La direction des études. Syllabus Licence Appliquée en Comptabilité

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1 La direction des études Syllabus Version 02 Dernière mise à jour : 15 Novembre 2013

2 L IHEC de Carthage à la recherche de l excellence et de la transparence publie pour la première fois ce guide qui est coordonné par Mme Salma Damak Ayadi, directrice des études de l IHEC de Carthage, sous la supervision de M. Slim Khalbous, directeur de l IHEC de Carthage. Il constitue le fruit d un travail collectif des équipes pédagogiques, des coordinateurs des cours et des directeurs des départements Finance, Gestion,, Droit, Economie et Méthodes quantitatives. L objectif des syllabus présentés dans ce document est surtout descriptif. Il s agit d expliquer le contenu des cours et comment ils sont organisés. Il s agit donc à la base d un outil de communication entre enseignants et étudiants mais sert également à présenter les cours au sein des différents programmes de formation en licences fondamentales et appliquées assurés à l IHEC de Carthage. En outre, il s agit d un outil très intéressant pour pouvoir comparer l équivalence des cours et des programmes entre différentes universités. Mme Salma Damak Ayadi Directrice des études, IHEC Carthage

3 Unité d enseignement (UE) Programme de la LICENCE APPLIQUEE EN GESTION (LAG) PARCOURS : TRONC COMMUN (1 ère année) Éléments constitutifs de l UE Semestre n 1 Volume horaire (14 semaines) C TD TP Par élément Crédits Coefficient Eval. Total UE Par élément UE 1 Principes de gestion I 42H 21H RM UE 2 financière I 42H 21H RM Total UE RM / CC UE 3 UE 4 UE 5 Microéconomie 42H 21H Mathématiques I 42H 21H 3 2 Anglais 21H C2i 21H 3 1 Introduction à l économie 42H Statistiques 21H 42H RM 3 CC 3 CC TOTAL : 231H 168H Unité d enseignement (UE) Éléments constitutifs de l UE Semestre n 2 Volume horaire (14 semaines) C TD TP Par élément Crédits Coefficient Eval. Total UE Par élément UE 1 Financière II 42H 21H RM Total UE RM / CC UE 2 UE 3 UE 4 UE 5 Macroéconomie 42H Introduction au droit 42H 3 2 Statistiques descriptives et probabilité 42H 21H Principes de gestion II 42H 21H 3 2 Anglais 21H C2i 21H 3 1 Fiscalité 42H Mathématiques II 21H 21H RM 4 RM 3 CC 3 CC TOTAL : 273H 126H IHEC Carthage, novembre 2013.

4 LICENCE APPLIQUEE EN COMPTABILITE (LAC) PARCOURS : LAC (2 ème année) Unité d enseignement (UE) UE 1 UE 2 Éléments constitutifs de l UE intermédiaire Semestre n 3 Volume horaire (14 semaines) C TD TP 42H 21H Par élément Crédits Coefficient Eval. Total UE Par élément Total UE RM / CC RM Fiscalité H 21H 7 Droit des sociétés 42H RM UE 3 de gestion 42H 21H RM UE 4 Anglais 21H 2 Entrepreneuriat I 21H CC 2 2 UE 5 Finance 42H 21H RM UE 6 Droit des affaires 42H CC TOTAL : 294H 126H Unité d enseignement (UE) Éléments constitutifs de l UE Semestre n 4 Volume horaire (14 semaines) C TD TP Par élément Crédits Coefficient Eval. Total UE Par élément UE 1 avancée 42H 21H RM UE 2 Contrôle interne 42H 21H RM Total UE RM / CC UE 3 Système d Information de Gestion 42H 21H des sociétés 42H 21H RM Anglais 21H 2 2 UE 4 UE 5 Techniques et habiletés de communication 21H Entrepreneuriat II 21H 2 2 Gestion de la trésorerie 42H Marketing 42H CC 4 CC TOTAL : 252H 147H IHEC Carthage, novembre 2013.

5 LICENCE APPLIQUEE EN COMPTABILITE (LAC) PARCOURS : LAC (3 ème année) Unité d enseignement (UE) UE 1 Éléments constitutifs de l UE Contrôle de gestion Semestre n 5 Volume horaire (14 semaines) C TD TP 42H 21H Par élément Crédits Coefficient Eval. Total UE Par élément Total UE RM / CC RM UE 2 Audit 42H RM UE 3 normes IAS- IFRS 42H 21H sectorielle 42H 21H RM UE 4 Anglais 21H 2 Informatique 21H CC 2 1 UE 5 Décision financière à L.T. 42H 21H RM UE 6 Droit d enregistrement et A.F. 42H Analyse de données en compta 42H 21H CC TOTAL : 294H 147H Semestre n 6 Unité d enseignement (UE) Éléments constitutifs de l UE Volume Crédits Eval. Stage ou projet d entreprise 3 à 6 mois 30 Soutenance 3 IHEC Carthage, novembre 2013.

6 Programme du semestre 1 4 IHEC Carthage, novembre 2013.

7 Module : Principes de gestion Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 42 h Cours & 21 h TD Semestre : S1 Equipe pédagogique : M me Mejda Kooli (Coordinatrice) M me Monia Bouricha M me Nesrine Mlika Contact : Nom de la coordinatrice : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Mejda Kooli [email protected] Chaque lundi de 10h à 14h au bureau n B10 Baccalauréat section éco-gestion, sciences ou mathématiques Introduction à la gestion, Isabelle Calma, Jordan Hamelin,Jean-Philippe Lafontaine et al. Collection: Gestion Sup, Dunod ème édition Supports pédagogiques Exposés ; Etudes de Cas ; exercices Evaluation : Régime mixte Nombre de Crédits 6 Coefficient du module : 3 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) : 10% assiduité, 20% test+ exposé Examen Final (70%) : rédaction et/ou exercices et/ou étude de cas Objectifs du module Aider l étudiant à développer une compréhension adéquate de la terminologie, des concepts, 5 IHEC Carthage, novembre 2013.

8 des techniques, des principes et des fonctions de gestion Orienter l étudiant dans le choix des outils et moyens conceptuels lui permettant d intervenir efficacement dans la recherche de solutions à ses problèmes professionnels et personnels. Plan du module Semaine Séance Objet 1 4h30 Introduction générale + Chapitre 1 L entreprise 2 3h00 Introduction générale + Chapitre 1 L entreprise 1h30 TD : Corrigé Série N 1 3 1h30 TD : Corrigé Série N 1 3h00 Chapitre 2 L environnement de l entreprise 4 3h00 Chapitre 2 L environnement de l entreprise 1h30 Chapitre 3 : Le marché de l entreprise 5 3h00 Chapitre 3 : Le marché de l entreprise 1h30 TD : Corrigé Série N h30 TD : Corrigé Série N 2+3 J o u r s f é r i é s + D S 1 + D S 2 7 4h30 Chapitre 4 : La gestion financière 8 3h00 TD : Corrigé Série N 4 1h30 Chapitre 5 : La fonction approvisionnement 9 3h00 Chapitre 5 : La fonction approvisionnement 1h30 TD : Corrigé Série N h30 TD : Corrigé Série N 5 3h00 Chapitre 6 : La fonction production 11 3h00 Chapitre 6 : La fonction production 1h30 TD : Corrigé Série N h30 TD : Corrigé Série N 6 + révision 54h00 Volume horaire total : 14 x 3H + 14 * 1.5H = 63 Références Bibliographiques Introduction à la gestion, Isabelle Calma, Jordan Hamelin,Jean-Philippe Lafontaine et al. Collection: Gestion Sup, Dunod ème édition 6 IHEC Carthage, novembre 2013.

9 Module : financière I Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 42H cours 21H TD Semestre : S1 Equipe pédagogique : Fadhel Jaoua (Coordinateur) Hela Hajji Contact : Nom du coordinateur : Fadhel Jaoua Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 6 Coefficient du module : 3 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) Examen Final (70%) : 7 IHEC Carthage, novembre 2013.

10 Objectifs du module Ce cours de comptabilité financière I vise à : - familiariser les étudiants avec les notions de base de la comptabilité se rapportant au bilan et la notion de résultat à travers l approche patrimoniale, aux comptes de bilan, à la procédure d enregistrement (couvrant le processus comptable : journal, grand livre, balance et bilan), aux comptes de gestion et au résultat déterminé selon l approche opérationnelle, - permettre aux étudiants de procéder à l enregistrement comptable des opérantes courantes de l entreprise (par opposition aux opérations stratégiques exceptionnelles) à savoir les achats et les ventes (y compris les évènements postérieurs à la facturation), les règlements financiers (au comptant et à crédit) et les salaires, Ce cours doit, ainsi en définitive, faire comprendre aux étudiants les concepts (actifs, capitaux propres, passifs, débit, crédit, principe de la partie double, règles de fonctionnement des comptes, ), leur expliquer concrètement les outils mis à leur disposition (journal, grand livre, balance, ) et leur permettre de traiter, comptablement, les opérations se produisant régulièrement au cours de la vie de l entreprise (à savoir les opérations courantes). Outre les aspects théoriques développés par l enseignant du cours, le cours de comptabilité financière I se basera sur des cas et des exemples pratiques traitant de situations qui méritent un approfondissement et une réflexion personnelle conduisant à une véritable discussion en cours. Le cours de comptabilité financière I s appuiera également sur des TD corrigés par l enseignant de TD permettant de mieux cerner les éléments développés au cours et de les appliquer. A l issue de ce cours, les étudiants devront connaître précisément le processus comptable conduisant à l établissement du bilan et de l état de résultat. Ils devront également savoir manipuler aisément les comptes de bilan et les comptes de gestion en les distinguant. Cette connaissance serait, en effet, consolidée par l étude détaillée des enregistrements comptables relatives aux opérations courantes de l entreprise. Plan du module PREMIERE PARTIE : LES NOTIONS DE BASE DE LA COMPTABILITE INTRODUCTION : L entreprise et la comptabilité CHAPITRE I : Le bilan et la notion de résultat CHAPITRE II : Le compte CHAPITRE III : La procédure d enregistrement CHAPITRE IV : Le fonctionnement des comptes du bilan CHAPITRE V : Le résultat et les comptes de gestion DEUXIEME PARTIE : L ENREGISTREMENT DES OPERATIONS COURANTES DE L ENTREPRISE CHAPITRE I : L enregistrement de la TVA 8 IHEC Carthage, novembre 2013.

11 CHAPITRE II : L enregistrement des opérations d achat et de vente CHAPITRE III : L enregistrement des règlements financiers CHAPITRE IV : L enregistrement des salaires Références Bibliographiques I- Ouvrages Abderraouf Yaich : Manuel des principes comptables, Editions Raouf Yaich, 1999 Amor Ayed : générale de l entreprise (Tome I), Editions C.L.E., 1999 Amor Ayed : Travaux comptables de fin d exercice (Tome II), Editions C.L.E., 1999 Fayçal Derbel, financière de l entreprise, Edition 2006 Mohamed Fessi, Initiation à la pratique comptable, Editions C.L.E., 2002 Noureddine Moalla, Précis de comptabilité financière (Tome 1), Edition 2001 II- réglementation et normes Système comptable des entreprises, Edition IORT : - La loi relative au système comptable des entreprises - Le cadre conceptuel de la comptabilité - La norme comptable générale NC 01 9 IHEC Carthage, novembre 2013.

12 Module : Microéconomie Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 42H cours 21H TD Semestre : S1 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 4 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) Examen Final (70%) 10 IHEC Carthage, novembre 2013.

13 Objectifs du module Le cours de microéconomie vise essentiellement trois objectifs : - Présenter les concepts et les raisonnements fondamentaux de l analyse économique - Permettre aux étudiants de comprendre certains problèmes d économie appliquée liés aux comportements du consommateur et du producteur - Fournir des outils de travail et de réflexion capables de mener un raisonnement économique et de poursuivre des cours avancés en économie. Introduction (Cours 3 H ; TD 1 H 30) Section I : La démarche microéconomique Section II : L offre et la demande Plan du module Chapitre I : La théorie du consommateur (Cours 10 H 30 ; TD 4 H30) Section I : La théorie de l utilité cardinale Section II : Utilité ordinale et courbes d indifférences Section III : Les fonctions de demande du consommateur Section IV : Le surplus du consommateur Chapitre II : L entreprise et ses techniques de production (Cours10 h30; TD6 h) Section I : Fonction de production, productivité moyenne et marginale d un facteur de production Section II : Une formulation générale des fonctions de production ( Cobb-Douglas, CES et à facteurs complémentaires) Section III : Isoquantes et taux marginal de substitution technique Chapitre III : Le comportement de l entreprise en concurrence parfaite (Cours 9H; TD 6 H) Section I : Les fonctions de coût Section II : Coût à court terme et coût à long terme Section III : Fonction d offre Chapitre IV : L équilibre général d une économie (Cours 9 H; TD 4 H30) Section I : Une économie d échange Section II : Une économie avec production Références Bibliographiques Picard Pierre (1990) : «Eléments de microéconomie ; théorie et application» Montchrestien Varian (1992) : «Microéconomie intermédiaire» 11 IHEC Carthage, novembre 2013.

14 Module : Mathématiques I Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : Semestre : S1 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 3 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) Examen Final (70%) 12 IHEC Carthage, novembre 2013.

15 Objectifs du module Le but de cours est de fournir aux étudiants, de façon simple, des outils mathématiques utilisés par les gestionnaires et les économistes et indispensables à leur formation. L application des résultats établis doit être tirée d exemples concrets liés à la gestion et à l économie. Plan du module Chapitre 1 : Fonctions numériques d une variable réelle - Limites, Continuité, Théorème des valeurs intermédiaires (admis), théorème des accroissements finis (admis). Exemples et applications. - Fonctions convexes : définition, exemples et caractérisations - Développements limites, Exemples et applications aux approximations. Chapitre 2 : Fonctions à plusieurs variables - Notions de fonctions numériques à plusieurs variables (on se limite à 2 variables) : limites, continuité. - Dérivées partielles premières, différentielle - Dérivées partielles secondes, matrice Hessienne, formule de Taylor à l ordre deux. Application à la recherche d extrema. Chapitre 3 : Optimisation - Fonction convexes, fonctions concaves - Optimisations sans contraintes : condition du 1 er ordre et condition du 2 ème ordre - Optimisation avec contraintes Références Bibliographiques 13 IHEC Carthage, novembre 2013.

16 Module : Anglais Filière : LFG, LAC, LAG, LAIG, LAAIA Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 1.5 h TD Semestre : S1 et S2 Equipe pédagogique : Contact : M me Gharbi Lobna (Coordinatrice) M me Othmani Zahia M me Ben hamza Sarra Nom de la coordinatrice : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Gharbi lobna [email protected] Essayer de trouver environ 1heure de temps par semaine pour les étudiants. Exemple : chaque jeudi de 10h à 11h au bureau n 23 Matières ou compétences supposées maîtrisées pour suive ce module Essayer de trouver UN livre de référence pour les étudiants (considéré par l équipe des enseignants comme le support principal à côté du cours). Diapositives PowerPoint ; Exposés ; Etudes de Cas ; jeux de rôles Nombre de Crédits 3 Coefficient du module : 3 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) : (assiduité, test, exposé, lecture ) Examen Final (70%) : (rédaction, exercices, étude de cas ) Objectifs du module 14 IHEC Carthage, novembre 2013.

17 Learn business English in context Widen students knowledge of the English language Plan du module S1 : Séance Date Objet 1 Intro générale+ révision 2 Unit 1 : The Small Business( part1) 3 Unit 1 (part2) 4 Unit 1 (part 3) 5 Unit 2 : Brands (part 1) 6 Unit 2 (part 2) 7 Unit 2 (part 3) S e m a i n e f é r i é e 8 DS1 9 Unit 3 : Employment (part 1) 10 Unit 3 (part 2) 11 Unit 3 (part 3) 12 Travaux : exposés 13 Révision pour DS 2 14 DS2 Volume horaire total : 14 x 3H= 42H S2 : Séance Date Objet 1 Unit 4 : Company Performance (part1) 2 Unit 4 (part2) 3 Unit 4 (part 3) 4 Unit 5 : Competition (part1) 5 Unit 5 (part2) 6 Unit 5 (part 3) 7 DS1 S e m a i n e f é r i é e 8 Unit 6 : Leadership (part 1) 9 Unit 6 (part 2) 10 Unit 6 (part 3) 11 Travaux : exposés 12 Travaux : exposés 13 Révision pour DS 2 14 DS2 Volume horaire total : 14 x 3H= 42H Références Bibliographiques Market Leader (Intermidiate Business English) 15 IHEC Carthage, novembre 2013.

18 Module : C2i : Certification en Informatique et Internet Filière : LFG, LAG, LAIG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 1h30 Présentiel / Semaine + Accès permanent sur l Environnement Numérique de Travail de l Université Virtuelle Semestre : S1 + S2 Equipe pédagogique : Contact : M me Thouraya Daouas (Coordinatrice et Correspondante C2i) M elle Ines Rahmany M Sofiene Melki M Houssem Mejri M me Ilham Baroud M elle Maroua Laabidi Nom de la coordinatrice : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Thouraya Daouas [email protected] 7 jours sur 7 et 24h par jour à travers un espace en ligne sur l Environnement Numérique de Travail Aucun Référentiel du c2i (par un commun accord entre l Université Virtuelle et l Université d Avignon en France) Diapositives PowerPoint ; Exposés ; Etudes de Cas ; Vidéos ; Forums de discussions ; Wiki ; etc. Nombre de Crédits 2 Coefficient du module : 1 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (20%) DS1 (40%) DS2 (40%) Objectifs du module 16 IHEC Carthage, novembre 2013.

