M A I R I E DE D I J O N PALAIS DES ETATS DE BOURGOGNE CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 mars 2009 Ordre du Jour
1 - Conseil Municipal - Séance du 2 février 2009 - Procès-verbal - Approbation 2 - Carte scolaire - Mesures d adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2009 3 - Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2009 4 - Plan de relance de l économie - Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée - Versement anticipé au titre des dépenses réalisées en 2008 - Convention à passer entre la Ville et l Etat 5 - Commande publique - Incidence de la modification des seuils règlementaires des marchés publics sur l organisation administrative interne de la commande publique - Création d une commission consultative des marchés de travaux à procédure adaptée 6 - Elaboration d un éco-plu - Révision du Plan d Occupation des Sols - Deuxième phase - Débat sur les orientations générales du Projet d'aménagement et de Développement Durable (PADD) I - URBANISME 7 - Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise - Déclaration d'utilité Publique (DUP) et mise en compatibilité du Plan d'occupation des Sols (POS) de Dijon - Zone d'aménagement Concerté "La Toison d'or" - Inscription d un emplacement réservé - Avis du Conseil Municipal 8 - Opération de Rénovation Urbaine du quartier de la Fontaine d Ouche - Restructuration du cœur de quartier - Création de la Zone d Aménagement Concerté II - CULTURE 9 - Patrimoine mondial de l'unesco - Association pour le classement des vignobles des Côtes de Nuits et Beaune, des villes de Dijon et Beaune - Changement de dénomination - Représentation de la Ville 10 - Agenda 21 de la culture - Adhésion de la Ville 11 - «Dijon vu par» - Edition 2009 - Choix des artistes - Contrats à passer entre la Ville, les artistes et l association pour la réalisation de l exposition et entre la Ville et chaque artiste pour le dépôt des tirages des œuvres et d un cd-rom à la bibliothèque municipale - Tarifs des cartes postales et du catalogue 12 - Port du Canal - Accueil d un «bistrot culturel flottant» - Modification de l article 2 du règlement intérieur du port de plaisance 13 - Manifestations culturelles - Cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Contrat de cession-type 14 - Musées municipaux - Ouvrages édités par la Ville - Vente aux librairies et à l Office de Tourisme - Tarifs 15 - Jardin des Sciences - Restauration d'un sarcophage - Convention à passer entre la Ville et l Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Tours
16 - Jardin des Sciences - Mise à disposition de salle - Convention à passer entre la Ville et la Société d'horticulture de la Côte d'or 17 - Musée d'art Sacré - Restauration d'œuvres - Demandes de subventions III - LOGEMENT - ACTION FONCIERE 18 - Classement d une voie et déclassement d emprises foncières du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables 19 - Logement à loyer modéré - 36, cours Général de Gaulle - Cession de sept appartements à la Société Civile Immobilière et de Construction Habitat Bourgogne 20-6B, rue Auguste Fremiet - Cession d'une parcelle de terrain 21 - Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition de la cellule commerciale n 24 22-42, rue de Chenôve - Acquisition d une propriété bâtie IV - REUSSITE EDUCATIVE 23 - Conservatoire à Rayonnement Régional - Ecole élémentaire Voltaire - Enseignements artistiques renforcés - Classes à horaires aménagés - Nouvelle convention à passer entre la Ville et l Etat 24 - Relais Assistantes Maternelles Roosevelt - Convention à passer entre la Ville et la Mutualité Sociale Agricole 25 - Acquisition de supports pédagogiques et didactiques - Année 2010 - Lancement de la consultation - Signature des marchés 26 - Equipement en mobilier des groupes scolaires - Année 2010 - Lancement de la consultation - Signature des marchés V - SPORTS 27 - Soutien de la Ville à des athlètes dijonnais - Année 2009 - Contrats de partenariat 28 - Circuit automobile de Dijon-Prenois - Contrats de bail et de concession - Convention à passer entre la Ville, la commune de Prenois, l association du stade automobile Dijon-Prenois et la société d exploitation du circuit automobile Dijon-Prenois
