Bien dans ma commune Bien dans ma vie



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Transcription:

Bin dn m commun Bin dn m vi Sommir * L mot d mitié d Rich... 2 * L mot d mitié d Wolfrm- Echnbch... 3 * Réunion du Conil Municipl... 4-15 * Elction 2012... 16 * Budgt 2011... 17 * Budgt 2011 : mod d mploi... 18-19 * Budgt 2011 : Fonctionnmnt... 20 * Budgt 2011 : Invtimnt... 21 * Tux d impôt locux rtio 2011... 22 * Urbnim... 23 * Rélition 2011... 24-25 * Rdr pédgogiqu... 26 * Réunion d proximité... 27 * Agnd 21... 28-29 * Cultur : Médithèqu Clud Pyrud... 30 * Cultur : Epc Public Numériqu... 31 * Rich... 32 * Ett civil : décè... 33 * Ett civil : ninc... 34 * Ett civil : mrig... 35 * Félicittion... 36 * Entrpri t Srvic... 37 * Sirtom... 38-39 * Intrcommunlité?... 40-41 * Gndrmri... 42 * Cntr d cour... 43 * * * * Suit * ux déprt d Doctur Gdnn t Jounnu, * nou omm hurux d ccuillir * L Doctur Frnçoi Lvl. * Il débutr on ctivité à Donznc * l 02 jnvir 2012 * t rcvr ptint à l Mion médicl. * L conulttion uront liu * tou l jour ur rndz-vou. * * Nou lui ouhiton l binvnu t * lui dron tou no vœux d prfit réuit. * * Notr écol... 45-47 * EHPAD... 48-49 * L tmp fort n img... 50-53 * Concour photo... 54 * Flurimnt... 55 * Comic gricol... 56 * Trif 2012... 57 * Projt 2012... 58-60 * Vœux t binvnu... 61 * Aocition... 62 * Comité d Fêt / L Ami Trvcoi... 63 * Comité d Jumlg... 64 * Fmill rurl / L Donnur d Sng65 * Proi Sint-Mrtin / ociété d ch... 66 * Protction d Sulièr... 67 * Vivr à L Rochtt... 68 * Club d Aîné «l Cntou»... 69 * Avnir d Donznc... 70-71 * Tnni Club / Donznc Sport Ntur... 72 * Villg d Epyrut... 73 * L Boul d Or... 74 * Donznc Oxygèn... 75 * Yoikn Budo / Judo Club... 76 * Union Sportiv d Donznc... 77 * Mrch Nordiqu.... 78 * Hnd Bll Club / L Cochonnt Gmdou 79 * Informtion Prtiqu... 80 * 81 *... 83 *... 84 *... 85 *... 86 *... *... Brochur édité à 1 600 xmplir - Dépôt légl 4 trimtr 2011 - N 401 - Dirctur d publiction : Yv Lport Mugin Imprimur 05 55 20 07 87 Imprion ur ppir iu d forêt géré durblmnt 10-31-1508

M du mot L ir M concrnnt contt - n o Crtin rmrqu d bucoup p fir tout dvon l dngr n mttnt mi Chr c notr d collctiv vi l Lor ncourgnt. nt vit l ur fit ont u ou p rpon nibilir, r utr d vi, commun. p d réunion chqu d utomobi d xciv tou vrblir t bilir proximité, t li r, o ; qui cux véhicul lu êtr - pri mod l dngr n mttnt - l mêm, D con qui c rpcté, t ncourgé. t ué voudr J fondé. ml nt d rnition t utr. d vi mplc d mrqug t d écurité l à ntribu xmpl dux donnr n i p put n commun l tqu ttionn l pour mnt conc d pri Ctt ou. : l» u plcr - d du l é bi d d mnt doit inc l divi loi. i imp p d urit d (Architct txt d ppliction pl - t rrngmn droit, d D Frnc, d Bâtimnt u po rp gricol, vi n. guur t. Déprtmntl ction ir d u élvg un r -bio d ur r pr ditnc l ctnt Ré Agnc Trritoir, d trrin ux pport d gionl poi toujour églm doivnt no d crétion dvnt rcour un pr bl rurr. nou mnt l qu plu n indutri ctivité ouvll - tu Préfc l pr xrcé Adminitrtif Tribunl l t - ux nombr rt c - r p com l d dévloppmnt commrcil l, l n rti,! t r u ul prtic ux ouvrt q moi dux l pndnt f l compt n bin rnnnt nécirm p mmun l n uh o N gricol. t r li t uivnt ui écurité, l pr nt p iton v Bin t inté chcun Dn doiv olidrité ou o J n n on l ll ul qu l ivr v d réclm nmbl rêt générl. qu cri d périod ctt qu nt plu it uh ut to d to à n. n bi rà mnr n n ri put d ffort d prt l p d tnt touch i ur y, tou à t ut o, né nn u hur t n nn on Bo n,u hc c t u no prix c à tr d vlur l opén, 12 01 20! pouvon u d vil t 1

Mot dmitié d Rich Déprtmnt d l Moll Arrondimnt d Châtu-Slin Mon chr Yv, Chr mi Donzncoi, Mdm t Miur l Adjoint t Conillr municipux, à fin, clôturon donc ctt nné qui fut ncor «RICHE» n échng vc no mi Corrézin. du moi d juin fir découvrir DONZENAC t l CORREZE ux nfnt du rgroupmnt colir uqul nou pprtnon, vc lur prnt, hbitnt d RICHE t d lntour, ntouré d Vou nou vz gâté n tout point, ccuil, viit, fêt t l nfnt n ont p prêt nignnt ont prêt à rcommncr. ENCORE un GRAND MERCI à TOUS Tournon-nou mintnnt vr 2012 t ggon qu ctt nouvll nné, prmttr un nouvll rncontr ntr no dux commun, put-êtr à RICHE ctt foi. nt d vou rvoir à RICHE ou à DONZENAC n 2012, j vou dr trè incèrmnt à toi Yv, à t Adjoint t Conillr municipux, à tou no mi Donzncoi, u nom d Adminitré t n bonn nté, d bonhur t d réuit. Bonn nné 2012 à Tout t à Tou. Robrt FORÊT, Mir d Rich 2

Wolfrm-Echnbch Chr mi d Donznc, 2011 fut pour notr jumlg un nné intn t intructiv. Début juin, nou von célébré nmbl l duxièm prti d notr jumlg. Un d point nthouim du public qui chntit t ppludiit u Un grnd mrci mi dn lur muiqu. Un grnd mrci ui ux dux comité d jumlg, vc lur préidnt Michl Chntlt t prfit orgnition d l viit. ou l rponbilité d Moniur Yv Lport t Mdm Ann-Mri Tixir, mir d Vigoi, ini qu Moniur Brnrd Frrugi, mir d St. Prdoux- t individull. Comm déjà mntionné ci-du, nou von rénové t inuguré notr ru principl. Un utr projt importnt fut l rénovtion d l ru principl ud-nord, chvé prè nuf moi d trvux t ouvrt à l circultion u moi d juillt. -cr vc -crit d Donznc t d nviron ont invité, t prévu u printmp 2012. Chr mi, pour conclu ffctué nmbl durnt ctt nné écoulé. Nou n dvon p nou lir prturbr pr l fft d l cri dont tout l mond prl t pr l troc nouvll prént chqu jour dn no médi. Nou voulon continur à prérvr En c n, l hbitnt d Wolfrm-Echnbch t plu prticulièrmnt Michl Dörr 1. Bürgrmitr Mir d Wolfrm-Echnbch 3

