Extensions du système

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1 Extensins du système Les cmptes trimestriels L'un des principaux incnvénients des cmptes annuels est de ne pas permettre le suivi de la cnjncture. En effet, ils ne dnnent aucune indicatin sur l'évlutin de l'écnmie au curs de l'année. Or, pur puvir réagir à des évènements imprévus, u même plus simplement pur adapter sa gestin curante à l'évlutin de la situatin, l'etat a besin d'infrmatins dispnibles plus rapidement que les cmptes annuels. Les entreprises, elles-mêmes, snt très attentives à l'évlutin de l'écnmie, guettant les returnements cnjncturels, c'est-à-dire les passages d'une phase de crissance à une phase de récessin, u inversement. Elles veulent, en effet, puvir adapter aussi vite que pssible leurs prgrammes de prductin u d'investissement aux changements des cnditins écnmiques. Bien entendu, de nmbreux indicateurs peuvent être utilisés indépendamment de la cmptabilité natinale par les cnjncturistes, par exemple les indices de prix, la cnsmmatin d'énergie, les taux de change des mnnaies, etc. Cependant, ces indicateurs ne snt pas tujurs chérents et il devient alrs difficile d'évaluer la situatin réelle. Aussi, les cmptes trimestriels présentent pur le cnjncturiste le grand avantage de cnstituer un ensemble chérent qui est une synthèse de l'infrmatin dispnible. De plus, ils snt adaptés aux analyses macrécnmiques et peuvent servir de base à des mdèles de prévisin à curt terme. Les cmptes trimestriels snt très prches des cmptes annuels par leur structure, ils reprennent les mêmes cncepts et la même lgique, leurs nmenclatures étant seulement mins détaillées. Cependant, la nécessité de paraître rapidement leur impse d'utiliser d'autres surces d'infrmatin et d'autres méthdes d'élabratin que les cmptes annuels. Les cmptes trimestriels ne snt pas élabrés à partir d'infrmatins exhaustives mais à partir d'indicateurs qui nt pur principale qualité d'être dispnibles rapidement et d'avir une évlutin parallèle à celle des grandeurs qu'ils permettent d'estimer. Par exemple, la prductin de l'industrie n'est pas évaluée au myen d'une enquête auprès de l'ensemble des entreprises industrielles mais à l'aide d'un indice de la prductin industrielle qui est, quant-à lui, calculé à partir d'un échantilln représentatif d'entreprises. Cet indice évlue, en effet, sensiblement de la même manière que la prductin de l'ensemble de l'industrie et est dispnible suffisamment rapidement pur puvir être utilisé par les cmptes trimestriels. Les cmptes trimestriels psent, par rapprt aux cmptes annuels, des prblèmes spécifiques. L'existence de muvements saisnniers rend, en effet, difficile la perceptin des évlutins cnjncturelles à partir des seules dnnées brutes, c'est-à-dire des dnnées directement tirées des enquêtes. Suppsns, par exemple, que nus cherchins à suivre l'évlutin de la prductin de crème glacée. Une étude menée à partir des seuls chiffres bruts fera immanquablement apparaître chaque année une crissance aux deuxième et trisième trimestres puisqu'ils crrespndent à la saisn chaude. On ne purra alrs en déduire aucune infrmatin sur les tendances de fnd, celles-ci ne puvant apparaître que par la cmparaisn de plusieurs années successives. Les statisticiens élabrent dnc à l'aide de techniques sphistiquées des séries de dnnées qui éliminent l'effet saisnnier et mettent en évidence la véritable tendance cnjncturelle. Ces séries snt dites "crrigées des variatins saisnnières" u bien encre "désaisnnalisées". Grâce aux techniques de désaisnnalisatin, les cmptes trimestriels cnstituent un instrument irremplaçable d'analyse cnjncturelle et l'un des principaux prlngements des cmptes annuels. 1

