV - La retenue a ta source I - La retenue à la retenue à la source effectuée par l état, les collectivités locales, les entreprises et des établissements publics. A- Le champ d application de la retenue B Taux et assiette de la retenue C - Délivrance des certificats de retenue de la TVA D - Déduction de la tva retenue a la source E - Les sanctions 1 - Défaut de retenue à la source 2 - Défaut de reversement de la retenue à la source II La retenue à la source de la au titre tva des opérations réalisées par les personnes n ayant pas d établissement en Tunisie. Chapitre V - Les régimes suspensifs Section I - Les régimes suspensifs accordés par les dispositions du code de la tva : I - Le régime suspensif accorde aux assujettis exportateurs ou vendant en suspension de tva II - Le régime suspensif au titre des biens et équipements entrant dans les composantes des marchés réalisés à l'étranger III - Régime suspensif accorde aux exportateurs non assujettis. IV - Régime suspensif accorde dans le cadre de l admission de marchandises sous un régime douanier suspensif. V - Régime suspensif accorde dans le cadre de l admission de marchandises en vertu de la réglementation douanière au bénéfice du retour VI Le régime suspensif pour les huiles de pétrole VII - Le régime suspensif en matière d alcools VIII - Le régime suspensif en matière de vin IX - Le régime suspensif en matière de transport aérien international Section II - Les régimes suspensifs accordés par des textes particuliers Chapitre VI : Les obligations des assujettis Section I Les obligations en matière de facture Section II - L obligation de déposer une déclaration en vue de l imposition Section III Le paiement de la tva par les concessionnaires de marchés Partie II - Les droits de consommation Section I - Les produits soumis aux droits de consommation Section II - Les personnes assujetties aux droits de consommation Section III - Le fait générateur Section IV - L assiette des droits de consommation 44 IHEC Carthage, novembre 2013.