Bin dn m commun Bin dn m vi Réunion du Conil Municipl Sénc du 03 décmbr 2010 Scrétir d énc : M. F. Sicrd Abnt xcué : M. B. Lcot M. P. Prrir M. T. Lroz Approbtion du compt-rndu d l réunion précédnt L Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l compt-rndu d l réunion du 05 novmbr 2010. Approbtion d l modifiction du PLU pour l pg à l urbnition d l zon AUi d Rond M. l Mir prént u Conil l concluion t l rpport du Commiir Enquêtur pr lqul clui-ci contt l régulrité d l procédur t rcommnd l pri n compt d vi d pronn publiqu ocié, notmmnt clui du SYMA A20 n chrg d l méngmnt d l zon Uc-Donznc. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l doir d modifiction du PLU n y pportnt toutfoi l modifiction préconié. Tx locl d équipmnt (TLE) M. l Mir rppll qu l contxt économiqu t finncir n t p fvorbl ux collctivité, n prticulir ux commun. L récnt diminution d droit d muttion, l gl d dottion t l bi d compntion réduint l mrg d mnœuvr. L municiplité t toujour fforcé d mintnir un prion ficl dirct rionnbl tout n pouruivnt un politiqu d invtimnt tructurnt. Aujourd hui, il fut intrrogr ur un évntull ugmnttion d tux t nvigr l rtionlition d dépn d équipmnt, tout n continunt d mîtrir l chrg d fonctionnmnt. Il xit toutfoi d mécnim prmttnt d nticipr ur l vnir : l impôt indirct, notmmnt l tx d urbnim. L tx locl d équipmnt (TLE), n prticulir, put contribur à l rchrch d nouvux équilibr. En fft, Donznc t un d rr commun du ctur à n p êtr doté d ctt tx. L TLE t un impoition forfitir t générl grvnt l opértion d contruction, d rcontruction ou d grndimnt d bâtimnt d tout ntur. Ell t xigibl un ul foi pr opértion, ur l b d prmi d contruir délivré ou d procè-vrbux conttnt l rélition d trvux non utorié. L itt d ctt tx t fonction d l urfc hbitbl, réprti n plir, uxqul on ppliqu un tux détrminé pr l Conil pour 3 n. M. l Mir préci à l Amblé qu, compt tnu d déli d xigibilité, ctt tx n contitur un rctt pour l commun qu à prtir d 2012. Il l inform églmnt qu l tux moyn prtiqué pr l commun voiin t d 1.93 %. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, décid l mi n plc d l tx locl d équipmnt à comptr du 1 r jnvir 2011, pui, à l mjorité, fix l tux d ctt tx à 2 %. Ajutmnt budgétir (budgt communl t budgt inimnt) Aprè n voir délibéré t à l unnimité, l Conil Municipl pprouv l jutmnt budgétir tl qui lui ont prénté, d chpitr à chpitr. Autorition d nggr l dépn d invtimnt Comm chqu nné, conformémnt ux dipoition du cod générl d collctivité trritoril, M. l Mir ollicit l utorition d nggr t d réglr l dépn d invtimnt prélblmnt u vot du budgt 2011. Il préci toutfoi qu il r fit un utilition modéré d ctt utorition fin d n p grvr d vntg l poibilité d invtimnt n 2011. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, utori M. l Mir à nggr t mndtr l dépn d invtimnt prélblmnt u vot du budgt 2011, dn l limit du qurt d crédit ouvrt u budgt 2010. Régim indmnitir d dux gnt d l bibliothèqu-pc public numériqu Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, fix l régim indmnitir d dux gnt d l bibliothèqu-pc public numériqu u 1 r jnvir 2011 (cofficint d vrition d 1.1). Rpport nnul ur l prix t l qulité du rvic public d l u nné 2009 - M. l Mir prént à l Amblé l rpport nnul 2009 ur l prix t l qulité du rvic public d l u étbli pr l Syndict Intrcommunl d Alimnttion n Eu Potbl d l Yndonni. Aprè n voir pri conninc, l Conil Municipl décid, à l unnimité, d oumttr ldit rpport u vi du rpréntnt d l Ett t d n trnmttr mplition u Syndict d l Yndonni. Qution divr Réform d collctivité trritoril M. F. Sicrd prént d informtion ur l 3 volt d l réform d collctivité trritoril : - l prmir, déjà dopté t promulgué, orgni l rnouvllmnt d Conil Générux t d Conil Régionux n 2014, - l duxièm, qui fit l objt d un rcour dvnt l Conil Contitutionnl, contint l principl dipoition d l réform (crétion du conillr trritoril, régim d fuion d collctivité, générlition t rnforcmnt d l intrcommunlité, upprion futur d l clu générl d compétnc d Déprtmnt t d Région, ncdrmnt d finncmnt croié), - l troiièm volt concrn l modlité d élction locl t r dicuté ultériurmnt. Mm M. Rlit, u nom du prti ocilit, fit prt n énc d objction qunt ux mur mi n plc pr ctt réform. 4

Bin dn m commun Bin dn m vi Réunion du Conil Municipl L Conil Municipl, qunt à lui, prnd ct du contnu du duxièm volt t M. l Mir indiqu qu l dipoition définitiv, prè xmn n Conil Contitutionnl, ront porté à l conninc d l Amblé l momnt vnu. Indmnité du Comptbl du Tréor Aprè n voir délibéré, l Amblé décid, à l unnimité, d ccordr à Mm Port, Comptbl du Tréor chrgé d fonction d Rcvur pour l Commun d Donznc, un indmnité d conil u tux d 100 % pour l nné 2010. Subvntion M. l Mir fit prt u Conil Municipl d l ttribution à l Commun d un ubvntion déprtmntl d un montnt d 45 000 pour l trvux d contruction d vtiir portif. Politiqu d proximité M. J. Fntou t M. l Mir font l point ur l trvux rélié. Sénc du 04 févrir 2011 Scrétir d énc : Jul Dum Approbtion du compt-rndu d l réunion précédnt L Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l compt-rndu d l réunion du 03 décmbr 2010. Approbtion d compt dminitrtif t d compt d gtion 2010 - Commun En ction d fonctionnmnt, l dépn d l xrcic 2010 élèvnt à 1 577 884.05 pour 1 991 994.02 d rctt, oit un réultt xcédntir d 414 109.97. En ction d invtimnt, l dépn d l xrcic 2010 élèvnt à 737 647.52 pour 917 210.45 d rctt, oit un réultt xcédntir d 179 562.93 ; compt tnu d rt à rélir, l dépn d invtimnt d l xrcic 2010 élèvnt à 1 208 480.27, pour 1 264 157.06 d rctt, oit un réultt xcédntir d 55 676.79. Compt tnu d réultt ntériur, l xcédnt d fonctionnmnt élèv à 440 667.74. M. l Mir étnt rtiré, ou l préidnc d M. B. Lcot, 1 r djoint, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l compt dminitrtif 2010. Pui, ou l préidnc d M. l Mir, l Amblé pprouv, à l unnimité, l compt d gtion 2010 étbli pr Mm M-P Port, Comptbl du Tréor. Enfin, l Conil Municipl décid, à l unnimité, d ffctr l xcédnt d fonctionnmnt d l fçon uivnt : - couvrtur du boin d finncmnt d l ction d invtimnt : 363 222.30 - xcédnt d fonctionnmnt à rportr : 77 445.44 - Ainimnt En ction d'xploittion, l dépn d l xrcic 2010 élèvnt à 132 852.65, pour 121 256.88 d rctt, oit un réultt d 11 595.77. En ction d invtimnt, l dépn d l xrcic 2010 élèvnt à 196 671.44 pour 151 240.79 d rctt, oit un réultt d 45 430.65 ; compt tnu d rt à rélir, l dépn d invtimnt d l xrcic 2010 élèvnt à 211 671.44, pour 204 554.79 d rctt, oit un réultt d 7 116.65. Pr uit d rport ntériur, il t déggé un xcédnt d 6 324.14 n xploittion t d 57 383.63 n invtimnt. M. l Mir étnt rtiré, ou l préidnc d M. B. Lcot, 1 r djoint, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l compt dminitrtif 2010. Pui, ou l préidnc d M. l Mir, l Amblé pprouv, à l unnimité, l compt d gtion 2010 étbli pr Mm M-P Port, Comptbl du Tréor. Enfin, l Conil décid, à l unnimité, d ffctr l xcédnt diponibl : - n xcédnt d xploittion à rportr : pour 6 324.14 - n xcédnt d invtimnt à rportr : pour 57 383.63 - Cmping En ction d xploittion, l dépn d l xrcic 2010 élèvnt à 84 033.41, pour 80 426 d rctt, oit un réultt d 3 607.41. En ction d invtimnt, l dépn d l xrcic 2010 élèvnt à 51 650.86 pour 45 721.69 d rctt, oit un réultt d 5 929.17. Compt tnu d réultt ntériur, il t déggé un xcédnt d xploittion d 9 720. M. l Mir étnt rtiré, ou l préidnc d M. B. Lcot, 1 r djoint, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l compt dminitrtif 2010. Pui, ou l préidnc d M. l Mir, l Amblé pprouv l compt d gtion 2010 étbli pr Mm M-P Port, Comptbl du Tréor. Enfin, l Conil Municipl décid, à l unnimité, d ffctr l xcédnt d xploittion d l fçon uivnt : - couvrtur du boin d finncmnt d l ction d invtimnt : 4 217.46 - xcédnt d xploittion à rportr : 5 502.54 - Srvic Public d Ainimnt Non Collctif (SPANC) En ction d xploittion, l dépn d l xrcic 2010 élèvnt à 1 886.34, pour 380 d rctt, oit un réultt d 1 506.34. Il t contté un déficit d xploittion d 1 506.34 qui r compné pr l ubvntion prévu t ollicité uprè d l Agnc d l Eu Adour Gronn pr l CPIE d l Corrèz, n chrg du SPANC. M. l Mir étnt rtiré, ou l préidnc d M. B. Lcot, 1 r djoint, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l compt 5