19 Le C2i vise à attester de la maîtrise d un ensemble de compétences nécessaires à l étudiant pour mener les activités qu exige aujourd hui un cursus d enseignement supérieur et notamment: - Recherche, création, manipulation, gestion de l information - Récupération et traitement des données; - Gestion de données; - Sauvegarde, archivage et recherche de données; - Présentation en présentiel et à distance du résultat d un travail; - Réussir un échange et une communication à distance; - Production en situation de travail collaboratif; - Prendre position face aux problèmes et enjeux de l utilisation des TIC : droits et devoirs, aspects juridiques, déontologiques et éthiques ; - etc. Plan du module Séance Date Objet 1 Domaine D1 : Travailler dans l environnement numérique D 1.1 : Organiser un espace de travail complexe D 1.2 : Sécuriser son espace de travail local et distant D 1.3 : Tenir compte des enjeux de l interopérabilité D 1.4 : Pérenniser ses données 2 Domaine D2 : Etre responsable à l ère du numérique D 2. 1 : Maîtriser son identité numérique privée, institutionnelle et professionnelle D 2.2 : Veiller à la protection de la vie privée et des données à caractère personnel D 2.3 : Etre responsable face aux règlementations concernant l utilisation des ressources numériques D 2.4 : Adopter les règles en vigueur et se conformer au bon usage du numérique 3 Domaine D3 : Produire, traiter, exploiter et diffuser des documents numériques D 3.1 : Structurer et mettre en forme un document D 3.2 : Insérer des informations générées automatiquement D 3.3 : Réaliser un document composite D 3. 4 : Exploiter des données dans des feuilles de calcul D 3.5 : Préparer ou adapter un document pour le diffuser 4 Domaine D4 : Organiser la recherche d information à l ère du numérique D 4.1 : Recherche de l information avec une démarche adaptée D 4.2 : Evaluer les résultats d une recherche D 4.3 : Récupérer et référencer une ressource numérique en ligne 17 IHEC Carthage, novembre 2013.

20 5 Programme de la D 4.4 : Organiser une veille informationnelle Domaine D5 : Travailler en réseau, communiquer et collaborer D 5.1 : Communiquer avec un ou plusieurs interlocuteurs D 5.2 : Participer à l organisation de l activité en ligne d un groupe D 5.3 : Elaborer une production dans un contexte collaboratif Volume horaire total : 14 x (1H30 présentiel + 24h sur 24h à distance) = Ouvert Site Web du c2i chez l UVT Références Bibliographiques ( yout=blog&id=42&itemid=88) 18 IHEC Carthage, novembre 2013.

21 Programme du semestre 2 19 IHEC Carthage, novembre 2013.

22 Module : financière II Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 42H cours 21H TD Semestre : S1 Equipe pédagogique : Fadhel Jaoua (Coordinateur) Hela Hajji Contact : Nom du coordinateur : Fadhel Jaoua Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 6 Coefficient du module : 3 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) Examen Final (70%) 20 IHEC Carthage, novembre 2013.

23 Objectifs du module Ce cours de comptabilité financière II vise à : - permettre aux étudiants de procéder à l enregistrement comptable des opérantes stratégiques de l entreprise (par opposition aux opérations courantes) à savoir les opérations liées aux immobilisations et les opérations de financement par le recours aux emprunts (bancaires et obligataires), - familiariser les étudiants avec les travaux comptables de fin d exercice en développant, après avoir exposé le concept de l inventaire, les notions d amortissements, de provisions, de régularisation des comptes de gestion et d états de rapprochement bancaire. Ce cours doit, ainsi en définitive, permettre de parfaire la formation des étudiants en matière d enregistrement des opérations réalisées par l entreprise en cours d exercice (qu elles soient courantes ou stratégiques), leur expliquer les travaux comptables de fin d exercice (inventaire physique, justification des comptes, rapprochements bancaires et autres, ) et les écritures d inventaire qui en découlent à la date de clôture de l exercice (Amortissements, provisions, régularisations des comptes de gestion, correction d erreurs, ) et ce préalablement à la clôture définitive des comptes (l étudiant aura, en particulier, à distinguer, à cette occasion, entre la balance avant inventaire et la balance après inventaire). Outre les aspects théoriques développés par l enseignant du cours, le cours de comptabilité financière II se basera sur des cas et des exemples pratiques traitant de situations qui méritent un approfondissement et une réflexion personnelle conduisant à une véritable discussion en cours. Le cours de comptabilité financière II s appuiera également sur des TD corrigés par l enseignant de TD permettant de mieux cerner les éléments développés au cours et de les appliquer. A l issue de ce cours, les étudiants devront connaître définitivement tout le processus comptable permettant le traitement tant des opérations réalisées en cours d exercice que les opérations d inventaire et conduisant à l établissement du bilan et de l état de résultat. Ils devront également être initiés aux principales conventions comptables constituant une base pour l élaboration des normes comptables et la recherche de solutions appropriées aux problèmes comptables posés. Plan du module PREMIERE PARTIE : L ENREGISTREMENT DES OPERATIONS STRATEGIQUES DE L ENTREPRISE CHAPITRE I : L enregistrement des opérations liées aux immobilisations CHAPITRE II : L enregistrement des opérations de financement 21 IHEC Carthage, novembre 2013.

24 DEUXIEME PARTIE : LES TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D EXERCICE CHAPITRE I : Généralités sur les travaux d inventaire CHAPITRE II : Les amortissements CHAPITRE III : Les provisions CHAPITRE IV : La régularisation des comptes de gestion CHAPITRE V : Les autres aspects des travaux de fin d exercice Références Bibliographiques I- Ouvrages Abderraouf Yaich : Manuel des principes comptables, Editions Raouf Yaich, 1999 Amor Ayed : générale de l entreprise (Tome I), Editions C.L.E., 1999 Amor Ayed : Travaux comptables de fin d exercice (Tome II), Editions C.L.E., 1999 Fayçal Derbel, financière de l entreprise, Edition 2006 Mohamed Fessi, Initiation à la pratique comptable, Editions C.L.E., 2002 Noureddine Moalla, Précis de comptabilité financière (Tome 1), Edition 2001 II- Réglementation et normes Système comptable des entreprises, Edition IORT : - La loi relative au système comptable des entreprises - Le cadre conceptuel de la comptabilité - La norme comptable générale NC IHEC Carthage, novembre 2013.

25 Module : Macroéconomie Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 42H cours Semestre : S2 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 4 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) Examen Final (70%) 23 IHEC Carthage, novembre 2013.

26 Objectifs du module L objectif du cours de macroéconomie est de fournir de véritables outils de travail et de formation permettant aux étudiants la compréhension des phénomènes économiques tels que la croissance économique, l inflation, l emploi, le chômage et les anticipations et d étudier le rôle de l Etat dans la relance de l activité économique. Plan du module Introduction : Les notions de base (Cours 3 H) Section I : Objet de la macroéconomie Section II : Le cadre d analyse des phénomènes macroéconomiques Chapitre I : Les agrégats macroéconomiques (Cours 3 H) Section I: La mesure de l activité économique (PIB, PNB, RN, PNN ) Section II: L indice des prix, déflaté une série, Variables réelles et nominales. Section III : Définitions du taux de chômage, de l inflation et de la croissance économique Section IV : Applications Chapitre II : La fonction de consommation et la fonction d épargne (Cours 9 H) Section I : La fonction de consommation keynésienne Section II : Critiques de la fonction de consommation keynésienne Section III : L hypothèse du revenu permanent Section IV : L hypothèse du cycle de vie Section V : Applications Chapitre III : La Fonction d investissement (Cours 6H) Section I : Investissement et rentabilité : le rôle du taux d intérêt Section II : Le principe de l accélérateur simple Section III : Applications Chapitre IV : Emploi et chômage (Cours 6 H) Section I : Le marché du travail : La détermination du taux de salaire réel et de l emploi Section II : L arbitrage entre inflation et chômage : la courbe de phillips Section III : Applications Chapitre V : La fonction de demande de monnaie (Cours 6 H) Section I : Les motifs de détention de la monnaie Section II : Les fonctions d encaisse réelle Section III : Applications Chapitre VI : Le modèle IS-LM en économie fermée (Cours 9 H) Section I : L équilibre sur le marché des biens et services 24 IHEC Carthage, novembre 2013.

27 Section II: L équilibre sur le marché de la monnaie Section III: L équilibre sur les deux marchés Section IV: Les politiques économiques Section V: Applications Programme de la Références Bibliographiques Bailly J-L et al (1999) : «Macroéconomie» Bréal Haddar Mohamed (2006) : «Macroéconomie» CPU Mankiw G (1999) : «Macroéconomie» De Boeck Université 25 IHEC Carthage, novembre 2013.

28 Module : Introduction au droit Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 42H Semestre : S2 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 3 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) Examen Final (70%) 26 IHEC Carthage, novembre 2013.

29 Objectifs du module Plan du module Plan du cours PREMIERE PARTIE: Le droit objectif CHAPITRE 1. La notion de droit SECTION1. Les caractères de la règle de droit 1. La règle de droit, règle générale 2. La règle de droit, règle permanente 3. La règle de droit, règle obligatoire SECTION 2. Règle de droit et autres règles de conduite 1. La morale 2. La religion 3. La coutume CHAPITRE 2. Les structures du droit SECTION 1. La distinction entre droit privé et droit public 1. Définition 2 Caractères SECTION 2. Les branches du droit 1. Le droit public 2. Le droit privé CHAPITRE 3. Les sources du droit SOUS-CHAPITRE 1. Les sources directes SECTION 1. L'inventaire et la hiérarchie des sources 1. La constitution 2. Les traités 3. Les lois 4. Les règlements SECTION 2.La force obligatoire de la règle de droit 1. La vigueur 2. La portée SECTION 3. L'application de la loi dans le temps 1. Le principe du non rétroactivité de la loi 2. Les exceptions au principe SOUS-CHAPITRE 2. Les sources d'interprétation SECTION 1. L'organisation de la justice 1. Les règles générales 2. Les différentes juridictions SECTION 2. L'interprétation de la règle de droit 27 IHEC Carthage, novembre 2013.

30 1. Les interprètes 2. L interprétation 1 - Les différentes écoles 2 - Le droit tunisien Programme de la DEUXIEME PARTIE - Les droits subjectifs CHAPITRE 1. Classification des droits et des biens SECTION 1. Les droits extrapatrimoniaux et les droits patrimoniaux 1. Les droits extrapatrimoniaux 2. Les droits patrimoniaux SECTION 2. Les meubles et les immeubles 1. Le contenu de la distinction 1 - Meubles par nature 2 - Immeubles par nature 3 - Immeubles par destination 2. Les conséquences de la distinction SECTION 3. Le patrimoine 1. La théorie classique 2. Le patrimoine d affectation CHAPITRE 2. La preuve SECTION 1. La charge de la preuve 1. Le rôle du juge 2. La répartition de la charge SECTION 2. L'objet de la preuve 1. Le fait et le droit 2. Les présomptions légales SECTION 3. L'admissibilité de la preuve 1. La preuve des actes 2. La preuve des faits SECTION 4. Les moyens de preuve 1. Les preuves parfaites 1 - L écrit 2 - L aveu judiciaire 3 - Le serment décisoire 2. Les preuves imparfaites 1 - Le témoignage 2 - L aveu extrajudiciaire 3 - Les présomptions de fait 4 - Le serment supplétoire Références Bibliographiques - S. MELLOULI, Droit civil, Introduction au droit, éd. IORT, Tunis M. CHARFI, Introduction à l'étude du droit, éd. Cérès, Tunis, H. KOTRANE, Introduction à l'étude du droit: cadre juridique des relations économiques, cerp, Tunis, IHEC Carthage, novembre 2013.

31 - Y. BEN ACHOUR, Introduction générale au droit, Cpu, Tunis, IHEC Carthage, novembre 2013.

32 Module : Statistiques descriptives et probabilité Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 42H cours 21H TD Semestre : S2 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 4 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) Examen Final (70%) 30 IHEC Carthage, novembre 2013.

33 Objectifs du module Mettre en exergue les concepts de base de la statistique descriptive et des calculs de probabilités : Les tableaux et les représentations graphique d une série statistique ; Les mesures de tendance centrale, de dispersion et de forme d une variable quelconque (discrète ou continue, déterministe ou aléatoire, à une dimension ou à plusieurs; les modèles probabilistes (discrets et continus) Introduction générale (1h30) Plan du module Chapitre 1 : La statistique descriptive (9 h) Section I : Le vocabulaire statistique Section 2 : La représentation graphique Section 3 : Calcul des principes mesures d une distribution Chapitre 2 : Introduction aux calculs des probabilités (6 h) Section 1 : Notions de base Section 2 : L analyse combinatoire Chapitre 3 : Les variables aléatoires (7h.30) Section 1 : Variables aléatoires à une dimension Section 2 : Variables aléatoires à deux dimensions Chapitre 4 : Les modèles probabilistes (7h.30) Section 1 : Les modèles probabilistes discrets Section 2 : Les modèles probabilistes continus Références Bibliographiques -Anderson D. R. D. J. Sweeney et T.A. Willians, (2001), Statistiques pour l Economie et la Gestion, Ouverture Economiques. -BOWERMAN, B. L. et R. T. Tanis, (1996), Applied Statistics: Imroving Business Processes, Irwin. 31 IHEC Carthage, novembre 2013.

34 Module : Principes de gestion Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 42 h Cours & 21 h TD Semestre : S1 Equipe pédagogique : M me Mejda Kooli (Coordinatrice) M me Monia Bouricha M me Nesrine Mlika Contact : Nom de la coordinatrice : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Mejda Kooli [email protected] Chaque lundi de 10h à 14h au bureau n B10 Baccalauréat section éco-gestion, sciences ou mathématiques Introduction à la gestion, Isabelle Calma, Jordan Hamelin,Jean-Philippe Lafontaine et al. Collection: Gestion Sup, Dunod ème édition Supports pédagogiques Exposés ; Etudes de Cas ; exercices Evaluation : Régime mixte Nombre de Crédits 6 Coefficient du module : 3 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) : 10% assiduité, 20% test+ exposé Examen Final (70%) : rédaction et/ou exercices et/ou étude de cas Objectifs du module Aider l étudiant à développer une compréhension adéquate de la terminologie, des concepts, 32 IHEC Carthage, novembre 2013.

35 des techniques, des principes et des fonctions de gestion Orienter l étudiant dans le choix des outils et moyens conceptuels lui permettant d intervenir efficacement dans la recherche de solutions à ses problèmes professionnels et personnels. Plan du module Semaine Séance Objet 1 4h30 Introduction générale + Chapitre 1 L entreprise 2 3h00 Introduction générale + Chapitre 1 L entreprise 1h30 TD : Corrigé Série N 1 3 1h30 TD : Corrigé Série N 1 3h00 Chapitre 2 L environnement de l entreprise 4 3h00 Chapitre 2 L environnement de l entreprise 1h30 Chapitre 3 : Le marché de l entreprise 5 3h00 Chapitre 3 : Le marché de l entreprise 1h30 TD : Corrigé Série N h30 TD : Corrigé Série N 2+3 J o u r s f é r i é s + D S 1 + D S 2 7 4h30 Chapitre 4 : La gestion financière 8 3h00 TD : Corrigé Série N 4 1h30 Chapitre 5 : La fonction approvisionnement 9 3h00 Chapitre 5 : La fonction approvisionnement 1h30 TD : Corrigé Série N h30 TD : Corrigé Série N 5 3h00 Chapitre 6 : La fonction production 11 3h00 Chapitre 6 : La fonction production 1h30 TD : Corrigé Série N h30 TD : Corrigé Série N 6 + révision 54h00 Volume horaire total : 14 x 3H + 14 * 1.5H = 63 Références Bibliographiques Introduction à la gestion, Isabelle Calma, Jordan Hamelin,Jean-Philippe Lafontaine et al. Collection: Gestion Sup, Dunod ème édition 33 IHEC Carthage, novembre 2013.

36 Module : Mathématiques II Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 21H cours 21H TD Semestre : S2 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 1 Coefficient du module : 1 Stratégie d évaluation : Devoir surveillé 40% Devoir surveillé 40% Contrôle Continu 20% 34 IHEC Carthage, novembre 2013.

37 Objectifs du module Le but de cours est de fournir aux étudiants, des outils et des techniques de mathématiques en calcul matriciel par les économistes et indispensables à leur formation. L application des résultats établis doit être tirée d exemples concrets liés à la gestion et à l économie. Chapitre 1 : Matrices et déterminants Plan du module - Définition d une matrice et opérations sur les matrices - Matrice carrés : matrice inversible, exemple de calcul de l inverse, puissance d une matrice. - Déterminants d ordre 1,2et 3 «règle de sarrus» - Propriétés des déterminants. Méthodes de calcul des déterminants d ordre supérieur à 3 - Application : Calcul du rang d une matrice. Calcul de l inverse d une matrice carré inversible Chapitre 2 : Systèmes linéaires - Systèmes linéaires : définitions, matrice d un système linéaire et exemple - Méthodes de résolution : Méthodes d élimination de Gausse. Application des déterminants (systèmes de cramer) Chapitre 3 : Espaces vectoriels - Espaces vectoriels : définition, propriétés et exemples - Sous espaces vectoriels, le cas de R n - Systèmes générateurs, systèmes libres, basses dimensions d un espace vectoriel) - Applications linéaires : définitions, exemples. Opérations sur les applications linéaires - Rang et noyau d une application linéaire. Représentation matricielle Chapitre 4 : Diagonalisation - Notion de diagonalisation, valeurs propres, vecteurs propres ; propriétés et exemples - Polynôme caractéristique, sous espaces propres et caractérisation des matrices diagonalisables - Application : calcul de la puissance n-éme d une matrice carrée Chapitre 5 : Formes quadratiques - Définitions et exemples - Signe d une forme quadratique, Nature d une forme quadratique (positive, négative, définie) - Notion de dérivation matricielle. Dérivation d une forme linéaire, dérivation d une forme quadratique - Applications Références Bibliographiques 35 IHEC Carthage, novembre 2013.