2 Les cmptes satellites Les bjectifs La cmptabilité natinale a été cnçue pur répndre à l'étude des prblèmes macrécnmiques et elle se caractérise dnc par une frte chérence interne et une apprche glbale. Ces qualités peuvent s'avérer des défauts lrsqu'il s'agit d'étudier des aspects plus spécifiques de la vie écnmique u sciale. Par exemple, il est difficile à partir du cadre central des cmptes natinaux de mesurer l'effrt qu'un pays cnsacre glbalement à l'enseignement u à la santé. En effet, tus les secteurs institutinnels participent, d'une manière u l'autre, à cet effrt. Ainsi, certaines écles appartiennent à des sciétés publiques, d'autres aux administratins publiques u bien encre aux institutins sans but lucratif, u même aux ménages. La cntributin des différents agents à un dmaine spécifique en tant que financeurs u prducteurs n'est pas tujurs enregistrée en tant que telle dans les cmptes. Par exemple, les dépenses que les entreprises cnsacrent à la frmatin peuvent apparaître dans le cadre central, sit en cnsmmatin intermédiaire, si la frmatin est directement liée au prcessus de prductin et prfite dnc essentiellement à l'entreprise, sit en rémunératin des salariés si la frmatin n'est pas directement liées au prcessus de prductin et prfite dnc essentiellement aux salariés. Or, il est impssible de truver explicitement dans le cadre central ce deuxième type de dépenses, même si l'infrmatin de base existe. De plus, certains aspects imprtants de la vie écnmique ne peuvent pas être décrits par les nmenclatures utilisées par le cadre central. Par exemple, le turisme n'apparaît pas en tant que tel dans le cadre central, même s'il cntribue à l'activité des hôtels, des restaurants, du transprt et du cmmerce en général. C'est pur cmbler ces différentes lacunes qu'nt été créés les cmptes satellites. Leur bjectif est de décrire un dmaine crrespndant à une préccupatin de la cllectivité tut en respectant une duble cntrainte : prduire des statistiques cmparables à celles des cmptes natinaux ; maintenir un niveau de chérence des estimatins retenues cmparable à celui de la cmptabilité natinale. Cmme les dmaines étudiés par les cmptes satellites snt très variés, leur cadre dit être défini avec une certaine suplesse, il est cependant pssible de dégager un certain nmbre de principes cmmuns. Activités caractéristiques et biens et services cnnexes Le champ du cmpte satellite dit d'abrd être délimité par la définitin d'un certain nmbre d'activités caractéristiques. Par exemple, pur les cmptes de l'éducatin, les activités caractéristiques snt les activités d'enseignement, que cet enseignement sit de type sclaire u extrasclaire. L'étude d'un dmaine ne peut cependant pas se réduire à ces seules activités caractéristiques. Il faut également tenir cmpte, cmme pur tutes les activités, des activités annexes cmme l'administratin générale u les cantines. Mais il est suvent nécessaire d'aller au-delà. Ainsi, dans le dmaine de l'éducatin, il faut aussi suivre des activités qui, cmme l'éditin de livres sclaires u le transprt sclaire, ne snt pas classées directement dans l'éducatin mais lui snt étritement assciées et crrespndent, pur ceux qui les financent, à des dépenses assimilées à des dépenses d'enseignement. Ces activités snt qualifiées de "Biens et services cnnexes". 2