Bin dn m commun Bin dn m vi Réunion du Conil Municipl dminitrtif 2010. Pui, ou l préidnc d M. l Mir, l Amblé pprouv l compt d gtion 2010 étbli pr Mm M-P Port, Comptbl du Tréor. Pln d méngmnt du villg d L Rochtt M. l Mir prént u Conil l projt d nfouimnt d réux d télécommuniction du crrfour du villg d L Rochtt élboré pr l buru d étud DEJANTE. L opértion, dont l montnt, mîtri d œuvr compri, élèv à 9 026.00 HT, oit 10 796.00 TTC, t ucptibl d êtr ubvntionné pr l Déprtmnt. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l opértion qui lui t prénté, prnd ct d l ttribution du mrché d mîtri d œuvr u buru d étud DEJANTE t ollicit uprè du Conil Générl d l Corrèz un ubvntion u titr d l méngmnt thétiqu d réux téléphoniqu. Enfouimnt d réux d télécommuniction du villg d Epyrut M. l Mir prént u Conil l projt d nfouimnt d réux d télécommuniction du villg d Epyrut élboré pr l buru d étud DEJANTE. L opértion, dont l montnt, mîtri d œuvr compri, élèv à 50 155.00 HT, oit 59 985.00 TTC, t ucptibl d êtr ubvntionné pr l Déprtmnt. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l opértion qui lui t prénté, prnd ct d l ttribution du mrché d mîtri d œuvr u buru d étud DEJANTE, t ollicit uprè du Conil Générl d l Corrèz un ubvntion u titr d l méngmnt thétiqu d réux téléphoniqu. Améngmnt du chmin Léonc Fronty t d l plc d l Fontin Oublié M. l Mir prént u Conil l projt d méngmnt du chmin Léonc Fronty t d l plc d l Fontin Oublié élboré pr l DDT (Agnc d B Corrèz) dn l cdr d l ATESAT. L opértion, dont l montnt élèv à 39 637.50 HT, oit 47 406.45 TTC, t ucptibl d êtr ubvntionné pr l Déprtmnt. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l opértion qui lui t prénté t ollicit uprè du Conil Générl d l Corrèz un ubvntion u titr d voi communl t chmin rurux. Groupmnt d commnd pour l rélition du dignotic d ccibilité d l voiri communl M. l Mir rppll qu l loi d 2005 pour l églité d droit t d chnc d pronn à mobilité réduit fit obligtion ux commun d rélir un pln d mi n ccibilité d lur voiri. Il prént u Conil l projt d groupmnt d commnd rélié vc l ppui d l DDT (Agnc d B Corrèz) fin d prmttr ux 7 commun d l communuté d 3A d lncr un conulttion conjoint d burux d étud. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, décid l dhéion d Donznc u groupmnt d commnd uvié ; ccpt d n êtr l coordonntur ; déign M. l Mir n qulité d rpréntnt à l commiion d ouvrtur d pli du groupmnt (préidnt d droit) t Mm M. Rlit n qulité d upplént ; décid d lncr l procédur dpté corrpondnt t d ollicitr un ubvntion uprè du Conil Générl u titr d contruction publiqu, étud t équipmnt communux divr. Pronnl Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, décid l modifiction du tblu d mploi uit à l vncmnt u grd d djoint d nimtion d 1 èr cl d un gnt du rturnt colir, ini qu l modifiction corréltiv du régim indmnitir IAT, à fft u 1 r vril 2011. Qution divr Lttr d M. Colin M. l Mir donn lctur d l lttr d M. Colin fint étt d nuinc d voiing occionné pr l dépôt d divr décht ur l trrin pprtnnt à M. Kr. L Conil Municipl prnd not d nggmnt pri pr M. Kr pour rmédir à c nuinc. Dénomintion d voi Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, dopt l projt d dénomintion d voi d l prti nordout d l commun prénté pr M. Michl Chntlt. Loction d grg i plc Wolfrm-Echnbch Trif 2011 Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, fix à 45 l trif mnul d loction d grg i plc Wolfrm-Echnbch (loction n xcédnt p 3 moi). Politiqu d proximité M. Joël Fntou fit l point ur l trvux n cour ur l commun. M. Pirr Prrir indiqu l trvux ouhité pr l hbitnt du pltu, t notmmnt l po d pnnux pour rlntir l vit. Mm Michèl Rlit inform l Conil qu ll été ii d un dmnd d nttoyg t d méliortion du Chmin d Nourin. Sénc du 15 vril 2011 Abnt xcué : Philipp Lvux Scrétir d énc : Simon Chvlir En ouvrtur d énc, M. l Mir donn l prol à M. J. Combtil, ncin Conillr Générl t Mir d Tull, n qulité d délégué déprtmntl rpréntnt l Fondtion du Ptrimoin. M. Combtil prént à l Amblé l biln d ction mné pr ct orgnim uprè d pronn privé t d pronn publiqu n Corrèz. Il préci églmnt qu l Fondtion du Ptrimoin pourrit pportr on outin à l commun d Donznc pour l rénovtion intériur d l Chpll 6

Bin dn m commun Bin dn m vi Réunion du Conil Municipl Sint Michl (viux cimtièr) pr l orgnition d un oucription publiqu. C procédé, qui rncontré un vif uccè dn pluiur commun du Déprtmnt, conit à fir ppl à l généroité d prticulir réidnt ou non ur l commun, t ynt pour point commun un profond ttchmnt u ptrimoin donzncoi t à uvgrd. Approbtion du compt-rndu d l réunion précédnt L Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l compt-rndu d l réunion du 04 févrir 2011. Budgt primitif 2011 M. F. Sicrd, conillr municipl délégué u budgt, M. B. Lcot, 1 r djoint t M. l Mir procèdnt à l prénttion d budgt primitif d l commun, d l'inimnt, du cmping t du SPANC, c qutr budgt n ynt pplé ucun obrvtion d l prt d l commiion d finnc réuni l 11 vril 2011. C budgt font pruv d un grnd riguur t crctérint pr troi élémnt mjur : L ugmnttion d crtin rctt, n prticulir du produit d l tx ur l foncir bâti grâc ux xtnion d ntrpri ur l zon d Ecudir, rnforçnt l poibilité d utofinncmnt t prmttnt d n p ugmntr l tux d impoition n 2011. L ccroimnt d rctt ficl, plu importnt qu l rvlorition d b décidé pr l Ett, témoign donc d un grnd vitlité d l commun, Un ffort d invtimnt trè importnt t contnt dpui pluiur nné, L mintin du cp défini dn l trtégi finncièr d 2008 mlgré qulqu modifiction d l fuill d rout (x : bndon du projt d ll d fêt). Commun : L budgt primitif communl d l'xrcic 2011, d un montnt globl d 4 113 481.77 (+ 16.59 % pr rpport u budgt 2010 dû à l ffort d invtimnt), décompo comm uit : L ction "Fonctionnmnt", gtion cournt d rvic, 'équilibr à l omm d 2 055 097.13 (+ 6.71 % pr rpport à 2010). L rctt d fonctionnmnt provinnnt pour : 53.89 % d impôt t tx (tx d'hbittion, tx foncièr, tc.) ; l Conil n p ugmnté l tux d c tx locl tndi qu l légiltur n ugmnté l b, 28.13 % d dottion t concour vré pr l'ett, 13.99 % d utr produit divr dont l prticiption d ugr ux différnt rvic public (rturnt colir, loction ), 3.77 % d l xcédnt ntériur rporté, 0.22 % d produit xcptionnl. L dépn d fonctionnmnt ont concré pour : 34.45 % ux chrg à crctèr générl (produit, fournitur, fluid, énrgi, tc.), 32.90 % ux chrg d pronnl, 20.23 % à l'utofinncmnt d invtimnt (+ 5.4 % pr rpport à 2009), 6.31 % ux chrg d gtion t chrg xcptionnll (divr ubvntion t prticiption), 4.79 % ux rmbourmnt d intérêt d mprunt, 1.31 % ux proviion. L ction "Invtimnt", contitué d produit t d dépn nécir à l'équipmnt d l commun t qui, d'un mnièr générl, fit évolur on ptrimoin, 'élèv pour l dépn à 2 058 384.64 (+ 28.46 % pr rpport à 2010). L rctt d'invtimnt provinnnt pour : 16.86 % d "rt à rélir" d l'xrcic 2010, 17.65 % ffcttion réultt fonctionnmnt 2010, 20.20 % d l'utofinncmnt, 22.82 % d ubvntion, 7.29 % du prêt rli TVA, 7.29 % d l mprunt, 4.41 % d cion d trrin, 3.16 % d l récupértion d FCTVA d l'xrcic 2009, 0.20 % divr. L dépn d'invtimnt ont concré pour : 22.87 % ux "rt à rélir" d l'xrcic 2010, 11.63 % u déficit ntériur rporté d l ction d invtimnt, 56.42 % ux nouvux projt d équipmnt, prmi lqul : L contruction d vtiir portif pour l footbll t l picin, L méngmnt d un zon d ttionnmnt t d ctivité d plin ir à l écol mtrnll, L pln d méngmnt du villg d «L Rochtt» (cquiition + défn incndi), L rturtion intériur d l Chpll Sint Michl, L nfouimnt d réux à Epyrut, L trvux d voiri t d éclirg public, L rmplcmnt d fnêtr t d volt à l Ecol primir, L cquiition d mtéril divr (mobilir urbin, bnc à l Ecol, port du dojo, four u rturnt colir, prticbl ), 7