38 Module : Anglais Filière : LFG, LAC, LAG, LAIG, LAAIA Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 1.5 h TD Semestre : S1 et S2 Equipe pédagogique : Contact : M me Gharbi Lobna (Coordinatrice) M me Othmani Zahia M me Ben hamza Sarra Nom de la coordinatrice : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Gharbi Lobna [email protected] Essayer de trouver environ 1heure de temps par semaine pour les étudiants. Exemple : chaque jeudi de 10h à 11h au bureau n 23 Matières ou compétences supposées maîtrisées pour suive ce module Essayer de trouver UN livre de référence pour les étudiants (considéré par l équipe des enseignants comme le support principal à côté du cours). Diapositives PowerPoint ; Exposés ; Etudes de Cas ; jeux de rôles Nombre de Crédits 3 Coefficient du module : 3 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) : (assiduité, test, exposé, lecture ) Examen Final (70%) : (rédaction, exercices, étude de cas ) Objectifs du module 36 IHEC Carthage, novembre 2013.

39 Learn business English in context Widen students knowledge of the English language Plan du module S1 : Séance Date Objet 1 Intro générale+ révision 2 Unit 1 : The Small Business( part1) 3 Unit 1 (part2) 4 Unit 1 (part 3) 5 Unit 2 : Brands (part 1) 6 Unit 2 (part 2) 7 Unit 2 (part 3) S e m a i n e f é r i é e 8 DS1 9 Unit 3 : Employment (part 1) 10 Unit 3 (part 2) 11 Unit 3 (part 3) 12 Travaux : exposés 13 Révision pour DS 2 14 DS2 Volume horaire total : 14 x 3H= 42H S2 : Séance Date Objet 1 Unit 4 : Company Performance (part1) 2 Unit 4 (part2) 3 Unit 4 (part 3) 4 Unit 5 : Competition (part1) 5 Unit 5 (part2) 6 Unit 5 (part 3) 7 DS1 S e m a i n e f é r i é e 8 Unit 6 : Leadership (part 1) 9 Unit 6 (part 2) 10 Unit 6 (part 3) 11 Travaux : exposés 12 Travaux : exposés 13 Révision pour DS 2 14 DS2 Volume horaire total : 14 x 3H= 42H Références Bibliographiques Market Leader (Intermidiate Business English) 37 IHEC Carthage, novembre 2013.

40 Module : C2i : Certification en Informatique et Internet Filière : LFG, LAG, LAIG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 1h30 Présentiel / Semaine + Accès permanent sur l Environnement Numérique de Travail de l Université Virtuelle Semestre : S1 + S2 Equipe pédagogique : Contact : M me Thouraya Daouas (Coordinatrice et Correspondante C2i) M elle Ines Rahmany M Sofiene Melki M Houssem Mejri M me Ilham Baroud M elle Maroua Laabidi Nom de la coordinatrice : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Thouraya Daouas [email protected] 7 jours sur 7 et 24h par jour à travers un espace en ligne sur l Environnement Numérique de Travail Aucun Référentiel du c2i (par un commun accord entre l Université Virtuelle et l Université d Avignon en France) Diapositives PowerPoint ; Exposés ; Etudes de Cas ; Vidéos ; Forums de discussions ; Wiki ; etc. Nombre de Crédits 2 Coefficient du module : 1 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (20%) DS1 (40%) DS2 (40%) Objectifs du module 38 IHEC Carthage, novembre 2013.

41 Le C2i vise à attester de la maîtrise d un ensemble de compétences nécessaires à l étudiant pour mener les activités qu exige aujourd hui un cursus d enseignement supérieur et notamment: - Recherche, création, manipulation, gestion de l information - Récupération et traitement des données; - Gestion de données; - Sauvegarde, archivage et recherche de données; - Présentation en présentiel et à distance du résultat d un travail; - Réussir un échange et une communication à distance; - Production en situation de travail collaboratif; - Prendre position face aux problèmes et enjeux de l utilisation des TIC : droits et devoirs, aspects juridiques, déontologiques et éthiques ; - etc. Plan du module Séance Date Objet 1 Domaine D1 : Travailler dans l environnement numérique D 1.1 : Organiser un espace de travail complexe D 1.2 : Sécuriser son espace de travail local et distant D 1.3 : Tenir compte des enjeux de l interopérabilité D 1.4 : Pérenniser ses données 2 Domaine D2 : Etre responsable à l ère du numérique D 2. 1 : Maîtriser son identité numérique privée, institutionnelle et professionnelle D 2.2 : Veiller à la protection de la vie privée et des données à caractère personnel D 2.3 : Etre responsable face aux règlementations concernant l utilisation des ressources numériques D 2.4 : Adopter les règles en vigueur et se conformer au bon usage du numérique 3 Domaine D3 : Produire, traiter, exploiter et diffuser des documents numériques D 3.1 : Structurer et mettre en forme un document D 3.2 : Insérer des informations générées automatiquement D 3.3 : Réaliser un document composite D 3. 4 : Exploiter des données dans des feuilles de calcul D 3.5 : Préparer ou adapter un document pour le diffuser 4 Domaine D4 : Organiser la recherche d information à l ère du numérique D 4.1 : Recherche de l information avec une démarche adaptée D 4.2 : Evaluer les résultats d une recherche D 4.3 : Récupérer et référencer une ressource numérique en ligne 39 IHEC Carthage, novembre 2013.

42 5 Programme de la D 4.4 : Organiser une veille informationnelle Domaine D5 : Travailler en réseau, communiquer et collaborer D 5.1 : Communiquer avec un ou plusieurs interlocuteurs D 5.2 : Participer à l organisation de l activité en ligne d un groupe D 5.3 : Elaborer une production dans un contexte collaboratif Volume horaire total : 14 x (1H30 présentiel + 24h sur 24h à distance) = Ouvert Site Web du c2i chez l UVT Références Bibliographiques ( yout=blog&id=42&itemid=88) 40 IHEC Carthage, novembre 2013.

43 Module : Fiscalité Filière : LAG Niveau : 1 ère année Volume Horaire : 42H cours Semestre : S2 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 3 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (20%) DS1 (40%) DS2 (40%) Objectifs du module 41 IHEC Carthage, novembre 2013.

44 Plan du module Partie I - La taxe sur la valeur ajoutée Introduction 1 - Les taxes sur le chiffre d affaires sont vétustes et archaïques : 2 Institution de la TVA Chapitre I - Le champ d application de la TVA Section I Les opérations imposables par définition de la loi I - Les circonstances ne pouvant pas être invoquées a l encontre de la taxation. I - Le statut juridique des personnes qui interviennent dans la réalisation des opérations imposables II - La situation de ces personnes au regard de tous autres impôts III -La forme ou la nature de 1 intervention de ces personnes IV - Le caractère habituel ou occasionnel de cette intervention V - Les buts de l opération VI - Les résultats de l opération II - Les conditions devant être remplies pour que l opération soit imposable Section II Les opérations imposables par énumération de la loi I - Les importations II - Les reventes en l état effectuées par les concessionnaires de biens d équipement industriels et de biens d équipement de travaux publics. III - Les reventes en l état effectuées par les commerçants grossistes en matériaux de construction. IV - Les reventes en l état effectuées par les commerçants grossistes exerçant dans d autres secteurs et qui approvisionnent d autres commerçants revendeurs V - La présentation commerciale des produits autres qu agricoles ou de la pèche. VI - La vente de lots effectuée par les lotisseurs immobiliers VII - Les travaux immobiliers VIII - La vente d immeubles ou de fonds de commerce effectuée par les personnes qui habituellement achètent ces biens en vue de leur revente. IX - Les affaires portant sur la consommation sur place. X Les livraisons à soi-même d immobilisations corporelles par les assujettis XI Les livraisons a soi-même de biens autres qu immobilisations corporelles que les assujettis se font a eux-mêmes pour leurs propres besoins ou ceux de leurs diverses exploitations, dans la mesure ou ces biens ne concourent pas a la réalisation d opérations passibles de la taxe sur la valeur ajoutée et qu ils ne sont pas admis au bénéfice du droit a déduction. XII La vente des produits en l état par les commerçants détaillants qui réalisent un chiffre d affaires annuel global égal ou supérieur a dinars. Section III Les opérations exonérées Section IV - Les personnes imposables I - Les assujettis obligatoires II - Les assujettis volontaires Section V - La territorialité de la tva I - Les opérations de vente II - Les affaires autres que les ventes Chapitre II : la détermination de la tva brute 42 IHEC Carthage, novembre 2013.

45 Section I - Le fait générateur I - Les opérations d importation II - Les opérations de vente III Les opérations commerciales autres que les ventes IV - Les opérations de livraison à soi même V - Les travaux immobiliers VI - Les acquisitions de marchandises, de matériel, de biens d équipements et de services par l état, les collectivités locales et les entreprises et établissements publics VII Les opérations soumises à la TVA réalisées par des personnes morales et par des personnes physiques n ayant pas d établissement en Tunisie Section II - L assiette de la TVA I Le régime intérieur I - Le régime général II - Les régimes particuliers 1 La vente de titre de transport de personnes vers l étranger 2 La vente d immeubles et de fonds de commerce 3 Les livraisons à soi-même 4 La disparition injustifiée de biens ou marchandises 5 L échange 6 - Ventes réalisées entre entreprises dépendantes 7 - Les personnes réalisant concurremment diverses opérations taxables 8 - L assiette n est pas définie autrement 9 La vente par les commerçants assujettis de produits acquis auprès des petits professionnels et artisans soumis a la tva selon le régime forfaitaire 10 Les ventes réalisées par les assujettis à la tva à des non assujettis 12 Le chiffre d'affaires réalisé par les entreprises de télécommunication ayant la qualité d'opérateurs de réseaux des télécommunications 13 Les montants dus au titre des opérations de leasing et d il ijara Les opérations d exploitation des concessions de marchés II - Le régime des importations Section III - Les taux de la TVA I - Le taux de 6 % II - Le taux de 12 % III Le taux de 18 % Chapitre III : Le régime des déductions Section I - L étendue des déductions I - Les conditions du droit à déduction II Les modalités d exercice du droit à déduction I - L imputation II - Le remboursement du crédit de TVA A Les cas de restitution de la TVA B - La procédure de restitution du crédit de TVA III - Entreprises qui ne réalisent pas exclusivement des opérations ouvrant droit à déduction : les assujettis partiels I - Les biens ou services affectables II - Les biens et services non affectables A - Le pourcentage de déduction ou prorata B - Période de référence et application du prorata 43 IHEC Carthage, novembre 2013.

46 C - Conséquences de l application du prorata IV - Entreprises nouvellement assujetties I - Pourcentage de déduction provisoire II - Crédit de départ V - Remise en cause des déductions : les régularisations I - Régularisations des déductions relatives aux biens d équipements, matériel et bâtiments. III - Cas particulier des établissements de leasing IV- Sort de la tva perçue au titre d affaires résiliées ou annulées V - La déduction par les nouveaux assujettis de droit ou sur option Chapitre IV - La retenue a ta source I - La retenue à la retenue à la source effectuée par l état, les collectivités locales, les entreprises et des établissements publics. A- Le champ d application de la retenue B Taux et assiette de la retenue C - Délivrance des certificats de retenue de la TVA D - Déduction de la tva retenue a la source E - Les sanctions 1 - Défaut de retenue à la source 2 - Défaut de reversement de la retenue à la source II La retenue à la source de la au titre tva des opérations réalisées par les personnes n ayant pas d établissement en Tunisie. Chapitre V - Les régimes suspensifs Section I - Les régimes suspensifs accordés par les dispositions du code de la tva : I - Le régime suspensif accorde aux assujettis exportateurs ou vendant en suspension de tva II - Le régime suspensif au titre des biens et équipements entrant dans les composantes des marchés réalisés à l'étranger III - Régime suspensif accorde aux exportateurs non assujettis. IV - Régime suspensif accorde dans le cadre de l admission de marchandises sous un régime douanier suspensif. V - Régime suspensif accorde dans le cadre de l admission de marchandises en vertu de la réglementation douanière au bénéfice du retour VI Le régime suspensif pour les huiles de pétrole VII - Le régime suspensif en matière d alcools VIII - Le régime suspensif en matière de vin IX - Le régime suspensif en matière de transport aérien international Section II - Les régimes suspensifs accordés par des textes particuliers Chapitre VI : Les obligations des assujettis Section I Les obligations en matière de facture Section II - L obligation de déposer une déclaration en vue de l imposition Section III Le paiement de la tva par les concessionnaires de marchés Partie II - Les droits de consommation Section I - Les produits soumis aux droits de consommation Section II - Les personnes assujetties aux droits de consommation Section III - Le fait générateur Section IV - L assiette des droits de consommation 44 IHEC Carthage, novembre 2013.

47 1 - Produits soumis à un taux ad-valorem 2 - Produits soumis à un taux spécifique Section V - Les déductions Section VI - Dispositions communes applicables à la TVA et aux droits de consommation Une série de cas pratiques doivent être assurés Références Bibliographiques - A. ABOUDA, LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTE ET LES DROITS DE CONSOMMATION : COURS POLYCOPIE ; IHEC, SEPTEMBRE SITE DE L IHEC DE CARTHAGE - AYADI H. - DROIT FISCAL, TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE, DROITS DE CONSOMMATION ET CONTENTIEUX FISCAL, ED. CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET DE PUBLICATIONS, TUNIS A. ESSOUSSI, PRECIS, LES IMPOTS DE L ETAT EN TUNISIE, ED. CLE, TUNIS, M LAURE - LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE, M.LAURE - IMPOT ET PRODUCTIVITE - SIREY, MASTOURI M. - LA T.V.A. ET LES DROITS DE CONSOMMATION - TUNIS, M. M. MASTOURI, DOIT FISCAL DE L ENTREPRISE, LIVRE I, DISTRIBUE PAR LES ED. CLE, TUNIS, M.A. OMRI ET T. BEN OUALI, GESTION FISCALE, EXERCICES ET CAS CORRIGES ; EDITION MIP P. SERLOOTEN, DROIT FISCAL DES AFFAIRES, 2 E EDITION, DALLOZ IHEC Carthage, novembre 2013.

48 Programme du semestre 3 46 IHEC Carthage, novembre 2013.

49 Module : intermédiaire Filière : LAC Niveau : 2 ème année Volume Horaire : 42H cours 21H TD Semestre : S1 Equipe pédagogique : M. Abdellatif ABBES & M. Raef GOUIAA Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 5 Coefficient du module : 3 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) Examen Final (70%) Objectifs du module Les objectifs de ce cours sont principalement les suivants : 47 IHEC Carthage, novembre 2013.

50 - Acquérir et approfondir les concepts fondamentaux et les normes régissant certains sujets de comptabilité financière. - Etudier de façon approfondie certaines opérations et difficultés comptables en s appuyant sur les normes comptables tunisiennes. - Développer un esprit critique face aux problèmes comptables et envisager les solutions les plus appropriées. - Acquérir une connaissance approfondie des fondements théoriques du traitement comptable (enregistrement, évaluation, présentation). - Faire preuve de jugement et d interprétation dans l application des principes comptables à des cas particuliers. Plan du module Introduction : Test de connaissance Chapitre 1 : Les immobilisations corporelles (NCT 05) Chapitre 2 : Les immobilisations incorporelles (NCT 06) et les Dépenses de recherche et de développement (NCT 20) Chapitre 3 : Les charges reportées (NCT 10) Chapitre 4 : Les modifications comptables (NCT 11) Chapitre 5 : Les placements (NCT 07) Chapitre 6 : Les stocks (NCT 04) Chapitre 7 : Les revenus (NCT 03) Le programme du cours s étale sur 14 semaines à raison de 3 séances d une heure et ½ chacune par semaine organisées sous forme de cours intégrés Ci-après un tableau récapitulatif de ce programme : Semaine Séance Chapitre Section 1 1 Introduction Série de questions se rapportant à la loi comptable, au cadre conceptuel, à la norme générale 1- Objectif et Champ d application 2- Définition et conditions d immobilisation 3- Distinction entre Immobilisations, Stocks et Charges 4- Eléments constitutifs des immobilisations corporelles 48 IHEC Carthage, novembre 2013.

51 Programme de la 5- Evaluation initiale des Immobilisations corporelles Acquisition à titre onéreux Acquisition avec paiement différé Acquisition à titre gratuit Immobilisation corporelle produite en interne Acquisition par voie d échange Cas particuliers 6- Evaluation ultérieure des immobilisations corporelles : Amortissement (Montant amortissable, Durée d utilité, méthodes d amortissement, ) Dépréciation 7- Décomptabilisation des immobilisations corporelles Cession d immobilisations Perte, destruction et mise en rebut d une immobilisation Perte d immobilisation couverte par assurance 8- Informations à fournir 9- Schémas de comptabilisation de l entrée dans le patrimoine Correction Série 1 sur les Immobilisations corporelles Correction Série 1 sur les Immobilisations corporelles 1- Objectif et Champ d application 2- Définition d une immobilisation incorporelle 3- Comptabilisation d une immobilisation incorporelle Principes généraux Immobilisations incorporelles générées en interne NCT 20 : les frais de recherche et de développement 4- Evaluation initiale d une immobilisation incorporelle 5- Evaluation postérieure à la comptabilisation initiale Amortissement des immobilisations incorporelles (Montant Amortissable, durée, mode d amortissement) Dépréciation des immobilisations incorporelles 6- Mises hors services et sorties 7- Informations à fournir 49 IHEC Carthage, novembre 2013.

52 5 2 2 Programme de la 8- Cas particuliers (NCT 06 et NCT 20) Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droit et valeurs similaires Travaux de recherche et de développement sous contrat avec un tiers Logiciels informatiques Fonds commercial Droit au bail Cas particulier des sites WEB 9- Schémas de comptabilisation des dépenses de recherche et de développement Correction Série 2 sur les Immobilisations incorporelles Correction Série 2 sur les Immobilisations incorporelles 1- Objectif 2- Définition et éléments constitutifs Le frais préliminaires Les charges à répartir La résorption des frais préliminaires et des charges à répartir Résorption des frais préliminaires Résorption des charges à répartir 4- Les frais d émission et les primes de remboursement des emprunts Illustrations (NC 10 relative aux charges reportées) Correction Série 3 sur les charges reportées 1- Les changements des méthodes comptables Les changements dans les estimations comptables Correction des erreurs fondamentales Correction Série 4 sur les modifications comptables Correction Série 4 sur les modifications comptables 1- Définitions 2- Les différentes catégories de placements Les placements à long terme Les placements courants Coût d entrée des placements Coût d'acquisition Défalcation des dividendes attachés et intérêts courus inclus dans le prix d'achat Acquisition des droits de souscription et des droits d'attribution Acquisition de titres partiellement libérés Obligations acquises à un prix inférieur à la 50 IHEC Carthage, novembre 2013.