VI - JEUNESSE 29 - «Ferme creuse» - Extension de l utilisation des locaux à la restauration scolaire - Convention passée entre la Ville et le Cercle Laïque Dijonnais - Avenant n 1 VII - RELATIONS INTERNATIONALES 30 - Projet européen «Innovation for a Speed Europe of Regional Territories» - Participation de la Ville VIII - PATRIMOINE 31 - Hébergement d urgence de personnes et familles en difficulté - Mise à disposition de logements - Convention à passer entre la Ville et l Association Dijonnaise d Entraide des Familles Ouvrières 32 - Direction des espaces verts de la Ville - Construction d un dépôt pour le secteur «Bourillot - Colombière» - Demandes de subventions 33 - «Accueil jeunes» de l avenue de Stalingrad - Déplacement des bâtiments modulaires existants - Demande de permis de construire 34 - Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Tribunes Nord et Sud - Travaux de fondations, gros-œuvre et maçonnerie - Marché complémentaire à passer entre la Ville et le groupement solidaire dont la société C3B est mandataire 35 - Bâtiments de la Ville, du Centre Communal d Action Sociale et de la régie personnalisée de La Vapeur - Maintenance des dispositifs de sécurité contre le vol - Lancement de la consultation - Signature des marchés 36 - Cité administrative Dampierre - Etudes et travaux à réaliser dans le cadre du plan de relance de l'etat - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Convention à passer entre la Ville et l Etat 37 - Association «Les Amis de Secouristes Sans Frontières Bourgogne» - Stages d entraînement - Mise à disposition de sites de la Ville - Convention 38 - Ancien centre multimédia des Grésilles - Déconstruction - Signature du marché IX - VOIRIE - CIRCULATION 39 - Décorations lumineuses de Noël 2009 - Lancement de la consultation - Signature du marché 40 - Travaux de voirie subventionnés par le Département - Programme 2009
X - CADRE DE VIE 41 - Lac Kir - Diagnostic écologique - Profil de plage - Constitution d un groupement de commande - Convention à passer entre la Ville et le Syndicat Mixte d Etude et d Aménagement du Bassin de l Ouche et de ses Affluents 42 - Espaces verts - Convention à passer entre la Ville et la Direction Départementale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (centre d action éducative) 43 - Centre «plante et cité» - Adhésion de la Ville 44 - Association «Ville et aménagement durable» - Adhésion de la Ville XI - SOLIDARITE - SANTE 45 - Installations classées pour la protection de l environnement - Centre Hospitalier Universitaire - Extension et modification des installations de production d énergie - Avis du Conseil Municipal 46 - Promotion de l économie sociale et solidaire - Convention à passer entre la Ville et la Chambre Régionale de l Economie Sociale et Solidaire XII - VIE DES QUARTIERS 47 - Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2009 - Demandes de subventions XIII - AFFAIRES FINANCIERES 48 - Organismes divers - Attributions de subventions 49 - Rapport d observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne sur la gestion de l auditorium, l organisation des systèmes d information et le soutien apporté au club sportif professionnel Dijon Football Côte d Or 50 - Union Luso Française Européenne Dijon - Construction de la maison du sud - Garantie accordée par la Ville pour le remboursement d un emprunt de 400 000 - Demande de modification
XIV - AFFAIRES GENERALES 51 - Conseil de la Communauté d Agglomération Dijonnaise - Désignation d un représentant supplémentaire de la Ville 52 - Conseil Départemental d Accès au Droit - Groupement d Intérêt Public : adhésion de la Ville - Convention constitutive et annexe financière : approbation 53 - Législation funéraire - Loi du 19 décembre 2008 - Simplification et sécurisation des démarches des familles - Opérations de surveillance consécutives à un décès - Taux des vacations 54 - Délégation de pouvoirs au maire à l effet d accomplir certains actes de gestion en vue d en accélérer l exécution - Marchés publics, avenants et accords - cadres : modification - Gestion de la dette : renouvellement 55 - Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde de la Ville - Communication XV - PERSONNEL 56 - Modification du tableau des effectifs - Passation d un contrat 57 - Régime des astreintes 58 - Non-renouvellement du contrat à durée déterminée d'un agent de la Ville - Versement d'une indemnité - Transaction 59 - Prévention des addictions en milieu professionnel - Demande de subvention au fond de prévention de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales 60 - Mise à disposition d un agent de la Ville auprès de l association Dijon Football Côte d Or et de l Association Sportive de la Fontaine d Ouche - Information du Conseil Municipal 61 - Charte de la diversité XVI - DELEGATION D ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE 62 - Compte rendu