3 Les dépenses Le cncept de base des cmptes satellites est nn la prductin cmme dans le cadre central, mais la dépense. Cette dépense peut crrespndre à des achats de biens u services u à des transferts. Elle est étudiée dans les cmptes satellites seln tris ptiques différentes : le financement ; les cûts de prductin ; les bénéficiaires. La prise en cmpte du critère de résidence amène à distinguer la dépense intérieure de la dépense natinale : la dépense natinale est la smme des dépenses financées par des résidents, que cette dépense sit faite sur le territire écnmique u dans le reste du mnde, au prfit de résidents u de nn-résidents ; la dépense intérieure crrespnd à la dépense qui est faite sur le territire écnmique natinal. Elle est la smme des financements reçus par les prducteurs résidents de biens et services caractéristiques, des dépenses effectuées sur le territire pur les biens et services cnnexes et des transferts reçus par les bénéficiaires résidents. Cette ntin de dépense intérieure ne tient cmpte du critère de résidence des bénéficiaires qu'au niveau des transferts. Les dépenses sernt également ventilées par fnctin. Ainsi, dans le cmpte de l'éducatin, l'enseignement sclaire peut être distingué de l'enseignement extrasclaire et, au sein de l'enseignement sclaire, n peut faire apparaître séparément le premier degré, le secnd degré, l'apprentissage, l'enseignement supérieur, l'enseignement artistique et un pste divers nn ventilé. Le financement Les unités institutinnelles qui financent les dépenses snt regrupées seln une nmenclature dérivée de celle du cadre central. Elle distingue, par exemple : les prducteurs marchands ; les institutins sans but lucratif au service des ménages ; les administratins publiques ; les ménages ; les sciétés financières ; le reste du mnde. Il cnvient également de distinguer le financeur initial du financeur final. Les différents rganismes des administratins publiques se fnt fréquemment des transferts et, seln le cas, il sera intéressant de se placer du pint de vue de celui qui est à l'rigine du financement, u du pint de vue de celui qui va réellement effectuer la dépense. Par exemple, l'etat peut effectuer un transfert à une cllectivité lcale pur financer un établissement sclaire. L'Etat est alrs le financeur initial, c'est-à-dire celui qui a réellement supprté la dépense, et la cllectivité lcale est le financeur final, c'est-à-dire celui qui va effectuer réellement la dépense. 3

4 La prductin La prductin est étudiée pur les seules activités caractéristiques du dmaine et nn pur les biens et services cnnexes. Les prducteurs snt regrupés seln une nmenclature prpre au dmaine étudié. Par exemple, le cmpte de l'éducatin distinguera au niveau le plus agrégé pur l'enseignement : les établissements publics, les établissements privés et les établissements cnsulaires. Pur chaque catégrie de prducteurs les dépenses de fnctinnement et les dépenses en capital sernt présentées. Les dépenses de fnctinnement sernt ventilées en dépenses de persnnel et autres dépenses de fnctinnement. Les bénéficiaires Les dépenses divent également être cnsidérées du pint de vue de leurs bénéficiaires. La première distinctin cncerne les dépenses effectuées au prfit de bénéficiaires individualisables et celles qui snt effectuées au prfit de l'ensemble de la cllectivité. Les cmptes satellites reprennent dnc la distinctin établie au niveau du cadre central. Ainsi, dans le cmpte de l'éducatin, ce snt les élèves et les étudiants qui snt cnsidérés cmme les bénéficiaires des dépenses. Tutefis, l'administratin du système éducatif, la recherche en éducatin et la frmatin du persnnel travaillant dans les établissements d'enseignement snt cnsidérés cmme bénéficiant à l'ensemble de la cllectivité et dnc nn individualisables. Les cmptes satellites reprennent également la distinctin établie par le cadre central au niveau des dépenses des bénéficiaires : les dépenses effectuées directement par les bénéficiaires et celles financées par transferts. En effet, les bénéficiaires peuvent acheter les biens et services caractéristiques et cnnexes mais ils peuvent également bénéficier de transferts sus diverses frmes : transferts directs aux utilisateurs, transferts aux prducteurs afin de leur permettre de baisser leurs prix u financement nn marchand par les administratins. Tus ces transferts cnstituent la dépense sciale. Elle crrespnd à la partie des dépenses qui n'est pas financée par les bénéficiaires. Le cadre cmptable Les cmptes des prducteurs peuvent être présentés sus la même frme que les cmptes du cadre central, mais, le plus suvent, ils sernt présentés sus une frme simplifiée regrupant certains sus-cmptes u certaines pératins. Les dépenses de financement peuvent être présentées dans des tableaux crisant les unités assurant le financement et les différents pstes de la dépense natinale. Des tableaux séparés peuvent être publiés pur les dépenses curantes, les dépenses en capital et les dépenses ttales. L'analyse des bénéficiaires sera faite à l'aide de tableaux crisant une nmenclature des bénéficiaires et une nmenclature des pstes des emplis de la dépense natinale. Les cmptes réginaux Dans la plupart des pays, il existe une frte demande de statistiques réginales. Tut naturellement, l'idée s'est faite jur d'élabrer des cmptes réginaux qui sient, cmme les cmptes natinaux, des systèmes chérents et cmplets. Malheureusement, beaucup d'bstacles, tant cnceptuels que pratiques, s'ppsent à la réalisatin d'un tel bjectif. Au niveau des cmptes de secteurs, tut d'abrd, il n'est pas facile, ni même lgique, de ventiler par régin les pératins financières des entreprises qui nt des établissements dans 4