53 valeur de remboursement Apport en nature et apport partiel d'actif 4- Evaluation à l inventaire des placements Placements à long terme Placements courants 5- Les opérations sur les placements Cessions des titres Transferts des titres d'une catégorie à une autre Evaluation suite à une réduction du capital pour absorption des pertes 6- LES DROITS ATTACHES AUX PLACEMENTS Cessions des droits de souscription Cessions des droits d'attribution 7- Informations à fournir Correction Série 5 sur les placements Correction Série 5 sur les placements 11 1 Test Examen contrôle continu 1- Définitions 2- Eléments pris en compte en stocks 3- Distinction entre stocks et immobilisations Le critère de la destination Le critère de la durée Méthodes de comptabilisation des stocks Méthode de l inventaire intermittent (méthode autorisée) Méthode de l inventaire permanent (méthode de référence) Obligation d un inventaire physique 5- Evaluation des stocks Eléments du coût des stocks Détermination de la valeur de réalisation nette et constatation de la dépréciation des stocks Les formules de valorisation des stocks La méthode du coût d'achat réel ou individuel La méthode FIFO La méthode du coût moyen pondéré Méthodes prévues pour des considérations particulières 7- Comptabilisation au compte de résultat Information à fournir 9- Schéma de comptabilisation Illustrations (exemples non publiés du CNC) Correction Série 6 sur les stocks Correction Série 6 sur les stocks Objectif de la norme NCT Distinction entre revenus et gains 51 IHEC Carthage, novembre 2013.

54 Programme de la 3- Règles de mesure des revenus Principe général Ventes à crédit Echanges de biens 4- Règles de prise en compte des revenus Ventes de marchandises et de produits fabriqués Prestations de services Le résultat à terminaison peut être estimé de façon fiable Le résultat à terminaison ne peut être estimé de façon fiable 5- Application des principes comptables à certaines opérations particulières de ventes de marchandises Ventes avec possibilité de retour Ventes à livrer Vente avec clause de réserve de propriété Ventes sous condition Ventes à crédit payables d'avance Commandas et livraisons spéciales Ventes à des intermédiaires Ventes à tempérament Pénalités de marchés Ventes de biens immobiliers Escomptes accordés et réductions sur ventes Ventes assorties de garantie Ventes avec offre de prime en nature assorties de conditions Ports facturés aux clients 6- Informations à fournir Correction Série 7 sur les revenus Correction Série 7 sur les revenus 14 2 Cas de synthèse 14 3 Cas de synthèse Références Bibliographiques - Système comptable des entreprises : loi comptable, cadre conceptuel et normes comptables. Edition IORT Normes comptables internationales (IAS / IFRS) International Accounting Standards / International Financial Reproting Standards - Amamou S. : Le manuel comptable permanent - Editions Salah Amamou Chlala & al. : «intermédiaire», 2 ème édition, Ed. ERPI Fessi M. : approfondie - Edition C.L.E Derbal F. : Cours de comptabilité intermédiaire- ISG. Procomptable.com - GABSI A. : Cours Normes Comptables, Yaich A. : Manuel des principes comptables- Editions Raouf Yaich 52 IHEC Carthage, novembre 2013.

55 - Zarrouk R. : COMPTA-COURS II (normes IFRS Normes tunisiennes) édition Price Waterhouse Coopers : Mémento des Normes Internationales d Information Financière (IFRS)- Positionnement des normes comptables tunisiennes De la théorie à la pratique Mémento Pratique FRANCIS LEFEBVRE : comptable IHEC Carthage, novembre 2013.

56 Module : Fiscalité Filière : LAC Niveau : 2 ème année Volume Horaire : 42H Cours & 21H TD Semestre : S1 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 4 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) : (assiduité, test, exposé, lecture ) Examen Final (70%) : (rédaction, exercices, étude de cas ) Objectifs du module 54 IHEC Carthage, novembre 2013.

57 Plan du module Introduction Les impôts cédulaires La contribution personnelle d Etat La réforme de l impôt sur le revenu La réforme de l impôt sur les sociétés TITRE I - L impôt sur le revenu des personnes physique PARTIE I - Le régime réel d imposition du revenu CHAPITRE I Le domaine d application de l impôt sur le revenu SECTION I L imposition des personnes physiques 1 Le critère de la résidence habituelle en Tunisie en droit interne 2 - Le critère de la source des revenus en droit interne 3 - Incidence des conventions de non double imposition sur le critère de la résidence 4 - Incidence des conventions de non double imposition sur le critère de la source SECTION II L imposition des personnes morales 1 Les associes des sociétés de personnes et assimilées 2 Les membres des groupements d intérêt économiques 3 Les copropriétaires dans les fonds communs de créances SECTION IV - LES PERSONNES EXONEREES DE L IMPOT SUR LE REVENU CHAPITREII : La notion de revenu imposable SECTION I Le revenu imposable est un revenu global SECTION II - Le revenu imposable est un revenu net SECTION III - Le revenu imposable est un revenu annuel CHAPITREIII - Détermination du revenu net imposable. SECTION I - Détermination des divers revenus nets Sous-section I LES BENEFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX 1 - Définition 2 Détermination du bénéfice imposable I LE TRAITEMENT FISCAL DES PRODUITS A - Les produits d exploitation ordinaire B - Les produits accessoires C Les produits exceptionnels II - Le traitement fiscal des charges I : Les achats II : Les stocks III Les services extérieurs IV- Les charges diverses ordinaires V- Les charges de personnel VI- Les charges financières VII- Les impôts, taxes et versements assimilés VIII La dotation au fonds d intéressement au personnel salarié IX Les pertes extraordinaires X- Les dotations aux amortissements XI Les dotations aux provisions 55 IHEC Carthage, novembre 2013.

58 Sous - section II - BENEFICES DES PROFESSIONS NON COMMERCIALES 1 - DEFINITION 2 - Détermination du bénéfice net 1 - Le régime de détermination réelle de l assiette 2 - Le régime de détermination forfaitaire de l assiette Sous section III - BENEFICES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES OU DE PECHE 1 Définition 2 - Détermination du bénéfice net 1 - Le régime de l excédent des recettes totales sur les dépenses 2 - Le régime réel de détermination de l assiette 3 - Le régime forfaitaire de détermination de l assiette Sous section IV TRAITEMENTS, SALAIRES, PENSIONS ET RENTES VIAGERES 1 - DEFINITION 2 - Détermination du revenu net I Le revenu brut II Les déductions applicables Sous - section V - LES REVENUS FONCIERS Définition 2 - Déterminations du revenu net A - DETERMINATION DU REVENU PROVENANT DE LA LOCATION DES PROPRIETES BATIES OU NON BATIES B- Détermination du revenu provenant de la plus-value Sous - section VI LES REVENUS DE VALEURS MOBILIERES 1 DEFINITION 2 - DETERMINATION DU REVENU NET : Sous-Section VII - Les revenus de capitaux mobiliers I - DEFINITION II - DETERMINATION DU REVENU NET SOUS-SECTION VIII - Autres revenus : 1 DEFINITION 2 - Détermination du revenu net Section II - LES REVENUS EXONERES SECTION III : Les Déductions Communes SECTION I - Les Incitations fiscales prévues par le code de l IRPP et de l IS CHAPITRE IV- Evaluation forfaitaire du revenu global imposable. SECTION I - La détermination de l assiette de l impôt sur le revenu sur la base des éléments de train de vie. SECTION II - La détermination du revenu global impôable sur la base des dépenses personnelles ostensibles et notoires ou selon l accroissement du patrimoine. CHAPITRE V - La liquidation de l impôt sur le revenu SECTION I - Le calcul de l impôt en fonction du barème Section II - LE MINIMUM D IMPOT GENERAL Section III - LE MINIMUM D IMPOT APPLICABLE AUX PERSONNES PHYSIQUES BENEFICIAIRES D AVANTAGES FISCAUX SECTION IV- Liquidation de l Impôt sur le revenu au titre des plus-values immobilières SECTION V- Liquidation de l Impôt sur le revenu au titre des plus-values de cession d actions et de parts sociales. PARTIE II - La redevance au profit de la caisse générale de compensation 56 IHEC Carthage, novembre 2013.

59 PARTIE III - Le régime forfaitaire de l impôt sur le revenu CHAPITRE I - Champ et conditions d'application du régime forfaitaire de l'impôt sur le revenu CHAPITRE II La liquidation de l'impôt forfaitaire CHAPITRE III - L'imposition de la plus-value réalisée par le forfaitaire suite à la cession du fonds de commerce CHAPITRE IV Les procédures de retrait du régime forfaitaire d'imposition CHAPITRE V Le recouvrement de l impôt pour les personnes non soumises au régime réel CHAPITRE VI - La dispense de la tenue d'une comptabilité CHAPITRE VII La possibilité d option pour le régime forfaitaire par les personnes soumises au régime réel TITRE II : L'IMPOSITION DES SOCIETES DE CAPITAUX ET ASSIMILEES : L IMPOT SUR LES SOCIETES CHAPITRE I - LE CHAMP D APPLICATION SECTION I : Les personnes imposables 1 - Les sociétés de capitaux 2 - LES PERSONNES MORALES ASSIMILEES AUX SOCIETES DE CAPITAUX : 3 - Les sociétés civiles 4 - LES COOPARTICIPANTS DES ASSOCIATIONS EN PARTICIPATION, DES MEMBRES DES GROUPEMENTS D INTERET ECONOMIQUE ET DES COPARTICIPANTS DES FONDS COMMUNS DES CREANCES 5 - LES PERSONNES MORALES NON ETABLIES NI DOMICILIEES EN TUNISIE SECTION II LES PERSONNES EXONEREES SECTION III - L application territoriale de l impôt 1 - REGIMES APPLICABLES EN L ABSENCE DES CONVENTIONS FISCALES INTERNATIONALES 2 - Incidences des conventions fiscales internationales CHAPITRE II DETERMINATION DE LA BASE IMPOSABLE Section I - LES REGLES SPECIFIQUES EN MATIERE DE PRODUITS 1 - LES REVENUS DES VALEURS MOBILIERES 2- LES PLUS-VALUES DE CESSION DES ELEMENTS D ACTIF 3 - LES INTERETS ET COMMISSIONS 4 - LES INTERETS RELATIFS AUX SOMMES MISES PAR LA SOCIETE A LA DISPOSITION DES ASSOCIES SECTION II - Les charges 1 - Les provisions I - La déduction des provisions par les établissements de crédits ayant la qualité de banque, par les établissements bancaires prévus par le code de prestations des services financiers aux non résidents, par les établissements de leasing et par les établissements de factoring II LA DEDUCTION DES PROVISIONS AU TITRE DE LA DEPRECIATION DES ACTIONS ET DES PARTS SOCIALES PAR LES SOCIETES D INVESTISSEMENT A CAPITAL RISQUE III LA DEDUCTION DES PROVISIONS TECHNIQUES PAR LES ENTREPRISES D ASSURANCE IV LE REGIME PARTICULIER DES PROVISIONS APPLICABLES EN MATIERE DE FUSION 57 IHEC Carthage, novembre 2013.

60 2 - Les amortissements 3 - Les rémunérations des dirigeants de sociétés A Les rémunérations des dirigeants des SARL B Les rémunérations des dirigeants des autres sociétés de capitaux et assimilées C - Les rémunérations du président du conseil d administration ou du directoire et du directeur général adjoint 4 - LES INTERETS SERVIS AUX SOMMES DEPOSEES EN COMPTE COURANT D ACTIONNAIRES OU D ASSOCIES 5 la déduction par les établissements bancaires des créances douteuses dont le nominal par client ne dépasse pas cinq cents dinars 6 - Déduction du bénéfice soumis à l impôt sur les sociétés de la moins-value suite à l offre d option de souscription ou d acquisition d actions ou parts sociales des sociétés visées à l article 48 bis du code de l IRPP et de l IS 7 Déduction de la participation des employeurs dans les contrats collectifs d assurance vie 8 - LES DONS ET SUBVENTIONS ACCORDES AU PROFIT DU FONDS NATIONAL DE L EMPLOI. 9 - les intérêts des dépôts et des titres en devises et en dinars convertibles 10 - La déduction des créances en principal et en intérêts abandonnées au profit des entreprises en difficultés 11 - La radiation par les établissements bancaires de leurs bilans des créances irrécouvrables ayant fait l objet des provisions requises 12 - Les impôts et taxes 13 - Le report déficitaire 14 LES AMORTISSEMENTS REPUTES DIFFERES EN PERIODES DEFICITAIRES ET LES PERTES EN CAS DE FUSION OU DE SCISSION TOTALE 15 La dotation au fonds d intéressement au personnel salarié 16 - Rationalisation des transactions entre les sociétés ayant des liens de dépendance 17 LES INCITATIONS FISCALES PREVUES PAR LE CODE DE L IRPP ET DE L IS CHAPITRE III LA LIQUIDATION DE L IMPOT SUR LES SOCIETES SECTION I -L impôt sur les sociétés déterminé sur la base du bénéfice imposable 1 - Le taux général de 30% 2- Les taux spécifiques SECTION II - L impôt sur les sociétés minimum I - LE MINIMUM APPLICABLE A TOUTE ENTREPRISE SOUMISE A L IS II - Le minimum d impôt applicable aux personnes morales bénéficiaires d avantages fiscaux TITRE III LE recouvrement de l impôt sur le revenu et de l impôt sur les sociétés et les obligations des contribuables. Chapitre I : LES MODALITES DE RECOUVREMENT DE L IMPOT SECTION I- la retenue à la source SECTION 2 - L AVANCE SECTION 3 - LES ACOMPTES PROVISIONNELS SECTION 4 - Les régularisations SECTION 5 Institution d un minimum de perception Chapitre II - LE LIEU D IMPOSITION TITRE IV : LES OBLIGATIONS DES CONTRIBUABLES CHAPITRE I - La déclaration d existence 58 IHEC Carthage, novembre 2013.

61 CHAPITRE II L obligation de tenir une comptabilité CHAPITRE III L obligation d'établir des factures conformément aux dispositions de l'article 18 du code de latva CHAPITRE IV L obligation de délivrer un certificat de retenue à la source CHAPITRE V - L obligation de délivrer un certificat annuel du revenu CHAPITRE VI - L obligation de délivrer un certificat d avance CHAPITRE VII Le dépôt des documents se rapportant à la vie de l entreprise CHAPITRE VIII - LA DECLARATION PREVUE PAR LE III L ARTICLE 55 DU CODE DE L IRPP ET DE L IS CHAPITRE IX La déclaration de l impôt sur le revenu ou de l impôt sur les sociétés CHAPITRE XI L'OBLIGATION DE DEPOT SUR SUPPORTS MAGNETIQUES DES DECLARATIONS FISCALES, LISTES ET RELEVES CHAPITRE XII L'obligation d'utiliser les moyens électroniques pour l accomplissement de leurs obligations fiscales à distance CHAPITRE XIII la déclaration de cession ou de cessation UNE SERIE DE CAS PRATIQUES DOIVENT ETRE ASSURES Références Bibliographiques - A. ABOUDA, Cours polycopié : L IRPP et l IS, Site de l IHEC de Carthage A. ABOUDA, code des droits et procédures fiscaux, contrôle, contentieux et sanctions, publication de l Imprimerie Officielle de la République Tunisienne, Tunis H. AYADI, Droit fiscal, l impôt sur le revenu des personnes physiques et de l impôt sur les sociétés, CERP, Tunis H. AYADI, Droit fiscal international, Centre de Publication Universitaire, M. COZIAN, Précis de droit fiscal des entreprises, 17 e édition., 1993, LITEC. M. COZIAN, La notion d abus de droit en matière fiscale, Gazette du Palais, janvier A. ESSOUSSI, Précis de fiscalité, Ed. CLE, Tunis M. M. MASTOURI, Doit fiscal de l entreprise, l imposition des revenus et des bénéfices, imprimerie principale, Tunis P. SERLOOTEN, Droit fiscal des affaires, 2 e édition, Dalloz S. ZAKRAOUI, précis de fiscalité locale, fiscalité foncière locale, fiscalité des activités économiques, autres prélèvements locaux, contentieux ; publication de l Imprimerie Officielle de la République Tunisienne, Tunis IHEC Carthage, novembre 2013.

62 Module : Droit des sociétés commerciales Filière : LAC Niveau : 2 ème année Volume Horaire : 42H Cours Semestre : S1 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 3 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) : (assiduité, test, exposé, lecture ) Examen Final (70%) : (rédaction, exercices, étude de cas ) Objectifs du module 60 IHEC Carthage, novembre 2013.

63 Plan du module Introduction générale 1- Définition de la société 2 - Les différents types de sociétés -Sociétés civiles, sociétés commerciales -sociétés de personnes, sociétés de capitaux -Sociétés à caractère privé, sociétés à caractère public 3 - Les sources du droit tunisien des sociétés commerciales Première partie : Les règles communes à toutes les sociétés Titre premier : Le caractère contractuel de la société Chapitre premier : Les caractéristiques du contrat de société 1 - La mise en commun d apports 2 - La vocation de partager les bénéfices et de contribuer aux pertes 3 - L affectio- societatis Chapitre deuxième : les conditions générales de constitution de la société 1 - Les conditions de fond 2 - Les conditions de forme 3 - La sanction du non respect des conditions de constitution Titre deuxième : Le caractère institutionnel de la société Chapitre premier : La naissance et la durée de la personnalité morale 1 - Le point de départ 2 - Les conséquences de la détermination 3. La durée Chapitre deuxième : les attributs de la personnalité morale 1. Le patrimoine 2 - Le nom 3 - Le siège 4. La nationalité Chapitre troisième : La fin de la personnalité morale 1 - Les causes de dissolution 2 - Les effets de la dissolution Deuxième partie : Les règles particulières à certaines sociétés Chapitre premier : La société anonyme 1 - La constitution de la société -Conditions de fond -conditions de forme *Société faisant appel public à l épargne *Société ne faisant pas appel public à l épargne 2 - Le fonctionnement de la société -Les organes d administration -Les organes de délibération -Les organes de contrôle 61 IHEC Carthage, novembre 2013.