Bin dn m commun Bin dn m vi Réunion du Conil Municipl L méngmnt d locux tchniqu, L rénovtion d puit à Epyrut, L étud d méngmnt pygr d l plc d Rich t d l plc d l Librté, 8.43 % u rmbourmnt du cpitl d mprunt, 0.65 % ux dépn imprévu. Subvntion L montnt globl d ubvntion lloué ux ocition communl t d 25 159.00. L tux d impoition rtnt inchngé. Ainimnt : L budgt primitif «inimnt» d l'xrcic 2011, d un montnt globl d 353 158.64, décompo comm uit : l ction "xploittion" 'équilibr à l omm d 134 184.19, l ction "invtimnt" 'équilibr à l omm d 418 974.45. M. l Mir préci qu l opértion principl incrit à ct xrcic concrn l trvux d xtnion du réu d inimnt du villg d Mzièr. Cmping : L budgt primitif «cmping» d l'xrcic 2011, d un montnt globl d 172 417.51, décompo comm uit : l ction "xploittion" 'équilibr à l omm d 115 845.52, l ction "invtimnt" 'équilibr à l omm d 56 571.99. Srvic Public d Ainimnt Non Collctif (SPANC) : L montnt globl du budgt primitif «SPANC» d l'xrcic 2011 élèv à 15 000.00 incrit n ction "xploittion" pour l contrôl d intlltion d inimnt non collctif. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité moin un btntion (Mm M. Rlit), vot l budgt primitif d l commun, d l inimnt, du cmping t du SPANC pour l nné 2011. Dmnd d liéntion d un prti d un chmin rurl : M. l Mir fit prt u Conil d l dmnd formulé pr M. Ulmt concrnnt l liéntion à on profit d un prti d un chmin rurl i ru du Brry t jouxtnt d prcll lui pprtnnt. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, décid l mi à l nquêt publiqu d ctt dmnd d liéntion t chrg M. l Mir d ntrprndr tout l dilignc pour mnr à bin ctt opértion. Dmnd d cion d un prcll pprtnnt à l commun M. l Mir fit prt u Conil d l dmnd formulé pr M. Dlmond concrnnt l cht d un prcll i u liu-dit «L Vrt» t cdtré ction ZH n 70, fin d dénclvr un trrin lui pprtnnt grâc à un ccè écurié ur un chmin rurl, l utr ccè poibl ur l RD n 920 étnt trè dngrux. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, décid pour d rion évidnt d écurité l vnt d l prcll cdtré ction ZH n 70 à M. Dlmond pour un montnt d 900, conformémnt à l vi d domin. Convntionnmnt vc l Bibliothèqu Déprtmntl d Prêt d l Corrèz Mm S. Mdri donn lctur à l Amblé d l convntion à intrvnir ntr l Bibliothèqu Déprtmntl d Prêt d l Corrèz t l commun d Donznc concrnnt l modlité d pri n chrg d l drt d rli (dépôt-miri, point-lctur, bibliothèqu-rli t dépôt public pécifiqu) itué ur l trritoir d l Communuté d Commun d 3A pr l médithèqu «Clud Pyrud». Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l modlité uvié t utori l Mir à ignr ldit convntion. Incorportion u domin public d l voiri du lotimnt du Pont d l Hôpitl Sur propoition d M. l Mir t prè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, décid l incorportion u domin public d l voiri du lotimnt du Pont d l Hôpitl. Loction du broyur Sur propoition d M. l Mir t prè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, décid l loction du broyur t fix l trif à 150 l journé, oit 75 l dmi-journé à comptr du 15 vril 2011. Pronnl Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité : - Fix à 100 % l tux pour l procédur d vncmnt d grd d filièr dminitrtiv, tchniqu, ocil, culturll t d nimtion ; - Ouï l lit d gnt promouvbl, décid l crétion d pot uivnt : o 1 pot d rédctur principl à tmp complt, o 2 pot d djoint tchniqu principl d 2 èm cl à tmp complt, o 1 pot d djoint tchniqu principl d 2 èm cl à tmp non complt (25/35 ), - Décid l modifiction d régim indmnitir IAT t IEMP n conéqunc, - Approuv l mur d rtructurtion du rvic dminitrtif t n c n décid : o L diminution du tmp d trvil d l djoint d nimtion d 2 èm cl à tmp non complt pc public numériqu - d 20/35 à 14/35, o L crétion d un pot d djoint dminitrtif d 2 èm cl à tmp non complt (21/35 ), l gnt concrné rtrouvnt ini à tmp complt. 8

Bin dn m commun Bin dn m vi Réunion du Conil Municipl - Autori l Mir à procédr u rcrutmnt d gnt ionnir pour l picin t l villg d vcnc «L Rivièr», - Approuv l mi n plc d un compt éprgn-tmp, - Approuv l mi à jour d l délibértion rltiv à l inturtion du tmp prtil, - Approuv l modifiction d l délibértion inturnt l indmnité d régi uit à l rtructurtion du rvic dminitrtif. Qution divr Modifiction d horir d ouvrtur d l Miri Sur propoition d M. l Mir t prè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l frmtur u public du rvic dminitrtif l mdi mtin à comptr du 1 r mi 2011. Ctt frmtur r compné pr un prolongtion d horir d ouvrtur n min, d 17h30 à 18h00, ini qu pr un ccuil prticulir uré pr l Mir t l Adjoint ur rndz-vou l mdi mtin. Déigntion d référnt Corrèz Hbitt Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, déign M. B. Lcot t M. J. Dum n qulité d référnt Corrèz Hbitt. Prénttion du projt d zon d ttionnmnt t d ctivité d plin ir à l écol mtrnll M. L Mir prént l projt d rqulifiction d bord d l écol mtrnll qui déclin comm uit : - méngmnt d un zon d ttionnmnt t d ctivité d plin ir, - rélition d plc d prking u nivu d l RD n 920, - rélition d nt piétonn rlint tou l bâtimnt colir t péricolir. C trvux ont un tripl objctif : - Aurr ux nfnt un prtiqu tifint d ctivité portiv t réduir l coût d trnport, - Apportr d olution ux divr problèm d ttionnmnt rncontré, - Rndr ccibl ux pronn à mobilité réduit l nmbl d bâtimnt colir t péricolir. En outr, c projt prént un crtin complémntrité vi-à-vi du futur bâtimnt nfnc-jun porté pr l Communuté d Commun d 3A. Prénttion du projt d nouvu bâtimnt nfnc-jun M. l Mir prént u Conil l projt d contruction d un nouvu bâtimnt nfnc-jun u group colir, u nivu d l ctul prking d nignnt, qui réunir un ccuil d loiir n hébrgmnt t un rli itnt mtrnll. C projt comport n outr l méngmnt d un cnur qui vindr prfir l mi n ccibilité d tructur péricolir t colir. Réform d l intrcommunlité M. l Mir rnd compt u Conil d l réunion d intlltion d l Commiion Déprtmntl d Coopértion Intrcommunl qui u liu l 11 vril 2011. Il prént l propoition d modifiction d l crt intrcommunl d l Corrèz formulé pr M. l Préft. Extnion du périmètr du Syndict intrcommunl d méngmnt d l Vézèr Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l dhéion u SIAV d commun d Sint Prdoux l Ortigir, Sint Bonnt l Enfntir t d Sdroc, pour l compétnc optionnll qui l concrnnt. Politiqu d proximité M. l Mir t M. J. Fntou font l point ur l trvux rélié récmmnt (goudronng, rmplcmnt d l colonn du columbrium, projt d crrfour dn l cdr du PAB d «L Rochtt»). Sénc du 1 r juillt 2011 Scrétir d énc : M. Chntlt Abnt xcué : B. Lcot, S. Mdri, F. Sicrd, J. Dum, J-F. Bugt Approbtion du compt-rndu d l réunion précédnt L Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l compt-rndu d l réunion du 15 vril 2011. Intrcommunlité En introduction, M. l Mir prént l différnt trif (u, inimnt, nfnc-jun ) prtiqué ur l commun d l communuté d commun d 3A, d l communuté d commun d Uzrch t ur l communuté d gglomértion d Briv. Il préci qu n c d rgroupmnt, c trif dvront êtr lié vr l hut. Pui, il rppll qu l Conil Municipl doit prononcr ur l Schém Déprtmntl d Coopértion Intrcommunl vnt l 10 oût 2011 t prént un projt d vi à l Amblé. Tout n rconnint qu l rttchmnt d l commun d Donznc à l communuté d gglomértion d Briv t prtinnt n trm d bin d vi, c projt ppll l ttntion d M. l Préft d l Corrèz ur l qulité du biln d ction mné pr l communuté d commun d 3A à l tifction d l nmbl d commun mmbr. Il init églmnt ur l fit qu l loi portnt réform d collctivité trritoril offr d poibilité d convntionnmnt réll pour préprr l dminitré à d rgroupmnt intrcommunux t qu, pr conéqunt, il prît opportun d nggr prudmmnt c chngmnt pr un politiqu d «ptit p» qui, dn un prmir tmp, trouvrit vc l tourim, un compétnc à prtgr concrètmnt fin d crér un olidrité t un idntité ffctiv ur l trritoir. M. l Mir propo donc un projt d délibértion préconint l mintin d l communuté d commun d 3A à lqull Prpzc-l-Noir rit rttché n ttndnt un hrmonition d compétnc d divr communuté d gglomértion t 9