5 l'ensemble du pays. Celles-ci cncernent en effet l'entreprise en tant qu'entité juridique indissciable. Au niveau des équilibres ressurces-emplis, ensuite, l'évaluatin des imprtatins et des exprtatins des régins ne purrait être réalisée qu'au prix d'enquêtes très lurdes. Aussi, les cmptes réginaux apparaissent avant tut cmme une ventilatin réginale de certains éléments de la cmptabilité natinale et nn cmme un système intégré et cmplet. Le plus suvent, les cmptes réginaux se résument à une simple décmpsitin réginale de la valeur ajutée des différentes branches. Les analyses cmplémentaires Présentatin Outre les cmptes satellites, la cmptabilité natinale permet de nmbreuses analyses cmplémentaires qui se rattachent au cadre central. Ces analyses permettent d'abrder certains aspects de la vie écnmique qui snt mal appréhendés par le cadre central. Par exemple, la nmenclature de prduits utilisée dans le tableau entrées-srties est peu adaptée à l'étude des cmprtements de cnsmmatin des ménages car elle est basée davantage sur la nature des prduits que sur leur utilisatin. Ces limitatins de la cmptabilité natinale snt inhérentes à sa nature même, elles snt en quelque srte la cntrepartie inévitable de ses pints frts : fndements thériques basés sur la macrécnmie, exhaustivité et chérence. Dès que l'n veut srtir de ce cadre cntraignant, il est utile, et parfis même nécessaire, de détailler davantage les pératins u les agents, de prcéder à des regrupements différents et de faire apparaître de nuveaux sldes significatifs. Tutefis, ces analyses, aussi utiles sient-elles ne peuvent être intégrées cmplètement au cadre central des cmptes, sit parce qu'elles n'en n'épusent pas la lgique, sit parce qu'elles nécessiteraient un travail trp lurd. En effet, les cmptes natinaux snt le résultat, nn d'une simple cmpilatin de statistiques, mais d'un équilibrage qui impse un imprtant travail de synthèse et d'arbitrage. Il serait trp lurd d'étendre ces pératins d'équilibrage général au delà du cadre central, si bien que les analyses cmplémentaires se cntentent d'être chérentes glbalement avec les dnnées du cadre central. Aussi les analyses cmplémentaires enrichissent le système mais n'en fnt pas tut à fait partie et ne lui snt pas indispensables. Les analyses cmplémentaires snt trp nmbreuses et variées pur être présentées ici d'une manière exhaustive, de plus elles snt susceptibles de se mdifier en fnctin des centres d'intérêt du mment. Nus nus cntenterns dnc de présenter, à titre d'exemple, les analyses de la cnsmmatin des ménages. Les analyses de la cnsmmatin des ménages L'analyse de la cnsmmatin finale des ménages est un exemple des nmbreuses analyses fnctinnelles qu'il est pssible de réaliser. Elle est particulièrement utile pur étudier le cmprtement de cnsmmatin des ménages. Dans le tableau entrées-srties, la cnsmmatin des ménages est détaillée seln la nature des prduits, en crrespndance avec la nmenclature de branches. Cette décmpsitin est bien adaptée à l'étude du système de prductin mais elle l'est beaucup mins pur mettre en évidence les cmprtements de cnsmmatin des ménages. En effet, ceux-ci se sucient généralement plus de l'utilisatin qu'ils fnt des prduits que de leur branche d'rigine. Par exemple, un bien en matière plastique et un bien en métal qui snt prduits par deux branches différentes, peuvent être cnsidérés cmme analgues par les ménages s'ils crrespndent à une même utilisatin et qu'ils snt, pur cette utilisatin, de qualité cmparable. Dans ces cnditins, la cnsmmatin des ménages sera également ventilée dans le cadre de 5