64 3 - La dissolution de la société Chapitre deuxième : La société à responsabilité limitée 1 - La constitution de la société 2 - Le fonctionnement de la société -La gérance -Droits et obligations des associés -Le contrôle de la gestion -Le régime des parts 3 - La dissolution de la société Références Bibliographiques - S. MELLOULI et S FRIKHA, Les sociétés commerciales, IME, Tunis C. et H. DAHDOUH, Droit commercial Vol I, IORT C. et H. DAHDOUH, Droit commercial Vol II, Entreprises sociétaires, règles communes, éd. IHE, Tunis PH. MERLE, Droit commercial, sociétés commerciales, Précis Dalloz, Paris, 6è éd RIPERT ET ROBLOT, par M. GERMAIN, Traité de droit commercial, T I, LGDJ, Paris IHEC Carthage, novembre 2013.

65 Module : de gestion Filière : LAC Niveau : 2 ème année Volume Horaire : 42H cours 21H TD Semestre : S1 Equipe pédagogique : Hédi Nobbigh Nadia Sbei. Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 4 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : - 30% contrôle continu : Présence en classe Préparation des séries Devoir surveillé - 70% examen final 63 IHEC Carthage, novembre 2013.

66 Objectifs du module L objectif de ce cours est de présenter les méthodes de calcul des coûts et d en apprécier l utilité dans la gestion interne de l entreprise. Ce cours devrait permettre aux étudiants de connaître les techniques d analyse des charges et des produits, de calcul des coûts (complets et partiels) ainsi que l appréciation de la performance : analyse du résultat et des écarts. Plan du module CHAPITRE I INTRODUCTION ET ANALYSE DES CONCEPTS FONDAMENTAUX (3 séances) I- DEFINITION II- OBJECTIFS III- DEFINITION DES CONCEPTS FONDAMENTAUX IV- ANALYSE FONCTIONNELLE ET RECLASSEMENT DES CHARGES V- NOTION DE MARGE ET COMPTE D'EXPLOITATION DIFFERENTIEL VI- APPLICATION CHAPITRE II SAISIE ET RETRAITEMENT DES CHARGES ET DES PRODUITS (3 séances) I- LES CHARGES NON INCORPORABLES II- LES CHARGES SUPPLETIVES III- ABONNEMENT DES CHARGES IV- CHARGES DIRECTES ET CHARGES INDIRECTES V- LES PRODUITS INCORPORABLES VI- APPLICATIONS CHAPITRE III CHARGES DIRECTES : MATIERE ET MAIN D'ŒUVRE (2 séances) I- EVALUATION DES STOCKS ET L'INVENTAIRE PERMANENT II- LE COUT DE LA MAIN D'ŒUVRE DIRECTE CHAPITRE IV LES DIVERSES METHODES DE CALCUL DES COUTS COMPLETS (2 séances) I- LES METHODES D'IMPUTATION GLOBALE II- LA METHODE DES CENTRES DE FRAIS III- LA METHODE DES SECTIONS HOMOGENES CHAPITRE V TRAITEMENT DES CHARGES INDIRECTES PAR LA METHODE DES SECTIONS HOMOGENES (5 séances) I- LE DECOUPAGE DE L'ENTREPRISE EN CENTRES D'ANALYSE II- REPARTITION PRIMAIRE ET REPARTITION SECONDAIRE III- CHOIX DES UNITES D'ŒUVRE IV- IMPUTATION AUX PRODUITS LE COUT DES UNITES D'ŒUVRE CONSOMMEES V- CAS D'APPLICATION CHAPITRE VI TRAITEMENT DES ENCOURS DE PRODUCTION, DES SOUS- PRODUITS ET DES PRODUITS RESIDUELS (4 séances) 64 IHEC Carthage, novembre 2013.

67 I- TRAITEMENT DES ENCOURS DE PRODUCTION II- TRAITEMENT DES SOUS-PRODUITS III- TRAITEMENT DES PRODUITS RESIDUELS : DECHETS OU REBUTS IV- TRAITEMENT DES EMBALLAGES CHAPITRE VII IMPUTATION RATIONNELLE DES CHARGES FIXES (4 séances) I- RELATION ENTRE LE NIVEAU D'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE ET LES COUTS II- PRINCIPE ET DEFINITION DE L'IMPUTATION RATIONNELLE III- LES CHARGES DE STRUCTURE ET LES CHARGES OPERATIONNELLES IV- DETERMINATION DE LA CAPACITE NORMALE V- IMPUTATION RATIONNELLE EN CAS DE VARIATION UNIFORME DE L'ACTIVITE VI- IMPUTATION RATIONNELLE EN CAS DE VARIATION D'ACTIVITE DIFFERENTE VII- INTERETS ET LIMITES DE LA METHODE D'IMPUTATION RATIONNELLE VIII- APPLICATION CHAPITRE VIII LES COUTS PARTIELS (2 séances) I- INTRODUCTION : ANALYSE DU COMPORTEMENT DES CHARGES II- DIRECT COSTING SIMPLE III- DIRECT COSTING EVOLUE IV- APPLICATIONS CHAPITRE IX ANALYSE COUTS, VOLUME, PROFIT OU SEUIL DE RENTABILITE (5 séances) I- DEFINITION II- CALCUL DU SEUIL DE RENTABILITE III- UTILITE DE LA TECHNIQUE DU SEUIL DE RENTABILITE IV- SEUIL DE RENTABILITE AVEC PLUSIEURS PRODUITS V- APPLICATIONS CHAPITRE X LES COUTS PREETABLIS ET ANALYSE DES ECARTS (5 séances) I- LES COUTS PREETABLIS II- CALCUL ET ANALYSE DES ECARTS CHAPITRE XI COUTS ET GESTION A BASE D ACTIVITES (4 séances) Références Bibliographiques Ouvrages de base - CHABRONNET. L : «analytique», Delmas, CHARDONNENS. J. P. «de gestion», Cham, DEMEESTERE. R, P. LORINO et N. MOTTIS, «Contrôle de gestion et pilotage de l entreprise», DUNOD, DESBORDES. M «L essentiel de la comptabilité analytique», Organisation, IHEC Carthage, novembre 2013.

68 - LANGLOIS. G, M. BRINGER et C. BONNIER, «Contrôle de gestion : Manuel et applications», FOUCHER, Autres références - BEN FADHEL. A, «analytique», C. P. U, BOULOT.J.L, J.P. GRETAL, J. JOLVET et S.KOSKAS : «Analyse et contrôle des coûts», PUBLI-UNION, GOUJRT et RAULET «de gestion», DUNOD, GUINAMARD. R, «La comptabilité analytique et le contrôle de gestion», ARMAND COLIN, HELLARA. S et C. ABDELMOUMEN, «analytique d'exploitation», CLE, MARGERIN. J et AUSSET : «analytique», Organisation, MIKOL. A, J.C. GUARDIA et H. STOLOWV : «analytique et contrôle de gestion», CLET, MIKOL. A, J.C. GUARDIA et H. STOLOWV : «Cas pratiques de comptabilité analytique et contrôle de gestion», CLET, MORIARTY. S et C.P. ALLEN : «Cost accounting», Harper et Brothers, RAULET. C et C. RAULET: «La comptabilité analytique et contrôle de gestion», DUNOD, SAADA. T et A. BURLAUD «analytique et contrôle de gestion», Vuibert, IHEC Carthage, novembre 2013.

69 Module : Anglais Filière : LFG, LAC, LIAA Niveau : 2 ème année Volume Horaire : 21h TD S1 +21h TD S2 Semestre : S1+ S2 Equipe pédagogique : M. me Hasna TRAZOUIZNI (Coordinatrice) M. me Ijed Moussa Contact : Nom de la coordinatrice : Disponibilité à l IHEC : Hasna TRAZOUIZNI [email protected] Lundi de 13h à 14h Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Un minimum de connaissances d anglais NEW INSIGHTS INTO BUSINESS ENGLISH FOR BUSINESS STUDIES Des photocopies Evaluation : Nombre de Crédits 2 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (20%) : (assiduité, test, exposé, lecture ) 2 devoirs surveillés(40% + 40 %) Objectifs du module 67 IHEC Carthage, novembre 2013.

70 L objectif de ce cours est de doter les apprenants de compétences linguistiques leur permettant de pouvoir manier l anglais financier et l utiliser à bon escient dans les situations professionnelles auxquelles ils auront à faire face. Plan du module Séance Date Objet 1 Course description + introduction 2 Unit1 : Company structures 3 Company structures 4 Company structures 5 UNIT 2 : Retailing 6 Retailing 7 Retailing S e m a i n e f é r i é e 8 Unit3 : Advertising and Marketing 9 Advertising and Marketing 10 Advertising and Marketing 11 Unit 4 : Import export 12 Import export 13 Import export 14 Revision Volume horaire total : 14 x 1.5H= 21H Séance Date Objet 1 Course description + introduction 2 Unit1 : Import export (part II) 3 Import export (part II) 4 Import export (part II) 5 UNIT 2 : efficiency and employment 6 efficiency and employment 7 efficiency and employment S e m a i n e f é r i é e 8 Unit3 : Business and the environment 9 Business and the 10 environment Business and the environment 11 Unit 4 : the stock market 12 the stock market 13 the stock market 14 Revision Volume horaire total : 14 x 1.5H= 21H 68 IHEC Carthage, novembre 2013.

71 Références Bibliographiques NEW INSIGHTS INTO BUSINESS ENGLISH 69 IHEC Carthage, novembre 2013.

72 Module : Entrepreneuriat I Filière : LFG, LAC, LAIAA, HEC PREPA Niveau : 2 ème année Volume Horaire : 21h Semestre : S1 Equipe pédagogique : Contact : M. Ezzeddine BOUSSOURA (Coordinateur) M me. Jihen ZOUITEN M me. Leila BEN HASSINE Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : EZZEDDINE BOUSSOURA [email protected] Lundi de 10h à 11h Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Concepts de base en gestion Fayolle Alain (2004), Entrepreneuriat - Apprendre à entreprendre, Dunod. Notes de cours ; Exposés ; Etudes de Cas ; témoignages Evaluation : Nombre de Crédits 2 Coefficient du module : 1 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) : (assiduité, test, exposé, lecture ) DEUX DS (70%) : (rédaction, exercices, étude de cas ) Objectifs du module Les objectifs de ce cours sont de permettre aux étudiants de : 70 IHEC Carthage, novembre 2013.

73 - développer l esprit entrepreneurial et donner le goût d entreprendre, - sensibiliser à l acte d entreprendre et à la transversalité de la création, - les encourager à travailler en équipes et à réfléchir sur leur démarche de réalisation de leurs projets Plan du module Chapitres Sections Lectures /étude de cas Durée Dates (prévisionnelles) - Entrepreneur (définitions, qualités) TD 1 2 séances 16 Sept au 29 Sept Définition des concepts de base - Entrepreneuriat (définitions et formes) - culture entrepreneuriale Mythes et réalités de l entrepreneuriat Les formes entrepreneuriales Le profil entrepreneurial Témoignage d un entrepreneur Exposés sur les fonctions, rôles et attitudes de l entrepreneur - Entrepreneuriat exnihilo - Essaimage - Franchise - Intrapreneuriat - Reprise d entreprise - Entrepreneuriat solidaire et sociale - Techno-entrepreneuriat DS 1 - Les motivations d entreprendre - Les attitudes, attributs et comportements de l entrepreneur - Les rôles de l entrepreneur Entretien avec un entrepreneur au choix (par groupe) 1. Gestion du temps 2. Gestion du changement 3. Gestion du stress 4. Gestion des conflits 5. Gestion de groupe 6. Déléguer le pouvoir 7. Prise de parole en public 8. Mener des réunions 9. Leadership 10. Business Plan 11. Etude de marché 12. Institutions d aide et de soutien de création 13. Essaimage DS2 TD 2 1 séance 30 Sept au 5 Oct Lectures 1 2 séances 7 Oct au 19 Oct 21 au 26 Oct Lecture 2 1 séance 28 Oct au 2 Nov Témoignage présenté en classe Exposé présenté par groupe 2 séances 4 au 16 Nov 3 séances 18 Nov au 7 Déc 9 au 14 Déc 71 IHEC Carthage, novembre 2013.

74 Références Bibliographiques Asselin Corinne (2007), La créativité ne s'invente pas, elle se manage, Les éditions Démos Basso Olivier (2006), Le manager entrepreneur : Entre discours et réalité, diriger en entrepreneur, Village Mondial Pepin Matthias (2010), Culture Entrepreneuriale Et Education, Ed Broché. 72 IHEC Carthage, novembre 2013.

75 Module : Finance Filière : LAC Niveau : 2 ème année Volume Horaire : 42H cours 21H TD Semestre : S1 Equipe pédagogique : Dorra Gatti Rim Zouari. Contact : Nom de la coordinatrice : Disponibilité à l IHEC : Dorra Gatti [email protected] En fonction de l emploi du temps au bureau B6 Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : générale Juliette Pilverdier-Latreyte (1999) : «Finance d entreprise» Economica Diapositives PowerPoint ; Séries d exercices ; Examens corrigés Nombre de Crédits 4 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) : DS +participation+ assiduité +exercices à rendre, Examen Final (70%) 73 IHEC Carthage, novembre 2013.

76 Objectifs du module Le cours de finance 2 ème année vise essentiellement à développer les méthodes permettant d établir un diagnostic financier d une entreprise. A l issue de ce cours, l étudiant doit être capable : - de présenter les mécanismes du raisonnement mathématique applicables aux opérations financières. - d interpréter les états financiers et d analyser la situation financière d une entreprise. Plan du module Semaines 1-2 Chapitre I: Eléments de mathématiques financières Section I : les intérêts simples Section II : les intérêts composés Section III : les annuités Section IV : les emprunts indivis Section V : les emprunts obligataires Semaines 3 4 Chapitre II : Analyse financière de l entreprise : le bilan Section I : rappels d ordre comptable : le bilan Section II : le bilan «financier» : les retraitements Semaines 5-6 Chapitre III : Analyse financière de l entreprise : l état de résultat Section I : rappels d ordre comptable : l état de résultat Section II : les SIG (Soldes Intermédiaires de Gestion) Section III : les retraitements des SIG Section IV : la CAF (capacité d autofinancement) et l autofinancement Semaines 7-8 Chapitre IV : L équilibre financier Section I : les indicateurs de l équilibre financier Section II : Etudes de cas Semaines 9-10 Chapitre V : L analyse financière par les Section I : Les ratios de structure 74 IHEC Carthage, novembre 2013.

77 ratios Programme de la Section II : les ratios de gestion Section III : les ratios de rentabilité Section IV : les ratios spécifiques aux entreprises cotées en bourse Semaines Chapitre VI: L analyse dynamique des flux financiers Section I : le tableau de financement Section II : le tableau de flux de trésorerie Semaine 13 Chapitre VII: Décision d investissement- Décision de financement Section 1 : la décision d investissement en avenir certain Section 2 : la décision de financement Semaine 14 Révision Références Bibliographiques Picard Pierre (1990) : «Eléments de microéconomie ; théorie et application» Montchrestien Varian (1992) : «Microéconomie intermédiaire» Ajouter d autres références pour les étudiants.. on peut aussi inclure des commentaires pour chaque référence. 75 IHEC Carthage, novembre 2013.

78 Module : Droit des affaires Filière : LAC Niveau : 2 ème année Volume Horaire : 42H cours Semestre : S1 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 3 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Devoir surveillé 40% Devoir surveillé 40% Contrôle continu 20% Objectifs du module 76 IHEC Carthage, novembre 2013.

79 Plan du module Introduction générale 1-La notion d obligation -Définition -Force juridique de l obligation (devoir et pouvoir de contrainte) -Classification des obligations (selon leurs objets, leurs effets et leurs sources) 2- Le contrat -Définition -Fondement (l autonomie de la volonté et son déclin) - Classification des contrats (il faut illustrer les distinctions par des exemples) PARTIE I - La formation du contrat CHAPITRE I : Les conditions de formation SECTION I - La capacité 1 Les différentes incapacités (de jouissance et d exercice) 2 La protection des incapables (pendant l exercice de l acte : le régime des actes ; et pour les actes passés : la lésion et l annulation) SECTION II - Le consentement 1 L intégrité du consentement A- L erreur (les différentes sortes d erreur, les conditions d annulation) B- La violence (notion et conditions) C- Le dol (notion et conditions) 2 L extériorité du consentement (le silence vaut-il acceptation?) 3 L échange des consentements A- Processus de formation du contrat (offre et acceptation) B- Le contrat entre absents (détermination du moment et du lieu de formation : en doctrine et en droit tunisien) SECTION III - L objet 1 Conditions (dans le commerce, déterminé ou déterminable et possible) 2 Sanction SECTION IV- La cause 1 Notion (cause objective et cause subjective) 2 sanction CHAPITRE II : La sanction des conditions de formation En guise d introduction on définit la nullité et on la distingue des notions voisines : résolution, opposabilité. SECTION I - Les différentes nullités : nullité absolue et nullité relative 1 Les domaines respectifs 2 Les critères de distinction SECION II - La mise en œuvre de la nullité 1 Faut-il une action en justice? 2 Le titulaire de l action en justice 3 L action ne doit pas être éteinte A-Par confirmation (conditions et formes de la confirmation des actes nuls) B-Par prescription (délais et effets de la prescription) 77 IHEC Carthage, novembre 2013.