Bin dn m commun Bin dn m vi Réunion du Conil Municipl communuté d commun rivrin. Lint ux conillr municipux l tmp d l réflxion, il préci qu ct vi r oumi u vot d l Amblé lor d prochin énc. Burux d vot 2012 M. l Mir rppll u Conil qu 2012 t un nné élctorl importnt puiqu uront liu l Préidntill t l Légiltiv. Or, l ctull réprtition d burux d vot prént un crtin nombr d limit : l nombr d élctur n t p équilibré, notmmnt dn l buru d Trvc qui n n compt qu un cntin ; l burux d vot doivnt impértivmnt êtr ccibl ux pronn à mobilité réduit ; nfin, l tnu d crutin dn l ll d cl t ourc d contrint pour l nignnt t l rvic municipux. C t pourquoi, il propo à l Amblé d modifir l burux d vot comm uit : - Buru n 1 (cntrlitur) : Miri (ll du conil municipl) où votront l hbitnt du bourg, - Buru n 2 : écol mtrnll (ll d motricité) où votront l hbitnt d villg du nord d l commun (x. : Mzièr, Gnouillc, L Rochtt, Rond ), - Buru n 3 : ll d Trvc où votront l hbitnt d Trvc t d liux-dit du ud d l commun (x. : L Mrtl, Grnd Roch, L Cr, Coqurt ). Il préci qu ctt nouvll orgnition dvr êtr éprouvé notmmnt u rgrd d poibilité d ttionnmnt. En fft, i l qution n po p pour l burux n 1 t 2 qui comptnt d nombru plc à proximité, n prticulir vc l projt d prking ux bord d l écol mtrnll, il n n v p d mêm pour l villg d Trvc. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l nouvll réprtition d burux d vot. Agnd 21 2 èm génértion Suit à l nvoi élctroniqu du dignotic t du pln d ction 2012-2013-2014, M. l Mir dmnd ux conillr i c documnt ppllnt d rmrqu d lur prt. M. T. Lroz préci qu il xit dux gricultur AOC (pomm) ur l commun t rppll qu un démontrtion d compotg r orgnié lor d Comic Agricol du 16 juillt prochin fin d témoignr d l nggmnt d gricultur du cnton n fvur d Dévloppmnt durbl. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l dignotic t l nouvu pln d ction «Agnd 21». Jury d i Conformémnt à l rrêté préfctorl du 07 vril 2011, M. l Mir invit l Conil à procédr u tirg u ort d 6 élctur d l commun fin d contitur l lit préprtoir du jury criminl d l cour d i d l Corrèz pour l nné 2012. Sont donc déigné pr l ort : Myjonnd Bptit ; Gum Fnny ; Mrtini Bruno ; Dumond Bruno ; Lpl Léon ; Migot Nthli. Don d Mm Mlmrtl t Mll Hébrrd Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, ccpt l don d prcll i u liu-dit «L Vut», cdtré ction AP, n 164 165 166. Prticiption ux énc d nttion dipné ux élèv colrié u Collèg d Uzrch Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l vrmnt d un prticiption d 15, corrpondnt u coût d énc d nttion dipné à un nfnt d Donznc colrié u Collèg d Uzrch. Prticiption ux fri d colrition dn l écol d Briv-l-Gillrd Anné colir 2009/2010 Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l vrmnt d un prticiption d un montnt d 2 560.50, corrpondnt ux fri d colrition d nfnt d Donznc dn l écol d l Vill d Briv, pour l nné colir 2009-2010. Fri d Grdinng d l Egli Conformémnt à l circulir du 04 jnvir 2011 d M. l Minitr d l Intériur t prè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l vrmnt d fri d grdinng à l Abbé Guy Soucill, réidnt ur l commun, d un montnt d 474.22. Déciion modifictiv n 1 u budgt communl Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l jutmnt budgétir qui lui ont prénté. Qution divr Règlmnt d Mion Fluri Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l modifiction du règlmnt d mion fluri ; dit qu, déormi, il n y ur plu qu un ul pg du jury t qu l prticipnt rcvront d bon d cht à utilir chz d horticultur ; chrg Mm Fontin d contitur l lot. Convntion d mi à dipoition d l ll d tnni u Tnni Club d Donznc M. J-L Smblt donn lctur du projt d convntion d mi à dipoition d l ll d tnni u Tnni Club d Donznc. Il t rpplé qu, gint du domin public d l commun, ctt mi à dipoition t connti à titr précir t non xcluif. A c titr, l commun rérv l droit d n jouir n tnt qu d boin à condition d prévnir l Club dn un déli rionnbl, uf urgnc ou motif d intérêt générl. Pui, M. l Mir indiqu qu l Club propoé l mi n plc d un contrt d coopértion libérl prmttnt u profur d tnni d donnr d cour à on compt n juillt/oût 2011 dn l ll d tnni. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, utori l Mir à ignr l convntion d mi à dipoition d l ll d tnni u Tnni Club d Donznc ; émt d rérv qunt à l concluion d un contrt d coopértion libérl vc l profur d tnni t chrg M. Smblt d pprofondir l réflxion ur l modlité d un tll coopértion. 10

Bin dn m commun Bin dn m vi Réunion du Conil Municipl Biln finncir d l SEMABL Lotimnt «L Mrtl» - Anné 2010 Sur l rpport d M. l Mir t prè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l Compt Rndu d Activité d l SEMABL pour l nné 2010. Point ur l ubvntion M. l Mir fit l point ur l id rçu pr l commun : - Du Conil Générl d l Corrèz, à voir : o L octroi d un bour déprtmntl pour un cl d découvrt, o Un totl d 206 389 d ubvntion pour divr opértion (rmplcmnt d mnuiri d l écol ; rqulifiction d bord d l écol mtrnll ; PAB d L Rochtt). - D l Ett, oit 55 302.02 pour l rqulifiction d bord d l écol mtrnll. Courrir du Collctif d Spur-Pompir M. P. Lvux donn lctur du courrir du Collctif d Spur-Pompir rltif u doir d orgnition d cour d urgnc n Corrèz. Conulttion M. l Mir rnd compt, dn l cdr d l délégtion qu il rçu du Conil Municipl, du réultt d l conulttion orgnié pour l trvux d rqulifiction d bord d l écol mtrnll (méngmnt d un zon d ctivité d plin ir t d ttionnmnt/crétion d liion piétonn). L lot n 01 Trrmnt/Voiri/Réux été ttribué u groupmnt EIFFAGE/MIANE ET VINATIER ; l lot n 02 Mobilir/Epc Vrt à l ntrpri EVECO/LE CLOS DES CEDRES. Il inform l Conil du lncmnt d l conulttion pour l 1 èr trnch d trvux du PAB d «L Rochtt» t l mblé, pprouv, à l unnimité, l réprtition d trvux ur l nné 2011-2012-2013. Politiqu d proximité M. Joël Fntou fit l point ur l trvux n cour ur l commun. Commiion intrcommunl d impôt dirct Sur propoition d M. l Mir t prè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, déign MM B. Lcot, J. Dum, t Mm M. Rlit n qulité d mmbr titulir d l commiion intrcommunl d impôt dirct, Mm J. Pon, H. Zmor t M. J-J. Roux n qulité d mmbr upplént. Commiion intrcommunl d ccibilité Sur propoition d M. l Mir t prè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, déign MM M. Chntlt, J-F Chvruil t J-P Brrt pour fir prti d l commiion intrcommunl d ccibilité. Subvntion xcptionnll Aocition «L Avnir d Donznc» Sur propoition d M. l Mir t prè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, décid l ttribution d un ubvntion xcptionnll d un montnt d 2 000 à «L Avnir d Donznc» pour l rnouvllmnt d intrumnt d muiqu. Club d Hndbll Allc-Donznc M. l Mir inform l Conil du chngmnt d ttut du Club d Hndbll d Allc qui prénomm dorénvnt «Allc-Donznc». Sénc du 22 juillt 2011 Scrétir d énc : J-F. Bugt Abnt() xcué() : S. Chvlir En ouvrtur d énc, l Conil Municipl félicit chlurumnt M. J-L. Smblt pour l obtntion d l médill du tourim ur propoition d M. l Mir. Approbtion du compt-rndu d l réunion précédnt L Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l compt-rndu d l réunion du 1 r juillt 2011. Avi ur l projt d chém déprtmntl d coopértion intrcommunl L Conil Municipl, concint du fit qu l rttchmnt d l commun d Donznc à l communuté d gglomértion d Briv prévu pr c projt un jutifiction n trm d bin d vi, ffirm cpndnt : - qu l communuté d commun d 3A form un nmbl d plu d 5 000 hbitnt, géogrphiqumnt cohérnt, vc un prpctiv d dévloppmnt économiqu t un poibilité d élrgimnt à l commun d Prpzc-l- Noir ; - qu l communuté d commun d 3A fonctionn à l tifction d tout l commun mmbr t qu ll à on ctif d importnt rélition ; - qu l communuté d gglomértion d Briv n xrc p l compétnc «nfnc-jun», u contrir d l communuté d commun d 3A ; qu l commun mmbr d cll-ci dvrint d c fit umr un chrg upplémntir trè lourd n c d rttchmnt à l communuté d gglomértion d Briv ; qu un tl rttchmnt n r donc p ouhitbl ui longtmp qu l communuté d gglomértion d Briv n xrcr p l compétnc «nfncjun», t cl dn d condition grntint l mintin d rvic offrt ujourd hui pr l communuté d commun d 3A ; - qu l communuté d commun d 3A t dipoé à coopérr plinmnt vc l communuté d gglomértion d Briv, comm ll l fit pour l élbortion du chém d cohérnc trritoril ; qu ll t concint d njux d l Réviion Générl d Politiqu Publiqu t, n prticulir, d l réform d collctivité trritoril, u rgrd d l rtionlition t d l mutulition d moyn ; qu ll t convincu d l bolu nécité d mîtrir t d réduir l chrg d plu n plu importnt incombnt ux collctivité du fit notmmnt d rtrit d l Ett ; qu à c titr, l communuté d commun 11