6 deux nmenclatures supplémentaires : la première classe les prduits seln leur durabilité, la secnde classe les prduits seln leur fnctin. La nmenclature des biens durables se présente sus la frme suivante : Biens durables imprtants Autmbiles Téléviseurs Réfrigérateurs et cngélateurs Machines à laver Meubles Autres biens durables imprtants Biens semi-durables Textiles et cuirs Autres biens semi-durables Biens nn durables Biens nn durables et nn alimentaires Alimentatin, y.c. animale Services Lgements, y.c. entretien Services de santé, y.c. vétérinaires Transprts en cmmun, pstes et télécmmunicatins Services des hôtels, cafés, restaurants, cantines, fyers Autres services Les biens durables nt une durée de vie dépassant nrmalement largement une année et une valeur relativement élevée, les biens semi-durables nt une durée de vie prche de l'année u une valeur relativement peu imprtante, les biens nn durables nt une durée de vie inférieure à un an. L'étude fnctinnelle de la cnsmmatin des ménages se fait à l'aide d'une nmenclature qui se présente ainsi : 6

7 Prduits alimentaires et bissns nn alclisées Prduits alimentaires Bissns nn alclisées Bissns alclisées et tabac Bissns alclisées Tabac Articles d'habillement et chaussures Articles d'habillement Chaussures y cmpris réparatins Lgement, eau, gaz, électricité et autres cmbustibles Lyers d'habitatins effectifs Lyers imputés Réparatin et entretien curants de lgements Autres services liés au lgement Electricité, gaz et autres cmbustibles Meubles, articles de ménage et entretien curant de l'habitatin Meubles, art. d'ameublement, tapis et autres Articles de ménage en textile Appareils ménagers Verrerie, vaisselle et ustensiles de ménage Outillage et autres matériels pur la maisn et le jardin Biens et services pur l'entretien curant de l'habitatin Santé Médicaments et autres prduits pharmaceutiques, appareils et matériels thérapeutiques Médecine nn hspitalière et services paramédicaux Services hspitaliers Transprt Achats de véhicules 7

8 Dépenses d'utilisatin de véhicules Services de transprts Cmmunicatins Services des pstes Matériel téléphnique, télécpieurs Services de télécmmunicatins Lisirs et culture Appareils et accessires. audi-visuels et infrmatiques Autres biens durables culturels et récréatifs Autres biens et équipements de lisirs Services culturels et récréatifs Presse, livres et papeterie Vyages turistiques tut cmpris Educatin Hôtels, cafés et restaurants Restauratin Services d'hébergement Autres biens et services Sins persnnels Effets persnnels n. c. a. Actin sciale Assurances Services financiers Autres services 8

9 Les limites des analyses cmplémentaires Il existe une demande frte pur le dévelppement de cmptes satellites et d'analyses cmplémentaires dans de nmbreux dmaines. Cependant, il est peu prbable que tutes ces demandes puissent être satisfaites, même s'il est clair que les cmptes satellites apprtent un cmplément particulièrement utile aux cmptes natinaux en leur permettant d'aller plus lin dans l'analyse d'un dmaine particulier. En effet, d'une certaine manière, avec le cadre central les cmptables natinaux nt réalisé ce qui était à la fis le plus utile et le mins cûteux, si bien que chaque extensin du système risque de s'avérer relativement mins utile et plus cûteuse. La pertinence de l'intrductin d'un nuveau cmpte satellite u d'une analyse cmplémentaire dit dnc être examinée attentivement dans le cadre d'une analyse cût/avantages. Ce texte n'engage que sn auteur : Francis Malherbe 9