80 SECTION III - Les effets de la nullité 1 Le principe : effet rétroactif 2 Exceptions : nature du contrat, qualité des parties et attitude des parties PARTIE III - Les effets du contrat CHAPITRE I - Le contrat et les parties SECTION I - L irrévocabilité du contrat 1 Le principe 2 Les exceptions (révocation unilatérale prévue par le contrat ou par la loi) SETION II - La simulation 1 Notion de la simulation A- Les éléments de la simulation (acte apparent et acte secret) C- Les formes de la simulation (existence, nature, objet et partie à l acte) 2 Régime de la simulation A- Simulation licite (entre les parties, à l égard des tiers) B- Simulation illicite CHAPITR II - Le contrat et les tiers SECION I - Le principe de l effet relatif du contrat 1 Le domaine d application du principe A- Les tiers absolus B- Les tiers intéressés -Les ayants cause universels -Les ayants cause à titre particulier -Les créanciers chirographaires 2 L opposabilité du contrat SECTION II - La force obligatoire du contrat en dehors des parties et de leurs ayants cause 1 La stipulation pour autrui A- Les conditions B- Les effets 2 La promesse de porte-fort A- Notion B- Effets Références Bibliographiques - J. CARBONNIER, Droit civil, Thémis, t. 4, Les obligations, 16è Ed, J. GHESTIN, Droit civil, La Formation du contrat, 3è Ed, LGDJ, Paris, 1993 ou DELTA, liban MARTY et RAYNAUD, Droit civil, Sirey, Les obligations, 2è Ed, H. L. J MAZEAUD et FR. CHABAS, Leçons de droit civil, Montchrestien, t. II, 1 er vol, Obligations : théorie générale, 8è Ed, B. STARCK, H. ROLAND et L. BOYER, Obligations, Librairies Techniques, 4è Ed, IHEC Carthage, novembre 2013.

81 Programme du semestre 4 79 IHEC Carthage, novembre 2013.

82 Module : Contrôle interne Filière : 2 LAC Niveau : 2 ème année Volume Horaire : 42H cours 21H TD Semestre : S2 Equipe pédagogique : Salma Damak Khaled Hamza Youssef Abouda Contact : Nom de la coordinatrice : Salma Damak [email protected] Disponibilité à l IHEC : Lundi matin bureau 5 Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques financière L1 RENARD, J. (2006). THEORIE ET PRATIQUE DE L'AUDIT INTERNE, EDITIONS D'ORGANISATION. Yaich, R. (2000). Normes pratiques et procédures de contrôle interne. Editions R. Yaich. Diapositives PowerPoint ; Supports de cours ; Cahier de travaux dirigés Evaluation : Nombre de Crédits 5 Coefficient du module : 3 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) : assiduité, exposés, Examen Final (70%) 80 IHEC Carthage, novembre 2013.

83 Objectifs du module Objectifs globaux du cours Ce cours vise à donner aux étudiants un outillage pratique et les moyens d analyser et de développer des systèmes de contrôle performant comprenant l environnement interne, y compris la gouvernance d entreprise. L acquisition des méthodes et outils s accompagne d une réflexion portant sur leurs forces et leurs faiblesses. Ce cours est utile à la formation des futurs professionnels comptables (experts comptables, auditeurs internes, auditeurs externes) et sert également à introduire le cours d audit des comptes annuels. Objectifs spécifiques du cours - Etudier les différentes composantes du système de contrôle interne ainsi que les procédures permettant la mise en place d un système de contrôle interne efficace ; - Evaluer le système de contrôle interne dans une organisation ; - Apprécier et évaluer, d'une façon indépendante et autonome, des situations délicates qui peuvent se présenter dans un contexte opérationnel et stratégique. La gestion des risques en est l'élément clé. Plan du module Semaine 1 Introduction présentation des objectifs du cours, organisation et programme Semaines PREMIERE PARTIE : CADRE DU CONTROLE INTERNE Chapitre 1 : Présentation générale du contrôle interne Section 1. Le concept de contrôle interne et son évolution Section 2. Les objectifs du contrôle interne Section 3. Les spécificités du contrôle interne Chapitre 2 : Principes généraux du contrôle interne d une entité Section 1. Les composantes du contrôle interne Section 2. Les principes généraux du contrôle interne Chapitre 3. Organes responsables et limites du contrôle interne Section 1. Organes responsables Section 2. Les limites du contrôle interne Semaines DEUXIEME PARTIE : PROPOSITION D UN MODELE DE CONTROLE Chapitre 1. Procédures d investissement Section 1. Les aspects essentiels et préalables du contrôle interne Section 2. Les dispositifs et mise en œuvre du contrôle 81 IHEC Carthage, novembre 2013.

84 INTERNE DES ACTIVITES CLASSIQUES Programme de la interne Chapitre 2. Les procédures des achats-fournisseurs Section 1. Les aspects essentiels et préalables du contrôle interne Section 2. Les dispositifs et mise en œuvre du contrôle interne Chapitre 3. Les procédures de gestion des stocks Section 1. Les aspects essentiels et préalables du contrôle interne Section 2. Les dispositifs et mise en œuvre du contrôle interne Chapitre 4. Les procédures de ventes-clients Section 1. Les aspects essentiels et préalables du contrôle interne Section 2. Les dispositifs et mise en œuvre du contrôle interne Chapitre 5. Procédures de gestion des ressources humaines Section 1. Les aspects essentiels et préalables du contrôle interne Section 2. Les dispositifs et mise en œuvre du contrôle interne Chapitre 6. Procédures de gestion de la trésorerie Section 1. Les aspects essentiels et préalables du contrôle interne Section 2. Les dispositifs et mise en œuvre du contrôle interne Semaines TROISIEME PARTIE : L EVALUATION DU SYSTEME DE CONTROLE INTERNE Chapitre 1. Les outils de description et d évaluation du système de contrôle interne Section 1. Circonstances et objectifs d évaluation Section 2. Les outils de description Section 3. Les outils d évaluation Chapitre 2 : Démarche d évaluation Section 1. Evaluation globale du système de contrôle interne Section 2. Evaluation des risques liés au contrôle interne Semaine 14 Révision 82 IHEC Carthage, novembre 2013.

85 Références Bibliographiques Autorités des Marchés Financiers : AMF (2006). Le dispositif de Contrôle Interne : Cadre de référence. Bertin, E., Godowski, C. (2009). et audit. Gualino Edition. Committee of Sponsoring Organizations: COSO (2004). Le management des risques de l entreprise : Cadre de Référence. Committee of Sponsoring Organizations: COSO (2009). Guidance on Monitoring Internal Control Systems, Institut Français des Auditeurs Consultants Internes : IFACI (2002). La pratique du contrôle interne, Les éditions d'organisation. Lefebvre, F. (2008). Audit et commissariat aux comptes. Editions F. Lefebvre. 83 IHEC Carthage, novembre 2013.

86 Module : Système d information de gestion Filière : LAC Niveau : 2 ème année Volume Horaire : 42H cours 21H TD Semestre : S2 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 4 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Le contrôle continu représente 30% de la note finale, l examen les autres 70%. La note de contrôle continu se décompose de la façon suivante : Travail de groupe, présentation du cas, 10% ; Travail individuel, réponse aux questions d un examen de contrôle, 20%. L examen final est un examen écrit de deux heures 84 IHEC Carthage, novembre 2013.

87 sans documentations permises. Objectifs du module La mondialisation, l'intensification de la concurrence, l apparition du Networking l'émergence d'outils puissants de traitement et de diffusion de l'information, et la mise en réseau de ces outils concourent à transformer la gestion de l'information dans l'organisation. De nos jours on estime que 60% des investissements en capital des entreprises sont faits en technologie de l information. Quel est l apport des systèmes d information à la stratégie d entreprise? Comment sont prises les décisions d investissement en technologies de l information? Comment évaluer les performances d un SI? toutes ces problématiques sont au cœur du management des organisations d aujourd hui. Il est donc impératif pour un futur gestionnaire, décideur, de connaître les principales technologies de l information et de comprendre comment les utiliser pour résoudre les problèmes rencontrées dans la gestion des entreprises. Ceci constitue le principal objectif de ce cours. Le cours a pour but de donner aux participants une compréhension des bonnes pratiques et des tendances modernes en matière de conception et d évaluation des systèmes d information. Au terme de ce cours l étudiant devra être capable de : 1. Définir un système d information avec ses dimensions organisationnelle et technologique. 2. Comprendre les différents éléments d un SI : a. système pilotage b. système décisionnel c. système opérationnel 3. Comprendre l articulation du SI avec la stratégie de l entreprise (impact stratégique, gestion des SI) 4. Evaluer un système d information Plan du module Le cours introduit progressivement les concepts, les applications et les fondements organisationnels et techniques des SI.. Le cours illustre également la pertinence des systèmes d information dans la gestion stratégique de l entreprise. le cours définit le système d information, présente les systèmes d information opérationnels, les systèmes de travail, les systèmes décisionnels (tactiques et stratégiques) et relie la gestion du SI à la gestion des opérations et à la stratégie d entreprise. Le point de vue adopté par ce cours est une perspective managériale et non technique, même si quelques éléments techniques sont présentés lorsque cela est nécessaire à la compréhension de la situation. L ouvrage de référence en langue française de Robert Reix R «Système d information et management des organisations» couvre les notions de SI ainsi que ses différentes applications aux entreprises. Sont naturellement traités dans le cours des études de cas et des exemples illustratifs de chaque application. Les thèmes principaux du cours développées en trois grandes parties sont les suivants : Introduction Générale : 85 IHEC Carthage, novembre 2013.

88 L évolution historique des organisations et la nécessité des Systèmes d information Approche de la notion de Systèmes d information Pertinence d une information utile à la prise de décision 1 ère partie : Fondements organisationnels et Managériaux des Systèmes d information Chapitre I : Introduction aux Systèmes d information Section 1 : Définitions d un système d information Section 2 : Activités des Systèmes d Information Section 3 : Caractéristiques des Systèmes d information Section 4 : Composantes des Systèmes d Information Section 5: Caractéristiques et Architecture d un Système d Information Chapitre II : Les principaux types de Systèmes d information Section 1 : Systèmes de support aux opérations Section 2 : Systèmes de support à la prise de décision Section 3 : Système de support stratégique 2 ème partie : Application des Systèmes d information aux fonctions de l entreprise : Fondements Techniques des SI Chapitre I : Les systèmes d information fonctionnels Section 1 : Système d information Marketing Section 2 : Système d information Production Section 3 : Système d information Ressources Humaines Section 4 : Système d information Comptable Section 5 : Système d information Finances Chapitre II : Les Systèmes d information d aide à la décision Section 1 : Data warehouse, experts et intelligence artificielle Section 2 : CRM : Customer Relationship Management et Section 3 : SRM : Supplier Relationship Management Section 4 : ERP: Entreprise Ressource Planning Section 5 : Les réseaux 3 ème partie : Gestion et Evaluation des Systèmes d information Chapitre I : les systèmes d information au service de l avantage stratégique Section 1 : Introduction : Notion de veille stratégique et de stratégie concurrentielle Section 2 : Rôles stratégiques des systèmes d information Section 3 : Les systèmes d information stratégiques et le gestionnaire Section 4 : Les applications stratégiques des technologies d information Chapitre II : Evaluation et audit des systèmes d information 86 IHEC Carthage, novembre 2013.

89 Section 1 : Les problèmes de contrôle des SI Section 2 : Analyse de la contribution du SI à la performance organisationnelle Section 3 : Facteurs clés de succès des SI Section 4 : La sécurité des SI Séance 1 Séance 2 Séance 3 et 4 Séance 5 Séance 6 Séance 7 Séance 8 Séance 9 Thèmes Introduction Générale : L évolution historique des organisations et la nécessité des Systèmes d information Approche de la notion de Systèmes d information Pertinence d une information utile à la prise de décision Chapitre I : Introduction aux Systèmes d information Section 1 : Définitions d un système d information Section 2 : Activités des Systèmes d Information Section 3 : Caractéristiques des Systèmes d information Section 4 : Composantes des Systèmes d Information Section 5: Caractéristiques et Architecture d un Système d Information Chapitre II : Les principaux types de Systèmes d information Section 1 : Systèmes de support aux opérations Section 3 : Système de support stratégique Section 2 : Systèmes de support à la prise de décision 2ème partie : Application des Systèmes d information aux fonctions de l entreprise : Fondements Techniques des SI Chapitre I : Les systèmes d information fonctionnels Section 1 : Système d information Marketing Section 2 : Système d information Production Section 3 : Système d information Ressources Humaines Section 4 : Système d information Comptable Section 5 : Système d information Finances Chapitre II : Les Systèmes d information d aide à la décision Section 1 : Data warehouse, experts et intelligence artificielle Section 2 : CRM : Customer Relationship Management et Section 3 : SRM : Supplier Relationship Management Section 4 : ERP: Entreprise Ressource Planning Section 5 : Les réseaux Chapitre I : Développement et Gestion Stratégique des Systèmes D information Section 1 : Introduction : Notion de veille stratégique et de stratégie concurrentielle Section 2 : Rôles stratégiques des systèmes d information Lecture Obligatoire Cas grands garages du Sud le Cas UPS La société Orchids Paper Products CAS : INTEL CAS : Petsmart, Phoenix et SAP CAS : Le projet LAMP 87 IHEC Carthage, novembre 2013.

90 Section 3 : Les systèmes d information stratégiques et le gestionnaire Section 4 : Les applications stratégiques des technologies d information Séance 10 Séance 11 Séance 12 Chapitre II : Evaluation et audit des systèmes d information Section 1 : Les problèmes de contrôle des SI Section 2 : Analyse de la contribution du SI à la performance organisationnelle Section 3 : Facteurs clés de succès des SI Section 4 : La sécurité des SI Références Bibliographiques o Laudon K. C. L. et Laudon J.P. ; Les systèmes d information de gestion ; Pearson Education o Louadi M (2006), Système d information organisationnel, centre de publication universitaire, Tunis. o Moreau F. (2003), «L entreprise élargie : de nouvelles formes d organisation», INSEP CONSULTING éditions, Paris. o O Brien J.A., Marion G. et G. Saint Amant ; Les systèmes d information de gestion : la perspective du gestionnaire utilisateur, ERPI o Reix R. (2007), Système d information et management des organisations, Vuibert, 4ème édition, Paris Webographie : IHEC Carthage, novembre 2013.

91 Module : des sociétés Filière : LAC Niveau : 2 ème année Volume Horaire : 42H cours 21H TD Semestre : S2 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 3 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) Examen Final (70%) 89 IHEC Carthage, novembre 2013.

92 Objectifs du module Plan du module Chapitre 1 : La constitution des sociétés commerciales : Section 1 : Aspects juridiques Section 2 : Aspects comptables Chapitre 2 : L affectation des résultats : Section 1 : Aspects juridiques (cas particulier des actions privilégiées ) Section 2 : Aspects fiscaux (résultat fiscal, impôt sur les sociétés ) Section 3 : Aspects comptables Chapitre 3 : Les augmentations/réductions du capital : Section 1 : Aspects juridiques Section 2 : Aspects comptables Chapitre 4 : Les emprunts obligataires : Section 1 : Aspects juridiques Section 2 : Aspects comptables (cas particulier des obligations convertibles en actions ) Chapitre 5 : Les fusions des sociétés commerciales : Section 1 : Aspects juridiques Section 2 : Aspects fiscaux (régime fiscal des fusions ) Section 2 : Aspects comptables (application des dispositions de la norme NCT 38 ) Chapitre 6 : Les rachats d actions et de parts sociales propres : Section 1 : Aspects juridiques Section 2 : Aspects comptables Chapitre 7 : La liquidation des sociétés commerciales : Section 1 : Aspects juridiques Section 2 : Aspects comptables Cas de synthèse Références Bibliographiques 90 IHEC Carthage, novembre 2013.

93 Module : Anglais Filière : LFG, LAC, LIAA Niveau : 2 ème année Volume Horaire : 21h TD S1 +21h TD S2 Semestre : S1+ S2 Equipe pédagogique : M. me Hasna TRAZOUIZNI (Coordinatrice) M. me Ijed Moussa Contact : Nom de la coordinatrice : Disponibilité à l IHEC : Hasna TRAZOUIZNI [email protected] Lundi de 13h à 14h Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Un minimum de connaissances d anglais NEW INSIGHTS INTO BUSINESS ENGLISH FOR BUSINESS STUDIES Des photocopies Evaluation : Nombre de Crédits 2 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (20%) : (assiduité, test, exposé, lecture ) 2 devoirs surveillés(40% + 40 %) Objectifs du module 91 IHEC Carthage, novembre 2013.

94 L objectif de ce cours est de doter les apprenants de compétences linguistiques leur permettant de pouvoir manier l anglais financier et l utiliser à bon escient dans les situations professionnelles auxquelles ils auront à faire face. Plan du module Séance Date Objet 1 Course description + introduction 2 Unit1 : Company structures 3 Company structures 4 Company structures 5 UNIT 2 : Retailing 6 Retailing 7 Retailing S e m a i n e f é r i é e 8 Unit3 : Advertising and Marketing 9 Advertising and Marketing 10 Advertising and Marketing 11 Unit 4 : Import export 12 Import export 13 Import export 14 Revision Volume horaire total : 14 x 1.5H= 21H Séance Date Objet 1 Course description + introduction 2 Unit1 : Import export (part II) 3 Import export (part II) 4 Import export (part II) 5 UNIT 2 : efficiency and employment 6 efficiency and employment 7 efficiency and employment S e m a i n e f é r i é e 8 Unit3 : Business and the environment 9 Business and the 10 environment Business and the environment 11 Unit 4 : the stock market 12 the stock market 13 the stock market 14 Revision Volume horaire total : 14 x 1.5H= 21H 92 IHEC Carthage, novembre 2013.

95 Références Bibliographiques NEW INSIGHTS INTO BUSINESS ENGLISH 93 IHEC Carthage, novembre 2013.

96 Module : Entrepreneuriat II Filière : LFG, LAC, LAIAA, HEC PREPA Niveau : 2 ème année Volume Horaire : 21h Semestre : S2 Equipe pédagogique : Contact : M. Ezzeddine BOUSSOURA (Coordinateur) M me. Jihene ZOUITEN M me. Leila BEN HSINE Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : EZZEDDINE BOUSSOURA [email protected] Lundi de 10h à 11h Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Concepts de base en gestion Fayolle Alain (2004), Entrepreneuriat - Apprendre à entreprendre, Dunod. Notes de cours ; Exposés ; Etudes de Cas ; témoignages Evaluation : Nombre de Crédits 2 Coefficient du module : 1 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) : (assiduité, test, exposé, lecture ) DEUX DS (70%) : (rédaction, exercices, étude de cas ) Objectifs du module 94 IHEC Carthage, novembre 2013.