Bin dn m commun Bin dn m vi Réunion du Conil Municipl d 3A privilégir l rncontr vc l communuté d gglomértion t communuté d commun rivrin n vu d élrgir compétnc dn l prpctiv d un fuion prtinnt t nturll dn l vnir ; - qu l loi portnt réform d collctivité trritoril offr d poibilité d convntionnmnt réll pour préprr l dminitré à d rgroupmnt intrcommunux t qu, pr conéqunt, il prît opportun d nggr prudmmnt c chngmnt pr un politiqu d «ptit p» qui, dn un prmir tmp, trouvrit vc l tourim, un compétnc à prtgr concrètmnt fin d crér un olidrité t un idntité ffctiv pour notr trritoir. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité moin dux btntion (Mm M. Fontin t Mm M. Rlit), prononc pour l mintin d l communuté d commun d 3A dn l chém déprtmntl d coopértion intrcommunl. Réglmnttion d débit d boion tmporir L Aocition d Mir d l Corrèz récmmnt rpplé l règl pplicbl n mtièr d débit d boion tmporir. Dn c cdr, M. l Mir indiqu qu durnt l drnir trimtr 2011, l commun orgnir un formtion dipné pr un jurit à dtintion d rponbl ocitif. Politiqu d proximité M. l Mir fit l point ur l trvux n cour ur l commun. Sénc du 02 ptmbr 2011 Scrétir d énc : J-F. Chvruil Abnt xcué : M. Chntlt T. Ljoini P. Prrir M. Fontin Approbtion du compt-rndu d l réunion précédnt L Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l compt-rndu d l réunion du 22 juillt 2011. Intrcommunlité M. l Mir inform l Conil d l viit d M. Guy Mcr, Sou-Préft d Briv, n prénc d mir d l Communuté d commun d 3A. Villg d vcnc «L Rivièr» M. l Mir rppll u Conil qu l délégtion d rvic public concrnnt l commrcilition d éjour d chlt du villg d vcnc «L Rivièr» t rrivé à échénc l 30 ptmbr 2010 ; qu conformémnt à l rticl L1411-2 du cod générl d collctivité trritoril, l Amblé, pr délibértion du 26 mr 2010, prolongé d 1 n, non rnouvlbl, ctt convntion pour motif d intérêt générl. L délégtion étint donc l 30 ptmbr 2011. M. l Mir propo d lncr un nouvll procédur d délégtion d rvic public pour un duré d 2 n t 9 moi, oit du 1 r jnvir 2012 u 30 ptmbr 2014. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l lncmnt d un nouvll procédur d délégtion d rvic public pour l commrcilition d éjour d chlt du villg d vcnc «L Rivièr», ini qu l ii du Comité Tchniqu Pritir du Cntr d Gtion d l Corrèz pour vi. Trif d loction hor ion d chlt du villg d vcnc «L Rivièr» 2011-2012 Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, rconduit l trif d loction hor ion d chlt du villg d vcnc «L Rivièr» 2010/2011 pour l périod llnt du 1 r octobr 2011 u 31 mr 2012. Réviion du Schém Dirctur d Ainimnt M. l Mir rppll qu l nmbl d opértion prévu u Schém Dirctur d Ainimnt ont ur l point d êtr rélié. Dè lor, il propo d lncr un nouvll étud fin d idntifir l ctur d l commun ynt connu un urbnition jutifint l xtnion du réu d inimnt collctif. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, décid l réviion du Schém Dirctur d Ainimnt t chrg M. l Mir d lncr l conulttion prélbl à l déigntion d un buru d étud. Extnion d un tructur multiccuil M. l Mir prént l trvux d xtnion du multiccuil nvigé pr l Communuté d commun d 3A fin d ugmntr l cpcité d ccuil d l tructur. S gint d un mi à dipoition d l commun, il propo u Conil d portr grnt d l opértion. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, décid d pportr grnti ux trvux uvié. Contruction d un nouvu bâtimnt nfnc-jun M. l Mir prént l projt finlié d contruction d un nouvu bâtimnt nfnc-jun (ccuil d loiir t rli itnt mtrnll). Zon d ctivité d plin ir t d ttionnmnt à l écol mtrnll M. l Mir indiqu qu l prking, l ir d jux t l liion piétonn ront opértionnl u 1 r octobr 2011 t prmttront ux nfnt d ccédr à l nmbl d bâtimnt colir t péricolir n tout écurité. Agnd 21 2 èm génértion M. l Mir prént u Conil Municipl l chrt d dévloppmnt durbl «notr villg, trr d vnir» 2011-2014 compoé du dignotic t du pln d ction rrêté lor d l énc du 22 juillt 2011. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv ldit chrt. Rdr pédgogiqu 12