97 Ce cours se veut être un complément du cours culture entrepreneuriale I. Alors que le 1 er volet était plus généraliste, au travers des différents chapitres et exposés rencontrés, ce second volet sera plus spécifique à la création d entreprise. Les objectifs de ce cours sont de : - Sensibiliser les étudiants à l entrepreneuriat, en tant que futurs créateurs ou repreneurs d entreprise, ainsi qu en tant que futurs porteurs de projet - Faire connaitre aux étudiants les différentes étapes qui mènent à la création effective d une entreprise - Faire prendre conscience aux étudiants des possibilités offertes au sein de l environnement ; - Favoriser l émergence d idées de création d entreprise au sein de la communauté des étudiants, afin de permettre aux projets à fort potentiel de se concrétiser Plan du module Parties Chapitres/sections Lectures /étude de cas Les 3 E - Entrepreneur, Entrepreneuriat, Culture entrepreneuriale Introduction : rappel des définitions des concepts Mise en place d un plan d affaires par un groupe d étudiants Démarrage des répartitions en groupe (BP) Environnement de la création Plan d affaires (les étapes de la création d entreprise) - Structures d appui réglementaire - Structures d appui logistque - Structures de financement - Idée et analyse de l opportunité - Etude de faisabilité - Démarrage Semaine DS1 Démarrage présentation des Business Plan Idée et analyse de l opportunité Etude de faisabilité Présentation finale du plan d affaires - Occasion d affaires - Sources d idées - Validation de l idée - L idée est-elle réaliste? - Volet commercial - Volet technique - Volet financier - Volet RH - Volet juridique Passage de chaque groupe d étudiants à l oral Semaine DS2 Révision Session Principale Durée Dates (prévisionnelles) Lecture 1 1 séance 23 Janv au 29 Janv Exposé sur l environne ment entrepreneur ial tunisien Témoignage d un entrepreneur 1 séance 30 Janv au 5 Fév 3 séances 6 Fév au 26 Fév 1 Mars au 3 Mars 1 séance 5 Mars au 11 Mars 1 séance 12 Mars au 18 Mars VACANCES DE PRINTEMPS 17 Mars au 30 Mars Références Bibliographiques 1 séance 2 Avril au 8 Avril 2 séance 9 Avril au 22 Avril 23 avril au 25 Avril 3 à 11 Mai 95 IHEC Carthage, novembre 2013.

98 Programme de la ASSELIN Corinne, La créativité ne s'invente pas, elle se manage, Les éditions Démos, 2007 BASSO Olivier, Le manager entrepreneur : Entre discours et réalité, diriger en entrepreneur, Village Mondial, 2006 MONTEBELLO Michel, Création d Entreprise : Connaissances et Analyses Stratégiques, Economica, JULIEN Pierre-André et MARCHESNAY Michel, L Entrepreneuriat, Economica, Gestion Poche, MOSCHETTO Bruno-Laurent, Le Business Plan, Economica, 3ème édition, STUTELY Richard, Concevoir un Business Plan efficace, Village Mondial, 2 ème édition, VERSTRAETE Thierry et SAPORTA Bernard, Création d entreprise et Entrepreneuriat, Les Editions de l'adreg, Ouvrage en ligne: 96 IHEC Carthage, novembre 2013.

99 Module : Décision financière Filière : LAC Niveau : 2 ème année Volume Horaire : 42H cours Semestre : S2 Equipe pédagogique : Contact : Nom de la coordinatrice : Disponibilité à l IHEC : Rim Zouari [email protected] Lundi 11h30-12h30 Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Aucun Analyse financière Elie Cohen Exposés ; Séries d exercices Evaluation : Nombre de Crédits 4 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Devoir surveillé 40% devoir surveillé 40% Contrôle continu 20% 97 IHEC Carthage, novembre 2013.

100 Objectifs du module - Etude de l'entreprise sur un plan financier - Analyse et diagnostic de la situation financière de l'entreprise - Utilisation des outils et instruments d'analyse financière Plan du module Semaines Chapitre 1 : Le traitement financier de l information I. Imperfections des documents comptables II. Le diagnostic financier III. Le bilan financier Semaines Chapitre 2 : L analyse de l état de résultat I. Les Soldes Intermédiaires de Gestion (SIG) II. Les retraitements des SIG III. L autofinancement et le surplus monétaire Semaines 8-9 Chapitre 3 : L équilibre financier de l entreprise I. Le Fonds de Roulement II. Le Besoin en Fonds de Roulement III. La Trésorerie Semaines Chapitre 4 : L analyse financière par la méthode des ratios I. Les ratios de liquidité II. Les ratios de structure III. Les ratios de gestion IV. Les ratios de rentabilité V. Le modèle de l effet de levier et son utilité Semaine Chapitre 5 : L analyse des flux financiers I. L élaboration du tableau de financement (tableau des emplois-ressources) II. L établissement du tableau des flux de trésorerie 98 IHEC Carthage, novembre 2013.

101 (tableau de la variation d encaisse) Semaine 14 Chapitre 6 : Rappel de certaines notions de mathématiques financières I. Actualisation-Capitalisation II. Emprunts obligataires Références Bibliographiques Colasse B. «Gestion financière de l'entreprise» PUF, Vernimmen P. "Finance d'entreprise : analyse et gestion" Dalloz. Mourgues N. «Financement et coût du capital de l entreprise» - Economica, IHEC Carthage, novembre 2013.

102 Module : Marketing Filière : LAC Niveau : 2 ème année Volume Horaire : 42 H cours Semestre : S2 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 3 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Devoir surveillé 40% devoir surveillé 40% Contrôle continu 20% 100 IHEC Carthage, novembre 2013.

103 Objectifs du module Ce cours de marketing est consacré à l introduction des principaux concepts et moyens d action du marketing. Il permet à l'étudiant d'acquérir une vue d'ensemble des notions, modes de raisonnement et leviers d action de la discipline. A l issus de ce cours, l étudiant doit être capable de : 1. d utiliser les outils théoriques et pratiques fondamentaux du marketing. 2. d appliquer ses nouvelles connaissances dans des contextes économiques réels. 3. d évoquer le caractère multidisciplinaire du marketing (économie, sociologie, psychologie, statistique ). 4. d établir le lien avec les principales fonctions de l entreprise (comptabilité, stratégie, finance, GRH ) Introduction générale (3H) Plan du module 1. Notion de marketing, évolution et intérêt 2. Marketing stratégique et marketing opérationnel Chapitre 1. Etude des marchés (4H.30 ) 1. Notion de marché et informations à recueillir 2. Démarche et techniques d'enquête Chapitre 2. Politique de produit (7H.30) 1. Classification des produits 2. Caractéristiques du produit 3. Gamme de produits 4. Cycle de vie du produit 5. Innovation Chapitre 3. Politique de prix (6H) 1. Types et calcul de prix 2. Choix possibles 3. Modulation du prix Chapitre 4. Distribution et vente Politique de distribution Circuits et canaux 1. Choix possibles 2. Relations distributeurs/fournisseurs et centrales d'achat 3. Force de vente 4. Merchandising 5. Vente électronique 101 IHEC Carthage, novembre 2013.

104 Chapitre 5. Politique de communication (7H.30) 1. Système de communication 2. Conception du message 3. Communication Médias 4. Communication Hors Média 5. Médiaplanning Chapitre 6. Comportement du consommateur (6H) 1. Variables explicatives psychologiques 2. Variables explicatives socioculturelles 3. Variables comportementales 4. Variables démographiques 5. Processus de décision et modèles de choix Références Bibliographiques Marketing Management. P. Kotler, B. Dubois, D. Manceau. 11ème Ed. Pearson Education, Paris Mercator. J. Lendrevie, J. Lévy et D. Lindon. Ed. Dalloz, Paris, 7ème édition Le marketing, fondements et pratique. P. L. Dubois et A. Jolibert. Ed. Economica IHEC Carthage, novembre 2013.

105 Programme du semestre IHEC Carthage, novembre 2013.

106 Module : Contrôle de gestion Filière : LAC Niveau : 3 ème année Volume Horaire : 42H cours 21H TD Semestre : S1 Equipe pédagogique : Rached GABSI Najoua FARHAT BOUDHIAF Contact : Nom du coordinateur : Rached GABSI Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Rached GABSI : Contrôle de gestion. Manuel et cas corrigés. Tome 1 et Tome 2. Editions CLE. Tunis C.ALAZARD et S. SEPARI : Contrôle de gestion. Dunod. Paris Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 4 Coefficient du module : 3 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) Examen Final (70%) 104 IHEC Carthage, novembre 2013.

107 Objectifs du module Ce cours a pour objectifs de présenter les concepts fondamentaux et les outils de pilotage de la gestion. Il suppose connus les concepts et les méthodes fondamentales de comptabilité de gestion, de comptabilité financière et de fiscalité. Il devrait permettre aux étudiants : - De connaitre le contrôle de gestion comme discipline de management, ses objectifs, son processus, son rattachement hiérarchique ainsi que les conditions préalables à sa mise en œuvre ; - De présenter les outils classiques de contrôle de gestion : La planification, la gestion budgétaire, l analyse des coûts, - De présenter les outils de contrôle et de mesure de la performance (Analyse des écarts, prix de cession internes, Tableau de bord de gestion) et les nouvelles approches du contrôle de gestion Plan du module 1 ère partie : PROCESSUS DE CONTROLE DE GESTION ET PREALABLES A SA MISE EN ŒUVRE Chapitre 1 : Problématique et finalités du contrôle de gestion 1. Emergence du contrôle de gestion 2. Définitions et objectifs du contrôle de gestion 3. Processus de contrôle de gestion 4. Convergences et divergences avec l audit 5. Mission et rattachement hiérarchique Chapitre 2 : Préalables à la mise en œuvre du contrôle de gestion 1. Organisation de l entreprise par centres de responsabilité 2. L adaptation du système d information aux besoins du contrôle de gestion 3. La mise en œuvre du contrôle interne et le préalable psychologique 2 ème partie : LES OUTILS DU CONTROLE DE GESTION Chapitre 1 : La planification et les contrats programmes (Cas d un environnement stable et d un environnement turbulent) Chapitre 2 : Les types de budgets, la procédure et l articulation des budgets Chapitre 3 : La budgétisation des ventes Chapitre 4 : La budgétisation de la production 1. La méthode de la programmation linéaire 2. La méthode de l indice de contribution par unité de facteur rare Chapitre 5 : La maitrise des frais généraux : La méthode incrémentale et les BBZ Chapitre 6 : La budgétisation des investissements Chapitre 7 : L élaboration des budgets de synthèse 105 IHEC Carthage, novembre 2013.

108 1. L état de résultat prévisionnel 2. Le budget de trésorerie ajusté et non ajusté Programme de la 3 ème partie : LE CONTROLE ET LA MESURE DES PEFORMANCES Chapitre1 : Le contrôle budgétaire : Le calcul et l analyse des écarts Chapitre 2 : Prix de cession internes et performance par centre de responsabilité Chapitre 3 : Le tableau de bord de gestion 4 ème partie : LES NOUVELLES ORIENTATIONS DU CONTROLE DE GESTION Chapitre 1 : La comptabilité par les activités ou la méthode ABC Références Bibliographiques Michel GERVAIS : Le contrôle de gestion. Economica. 6 ème édition. Paris Philippe LORINO : Méthodes et pratique de la performance. Editions d organisation H.SAVALL et V.ZARDET : Le nouveau contrôle de gestion : Méthode des coûtsperformances cachés. Ed.Malesherbes Eyrolles (1992) R.Anthony : La fonction de contrôle de gestion. Editions Publiunion B.L.Bescos, C.Mendoza, Contrôle de gestion et management. Editions G.Naulleau : Montchrestien Dominique Bessire : Régulation et système de planification et de contrôle. Economica 1995 Henri Bouquin : Le contrôle de gestion. 2 ème édition. PUF 1991 Henri Bouquin : de gestion. 2 ème édition. Sirey 1997 Henri Bouquin : Les fondements du contrôle de gestion. PUF.1997 Michel Godet : Perspective et planification stratégique. Editions CPE 1995 Anne-Marie Keiser : Contrôle de gestion. Editions ESKA 2004 Loning, Malleret, Méric, Pesqueux, Chiapello, Michel et Sole : Le contrôle de gestion : Organisation et mise en œuvre. Editions Dunod.2003 Philippe Lorino : Le contrôle de gestion stratégique. Dunod 1996 Philippe Lorino : Méthodes et pratiques de la performance. Editions d organisation.1997 Horngren C, Bhimani, Datar et Foster : de gestion. Nouveaux Horizons (2006) 106 IHEC Carthage, novembre 2013.

109 Module : Audit Filière : LAC Niveau : 3 ème année Volume Horaire : 42H cours Semestre : S1 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 4 Coefficient du module : 3 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) Examen Final (70%) Objectifs du module 107 IHEC Carthage, novembre 2013.

110 Plan du module 1 ère Partie : La profession de l audit et les sources de normalisation : Chapitre 1 : Corporation professionnelle et sources de normalisation Section 1 : Organisation de la profession 1. à l'échelle internationale 2. à l'échelle nationale Section 2 : Source de normalisation de l'échelle internationale Chapitre 2 : Cadre général de l'exercice de l'audit Section 1 : L audit et les autres missions d assurance Section 2 : Les avantages de l'audit Section 3 : Le code d'éthique 2 ème Partie : L'audit selon l'approche par les risques : Chapitre 1 : Les concepts fondamentaux de l'approche par les risques Section 1 : Fondement de l'approche par les risques 1. Le risque de mission (ou d audit) 2. Les assertions d audit Section 2 : Composantes du risque d'audit 1. Le risque inhérent 2. Le risque lié au contrôle 3. Le risque de non détection Section 3 : Le seuil de signification 1. Nécessité de fixer un seuil de signification 2. Détermination du seuil de signification global 3. Détermination du seuil de signification au niveau des postes des états financiers : l erreur tolérable Chapitre 2 : La planification des travaux d'audit Section 1 : Prise de connaissance de l'entreprise et de son environnement 1. Objectifs et étendue de la prise de connaissance 2. Procédés de prise de connaissance 3. Approche de prise de connaissance Section 2 : Compréhension du contrôle interne 1. Compréhension de l environnement de contrôle 2. Le processus d'appréciation des risques de l entreprise 3. Le système d'information et les business processus connexes liés à l'information financière et à la communication 108 IHEC Carthage, novembre 2013.

111 4. Les activités de contrôle Programme de la 5. La surveillance des contrôles Section 3 : Appréciation des risques d inexactitudes significatives 1. Règles de base pour l évaluation du risque d inexactitudes significatives (ou risque d entreprise) 2. Evaluation des risques 3. La révision de l évaluation des risques 4. Communication avec les responsables de la gouvernance ou la direction 5. Documentation Section 4 : Détermination du seuil de signification et de l erreur tolérable Section 5 : Prise en considération du risque et planification de la mission 1. Considérations générales de la planification 2. L élaboration de la stratégie globale d audit 3. L élaboration du plan d audit 4. Documentation de la planification Chapitre 3 : La mise en œuvre du plan d'audit et la collecte des éléments probants Section 1 : Notion d éléments probants 1. Définition des éléments probants 2. Classification et fiabilité des éléments probants 3. Objectifs d'obtention des éléments probants Section 2 : Nature des procédés d'obtention des éléments probants 1. Inspection de comptes ou de documents 2. Inspection d actifs 3. L'observation 4. Demandes internes de renseignement 5. Demandes de confirmation Section 3 : Collecte des éléments probants sur le fonctionnement du contrôle interne 1. Nature des procédés de collecte des éléments probants sur le contrôle interne 2. Calendrier d'application des tests des contrôles 3. Etendue d'application des tests des contrôles 4. Evaluation de l'évidence sur le fonctionnement effectif des contrôles internes Section 4 : Collecte des éléments probants sur les soldes des comptes 1. Révision de l appréciation des risques 109 IHEC Carthage, novembre 2013.

112 2. Détermination de l'erreur tolérable 3. Nature des tests de validité 4. Calendrier d'application des procédés de corroboration 5. Etendue de la mise en œuvre des procédés de corroboration Section 5 : Utilisation des techniques d'échantillonnage statistique en audit (Consultez les documents polycopiés) Chapitre 4 : L'achèvement de la mission et le rapport d'audit Section 1 : Clôture de la mission Obtention d'une lettre d'affirmation Section 2 : Détermination du seuil de signification définitif, évaluation des inexactitudes et réalisation d'un examen analytique de cohérence. 1. Evaluation des inexactitudes 2. Rapprochement des inexactitudes et de l importance relative et détermination du seuil de signification définitif 3. Réalisation de l'examen analytique de cohérence globale Section 3 : Le rapport d audit standard 1. Le rapport d audit standard pour un audit conduit selon les normes ISA 2. Le rapport d audit standard pour un audit conduit selon les normes ISA et des normes édictées par un référentiel national d audit Section 4 : Le rapport d audit modifié 1. Sujets n affectant pas l opinion de l auditeur 2. Sujets affectant l opinion de l auditeur Chapitre 5 : Les techniques de sondage statistiques appliquées à l'audit Chapitre 6 : L audit de systèmes d information automatisés : sujets particuliers Section 1 : L incidence des systèmes automatisés sur le processus d audit Section 2 : Les caractéristiques des systèmes d information automatisés évolués Section 3 : Les effets des systèmes de gestion des bases de données sur les contrôles internes Section 4 : Les effets de la communication des données sur les contrôles internes Section 5 : Les effets des systèmes sans papier sur le risque de non-contrôle Section 6 : Le plan anti sinistre Section 7 : La fraude informatique 3 ème Partie : L application du processus de l audit Chapitre 1 : L'audit du cycle des ventes et des encaissements Section 1 : L audit du cycle des ventes et des encaissements : tests des contrôles Section 2 : L examen analytique et l audit du cycle des ventes et des encaissements Section 3 : L achèvement des tests du cycle des ventes et des encaissements : comptes clients 110 IHEC Carthage, novembre 2013.