Bin dn m commun Bin dn m vi Réunion du Conil Municipl M. l Mir prént u Conil l réultt d rlvé d vit ffctué uit à l intlltion d rdr pédgogiqu vnu Rogr Ténèz, ru du Tour d Vill, à Trvc t vnu d l Gr. Il rort d ctt étud qu l utomobilit rpctnt dn lur grnd mjorité l limittion d vit. Pronnl M. l Mir donn l prol à M. J. Fntou, djoint n chrg du rturnt colir. M. Fntou inform l Conil d l nécité d rcrutr un gnt upplémntir fin mintnir l qulité d ccuil d élèv u rturnt colir, n prticulir dn l ll dédié ux nfnt d mtrnll. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, décid l crétion d un pot d djoint tchniqu d 2 èm cl pour un duré d rvic d 1 hur 20 minut pr jour d écol. Qution divr Villg d vcnc t picin municipl M. l Mir prént l réultt timtif d éjour du villg d vcnc t d ntré d l picin pour l ion tivl 2011 Conulttion M. l Mir inform l Conil qu l trvux du PAB «L Rochtt» (1 èr nné) ont été ttribué u groupmnt EIFFAGE MIANE ET VINATIER. Projt 2012 M. l Mir fit l point ur l projt 2012 : l méngmnt d bord d l plc d Rich t du Monumnt ux Mort, l trvux d inimnt du villg d «L Rochtt», l contruction d un mion funérir, l rénovtion d l fçd t t d pignon d l écol, l trvux d voiri ur lqul il invit l conillr à réfléchir fin d idntifir l boin. Politiqu d proximité M. Joël Fntou fit l point ur l échng qui ont u liu à l occion d réunion d proximité orgnié ux moi d juillt/oût 2011. Dénomintion d voi M. l Mir port à l conninc d l Amblé l dmnd Mm Mrkln qui ouhitrit qu l pplltion «vnu Rogr Ténèz» ubtitu à «vnu d l Gr». M. l Mir propo d conultr l hbitnt d ctt ru vnt d prndr un déciion. Effctif d l écol M. l Mir prént u Conil l ffctif d l écol n hu un foi d plu n ctt rntré 2011/2012. Sénc du 08 octobr 2011 Scrétir d énc : M. Prrir Abnt xcué : J-L. Smblt - S. Mdri J-F. Chvruil - T. Ljoini P. Prrir F. Réprt - M. Fontin Approbtion du compt-rndu d l réunion précédnt L Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l compt-rndu d l réunion du 02 ptmbr 2011 Villg d vcnc «L Rivièr» M. l Mir rnd compt u Conil d l vi fvorbl du comité tchniqu pritir du Cntr d Gtion d l Fonction Publiqu Trritoril d l Corrèz n dt du 13 ptmbr 2011 t propo d lncr l procédur d délégtion d rvic public pour l commrcilition t l vnt d éjour d chlt du villg d vcnc «L Rivièr». Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l princip d l délégtion d rvic public pour l commrcilition d éjour d chlt du villg d vcnc «L Rivièr» t chrg M. l Mir d ntrprndr tout l dilignc pour mnr à bin ctt conulttion. Trif inimnt 2012 M. l Mir fit étt d un courrir pr lqul l SAUR ollicit d informtion qunt ux trif d inimnt 2012 n vu d l étblimnt d prochin fcturtion. M. l Mir propo donc d ugmntr l trif d 2.5 %. Il préci qu l rtnt d trif communux r oumi u vot d l Amblé lor d prochin énc. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l ugmnttion d 2.5 % ppliqué ux trif d inimnt. Tx d méngmnt M. l Mir inform l Conil qu l tx prélvé lor d l octroi d un prmi d contruir, t notmmnt l tx locl d équipmnt, vont êtr nglobé dn un nouvll tx d méngmnt dont l produit r nuit réprti ntr l divr collctivité t orgnim initilmnt bénéficiir. Il propo à l Amblé d prononcr ur l princip d l mi n plc d un tll tx t d ttndr l prochin énc pour n fixr l tux ur l b d imultion. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l princip d l mi n plc d l tx d méngmnt n liu t plc d l tx locl d équipmnt. Pronnl M. l Mir inform l Amblé d l ntré n viguur n 2013 d un dipoitif vint u rmplcmnt d l nottion d gnt pr un ntrtin profionnl nnul. D c fit, il procédé à l iin du comité tchniqu pritir du 13

Bin dn m commun Bin dn m vi Réunion du Conil Municipl Cntr d Gtion d l Fonction Publiqu Trritoril d l Corrèz n vu d un mi n plc xpérimntl t progriv ur 2011 (rvic dminitrtif Ecol) t 2012 (rvic tchniqu). M. l Mir donn lctur à l Amblé d l lttr d Mll J. Cmu, gnt d nimtion mployé pr l commun t l communuté d commun, rpctivmnt ffcté à l écol mtrnll t u rturnt colir, ini qu u cntr d loiir. Ell ollicit l outin finncir d l collctivité n vu d pr l CAP Ptit Enfnc vi un orgnim d formtion à ditnc. Compt-tnu d miion xrcé pr Mll Cmu t d vntg qu un tll formtion pportrit non ulmnt à l intéré mi églmnt à l collctivité, M. L Mir propo qu l commun t l communuté d commun prtg l intégrlité d fri d incription t d cquiition d livr occionné. Aprè n voir délibéré t à l unnimité, l Conil Municipl pprouv l propoition d M. l Mir. Picin municipl Sur propoition d M. l Mir t prè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l clcul d l prticiption d commun d Etivux, d Prpzc-l-Noir, d Sint Vinc t d Vigoi pour l utilition d l picin municipl pr l colir tll qu il lui été prénté. Convntion vc l communuté d commun d 3A pour l ou-loction d un copiur Sur propoition d M. l Mir t prè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l concluion d un convntion vc l communuté d commun d 3A pour l rfcturtion d fri d loction d l ncin copiur d rvic dminitrtif. Groupmnt d commnd vc l communuté d commun d 3A M. l Mir rppll qu l communuté d commun d 3A v rélir un nouvu bâtimnt nfnc-jun ur mi à dipoition d un trrin communl u group colir ; qu i l trvux du 1 r étg ront intégrlmnt porté pr l intrcommunlité pour un montnt timtif d 700 000, l trvux d méngmnt d ll d cl n rz-d-chué incombront à l commun pour un montnt timtif d 80 000. Pour d rion tchniqu évidnt t fin qu l mêm ntrpri intrvinnnt ur l chntir, M. l Mir propo d conclur vc l communuté d commun un convntion d groupmnt d commnd ; d déignr l CC3A comm coordonntur du groupmnt ; d déignr M. B. Lcot t Mm M. Rlit n qulité d mmbr titulir t upplént d l commiion d ppl d offr du groupmnt ; t d utorir M. B. Lcot à ignr l convntion à intrvnir. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l concluion d un convntion d groupmnt d commnd vc l communuté d commun d 3A pour l trvux d contruction d un nouvu bâtimnt nfnc-jun t l méngmnt d ll d cl n rz-d-chué dn l condition qui lui ont été xpoé. Qution divr Dmnd d ubvntion JMF d l Corrèz Sction d Donznc - 2011/2012 Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, décid l ttribution d un ubvntion d un montnt d 400 à l ocition JMF d l Corrèz Sction d Donznc pour l orgnition d dux concrt n 2011 t 2012. Conulttion M. l Mir inform l Conil qu l trvux d nfouimnt d réux télécom du villg d «L Rochtt» ont été ttribué à l ntrpri MIANE ET VINATIER. Il l inform du lncmnt d l conulttion d ntrpri pour l contruction d un vtiir commun u footbll t à l picin. Il prént l doir d trvux d éclirg public du villg d «Epyrut» qu l Conil Municipl pprouv à l unnimité t pour lqul il décid d ollicitr uprè du Conil Générl d l Corrèz un ubvntion d un montnt ui élvé qu poibl. Subvntion M. l Mir fit l point ur l ubvntion obtnu du Conil Générl d l Corrèz : 9 275 pour l méngmnt pygr d l écol ; 129 200 pour l rccordmnt d Mzièr u réu d inimnt. Politiqu d proximité M. l Mir inform l Conil qu l nquêt publiqu pour l déffcttion du chmin rurl i ru du Brry déroulr du 17 u 31 octobr 2011. Mm S. Chvlir fit prt d réction d rivrin d l vnu d l Gr qunt u chngmnt d dénomintion uqul il n ont p fvorbl. Ell rnd églmnt compt d divr dmnd formulé à ctt occion : xtnion d réux d gz t d inimnt, bnc d trottoir En conéqunc, M. l Mir préci qu l pplltion vnu d l Gr r mintnu. En c qui concrn l xtnion du réu d gz, il rppll qu un étud rélié pr GRDF conclu à un nombr inuffint d futur bonné. Pour l réu d inimnt, un réviion du zong t progrmmé. Il convint donc d ttndr l concluion d c doir. Enfin, il propo d lncr un étud commun concrnnt l trvux d voiri nvigbl pour l vnu d l Gr t l rout d Rond. Mm M. Rlit fit prt d on étonnmnt qunt u choix d mtériu d couvrtur d l ncin grg Cbt (zinc préptiné ombr, tint rdoi), itué dn l périmètr d protction «monumnt hitoriqu» du clochr (rdoi obligtoir). M. l Mir préci qu l réglmnttion pplicbl à c ctur rlèv d l compétnc xcluiv d M. l Architct d Bâtimnt d Frnc qui fix uniltérlmnt l prcription à uivr lor d l intruction d ct d urbnim. M. l Mir rppll églmnt qu un utorition dérogtoir été ccordé prélblmnt dn l mêm zon (tuil coulur rdoi immubl J. Plt). 14

Bin dn m commun Bin dn m vi Réunion du Conil Municipl Enfin, M. l Mir fit l point ur l projt d uprmrché u pont d l Hôpitl : l trvux doivnt commncr n févrir prochin pour un ouvrtur n ptmbr 2012. Rmrcimnt M. l Mir fit prt d l lttr d rmrcimnt d l Aocition pour l nimtion du villg d Epyrut uit u bon déroulmnt d l fêt du four. Sénc du 04 novmbr 2011 Scrétir d énc : T. Ljoini Abnt xcué : S. Chvlir J-F. Bugt F. Sicrd M. Prrir Approbtion du compt-rndu d l réunion précédnt L Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l compt-rndu d l réunion du 08 octobr 2011. Trif 2012 Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, dopt l trif d prttion t rvic communux pour l'nné 2012 (cf. lit n nnx) qui ont crctérié pr l gl d prix u rturnt colir fin d outnir l fmill dn l contxt ctul d cri. Tux d l tx d méngmnt Comm convnu lor d l drnièr énc du Conil Municipl, M. l Mir donn lctur à l Amblé d un not xplictiv rltiv à l tx d méngmnt. Il préci qu, u rgrd d rticl pru dn l pr n l mtièr, l pluprt d commun corrézinn, qui ont délibéré ur c point, ont voté un tux d 2.5%. L nju pour l commun t d rndr l pg d l tx locl d équipmnt à l tx d méngmnt finncièrmnt nutr. M. l Mir inform églmnt l Conil d l poibilité d décidr d crtin xonértion. Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, fix l tux d l tx d méngmnt à 2.5% t décid d débttr ultériurmnt d poibilité d xonértion fin d bénéficir d un rtour d xpérinc ur l mi n plc d ctt nouvll tx. Pronnl L Conil Municipl, à l unnimité, décid l crétion d un pot d tchnicin u 1 r décmbr 2011 uit à l promotion intrn d un gnt d rvic tchniqu. M. l Mir donn lctur à l Amblé d l lttr d rmrcimnt d Mll J. Cmu, gnt d nimtion mployé pr l commun t l communuté d commun, concrnnt l id finncièr qu l Conil Municipl lui lloué pour l finncmnt d fri d incription t d cquiition d livr occionné pr préprtion u CAP «Ptit Enfnc». Villg d vcnc «L Rivièr» M. l Mir rnd compt d réultt d l conulttion pour l délégtion d rvic public rltiv à l commrcilition d éjour d chlt. Un ul pli été rçu, il git d l ociété REVEA, l prttir ctul, qui propo un tux d rémunértion d 23 % (inchngé pr rpport u précédnt contrt). Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, décid d ttribur l délégtion d rvic public pour l commrcilition d éjour d chlt à l ociété REVEA vc un tux d rémunértion d 23 % t chrg M. l Mir d ntrprndr tout l dilignc nécir à l mi n œuvr d ctt délibértion. Rétrocion d un concion Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, pprouv l rétrocion d l concion «Bourdoux» t chrg M. l Mir d ntrprndr tout l dilignc nécir à l mi n œuvr d ctt délibértion. Fédértion Déprtmntl d Syndict d élctrifiction t d Commun d l Corrèz Aprè n voir délibéré, l Conil Municipl, à l unnimité, déign M. Y. Lport t M. B. Lcot, n qulité d mmbr titulir, ini qu M. J. Dum t M. M. Prrir n qulité d upplént, pour l rpréntr u in d l Fédértion Déprtmntl d Syndict d Elctrifiction t d Commun d l Corrèz. Qution divr Politiqu d proximité M. J. Fntou fit l point ur l trvux t l politiqu d proximité. Mm M. Rlit ollicit M. T. Lroz ur on projt d bâtimnt gricol dtiné à l élvg d poult «bio». M. l Mir indiqu qu un délégtion donzncoi t rndu dn un xploittion d c typ. Il préci qu M. Lroz dépoé un prmi d contruir qui uivi l procu d léglité hbitul comm tou l ct d urbnim dépoé n Miri ; qu l vi d dépôt été ffiché pndnt 2 moi t qu l prmi été intruit pr l rvic déconcntré d l Ett (Dirction Déprtmntl d Trritoir, Agnc Régionl d Snté ) ; qu l trrin ur lqul l projt d élvg v implntr t itué n zon gricol. Enfin, il rppll olnnllmnt qu, ou rérv du rpct d divr réglmnttion, l équip municipl t pour l dévloppmnt d ctivité gricol, rtinl, commrcil t indutrill ur l trritoir communl, ynonym d crétion d mploi t d dévloppmnt locl. Rmrcimnt M. l Mir fit prt d l lttr d rmrcimnt d l Aocition «Fmill Rurl» pour l mi à dipoition d trrin communux dn l cdr d l opértion «jrdin fmiliux» t invit Mm Fontin à préntr plu n détil c projt lor d l prochin énc du Conil Municipl. 15

ion 2 cti lc El 2 201 él L Pour rl or lcto él ction l Dux él l v iv lti gi ion lég cti c l mmnt Co 201 n n r r ot vo oir pouvo c 31 déc rd l tr u plu u i uront li ur mj 17 ju t 10 h mnch dim n n doiv n yn citoy l 2, 2011. br mb 12 201 n un : uin? l ur u rit cr inc r tr êt nt t li l rl or lcto él po mmun Co E E n En do d c 31 déc rd l tr u plu u v miri l à ndnt rn omicil 2011. br mb. i in ion cripti n i l c vc é igé xi x c pièc né cn rc é été ynt : l r ur é do d n in Pr Bur omicil té l nt n utilin n rnt r nt O bur Troi u 1 ur rlit ntr n c - ic rvi lé tél r poé p op pro Où z z r r ot vo -vou v? ouv nt on ro ot vo ux d : «ic n.rvi on m -p fr -public. rt r v : fr» bourg Bur ré cr réc, r G g 2 u : o m d ll L ion ti - it b hb l pour r, uchr, L G or L Go rn r mt l d é ricité otr d t n M ut, yru py E : d,, Ron, nd,, htt Roch l ité u o é it ll n l r pr ré ntr n Ch il, L, Thi ièr zi z d cour ng, L l t Bur Chum y ry Mér u Briqu lit L ou ouloir vo vo 3 u, c, c Trv : Bo ri, nnr on o i Gi L, nt, mon, ll il Vr L i, yzi L,L r, ièr ivi, L Ri ri r tt rf nt on ro rl or cto lc él r mr nform on c nt mn ict tri gnc pg Chmp, urgoll Moul L L, Nuf, ulin r Coqu, r èr Suliè L. doqu B 2012, u pour fondu o vo ion d cripti ux pr brug mb Em l, rt Mr L, c, rt or Ho L, dll G Roc nd r Gr nl, Pjn, rt, ou vo nou i do m dm n ndon r tr o l ll ouv no l él crt, t, g n En L ux, L h, ch bin d rl or cto lc, ou vo i qui q indiq Excption bur l ur qu iq ot vo uru d prmn nnllmnt, un r i Mir à l uré où r ou vo z rz dvr ou vo ncriptio l iur po nnc 31 décmb mdi i l r. r ot pour vo ndr rn l lit élcto ur on 12 h. 10 h à d br orl 16

Budgt 2011 Budgt 2011 L budgt préviionnl hbitnt. Qution à Moniur l Mir : L budgt t? L vot du budgt t un ct fort pour notr collctivité. Il trduit n trm budgétir t finncir l «politiqu» municipl.? L économit tblnt ur un infltion modéré d 2% vc un ctivité économiqu ncor f 2011 notr commun. Commnt pourriz vou crctériz c projt d budgt 2011? Il t conform ux nggmnt pri n 200 quotidinn d l vi à Donznc. Portr un mbition pour Donznc comm nou l fion t répondr ux préoccuption importnt d gtion. Dpui toujour, l dépn d fonctionnmnt t l dtt ont projt. difficil ujourd? prè d Donzncoi (politiqu d proximité). «Tou mobilié pour un commun n mouvmnt» 17

Budgt Budgt primitif vnir n invtimnt t n fonctionnmnt. Déciion modifictiv Compt dminitrtif : documnt ffctiv. L 6 princip règlmntir du budgt communl : 1/ Annulité : compt qui décrivnt, pour un nné civil, tout l rourc t l chrg. L budgt d l commun t contitué : - du budgt principl - du budgt du cmping Budgt - - du budgt du SPANC (Srvic Public nnx Un budgt nnx t un budgt complémntir dtiné à L tructur du budgt : L budgt communl doit rpctr l règl d l comptbilité publiqu. On différnci: - l ction d fonctionnmnt qui rprnd l dépn t l rctt pour l opértion d gtion cournt. - nt qui rtrc l opértion d l commun (mobilièr, immobilièr, : Ell trduit pr l pimnt d fctur d mnt d rctt vré pr l ugr, l Tou l mouvmnt comptbl ont rélié t contrôlé pr l tréorir public ur ordr du Mir. 2/ Antériorité : L budgt doit êtr dopté vnt l 31 mr d Excptionnllmnt ctt nné, l loi d finnc 2011 différé ctt dt u 15 vril, n rion d rtrd lié ux nouvll réform ficl (tx profionnll). 3/ Unité budgétir : L totlité d dépn t d rctt t documnt uniqu. 4/ Univrlité : C princip impo un prénttion ditinct d dépn t d rourc n compntion, ni contrction, ni ffcttion dépn). 5/ Spécilité : L dépn t l rctt n ont utorié qu pour un objt prticulir, voté pr chpitr lon lur ntur. 6/ Equilibr : L dépn t l rctt doivnt êtr évlué d fçon incèr, équilibré pr ction (fonctionnmnt t invtimnt). fonctionnmnt ur l rourc propr) doit couvrir l rmbourmnt du cpitl d l dtt. 18