113 Chapitre 2 : L'audit des autres cycles Section 1 : L audit du cycle des salaires et du personnel Cas de synthèse Section 2 : L audit du cycle des achats et des décaissements Section 4 : L audit du cycle des stocks Section 5 : L audit du cycle des immobilisations Section 6 : L audit du cycle des soldes de trésorerie Références Bibliographiques 111 IHEC Carthage, novembre 2013.

114 Module : Normes IAS/IFRS Filière : LAC Niveau : 3 ème année Volume Horaire : 42H cours 21H TD Semestre : S1 Equipe pédagogique : Anis Wahabi Amine Besbes Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 3 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) Examen Final (70%) Objectifs du module Les objectifs de ce cours sont principalement les suivants : 112 IHEC Carthage, novembre 2013.

115 Prendre connaissance de l organe international de normalisation comptable (IASB) et du référentiel IFRS (complet et notamment pour les PME) Connaitre les principales divergences des IFRS (et notamment de la nouvelle norme IFRS pour les PME de Juillet 2009) avec les normes comptables nationales (sur les thèmes classiques : immobilisations, stocks, revenus, etc ) Etudier les dispositions comptables essentielles des IFRS (et notamment celles consignées dans la nouvelle norme IFRS pour les PME de Juillet 2009), relatives à certains sujets non encore traités par les normes comptables nationales (impôt sur le résultat, avantages au personnel, ), et S initier à la consolidation Ce cours ne vise pas l étude approfondie du référentiel full IAS/IFRS (qui fera partie des enseignements du mastère «Révision comptable» ou équivalent). Plan du module Chapitre 1 : Normalisation comptable internationale Chapitre 2 : Présentation des états financiers selon les IFRS Chapitre 3 : Les actifs Chapitre 4 : Les capitaux propres Chapitre 5 : Les passifs Chapitre 6 : Les comptes consolidés Le programme du cours s étale sur 14 semaines à raison de 3 séances d une heure et ½ chacune par semaine. Ci-après un tableau récapitulatif de ce programme : Semaine Séance Chapitre Section Création et rôle de l IASB 2- L IASB de 1973 à nos jours Structure de l IASB 4- Le référentiel IFRS Champ d application et autorité des normes comptables internationales Processus d élaboration des normes Processus d élaboration des interprétations Date de mise en œuvre des normes et des interprétations Liste des normes comptables internationales IFRS pour les PME 113 IHEC Carthage, novembre 2013.

116 2 1 1 Liste des normes comptables internationales IFRS pour les PME Convergence des normes comptables internationales Adoption des IFRS dans le monde Cadre de préparation et de présentation des états financiers (framework) Le bilan Le compte de résultat Le tableau des flux de trésorerie Les notes aux états financiers Information financière intermédiaire Abandons d activités Les immobilisations incorporelles Les immobilisations corporelles Les immobilisations bénéficiant d une subvention Les immeubles de placement Les actifs biologiques Les actifs non courants détenus en vue de la vente Les stocks Les actifs financiers L état des variations des capitaux propres Le résultat étendu Le résultat par action La distinction Capitaux propres/ Passifs (Instruments financiers composés ) Les actions propres Les coûts de transaction d une transaction portant sur les capitaux propres Autres aspects liés aux capitaux propres 114 IHEC Carthage, novembre 2013.

117 0 (dividendes, stock-options ) Les provisions Les contrats de location Les coûts d emprunt Les avantages du personnel Les impôts différés Les passifs financiers Le périmètre de consolidation 2- Les méthodes de consolidation L écart d acquisition (ou goodwill) Effet des variations des cours des monnaies étrangères L information sectorielle (Secteurs opérationnels) L information sur les parties liées 1 Cas de synthèse 2 Cas de synthèse 3 Cas de synthèse Références Bibliographiques Version officielle de la norme IFRS pour PME (en langue anglaise) La norme International Financial Reporting Standard (IFRS) for Small and Mediumsized Entities (SMEs) 115 IHEC Carthage, novembre 2013.

118 La base des conclusions sur la norme International Financial Reporting Standard (IFRS) for Small and Medium-sized Entities (SMEs) - Basis for Conclusions. Le guide d application de la norme International Financial Reporting Standard (IFRS) for Small and Medium-sized Entities (SMEs) - Illustrative Financial Statements - Presentation and Disclosure Checklist Exposé sondage de la norme IFRS pour PME (en langue française) L exposé-sondage sur la norme internationale d information financière pour les petites et moyennes entités. (Commentaires à recevoir au plus tard le 1 er Octobre 2007) La base des conclusions sur l Exposé-sondage de la norme internationale d information financière pour les petites et moyennes entités. (Commentaires à recevoir au plus tard le 1 er Octobre 2007) Le guide d application - Exemples d états financiers et liste d informations à fournir sur l Exposé-sondage de la norme internationale d information financière pour les petites et moyennes entités. (Commentaires à recevoir au plus tard le 1er Octobre 2007) Système Comptables des Entreprises (SCE 1997) Sites Internet Cours Cours de Révision Comptable 2008/2009 de Mr Abderrazak GABSI (dans la mesure où les développements s y trouvant correspondent au niveau de détails de la norme IFRS pour les PME) 116 IHEC Carthage, novembre 2013.

119 Module : sectorielle Filière : LAC Niveau : 3 ème année Volume Horaire : 42H cours 21H TD Semestre : S1 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 3 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) Examen Final (70%) 117 IHEC Carthage, novembre 2013.

120 Objectifs du module Plan du module Chapitre introductif : Présentation des normes comptables sectorielles Section 1 : Place des normes comptables sectorielles dans le choix (par l entité) des méthodes comptables applicables Section 2 : Listes des normes comptables sectorielles (par secteur d activité) Chapitre 1 : Normes comptables relatives aux OPCVM Section 1 : Les OPCVM : aspects économiques, juridiques et fiscaux Section 2 : Contrôle interne et organisation comptable dans les OPCVM Section 3 : Traitement comptable du portefeuille-titres et des autres opérations effectuées par les OPCVM Section 4 : Présentation des états financiers des OPCVM Chapitre 2 : Normes comptables relatives aux établissements bancaires Section 1 : Les banques : aspects économiques, juridiques et fiscaux Section 2 : Contrôle interne et organisation comptable dans les banques Section 3 : Traitement comptable du portefeuille-titres dans les banques Section 4 : Traitement comptable des engagements et revenus y afférents dans les banques Section 5 : Traitement comptable des opérations en devises dans les banques Section 6 : Présentation des états financiers des banques Chapitre 3 : Normes comptables relatives aux entreprises d assurance Section 1 : Les entreprises d assurance : aspects économiques, juridiques et fiscaux Section 2 : Contrôle interne et organisation comptable dans les entreprises d assurance Section 3 : Traitement comptable des revenus dans les entreprises d assurance Section 4 : Traitement comptable des provisions techniques dans les entreprises d assurance Section 5 : Traitement comptable des charges techniques dans les entreprises d assurance Section 6 : Traitement comptable des placements dans les entreprises d assurance Section 7 : Présentation des états financiers des entreprises d assurance Cas de synthèse Références Bibliographiques 118 IHEC Carthage, novembre 2013.

121 Module : Anglais Filière : LAC Niveau : 3 ème année Volume Horaire : 21 h TD Semestre : S1 Equipe pédagogique : M me Hayet Melliti (Coordinatrice) M me Rakia Naija Programme de la Contact : Nom de la coordinatrice : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Hayet Melliti [email protected] Vendredi de 9 h à 10 h Anglais général en plus des connaissances en Anglais des affaires acquises pendant les deux premières années de licence English For Business Studies - Ian Mackenzie A course for Business Studies and Economics students Market Leader - David Cotton David Falvey Simon Kent Upper Intermediate Business English Course Book Worksheets, audio CDs, role play, presentations Evaluation : Nombre de Crédits 2 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (20%) : (assiduité, participation active en classe, exposés) Deux devoirs surveillés (40% + 40%) : (Reading 119 IHEC Carthage, novembre 2013.

122 comprehension, Language, writing) Objectifs du module Ce module vise à renforcer les connaissances de l étudiant en Anglais des affaires, lui permettant d améliorer ses compétences linguistiques en matière de lecture, d écriture et de communication dans les différentes situations professionnelles dans le monde des affaires. Plan du module Séance Date Objet 1 Course description + introduction 2 Unit 1 : Management Styles 3 Management Styles 4 Management Styles 5 Management Styles 6 Unit 2 : Team Building 7 Team Building S e m a i n e f é r i é e 8 Team Building 9 Team Building 10 Unit 3 : Accounting and financial statements 11 Accounting and financial statements 12 Accounting and financial 13 statements Accounting and financial statements 14 Revision Volume horaire total : 14 x 1.5 H = 21H Références Bibliographiques English For Business Studies - Ian Mackenzie A course for Business Studies and Economics students Market Leader - David Cotton David Falvey Simon Kent Upper Intermediate Business English Course Book 120 IHEC Carthage, novembre 2013.

123 Module : Décision financière LT Filière : LAC Niveau : 3 ème année Volume Horaire : 42H cours 21H TD Semestre : S1 Equipe pédagogique : Contact : Nom de la coordinatrice : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Dora Gatti [email protected] chaque mercredi de 13h à 14h30 au bureau B6 Matières ou compétences supposées maîtrisées pour suive ce module Essayer de trouver UN livre de référence pour les étudiants (considéré par l équipe des enseignants comme le support principal à côté du cours). Diapositives PowerPoint ; Exposés ; Etudes de Cas ; jeux de rôles Nombre de Crédits 4 Coefficient du module : 2 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (30%) Examen Final (70%) 121 IHEC Carthage, novembre 2013.

124 Objectifs du module Ce cours vise à : - Présenter les notions de base des décisions financières. - Permettre aux étudiants de comprendre et de maîtriser les techniques d évaluation des projets d investissement dans différentes situations : certitude et incertitude. - Permettre aux étudiants de comprendre la problématique du financement et de maîtriser le calcul des coûts des différentes sources de financement ainsi que l étude des théories relatives à la structure financière optimale. Plan du module Semaine Chapitre 1 : Décision d investissem ent en avenir certain I. L a notion d investissement et le processus décisionnel de choix d investissement II. Identification des variables clés d un projet d investissement (capital investi, cash flows du projet, valeur résiduelle, durée de vie et taux d actualisation) III. Les critères d évaluation des projets d investissement (Délai de récupération, Taux de rendement comptable, VAN, TRI, indice de profitabilité) V. Limites des critères VAN, TRI et recours aux critères intégrés ou globaux (comparaison de projets de durées de vie inégales) Semaines 5-6 Chapitre 2 : Décision d investissem ent en avenir risqué I. Notions de risque et d incertitude II. Les méthodes traditionnelles II. L évaluation des projets en avenir probabilisable (l analyse moyennevariance) III. Le recours à la théorie de l utilité (axiomatique, attitude face au risque, équivalent certain, mesures d aversion absolue et relative) Semaines Chapitre 3 : Le choix de I. Les fonds propres, quasi-fonds propres et dettes II. Le coût des fonds propres (modèle général d évaluation, modèle de 122 IHEC Carthage, novembre 2013.

125 financement et le coût du capital Programme de la Gordon et Shapiro, modèle de Solomon, modèle de Bates, MEDAF) III. Le coût de la dette (cas des emprunts indivis, cas des emprunts obligataires) IV. Le coût moyen pondéré du capital Semaines Chapitre 4 : La déterminatio n de la structure optimale du capital I. La position traditionnelle II. La thèse de Modigliani et Miller (1958) III. La thèse de Modigliani et Miller (1963) IV. La structure financière optimale en présence de coûts de faillite Semaines Chapitre 5 : Le plan de financement I. L organisation de la prévision financière II. Le plan d investissement et de financement (objectifs ; construction ; ajustement) Références Bibliographiques Colasse B. «Gestion financière de l'entreprise» PUF, Levasseur M. et Quintart A. «Finance». ECONOMICA. Vernimmen P. "Finance d'entreprise : analyse et gestion" Dalloz. Mourgues N. «Financement et coût du capital de l entreprise» - Economica, IHEC Carthage, novembre 2013.

126 Module : Droit d enregistrement Filière : LAC Niveau : 3 ème année Volume Horaire : 42H cours Semestre : S1 Equipe pédagogique : Contact : Nom du coordinateur : Disponibilité à l IHEC : Pédagogie : Pré requis pédagogique Livre de référence : Supports pédagogiques Evaluation : Nombre de Crédits 3 Coefficient du module : 1 Stratégie d évaluation : Contrôle Continu (20%) DS1 (40%) DS2 (40%) Objectifs du module 124 IHEC Carthage, novembre 2013.

127 Plan du module INTRODUCTION PARTIE I : Les droits d enregistrement CHAPITRE I : Les principes généraux des droits d enregistrement SECTION I : Le champ d application des droits d enregistrement SOUS-SECTION I : Les actes et les mutations obligatoirement soumis à l enregistrement I- Les actes obligatoirement soumis à l enregistrement I- En raison de la qualité de leur rédacteur II- En raison de leur contenu III- En raison de la nature des conventions qu ils renferment IV- Les conventions verbales V- Computation des délais d enregistrement SOUS-SECTION II : L enregistrement volontaire SOUS-SECTION III : Les actes non obligatoirement soumis à la formalité de l enregistrement SOUS SECTION IV : Les effets juridiques de l enregistrement SECTION II : Les différents droits d enregistrement I- La classification des droits d enregistrement selon leur fait générateur II- La classification des droits d enregistrement selon leur tarif I- Les droits fixes II- Les droits proportionnels III- Les droits progressifs SECTION III : La liquidation des droits d enregistrement I- La territorialité des droits d enregistrement II- Les modalités d exécution de la formalité d enregistrement III- Les actes affectés de conditions IV- Les actes complexes SECTION IV : le recouvrement des droits d enregistrement I- Les modalités de paiement II- La contribution au paiement III- L obligation au paiement IV- La restitution des droits CHAPITRE II : Les droits de mutation à titre onéreux SECTION I : Les mutations de propriété d immeubles I Les ventes d immeubles II- Les échanges d immeubles I- L échange pur et simple II- L échange avec soulte ou plus-value SECTION II : Les mutations de propriété de meubles I- Les ventes publiques de meubles II- La vente de fonds de commerce ou de clientèle SECTION III : Les mutations de jouissance SECTION IV- Les opérations mixtes 125 IHEC Carthage, novembre 2013.

128 I- les partages II- Les licitations Programme de la CHAPITRE III : Les mutations à titre gratuit SECTION I : Les droits de succession I- L assiette des droits de succession I- L actif successoral II- Le passif déductible III- Le passif non déductible II- La liquidation des droits de succession I- L évaluation des biens II- Application du tarif III- Le recouvrement des droits de succession SECTION II : Les droits de donation I- Les conditions d exigibilité des droits de donation II- L assiette des droits de donation IV- La liquidation et le recouvrement des droits de donation CHAPITRE IV : Les droits afférents aux actes de la vie des entreprises SECTION I : Les droits afférents à l apport de l entreprise individuelle au capital des sociétés soumises à l impôt sur les sociétés I- Les conditions du bénéfice de l enregistrement au droit fixe de la prise en charge du passif d une entreprise II- Les documents indispensables pour bénéficier de l enregistrement au droit fixe SECTION II : Les droits afférents à la création des sociétés I- Le régime des apports pur et simple II- Le régime des apports à titre onéreux SECTION III : Les droits afférents à la vie de la société I- L augmentation du capital II- La réduction du capital III- La prorogation de la vie de la société IV- Les opération de fusion et de scission V- La liquidation de la société ou du groupement d intérêt économique SECTION IV : La cession des titres PARTIE II : Le droit de timbre CHAPITRE I- Champ d application et tarif CHAPITRE II- Exonérations CHAPITRE III- Délais et modes de paiement SECTION I- Délais de paiement SECTION II- Modes de paiement SECTION III- Redevables des droits PARTIE III : Le contrôle fiscal CHAPITRE I- Les droits de l administration SECTION I- Le droit de vérification 126 IHEC Carthage, novembre 2013.

129 SECTION II- Le droit de renseignement SECTION III- Le droit de communication SECTION IV- Le droit de visite SECTION V- Le droit de reprise I- L exercice du droit de reprise II- La prescription I- Les délais de prescription II- L interruption de la prescription CHAPITRE II- La vérification fiscale SECTION I- La vérification préliminaire SECTION II- La vérification approfondie I- La vérification sur la base de la comptabilité II- La vérification sur la base de renseignement, de documents ou de présomptions de droit ou de fait III- La notification des résultats de la vérification CHAPITRE III- La taxation d office SECTION I- Les cas d établissement de la taxation d office SECTION II- La procédure d établissement de la taxation d office SECTION III- Le contenu de la taxation d office SECTION IV- La notification de la taxation d office SECTION V- Les effets de la taxation d office Références Bibliographiques A. ABOUDA, code des droits et procédures fiscaux, contrôle, contentieux et sanctions, publication de l Imprimerie Officielle de la République Tunisienne, Tunis H. AYADI, Les droits d enregistrement et de timbre et leur contentieux, Centre de Publication Universitaire, Code des droits d enregistrement et de timbre, 2013 S. BEN AZZOUZ, Les droits d enregistrement, Ed 1999 H.CHEMLI, Droits d enregistrement et de timbre, Tunis A. CULOT, Manuel des droits d enregistrement, 2 ème édition, Larcier A ESSOUSI, Les impôts de l Etat en Tunisie, Ed CLE, 2006 M.M.MASTOURI, cours polycopié, Droits d enregistrement, P. SERLOOTEN, Droit fiscal des affaires, 2 e édition, Dalloz IHEC Carthage, novembre 2013.